TEXTES SIGNALES Sommaire du BOC n 54 du 10/12/2015 Journal Officiel 2015. 6 novembre ARRÊTÉ fixant le contenu du dossier et les modalités de détermination de l usage futur d un terrain devant faire l objet d opérations de dépollution pyrotechnique, pris en application de l article R. 733-10 du code de la sécurité intérieure. NOR : D E F D 1 5 2 0 5 3 3 A BODEF : 11224 Référence de publication : JO n 278 du 1er décembre 2015, texte n 17 ; signalé au BOC 54/2015. Classé(es) au(x) : BOEM 851. Journal Officiel 2015. 18 novembre ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 31 janvier 2014 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier NOR : D E F L 1 5 2 8 3 2 4 A BODEF : 2862 Texte modifié : Arrêté du 31 janvier 2014 (JO n 32 du 7 février 2014, texte n 27 ; signalé au BOC 31/2014 ; BOEM 751.1, 777.2.1). Référence de publication : JO n 279 du 2 décembre 2015, texte n 32 ; signalé au BOC 54/2015. Journal Officiel 2015. 18 novembre ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 28 février 2012 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission sur titres à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang. NOR : D E F L 1 5 2 8 2 4 4 A BODEF : 66517 Texte modifié : Arrêté du 28 février 2012 (JO n 58 du 8 mars 2012, texte n 15 ; signalé au BOC 26/2012 ; BOEM 751.1, 777.2.1). Référence de publication : JO n 278 du 1er décembre 2015, texte n 19 ; signalé au BOC 54/2015.
TEXTES REGLEMENTAIRES PERMANENTS Administration Centrale Texte 1 2014. 15 décembre INSTRUCTION N 301411/DEF/SGA/DRH-MD relative aux modalités d'application des dispositions du décret n 87-1008 du 17 décembre 1987 fixant le régime disciplinaire du personnel à statut ouvrier du ministère de la défense. NOR : D E F P 1 4 5 2 6 3 9 J BODEF : 10928 Dix annexes. À compter du 1er janvier 2015 : Instruction n 301411/DEF/DFR/PER/3 du 6 juin 1988 (BOC, p. 3089 ; BOEM 355-0.1.10) modifiée. Classé(es) au(x) : BOEM 355-0. Texte 2 2015. 19 août DIRECTIVE N 8049/DEF/CAB relative à la contribution du ministère de la défense à la commission interministérielle pour l étude des exportations de matériels de guerre. NOR : D E F M 1 5 5 1 4 5 9 X BODEF : 9877 Deux annexes. Directive ministérielle n 187/DEF/CAB/CC2B du 31 octobre 2008 (n.i. BO). Classé(es) au(x) : BOEM 107. Texte 3 2015. 15 octobre ARRÊTÉ portant création d un traitement automatisé de données à caractère personnel, par le service parisien de soutien de l administration centrale, dénommé «enquêtes de satisfaction». NOR : D E F E 1 5 5 2 1 3 9 A BODEF : 11261 Classé(es) au(x) : BOEM 160. Texte 4 2015. 22 octobre DÉCISION N 444093/DEF/SGA/DRH-MD/ARD portant création du comité d orientation de «défense mobilité», l agence de reconversion de la défense. NOR : D E F P 1 5 5 1 9 3 1 S BODEF : 10903
