Adresse : Numéro de passeport : Adresse : Numéro de passeport : Adresse : Numéro de passeport : Adresse : Numéro de passeport :



Documents pareils
REGLEMENT JEU - CONCOURS ET DROIT IMAGE POUR CHEVIGNON «L EQUIPEE DES CANARDS SAUVAGES» LORS D UNE TOURNEE DE STREET MARKETING.

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION. 1.1 On entend par «Site» le site web à l adresse URL édité par CREATIV LINK.

Projet de raccordement au réseau de transport de gaz naturel CONVENTION D ETUDES DE RACCORDEMENT. DISTRIBUTEUR : Commune :.. (dpt)

Règlement du concours 400 Coups «Selfie»

Règlement du Jeu SFR La Carte «Recharger peut vous rapporter gros!»

Règlement du concours «Les Etoiles du Tourisme»

REGLEMENT COMPLET Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Du 31 mars au 24 mai 2014

Protocole d accord entre les assureurs de protection juridique affiliés à Assuralia, l O.V.B. et l O.B.F.G.

Grand Prix Photo 2015

RÈGLEMENT DU CONCOURS PLUM EAU

CONTRAT DE CESSION DE DROITS D AUTEUR «INTERVENTION FILMEE»

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SERVICE DE BANQUE EN LIGNE

RÈGLEMENT COMPLET DU CONCOURS "LA CRÈME DES LIMOUSINS" LA LAITERIE DES LIMOUSINS DEPUIS Reglement CONCOURS.indd 1 09/03/ :36

REGLEMENT JEU SMS GLEN TURNER W274

REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE»

Règlement jeu concours les essais connectés PEUGEOT

REGLEMENT DU CONCOURS DE DESSIN D ENFANTS 2014 «ACORIS MUTUELLES»

Conditions générales de vente e-commerce.

Le soussigné(e) 1 : Né(e) le : Demeurant : Déclare déléguer au profit de : Représentée par En qualité de

Mobile Banking Factory RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS

Le jeu est ouvert du Dimanche 4 novembre :00 (heure française) au Mardi 4 décembre 2007 Minuit. (heure française)

Toute tentative de fraude de la part d un participant pourra entraîner la nullité de sa participation.

Effectif de la Société à la date de dépôt du dossier complet de demande d aide :

Règlement - Jeu «Rencontrez les TALE OF VOICES et écoutez avec eux leur nouvel album en avant-première»

REGLEMENT du CONCOURS «Tu veux créer ta boîte, gagne la!»

CONVENTION DE PARTENARIAT n 2014-C-DGAD-DEE-001 RELATIVE AU SALON DES ENTREPRENEURS DU 5 au 6 FEVRIER 2014 à PARIS

Convention de résidence

Conditions Générales de Vente ALDIFOTO.BE

REGLEMENT DU JEU «JEU GROUPAMA ASSURANCE HABITATION ETUDIANT 100% MOBILE»

FORT BOYARD INSCRIPTION PAR LA POSTE

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION

RÈGLEMENT DU CONCOURS. «Casting campagne pub 2013 letudiant.fr»

Conditions Générales de vente - Service AUDIT MY APPS (les «CGV»)

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET

CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE EN FRANCE

AVENANT CONVENTION DE COMPTE

RÈGLEMENT DE PARTICIPATION «En mode Subito»

Identification : ERDF-FOR-CF_41E Version : V1 Nombre de pages : 8. Document(s) associé(s) et annexe(s)

LABÉO Manche dont l adresse est sis avenue de Paris CS SAINT-LO Cedex. Ci-après dénommé «LABÉO Manche» D une part

ECOTROPHELIA EUROPE. Concours européen de création de produits alimentaires innovants R È G L E M E N T A N N É E

Conditions Générales de Vente

Convention d utilisation de «e-services des AP»

Hackathon AXA avec Sales Force RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS

