Guide tarifaire. Tarif en vigueur au 01 juin 2016

Guide tarifaire Tarif en vigueur au 01 juin 2016

Sommaire Les forfaits... P 3 Conditions et services... P 5 Les Options... P 6 La Mobil assistance... P 7 Hors forfaits... P 8 Tarifs depuis et vers l étranger... P 9 Conditions et détail des tarifications... P 10 Prestations annexes... P 11 Bazile SA - Capital social 1 576 024 - R.C.S Aix-en-Provence 484 661 434 - Juin 2016. Prix en vigueur au 01/06/16. Le guide tarifaire vous renseigne sur les tarifs pratiqués par Bazile Telecom. Les tarifs et conditions peuvent être modifiés. Nous vous invitons à consulter nos conditions générales de vente. 2

Les Forfaits Bazile Connect Plus 9 /mois (1) 15 /mois (1) 19 /mois (1) 22 /mois (1) 35 /mois (1) APPELS EN FRANCE MÉTROPOLE ET 35 DESTINATIONS 30 1 2 MINUTES HEURE HEURES Illimité Illimité SMS SMS/MMS ILLIMITÉS VERS DE 35 DESTINATIONS www. 50 MO www. 2 GO AVANTAGES BAZILE REPORT DES MINUTES ILLIMITÉ DANS LE TEMPS 1 2 3 3 NUMÉROS ILLIMITÉS INCLUS* SERVICES Faciliter PRÉPARATION DU TÉLÉPHONE Accompagner SERVICE CLIENT 7J/7 BASÉ EN FRANCE Simplifier CONCIERGERIE Relier MISE EN RELATION Assister SOS GESTION DES URGENCES Le report s entend dans la limite de 5 fois la durée du forfait. Sont inclus dans le forfait les appels et les sms en France Métropolitaine et vers l Europe (les 28 pays de l Union Européenne + Norvège, Islande et Liechtenstein), les DROM, St Pierre et Miquelon, Mayotte, St Barthélémy et St Martin. *Les services de conciergerie et de mise en relation sont inclus dans le forfait dans la limite de 30 appels / mois. Au-delà 0,40 cts /appel. 3

Nos forfaits Bazile Protect Plus Forfait Mobil assistance Forfait Vision assistance 21 /mois (1) 37 /mois (1) SERVICE INCLUS* APPELS EN FRANCE MÉTROPOLE ET 35 DESTINATIONS 30 MINUTES + MOBIL ASSISTANCE Illimités Faciliter Accompagner PRÉPARATION DU TÉLÉPHONE SERVICE CLIENT 7J/7 BASÉ EN FRANCE AVANTAGES BAZILE SMS SMS/MMS ILLIMITÉS REPORT DES MINUTES ILLIMITÉS DANS LE TEMPS MOBIL ASSISTANCE VERS DE 35 DESTINATIONS www. 50 MO MISE EN RELATION RENSEIGNEMENTS TÉLÉPHONIQUES 24H/24 ET 7J/7 ACCÈS ÉTENDU À 3 APPELS / JOUR Relier Simplifier CONCIERGERIE MISE EN RELATION Le report s entend dans la limite de 5 fois la durée du forfait. Sont inclus dans le forfait les appels et les sms en France Métropolitaine et vers l Europe (les 28 pays de l Union Européenne + Norvège, Islande et Liechtenstein), les DROM, St Pierre et Miquelon, Mayotte, St Barthélémy et St Martin. *Les services de conciergerie et de mise en relation sont inclus dans le forfait dans la limite de 60 appels / mois pour le forfait Mobil assistance et 90 appels / mois pour le forfait Vision assistance. Au-delà 0,40 cts /appel. 4

