ORGANIGRAMME DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPOTS

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Transcription:

ORGANIGRAMME DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPOTS DIRECTEUR GÉNÉRAL DES IMPOTS Inspecteur général des services Fiscaux Inspecteur général Adjoint DGA (Chargé de : Assiette, Recouvrement, Resources Humaines, conservation fonchière et cadastre) DGA (Chargé de : Enquête et verifications Fiscale, Législation, Informatique, Formation, communication et Qualité) Division Centrale Audite DCA Division Chargée de Dir Cent & Sces Rattachés Comité d Audite (CA) Division Chargée de la Logistique Sécretariat Conseillers Spéciaux Conseillers Techniques Chargés d Etudes Cellule Gestion et Surveillance TVA Police Spécial des impôts Service d Administration & d Audite Informatique Gendarmerie (Groupe de protection) RPI Recettes Principales Impôts de Pouvoir RDE Chef de Sces D F Régis

Direction des résources Humaines & des moyens Généraux Sous Direction Personel Sous Direction Budget & Equipement Sous Direction Formation Professionnelle & Stages Sous Directions du Centre de formation Sous Direction Action Direction de la Législation, du contencieux et de la Documentation Sous Direction de la Législation Sous Direction Contentieux Sous Direction Publication & Documentation Direction Planification, Etudes statistiques Fiscales Sous Direction, Planification & Etudes Sous Direction Statistiques Fiscales Sous Direction GUDEF Direction de L informatique Sous Direction Organisation & Méthodes Sous Directions Developpement des applications Sous Direction Productions Sous Direction Réseaux, Equipt & Veille Techno Direction Des Grandes Entreprises Sous Direction Activités Industrielles Sous Direction Activités Commerciales Sous Directions Services Sous Direction Activités Pétrolières Direction des Opérations d Assiette Sous Direction Coordination des Opérations Sous Directions Exonerations & régimes Sous Dierction Impôt Général sur le revenu Sous Direction de la Fiscalité Locale Sous Direction Grandes Filières Agricole et Minières Direction du Cadastre Dous Direction Evaluation Immobilière Sous Direction Assiette & Sous Direction Production Direction du Recouvrement Sous Direction Etudes & Evalution des procedures de recouvrement Sous Direction Coordination et Action en recouvrement Direction des Enquêtes et vérifications fiscales Sous Direction vérifications Fiscales Sous Direction Enquêtes Sous Direction Infocentre Direction du domaine de la conservation Foncière, de l enregistrement et du timbre Sous Direction & Timbre Sous Direction Domaine Sous Direction conservation Foncière Direction de la communication & de la Qualité Sous Direction Relations Publiques & Communications Sous Direction Qualité Directions Régionales Chefs CDI Conservation Foncière Chefs D Chefs F Chefs Sce Cadastre Brigarde Reg TVA Chefs Sce Informatique

LES RECETTES PNCIPALES DES IMPÔTS (12) ABIDJAN INTEEUR LES RECETTES SPECIALISEES

LES CONSERVATIONS DE LA PROPETE FONCIÈRE ET DES HYPOTÈQUES (17) ABIDJAN (07) CPFH VIERA CPFH COCODY CPFH ABOBO CPFH PLATEAU CPFH YOPOUGON CPFH TREICHVILLE CPFH MARCORY INTEEUR (10) ABENGOUROU BOUAKE DALOA Domaine Domaine Domaine Domaine GAGNOA GRAND BASSAM KORHOGO MAN Domaine Domaine Domaine Domaine SAN PEO YAMOUSSOUKRO Domaine Domaine

LES DIRECTIONS RÉGIONALES D ABIDJAN (08) ABIDJAN NORD 1 ABIDJAN NORD 2 ABIDJAN NORD 3 ABIDJAN NORD 4 COCODY COCODY ABOBO 1 ABOBO 1 PLATEAUX 1 PLATEAUX 1 YOPOUGON 1 YOPOUGON 1 VIERA 1 VIERA 1 ABOBO 2 ABOBO 2 PLATEAUX 2 PLATEAUX 2 YOPOUGON 2 YOPOUGON 2 VIERA 2 VIERA 2 ABOBO 3 ABOBO 3 ADJAME 1 ADJAME 1 YOPOUGON 3 YOPOUGON 3 2 PLATEAUX 1 2 PLATEAUX 1 ANYAMA ANYAMA ADJAME 2 ADJAME 2 YOPOUGON 4 YOPOUGON 4 2 PLATEAUX 2 2 PLATEAUX 2 ALEPE ADJAME 3 ADJAME 3 YOPOUGON 5 YOPOUGON 5 2 PLATEAUX 3 BINGERVILLE Riviera - Bingerville COCODY - 2 PLATEAUX 2 PLATEAUX 3 BINGERVILLE Anyama - Alepé ABOBO NORD 2 WILLIAMSVILLE ATTECOUBE ATTECOUBE ADJAME NORD 3 NORD 3 WILLIAMSVILLE ATTECOUBE YOPOUGON NORD 1 NORD 1

