C92/1 CHAPITRE 92 INSTRUMENTS DE MUSIQE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS Notes 1.Le présent chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ; b) les microphones, amplificateurs, haut parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (chapitre 85 ou 90) ; c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n 95.03) ; d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n 96.03) ; e) les instruments et appareils ayant le caractère d objets de collection ou d antiquité (n 97.05 ou 97.06). 2.Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des n 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci. Les cartes, disques et rouleaux du n 92.09 restent classés dans cette position, même s ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.
C92/3 92.01 Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier : 920110 - Pianos droits : 920110 1 0 0 -- neufs : 920110 1 0 0 0 6 Pianos droits neufs, même automatiques*... 00 18 920110 9 0 0 -- usagés : 920110 9 0 0 0 8 Pianos droits usagés, même automatiques*... 00 18 920120 0 0 0 - Pianos à queue : 920120 0 0 0 0 8 Pianos à queue, même automatiques*... 00 18 920190 0 0 0 - Autres : 920190 0 0 0 1 1 Autres pianos, même automatiques*... 00 18 920190 0 0 0 9 9 Clavecins et autres instruments à cordes à clavier*... 00 18 92.02 Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple) : 920210 - A cordes frottées à l'aide d'un archet : 920210 1 0 0 -- Violons : 920210 1 0 0 1 4 Violons faits mains, à cordes frottées à l'aide d'un archet*... 00 18 920210 1 0 0 9 2 Violons autres que faits mains, à cordes frottées à l'aide d'un archet*........ 00 18 920210 9 0 0 -- autres : 920210 9 0 0 2 7 Altos, violoncelles, contrebasses, faits mains, à cordes frottées à l'aide d'un archet*... 00 18 920210 9 0 0 3 8 Autres instruments de musique, faits mains, à cordes frottés à l'aide d'un archet*... 00 18 920210 9 0 0 7 2 Altos,violoncelles,contrebasses,autres que faits mains, à cordes frottées à l'aide d'un archet*... 00 18 920210 9 0 0 8 3 Autres instruments de musique, autres que faits mains, à cordes frottés à l'aide d'un archet*... 00 18 920290 - Autres : 920290 3 0 0 -- Guitares : 920290 3 0 0 0 9 Guitares*... 00 18 920290 8 0 0 -- autres : 920290 8 0 0 1 0 Cithares et luth oriental, faits mains*... 00 18 920290 8 0 0 2 1 Cithares et luth oriental, autres que faits mains*... 00 18 920290 8 0 0 3 2 Harpes, faits mains*... 00 18 920290 8 0 0 4 3 Harpes, autres que faits mains*... 00 18 920290 8 0 0 8 7 Autres instruments de musique, faits mains, à cordes*... 00 18 920290 8 0 0 9 8 Autres instruments de musique,autres que faits mains,à cordes* 00 18 92.03 SUPPRIME ( voir 9205.90 ) 92.04 SUPPRIME ( voir 9205.90 )
C92/4 92.05 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier,accordéons,clarinettes,trompettes,cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie : 920510 0 0 0 - Instruments dits "cuivres" : 920510 0 0 0 0 0 instruments de musique à vent, dits "cuivres"*... 00 18 920590 - Autres : 920590 1 0 0 -- Accordéons et instruments similaires : TC06/07 920590 1 0 0 1 3 Concertinas *... 00 18 TC06/07 920590 1 0 0 9 1 Accordéons et instruments similaires autres que les concertinas*. 00 18 920590 3 0 0 -- Harmonicas à bouche : TC06/07 920590 3 0 0 0 0 Harmonicas à bouche*... 00 18 920590 5 0 0 -- Orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques : TC11/12 920590 5 0 0 1 9 Orgues à tuyaux et à clavier, du type orgues d'église, autres que ceux des n s 9207 et 9208 *... 00 18 TC06/07 920590 5 0 0 9 7 harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques*... 00 18 920590 9 0 0 -- Autres : TC06/07 920590 9 0 0 1 5 Autres instruments de musique à vent, faits mains, en bois ou en roseau*. 00 18 TC06/07 920590 9 0 0 2 6 Autres instruments de musique à vent, faits mains, en autres matières*.. 00 18 TC06/07 920590 9 0 0 3 7 Autres instruments de musique à vent, autres que faits mains, en bois ou en roseau*. 00 18 TC06/07 920590 9 0 0 9 3 Autres instruments de musique à vent, autres que faits mains, en autres matières*.. 00 18 92.06 920600 0 0 0 Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales,castagnettes, maracas, par exemple) : 920600 0 0 0 1 2 Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales,castagnettes, maracas, par exemple), de type artisanal*... 00 18 920600 0 0 0 9 0 Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales,castagnettes, maracas, par exemple), autres que de type artisanal*..... 00 18
