Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2003-2005) Répertoire (20060560/1-20060560/4) Pierrefitte-sur-Seine 2006 1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_024001 Cet instrument de recherche a été encodé en 2012 par l'entreprise Numen dans le cadre du chantier de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales 2
INTRODUCTION Référence 20060560/1-20060560/4 Niveau de description fonds Intitulé Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet Date(s) extrême(s) 2003-2005 Nom du producteur Cabinet du ministre délégué ou du secrétaire d'état chargé de la Recherche ou de l'enseignement supérieur et de la Recherche Localisation physique Pierrefitte DESCRIPTION Présentation du contenu Sommaire cabinet de François d Aubert, ministre délégué à la recherche de 2004 à 2005 dossiers de François d Aubert, ministre. Art 1-2 : Programme cadre de recherche et de développement, mission interministérielle pour la lutte contre le cancer, orientation scientifique des secteurs santé et environnement par l Agence Nationale pour la Recherche (ANR), information sur l utilisation des Organismes Génétiquement Modifies (OGM), colloque sur la propriété industrielle : Discours, communiqués de presse, rapports, 2003-2005. Art 2 (suite) : Coopération scientifique internationale (à signaler : Espace et International Thermonuclear Experimental Reactor (ITER)), Coopération en Recherche et Technologie dans le Pacifique,. Art 3-4 : Politique de la recherche au niveau international, commission scientifique, colloques, visites officielles : Télégrammes diplomatiques, discours, notes manuscrites, communiqués de presse, 2003-2005 TERMES D'INDEXATION déplacement officiel; technologie; santé; réunion interministérielle; recherche médicale; recherche et développement; recherche; propriété industrielle; programme de recherche; physique nucléaire; information; grand équipement scientifique; génétique; espace; environnement; coopération scientifique; congrès; commission scientifique; cancer; pacifique (océan); europe; rapport; note de service; discours; communiqué; ministre; relations internationales; action gouvernementale; financement; coopération; aubert, françois d' (1943-...) 3
Répertoire (20060560/1-20060560/4) 20060560/1 7 ème PCRD.- réunion du 08 septembre 2004 : bilan de la participation française au cinquième et sixième programme cadre, contributions des directions, brochures de présentation du 6 ème et 7 ème programmes cadre (2004) Cancer.- proposition d'intervention du ministre lors du point presse du 22 avril 2004 à l'occasion de la présentation de l'équipe dirigeante du futur Institut national du cancer, rapport de la mission interministérielle pour la lutte contre le cancer, plaquettes d'instituts de recherche sur le cancer (2004) Contrefaçon.- colloque du CNCPI (compagnie nationale des conseils en propriété industrielle) : brochure de présentation, documents de travail, notes manuscrites (1 er septembre 2003), position de l'association des praticiens du droit des marques et des modèles sur le projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique, rapport annuel 2002 de L'OREAL (2003) OGM (organismes génétiquement modifiés).- mission d'information de l'assemblée nationale sur les enjeux des essais et l'utilisation des OGM : dossier de fond (audition du 15 mars 2005), proposition de discours pour l'ouverture du colloque " impact des OGM " (7 décembre 2004), coupures de presse (2004), déplacement à Clermont Ferrand : programme, compte rendu de l'action des militants anti OGM dans le Puy-de-Dôme, documentation sur genoplante (10 septembre 2004), université d'été de l'ump : programme, notes, éléments de langage, coupures de presse, rapports (2004) 2003-2004 20060560/2 Espace.- de préparation du conseil espace : note, notes manuscrites (2005), " le secteur spatial japonais et la coopération franco japonaise " (2005), communication en conseil des ministres sur la politique spatiale de la France (2005), entretien avec madame MORATTI : notes, proposition de position, analyse situation projet d'accord entre l'italie et la France (2004) Agence nationale pour la Recherche.