520 ANNEXE A : LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE AU 31 DÉCEMBRE 2014 ANNEXE A Liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2014 P our assurer le contrôle de l ensemble des activités et installations nucléaires civiles en France, l Autorité de sûreté nucléaire (ASN) s est dotée d une organisation régionale s appuyant sur onze divisions basées à Bordeaux, Caen, Châlons-en-Champagne, Dijon, Lille, Lyon, Marseille, Nantes, Orléans, Paris et Strasbourg. La division de Paris intervient également en Martinique, en Guadeloupe, en Guyane, à La Réunion, à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon. Les divisions de Caen et d Orléans interviennent respectivement dans les régions Bretagne et Ile-de-France pour le contrôle des installations nucléaires de base (). Cette organisation permet à l ASN d exercer ses missions sur l ensemble du territoire national et dans les départements, régions et territoires d outre-mer ainsi que dans les collectivités d outre-mer (DROM-COM). Est qualifiée d installation nucléaire de base () une installation qui, de par sa nature, ou en raison de la quantité ou de l activité des substances radioactives qu elle contient, est soumise à un régime spécifique de contrôle défini par la loi TSN du 13 juin 2006 (désormais codifiée aux livres I er et V du code de l environnement par l ordonnance n 2012-6 du 5 janvier 2012). Ces installations doivent être autorisées par décret pris après enquête publique et avis de l ASN. Leurs conception, construction, exploitation et démantèlement sont réglementés. Sont considérés comme des : 1. les réacteurs nucléaires ; 2. les grandes installations de préparation, d enrichissement, de fabrication, de traitement ou d entreposage de combustibles nucléaires ou de traitement, d entreposage ou de stockage de déchets radioactifs ; 3. les grandes installations contenant des substances radioactives ou fissiles ; 4. les grands accélérateurs de particules. Sauf pour les réacteurs nucléaires qui sont tous des, le décret n 2007-830 du 11 mai 2007 relatif à la nomenclature des installations nucléaires de base fixe, pour chaque catégorie, les seuils d entrée dans le régime des. Pour des raisons techniques ou juridiques, le concept d installation nucléaire de base peut recouvrir des réalités physiques différentes : ainsi, sur un centre nucléaire de production d électricité, chaque réacteur peut être considéré comme une particulière, ou bien une même peut être constituée de deux réacteurs. De même, une usine du cycle du combustible ou un centre du peut être constitué de plusieurs. Ces différentes configurations ne changent rien aux conditions de contrôle. Relèvent du régime des : les installations en construction, dès lors qu elles ont fait l objet d un décret d autorisation de création ; les installations en fonctionnement ; les installations à l arrêt et en cours de démantèlement, jusqu à leur déclassement par l ASN. Au 31 décembre 2014, le nombre d (au sens d entités juridiques) était de 125. Les déclarées sont celles qui existaient antérieurement à la publication du décret n 63-1228 du 11 décembre 1963 relatif aux installations nucléaires et que ni ce dit décret ni la loi TSN du 13 juin 2006 n ont soumis à autorisation mais à déclaration au titre du bénéfice des droits acquis (voir articles 33 et 62 de la loi TSN, codifiés aux articles L. 593-35 et L. 593-36 du code de l environnement). Les numéros d manquants correspondent à des installations ayant figuré dans des éditions précédentes de la liste, mais ne constituant plus des installations nucléaires de base à l issue de leur déclassement (voir chapitre 15) ou ayant été autorisées comme nouvelles installations nucléaires de base.
