Secrétariat du BRESLES AC Handball Email : secretariat_bresles_ac@yahoo.fr Conditions d adhésion au BRESLES AC Handball : Saison 2015-2016 (à conserver par l adhérent(e)) L adhésion au club se fait moyennant la fourniture des documents énumérés ci-dessous et le règlement d une cotisation en fonction de la catégorie d âge de l adhérent. Le montant des cotisations fixé par l assemblée générale du club est de : -9 ans Mixtes -12 Masc. -14 ans Masc. Catégories -16 ans Masc. -19 ans Masc. +16 ans Masc. Année de 2006-2005- 1999-1998- 2008-2007 2003-2002 2001-2000 Avant 1998 naissance 2004 1997 Montant 70 80 90 100 110 120 Tarif Famille : A partir de 2 licenciés d une même famille (parent et enfant) (tarif du plus cher au moins cher) : 1 er = 100 % exemple : seniors 120 (tarif plein) 2 ème = 75 % : -16 Masc. 100 à 75% = 75 3 ème et plus = 50 % : -9 Mixtes 70 à 50% = 35 Pour les -18 ans pour 15 de plus, recevez un sac de sport floqué au nom du club. Pour les jeunes nés après le 31/12/1997 : réduction de 15 sur présentation du «coupon Oise sport» à télécharger sur le site du conseil général www.oise.fr dès qu il sera en ligne. Ces documents complétés des pièces ci-dessous sont à renvoyer au secrétaire du club ou à rendre à l entraîneur de sa catégorie le plus rapidement possible. Pièces à fournir impérativement pour l adhésion ou le renouvellement de l adhésion : o Le bordereau de licence complété, signé o Le certificat médical joint complété, signé et tamponné o L attestation parentale complétée, signée o 1 photo d identité obligatoire (hauteur 2.5 X largeur 2cm) o La photocopie recto/verso de la carte d identité ou passeport ou du livret de famille o La cotisation selon la catégorie d âge (possibilité d étalement de paiement jusqu à fin décembre 2015 à voir avec le secrétariat) o Pour les joueurs mutants d un autre club, joindre un chèque de mutation de 176 pour + de 18ans, 121 pour les 17-18 ans, 99 pour les 13-16 ans et gratuit pour les dirigeants Tous les chèques sont à établir à l ordre de «BRESLES AC» Tout dossier incomplet ne pourra être traité et entraînera la non qualification du joueur(se). REPRISE DES ENTRAINEMENTS Sauf indications contraires directement transmises par les entraîneurs à leurs équipes, les séances d entraînement reprendront à partir du mardi 1 septembre 2015 au gymnase de Bresles. Le planning détaillé des salles et heures d entraînement par catégorie sera publiés sur le site internet du club à partir de la mi-août (http://handball-bresles.e-monsite.com/). NB : Toute licence validée par le club vaut acceptation du règlement intérieur, ci-joint.
Fédération Française de Handball d da13 1 4 v1. 2 DOSSIER DE DEMANDE D ADHESION Saison Numéro de licence : (emplacement réservé à la ligue) 2015-2016 Club : Ligue Comité Club Sexe Adhérent FICHE DE RENSEIGNEMENT L adhérent(e) vérifie, complète ou corrige les données présentes, fait remplir le certificat médical par un médecin puis remet le dossier à son club, qui le valide et l enregistre avant de le transmettre à la ligue pour qualification. Titre : Nom de famille : Nom d usage : Prénom : Nationalité : Né(e) le : Ville de naissance : Dép. naissance : Pays de Naissance : Latéralité : Adresse : Coordonnées Tél. domicile : Tél. bureau : droitier / gaucher / ambidextre portable : Taille (en cm) : CP : Ville : fax : Pays : Email : Je ne souhaite pas que mes coordonnées postales puissent être cédées à des partenaires commerciaux. Je souhaite que mon courriel (e-mail) puisse être cédé à des partenaires commerciaux. (si non coché l adresse email restera réservée exclusivement aux communications fédérales) Je soussigné(e), certifie sur l honneur l exactitude des renseignements ci-dessus. Je reconnais avoir pris connaissance : des conditions du contrat d assurance MMA n 114 246 500 souscrit par la FFHB et être informé(e) de l intérêt que présente la souscription d un contrat de personnes couvrant les dommages corporels auxquels la pratique du handball peut m exposer. Si je ne souhaite pas souscrire cette assurance de personnes, je coche cette case. de la possibilité de souscrire directement auprès de MMA, à titre individuel, une des deux options complémentaires d assurance. des différents tarifs de licence appliqués par la FFHB pour la présente saison sportive. J atteste être informé(e) que la FFHB, la ligue et/ou le comité dont je relève peuvent être amenés, dans le strict cadre de la promotion et du développement du handball, à utiliser des photographies prises à l occasion de manifestations organisées par eux et présentant plus de 3 licenciés identifiables. Si je ne souhaite pas que mon image soit utilisée dans le cadre précisé ci-dessus, je coche cette case. Par la présente, je soussigné(e), représentant légal de l enfant mineur ou du majeur protégé pour lequel une licence à la FFHB est