ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL GROUPE DES ASSURANCES NATIONALES- CAPITALISATION (GAN-CAPITALISATION) Lille, Nord 1996 026
INTRODUCTION Activités Assurances Présentation de l entrée Ce fonds du Groupe des Assurances Nationales-Capitalisation (GAN-Capitalisation) est entré au Centre des archives du monde du travail en 1996. Il est régi par un contrat de dépôt signé le 26 septembre 1996 à Roubaix par Pierre Mayeur, directeur du groupe d'assurance. Le fonds se compose essentiellement des comptes-rendus d'assemblées générales et bilans de diverses sociétés d'assurances. D'autres documents portent également sur les placements et rapports annuels du groupe GAN, les brochures annuelles sur l'assurance française et sur l'historique de différentes sociétés. Statut : archives publiques Dates extrêmes des documents : 1909-1996 Importance matérielle : 3,85 m.l. (255 unités documentaires ou 20 cartons CAUCHARD) Communicabilité et reproduction : immédiatement communicable Instrument de recherche : répertoire numérique rédigé en avril 2011 par Aurélie Facon, stagiaire en Master 1 Monde du travail et archivistique de l'université Charles de Gaulle-Lille 3, sous la direction de Gersende Piernas, chargée d'études documentaires. Historique Créée à Lille (Nord) en 1913 par René Cuvillier, la Caisse Fraternelle de Capitalisation (CFC), dont le siège se trouve au 57 rue de Paris, prend rapidement la seconde place des entreprises sur le secteur des assurances. Après une nationalisation en 1946, la CFC fusionne par décret du 24 décembre 1968 avec onze autres sociétés pour devenir les Assurances Nationales-Capitalisation. En 1977, la société change de nom pour devenir GAN Capitalisation. La Caisse Fraternelle vie, ancienne filiale de la Caisse Fraternelle de Capitalisation, passe également sous le contrôle de GAN Capitalisation. En 1998, GAN Capitalisation est racheté par la société Groupama et devient, en 2001, GAN Patrimoine S.A. Spécialisée dans l'épargne, la retraite, les placements, la prévoyance et les services bancaires, GAN Patrimoine existe toujours. Sources complémentaires 1987 009 Groupe des Assurances Nationales. Fonds entré au CAMT en 1987 et donné par les Archives départementales du Nord (anciennement côté 114 J). 1987 010 Groupe des Assurances Nationales-Capitalisation. Don des Archives départementales du Nord qui vient complété l'entrée 1987 009. Il est entré au CAMT en 1987. 65 AQ diverses informations sur des sociétés d'assurances Voir brochure thématique sur les assurances Bibliographie BARROUX (Jean) et DESSAL (René), L'Assurance, PUF, collection "Que sais-je?", 1983. GAN, L'assurance de la Royale au GAN. L'histoire de tous les projets. 1816-1992, Paris, Claude Tchou et sons, 1992. Législation générale concernant les sociétés d'assurances opérant en France. 1949-1950, Paris, L'Arqus, 1950. RUFFAT (Michèle) et autres, L'UAP et l'histoire de l'assurance, J.C. Lattès, 1990. 2
SOMMAIRE 1996 026 001-255 Administration générale. 1909-1996. 001-018 Information intérieure. 1983-1995. 019-255 Information extérieure. 1909-1996. 3
