92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY



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Transcription:

92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY Dès le 17ème siècle nous trouvons des traces de «charbonnières» dans la région de Blanzy 1. La mise en valeur véritable des mines du bassin de Montcenis remonte au 29 mars 1769, date à laquelle ces mines furent concédées pour cinquante ans à François de La Chaise, subdélégué de l'intendance de Bourgogne. Pendant une douzaine d'années, l'exploitation prospéra, mais en 1786 le sieur de La Chaise dut vendre 2 ses droits à la société Périer, Bettinger et C ie, qui, fondée en 1782 sous l'impulsion d'ignace de Wendel et avec l'appui de deux groupes financiers, avait créé les hauts-fourneaux de Montcenis au vil lage du Creusot, afin d'alimenter en fonte la fonderie de canons d'indret 3, chargée d'assurer l'armement de la marine royale 4 ; la proximité du charbon de terre permettait la fabrication de la fonte au coke selon la méthode anglaise. Les établissements du Creusot connurent de sérieuses difficultés dès 1788 et les actions de la société Périer, Bettinger et C i e durent être revendues à bas prix après la Révolution. Un banquier de Chalon-sur- Saône, Jean-François Chagot, s'efforça de renflouer la société, puis se rendit adjudicataire de la fonderie en 1818 ; après sa mort, ses fils cédèrent leurs parts en 1826 à Manby, Wilson et C i e, à l'exclusion des mines de Blanzy qu'ils se réservèrent ; une ordonnance de 1832 sépara définitivement les deux concessions de Blanzy et d u Creusot. On sait que la faillite de Manby, Wilson et C ie amena le rachat en 1836, des établissements du Creusot par la banque Seillière, commandi taire des frères Schneider. A Blanzy, Jules Chagot avait fondé en 1833, une première société qui, après diverses transformations, prit en 1856 la raison sociale Jules Chagot et C ie ; à partir de ce moment l'entreprise ne cessa de se développer sous la direction de la famille Chagot ; en 1900 seulement elle fut transformée en société anonyme. Les documents ci-dessous ne constituent qu'une petite partie des archives de l'exploitation de Blanzy ; en effet, les mines ont été nationalisées en 1946 et les archives des houillères sont conservées à Montceau-les-Mines, au siège des Houillères du bassin de Blanzy. L'ancienne société, devenue compagnie financière a subsisté sous le nom du Centenaire-Blanzy et a bien voulu déposer aux Archives nationales les documents demeurés en sa possession ; parmi ceux-ci figurent des statuts et rapports aux assemblées générales de la Société des forces motrices du Centre, fondée en 1928 avec la participation de la Société des mines de Blanzy. 1 Saône-et-Loire, ar. Autun, c. Montcenis. 2 Voir l'acte de vente du 18 mai 1786. Minutier central des notaires, étude XXVI, 747. 3 Ile de la Loire entre Nantes et Paimbœuf (Loire-Atlantique). 4 La société avait été constituée pour l'exploitation immédiate de l'entreprise de Montcenis et à partir de 1783 de celle d'indret ; au sujet de sa création, voir D. Ozanam, Claude Baudard de Sainte-James, trésorier général de la Marine et brasseur d'affaires, Genève, 1969, p. 65-74.

