Guide de paramétrage d'apogée pour la remontée individuelle des résultats aux diplômes

- DOSSIER - Guide de paramétrage d'apogée pour la remontée individuelle des résultats aux diplômes DÉPARTEMENT EDITION INTÉGRATION Auteur : AMUE - Pôle formation,vie de l'étudiant Date de création : 16 janvier 2008 Dernière modification : 11 septembre 2009 Nombre de pages : 23 Destinataires : Sites Apogée Pour information : Mots Clés : Accessibilité : Sujet : LIBRE Guide de paramétrage d'apogée pour la remontée individuelle des résultats aux diplômes GUIDE_PARAM_SISE_RES.DOC

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 2/23 Tableau des Versions de Document Version Auteur Date Nature de la modification V.01 Anne Luigi 04/04/2006 Création du document à partir du dossier technique SISE Résultats 2004-2005 V.02 Majda TOUDAOUI 18/01/2008 Mise à jour suite aux modifications relatives à la version 3.70 V.03 Sopra Group 29/06/2009 Mise à jour dans le cadre des évolutions de la version 4.00.50 : Ajout de la présence aux examen Modifications depuis la dernière Version Paragraphe Page Nature de la Modification

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 3/23 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION 1. IDENTIFIANT NATIONAL ETUDIANT (IDETU) 5 2. UNITE DE RATTACHEMENT (COMPOSR) 6 3. DIPLOME SISE (DIPLOMR) 7 4. ETAT DE L INSCRIPTION (ETATINS) 12 5. OBTENTION DU DIPLOME (RESDIP) 14 6. NUMERO D INSCRIPTION (NUMINSR) 15 7. NOMBRE DE CREDITS OBTENUS (ECTS) 16 8. DIPLOME SISE INTERMEDAIRE (DIPINT) 19 9. OBTENTION DU DIPLOME INTERMEDIAIRE (RESINT) 20 10. NIVEAU DANS LE DPLOME (NIVEAUR) 21 11. PRESENCE AUX EXAMENS (PREXAM) 22

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 4/23 INTRODUCTION Ce document est une aide au paramétrage d Apogée pour la remontée SISE individuelle des résultats aux diplômes. Il est rédigé à partir du dossier technique SISE de la remontée individuelle des résultats aux diplômes, rédigé par la Direction de l Evaluation et de la Prospective. Il en suit donc le plan qui est celui du dessin d enregistrement détaillant les variables les unes après les autres. Pour chaque variable, il y a 2 parties : - une première partie de paramétrage du référentiel et/ou de la structure des enseignements à effectuer avant la remontée - et une deuxième partie précisant où le traitement de construction du fichier SISE va chercher les informations à remonter, qui peut servir à corriger les anomalies.

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 5/23 1. IDENTIFIANT NATIONAL ETUDIANT (IDETU) 1.1. PARAMETRAGE DU REFERENTIEL APOGEE Pas de paramétrage à faire au titre de la remontée résultat aux diplômes. 1.2. SOURCE DE L INFORMATION Le traitement d Apogée remonte l INE tel qu il est saisi ou attribué dans les données individuelles de l étudiant du domaine Inscription Administrative.

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 6/23 2. UNITE DE RATTACHEMENT (COMPOSR) 2.1. PARAMETRAGE DU REFERENTIEL APOGEE Menu Etablissement / Données spécifiques / Composante Indiquer dans le code RNE, de chaque composante de l établissement, la valeur de l immatriculation de la base centrale des nomenclatures (BCN). 2.2. SOURCE DE L INFORMATION Le traitement d Apogée remonte dans cette variable le code RNE de la composante organisatrice de la version d étape d inscription de l étudiant.

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 7/23 3. DIPLOME SISE (DIPLOMR) 3.1. PARAMETRAGE DU REFERENTIEL APOGEE - Les types de diplôme relevant de la remontée des résultats aux diplômes doivent être coché «TSI» dans l écran des types de diplôme dans le référentiel Apogée (Menu Enseignement / Diplôme / Type de diplôme). - Chaque code SISE doit être référencé en service (coché TS) dans la table des Diplômes SISE (Menu Enseignement / Diplôme / Diplôme SISE). Seul les codes diplômes SISE des diplômes intermédiaires (DEUG, Maîtrise ou diplôme de fin de second cycle de santé) doivent être cochés «Interm.» 3.2. PARAMETRAGE DE LA STRUCTURE DES ENSEIGNEMENTS Le bloc références SISE de l écran version de diplôme (Menu Diplôme / Version de diplôme) du domaine Structure des enseignements doit être renseigné en fonction de la modélisation du diplôme.