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ Administration générale Information intérieure 1996 026 001-013 Société centrale du Groupe des assurances nationales : rapports annuels d'activités, brochures imprimées avec présentation du groupe, rapports de gestion, comptes rendus des activités, listes des placements. 001 1983. 002 1984. 003 1985. 004 1986. 005 1987. 006 1988. 007 1989. 008 1990. 009 1991. 010 1992. 011 1993. 012 1994. 013 1995. 1983-1995 1996 026 014-018 Sociétés rattachées au groupe GAN : rapports annuels d'activités avec extraits des comptes-rendus des assemblées générales. 014 Caisse fraternelle d'épargne. 1985-1995. 015 Caisse fraternelle Vie. 1984-1995. 016 GAN Capitalisation. 1983-1995. 017 GAN Incendie Accidents. 1990-1993. 018 GAN Vie. 1990-1993 1983-1995 Information extérieure 1996 026 019-192 Assurances et banques diverses : rapports annuels d'activité avec les comtes-rendus des assemblées générales, bilans, historiques des sociétés. 019 Abeille Vie. 1990. 020 Aigle. 1928-1947. 021 Alpha assurances. 1990-1993. 022 Alliance française. 1928-1931 023 Allianz France Vie. 1990. 024 Allianz Via Vie. 1991-1993. 025 Alsacienne Vie. 1991-1993. 026 Arcalis. 1991-1993. 027 Assu Vie. 1993 028 Assurances du Crédit Mutuel. 1989-1993. 1909-1994 4
1996 026 019-192 (suite) 029 Assurances Fédérales-Vie. 1989-1992. 030 Assurances générales de Belgique. 1989. 031 Assurances générales de France (AGF). 1991. 032 Assurances générales de France Vie (AGF-Vie). 1964-1992. 033 Aurore Capitalisation. 1921-1932. 034 Avenir Social Capitalisation. 1924-1929. 035 Axa Groupe. 1990-1992. 036 Axiva. 1991-1992. 037 Azur-Vie. 1990-1993. 038 Bâloise. 1990-1993. 039 Bâloise Capitalisation. 1990. 040 Banque de financement et de trésorerie. 1992-1993. 041 Banque Européenne d'investissement (BEI).1990-1994. 042 Banque Nationale de Paris (BNP). 1991-1993 043 Caisse centrale de Capitalisation. 1921-1928. 044 Caisse centrale de réassurance. 1990-1993. 045 Caisse centrale de retraites par répartition. 1993. 046 Caisse Familiale. 1937-1950. 047 Caisse Fraternelle. 1930-1948. 048 Caisse de prévoyance populaire. 1922-1929. 049 Caisse de refinancement hypothécaire. 1990-1993. 050 Caisse mutuelle d'assurance sur la vie (CMAV). 1989-1993. 051 Caisse nationale de prévoyance. 1989. 052 Cap Ouest. 1990-1993. 053 Capital de France. 1922. 054 Capital Français. 1929-1934. 055 Capitalisation. 1929-1948. 056 Cardif S.A. 1993. 057 Champex. 1991. 058 Cité. 1990. 059 Compagnie d'assurances des particuliers et industriels d'alsace (CAPITAL). 1992-1993. 060 Compagnie de gestion et de prévoyance. 1990-1993. 061 Compagnie financière du groupe Victoire. 1989. 062 Cofassur Vie. 1992-1993. 063 Compagnie du soleil. 1928-1947. 064 Compagnie générale de Prévoyance. 1929-1993. 065 Compagnie Lebon. 1993. 066 Compagnie moderne de Capitalisation. 1950. 067 Compagnie Nationale de prévoyance. 1928-1993. 068 Concorde. 1989. 069 Confiance. 1928-1945. 070 Conservateur. 1990. 071 Constantia. 1909-1912. 072 Continent. 1992. 073 Continent Vie. 1990-1993. 074 Crédit à l'epargne. 1922-1950. 075 Crédit Foncier de France. 1990. 076 Crédit Local de France. 1991. 077 Crédit Lyonnais. 1989. 078 Drouot Assurances, La Vie Nouvelle. 1989. 079 Eagle Star Vie. 1922-1993. 080 Économie Française. 1929-1948. 081 Elvia. 1993. 082 Elysis Assurances. 1992-1993. 083 Épargne Capitalisée. 1928-1934. 084 Épargne de France. 1993. 085 Épargne Féconde. 1928-1934. 086 Épargne Foncière de France. 1928-1951. 087 Épargne Mutuelle. 1928-1951. 088 Erisa. 1991-1993. 089 ESCA, société anonyme d'épargne et de capitalisation. 1927-1993. 090 Euralliance. 1990-1993. 091 Eveil Français de Capitalisation. 1928-1931. 092 Fédération Continentale. 1989-1993. 093 Finabail. 1991-1993. 094 Foncier Assurance. 1989-1993. 095 Foncière-Capitalisation. 1920-1951. 096 Fortuna. 1990. 097 Française Capitalisation. 1925-1934. 098 Française foncière et immobilière. 1932. 5