Classé(es) au(x) : BOEM 300. Texte 5 2015. 25 novembre ARRÊTÉ fixant le taux d'avancement de groupe applicable au personnel à statut ouvrier du ministère de la défense au titre de l'année 2016. NOR : D E F P 1 5 5 2 1 2 5 A BODEF : 11231 Classé(es) au(x) : BOEM 355-0. Texte 6 2015. 27 novembre CIRCULAIRE N 310762/DEF/SGA/DRH-MD relative au classement en deux groupes des fonctions des agents techniques du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d expertise. NOR : D E F P 1 5 5 2 1 4 0 C BODEF : 11251 Deux annexes. Classé(es) au(x) : BOEM 356-0. Direction générale de l'armement (DGA) Texte 7 2015. 27 octobre INSTRUCTION N 87/DEF/DGA/DS/S2IE/DGA_ITE relative aux missions et à l'organisation générale de la direction générale de l'armement intelligence technique et économique de la direction de la stratégie. NOR : D E F A 1 5 5 1 9 6 3 J BODEF : 10961 Instruction n 87/DEF/DGA/DS/S2IE/CEDOCAR du 28 novembre 2011 (BOC N 36 du 24 août 2012, texte 5 ; BOEM 800.2.3.2). Classé(es) au(x) : BOEM 800. État-Major des Armées (EMA) Texte 8 2015. 13 octobre INSTRUCTION N 18000/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative aux différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées. NOR : D E F E 1 5 5 1 9 2 1 J BODEF : 10841 Textes abrogés :
Instruction n 210/DEF/DCSSA/ETG du 25 novembre 1980 (BOC, p. 4345 ; BOEM 557-1.2, 621-2.6). Instruction n 18000/DEF/DCSSA/RH/SEC/AD du 20 octobre 1992 (BOC, p. 4167 ; BOEM 557-1.2, 557-2.1.1, 621-2.6, 621-5.2.6) modifiée. Instruction n 14770/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 22 septembre 1994 (BOC, p. 3822 ; BOEM 621-4.2.3.2.1) modifiée. Instruction n 14771/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 22 septembre 1994 (BOC, p. 3837 ; BOEM 621-4.2.3.2.1) modifiée. Instruction n 15583/DEF/DCSSA/RH/MINOC/2 du 10 octobre 1994 (BOC, p. 4116 ; BOEM 621-4.3.1.3.1). Instruction n 2700/DEF/DCSSA/OL/ER du 23 novembre 1994 (BOC, p. 4351 ; BOEM 620-71.3, 621-4.2.3.2.2). Instruction provisoire n 2701/DEF/DCSSA/OL/ER du 23 novembre 1994 (BOC, p. 4346 ; BOEM 620-71.3, 621-4.3.1.3.2). Circulaire n 2153/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 15 juillet 1996 (BOC, p. 2958 ; BOEM 621-1.2.1.1) modifiée. Classé(es) au(x) : BOEM 621-2, 621-5. Texte 9 2015. 16 octobre INSTRUCTION N 3629/DEF/DCSEA/SDRH/RES relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle du service des essences des armées. NOR : D E F E 1 5 5 1 9 1 9 J BODEF : 10868 Quatre annexes. Instruction n 1149/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES/ESRO DEF/DCSEA/SDE/3/ORG/344 du 20 février 2001 (BOC, 2001, p. 1533 ; BOEM 614.2.2) modifiée. Classé(es) au(x) : BOEM 614. Texte 10 2015. 26 novembre DÉCISION N 7764/DEF/EMA/PERF/BORG relative au centre militaire d observation par satellites. NOR : D E F E 1 5 5 2 1 4 2 S BODEF : 11253 Une annexe. Décision n 1551/DEF/EMA/OL/2 du 12 juillet 2002 (BOC, 2002, p. 5562 ; BOEM 110.3.4.5.2, 114.2.1). Classé(es) au(x) : BOEM 110.