RÈGLEMENT DU JEU ORGANISE PAR LA SOCIÉTÉ NOCIBÉ France «LE GRAND JEU DU WEEK-END LANCÔME Hypnôse Mascara Volume à Porter» LES 5, 6 et 7 juin 2015

Règlement du jeu Concours Photo #cvchatel

Convention d utilisation de «Belfius Insurance Net»

Michel Deruère. Conditions générales de vente

Règlement jeu concours gratuit sans obligation d achat «Opération VIP Partouche Poker tour»

ENTENTE DE PRESTATION DU COURS

CAHIER DES CHARGES. Le présent cahier des charges comporte 8 pages numérotées de 1 à 8 CHAMBRE RÉGIONALE DE MÉTIERS ET DE L ARTISANAT DE CORSE

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE

CONTRAT DE LICENCE/COLLABORATION

Règlement jeu concours «Gagnez des cartes cadeaux grâce à l appli» Le dimanche 30 août 2015 au centre commercial Arcades

REGLEMENT GENERAL DU JEU «GAGNE TON LOYER SUR VIRGIN RADIO»

SGS ICS - CONDITIONS GÉNÉRALES POUR LES SERVICES DE CERTIFICATION

TRAITE DE FUSION. Agissant au nom, pour le compte et en qualité de Président de ladite association, dûment habilité à

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE»

RÈGLEMENT DU JEU «À QUI RESSEMBLEZ-VOUS?»

- SOCIETE immatriculée au RCS de.. sous le numéro... dont le siège social est situé. N Siret :. Représentée par M... en qualité de...

Veuillez transmettre à Hertz Eastern Region Credit Dept. (416) FICHE D INFORMATION CLIENT NOM DE L ENTREPRISE

Transat France VACANCES TRANSAT «Reporter Vacances Transat» sur monvacancestransat.fr REGLEMENT DU JEU

Règlement du jeu concours «Grand Quiz Nice Tourisme et European Masters Games» :

Modalités d inscription Année 2012/2013

CONTRAT D OUVERTURE D UN COMPTE AUQUEL EST LIE UN COMPTE DE TITRES INDIVISION

Règlement du jeu Concours La dodo lé où?

Règlement du jeu concours : «Opération Vacances 2015»

CONDITIONS GENERALES D ACHATS FRANCE - ELEVATEUR

REGLEMENT GENERAL DU JEU ACTIV RADIO SMS 2015

Règlement du jeu-concours Twitter

Règlement. Article 1 : Association organisatrice

REGLEMENT DU CONCOURS

Règlement du jeu-concours 4 septembre 2015, 9h / 15 octobre 2015, 20h #BeamContest

CONVENTION DE STAGE. Ce document rempli par l étudiant de façon très complète doit impérativement comporter :

CONDITIONS GENERALES D ACHAT ET D UTILISATION DES CARTES «PassForYou»

Commandes Vous pouvez passer vos commandes sur le site du Club :

CONVENTION ENTRE LES SOUSSIGNÉS

RÈGLEMENT JEU-CONCOURS «La Crosse Technology TREK» -

CONTRAT TYPE DE CESSION DE DROITS D AUTEUR

ÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault Paris CEDEX (0) Fax +33 (0) Bureau

RÈGLEMENT DES SÉLECTIONS EN VUE DE LA PARTICIPATION AU JEU TELEVISE «LA MAISON DU BLUFF»

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Vous ne pouvez pas accéder à ce site si n importe laquelle des conditions suivantes s applique à vous :

Article 1. Article 2 : Article 3

Formulaire de mise en candidature Éloizes 2016

Le JEU se déroulera du lundi 15 juin 2015 au mercredi 30 septembre 2015 jusqu à minuit inclus (heure de Paris).

Conférence MENA OCDE Sur le financement des entreprises Sur le thème : A Casablanca le 22 février 2011

Conditions d ouverture de crédit lombard

EURO DISNEY ASSOCIES SCA REGLEMENT : "CONCOURS: EN-CHANTEZ L ÉTÉ"

1.2 - Les dispositions des présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes autres.