sollicitée, autorise tout préleveur, agréé par l agence française de lutte contre le dopage (AFLD) ou missionné par la fédération internationale de handball (IHF), dûment mandaté à cet effet, à procéder à tout prélèvement nécessitant une technique invasive (prise de sang, prélèvement de phanères) lors d un contrôle antidopage sur ledit enfant mineur ou le majeur protégé. Je reconnais avoir pris connaissance qu un refus de se soumettre à un contrôle est susceptible d entrainer des sanctions disciplinaires (au minimum 2 ans de suspension ferme). Signature de l adhérent(e) Si mineur ou protégé : signature des parents ou du représentant légal La présente demande implique l adhésion pleine et entière aux statuts et règlements de la FFHB Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l objet d un traitement informatique. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d un droit d accès et de rectification aux données personnelles vous concernant Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit d écrire au président de la FFHB en fournissant un justificatif d identité. SITUATION ADMINISTRATIVE Licence demandée : Indicateur de mutation : Nom, signature et tampon du club A B C A vérifier et compléter par le club Type de demande : Renouvellement ENREGISTREMENT PAR LA LIGUE REGIONALE le : / / Cachet de la Poste : Date de Qualification : Visa de la ligue : Réservé à la ligue / / / / Fédération Française de Handball - 62 rue Gabriel Péri 94257 Gentilly Cedex France - (T) 01 46 15 03 55 - (F) 01 46 15 03 60 - ffhb@handball- france.eu - www.ff- handball.org CERTIFICAT MEDICAL Obligatoire pour les licences «joueur», «corpo», «b lanche joueur», «loisir» et «avenir». Je soussigné(e), docteur A faire remplir par un médecin certifie avoir examiné ce jour né(e) le dont les données morphologiques sont les suivantes : Taille = m cm Poids = kg e t n avoir décelé aucune contre-indication à la pratique du handball en compétition ou en loisir. Date : / / Signature et tampon du médecin
CERTIFICAT MÉDICAL Je soussigné(e), docteur certifie avoir examiné ce jour M. M me * (*) rayez la mention inutile né(e) le : (jj/mm/aaaa) et n avoir décelé aucune contre-indication à la pratique du handball en compétition ou en loisir. Date : (jj/mm/aaaa) Signature et tampon du praticien obligatoires Données morphologiques facultatives communiquées pour permettre une analyse globale fédérale anonymée : Taille : m cm Poids : kg Modèle 2015-2016
AUTORISATION PARENTALE Dispositions particulières relatives aux licenciés mineurs Je soussigné, parent ou représentant légal du mineur ou majeur protégé, autorise l adhésion de mon enfant à la FFHB pour les pratiques sollicitées et dans le respect des règlements fédéraux. À cette fin, je joins un justificatif de mon identité en annexe à la présente autorisation. En outre, si cela était nécessaire, j autorise le transfert de mon enfant à l hôpital par un service d urgence (pompiers, SAMU) pour que puisse être pratiquée, en cas d urgence, toute hospitalisation, intervention chirurgicale, y compris une anesthésie. Dans le cas où mon enfant sollicite une licence «pratiquant», notamment en compétitions : Conformément aux dispositions du code du sport, j autorise tout préleveur, agréé par l Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) ou missionné par la fédération internationale (IHF) ou la fédération européenne de handball (EHF), dûment mandaté à cet effet, à procéder à tout prélèvement nécessitant une technique invasive (prise de sang, prélèvement de phanères) lors d un contrôle antidopage sur ledit enfant mineur ou le majeur protégé. Je reconnais avoir pris connaissance qu un refus de se soumettre à un contrôle est susceptible d entraîner des sanctions disciplinaires pour mon enfant (au minimum 2 ans de suspension ferme pour la 1 re infraction).! " Je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales d adhésion à la FFHB et les accepte Nom et prénom du représentant légal Nom et prénom de l enfant Date : Signature : Saison 2015-16
Règlement intérieur Règlement de BRESLES AC HANDBALL, ayant pour objet : - de faire pratiquer le handball et ses disciplines dérivées, connexes et complémentaires (sandball, minihand, etc), - de promouvoir l éducation par les activités physiques et sportives de toutes et tous, - de former et/ou de perfectionner joueurs, animateurs, entraîneurs, arbitres et dirigeants, - de s assurer du respect des règles techniques, de sécurité, d encadrement et de déontologie relative au Handball. Titre I - Membres Article 1 - Adhésion Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d adhésion. Elles auront connaissance du règlement intérieur. Pour les mineurs, ce bulletin est rempli par le représentant légal. La signature de la licence implique le respect du présent règlement qui n a pour but que de