SOGEMONE CREDIT PROSPECTUS SIMPLIFIE Conforme aux normes européennes PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE : DENOMINATION : SOGEMONE CREDIT FORME JURIDIQUE : FCP de droit français COMPARTIMENTS/NOURRICIER : Non SOCIETE DE GESTION Société Générale Gestion AUTRES DELEGATAIRES : SGSS-NAV pour la gestion comptable DEPOSITAIRE : Société Générale COMMISSAIRE AUX COMPTES : KPMG Audit COMMERCIALISATEURS : Société Générale et Société Générale Gestion INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION : CLASSIFICATION: Monétaire euro OPCVM D OPCVM : Non OBJECTIF DE GESTION : L objectif de gestion est de surperformer le taux de référence du marché monétaire de la zone euro (Eonia capitalisé) sur la durée de placement recommandée. INDICATEUR DE REFERENCE : Eonia (European Overnight Index). Taux moyen pondéré de l argent au jour le jour calculé pour l euro, à partir des montants et des taux pratiqués pour l ensemble des opérations de crédit, communiqués par un échantillon de Banques européennes. Taux calculé par la Banque Centrale Européenne et diffusé par la Fédération Bancaire Européenne. STRATEGIE D'INVESTISSEMENT : Son portefeuille est investi principalement en : - Obligations et/ou titres de créances négociables français ou étrangers à hauteur de 70% minimum de l actif du FCP. Il s agit principalement d obligations, de titres de créances et parts de Fonds Communs de Créances, y compris des obligations convertibles, négociés sur un marché réglementé d un pays de l OCDE libellés en euros et peu sensibles aux variations de taux d intérêts et émis par des entreprises privées ou publiques. La part investie sur des titre émis par des entreprises privées pourra aller jusqu à 100% de l actif. Les notations minimales à l achat seront les suivantes : pour le monétaire : Standard and Poor s A-3, Moody s P-3 pour l obligataire : Standard and Poor s BBB-, Moody s Baa3 (notation «Investment grade»). Selon Moody s, les titres notes Baa3 peuvent présenter des caractéristiques spéculatives. Dans le cas où les agences de notation n auraient pas noté l émission, celle ci devra avoir obtenu une note équivalente de la part du service d analyse crédit de la société de gestion. Cette dernière catégorie ne pourra représenter plus de 10% de l actif du Fonds. - Actions ou parts d OPCVM français coordonnés ou non et européens coordonnés : jusqu à 10% de son actif. Il s agit essentiellement d OPCVM gérés par S2G, de classification monétaire et/ou obligataire, afin de s exposer au marché de crédit et/ou placer ses liquidités. - Dérivés : Le gérant utilise des instruments financiers à terme de gré à gré ou sur un marché réglementé français ou étrangers. Le gérant pourra prendre des positions en vue d exposer le portefeuille aux risques de taux et de crédit dans la limite de 100 % de l actif net ou en vue de couvrir le portefeuille contre le risque de taux et/ou de crédit à hauteur maximum d une fois l actif. Afin de diminuer le risque financier, taux et crédit des instruments sélectionnés, il pourra avoir recours à des contrats d échange de taux d intérêt, des dérivés de crédit, total return swap, swap et forward de change, caps et floors. - Titres intégrant des dérivés Dans le cadre de son exposition au risque de crédit, le FCP peut investir jusqu à 10 % en CLN (Credit Linked Notes). - Dépôts : Le FCP pourra avoir recours aux dépôts à hauteur de 20 % de l actif, et ce dans le cadre de la gestion des liquidités. 1
- Emprunts d espèces : Le FCP pourra avoir recours à l emprunt d espèces à hauteur de 10 % de son actif, et ce dans le cadre de la gestion de la trésorerie. - Opération d acquisitions et cessions temporaires de titres : pour la gestion de trésorerie et en fonction des opportunités de marché, le FCP peut recourir aux prises et mises en pension à hauteur respectivement de 10 % et 100 % de son actif net. Le FCP peut recourir aux prêts et emprunts de titres à hauteur respectivement de 100 % et 10 % de son actif. Toutefois cette limite peut être portée à 100 % lorsque le fonds remet des espèces en paiement d'opérations de prise en pension et à la condition que les instruments pris en pension ne fassent l'objet d'aucune opération de cession y compris temporaire ou de remise en garantie - Véhicules de titrisation : les investissements (limités à 50% de l actif) se font sous forme de TCN ou d obligation requérant les critères de notation définis ci