CHARTE D UTILISATION DE GÉOANJOU : PLATEFORME MUTUALISEE POUR LE PARTAGE

Entre les soussignés :

Charte d'usage et de contrôle du Label Hosted in Luxembourg

Programme des bourses du Rotary-Club Le Vésinet Dossier de candidature pour 2010

RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ

À quoi vous attendre si vous devez présenter une demande de règlement

REGLEMENT COMPLET JEU «Les rendez-vous treize intenses»

Conditions générales d utilisation 1 Juillet 2013 SOMMAIRE... 1 PREAMBULE... 2 ARTICLE 1 : DEFINITIONS... 2 ARTICLE 2 : OBJET... 2

Conditions d'utilisation de la plateforme Défi papiers

DISPOSITIONS-CADRES POUR LE SYSTÈME D ACCÈS CENTRALISÉ AUX RESULTATS DE LA RECHERCHE ET DE L EXAMEN (CASE)

Transcription:

WATERWORLD L ÉQUIPE (VOUS POUVEZ AUSSI VOUS INSCRIRE TOUT SEUL, NOUS CONSTITUERONS LES ÉQUIPES) Nom de l équipe : École(s) : Équipiers :

LE PROJET Votre projet doit comporter dans un premier temps une esquisse détaillée (sous forme de 3D rapide ou axonométrie éclatée) décrivant les aspects suivants: Les détails des assemblages Quel(s) usage(s) prenne(nt) place au sein de ma structure? En référence à la composition des parcs chinois, comment ma structure se connecte aux autres pour créer un élément de parcours ou bien un pavillon? IMPORTANT : Il est a noté qu il vous sera demandé de retravailler et détailler l esquisse de votre projet courant juillet une fois que les équipes cino-europénnes auront été formées. Une conception conjointe vous sera demandée après mise en relation avec un responsable d une équipe chinoise. CHARTE DU FESTIVAL «Vous êtes responsables de vous-mêmes et des autres» Signatures :

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ WATERWORLD Nous, soussignons, Noms Prénom lors et eu égard à l opportunité de participer à l évènement Bellastock «WATERWORLD» du 18 au 21 septembre, dirigé par l Association BELLASTOCK (siège social : 60, boulevard de La Villette, SIRET 522 806 934 00025), décharge cette association de toute responsabilité et les garantis contre toute réclamation, demande, recours en justice, à quelque titre que ce soit, que je possède ou pourrais ultérieurement posséder contre elle résultant de et généré par l exécution des devoirs et obligations relatifs à ma participation au projet «WATERWORLD». Cette exonération de responsabilité concerne toutes les actions que je possède ou pourrais ultérieurement posséder à l encontre du Bellastock relatif à un dommage à mes biens (vol, dégradations de matériel etc) ou à un dommage corporel résultant de devoirs et obligations relatifs au projet, que ces actions résultent d une négligence (sauf dol ou faute grave) de la part d un ou de tous les membres de ladite association, en rapport avec le projet ou en rapport avec les conditions, qua- au bon déroulement de l activité. Je déclare avoir l expérience de la nage, et suis familiarisé aux risques et dangers inhérents au fait d évoluer dans un milieu comportant des bassins dans lesquels je pourrais ne pas avoir pied. Par ailleurs, tout participant veillera à ne rien faire qui puisse apporter un trouble de jouissance aux voisins. Le participant s engage par ailleurs à faire le nécessaire vis-à-vis des riverains et du public notamment en matière d information liée à la prévention des risques d un terrain d expérimentation architectural et à respecter toutes les mesures de quelque nature qu elles soient qui seront édictées par la Commune de Wuhan. J ai pris connaissance dudit formulaire, et accepte de me soumettre à la charte du projet «WATERWORLD» 2014, Fait à : Signatures :