Fonds entré le 5 mars 1974 (n d'entrée 2507). Dépôt par M. J. Ariès, directeur général du «Centenaire-Blanzy». Inventaire par M. Garrigues. a. Etablissements du Creusot 92 AQ 1 Procès-verbaux des délibérations des administrateurs des établissements du Creusot 1809-1814 1823-1824 b. Société anonyme des mines de houille de Blanzy (Jules Chagot et C i e ) 92 AQ 2 à 4 Statuts (1833 et 1877) et rapports imprimés aux assemblées générales de 1853 à 1880 1833-1880 92 AQ 5 à 10 Statuts (avec modifications) et rapports imprimés présentés aux assemblées générales 1881-1940 92 AQ 11 à 18 Procès-verbaux des assemblées générales (1) 1840-1959 92 AQ 19 à 21 Procès-verbaux du conseil de surveillance 1856-1900 92 AQ 22 à 27 Procès-verbaux du conseil d'administration 1900-1944 92 AQ 28 Registre des transferts d'actions 1933-1938 92 AQ 29 Rapports de la commission des comptes 92 AQ 30 La société des houillères de Blanzy, par Amédée Burat, secrétaire du conseil de surveillance, Paris, 1878, 143 p., 20 pl., in-4 1878 92 AQ 31 Notice sur les mines de Blanzy (pour l'exposition universelle de Lyon), Montceau-les-Mines, 1914, 57 p., ill. pl. et graphiques, in-4 1914 92 AQ 32 et 33 Photographies des installations s.d. (1) Avec lacune de 1852 à 1862. 1894-1895 1898-1899 2

c. Société des forces motrices du Centre 92 AQ 34 Statuts et rapports imprimés aux assemblées générales 1928-1940 3

- 92 AQ - Société anonyme des Mines de houille de Blanzy (Jule Chagot et Cie) Statut : archives publiques (nationalisation de 1946) Dates extrêmes : 1809-1944 Origine : Dépôt par M. J. Ariès, directeur général du "Centenaire-Blanzy" Date d'entrée aux Archives : 5 mars 1974 (n d'entrée 2507) Communication : sans réserve Inventaire : Martine Garrigues, conservateur. 4