Armée de terre Texte 11 2015. 21 novembre INSTRUCTION N 1/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. NOR : D E F T 1 5 5 2 0 6 5 J BODEF : 11164 Textes abrogés : Instruction n 3077/DEF/DCSN/R du 10 février 1983 (BOC, p. 1008 ; BOEM 314.2.1.3, 722.1.3.1) modifiée. Instruction n 7000/DEF/PMAT/EG/B du 12 juillet 1985 (BOC, p. 4553 ; BOEM 132.2.2.2.1.1, 314.2.1.2) modifiée. Instruction n 8000/DEF/PMAT/EG/B du 12 juillet 1985 (BOC, p. 4643 ; BOEM 314.2.1.3) modifiée. Instruction n 2414/DEF/PMAT/EG/B du 28 juin 1996 (BOC, p. 3123 ; BOEM 314.2.1.2). Instruction n 3956/DEF/PMAT/EG/B du 19 juin 1997 (BOC, p. 3303 ; BOEM 314.2.1.3) modifiée. Armée de l'air Texte 12 2015. 16 octobre INSTRUCTION N 6095/DEF/DRH-AA/EFSOAA/ESC.FORM portant règlement intérieur de l école de formation des sous-officiers de l'armée de l'air. NOR : D E F L 1 5 5 1 9 3 9 J BODEF : 10911 Instruction n 23437/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 (BOC N 5 du 5 février 2010, texte 37 ; BOEM 777.2.1). Classé(es) au(x) : BOEM 777. TEXTES REGLEMENTAIRES TEMPORAIRES Administration Centrale Texte 13 2015. 26 mars DÉLÉGATION DE GESTION entre le directeur du centre ministériel de gestion de Lyon et le directeur du centre ministériel de gestion de Toulon. NOR : D E F P 1 5 5 2 0 6 4 X BODEF : 11163
Deux annexes. TEXTES NOMINATIFS Services communs personnel militaire Texte 14 2015. 24 juillet DÉCISION N 12731/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant admission à servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des commissaires des armées. NOR : D E F E 1 5 5 2 0 8 8 S BODEF : 11189 Texte 15 2015. 24 juillet DÉCISION N 12732/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant admission à servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des commissaires des armées. NOR : D E F E 1 5 5 2 0 9 0 S BODEF : 11191 Texte 16 2015. 27 juillet DÉCISION N 12767/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant admission à servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des commissaires des armées. NOR : D E F E 1 5 5 2 0 9 1 S BODEF : 11192 Texte 17 2015. 29 juillet DÉCISION N 12851/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant admission à servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des commissaires des armées. NOR : D E F E 1 5 5 2 0 8 9 S BODEF : 11190 Texte 18 2015. 28 août DÉCISION N 518313/DEF/DCSSA/RH/RES portant nomination d officier dans la réserve opérationnelle du service de santé des armées. NOR : D E F E 1 5 5 2 1 7 0 S BODEF : 11301 Texte 19 2015. 10 novembre ARRÊTÉ N 15158/DEF/DCSCA/BGC/CHANC portant nomination au grade d'aspirant. NOR : D E F E 1 5 5 2 0 0 6 A BODEF : 11054
Texte 20 2015. 12 novembre DÉCISION N 15176/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant attribution du diplôme technique. NOR : D E F E 1 5 5 2 0 0 5 S BODEF : 11053 Texte 21 2015. 16 novembre ARRÊTÉ portant nomination au grade d aspirant du service des essences des armées. NOR : D E F E 1 5 5 2 0 0 1 A BODEF : 11049 Texte 22 2015. 19 novembre DÉCISION N 504062/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH portant agrément d une demande de démission avec bénéfice de la pension afférente au grade supérieur au titre de l année 2016 aux ingénieurs militaires d'infrastructure gérés par la direction centrale du service d infrastructure de la défense. NOR : D E F E 1 5 5 2 0 3 7 S BODEF : 11138 Texte 23 2015. 19 novembre DÉCISION N 504061/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH portant agrément d une demande de démission avec bénéfice du pécule modulable d incitation au départ au titre de l année 2016 aux ingénieurs militaires d'infrastructure gérés par la direction centrale du service d infrastructure de la défense. NOR : D E F E 1 5 5 2 0 3 8 S BODEF : 11139 Texte 24 2015. 19 novembre DÉCISION N 4131/DEF/DCSEA/SDA2/PM/CHANC/RESERVE portant promotion dans le corps des sous-officiers de réserve du service des essences des armées. NOR : D E F E 1 5 5 2 0 3 6 S BODEF : 11137 Services communs personnel civil Texte 25 2015. 12 février ARRÊTÉ portant nomination au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du ministère de la défense au titre de l année 2014. NOR : D E F E 1 5 5 0 8 0 2 A BODEF : 11217 Texte 26 2015. 23 mars DÉCISION N 45/DEF/DRH-MD/GMRHC/CMG portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Metz). NOR : D E F P 1 5 5 2 0 0 0 S BODEF : 11048