1996 026 019-192 (suite) 099 France S.A. 1991. 100 France-Vie. 1989-1993. 101 Fructivie. 1989-1993. 102 Général Accident Vie. 1989-1991. 103 Generali France. 1989-1993. 104 Groupement français d'assurances vie (GFA). 1989. 105 Groupement populaire des assurances vie (GPA). 1989-1993. 106 Henin Vie. 1989-1993. 107 Imperio Assurances. 1991-1992. 108 Industrielle du Nord. 1941-1947. 109 Legal & General (France). 1989-1993. 110 Lloyd Continental vie. 1990-1991. 111 Lucia. 1990-1991. 112 Lyonnaise. 1928-1934. 113 Medi-assurances. 1990. 114 Meunier. 1993 115 Mondial Assistance. 1991 116 Mondiale. 1989-1993. 117 Mondiale de gestion. 1994. 118 Mutualité générale. 1928-1933. 119 Mutuelle Assurance des instituteurs de France (MAIF). 1993. 120 Mutuelle d'entraide et de prévoyance militaires-vie. 1989-1990. 121 Mutuelle générale française-vie. 1946. 122 Mutuelle Rouennaise. 1928-1932. 123 Mutuelles associées. 1989. 124 Mutuelles du Mans assurances vie. 1989-1993. 125 Mutuelles Unies assurances IARD 1989. 126 Natio-vie. 1989-1993. 127 Nation. 1921-1932. 128 Netherlands Reinsurance Group Victory Holdings Limited. 1990. 129 Neuflize, Schlumberger, Mallet. 1992-1993. 130 Nord. 1948. 131 Norwich Union. 1989-1992. 132 Ouest Capitalisation. 1929-1935. 133 Parnasse. 1991-1992. 134 La Petite épargne. 1928. 135 Le Phénix espagnol. 1989-1993. 136 Prédica. 1989-1991. 137 Prepar. 1989-1993. 138 Prepar Vie. 1991. 139 Présence Assurances. 1989. 140 Préservatrice Foncière Assurance-Vie (PFA-Vie). 1989-1993. 141 Prévoir-Vie. 1989-1993. 142 Prévoyance de l'ouest. 1928-1935. 143 Progrès Capitalisation. 1931. 144 Prospérité. 1990-1992. 145 Proxima. 1993. 146 Réassurances. 1940-1942. 147 Réserve Nationale. 1928-1951. 148 Rhin et Moselle Assurances françaises. 1989-1993. 149 Sauvegarde Capitalisation. 1929-1940. 150 Sécurité familiale. 1990-1994. 151 Sécurité Vie. 1989. 152 Selectibanque. 1991. 153 Séquanaise Capitalisation. 1920-1965. 154 Société anonyme française de réassurances (SAFR). 1990-1993. 155 Société commerciale de réassurance (SCOR). 1991-1993. 156 Société de réassurance des mutuelles agricoles (SOREMA). 1993. 157 Société des organisations agricoles pour l'assurance vie (SORAVIE). 1990-1992. 158 Société Française de prévoyance. 1922-1949. 159 Société générale alsacienne de Banque-Vie (SOGENAL-Vie). 1989-1992. 160 Société générale Capitalisation (SOGECAP). 1989-1993 161 Société internationale de l'épargne. 1926-1935. 6
1996 026 019-192 (suite) 162 Société moderne de capitalisation. 1922-1934. 163 Société Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP). 1989-1993. 164 Société Nationale d'épargne. 1922-1932. 165 Société Suisse Swiss Life. 1990-1993. 166 Sociétés d'assurances familiales du bâtiment et des travaux publics (SAF BTP). 1992. 167 Sofindas. 1990. 168 Solidarité Française Capitalisation. 1920-1924. 169 Souveraine Capitalisation. 1929-1930. 170 Stella-Capitalisation. 1928-1939. 171 Strasbourgeoise. 1989-1992. 172 Suravenir. 1991-1993. 173 Thema. 1993. 174 Travail. 1922-1931. 175 Travail Capital. 1928-1934. 176 Uni Europe. 1993. 177 Union des assurances fédérales. 1993. 178 Union des assurances de Paris-Vie. 1989-1993. 179 Union des mutuelles d'assurances des professionnels de la santé (UMAPS). 