Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires (1970-1990)



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Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires (1970-1990) Répertoire (19930338/1-19930338/46) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1993 1

INTRODUCTION Référence 19930338/1-19930338/46 Niveau de description fonds Intitulé Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires Date(s) extrême(s) 1970-1990 Présentation du contenu Sommaire Art 1-43 : Demandes d autorisation de création, déclarations d utilité publique et visites de surveillance de centrales nucléaires, 1970-1990. Art. 44-45 : Documents généraux sur les centrales nucléaires, 1976-1988. Art. 46 : Minutiers chronologiques, 1987-1989. Type de classement Classement par établissement Nom du producteur Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation contrôle technique; autorisation d'exploitation https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_022533 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

Répertoire (19930338/1-19930338/46) 19930338/1-19930338/10 CADARACHE 19930338/1 Site - généralités 1980-1989 1980-1989 INB 22 1986-1989 19930338/2 INB 22 PEGASE 1979-1985 INB 25 1987-1989 INB 25 LDAC 1982-1986 19930338/3 INB 25 LDAC 1980-1986 INB 32 1986-1989 1986-1986 3

19930338/4 INB 32 ATPU 1978-1985 INB 32 ATPU 1979-1984 INB 32 ATPU 1985-1987 19930338/5 INB 37 et 56 INB 37 et 56 1986-1989 INB 37 et 56 Inspections 1980-1986 19930338/6 INB 52 1987-1989 INB 52 ATPU 1980-1986 INB 53 1986-1989 19930338/7 INB 53 MCMF suivi 4

INB 53 Inspections 1981-1985 INB 54 1986-1989 19930338/8 INB 54 LPC Inspections 1978-1985 INB 54 LPC suivi 1980-1983 INB 54 LPC suivi 1984-1985 19930338/9 INB 55 1986-1989 INB 55 LECA 1978-1986 INB 121 1985-1989 19930338/10 INB 121 IRCA 1981-1984 INB 123 1981-1989 5

INB 123 LEFCA Dossier 4 LPC AST 1980-1984 19930338/11 CAEN - Ganil INB 113 décret, généralités 1980-1988 INB 113 générateurs + accélérateur linéaire ORSAY 1981-1986 19930338/11-19930338/12 CHINON 19930338/11 INB 94 AMI suivi 1978-1985 19930338/12 INB 94 1981-1984 INB 94 suivi 1982-1989 INB 133 1979-1985 19930338/12-19930338/16 FONTENAY 19930338/12 Site 6

1982-1987 19930338/13 INB 10 TRITON NEREIDE, déclassement 1980-1987 INB 34 et 73 suivi 1978-1984 INB 34 et 73 1981-1989 19930338/14 INB 57 1982-1988 INB 57 1986-1989 INB 57 LCPU suivi 1979-1982 19930338/15 INB 57 suivi 1982-1985 INB 57 LCPU Inspections 1979-1985 INB 58 Inspections 1977-1983 19930338/16 7

INB 58 Déclassée 1981-1984 INB 59 1980-1989 19930338/16 GENEVE CERN 1983-1989 19930338/17-19930338/20 GRENOBLE 19930338/17 Site 1974-1985 Site 1982-1989 Site 1987-1989 19930338/18 INB 36 et 79 1985-1989 INB 36 et 79 1979-1986 INB 60 1985-1989 19930338/19 8

INB 61 1975-1988 INB (60 bis) installation déclassée 1982-1986 INB 62 RS INB 60 suivi 1976-1989 19930338/20 INB 76 irradiation GAMMA - accélérateur SARA 1979-1980 Projet Thermos 1978-1981 19930338/20 GUEGNON (Cogema) Usine déclassée 1980-1982 19930338/21-19930338/22 MARCOULE 19930338/21 Généralités, incidents 1976-1985 Site 2 1980-1983 INB 148 1989-1990 9

19930338/22 Projet MAR 600 (option de sûreté) 1984-1985, 1984-1985 Projet MAR 2000 (option de sûreté) 1980-1983 19930338/22 MARSEILLE - Gammaster INB 147 procédure DAC, changement de pétitionnaire 1985-1989 Dossier 4 MAUBEUGE SOMANU INB 143 1986-1989 19930338/23 MIRAMAS INB 134 1980-1989 MONTS D'ARREE INB 28 EL 4 1985-1989 ORSAY INB 106 1980-1989 19930338/24-19930338/31 PIERRELATTE - TRICASTIN 19930338/24 Installation nucléaire de base 10