Conditions LES FORFAITS BAZILE TELECOM Les tarifs sont mensuels et soumis à un engagement de 24 mois. Vous pouvez réduire l engagement à 12 mois : +1 /mois pour le forfait 30 minutes, +2 /mois pour les forfaits 1 heure et plus. Ces offres sont réservées à la France métropolitaine. TEMPS DE COMMUNICATION Le temps de communication est valable en France métropolitaine et vers l Europe (les 28 pays de l Union Européenne + Norvège, Islande et Liechtenstein), les DROM, St Pierre et Miquelon, Mayotte, St Barthélémy et St Martin. Hors appels vers les numéros courts, les numéros spéciaux. REPORT DE MINUTES Illimité dans le temps, jusqu à 5 fois la durée du forfait. SMS/MMS ILLIMITÉS Vers tous les numéros mobiles, tous opérateurs en France métropolitaine, hors numéros surtaxés. Dans la limite de 99 correspondants différents par mois et ne doit pas excéder une durée raisonnable de 1000 SMS/MMS par mois. APPELS ILLIMITÉS Vers tous les numéros fixes ou mobiles, tous opérateurs en France métropolitaine, hors numéros courts, spéciaux et surtaxés. Dans la limite de 99 correspondants différents par mois, 3h maximum par appel et ne doit pas excéder une durée raisonnable de 60 heures par mois dans le cadre de l option 3 numéros illimités et 200 heures par mois pour les forfaits illimités. Les services FACILITER A la souscription, votre opérateur de téléphonie mobile Bazile s occupe de tout et vous facilite la mise en fonctionnement : préparation et personnalisation du téléphone, prise en charge de vos frais de résiliation, offre satisfait ou remboursé, portabilité du numéro... ACCOMPAGNER Au cours de votre contrat, votre opérateur de téléphonie mobile Bazile vous accompagne. Un service client qui vous accompagne 7j/7 : assistance technique, info conso... SIMPLIFIER Au quotidien, votre opératrice Bazile vous simplifie vos démarches. Vous avez l assurance d avoir au quotidien une personne de confiance pour vous informer. RELIER Au quotidien, votre opératrice Bazile vous relie à vos proches. Nos opératrices, basées à Aix-en-Provence, sont à votre disposition 24 h /24 pour effectuer pour vous : la gestion de votre répertoire et la mise en relation avec le correspondant de votre choix. Conditions des services Les appels vers le centre d écoute et d intervention Bazile Telecom s entendent dans la limite de 30 appels par mois avec un forfait Connect Plus. En cas de souscription à l option Mobli assistance, le nombre d appels vers le centre d écoute et d intervention est de 60 appels par mois. Le forfait Mobil assistance bénéficie de 60 appels par mois vers le centre d appel et le forfait Vision assistance 90 appels par mois. Un forfait Vision assistance associé à l option Mobil assistance permet de bénéficier de 120 appels par mois vers le centre d écoute et d intervention. Au-delà 0,40 cts /appel. 5

Les options Description Compatibilité Prix 3 numéros illimités Cette option est applicable sur 3 numéros de votre choix, tous opérateurs, fixes ou mobiles, 24h/24. Ces numéros doivent être des numéros en France métropolitaine. Les appels vers ces trois numéros ne sont jamais décomptés de votre forfait quelque soit le jour et l heure de votre appel 30 minutes 5 /mois Mobil assistance Service de gestion des situations d urgence disponible 24h/24 et 7j/j par le biais d opératrices formées et expérimentées pour intervenir lors des situations d urgence. Tous les forfaits 12 /mois 1 Go Data Porte la capacité de DATA mensuel à 1 Go 30 minutes, 1 h, 2h et forfait illimité 5 /mois Garantie vol et casse Nous remplaçons gratuitement votre téléphone endommagé ou volé sous 72 heures. Tous les forfaits 3 /mois Conditions des options Toutes nos options sont sans engagement, et sont sans effet sur la période d engagement de votre forfait. Pour souscrire à une ou plusieurs de nos options, il vous suffit d appeler notre service client au 04 42 12 64 63. La ou les options souscrites seront effectives en 48 heures ouvrées. L option Garantie vol et casse est effective immédiatement si elle est souscrite lors de l ouverture de la ligne. Si l option est activée au cours de votre engagement, le remboursement/l échange du mobile sera pris en compte si l option est activée depuis 2 mois consécutifs au minimum. L assurance vol et casse prend en charge la valeur du mobile dans la limite de 150 6