D è s l e 1 7 è m e s i è c l e n o u s t r o u v o n s d e s t r a c e s d e " c h a r b o n n i è r e s " d a n s l a r é g i o n d e B l a n z y ( 1 ), p r è s d e C h a l o n - s u r - S a ô n e. M a i s l a v é r i t a b l e m i s e e n v a l e u r d e s m i n e s d e c e b a s s i n h o u i l l e r r e m o n t e a u 2 7 m a r s 1 7 6 9, d a t e à l a quelle Louis XVI concéda pour cinquante ans à François d e L a C h a i s e, s u b d é l é g u é d e l ' i n t e n d a n c e d e B o u r g o g n e, l e s m i n e s d u b a s s i n d e M o n t c e n i s. B i e n v i t e l e s s e u l e s e x p l o i t a t i o n s d e M o n t c e n i s s e r é v é l è r e n t t r o p e x i g u ë s e t i l f i t o u v r i r d e u x n o u v e a u x c e n t r e s, l ' u n a u C r e u s o t ( 2 ), l ' a u t r e à B l a n z y. E n 1 7 7 6 n o u s l e v o y o n s t r a n s p o r t e r s o n d r o i t d ' e x p l o i t a t i o n à R o ë t i e r d e l a T o u r, c e s s i o n q u i f u t a n n u l é e p a r l e c o n s e i l d u r o i l e 1 3 m a i 1 7 8 1, p r o b a b l e m e n t s u r s a d e m a n d e. C ' e s t q u ' e n e f f e t i l a vait dû avoir connais s a n c e d u p r o j e t d e F r a n ç o i s I g n a c e W e n d e l d ' H a y a n g e d e c r é e r à M o n t c e n i s u n é t a b l i s s e m e n t s u r l e m o d è l e a n g l a i s c a p a b l e d e f o u r n i r d e l a f o n t e à l a f o n d e r i e r o y a l e d e c a n o n s d ' I n d r e t ( 3 ) q u e c e d e r n i e r d i r i g e a i t d e p u i s 1 7 7 9 ( 4 ). C i n q a n s p l u s t a r d, e n 1 7 8 6, F r a n ç o i s d e L a C h a i s e c é d a d é f i n i t i v e m e n t t o u s s e s d r o i t s e t b i e n s s u r l a c o n c e s s i o n d e s m i n e s d e M o n t c e n i s à l a s o c i é t é q u e F r a n ç o i s d e W e n d e l a vait fondée en 1782 avec divers a s s o c i é s, d o n t l e t r é s o r i e r C l a u d e B a u d a r d d e S a i n t e - J a m e s, a f i n d e m e t t r e e n v a l e u r l e s é t a b l i s s e m e n t s d ' I n d r e t e t d e M o n t c e n i s ( 5 ). W e n d e l e u t à s o u t e n i r d e n o m b r e u s e s l u t t e s t o u t p a r t i c u l i è r e m e n t c o n t r e l e s s i e u r s P e r r e t e t D e s p l a c e q u i, e n v e r t u d ' u n e l o i d e 1 7 9 1 q u i r e s t r e i g n a i t l ' é t e n d u e d e s c o n c e s s i o n s, l u i c o n t e s t a i e n t l e d r o i t d ' e x p l o i t e r à B l a n z y. I l f u t l u i - m ê m e f o r c é, a p r è s l a f a i l l i t e d e l a s o c i é t é q u ' i l a v a i t f o n d é e d e v e n d r e s e s d r o i t s à J e a n - François Chagot qui avait obtenu également les conces - s i o n s d e B l a n z y e t d e M o n t c e a u - l e s - M i n e s. A l a m o r t d e c e l u i - c i, s a v e u v e v e n d i t l e s 1 0 / 3 2 e d e l ' a f f a i r e à M a n b y, Wilson et Cie, mais se réserva les mines de Blanzy. Les années qui suivirent permirent aux deux compagnies de r é g u l a r i s e r l e s l i m i t e s d e l e u r s d e u x c e n t r e s d ' e x p l o i t a t i o n : e n 1 8 3 2 u n e o r d o n n a n c e r o y a l e d i s t i n g u e d é f i n i - t i v e m e n t l e s d e u x c o n c e s s i o n s d e B l a n z y e t d u C r e u s o t q u i f u t r a c h e t é, t r o i s p l u s t a r d, p a r u n e s o c i é t é c o m m a n d i t é e p a r l a b a n q u e S e i l l è r e e t d o n t l e s f r è r e s S c h n e i d e r é t a i e n t g é r a n t s, a p r è s l a f a i l l i t e d e M a n b y e t W i l s o n. A B l a n z y, s u r l e s 4 2 5 3 h e c t a r e s d e l a c o n c e s s i o n, J u l e s C h a g o t f o n d a u n e p r e m i è r e s o c i é t é q u i c i n q a n s p l u s t a r d d e v i n t u n e s o c i é t é e n ( 1 ) S a ô n e - e t - L o i re, ar. A u t u n, C. M o n t c e n i s. ( 2 ) S a ô n e - e t - L o i re, ar. Autun. ( 3 ) I l e d a n s l a L o i r e e n t r e N a n t e s e t P a i m b œ u f ( 4 ) P o u r l ' e n s e m b l e d e s m i n e s d e Montcenis et l'action de F r a n ç o i s d e W e n d e l voir OZANAM (Denise), Claude Baudard d e S a i n t e - J a m e s, Paris-Genève, Droz, 1969, p. 6 5-7 9. ( 5 ) V o i r l ' a c t e d e vente du 18 m a i 1 7 8 6. Minutier central d e s n o t a i r e s, é t u d e X X V I, 7 4 7. 5