1989 180 Union et le Phénix Espagnol (UPE). 1991. 181 Union Franco-Suisse d'assurances vie. 1989-1993. 182 Urbaine Capitalisation. 1928-1950. 183 Utrecht Royale Belge Vie. 1989-1991. 184 Via Assurances Vie. 1989-1990. 185 Victoire. 1993. 186 Vie Plus. 1989-1993. 187 Vigilance Vie. 1989-1992. 188 Vita. 1989-1992. 189 Vitalia. 1992-1993. 190 Winterthur. 1989-1993. 191 Zurich Epargne. 1992-1993. 192 Zurich Vie. 1989-1993. 1996 026 193-194 Historiques de compagnies d'assurances : livres. 193 La Nationale : ouvrages. 1930 et 1955 - Centenaire de La Nationale, Paris, 1930. - La Nationale, compagnie anonyme d'assurances sur la vie 1830-1955, Paris, 1955. 194 Le Soleil : ouvrages. - LECHARTIER (E.), Le Soleil, compagnie d'assurances contre l'incendie, Paris. S.d. - 1829-1929. S.d. BEDOUR (Jean) - Au fil de cent années Soleil Accident (1865-1965), 1966. 1930-1966 1996 026 195-222 Sociétés commerciales ou prestataires de services : rapports annuels d'activités, rapports trimestriels avec brochures imprimées, comptes-rendus d'assemblées générales, lettres aux actionnaires. 195 Air Liquide. 1990-1992. 196 Boussois-Souchon-Neuvesel (BSN). 1990-1993. 197 Centre régional de transfusion sanguine de Lille (CRTS). 1992. 198 Ecco S.A. 1992. 199 Électricité de France (EDF). 1990-1991. 200 Essences et lubrifiants de France (ELF). 1991-1993. 201 Essilor. 1992. 202 Eurotunnel. 1991. 203 Société anonyme d'explosifs et de produits chimiques (EPC Groupe). 1990-1991. 204 Financière Robur. 1990. 205 Guintoli. 1991 206 Imétal. 1990. 207 Lille-Bonnières et colombes (LBC). 1990. 1990-1994 7
1996 026 195-222 (suite) 208 Neslé. 1993. 209 Groupe Ortiz. 1991. 210 Perrier. 1990. 211 Printemps. 1991. 212 Quetzal informatique. 1992. 213 Redoute. 1990-1993. 214 Régie autonome des transports parisiens. 1991. 215 Rhône Poulenc. 1993-1994. 216 Société d'applications générales d'électricité et de mécanique (SAGEM). 1990-1993. 217 Société immobilière d'investissement (SIMCO). 1990-1992. 218 Société Nationale des chemins de fer. 1991. 219 Sommer Allibert. 1990-1993. 220 Total. 1990-1992. 221 Union immobilière de France (UIF). 1990-1992. 222 Union pour le financement d'immeubles de sociétés (UIS). 1992-1993. 1996 026 223 L'Assurance Moderne, Gazette économique et juridique, informations sur les sociétés de capitalisation : article. 1932 1996 026 224 Bulletin Population et société, informations sur la composition familiale au Maghreb : article. 1990 1996 026 225-246 Fédération française des sociétés d'assurances : rapports annuels sur l'assurance française avec comptes-rendus d'assemblées générales, brochures imprimées. 225 1969-1970. 226 1970-1971. 227 1971-1972. 228 1972-1973. 229 1973-1974. 230 1974-1975. 231 1975-1976. 232 1976-1977. 233 1977-1978. 234 1978-1979. 235 1979-1980. 236 1980-1981. 237 1981-1982. 238 1982. 239 1983. 240 1984. 241 1985. 242 1986-1987. 243 1987-1988. 244 1988-1989. 245 1989-1990. 246 1990-1995. 1969-1995 1996 026 247-249 Rapport annuel du ministre d'etat chargé de l'économie, des finances et du budget au président de la république sur les assurances françaises : ouvrages en deux volumes Entreprises d'assurances et de capitalisation, avec résultats comptables et évolution du marché. 247 1987. 248 1988. 249 1996. 1987-1988 8
1996 026 250-255 Rapport annuel de la Commission de contrôle des assurances : bilan des exercices, rapports d'activités. 250 1989. 251 1990. 252 1991. 253 1990-1992. 254 1993. 255 1994. 1989-1994 9
