En définitive, le recourant a démontré que les faits retenus par l'arrêt entrepris l'ont été de manière arbitraire :

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Transcription:

SYNTHESE En définitive, le recourant a démontré que les faits retenus par l'arrêt entrepris l'ont été de manière arbitraire : le déroulement des faits imaginés par les décisions vaudoises ne trouvent aucun appui factuel; la disparition de Marie-José n'est pas expliquée; de nombreux éléments factuels, dans le dossier (traces de chaussures, empreinte de main, empreinte digitale) ne sont pas compatibles avec le scénario retenu; la situation financière du recourant ne nécessitait aucun passage à la villa des Ruerettes durant les fêtes de Noël; la présence du recourant a la villa n'est pas établie; la connaissance de l'absence de Marie-José par le recourant dans la matinée du 24 décembre repose uniquement sur des spéculations et n'est pas établie; la date et l'heure des décès sont inconnues; les traces ADN du recourant censées se trouver sur les ciseaux et sur la chemise de nuit n'ont aucun lien avec le drame.

L'EXISTENCE D'UN DOUTE Conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus (arrêt du IO janvier 2007, réf le Tribunal fédéral revoit librement si les règles en matière de présomption d'innocence ont été respectées par l'autorité cantonale de dernière instance. En d'autres termes, il appartient au Tribunal fédéral d'examiner si l'état de fait retenu de manière non arbitraire devait faire naître un doute irréductible sur la culpabilité du recourant. En l'espèce, comme cela a été démontré par le recourant sous lettre A ci-dessus,. de nombreuses zones d'ombres restent inexpliquée et ne sont pas compatibles avec une décision de condamnation du recourant. Un état de fait non entaché 'd'arbitraire doit en substance revenir à considérer que : la date et l'heure des-décès de Marina Studer et Ruth disparition de Marie-José sont inconnues; et la les traces ADN du recourant trouvées dans la villa des Ruerettes sont sans lien avec le drame: aucune trace concrète n'implique la présence du recourant au moment du drame, lequel est d'ailleurs inconnu; le sort de Marie-José est inconnu. Des tiers étaient présents au moment du drame comme le prouvent notamment la trace de main trouvée sur le pull porté par Marina Studer et la trace de semelle de marque trouvé dans le sang d'une des victimes et l'empreinte d'un pouce sur la lampe;

Jean-Marc a été déshérité par sa propre mère et n'a aucun alibi pour le jour du drame retenu par les décisions cantonales. Au vu de ces nombreuses incertitudes, le principe de la présomption d'innocence fait naître un doute irréductible sur la culpabilité du recourant. L'arrêt entrepris est parti du prémisse de base que celui-ci se serait rendu coupable du décès de sa mère, de Marina Studer et de la disparition de sa sœur. II s'est ensuite laissé aveuglé par ce prémisse et n'a eu de cesse d'élaborer des hypothèses'susceptiblesd'arriver à la conclusion voulue dès le départ. Pour ce faire, il a retenu un état de fait de manière totalement arbitraire n'ayant pas ou peu d'ancrage factuel dans le dossier et en écartant sciemment les éléments objectifs mis au jour par l'enquête. Un tel raisonnement est insoutenable. Ainsi que le recourant toujours clamé haut et fort, il est totalement étranger au drame survenu dans la villa des Ruerettes durant les fêtes de fin d'année 2005. Les autorités cantonales vaudoises n'ont jamais voulu l'écouter, ni l'entendre, Dès le début, cette enquête a été faussée et des pistes ont été négligées. Cette manière de procéder doit maintenant être réparée et les règles du droit, notamment les règles sur la présomption d'innocence doivent être enfin appliquées au recourant.

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Remarques finales Le moins que puisse écrire est que les décisions vaudoises rendues dans cette affaire sont extrêmement inquiétantes. Elles ont à la prison à perpétuité un homme ayant toujours clamé son innocence en élaborant u n roman judiciaire qui trouve peu d'ancrage factuel dans le dossier. Plus grave encore, ces décisions ne tiennent pas compte d'éléments de faits qui ne s'intègrent pas dans ce roman. Le scénario selon lequel le recourant se serrait battu avec sa mère puis aurait tué Marina Studer avant de faire disparaître Marie-José n'explique pas, respectivement ne tient pas compte de la trace de pas (Caterpillar) dans le sang de Marina Studer, la trace de main dans le dos de Marina Studer, la trace digitale déposée par un inconnu au pied de la lampe, la trace de la chaussure ainsi que le déplacement de divers objets. L'intime conviction ne permet pas au Juge de trier, entre divers éléments et de ne retenir que ceux qui l'arrangent. II faut au contraire que l'intime conviction soit forgée sur l'ensemble des éléments pour arriver à un tout cohérent, sans dissimulation aucune. Le juge du fond ne peut pas se déclarer intimement convaincu alors qu'il n'a recueilli aucune preuve formelle (RJN 5 80). ne peut pas non plus appeler intime conviction ce qui n'est pour lui qu'une probabilité (RJN 5 225). La présomption d'innocence est violée lorsque, pour la question de la culpabilité, le juge passe outre les incertitudes qu'il aurait raisonnablement soulevés des doutes (Bovay Monnier op. cit., note 8.5 ad art 411 CPP).

Les juges cantonaux n'ont pas procédé de la sorte. Ils sont au contraire partis de la conclusion, savoir la culpabilité du recourant, pour ensuite rédiger leur roman. Une telle attitude consacre non seulement une violation de la présomption d'innocence, mais encore une erreur judiciaire intolérable. Le recours doit être admis.

CONCLUSIONS Plaise au Tribunal fédéral, avec suite de frais et dépens: Principalement Admettre le recours. Annuler la décision entreprise et renvoyer la cause à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal pour rendre une décision dans le sens des considérants de l'arrêt entrepris. Subsidiairement 111.- Réformer le jugement entrepris en ce sens que: François est libéré de l'ensemble des accusations portées à son encontre, les frais d'enquête étant laissés à charge de ; les conclusions civiles prises à l'encontre de François sont intégralement rejetées. le 13 février Pour :