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 8/23 Cas 1 : Modélisation sans tronc commun (en V) Cet exemple présente un diplôme ayant une version de diplôme intermédiaire et une version de diplôme terminal - cas standard d une licence. Ce cas de modélisation est également celui des diplômes de santé. Intermédiaire Code SISE = X Code SISE Interm.= Y Diplôme : LICENCE.. Terminale Code SISE = X Code SISE Interm.= aucun VDI «LI» VDI «LT» Étape : 1ère Année Étape : 2iè Année Étape : 3iè Année VDI Intermédiaire : X Y Diplôme terminal Diplôme intermédiaire VDI terminale : X Diplôme terminal Cas 2 : Première année de tronc commun (en Y)

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 9/23 Cet exemple présente un diplôme ayant plusieurs mentions avec une première année commune Terminale Code SISE = Y2 Inscription Code SISE = X Code SISE Interm.= aucun Diplôme : LICENCE Intermédiaire Code SISE = Y2 Code SISE Interm. = Z2 Code SISE Interm. = aucun VDI «Com» VDI «LI M1» VDI «LT M1» VDI «LI M2» VDI «LT M2» Étape : 1èreAnnée Étape: M1 2iè Étape : M1 3iè Étape: M2 2iè Étape : M2 3iè Tronc commun Année Année Année Année VDI d inscription : X Tronc commun VDI Intermédiaire : Y2 Diplôme terminal Z2 Diplôme intermédiaire VDI terminale : Y2 Diplôme terminal

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 10/23 Cas 3 : Deux années de tronc commun (en Y) Intermédiaire Code SISE = X Code SISE Interm.= Y Diplôme : LICENCE.. Terminale Code SISE = Z Code SISE Interm.= aucun VDI «LI» VDI «LT 1» VDI «LT 2» Étape : 1ère Année Étape : 2iè Année Étape : 3iè Année Étape : 3iè Année VDI Intermédiaire : X Y Tronc commun Diplôme intermédiaire VDI terminale : Z Diplôme terminal Cas 4 : Une seule version de diplôme - Modélisation d un DU Sans caractère Code SISE = X Code SISE Interm.= Aucun Diplôme : DU VDI Étape : 1ère Année Étape : 2iè Année VDI «sans caractère» : X

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 11/23 3.3. SOURCE DE L INFORMATION Le traitement d Apogée remonte dans cette variable le code diplôme SISE de la version de diplôme correspondante à l inscription de l étudiant.

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 12/23 4. ETAT DE L INSCRIPTION (ETATINS) 4.1. PARAMETRAGE DU REFERENTIEL APOGEE Les modalités correspondantes à une inscription appartenant au champ SISE et non transmise lors de la remontée individuelle des inscriptions de référence doivent être renseignées dans la colonne «Etat SISE» des régimes d inscription qui étaient en service (coché TS) au moment de la remontée de référence, dans l écran des régimes d inscription (menu Inscription / Individu / Régime d inscription). Cas particulier des formations de santé : Dans la table «Lier code SISE diplôme de santé» du Référentiel ( menu Enseignement / Diplôme / Lier code SISE diplôme de santé), il faut associer le diplôme représentant la thèse d exercice aux différents diplômes sur lesquels l étudiant peut s inscrire en parallèle (DES, ). 4.2. SOURCE DE L INFORMATION Le traitement d Apogée remonte dans cette variable le code Etat SISE déduit : - soit de la remontée individuelle des inscriptions de référence (si le régime d inscription a déjà été remonté dans la remontée individuelle des inscriptions de référence, alors Apogée remonte 10 ),