INDEX A Abeille Vie : 019 Aigle (assurance) : 020 Air Liquide : 195 Alpha assurances : 021 Alliance française : 022 Allianz France Vie : 023 Allianz Via Vie : 024 Alsacienne (L') : 025 Arcalis : 026 Assu Vie : 027 Assurances du Crédit Mutuel : 028 Assurances fédérales-vie : 029 Assurances générales de Belgique : 030 Assurances générales de France (AGF) : 031 Assurances générales de France-Vie : 032 Assurance Moderne, gazette économique et juridique : 223 Aurore Capitalisation : 033 Avenir Social Capitalisation : 034 Axa (Groupe) : 035 Axiva : 036 Azur-Vie : 037 B Bâloise : 038 Bâloise Capitalisation : 039 Banque de financement et de trésorerie : 040 Banque Européenne d'investissement : 041 Banque Nationale de Paris : 042 BEDOUR (Jean) : 194 Boussois-Souchon-Neuvesel (BSN) : 196 C Caisse centrale de capitalisation : 043 Caisse centrale de réassurance : 044 Caisse centrale de retraites par répartition (CCRR) : 045 Caisse Familiale : 046 Caisse Fraternelle : 047 Caisse de prévoyance populaire : 048 Caisse de refinancement hypothécaire : 049 Caisse mutuelle d'assurance sur la vie (CMAV) : 050 Caisse nationale de prévoyance : 051 Cap Ouest : 052 Capital de France (Le) : 053 Capital Français (Le) : 054 Capitalisation (La) : 055 Cardif S.A : 056 centenaire : 193 Centre régional de transfusion sanguine de Lille : 197 Champex : 057 Cité (La) : 058 Commission de contrôle des assurances : 250-255 Compagnie d'assurances des particuliers et industriels d'alsace (CAPITAL) : 059 Compagnie de gestion et de prévoyance : 060 Compagnie financière du groupe Victoire. 061 Cofassur Vie : 062 Compagnie du Soleil : 063 Compagnie générale de prévoyance : 064 Compagnie Lebon : 065 Compagnie moderne de capitalisation : 066 Compagnie Nationale de prévoyance : 067 Concorde : 068 Confiance (La) : 069 Conservateur (Le) : 070 Constantia : 071 Continent (Le) : 072 Continent Vie (Le) : 073 Crédit à l'epargne : 074 Crédit Foncier de France : 075 Crédit Local de France : 076 Crédit Lyonnais : 077 Drouot Assurances, La Vie nouvelle : 078 D E Eagle Star Vie : 079 Ecco S.A : 198 Economie Française : 080 Electricité de France (EDF) : 199 Elvia : 081 Elysis Assurances : 082 Épargne Capitalisée (L') : 083 Épargne de France (L') : 084 Épargne Féconde : 085 Épargne Foncière de France : 086 Épargne Mutuelle (L') : 087 Erisa : 088 ESCA, société anonyme d'épargne et de capitalisation : 089 Essences et lubrifiants de France (ELF) : 200 Essilor : 201 Euralliance : 090 Eurotunnel : 202 Éveil français de Capitalisation : 091 Société anonyme d'explosifs et de produits chimiques (EPC Groupe) : 203 F Fédération Continentale : 092 Fédération française des sociétés d'assurances : 225-246 Finabail : 093 Financière Robur. 204 10
Foncier Assurance : 094 Foncière-Capitalisation (La) : 095 Fortuna : 096 Française Capitalisation (La) : 097 Française foncière et immobilière (La) : 098 France S.A (La) : 099 France-Vie (La) : 100 Fructivie : 101 G Général Accident Vie : 102 Generali France : 103 Groupe des assurances nationales : 001-013 Groupe des assurances nationalescapitalisation : 016 Groupe des assurances nationales-incendies accidents : 017 Groupe des assurances nationales-vie : 018 Groupement français d'assurances vie (GFA) : 104 Groupement populaire des assurances vie (GPA) : 105 Guintoli : 205 Henin Vie (La) : 106 H I Imétal : 206 Imperio Assurances : 107 Industrielle du Nord (L') : 108 Legal &General : 109 