c o m m a n d i t e p a r a c t i o n s p o u r d é f i n i t i v e m e n t a v o i r c o m m e r a i s o n s o c i a l e " J u l e s C h a g o t e t C i e " e n 1 8 5 6, a p r è s l e r e t r a i t d e P e r r e t - M o r i n. A p a r t i r d e c e m o m e n t l a s o c i é t é n e c e s s a d e p r o s p é r e r c o m m e n o u s l e p r o u v e l ' e x t e n s i o n d e s o n p r i n c i p a l c e n t r e d ' e x p l o i t a t i o n, M o n t c e a u - l e s - M i n e s : p e t i t e b o u r g a d e d e t r o i s c e n t s h a b i t a n t s, i l d e v i n t e n 1 8 5 6 c o m m u n e p o u r ê t r e é r i g é e n 1 8 7 3 e n c h e f - l i e u d e c a n t o n. M a i s c e n ' e s t q u ' e n 1 9 0 0 q u ' e l l e f u t t r a n s f o r m é e e n s o c i é t é a n o n ym e ( 1 ). L e s a r c h i v e s q u i o n t é t é v e r s é e s a u x A r c h i v e s n a t i o n a l e s n e f o r m e n t q u ' u n e p a r t i e d e s p a p i e r s d e l a v i e e t d e s a c t i v i t é s d e s m i n e s d e B l a n z y. E n e f f e t, a p r è s l a s e c o n d e g u e r r e m o n d i a l e l ' e x p l o i t a t i o n c h a r b o n n i è r e a é t é n a t i o n a l i s é e : l e s a r c h i v e s d e s h o u i l l è r e s s o n t c o n s e r v é e s à Montceau-les-Mines au siège des Houillères du Bassin de Blanzy. Cependant l'ancienne compagnie a subsisté sous le nom de "Centenaire-Blanzy" qui s'est occupée de placements f i n a n c i e r s. C ' e s t c e t t e s o c i é t é q u i a c o n s e r v é l e s p r o c è s - verbaux des assemblées et du conseil d'administration, du c o n s e i l d e s u r v e i l l a n c e e t l e s s t a t u t s. D e p l u s e l l e a r e m i s a u x A r c h i v e s d e u x p u b l i c a t i o n s s u r l e s m i n e s d e B l a n z y q u i p e r m e t t e n t à l ' h i s t o r i e n d e v o i r l ' e x p l o i t a t i o n m i n i è r e à l a f i n d u X I X è m e s i è c l e e t d a n s l e p r e m i e r q u a r t d u v i n g t i è m e, m a i s a u s s i l ' o r g a n i s a t i o n s o c i a l e d e t o u t e l a p o p u l a t i o n m i n i è r e d a n s l e c a d r e d e l a s o c i é t é. A u x A r c h i v e s n a t i o n a l e s m ê m e s i l s e r a i t u t i l e p o u r c o m p l é t e r c e f o n d s d e c o n s u l t e r l a s o u s - s é r i e F 1 4 c o n c e r n a n t l e c o m m e r c e e t l ' i n d u s t r i e d a n s l a q u e l l e l e s m i n e s f i g u r e n t s o u s l e s c o t e s F 1 4 1 3 0 1-1 3 1 6 e t 3 7 5 6-4 5 6 1. P o u r l ' h i s t o r i q u e d e s f o n d e r i e s d e M o n t c e n i s, d u C r e u s o t e t d ' I n d r e t l e l e c t e u r p o u r r a s e r e p o r t e r p l u s p a r t i c u l i è r e m e n t a u x a r t i c l e s 4 5 0 4-4 5 0 5. P o u r u n é t a t d e s m i n e s e t d e l e u r s e x p l o i t a t i o n s, i l v e r r a l e s c o t e s F 1 4 1 3 0 7, 1 3 1 5-1 3 1 6 e t 4 2 4 7 p o u r l a p é r i o d e 1 7 2 1 à 1 8 5 0. E n f i n i l p o u r r a c o n s u l t e r d a n s l a s o u s - s é r i e F 7 l e s a r t i c l e s 1 2 8 4 8 e t 1 2 5 2 6 c o n c e r n a n t l e s é v é n e m e n t s d e M o n t c e a u - l e s - M i n e s e n 1 8 8 2-1 8 8 3 e t l a c a t a s t r o p h e d e 1 8 9 5. (1) Voir M. Sutet, Un grand capitaine d'industrie, Jules Chagot, fondateur de la Compagnie des mines de Blanzy, 1963, et L. Delpench, Evolution d'une entreprise familiale : la Société des Houillères de Blanzy, "Jules Chagot et C ie ", 1856-1900, L'Information historique n 2, 1972 6