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 13/23 - soit du régime d inscription saisi dans l écran d inscription administrative annuelle du domaine inscription administrative (si le régime d inscription n a pas déjà été remonté lors de la remontée individuelle des inscriptions de référence, alors Apogée remonte le code Etat SISE correspondant au régime d inscription saisi en inscription administrative). Cas particulier des formations de santé : En médecine, si un étudiant obtient à l issue de l année scolaire de la remontée le cursus général (ou la spécialité) et a validé la thèse à l issue d une année scolaire antérieure, l enquête remontera un enregistrement pour le cursus général (ou la spécialité) avec la variable obtention du diplôme à O, et un autre enregistrement pour la thèse avec la variable obtention du diplôme à O également. Dans ce cas de figure, pour l enregistrement correspondant à la thèse, la variable «état de l inscription» prendra la modalité 41 (diplôme obtenu antérieurement). On procédera de même si l étudiant valide à l issue de l année scolaire en question la thèse, et s il a déjà obtenu le cursus général (ou la spécialité) précédemment. En pharmacie et en odontologie, cette règle est également appliquée pour un étudiant inscrit en spécialité de pharmacie ou en AEA pour l odontologie.

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 14/23 5. OBTENTION DU DIPLOME (RESDIP) 5.1. PARAMETRAGE DU REFERENTIEL APOGEE Pas de paramétrage à faire 5.2. SOURCE DE L INFORMATION Le traitement d Apogée remontera : - O (oui) si l étudiant a obtenu un résultat positif à son diplôme terminal ou sans caractère et si le témoin de délivrance autorisée est à O (oui) - N (non), sinon.

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 15/23 6. NUMERO D INSCRIPTION (NUMINSR) 6.1. PARAMETRAGE DU REFERENTIEL APOGEE Pas de paramétrage à faire. 6.2. SOURCE DE L INFORMATION C est le code étudiant d Apogée qui est remonté dans cette variable.

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 16/23 7. NOMBRE DE CREDITS OBTENUS (ECTS) 7.1. PARAMETRAGE DU REFERENTIEL APOGEE - Pour que la variable ECTS de l enquête SISE 05 soit remplie, il faut que la colonne Crédits SISE de la table Type de diplôme (Menu Enseignement / Diplôme / Type de diplôme) du Référentiel soit cochée pour les types de diplôme pour lesquels on souhaite faire remonter les crédits à la DEP. Cela implique donc de distinguer le type de diplôme des formations LMD et des formations non LMD, comme par exemple, le type de diplôme des anciennes licences de celui des licences LMD pour lesquelles il faudra remonter des crédits. A partir de la remontée résultat 2004/2005 (mai 2006), seules les formations LMD pour lesquelles l établissement a déroulé un cursus complet doivent être cochées. - La règle de gestion établissement BA02 «Mode de calcul SISE des crédits europ.» (Menu Etablissement / Paramétrage technique / Règle de gestion) du Référentiel doit être positionnée en fonction des règles de compensation de votre établissement : V1 activée «calcul sans compensation» : Dans ce cas, le calcul ne tient pas compte des crédits saisis ni au niveau de la version de diplôme intermédiaire ni des versions d étape, et qui seraient obtenus par l étudiant par application des règles de compensation. Le traitement restitue les crédits obtenus par l étudiant au titre des différents enseignements (semestres, UEs ) qui composent son offre de formation.