faciliter le fonctionnement du club. Procédure : - Pour la création ou renouvellement d une licence, il faut : Remplir et signer le dossier FFHB DEMANDE D ADHÉSION, Un certificat médical obligatoire pour les licences «joueur», «blanche joueur», «loisir», «avenir», Une photocopie de la carte d identité ou livret de famille (mineur) pour une création ou une mutation, Signer le document «visa» attestant la connaissance du règlement intérieur et des options assurance, Fournir une photo d identité récente. Le règlement de la cotisation - Si la personne vient de quitter un autre club de handball, il faut également le dossier : Mutation : Remplir le dossier de mutation Demander au président de votre ancien club une lettre de «non opposition» si hors période de mutation, Remplir l autorisation parentale de mutation pour les mineurs, Le chèque de caution de mutation. Celui-ci lui sera restitué en fin de saison s il a participé régulièrement aux matchs et entraînements lors de la saison. S il est constaté un arrêt de participation, le club encaissera le chèque de mutation. Article 2 Cotisation Les membres adhérents doivent s acquitter du montant annuel de la cotisation. Le club accepte les coupons Oise sport. Aucune licence ne sera délivrée avant le paiement de celle-ci. (Possibilité de payer en plusieurs fois). Toute cotisation versée à l association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours de saison en cas de démission, de mutation, d exclusion, ou de décès d un membre. Article 3 Exclusion Conformément à l article 8 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants : - Faute de comportement, - Faute sanctionnée par une commission de discipline (comité, ligue, fédération, ), - Non-respect du règlement intérieur, - Non-respect de la charte - Faute constatée par l article 5 ci-après :
«Celle-ci doit être prononcée par le conseil d administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de l exclusion. Il pourra se faire assister d une personne de son choix. La décision d exclusion sera notifiée par lettre recommandée.» Article 4 Perte de la qualité de membre Le membre exclu à l article 3, cité ci-dessus Le membre n ayant pas réglé les pénalités financières ne sera plus considéré comme adhérent. En cas de décès, la qualité de membre s éteint avec la personne. Titre II Fonctionnement de l association Article 5 Règle et vie commune Alinéa 5-1 - Entraînement : - La signature d une licence implique une présence régulière aux entraînements. En cas d empêchement, le joueur doit en avertir l entraîneur. - Chacun se doit de respecter les installations (vestiaires ) mises à disposition et le matériel utilisé, sous la surveillance des entraîneurs. - Chaque joueur est tenu de respecter les créneaux horaires d entraînements et de ne pas déranger les entraînements précédents et suivants. - En cas d empêchement de l entraîneur, celui-ci préviens les joueurs ou ses parents et/ou à défaut le signale sur le panneau d affichage. Alinéa 5-2 - Compétition : - La signature d une licence implique la participation à toutes les compétitions organisées par la Fédération, la Ligue, le Comité, le Club. Le joueur doit avertir le responsable de son éventuel empêchement. Seul, l entraîneur a la responsabilité de la composition de l équipe. Alinéa 5-3 - Vie du club : - Outre les compétitions officielles, le club, le comité, la ligue, la fédération peuvent organiser des manifestations ou toute action de promotion auxquelles chaque licencié accepte d apporter son concours actif (tournoi, calendriers ). Alinéa 5-4 - Esprit sportif : - Joueurs et dirigeants sont tenus d adopter une conduite qui ne nuise pas au club : respect des lieux (règlement intérieur des gymnases) et des personnes (adversaires, arbitres, coéquipiers, dirigeants ) - Il est interdit de fumer, d introduire et de consommer des boissons alcoolisées et des produits illicites dans l enceinte des gymnases. - En cas de dégradation volontaire, un dédommagement financier ou une exclusion pourra être retenu contre le licencié fautif. - Tout joueur ou dirigeant sanctionné financièrement par une commission de discipline (Club, Comité, Ligue, Fédération, ) au cours d une compétition en raison d une attitude antisportive ou de paroles répréhensibles devra rembourser au club le montant de l amende infligée. Il ne pourra pas rejouer ou exercer ses fonctions de dirigeant avant le remboursement de celle-ci. Par ailleurs, le club (par une réunion extraordinaire du conseil d administration) se réserve le droit : - D accepter ou de refuser le joueur ou dirigeant sanctionné au sein du club. - De sanctionner tout joueur ou dirigeant à la suite d une faute de comportement. Alinéa 5-5 - Formation : Le club prend en charge : - Les frais de stage et de formation des joueurs organisé par le comité, la ligue ou la FFHB.