Texte 27 2015. 9 novembre DÉCISION N 503908/DEF/SGA/DCSID/BAR portant attribution de l'échelon fonctionnel de solde du groupe hors échelle lettre «B». (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n 5210 du 29 octobre 2015). NOR : D E F E 1 5 5 1 9 9 9 S BODEF : 11047 Direction générale de l'armement (DGA) Texte 28 2015. 4 novembre ARRÊTÉ fixant la liste des candidats déclarés admissibles au concours sur épreuves pour le recrutement en cours de carrière au grade d ingénieur principal de l armement dans le corps militaire des ingénieurs de l armement au titre de l année 2015. NOR : D E F A 1 5 5 1 9 9 5 A BODEF : 11043 Texte 29 2015. 6 novembre ARRÊTÉ fixant la liste des candidats déclarés admissibles au concours sur épreuves pour le recrutement en cours de carrière au grade d ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l armement au titre de l année 2015. NOR : D E F A 1 5 5 1 9 9 4 A BODEF : 11042 Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN) Texte 30 2015. 26 octobre ARRÊTÉ portant admission dans la réserve de la gendarmerie. NOR : D E F G 1 5 5 1 9 7 6 A BODEF : 11001 Armée de terre Texte 31 2015. 1er octobre LISTES N 502794/DEF/RH-AT/CONCOURS des lauréats définitivement admis à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr par voie de concours sur épreuves pour l année 2015, en application de l'article 4-1. du décret n 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. NOR : D E F T 1 5 5 2 0 4 4 K BODEF : 11146 Texte 32 2015. 21 octobre ARRÊTÉ conférant un grade à un sous-officier recruté au titre de l'article L. 4132-10. du code de la défense. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n 3313 du 16 juillet 2015). NOR : D E F T 1 5 5 2 0 4 1 A BODEF : 11143
Texte 33 2015. 21 octobre ARRÊTÉ conférant un grade à un sous-officier recruté au titre de l'article L. 4132-10. du code de la défense. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n 3314 du 16 juillet 2015). NOR : D E F T 1 5 5 2 0 4 2 A BODEF : 11144 Texte 34 2015. 28 octobre ARRÊTÉ portant nomination au grade de sous-lieutenant à titre temporaire dans l'armée de terre. NOR : D E F T 1 5 5 2 0 2 8 A BODEF : 11129 Texte 35 2015. 28 octobre ARRÊTÉ portant nomination au grade d'aspirant à titre temporaire dans l'armée de terre. NOR : D E F T 1 5 5 2 0 2 9 A BODEF : 11130 Texte 36 2015. 29 octobre ARRÊTÉ portant nomination au grade de sous-lieutenant à titre temporaire dans l'armée de terre. NOR : D E F T 1 5 5 2 0 3 0 A BODEF : 11131 Texte 37 2015. 29 octobre ARRÊTÉ portant nomination au grade d'aspirant à titre temporaire dans l'armée de terre. NOR : D E F T 1 5 5 2 0 3 1 A BODEF : 11132 Texte 38 2015. 29 octobre LISTE relative à l admission à l enseignement militaire supérieur du deuxième degré en 2015. NOR : D E F T 1 5 5 2 0 5 3 K BODEF : 11157 Texte 39 2015. 30 octobre ARRÊTÉ portant nomination au grade d'aspirant à titre temporaire dans l'armée de terre. NOR : D E F T 1 5 5 2 0 3 2 A BODEF : 11133 Texte 40 2015. 30 octobre ARRÊTÉ portant admission de réservistes opérationnels à servir au sein d une entreprise au titre de l'article L. 4221-7. du code de la défense. NOR : D E F M 1 5 5 1 9 4 8 A BODEF : 10918 Texte 41 ARRÊTÉ portant nomination au grade d'aspirant à titre temporaire dans l'armée de terre.