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 17/23 V2 activée «calcul avec compensation» : Dans ce cas, le calcul tient compte des crédits saisis au niveau de la version de diplôme intermédiaire et des versions d étape, et qui seraient obtenus par l étudiant par application des règles de compensation. Le traitement est modifié afin de prendre en compte en priorité les crédits obtenus par compensation au niveau d une VDI intermédiaire, ou le cas échéant au niveau de la (des) VET. Sinon, il s agit d un cumul des crédits obtenus au titre des différents enseignements (semestres, UEs ) qui composent son offre de formation. Cette nouvelle règle n a d impact que sur le cumul des crédits lorsque l étudiant n a pas obtenu le diplôme. EXEMPLE : Cas d une compensation appliquée à la VDI VDI 1 intermédiaire 120 crédits VDI liée VDI 2 terminale 180 crédits VET 11 Pas de crédits saisis VET 12 Pas de crédits saisis VET 2 Pas de crédits saisis Semestre 1 30 crédits Semestre 2 30 crédits Semestre 3 30 crédits Semestre 4 30 crédits Semestre 5 30 crédits Semestre 6 30 crédits UE1 10 crédits UE2 20 crédits UE3 10 crédits UE4 20 crédits UE5 10 crédits UE6 20 crédits UE7 15 crédits UE8 15 crédits UE9 15 crédits UE10 15 crédits UE11 15 crédits UE12 15 crédits Soit un étudiant qui a un résultat positif aux semestres 1, 2 et 3 et aux UE8, UE10 et UE12. Des règles de compensation existent au niveau de la VDI intermédiaire 1 de telle manière que cet étudiant a obtenu un résultat positif à la VDI 1. Si la règle BA02 est en variante 1, le nombre de crédits remontés par l enquête SISE pour cet étudiant et au titre du diplôme VDI 2 sera de 135 crédits = cumul de 30 du semestre 1 + 30 du semestre 2 + 30 du semestre 3 + 15 d UE8 + 15 d UE10 + 15 d UE12. Si la règle BA02 est en variante 2, le nombre de crédits remontés par l enquête SISE pour cet étudiant et au titre du diplôme VDI 2 sera de 150 crédits = cumul de 120 de la VDI1 + 15 d UE10 + 15 d UE12. EXEMPLE : Cas d une compensation appliquée à la VET Soit un étudiant qui obtient un résultat positif au semestre 1 et aux UE3 et UE4. Des règles de compensation existent au niveau de la VET A de telle manière que cet étudiant obtient un résultat positif à la VET A. L étudiant n a pas de résultat sur la VDI 1. Si la règle BA02 est en variante 1, le nombre de crédits remontés par l enquête SISE pour cet étudiant au titre de la VDI sera de 55 crédits (30 du semestre 1 + 10 d UE3 + 15 d UE4). Si la règle BA02 est en variante 2, le nombre de crédits remontés par l enquête SISE pour cet étudiant au titre de la VDI sera de 60 crédits (60 de VET A).

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 18/23 7.2. PARAMETRAGE DE LA STRUCTURE DES ENSEIGNEMENTS Les crédits doivent être saisis dans la structure des enseignements d Apogée. Il est possible de saisir un nombre de crédits sur chaque niveau : - champ «Crédits» de l écran Version de diplôme (Menu Diplôme / Version de diplôme) - champ «Crédits» de l écran Version d étape (Menu Etape / Version d étape) - champ «Crédits» de l écran Elément pédagogique (Menu Elément / Elément pédagogique) 7.3. SOURCE DE L INFORMATION Le traitement d Apogée calcule le nombre de crédits d un étudiant en fonction de ses résultats et de la règle de gestion établissement BA02.

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 19/23 8. DIPLOME SISE INTERMEDAIRE (DIPINT) 8.1. PARAMETRAGE DU REFERENTIEL APOGEE Se reporter au chapitre 3.1 Paramétrage du référentiel Apogée pour la variable Diplôme SISE (DIPLOMR). 8.2. PARAMETRAGE DE LA STRUCTURE DES ENSEIGNEMENTS Se reporter au chapitre 3.2 Paramétrage de la Structure des Enseignements pour la variable Diplôme SISE (DIPLOMR). Rappel : Les diplômes de fin de second cycle de santé doivent être modélisés de la même manière que les diplômes intermédiaires. 8.3. SOURCE DE L INFORMATION Le traitement d Apogée remonte dans cette variable le code diplôme intermédiaire SISE de la version de diplôme correspondante à l inscription de l étudiant.

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 20/23 9. OBTENTION DU DIPLOME INTERMEDIAIRE (RESINT) 9.1. PARAMETRAGE DU REFERENTIEL APOGEE Pas de paramétrage à faire. 9.2. SOURCE DE L INFORMATION Le traitement d Apogée remontera : - O (oui) si l étudiant a obtenu un résultat positif à son diplôme intermédiaire et si le témoin de délivrance autorisée est à O (oui) - N (non), sinon.