ANNEXE A : LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE AU 31 DÉCEMBRE 2014 521 SITES CONTRÔLÉS par les divisions territoriales de l ASN 13 14 5 7 9 12 38 8 6 4 29 30 36 34 10 11 28 33 31 32 35 37 1 3 19 16 22 17 21 23 18 15 2 20 25 27 26 24 Division de Bordeaux 1 Blayais 2 Golfech 3 Civaux Division de Caen 4 Brennilis 5 La Hague 6 Caen 7 Paluel 8 Flamanville 9 Penly Division de Châlons-en-Champagne 10 Nogent-sur-Seine 11 Soulaines-Dhuys 12 Chooz Division de Lille 13 Gravelines 14 Maubeuge Division de Lyon 15 Grenoble 16 Bugey 17 Romans-sur-Isère 18 Veurey-Voroize 19 Dagneux 20 Tricastin 21 Cruas-Meysse 22 Saint-Alban 23 Creys-Malville Division de Marseille 24 Cadarache 25 Marcoule 26 Marseille 27 Narbonne Division de Nantes 28 Pouzauges 29 Sablé-sur-Sarthe Division d Orléans 30 Saclay 31 Saint-Laurent-des-Eaux 32 Dampierre-en-Burly 33 Chinon 34 Orsay 35 Belleville-sur-Loire 36 Fontenay-aux-Roses Division de Strasbourg 37 Fessenheim 38 Cattenom Type d installation Centrales nucléaires Usines Centres de recherche Stockages de déchets Autres
522 ANNEXE A : LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE AU 31 DÉCEMBRE 2014 1 BLAYAIS 1 BLAYAIS 2 GOLFECH 2 GOLFECH 3 CIVAUX 3 CIVAUX 4 BRENNILIS 6 CAEN 8 FLAMANVILLE 8 FLAMANVILLE 8 FLAMANVILLE 9 PENLY 9 PENLY ET IMPLANTATION DES INSTALLATIONS CONTRÔLÉES PAR LA DIVISION DE BORDEAUX CENTRALE NUCLÉAIRE DU BLAYAIS (réacteurs 1 et 2) 33820 Saint-Ciers-sur-Gironde CENTRALE NUCLÉAIRE DU BLAYAIS (réacteurs 3 et 4) 33820 Saint-Ciers-sur-Gironde CENTRALE NUCLÉAIRE DE GOLFECH (réacteur 1) 82400 Golfech CENTRALE NUCLÉAIRE DE GOLFECH (réacteur 2) 82400 Golfech CENTRALE NUCLÉAIRE DE CIVAUX (réacteur 1) BP 1 86320 Civaux CENTRALE NUCLÉAIRE DE CIVAUX (réacteur 2) BP 1 86320 Civaux DES INSTALLATIONS CONTRÔLÉES PAR LA DIVISION DE CAEN MONTS D ARRÉE EL4D 29218 Huelgoat USINE DE TRAITEMENT DES COMBUSTIBLES IRRADIÉS (UP2) STATION DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS ET DÉCHETS SOLIDES (STE2) ET ATELIER DE TRAITEMENT DES COMBUSTIBLES NUCLÉAIRES OXYDE (AT1) ATELIER ÉLAN IIB CENTRE DE STOCKAGE DE LA MANCHE (CSM) 50448 Beaumont-Hague ATELIER HAO (Haute activité oxyde) USINE DE TRAITEMENT D ÉLÉMENTS COMBUSTIBLES IRRADIÉS PROVENANT DES RÉACTEURS NUCLÉAIRES À EAU ORDINAIRE «UP3-A» USINE DE TRAITEMENT D ÉLÉMENTS COMBUSTIBLES IRRADIÉS PROVENANT DES RÉACTEURS NUCLÉAIRES À EAU ORDINAIRE «UP2-800» STATION DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS LIQUIDES ET DES DÉCHETS SOLIDES «STE3» GRAND ACCÉLÉRATEUR NATIONAL D IONS LOURDS (GANIL) 14021 Caen Cedex CENTRALE NUCLÉAIRE DE PALUEL (réacteur 1) 76450 Cany-Barville CENTRALE NUCLÉAIRE DE PALUEL (réacteur 2) 76450 Cany-Barville CENTRALE NUCLÉAIRE DE PALUEL (réacteur 3) 76450 Cany - Barville CENTRALE NUCLÉAIRE DE PALUEL (réacteur 4) 76450 Cany- Barville CENTRALE NUCLÉAIRE DE FLAMANVILLE (réacteur 1) 50830 Flamanville CENTRALE NUCLÉAIRE DE FLAMANVILLE (réacteur 2) 50830 Flamanville CENTRALE NUCLÉAIRE DE FLAMANVILLE (réacteur 3 - EPR) 50830 Flamanville CENTRALE NUCLÉAIRE DE PENLY (réacteur 1) 76370 Neuville-lès-Dieppe CENTRALE NUCLÉAIRE DE PENLY (réacteur 2) 76370 Neuville-lès-Dieppe Réacteurs 86 Réacteurs 110 Réacteur 135 Réacteur 142 Réacteur 158 Réacteur 159 Réacteur 162 ANDRA Stockage (en surveillance) 116 117 118 GIE GANIL Accélérateur de particules 113 Réacteur 103 Réacteur 104 Réacteur 114 Réacteur 115 Réacteur 108 Réacteur 109 Réacteur 167 Réacteur 136 Réacteur 140 33 38 47 66 80