92 AQ 1 Registre des délibérations des administrateurs des Etablissements du Creusot du 14 déc. 1809 au 23 janv. 1814 du 19 août 1823 au 23 déc. 1824 92 AQ 2 Statuts de 1853 et rapports imprimés aux assemblées de 1853 à 1862 S.A. des mines de houille de Blanzy 92 AQ 3 R a p p o r t s i m p r i m é s a u x a s s e m b l é e s d e 1 8 6 3 à 1 8 7 2 92 AQ 4 Statuts de 1877 et rapports imprimés aux assemblées de 1874 à 1880 92 AQ 5 Statuts de 1886 Ass. Gén. de 1881 à 1890 92 AQ 6 id. de 1896 id. de 1891 à 1899 92 AQ 7 id. de 1900 et 1903 id. de 1899 à 1910 92 AQ 8 id. de 1911 à 1917 id. de 1911 à 1920 92 AQ 9 id. de 1924 1925 1928 id. de 1921 à 1930 92 AQ 10 id. de 1935 à 1940 id. de 1931 à 1940 92 AQ 11 Délibérations des assemblées générales du 10 fév. 1840 au 4 janv. 1852 92 AQ 12 id. du 14 janv. 1862 au 6 janv. 1873 92 AQ 13 id. du 15 janv. 1874 au 28 nov. 1881 92 AQ 13 id. du 29 nov. 1882 au 29 nov. 1890 92 AQ 14 id. du 30 nov. 1891 au 17 déc. 1898 92 AQ 15 id. du 23 déc. 1899 au 23 mai 1906 92 AQ 16 id. du 25 avril 1907 au 20 mai 1920 92 AQ 17 id. du 25 avril 1907 au 20 mai 1920 92 AQ 18 id. du 24 juin 1920 au 28 juin 1939 92 AQ 19 Délibérations du conseil de surveillance du 15 oct. 1856 au 7 janv. 1876 92 AQ 20 id. du 28 oct. 1876 au 23 nov. 1889 92 AQ 21 id. du 3 mai 1890 au 23 mars 1900 92 AQ 22 Procès-verbaux du conseil d'administration du 1er août 1900 au 28 juin 1906 92 AQ 23 id. du 23 août 1906 au 19 nov. 1914 92 AQ 24 id. du 19 déc. 1914 au 2 juin 1921 7

92 AQ 25 Procès-verbaux du conseil d'administration du 21 juillet 1921 au 15 déc. 1927 92 AQ 26 id. du 19 janv. 1928 au 21 mars 1935 92 AQ 27 id. du 11 avril 1935 au 21 avril 1944 92 AQ 28 Registre des transferts d'actions 1933-1938 92 AQ 29 Rapports de la commission des comptes 1894-1895 1898-1899 92 AQ 30 La société des houillères de Blanzy par Amédée Burat, secrétaire du conseil de surveillance, Paris, 1878, 143 p., XX pl., in 4. 92 AQ 31 Notice sur les mines de Blanzy, faite pour l'exposition universelle de Lyon, Montceaux-les-Mines, 1914, 57 p., graphiques 14 p, in- 8 92 AQ 32 Album de photos (1) 1927 92 AQ 33 Cinq photographies des installations de Blanzy 92 AQ 34 L i vre imprimé des statuts et rapports a u x a s s e mblées générales de la " S o ciété des Forces Motrices du Centre"(2) 1928-1940 s.d. ( 1 ) R e n s e i g n e m e n t s s u r l e s p u i t s, m a c h i n e s e t b â t i m e n t s. ( 2 ) S o c i é t é a n o n y m e ( d o n t l e s i è g e e s t 3 5 r u e S t D o m i n i q u e, P a r i s V I I e ) f o n d é e p o u r e x p l o i t e r l ' u s i n e h y d r o é l e c t r i q u e d e l a C h a r t r e u s e d e V a u c l u s e ( s i t u é e s u r l ' A i n ), q u i a p p a r t e n a i t à l a S o c i é t é d e s M i n e s d e B l a n z y : c e t t e d e r n i è r e, e n d é d o m m a g e m e n t, r e ç u t 8 0 0 0 0 a c t i o n s s u r l e s 3 0 0 0 0 0 c r é e s à l a f o n d a t i o n d e l a S o c i é t é d e s F o r c e s m o t r i c e s d u C e n t r e. 8