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 21/23 10. NIVEAU DANS LE DPLOME (NIVEAUR) 10.1. PARAMETRAGE DE LA STRUCTURE DES ENSEIGNEMENTS Les champs «Années étape/diplôme» dans l écran Lier une version d étape à des versions de diplômes (Menu Etape / Lier versions de diplôme) ou dans l écran Lier une version de diplôme à des versions d étapes (Menu Diplôme / Lier versions d étape) doivent être renseignés. Ces deux champs correspondent aux nombres d'années relatives par rapport au diplôme pour le début de l'étape et la fin de l'étape. Ces champs «étape/diplôme» ont été prévus pour les étapes pluriannuelles. Pour les étapes annuelles, les deux champs sont égaux. Pour les étapes pluriannuelles, les deux champs sont différents. EXEMPLE : Cas d une Licence : pour la première année, il faudra renseigner 1 / 1, pour la deuxième année, il faudra renseigner 2 / 2, et enfin pour la troisième année il faudra renseigner 3 / 3. EXEMPLE : Cas d un doctorat : Le doctorat sera modélisé sous la forme d une version d étape pluriannuelle, il faudra renseigner 1 / 3. Cas particuliers : Pour l année spéciale de DUT, il faudra renseigner 2 / 2 Pour l année de thèse de santé, il faudra renseigner 13 / 13 10.2. SOURCE DE L INFORMATION Le traitement Apogée calcule le niveau dans le diplôme en fonction de la valeur des champs «Années étape/diplôme» et du nombre d inscription dans l étape de l étudiant pour les étapes pluriannuelles.

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 22/23 11. PRESENCE AUX EXAMENS (PREXAM) 11.1. PARAMETRAGE DU REFERENTIEL APOGEE - Les types de diplôme relevant de la remontée de la présence aux examens doivent être cochés «Prexam SISE» dans l écran des types de diplôme dans le référentiel Apogée (Menu Enseignement / Diplôme / Type de diplôme). 11.2. SOURCE DE L INFORMATION Le traitement d Apogée remontera : Pour chaque enregistrement présent dans le fichier et si le type diplôme de cet enregistrement est coché «témoin Présence aux examens = O», le traitement vérifie si l étudiant a obtenu au moins une note supérieure à 0 au statut S (saisi) ou statut I (importé) sur les épreuves de son contrat pédagogique, ou à défaut sur les éléments de son contrat pédagogique, ou à défaut sur la VET d inscription (IA). Dès qu une note répondant à ces critères est trouvée, la variable est valorisée à O et le traitement passe à l enregistrement suivant. Sinon, la variable est valorisée à N. Pour chaque enregistrement présent dans le fichier et si le type diplôme de cet enregistrement n est pas coché «témoin Présence aux examens = N», le traitement passe à l enregistrement suivant et la variable reste à blanc. NB : Les étudiants ayant des notes uniquement au niveau de la VDI, ou ayant uniquement des résultats au niveau EPR, ELP ou VET auront donc un indicateur à N pour les types diplôme concerné, même si le résultat au diplôme est positif (cas des étudiants VAE Admis sans passer d examen). Cas particuliers : Cas particulier des étudiants AJAC (nécessite une modification du traitement actuel) : L étudiant AJAC est caractérisé soit par deux enregistrements avec le même code SISE et un niveau dans le diplôme différent (cas des L1/L2) soit par deux enregistrements avec des codes SISE différents mais appartenant à des diplômes liés entre eux (diplôme inscription/intermédiaire/terminal) (cas de certains L1/L2 et L2/L3, M1/M2) et toujours un niveau dans le diplôme différent. Dans ce cas, l indicateur ne doit pas être

AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS PAGE 23/23 valorisé deux fois à O. Il est valorisé à O sur le niveau de plus élevé et à N sur le niveau le moins élevé, dès lors qu il remplit les conditions sur un ou sur les deux inscriptions. Règle actuelle de gestion des doublons : cas particulier de la double-inscription de même niveau (même code SISE et même niveau dans le diplôme) : Dans le traitement actuel, une seule remontée d inscription est réalisée et la variable Obtention du diplôme est valorisée au plus favorable. La même règle est appliquée pour l indicateur présence aux examens. Dès lors que l étudiant a au moins une note correspondant aux critères définis précédemment sur l une ou l autre de ses inscriptions, la variable est valorisée à O. Si l IAE est annulée ou résiliée, la nouvelle variable est forcée à non, comme la variable obtention du diplôme.