Lille-Bonnières et colombes (LBC) : 207 Lloyd Continental Vie : 110 Lucia : 111 Lyonnaise (La) : 112 L M Medi-assurances : 113 Meunier (groupe) : 114 ministre de l'économie, des finances et du budget : 247-249 Mondial Assistance : 115 Mondiale (La) : 116 Mondiale de gestion (La) : 117 Mutualité générale (La) : 118 Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF) : 119 Mutuelle d'entraide et de prévoyance militaires-vie : 120 Mutuelle générale française-vie : 121 Mutuelle Rouennaise : 122 Mutuelles associées : 123 Mutuelles du Mans assurances vie (Les) : 124 Mutuelles unies assurances Iard : 125 N Natio-vie : 126 Nation (La) : 127 Nationale (La) : 193 Neslé : 206 Netherlands Reinsurance Group Victory Holdings Limited : 126 Neuflize, Schlumberger, Mallet : 129 Nord (Le) : 130 Norwich Union : 131 Ortiz (groupe) : 209 Solidarité française Capitalisation : 166 Sommer Allibert : 219 Souveraine Capitalisation : 169 Stella-Capitalisation : 170 Strasbourgeoise (La) : 171 Suravenir : 172 Ouest Capitalisation : 132 P Parnasse : 133 Perrier : 210 Petite épargne (La) : 134 Phénix espagnol : 135 Population et société : 224 Prédica : 136 Prepar : 137 Prepar Vie : 138 Présence Assurances : 139 Préservatrice Foncière Assurance-Vie (PFA) : 140 Prévoir-Vie : 141 Prévoyance de l'ouest : 142 Printemps : 211 Progrès Capitalisation (Le) : 143 Prospérité : 144 Proxima : 145 Quetzal informatique : 212 O Q R Réassurances (Les) : 146 Redoute (La) : 213 Régie autonome des transports parisiens (RATP) : 214 Réserve Nationale (La) : 147 Rhin et Moselle Assurances Françaises : 148 Rhône-Poulenc : 215 U 11
S Sauvegarde Capitalisation (La) : 149 Sécurité Familiale (La) : 150 Sécurité Vie : 151 Selectibanque : 152 Séquanaise Capitalisation (La) : 153 Société anonyme française de réassurances (SAFR) : 154 Société commerciale de réassurance : 155 Société d'applications générales d'électricité et de mécanique (SAGEM) : 216 Société de réassurance des mutuelles agricoles (SOREMA) : 156 Société des organisations agricoles pour l'assurance vie (SORAVIE) : 157 Société française de prévoyance : 158 Société générale alsacienne de Banque-Vie (DOGENAL-Vie) : 159 Société générale Capitalisation : 160 Société immobilière d'investissement (SIMCO) : 217 Société internationale de l'épargne : 161 Société moderne de Capitalisation : 162 Société Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) : 163 Société Nationale d'épargne : 164 Société nationale des chemins de fer (SNCF) : 218 Société Suisse Swiss Life : 165 Sociétés d'assurances familiales du bâtiment et des travaux publics (SAF BTP) : 166 Sofindas : 167 Soleil (Le) : 195 Uni Europe : 176 Union des assurances fédérales (UAF) : 177 Union des assurances de Paris-Vie (UAP-Vie) : 178 Union des mutuelles d'assurances des professionnels de la santé (UMAPS) : 179 Union et le Phénix Espagnol (UPE) : 180 Union Franco-Suisse d'assurances Vie : 181 Urbaine Capitalisation : 182 Utrecht Royale Belge Vie : 183 Via Assurances Vie : 184 Victoire (groupe) : 185 Vie Plus : 186 Vigilance Vie (La) : 187 Vita : 188 Vitalia : 189 Winterthur : 190 Zurich Épargne : 191 Zurich-Vie : 192 V Z T Thema : 173 Total : 220 Travail (Le) : 174 Travail Capital (Le) : 175 12
TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION...2 SOMMAIRE...3 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ...4 Administration générale...4 Information intérieure...4 Information extérieure...4 INDEX...10 13