Santé et solidarité ; Caisse nationale d'assurance-maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) (1990-1997) Répertoire (20060681/1-20060681/26) Par Isabelle BERTHONNEAU Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2002 1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_020213 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
INTRODUCTION Référence 20060681/1-20060681/26 Niveau de description fonds Intitulé Santé et solidarité ; Caisse nationale d'assurance-maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) Date(s) extrême(s) 1990-1997 Présentation du contenu INTRODUCTION Le Système National Inter-Régimes (S.N.I.R.) est le système d'information qui permet, depuis 1977, de recueillir et d'agréger au plan national l'activité libérale des professions de santé ayant donné lieu à remboursement par les Caisses gérant l'assurance Maladie. SOMMAIRE DONNEES STATISTIQUES DU SNIR (SYSTEME NATIONAL INTER-REGIMES). 1990, 1992-1997. 20060681/1-3. Données pour l'année 1990. 20060681/3 (suite)-6. Données pour l'année 1992. 20060681/6(suite)-9. Données pour l'année 1993. 20060681/9 (suite)-14. Données pour l'année 1994. 20060681/14 (suite)-18. Données pour l'année 1995. 20060681/18 (suite)-22. Données pour l'année 1996. 20060681/23-26. Données pour l'année 1997. Sommaire Art.1-26 : données statistiques du SNIR (système national inter-régime). 1990, 1992-1997. Nom du producteur Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés Localisation physique Pierrefitte 3
Répertoire (20060681/1-20060681/26) 20060681/1-20060681/3 Données pour l'année 1990. 20060681/1, Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Limoges, Marseille, Montpellier, Nancy, Nantes, Orléans, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse - Limoges - Clermont-Ferrand 20060681/2 - Rouen/Caen - Lille I et II - Ain (01) à Maine-et-Loire (49) - Meurthe-et-Moselle (54) à Seine-Maritime (76) 20060681/3 - Démographie et mouvements (111-121) - Mode d'exercice (211) - Activité totale (411) 4
- Activité et prescriptions des chirurgiens-dentistes (511 et 711), activité des - sages-femmes (521 et 721), activité totale des auxiliaires médicaux (531 et 731) et activité des laboratoires (541) 20060681/3-20060681/6 Données pour l'année 1992. 20060681/3 20060681/4 - Limoges/Clermont-Ferrand - Rouen - Lille I et II 20060681/5 - Démographie et mouvements (111-121) - Mode d'exercice (211) - Activité totale (401 et 411) - Activité et prescriptions des chirurgiens-dentistes (511 et 711), activité des - sages-femmes (521 et 721), activité totale des auxiliaires médicaux (531 et 731) et activité des laboratoires (541) 5
, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, départements d'outremer, Montpellier, Nancy, Nantes, Orléans, Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Limoges, Lyon 20060681/6 - Aisne (02) à Meurthe-et-Moselle (54) - Moselle (57) à Seine-Maritime (76) 20060681/6-20060681/9 Données pour l'année 1993. 20060681/6 20060681/7 - Limoges/Clermont-Ferrand - Rouen - Lille I et II - Démographie et mouvements (111-121) - Mode d'exercice (211) - Activité totale (401 et 411) 20060681/8-6
- Activité et prescriptions des chirurgiens-dentistes (511 et 711), activité des sages-femmes (521 et 721), activité totale des auxiliaires médicaux (531 et 731) et activité des laboratoires (541) - SNIR par spécialité et par Caisse : - Démographie et mouvements (112-122) - Mode d'exercice (212) - Répartition par âge et par sexe (312) - Activité totale (402 et 412) - Total coefficients (422) - Prescription totale (432) - Honoraires totaux (442) - Répartition des effectifs par tranche d'honoraires (452 et 462) - Activité moyenne des médecins (602 et 612) - Prescriptions et honoraires des médecins (622) - Activité et prescriptions des chirurgiens-dentistes (512 et 712), activité des sages-femmes (522 et 722), activité totale des auxiliaires médicaux (532 et 732) et activité des laboratoires (542) 20060681/9, Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Limoges, Marseille, Montpellier, Nancy, Nantes, Orléans, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, départements d'outremer - Aisne (02) à Maine-et-Loire (49) - Meurthe-et-Moselle (54) à Seine-Maritime (76) 20060681/9-20060681/14 Données pour l'année 1994. 20060681/9 20060681/10 - Clermont-Ferrand 7
20060681/11 - Rouen - Lille I et II 20060681/12 - Limoges - Démographie et mouvements (111) - Mode d'exercice (211) - Activité totale (401 et 411) 20060681/13 - Démographie et mouvements, répartition par âge et par sexe, activité et - Prescriptions des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes, des auxiliaires - Médicaux et des laboratoires (111, 311, 511, 521, 531, 541, 711, 721, 731), Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Limoges, Lyon, Montpellier, Nancy, Nantes, Paris, Rouen, Strasbourg, Toulouse, départements d'outre-mer - Aisne (02) à Meurthe-et-Moselle (54) 20060681/14 8
- Moselle (57) à Seine-Maritime (76) 20060681/14-20060681/18 Données pour l'année 1995. 20060681/14, Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Limoges, Lyon, Marseille,, Nantes, Orléans, Paris, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, - Rouen 20060681/15 - Clermont-Ferrand 20060681/16 - Limoges - Lille I et II 20060681/17 - Démographie et mouvements (111-121) - Mode d'exercice (211) - Activité totale (401 et 411) 9
- Démographie et mouvements, mode d'exercice, répartition par âge et par - sexe, activité, prescriptions, honoraires, répartition par tranche d'honoraires - des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes, des auxiliaires médicaux et des - laboratoires (111, 211, 311, 441, 451, 511, 521, 531, 541, 711, 721, 731) 20060681/18 - Aisne (02) à Maine-et-Loire (49) - Meurthe-et-Moselle (54) à Seine-Maritime (76) 20060681/18-20060681/22 Données pour l'année 1996. 20060681/18 20060681/19 - Limoges - Clermont-Ferrand - Rouen 20060681/20 - Lille - Démographie et mouvements (111-121) - Mode d'exercice (211) 10
20060681/21 - Activité totale (401 et 411) - Activité et prescriptions des chirurgiens-dentistes, activité des sages-femmes, des auxiliaires médicaux et des laboratoires (511, 521, 531 et 541) - Activité moyenne des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux (711, 721, 731), Clermont-Ferrand, Dijon, Limoges, Lille, Lyon, Marseille, 20060681/22, Nantes, Orléans, Paris, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, - Aisne (02) à Finistère (29) - Hérault (34) à Maine-et-Loire (49) - Meurthe-et-Moselle (54) à Pyrénées-Atlantiques (64) - Bas-Rhin (67) à Seine-Maritime (76) 20060681/23-20060681/26 Données pour l'année 1997. 20060681/23 - Rouen 20060681/24 11
- Clermont-Ferrand - Lille I et II 20060681/25 - Limoges - Démographie et mouvements (111-121) - Mode d'exercice des praticiens (211) - Activité totale (401 et 411) 20060681/26 - Activité et prescriptions des chirurgiens-dentistes, activité des sages-femmes, des auxiliaires médicaux et des laboratoires (511, 521, 531 et 541) - Activité moyenne des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux (711, 721, 731), Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Limoges, Lyon, Marseille,, Nantes ; Nancy, Paris, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, départements - d'outre-mer - Aisne (02) à Isère (38) - Loire (42) à Oise (60) - Pas-de-Calais (62) à Seine-Maritime (76) 12