- Les formations concernant la gestion administrative des clubs. - Les formations techniques des entraîneurs et des arbitres. La participation à un stage et/ou une formation engage le bénéficiaire à : - suivre la formation dans son intégralité, - passer les épreuves d examen, - assurer au sein du club, pendant la saison en cours et la suivante, les fonctions pour lesquelles il reçoit cette formation, - adhérer au sein du club la saison sportive suivante. Dans le cas contraire, il remboursera la totalité des frais engagés. Les cas particuliers seront examinés par le conseil d administration. Alinéa 5-6 - Déplacement : - Pour les déplacements en véhicule personnel, il sera demandé une photocopie de l attestation d assurance et du permis de conduire. Alinéa 5-7 - Accidents : - En cas d accident ou de blessure, suivant la gravité, la victime sera examinée par un médecin et/ou appel au service d urgence. La victime sera conduite à l hôpital le plus proche si nécessaire. - Une déclaration de sinistre devra être transmise à l assurance dans les délais prescrits. Article 6 Conseil d administration Tout membre adhérent (sauf licencié sur le coup d une sanction disciplinaire) à l association participe à l élection des membres du conseil d administration et peut présenter sa candidature s il a un an d ancienneté ou bénévolat au sein du club. Il est composé d au moins 6 membres élus pour une période de un an renouvelable tous les ans. Toutefois le nombre maximum ne pourra dépasser le nombre d équipe + trois. En cas de vacance de poste, le conseil d administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à l assemblée générale suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Alinéa 6-1 - Modalités de fonctionnement : - Le conseil d administration se réunit au moins trois fois par an et toutes les fois qu il est convoqué, dans un délai raisonnable, par son président(e) ou par la demande de la moitié de ses membres. - La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil d administration puisse délibérer valablement. - Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président(e) est prépondérante. Le vote par procuration n est pas autorisé. Alinéa 6-2 - Fonction : - Le conseil d administration a pour objet de mettre en œuvre les décisions de l assemblée générale, d organiser et d animer la vie de l association dans le cadre fixé par les statuts. Dès que la situation l exige, il peut demander au trésorier(e) de faire le point sur la situation financière de l association. - Tous les contrats à signer doivent être soumis au préalable au conseil d administration pour autorisation. Article 7 Le bureau Le bureau a pour objet de préparer les réunions du conseil d administration. Le bureau peut organiser des réunions de travail élargies aux techniciens et/ou dirigeants et/ou joueurs pour les besoins de fonctionnement du club. Il est composé de :
- Le (la) président(e) : il (elle) est le (la) représentant(e) légal(e) de l association et représente l association en justice et dans tous les actes de la vie Civile. Il (elle) anime l association, coordonne les activités, dirige l administration de l association, préside l assemblée générale. - Le (la) trésorier(e) a pour mission de gérer les finances et tenir la comptabilité de l association. Il (elle) tient les livres de comptabilité, encaisse les recettes, règle les dépenses, propose le budget, prépare le compte de résultat et le bilan en fin d exercice. Il (elle) doit en rendre compte auprès de l ensemble des adhérents lors de l assemblée générale, ainsi que chaque fois que le conseil d administration en fait la demande. - Le (la) secrétaire assure la correspondance de l association, tient à jour les fichiers des adhérents, archive les documents importants. Il (elle) établit les comptes rendus et procèsverbaux des réunions, tient le registre réglementaire pour modification des statuts et changement de composition du conseil d administration. Article 8 Assemblée générale ordinaire Les membres actifs qui ne sont pas sur le coup d une sanction disciplinaire sont électeurs et éligibles. Ils sont convoqués selon la procédure suivante : panneau d affichage situé au gymnase H Capet ou remise de la convocation par les entraîneurs ou le bureau pendant les entraînements 15 jours avant la date fixée ou par mail ou courrier pour les absents. Le vote se déroule selon les modalités suivantes : à main levé si personne ne propose un