CESSION DE DROIT À L IMAGE WATERWORLD Entre Nom Prénom ci-après dénommé participants ; Et l Association BELLASTOCK (siège social : 60, boulevard de La Villette, SIRET 522 806 934 00025), ci-après dénommée Association. Les Participants et l Association étant ci-après collectivement dénommés «les Parties» Il est convenu ce qui suit : Article 1 : Objet du contrat Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles les Participants acceptent gracieusement de participer au projet «WATERWORLD» et cèdent à l Association le droit d utiliser leur image résultant de photographie(s) Objet du projet : Festival Bellastock 2014 «Waterworld» Lieu : Wuhan, Hubei, Chine Date : du 18 au 21 septembre 2014 Article 2 : Droits cédés Article 2.1 : Photographie / Vidéo Ainsi par l effet des présentes pour la durée et le territoire visés à l article 3 ci-dessous, les participants autorisent : tous supports (et notamment lors d expositions du Bellastock, ou tout support que l Association serait amenée à utiliser ou créer dans le but de sa promotion, etc.) sur tous formats, pour un nombre illimité d utilisations, en intégralité ou en partie, diffusion, connu ou inconnu à ce jour, et notamment communication par voie électronique (site internet, Extranet, Intranet, etc.), quel qu en soit le format (html, jpeg, etc.) quel qu en soit le vecteur et l appareil de réception, ainsi que par mise à la disposition du public quel que soit le procédé analogique ou numérique (et notamment downloading, uploading, etc.) ou le

Article 2.2 : Informatique Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l objet d un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l association. En application des articles 39 et suivants de la loi n 78-17 du 6 janvier 1978 relative gestion.bellastock@gmail.com Article 3 : Territorialité et durée de la cession La présente cession de droits est consentie : Les éventuelles légendes et commentaires accompagnant le cas échéant la reproduction ou la représentation de l image totale ou partielle des Participants dans les conditions visées ci-dessus ne porteront pas atteinte à leur réputation ou à la vie privée des Participants. Article 4 : Garanties Les Participants ne font aucune réserve ni restriction sur la(les) photographie(s) visées à l article 1er ni sur les droits d utilisation mentionnés aux articles 2 et 3 du présent contrat. Article 5 : Litiges Les Parties s efforceront de régler à l amiable tout litige qui pourrait survenir dans le cadre du présent contrat. En cas de désaccord persistant, le TGI de Paris sera compétent et le droit français seul applicable. Fait à : Le : Signatures :

WATERWORLD PAIEMENT Le prix comprend l aller-retour Paris-Wuhan aux dates de votre choix ainsi que les 4 jours du festival incluant: matériaux, outils, repas, boissons, programmation artistique, encadrement et bien-être. Nom Prénom Mode de paiement chèque ou paypal (+20euros de frais paypal) DATES DE VOYAGE Veuillez choisir une date d aller ainsi qu une date de retour pour chacun des membres de votre équipe parmi celles qui sont proposées. ALLER : 5, 8, 10, 12, 15 ou 17 septembre 2014 RETOUR : 23, 25, 27, 30 septembre, 2, 4 ou 7 octobre 2014 Nom Prénom Date aller Date retour

L ensemble des pièces demandés sont à fournir par courrier à l adresse : Association Bellastock: 60 boulevard de la Villette 75019 Paris Ou par email à l adresse inscription.bellastock@gmail.com avec l objet : Waterworld Chine > Pour les participants résidents en France le paiement s effectuera par chèque à l ordre de «Bellastock» et adressé à : Association Bellastock / 60 boulevard de la Villette, 75019 Paris / France > Pour les participants résidents à l étranger le paiement s effectuera par paypal. Pour toute question, vous pouvez nous écrire : inscription.bellastock@gmail.com, avec l objet : Waterworld Chine ou nous téléphoner au + 33 1 53 38 50 76.