La Mobil assistance Ce service vous permet de bénéficier d une téléassistance 24h/24 à domicile et partout en France métropolitaine. Confiez à l opératrice la liste de vos proches à contacter en cas d urgence, ainsi que vos préférences d alerte des proches/ secours. En cas d appel d urgence, l opératrice est avec vous 24h/24 pour évaluer la situation, vous rassurer, contacter vos proches, ou si c est nécessaire, les secours. Abonné Bazile Telecom FORMULES TÉLÉASSISTANCE Les télésolutions sont comprises dans chaque formule de téléassistance ainsi qu un appel de courtoisie mensuel MOBIL ASSISTANCE 12 /mois L opératrice reste en ligne avec vous aussi longtemps que nécessaire. L opératrice peut également géolocaliser votre téléphone et obtenir vos coordonnées géographiques afin d intervenir efficacement si la situation le nécessite : Géolocalisation GSM : précision entre 200 m et 4 km Géolocalisation GPS : précision à 10 mètres près (nécessite un téléphone disposant de la fonction GPS) Dans le cas où l utilisateur ne parle pas à l opératrice : - L opératrice appelle l utilisateur 2 fois successivement. - En cas de non-réponse de l utilisateur, l opérateur contacte un proche. - Sauf situation évidente ne justifiant pas un contre appel. Si l utilisateur est imposable, l offre de mobil assistance est déductible à hauteur de 50% car c est un service à la personne. Conditions Non-abonnés Bazile Telecom Pour souscrire à l offre Mobil assistance Bazile, l abonné doit être équipé d un mobile et avoir un numéro de téléphone mobile. L offre Mobil assistance est compatible tout opérateur et disponible au prix mensuel de 15 chez Bazile Télésanté. Abonnés Bazile Telecom Tous les abonnés Bazile Telecom peuvent souscrire à l option Mobil assistance à un tarif avantageux. L option est compatible avec tous les forfaits Bazile. 7

Hors forfaits Émission Appels en France métropolitaine SMS en France métropolitaine MMS en France métropolitaine DATA en France métropolitaine Numéros gratuits SMS + / MMS + Paiements virtuels via mobile Numéros spéciaux commençant par 0806 à 0809 45 cts / min pour le forfait 30min* 38 cts / min pour les forfaits 1 heure et plus* 11 cts / SMS 25 cts / MMS 0,10 cts / Mo** Coût d envoi d un SMS ou MMS + tarification affichée par le fournisseur de services 50 cts + tarification affichée par le fournisseur de services déduit du forfait*** Conditions Numéros spéciaux commençant par 081 Numéros spéciaux commençant par 082 Numéros spéciaux commençant par 089 déduit du forfait*** + tarification affichée par le fournisseur de services (0,06 /min ou 0,15 /appel) déduit du forfait*** + tarification affichée par le fournisseur de services (0,20 /min ou 0,50 /appel) déduit du forfait*** + tarification affichée par le fournisseur de services (0,80 /min ou 3 / appel) *Le décompte et la facturation des appels nationaux se fait à la seconde dès la 1ère seconde. **Le décompte et la facturation de la DATA se fait au Ko soit 0,03cts / Ko. *** Puis prix de la minute au-delà du forfait si votre forfait est épuisé. Communications incluses dans les forfaits Bazile Connect Plus: Appels voix émis en France métropolitaine et pays d Europe Vers un poste fixe et mobile en France métropolitaine et à Monaco (+377) et vers la (détail des pays de la zone 1 en p9): numéros commençant par 01, 02, 03, 04, 05, 08 (sauf numéros DROM commençant par 0590, 0592, 0594, 0596 et 0262). Le surcoût des 0810 à 0899 n est pas inclus. Vers les téléphones mobiles des opérateurs français métropolitains (numéros commençant par 06 ou 07 sauf 0690, 0692, 0694, 0696 et 0790, 0792, 0794, 0796). Communications non incluses dans les forfaits Bazile Connect Surcoût lié aux communications passées de la France métropolitaine vers les numéros spéciaux ou vers les numéros à 10 chiffres commençant par 0810 et au dessus (0811, 0812...). Communications passées vers l étranger, zone 1bis, la zone 2 et la zone 3 ou depuis l étranger. zone 1bis, la zone 2 et la zone 3 Coût du service vers les numéros 8