ANNEXE A : LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE AU 31 DÉCEMBRE 2014 523 10 NOGENT- SUR-SEINE 10 NOGENT- SUR-SEINE 11 SOULAINES- DHUYS 12 CHOOZ 12 CHOOZ 12 CHOOZ 13 GRAVELINES 13 GRAVELINES 13 GRAVELINES 14 MAUBEUGE 17 ROMANS- SUR-ISÈRE 17 ROMANS- SUR-ISÈRE 18 VEUREY-VOROIZE 18 VEUREY-VOROIZE 19 DAGNEUX ET IMPLANTATION DES INSTALLATIONS CONTRÔLÉES PAR LA DIVISION DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE CENTRALE NUCLÉAIRE DE NOGENT (réacteur 1) 10400 Nogent-sur-Seine CENTRALE NUCLÉAIRE DE NOGENT (réacteur 2) 10400 Nogent-sur-Seine CENTRE DE STOCKAGE DE L AUBE (CSA) 10200 Bar-sur-Aube CENTRALE NUCLÉAIRE DE CHOOZ B (réacteur 1) 08600 Givet CENTRALE NUCLÉAIRE DE CHOOZ B (réacteur 2) 08600 Givet CENTRALE NUCLÉAIRE DES ARDENNES CNA-D 08600 Givet DES INSTALLATIONS CONTRÔLÉES PAR LA DIVISION DE LILLE CENTRALE NUCLÉAIRE DE GRAVELINES (réacteurs 1 et 2) 59820 Gravelines CENTRALE NUCLÉAIRE DE GRAVELINES (réacteurs 3 et 4) 59820 Gravelines CENTRALE NUCLÉAIRE DE GRAVELINES (réacteurs 5 et 6) 59820 Gravelines ATELIER DE MAINTENANCE NUCLÉAIRE 59600 Maubeuge DES INSTALLATIONS CONTRÔLÉES PAR LA DIVISION DE LYON SILOÉ STATION DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS ET DÉCHETS SOLIDES LABORATOIRE D ANALYSE DES MATÉRIAUX ACTIFS (LAMA) RÉACTEUR À HAUT FLUX (RHF) ENTREPOSAGE DE DÉCROISSANCE CENTRALE NUCLÉAIRE DU BUGEY (réacteur 1) CENTRALE NUCLÉAIRE DU BUGEY (réacteurs 2 et 3) CENTRALE NUCLÉAIRE DU BUGEY (réacteurs 4 et 5) MAGASIN INTERRÉGIONAL DU BUGEY INSTALLATION DE CONDITIONNEMENT ET D'ENTREPOSAGE DE DÉCHETS ACTIVÉS (ICEDA) 01120 Saint Vulbas USINE DE FABRICATION D ÉLÉMENTS COMBUSTIBLES 26104 Romans-sur-Isère UNITÉ DE FABRICATION DE COMBUSTIBLES NUCLÉAIRES 26104 Romans-sur-Isère USINE DE FABRICATION DE COMBUSTIBLES NUCLÉAIRES 38113 Veurey-Voroize ATELIER DE PASTILLAGE 38113 Veurey-Voroize INSTALLATION D IONISATION DE DAGNEUX Z.I. Les Chartinières 01120 Dagneux CENTRALE NUCLÉAIRE DU TRICASTIN (réacteurs 1 et 2) Réacteur 129 Réacteur 130 ANDRA Stockage en surface 149 Réacteur 139 Réacteur 144 Réacteur 163 Réacteurs 96 Réacteurs 97 Réacteurs 122 SOMANU Maintenance nucléaire 143 Institut Max von Laue Paul Langevin Réacteur Utilisation 20 36 61 Réacteur 67 Entreposage Réacteur Réacteurs 78 Réacteurs 89 Entreposage de combustible neuf 102 79 45 173 AREVA NP Fabrication 63 AREVA NP Fabrication 98 SICN SICN Fabrication Fabrication IONISOS Utilisation 68 Réacteurs 87 65 90