- " santé environnement et santé travail, nouvelles perspectives de recherches : document d'orientation scientifique " (2005), réunion d'arbitrage : documents de travail, notes (2005) Europe.- conseil de compétitivité informel (25-27 avril 2004) : programme, CV des participants, notes sur les coopérations bilatérales européennes, dossier pour les entretiens bilatéraux avec Christian LE BUSQUIN et madame VAN DER HOEVEN (2004), conseil de compétitivité (17-18 avril 2005) : dossier sur ITER, notes, éléments de langage, documents de travail (2005), entretien avec monsieur POTOCNIK, commissaire à la science et à la recherche : éléments de langage, notes sur ITER, 7ème PCRD, Soyouz (2004) Pacifique.- coopération en recherche et technologie avec l'australie et la Nouvelle-Zélande : note de synthèse, éléments de langage (2004), notes sur la Nouvelle Calédonie portant notamment sur son organisation administrative et ses relations extérieures (2004), allocution et déclaration de politique générale de madame THEMEREAU, présidente du gouvernement de la Nouvelle Calédonie (2004) Groupe Carnegie (4-6 juin 2004).- programme, note de présentation du groupe CARNEGIE, notes pour les entretiens bilatéraux, liste et thèmes des entretiens, notes sur les coopérations (2004) 20060560/3 Allemagne.- conseil des ministres franco allemand (13 mai 2004) : dérouleur, état des lieux de la coopération franco allemande en recherche, dossier de travail, note de cadrage (2004), sommet franco allemand (26 octobre 2004) : dérouleur, dossier pour les entretiens avec madame BULMAHN, feuille de route des ministres chargés de l'éducation et de la recherche (2004), note sur l'organisation de la recherche publique en Allemagne (2004) 4
Allemagne.- conseil des ministres franco allemand (26 avril 2005) : intervention de François d'aubert, programme des entretiens, éléments de langage, composition de la délégation, fiches de communication, feuille de route (2005) Chine (20-24 avril 2005).- dossier de référence sur le pays, notes sur la politique extérieure et questions stratégiques, télégrammes diplomatiques, composition du Gouvernement chinois, biographies des personnes rencontrées, programme, notes sur les coopérations scientifiques, notes pour les entretiens, allocution de clôture du colloque sur le développement durable urbain (2005) Corée.- clôture de la commission mixte franco coréenne et entretien avec monsieur OH, vice premier ministre (23 mars 2005) : liste des délégations, programme, proposition d'éléments de langage, procès verbal de la 2ème commission mixte scientifique et technologique franco coréenne (2005) Japon (26-28 mars 2005).- programme, biographies des personnalités rencontrées, notes sur les coopérations, télégrammes diplomatiques, notes sur ITER (2005), note de préparation à l'entretien avec monsieur NAKAYAMA, note sur la coopération scientifique et technique, Kyoto (14-16 novembre 2004) : dossier sur le pays, discours du ministre, CV des personnalités rencontrées, projet de programme (2004) Grande Bretagne.- visite de la Reine Elisabeth II et du duc d'edimbourg (5-7 avril 2004) : dossier sur le pays, biographies des souverains et des membres de la délégation officielle, dossier sur les questions bilatérales et l'entente cordiale, notes de cadrage (2004) 20060560/4 Hongrie (25 juin 2004).- quatrième conférence ministérielle sur l'environnement et la santé : guide de la conférence, éléments sur les séances, communications du conseil de l'union européenne, documents de travail de l'organisation mondiale de la santé, plan canicule : actions nationales et locales à mettre en œuvre par les pouvoirs publics afin de prévenir et réduire les conséquences sanitaires d'une canicule (2004) Tunisie.- visite (15-16 mai 2005) : programme, notes de préparation, télégrammes diplomatiques, notes sur les coopérations (2003) Groupe de travail UMP-CDU sur l'harmonisation de la fiscalité.-liste de la délégation, notes, notes manuscrites (2004) LAVAL.- conseil d'administration du centre hospitalier de Laval : dossier de travail (29 avril 2005), correspondance notamment avec les autres ministères sur des dossiers concernant la ville de LAVAL (2005), correspondance avec la mairie de Laval, dossier de presse des 7èmes rencontres internationales de la réalité virtuelle (20-24 avril 2005) 5