2015. 2 novembre NOR : D E F T 1 5 5 2 0 3 4 A BODEF : 11135 Texte 42 2015. 2 novembre ARRÊTÉ portant changement d'armée au profit de l'armée de terre. NOR : D E F T 1 5 5 2 0 3 3 A BODEF : 11134 Texte 43 2015. 2 novembre DÉCISION N 231486/DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant classement en échelle de solde mensuelle n 4 de militaires du rang. NOR : D E F T 1 5 5 2 0 2 5 S BODEF : 11126 Texte 44 2015. 2 novembre DÉCISION N 231488/DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant classement en échelle de solde mensuelle n 4 de militaires du rang. NOR : D E F T 1 5 5 2 0 2 6 S BODEF : 11127 Texte 45 2015. 2 novembre DÉCISION N 231484/DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant classement en échelle de solde n 4 de sous-officiers d'active gérés par la direction des ressources humaines de l'armée de terre. NOR : D E F T 1 5 5 2 0 2 4 S BODEF : 11125 Texte 46 2015. 3 novembre ARRÊTÉ portant nomination au grade d'aspirant à titre temporaire dans l'armée de terre. NOR : D E F T 1 5 5 2 0 3 5 A BODEF : 11136 Texte 47 2015. 4 novembre ARRÊTÉ conférant un grade à un sous-officier recruté au titre de l'article L. 4132-10. du code de la défense. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n 3310 du 16 juillet 2015). NOR : D E F T 1 5 5 2 0 4 3 A BODEF : 11145 Texte 48 2015. 4 novembre ARRÊTÉ portant nomination au grade d'aspirant à titre temporaire dans l'armée de terre. NOR : D E F T 1 5 5 2 0 4 0 A BODEF : 11142 Texte 49 2015. 5 novembre DÉCISION N 231504/DEF/RH-AT/CHANC portant attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur.
NOR : D E F T 1 5 5 2 0 2 7 S BODEF : 11128 Texte 50 2015. 17 novembre ARRÊTÉ portant nomination au grade d'aspirant de réserve de l'armée de terre. NOR : D E F T 1 5 5 2 0 5 2 A BODEF : 11155 Texte 51 2015. 17 novembre DÉCISION N 485690/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC portant nomination au grade de sergent de réserve de l'armée de terre. NOR : D E F T 1 5 5 2 0 5 1 S BODEF : 11153 Marine nationale Texte 52 2015. 18 mai DÉCISION N 0-12818-2015/DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d'avancement et promotions de quartiers-maîtres maistranciers. NOR : D E F B 1 5 5 2 0 5 5 S BODEF : 11159 Texte 53 2015. 10 août DÉCISION N 0-20086-2015/DEF/DPMM/2/COORD modifiant la décision n 0-19355-2015/DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV du 29 juillet 2015 portant inscriptions au tableau d'avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots maistranciers. NOR : D E F B 1 5 5 2 0 6 0 S BODEF : 10385 Texte modifié : Décision n 0-19355-2015/DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV du 29 juillet 2015 (BOC n 47 du 22 octobre 2015, texte 31). Texte 54 2015. 27 août DÉCISION N 0-20689-2015/DEF/DPMM/2/COORD modifiant la décision n 0-19951-2015/DEF/DPMM/2/COORD du 6 août 2015 portant inscriptions au tableau d'avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots du 1er mai au 1er juin 2015. NOR : D E F B 1 5 5 2 0 5 9 S BODEF : 10382 Texte modifié : Décision n 0-19951-2015/DEF/DPMM/2/COORD du 6 août 2015 (BOC n 47 du 22 octobre 2015, texte 32).