524 ANNEXE A : LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE AU 31 DÉCEMBRE 2014 21 CRUAS-MEYSSE 21 CRUAS-MEYSSE 22 SAINT-ALBAN 22 SAINT-ALBAN 23 CREYS-MALVILLE 23 CREYS-MALVILLE ET IMPLANTATION CENTRALE NUCLÉAIRE DU TRICASTIN (réacteurs 3 et 4) USINE GEORGES BESSE DE SÉPARATION DES ISOTOPES DE L URANIUM PAR DIFFUSION GAZEUSE (EURODIF) 26702 Pierrelatte Cedex USINE DE PRÉPARATION D HEXAFLUORURE D URANIUM (COMURHEX) INSTALLATION D ASSAINISSEMENT ET DE RÉCUPÉRATION DE L URANIUM INSTALLATION TU 5 BP 16-26701 Pierrelatte BASE CHAUDE OPÉRATIONNELLE DU TRICASTIN (BCOT) BP 127-84504 Bollène Cedex USINE GEORGES BESSE 2 DE SÉPARATION DES ISOTOPES DE L URANIUM PAR CENTRIFUGATION 26702 Pierrelatte Cedex CENTRALE NUCLÉAIRE DE CRUAS (réacteurs 1 et 2) 07350 Cruas CENTRALE NUCLÉAIRE DE CRUAS (réacteurs 3 et 4) 07350 Cruas CENTRALE NUCLÉAIRE DE SAINT-ALBAN/SAINT-MAURICE (réacteur 1) 38550 Le Péage-de-Roussillon CENTRALE NUCLÉAIRE DE SAINT-ALBAN/SAINT-MAURICE (réacteur 2) 38550 Le Péage-de-Roussillon RÉACTEUR SUPERPHÉNIX 38510 Morestel ATELIER POUR L ENTREPOSAGE DU COMBUSTIBLE 38510 Morestel Réacteurs 88 EURODIF PRODUCTION DES INSTALLATIONS CONTRÔLÉES PAR LA DIVISION DE MARSEILLE INSTALLATION DE STOCKAGE PROVISOIRE (PÉGASE) et INSTALLATION D ENTREPOSAGE À SEC DE COMBUSTIBLES NUCLÉAIRES IRRADIÉS (CASCAD) CABRI RAPSODIE/LDAC ATELIER DE TECHNOLOGIE DU PLUTONIUM (ATPu) STATION DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS ET DÉCHETS SOLIDES MASURCA ÉOLE ATELIER D URANIUM ENRICHI (ATUE) MAGASIN DE STOCKAGE D URANIUM ENRICHI ET DE PLUTONIUM LABORATOIRE DE PURIFICATION CHIMIQUE LABORATOIRE D EXAMENS DES COMBUSTIBLES ACTIFS (LECA) et STATION DE TRAITEMENT, D ASSAINISSEMENT ET DE RECONDITIONNEMENT DE COMBUSTIBLES IRRADIES (STAR) PARC D ENTREPOSAGE DES DÉCHETS RADIOACTIFS PHÉBUS 93 105 SOCATRI Usine 138 155 Maintenance nucléaire 157 SET 168 Réacteurs 111 Réacteurs 112 Réacteur 119 Réacteur 120 Réacteur nucléaire à neutrons rapides Entreposage 141 Entreposage 22 Réacteur 24 Réacteur 25 Fabrication ou transformation 37 Réacteur 39 Réacteur 42 Fabrication Entreposage 53 Entreposage 55 Entreposage 56 Réacteur 92 91 32 52 54
ANNEXE A : LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE AU 31 DÉCEMBRE 2014 525 26 MARSEILLE 27 NARBONNE 28 POUZAUGES 29 SABLÉ- SUR-SARTHE ET IMPLANTATION MINERVE LABORATOIRE D ÉTUDES ET DE FABRICATION EXPÉRIMENTALES DE COMBUSTIBLES NUCLÉAIRES AVANCÉS (LEFCA) CHICADE BP 1-13108 Saint-Paul-lez-Durance Cedex CEDRA MAGENTA 13115 Saint-Paul-lez Durance Cedex ATELIER DE GESTION AVANCÉE ET DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS (AGATE) 13115 Saint-Paul-lez Durance Cedex RÉACTEUR JULES HOROWITZ (RJH) 13115 Saint-Paul-lez Durance Cedex ITER CENTRALE PHÉNIX 30205 Bagnols-sur-Cèze ATALANTE CEN VALRHO Chusclan 30205 Bagnols-sur-Cèze USINE DE FABRICATION DE COMBUSTIBLES NUCLÉAIRES (MÉLOX) BP 2-30200 Chusclan CENTRACO Codolet 30200 Bagnols-sur-Cèze GAMMATEC 30200 Chuslan INSTALLATION D IONISATION GAMMASTER M.I.N. 712 13323 Marseille Cedex 14 BASSINS B1 et B2 (Malvési) 11100 Narbonne Réacteur 95 Fabrication 123 Laboratoire de recherche et développement 156 164 Réception et expédition de matières nucléaires 169 171 Réacteur 172 Organisation internationale ITER Expérimentation de réaction de fusion nucléaire dans des plasmas de tritium et deutérium 174 Réacteur 71 Laboratoire de recherche et