C92/5 92.07 Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple) : 920710 - Instruments à clavier,autres que les accordéons : 920710 1 0 0 -- Orgues : 920710 1 0 0 0 8 Orgues dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques*... 00 18 920710 3 0 0 -- Pianos numériques : 920710 3 0 0 0 6 Pianos numériques dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques*... 00 18 920710 5 0 0 -- Synthétiseurs : 920710 5 0 0 0 4 Synthétiseurs numériques dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques*... 00 18 920710 8 0 0 -- autres : 920710 8 0 0 0 6 Autres instruments à clavier, autres que les accordéons dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques*... 00 18 920790 - Autres : 920790 1 0 0 -- Guitares : 920790 1 0 0 0 6 Guitares dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques*... 00 18 920790 9 0 0 -- autres : 920790 9 0 0 0 8 Autres instruments de musique, dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques*... 00 18 92.08 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche : 920810 0 0 0 - Boîtes à musique : 920810 0 0 0 0 1 Boîtes à musique*... 00 18 920890 0 0 0 - Autres : 920890 0 0 0 3 2 Orchestrions, orgues de Barbarie,oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du Chapitre 92, de type artisanal *... 00 18 920890 0 0 0 4 3 Appeaux de tous types, de type artisanal *... 00 18 920890 0 0 0 5 4 Sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche, de type artisanal *... 00 18 920890 0 0 0 6 5 Orchestrions, orgues de Barbarie,oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du Chapitre 92, autres que de type artisanal*.. 00 18 920890 0 0 0 7 6 Appeaux de tous types, autres que de type artisanal*... 00 18 920890 0 0 0 8 7 Sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche, autres que de type artisanal*... 00 18
C92/6 92.09 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types : 920930 0 0 0 - Cordes harmoniques : 920930 0 0 0 0 0 Cordes harmoniques*... 00 18 - Autres : 920991 0 0 0 -- Parties et accessoires de pianos : 920991 0 0 0 1 2 Parties et accessoires de pianos droits*... 00 18 920991 0 0 0 9 0 Parties et accessoires d'autres pianos *... 00 18 920992 0 0 0 -- Parties et accessoires des instruments de musique du n 92.02 : 920992 0 0 0 1 7 Parties et accessoires des violons, altos, violoncelles, contrebasses, luth oriental, cithares "kanoun" et harpes*... 00 18 920992 0 0 0 9 5 Parties et accessoires d'autres instruments de musique du n 92.02*... 00 18 920994 0 0 0 -- Parties et accessoires des instruments de musique du n 92.07 : 920994 0 0 0 1 7 Parties et accessoires des orgues et guitares du n 92.07*... 00 18 920994 0 0 0 9 5 Parties et accessoires d'autres instruments de musique du n 92.07*... 00 18 920999 -- Autres : 920999 2 0 0 --- Parties et accessoires des instruments de musique du n 92.05 : TC06/07 920999 2 0 0 1 0 Parties et accessoires d'orgues à tuyaux et à clavier, d'harmoniums et d'instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques*. 00 18 TC06/07 920999 2 0 0 9 8 Parties et accessoires d'autres instruments de musique du n 9205*.. 00 18 --- autres : 920999 4 0 0 ---- Métronomes et diapasons : TC06/07 920999 4 0 0 0 7 Métronomes et diapasons*... 00 18 920999 5 0 0 ---- Mécanismes de boîtes à musique : TC06/07 920999 5 0 0 0 1 Mécanismes de boîtes à musique*... 00 18 920999 7 0 0 ---- Autres : 920999 7 0 0 1 0 Parties et accessoires d' instruments de musique à percussion* 00 18 920999 7 0 0 9 8 Parties et accessoires d' autres instruments de musique *... 00 18