dessus. * Limites propres aux CDOs le FCP peut investir jusqu à 15% de son actif sur les tranches notées par au moins une agence de notation (Moodys, S & P ou Fitch). SOUSCRIPTEURS CONCERNES ET PROFIL DE L'INVESTISSEUR TYPE : Part S : Tout souscripteur Parts I : Plus particulièrement réservée aux personnes morales. L orientation de placement correspond aux besoins de personnes qui recherchent une valorisation progressive du capital et qui acceptent de s exposer à un risque très modéré. Ce fonds s adresse aux investisseurs qui souhaitent un rendement monétaire sur la durée de placement recommandée. Le montant qu il est préférable d investir dans cet OPCVM par chaque investisseur dépend de sa situation personnelle. Pour le déterminer, il doit tenir compte de son patrimoine personnel, et de ses besoins actuels. Il est également fortement recommandé de diversifier suffisamment ses investissements afin de na pas les exposer uniquement aux risques de ce FCP. La durée minimum de placement recommandée est supérieure à 6 mois. Ces investissements ont pour objet d exposer le FCP à un panier diversifié et structuré de crédits et leur rendement est affecté par les défauts pouvant survenir sur ces crédits sous-jacents. L impact de ces défauts est d autant plus important que l investissement est fait sur les tranches les plus subordonnées des CDO (l impact le plus fort concerne les tranches equity). PROFIL DE RISQUE : Votre argent sera principalement investi dans des instruments financiers sélectionnés par la société de gestion. Ces instruments connaîtront les évolutions et les aléas des marchés. Le fonds est principalement exposé au marché des crédits correspondant à la notation «Investment Grade», de manière à bénéficier du niveau des marges de crédit de ces titres. Risque de marché : La valeur des investissements peut augmenter ou baisser en fonction des conditions économiques, politiques ou boursières ou de la situation spécifique d un émetteur Risque de crédit : Le risque de crédit est limité par une politique de diversification et par la restriction à l'univers correspondant à la notation"investment grade" lors de l'achat des titres. Le FCP sera exposé au minimum à 90% au risque de crédit. Risque de capital : le fonds étant investi en émissions privées, un risque de perte en capital peut exister. Ce risque est limité par la gestion du risque de crédit. Risque de taux : Le recours à des émissions à taux variable ou à des émissions à taux fixe swappées contre taux variable permet de maintenir une sensibilité inférieure à 0.5 Risque de liquidité : il n y a pas de restriction de liquidités. 2
INFORMATIONS SUR LES FRAIS, COMMISSIONS ET LA FISCALITE : FRAIS ET COMMISSIONS : Commissions de souscription et de rachat : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises au FCP servent à compenser les frais supportés par le FCP pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent à la société de gestion, au commercialisateur etc. Part S: Frais à la charge de l investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats Assiette Commission de souscription non acquise au FCP Valeur liquidative x nombre de parts Néant Commission de souscription acquise au FCP Valeur liquidative x nombre de parts Néant Commission de rachat non acquise au FCP Valeur liquidative x nombre de parts Néant Commission de rachat acquise au FCP Valeur liquidative x nombre de parts Néant Part I: Frais à la charge de l investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats Assiette Commission de souscription non acquise au FCP Valeur liquidative x nombre de parts Néant Commission de souscription acquise au FCP Valeur liquidative x nombre de parts Néant Commission de rachat non acquise au FCP Valeur liquidative x nombre de parts Néant Commission de rachat acquise au FCP Valeur liquidative x nombre de parts Néant Taux barème Taux barème Les frais de fonctionnement et de gestion : Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement au FCP, à l exception des frais de transaction. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc.) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s ajouter : des commissions de sur-performance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que le FCP a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées au FCP; des commissions de mouvement facturées au FCP; une part du revenu des opérations d acquisition et cession temporaires de titres. Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés au FCP, se reporter à la partie B du prospectus simplifié. Part S: Frais facturés au FCP Assiette Taux barème Frais de fonctionnement et de gestion TTC (1) Actif net hors OPCVM 0,50 % TTC maximum Commission de sur-performance Actif net Néant Prestataires percevant des commissions de mouvement Aucune commission de mouvement ne sera prélevée (1) incluant tous les frais hors frais de transaction, de sur-performance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d'investissement Part I: Frais facturés au FCP Assiette Taux barème Frais de fonctionnement et de gestion TTC (1) Actif net hors OPCVM 0,25 % TTC maximum Commission de sur-performance Actif net Néant Prestataires percevant des commissions de mouvement Aucune commission de mouvement ne sera prélevée (1) incluant tous les frais hors frais de transaction, de sur-performance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d'investissement REGIME FISCAL : Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention des parts du FCP peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès du commercialisateur du FCP. 3
INFORMATIONS D ORDRE COMMERCIAL : CONDITIONS DE SOUSCRIPTION ET DE RACHAT : Organisme désigné pour recevoir les souscriptions et les rachats : GROUPE SOCIETE GENERALE 32, rue du champ de tir 44000 Nantes Les souscriptions et les rachats sont reçus et centralisés au département des Titres et de la Bourse de la Société Générale au plus tard à 12h00 le jour d établissement de la valeur liquidative sur la base de laquelle ils seront exécutés. Les apports de titres ne sont pas autorisés. Des fractions de parts peuvent être acquises ou cédées par millièmes. DATE DE CLOTURE DE L EXERCICE : Dernier jour d ouverture de bourse de Paris du mois de décembre (clôture du premier exercice : dernier jour de bourse de Paris du mois de décembre 2004). AFFECTATION DU RESULTAT : Les résultats sont destinés à être capitalisés. DATE ET PERIODICITE DE CALCUL DE LA VALEUR LIQUIDATIVE : Valeur liquidative quotidienne : Chaque jour de Bourse à Paris à l exception des jours fériés légaux en France et/ou en cas de fermeture de la bourse de Paris, ci-dessus la «date d établissement de la valeur liquidative». LIEU ET MODALITES DE PUBLICATION OU DE COMMUNICATION DE LA VALEUR LIQUIDATIVE : Siège social de la société de gestion et des guichets des établissements domiciles des souscriptions et rachats: SOCIETE GENERALE GESTION 90 Boulevard Pasteur 75015 Paris DATE DE CREATION : Ce FCP a été agréé par l Autorité des Marchés Financiers le 09/01/2004. Il a été créé le 23/09/2003. Parts\ Caractéristiques Code ISIN Affectation des résultats Devise de libellé Montant minimum de souscription initiale Montant minimum des souscriptions ultérieures Valeur liquidative d origine Part S FR0010018432 Capitalisation Euro 15 000 1 000 10 000 Part I FR0010150482 Capitalisation Euro 1 000 000 150 000 10 000 INFORMATIONS SUPPLEMENTAIRES : Le prospectus complet du FCP et les derniers documents annuels et périodiques sont à demander auprès de votre Conseiller en Agence. Si vous désirez des explications supplémentaires, n hésitez pas à consulter le site internet www.particuliers.societegenerale.fr Le document "politique de vote" et le rapport rendant compte des conditions dans lesquelles les droits de vote ont été exercés sont consultables sur le site Internet www.societegeneralegestion.fr ou adressés à tout porteur qui en ferait la demande auprès de : SG Gestion Secrétariat Général 170, place Henri Regnault 92043 Paris-La Défense Cedex Date de publication du prospectus : 02/04/2010 Le site de l AMF (www.amf-france.org) contient des informations complémentaires sur la liste des documents réglementaires et l ensemble des dispositions relatives à la protection des investisseurs. Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la souscription. 4
PARTIE B STATISTIQUE Performances de SOGEMONE CREDIT du 31/12/2008 au 31/12/2009 FR0010150482 SOGEMONE CREDIT PART I Performances 1 an 3 ans* 5 ans* SOGEMONE CREDIT PART I 0,57% 2,03% - EONIA 0,73% 2,9% - * Performances annualisées en base actuarielle 365 jours Performances Annuelles 4,00% 3,50% 3.54 % 3,00% 2.94 % 2,50% 2,00% 2.01 % 1,50% 1,00% 0,50% 0.57 % 2006 2007 2008 2009 Les calculs de performance sont réalisés, dans la devise de l'opcvm, coupons nets réinvestis (le cas échéant). La part I a été créée le 10/01/2005. Avertissement : Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le temps. Signification des sigles susceptibles d apparaitre dans l indicateur de référence PI : Dividendes non réinvestis ND : Dividendes nets réinvestis RI : Dividendes réinvestis C : Cours de clôture O : Cours d'ouverture