développement et étude de production des actinides 148 Fabrication 151 SOCODEI Traitement de déchets et effluents radioactifs 160 Synergy Health Marseille Synergy Health Marseille DES INSTALLATIONS CONTRÔLÉES PAR LA DIVISION DE NANTES INSTALLATION D IONISATION DE POUZAUGES Z.I. de Monlifant 85700 Pouzauges INSTALLATION D IONISATION DE SABLÉ-SUR-SARTHE Z.I. de l Aubrée 72300 Sablé-sur-Sarthe DES INSTALLATIONS CONTRÔLÉES PAR LA DIVISION D ORLÉANS ULYSSE (Saclay) USINE DE PRODUCTION DE RADIOÉLÉMENTS ARTIFICIELS ZONE DE GESTION DES EFFLUENTS LIQUIDES OSIRIS-ISIS LABORATOIRE DE HAUTE ACTIVITÉ LABORATOIRE D ESSAIS SUR COMBUSTIBLES IRRADIÉS (LECI) ZONE DE GESTION DE DÉCHETS RADIOACTIFS SOLIDES INSTALLATIONS D IRRADIATION POSÉIDON CAPRI ORPHÉE Traitement par ionisation de matériaux, produits et matériels, à des fins industrielles et à des fins de recherche et de développement 170 Installation d ionisation 147 IONISOS Installation d ionisation 146 IONISOS Installation d ionisation 154 CIS Bio International Réacteur Fabrication ou transformation 35 Réacteurs 40 Utilisation Utilisation 50 Entreposage 72 Utilisation 77 Réacteur 101 18 29 49
526 ANNEXE A : LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE AU 31 DÉCEMBRE 2014 31 SAINT-LAURENT- DES-EAUX 31 SAINT-LAURENT- DES-EAUX 31 SAINT-LAURENT- DES-EAUX 32 DAMPIERRE- EN-BURLY 32 DAMPIERRE- EN-BURLY 34 ORSAY 35 BELLEVILLE- SUR-LOIRE 35 BELLEVILLE- SUR-LOIRE 36 FONTENAY- AUX-ROSES 36 FONTENAY- AUX-ROSES 37 FESSENHEIM ET IMPLANTATION CENTRALE NUCLÉAIRE DE SAINT-LAURENT-DES-EAUX (réacteurs A1 et A2) 41220 La Ferté-Saint-Cyr ENTREPOSAGE DE CHEMISES DE GRAPHITE IRRADIÉ 41220 La Ferté-Saint-Cyr CENTRALE NUCLÉAIRE DE SAINT-LAURENT-DES-EAUX (réacteurs B1 et B2) 41220 La Ferté-Saint-Cyr CENTRALE NUCLÉAIRE DE DAMPIERRE (réacteurs 1 et 2) 45570 Ouzouer-sur-Loire CENTRALE NUCLÉAIRE DE DAMPIERRE (réacteurs 3 et 4) 45570 Ouzouer-sur-Loire ATELIER DES MATÉRIAUX IRRADIÉS MAGASIN INTERRÉGIONAL DE CHINON CENTRALE NUCLÉAIRE DE CHINON (réacteurs B1 et B2) CENTRALE NUCLÉAIRE DE CHINON (réacteurs B3 et B4) CHINON A1D CHINON A2 D CHINON A3 D LABORATOIRE POUR L UTILISATION DU RAYONNEMENT ÉLECTROMAGNÉTIQUE (LURE) 91405 Orsay Cedex CENTRALE NUCLÉAIRE DE BELLEVILLE (réacteur 1) 18240 Léré CENTRALE NUCLÉAIRE DE BELLEVILLE (réacteur 2) 18240 Léré PROCÉDÉ 92265 Fontenay-aux-Roses Cedex SUPPORT 92265 Fontenay-aux-Roses Cedex Réacteurs Entreposage 74 Réacteurs 100 Réacteurs 84 Réacteurs 85 Utilisation 94 Entreposage de combustible neuf 99 Réacteurs 107 Réacteurs 132 Réacteur 133 Réacteur 153 Réacteur 161 CNRS DES INSTALLATIONS CONTRÔLÉES PAR LA DIVISION DE STRASBOURG CENTRALE NUCLÉAIRE DE FESSENHEIM (réacteurs 1 et 2) 68740 Fessenheim CENTRALE NUCLÉAIRE DE CATTENOM (réacteur 1) CENTRALE NUCLÉAIRE DE CATTENOM (réacteur 2) CENTRALE NUCLÉAIRE DE CATTENOM (réacteur 3) CENTRALE NUCLÉAIRE DE CATTENOM (réacteur 4) Accélérateur de particules 46 106 Réacteur 127 Réacteur 128 Installation de recherche 165 Installation de traitement d'effluents et d'entreposage de déchets 166 Réacteurs 75 Réacteur 124 Réacteur 125 Réacteur 126 Réacteur 137