1980-1990 19930338/24-19930338/25 93 Eurodif 19930338/24 1980-1990 1980-1990 19930338/25 1980-1990 1980-1990 1980-1990 19930338/26 INB 93 Inspections 1979-1985 INB 93 suivi 1978-1985 INB Incendies 1980-1984 INB 93 Rapports surveillance 11

Annexe U suivi idem 19930338/27 INB 93 avis DSN avis GP 1978-1983 INB 93 déchets solides INB 93 déchets liquides 1978 INB 93 détection des fuites UF 6 INB 93 Incidents 1981-1982 Dossier 4 INB 93 Comptes rendus mensuels Tricastin - Socatri 1980-1987 19930338/28 INB 138 1987-1989 INB 138 1985-1989 19930338/29 Pierrelatte - ICPE 12

INB 98 Pierrelatte FBFC 1981-1990 1981-1990 Dossier 4 1981-1990 19930338/30 INB 131 FBFC 1987-1988 Comurhex - Pierrelatte - Tricastin INB 105 1976-1982 INB 105 1983-1985 19930338/31 Structures 800 et 1000 1981 INB 105 Comurhex 1980-1989 INB 150 Comurhex 1987-1988 19930338/32 POUZAUGES INB 146 Amphytrion 1986-1988 19930338/32-19930338/33 ROMANS 13

19930338/32 INB 63 1979-1990 1979-1990 19930338/33 1979-1990 INB 63 FBFC Romans - suivi ; déchets ; généralités 1978-1985 INB 63 FBFG suivi 19930338/34 INB 63 FBFC 1986-1989 INB 98 FBFC 1979-1985 19930338/34-19930338/40 SACLAY 19930338/34 Site 1985 19930338/35 Projet cellule "Celimène" 14

1970-1978 INB 14 EL 3 Rapport sûreté 1980-1989 Inspections INB 14 EL 3 1985-1986 INB 13 EL 2 1985-1986 SS Aube, examen précoce de sûreté 1985-1986 19930338/36 INB 20 1985-1989 INB 29 ORIS 1980-1982 INB 29 ORIS (suivi) 1983-1984 19930338/37 INB 35 et 72 1983-1989 INB 43 Accelérateur linéaire 1969-1983 INB 43 15

1985-1990 19930338/38 INB 48 Accelérateur Saturne 1979-1984 INB 49 LHA 1979-1984 INB 49 1984-1988 19930338/39 INB 50 LECI 1976-1984 INB 50 1985-1989 INB 72 1979-1989 19930338/40 INB 81 1972-1988 19930338/40 SAINT-LAURENT INB 74 (suivi) 1974-1985 INB 74 (suivi) 1986-1988 19930338/41 16

TRICASTIN (voir Pierrelatte) VEUREY VOROISE INB 65 1977-1986 INB 65 1986-1990 INB 65 et 90 INB 65 1979-1985 19930338/42-19930338/43 INSTALLATIONS D'IONISATION 19930338/42 INB 68 conservatome Dagneux 1978-1984 INB 68 " " 1979-1989 INB 145 " Beaugenay 1984-1986 19930338/43 INB 146 Amphytrion 1987-1989 INB 147 Gammaster 1985-1989 INB 152 Osmanville SNCS 17

1988-1989 19930338/44-19930338/45 DIVERS 19930338/44 Installations classées, généralités 1982-1984 ICPE - généralités 1982-1984 Rapport B. Giraud 1 1976 1. Groupe de travail interministériel - Evaluation des options techniques sur les déchets radioactifs. Séminaire de Cadarache 1 1. Séminaire sur les déchets radioactifs (02-06/02/1981) 1981 19930338/45 Groupe GOGUEL documents 1 1. Groupe de travail sur le choix des sites profonds pour les déchets. 1985-1986 Groupe GOGUEL documents 1987 Recherche de sites de surfaces 1983-1985 Site Indre 1985 Site Vienne 1984-1985 18

Site Neuvy le Roi 1984-1985 19930338/46 COURRIER Chrono 1ère SD/CV Divers 29/03/1988, 06/09/1988 Chrono YK/CV 30/12/1988, 24/04/1989 Chrono Notes - CV - Divers 22/09/1987, 14/01/1988 19