LES DIRECTIONS RÉGIONALES D ABIDJAN (FIN) ABIDJAN NORD 5 ABIDJAN NORD 6 ABIDJAN SUD 1 ABIDJAN SUD 2 COCODY COCODY ABOBO 1 ABOBO 1 PORT BOUET PORT BOUET MARCORY 1 MARCORY 1 VIERA 1 VIERA 1 ABOBO 2 ABOBO 2 TREICHVILLE 1 TREICHVILLE 1 MARCORY 2 MARCORY 2 VIERA 2 VIERA 2 ABOBO 3 ABOBO 3 TREICHVILLE 2 TREICHVILLE 2 ZONE 4 ZONE 4 2 PLATEAUX 1 2 PLATEAUX 2 2 PLATEAUX 3 BINGERVILLE Riviera - Bingerville COCODY - 2 PLATEAUX 2 PLATEAUX 1 2 PLATEAUX 2 2 PLATEAUX 3 BINGERVILLE ANYAMA ALEPE Anyama - Alepé ABOBO NORD 2 ANYAMA ABIDJAN SUD 1 SUD 1 BIETRY KOUMASSI 1 KOUMASSI 2 ABIDJAN SUD 2 SUD 2 BIETRY KOUMASSI 1 KOUMASSI 2 NORD 1

LES DIRECTIONS RÉGIONALES DE L INTEEUR(15) ABENGOUROU AGBOVILLE ABOISSO BONDOUKOU ABENGOUROU ABENGOUROU AGBOVILLE ABOBO 1 ABOISSO ABOISSO MARCORY 1 BONDOUKOU AGNIBLEKRO TANDA Abengourou Bondoukou BONDOUKOU AGNIBLEKRO ADZOPE AKOUPE TIASSALE Agboville ABOBO 2 AKOUPE TIASSALE GRAND BAS- SAM BONOUA ADIAKE ABOISSSO GRAND BAS- SAM BONOUA GRAND LAHOU SIKENSI ABIDJAN SUD 2 SUD 2 MARCORY 2 ZONE 4 SRDCF BOUAKE BOUAKE RECETTE BOUAKE BOUAKE

LES DIRECTIONS RÉGIONALES DE L INTEEUR(SUITE) GRAND LAHOU SIKENSI Dabou DALOA 1 DALOA 2 ISSIA SEGUELA Daloa SRDCF BRVF DALOA DALOA 1 DALOA 2 ISSIA RDE DALOA DIMBOKRO DAOUKRO TOUMODI BONGOUANOU Dimbokro DIMBOKRO DIMBOKRO DAOUKRO TOUMODI GAGNOA DIVO SOUBRE LAKOTA OUME Agboville SR Informatique GAGNOA GAGNOA GAGNOA DIVO SOUBRE OUME GUIGLO GUIGLO GUIGLO DUOKOUE Dabou

LES DIRECTIONS RÉGIONALES DE L INTEEUR(FIN) KORHOGO ODIENE SAN PEO YAMOUSSOUKRO KORHOGO Korhogo RECETTE ODIENE ODIENE RECETTE ODIENE SAN PEO SASSANA Dimbokro BRVF SAN PEO SAN PEO RDE TOUMODI SRDCF SAN PEO YAMOUS- SOUKRO BOUAFLE SINFRA TIEBISSOUS Yakro YAMOUS- SOUKRO BOUAFLE SINFRA TIEBISSOUS OUME SRDCF Yamoussoukro MAN MAN MAN RECETTE GUIGLO SR Informatique Yamoussoukro

ANNEXE LEGENDE RPI (Recettes Principales des Impôts)... 15 IRSF (Inspections Régionales des Services Fiscaux)... 11 RDE (Recetttes du Domain et )... 14 D (Recettes des Impôts Divers)... 78 F (Recettes des Impôts Fonciers)... 45 D (Services d Assiète Impôts Divers)... 101 F (Services d Assiette Impôts Fonciers)... 45 BRCP : Brigade Régionale de Ponctuel BVF : Brigarde de Vérifications Fiscales : Recette des Impôts : Service de l Assiette des Impôts SRDCF : Service Régional du Domaine et de la Conservation Foncière SR Informatique : Service Régional d Informatique