Texte 55 2015. 12 octobre DÉCISION N 0-23828-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité d'officier sous contrat d'un élève pilote de l'aéronautique navale. NOR : D E F B 1 5 5 1 9 5 2 S BODEF : 10925 Deux annexes. Texte 56 2015. 15 octobre ARRÊTÉ portant placement en situation d affectation temporaire (pour régularisation). NOR : D E F B 1 5 5 1 9 9 1 A BODEF : 11026 Texte 57 2015. 19 octobre DÉCISION N 0-22962-2015/DEF/EMM/CO-ORG/AERO portant délégation accordée au centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale par l'autorité d'emploi des aéronefs de l'aéronautique navale pour la réalisation des vols d'expérimentations. NOR : D E F B 1 5 5 1 9 8 7 S BODEF : 11022 Décision n 0-10647-2014/DEF/EMM/CO-ORG/AERO du 30 juillet 2014 (BOC n 52 du 22 octobre 2014, texte 40). Armée de l'air Texte 58 2015. 21 octobre DÉCISION N 2129/DEF/DRH-AA/SDAG relative aux sous-officiers appartenant à des spécialisations particulières retenus aux épreuves de connaissances générales et militaires communes à toutes les spécialisations de la sélection numéro 2 - session 2015. NOR : D E F L 1 5 5 1 9 7 5 S BODEF : 10987 Texte 59 2015. 28 octobre DÉCISION N 2182/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF/DC/SR/CH relative à l attribution du brevet élémentaire de spécialité au personnel de l armée de l air. NOR : D E F L 1 5 5 2 0 0 9 S BODEF : 11082 Texte 60 2015. 28 octobre DÉCISION N 2183/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF/DC/SR/CH relative à l attribution du certificat d aptitude au personnel navigant de l armée de l air.
NOR : D E F L 1 5 5 2 0 1 0 S BODEF : 11083 Texte 61 2015. 28 octobre DÉCISION N 2184/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF/DC/SR/CH relative à l attribution du brevet militaire de pilote d avion du premier degré au personnel navigant de l armée de l air. NOR : D E F L 1 5 5 2 0 1 1 S BODEF : 11084 Texte 62 2015. 29 octobre DÉCISION N 2196/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF relative aux sous-officiers appartenant à des spécialisations particulières retenus aux épreuves de connaissances générales et militaires communes à toutes les spécialisations de la sélection numéro 2 - session 2015. NOR : D E F L 1 5 5 2 0 1 2 S BODEF : 11085 Texte 63 2015. 6 novembre DÉCISION N 20302/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA relative à l admission à l'état de sous-officier de carrière de l'armée de l'air, à compter du 1er novembre 2015. NOR : D E F L 1 5 5 2 0 1 3 S BODEF : 11086 Une annexe. Texte 64 2015. 6 novembre DÉCISION N 2256/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF/DC/SR/CH relative à l attribution du brevet militaire de parachutiste navigant expérimentateur au personnel de l armée de l air. NOR : D E F L 1 5 5 2 0 1 4 S BODEF : 11087 Texte 65 2015. 9 novembre DÉCISION N 2265/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF/DC/SR/CH relative à l attribution du brevet militaire de navigateur officier systèmes d armes au personnel navigant de l'armée de l'air. NOR : D E F L 1 5 5 2 0 1 6 S BODEF : 11089 Texte 66 2015. 9 novembre DÉCISION N 2263/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF/DC/SR/CH relative à l attribution du certificat de qualification de «chef sauveteur plongeur héliporté» au personnel de l armée de l air. NOR : D E F L 1 5 5 2 0 1 5 S BODEF : 11088