Tarifs depuis et vers l étranger Émission Réception Prix des appels depuis et vers les différentes zones. Les prix présentés sont tous à la minute. DEPUIS bis VERS Maghreb, Turquie et Reste du monde Inclus 1,00 1,18 2,90 bis 1,00 1,00 1,18 2,90 Zone 2 1,18 1,18 1,18 2,90 VOIX Zone1 bis Zone 2 Zone 3 Inclus 0,30 /min 0,55 /min 1,40 /min Zone 3 2,90 2,90 2,90 2,90 SMS bis, Zone 2, Zone 3 Inclus 0,30 / SMS SMS bis, Zone 2, Zone 3 MMS bis, Zone 2, Zone 3 0,24 / MMS 1,10 / MMS MMS bis, Zone 2, Zone 3 0,24 / MMS 0,80 / MMS : l Allemagne, l Autriche, la Belgique, la Bulgarie, Chypre, la Croatie, le Danemark, l Espagne, l Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l Irlande, l Italie, la Lituanie, la Lettonie, le Luxembourg, Malte, les Pays- Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède ainsi que la Norvège, l Islande, le Liechtenstein, la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Mayotte, La Réunion St Pierre-et-Miquelon, St Barthélémy et St Martin. bis : Suisse et Andorre DATA bis Zone 2 et Zone 3 0,20 /Mo 5,12 /Mo 13,31 /Mo Zone 2 : Maghreb, Turquie et Amérique Nord Zone 3 : Reste du monde 9

Conditions L émission d appel est facturée à la seconde après une 1ère minute indivisible, sauf en zone DROM et Europe vers la France métropolitaine ou vers les pays de cette zone : facturée à la seconde après un palier de 30 secondes. La réception d appel est facturée à la seconde après une 1ère minute indivisible, sauf en zone DOM et Europe : facturée à la seconde à partir de la 1ère seconde. Détail des tarifications Un décalage peut survenir dans la facturation des appels émis ou reçus hors France métropolitaine, lié à l envoi tardif du montant des communications par les opérateurs non métropolitains. Prix des appels émis dans la même zone. En cas d appel vers un pays d une zone différente, le tarif de la zone la plus éloignée est appliqué. Les appels vers les services accessibles par numéros courts compris ou gratuits dans votre forfait sont facturés hors France métropolitaine selon la zone d émission de l appel Ces services sont disponibles hors France métropolitaine sous réserve que le réseau non métropolitain auquel vous êtes connecté propose cette fonctionnalité. Ces appels vous seront facturés au prix d un appel vers la France métropolitaine selon la zone d émission de l appel. Les numéros à 6 chiffres commençant par 118 ne sont pas accessibles hors France métropolitaine. Les numéros d appel présentés comme gratuits pour les abonnés d un opérateur non métropolitain sur le réseau auquel vous êtes connecté et les numéros surtaxés de ces opérateurs vous seront facturés au tarif de la zone d émission de l appel en sus de la surtaxe. Les numéros surtaxés des opérateurs non métropolitains sont indisponibles. L envoi et la réception de SMS sont disponibles hors France métropolitaine selon le réseau de l opérateur auquel vous êtes connecté. 10

Prestations annexes Les prestations payantes : Livraison accessoire 5 Maintien d une ligne suspendue, par mois 5 Livraison téléphone 7,50 Renouvellement de la carte SIM : SIM bloquée, code PUK erroné Transformation de la carte SIM en micro ou nano-sim* Tarifs 10 10 Rejet de paiement 18 Livraison express (en moins de 48h) 20 Suspension de carte SIM 20 Les prestations gratuites : Changement de forfait vers un forfait avec plus de minutes Changement de forfait vers un forfait avec moins de minutes, hors période d engage- Extraction du répertoire déporté et envoi à l abonné au format papier Extraction du répertoire déporté et envoi à l abonné au format excel (.xls) Duplicata de facture (sur un des 12 derniers mois) Relevé de consommations (sur un des 12 derniers mois) Tarifs Renouvellement de la carte SIM sans rachat de téléphone 25 Portabilité du numéro Changement de numéro d appel** 25 Changement de titulaire Changement de forfait à la baisse, les 18 premiers mois*** 25 Activation ou désactivation de la messagerie (hors souscription) Suppression de l engagement 12 mois (à la souscription) 60 * le 1er mois ** les 3 premiers mois de la souscription *** Dans le cadre d un abonnement d une durée de 24 mois. Dans le cadre d une souscription à un abonnement de 12 mois, la prestation est facturée les 6 premiers mois. 11