vote à bulletin secret. Les mineurs ont droit de vote à partir de l âge de 16 ans. Pour les autres, leur droit de vote est transmis à leur parent ou représentant légal. (Un parent licencié peut avoir, par conséquent, 2 ou 3 voix) Les votes par procuration sont limités à 1 mandat. Les votes par correspondance sont interdits. Les décisions de l assemblée sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Un secrétaire est désigné en début de séance si le secrétaire est absent. Il rédige un procèsverbal de l assemblée générale avec l aide du bureau. Quorum : 10% des licenciés. Déroulement de l assemblée : - Signature des présents pour comptabilisation par le secrétaire, - Ouverture de L AG par le (la) président(e), - Rapport moral du président(e) suivi du vote d adoption, - Rapport d activité par membre(s) concerné(s) suivi du vote d adoption, - Rapport financier par le trésorier(e) suivi du vote d adoption, - Bilan prévisionnel suivi du vote d adoption, - Projet, - Discours des divers représentants civils, - Remise des labels, - Remise des récompenses, - Fin de l AG par un pot de l amitié. Article 9 Assemblée générale extraordinaire Si besoin est, à la demande du conseil d administration, ou du quart des membres adhérents de l association, l assemblée générale extraordinaire est convoquée par le (la) président(e), notamment pour une modification des statuts ou la dissolution de l association. Les modalités sont identiques à l assemblée générale ordinaire, exceptées : Les délibérations qui sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents. Le quorum qui passe à un tiers des adhérents. Titre III Dispositions diverses Article 10 Droit à l image
L adhérent autorise l association BRESLES AC HANDBALL à utiliser les vidéos et photographies prises de leur personne et les reproduire en partie ou en totalité sur tout support (Internet, Intranet, papier, numérique, magnétique, tissu, plastique etc ), les intégrer à tout autre matériel (photographie, dessin, illustration, peinture, vidéo, animations etc ) connus et à venir pour les activités de BRESLES AC HANDBALL. En aucun cas, les vidéos et photographies ne seront utilisées dans un but lucratif et ne porteront pas atteintes à la vie privée ou à la réputation de l adhérent ou toute autre exploitation préjudiciable. Les vidéos et photographies pourront également être utilisées par BRESLES AC HANDBALL, pour toutes ses activités, en Europe et dans tous autres pays, dans tous les domaines (publicité, édition, presse, packaging, desing, etc ). L adhérent cède ses droits à titre gracieux et ne pourra prétendre à aucune rémunération pour l exploitation des droits visés ci-dessus. L autorisation d utilisation de l image prendra effet à la date de signature du bulletin d adhésion. Il est précisé que chacune des vidéos et photos réalisées auront une durée d utilisation de 99 ans à compter de la date de prise de vue. Si l adhérent ne souhaite pas que son image soit utilisée dans le cadre précisé ci-dessus, hors photos d équipe ou de groupe, il devra en faire une demande écrite. Article 11 Délégations Le conseil d administration ou le (la) président(e) peut déléguer un administrateur, un adhérent, pour représenter l association en tant que de besoin ; ce mandat ne peut être que spécial et à durée déterminée. Le (la) président(e) représentera le cas échéant l association pour agir en justice. Article 12 Consultation des adhérents La consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou informatique. Article 13 - Commission de travail Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d administration ou du bureau. Article 14 Modification du règlement intérieur Le règlement intérieur est établi par le conseil d administration conformément à l article 13 des statuts de l association. Il peut être modifié par l assemblée générale sur proposition du conseil d administration ou à la demande du quart au moins des adhérents selon la procédure suivante : Proposition des modifications à remettre au conseil d administration qui les étudiera, soit avec les demandeurs ou/et un groupe de travail avant de les proposer à l ordre du jour de l assemblée générale annuelle qui les valideront. Le nouveau règlement intérieur est affiché sous un délai d un mois suivant la date de validation. Modifié et adopté en Assemblée Générale ordinaire du 27 juin 2015. A Bresles, le 28 juin 2015 La secrétaire Aurélie QUONIAM Le président François QUONIAM