Présentation des frais facturés à l Opcvm au cours du dernier exercice clos au 31.12.2009 SOGEMONE CREDIT PART I Frais de fonctionnement et de gestion 0,21% Coût induit par l'investissement dans d'autres opcvm ou fonds d'investissement Ce coût se détermine à partir : des coûts liés à l'achat d'opcvm et fonds d'investissement déduction faite des rétrocessions négociées par la société de gestion de l'opcvm investisseur Autres frais facturés à l'opcvm Ces autres frais se décomposent en : commission de surperformance commissions de mouvement Total facturé à l'opcvm au cours du dernier exercice clos 0,21% Frais de fonctionnement et de gestion Ils recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transaction, et le cas échéant, de la commission de surperformance. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse,...) et la commission de mouvement (voir ci-dessous). Les frais de fonctionnement et de gestion incluent notamment les frais de gestion financière, les frais de gestion administrative et comptable, les frais de dépositaire, de conservation et d audit. Coût induit par l achat d OPCVM et/ou de fonds d investissement Certains OPCVM investissent dans d autres OPCVM ou dans des fonds d investissement de droit étranger (OPCVM cibles). L acquisition et la détention d un OPCVM cible (ou d un fonds d investissement) font supporter à l OPCVM acheteur deux types de coûts évalués ici : a) Des commissions de souscription/rachat. Toutefois la part de ces commissions acquises à l OPCVM cible est assimilée à des frais de transaction et n est donc pas comptée ici. b) Des frais facturés directement à l OPCVM cible, qui constituent des coûts indirects pour l OPCVM acheteur. Dans certains cas, l OPCVM acheteur peut négocier des rétrocessions, c est-à-dire des rabais sur certains de ces frais. Ces rabais viennent diminuer le total des frais que l OPCVM acheteur supporte effectivement. Autres frais facturés à l OPCVM D autres frais peuvent être facturés à l OPCVM. Il s agit : a) Des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. b) Des commissions de mouvement. La commission de mouvement est une commission facturée à l OPCVM à chaque opération sur le portefeuille. Le prospectus complet détaille ces commissions. La société de gestion peut en bénéficier dans les conditions prévues en partie A du prospectus simplifié. L'attention de l'investisseur est appelée sur le fait que ces autres frais sont susceptibles de varier fortement d'une année à l'autre et que les chiffres présentés ici sont ceux constatés au cours de l'exercice précédent. Information sur les transactions au cours du dernier exercice clos au 31.12.2009 Les transactions entre la société de gestion pour le compte des OPCVM qu elle gère et les sociétés liées ont représenté sur le total des transactions de cet exercice : Classes d actifs Transactions Actions 19,00% Titres de créance 12,63%
PARTIE B STATISTIQUE Performances de SOGEMONE CREDIT du 31/12/2008 au 31/12/2009 FR0010018432 SOGEMONE CREDIT PART S Performances 1 an 3 ans* 5 ans* SOGEMONE CREDIT PART S 0,46% 1,91% 2,13% EONIA 0,73% 2,9% 2,75% * Performances annualisées en base actuarielle 365 jours Performances Annuelles 3,50% 3.42 % 3,00% 2.83 % 2,50% 2,00% 2.16 % 2.07 % 1.89 % 1,50% 1,00% 0,50% 0.46 % 2004 2005 2006 2007 2008 2009 Les calculs de performance sont réalisés, dans la devise de l'opcvm, coupons nets réinvestis (le cas échéant). Avertissement : Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le temps. Signification des sigles susceptibles d apparaitre dans l indicateur de référence PI : Dividendes non réinvestis ND : Dividendes nets réinvestis RI : Dividendes réinvestis C : Cours de clôture O : Cours d'ouverture
Présentation des frais facturés à l Opcvm au cours du dernier exercice clos au 31.12.2009 SOGEMONE CREDIT PART S Frais de fonctionnement et de gestion 0,32% Coût induit par l'investissement dans d'autres opcvm ou fonds d'investissement Ce coût se détermine à partir : des coûts liés à l'achat d'opcvm et fonds d'investissement déduction faite des rétrocessions négociées par la société de gestion de l'opcvm investisseur Autres frais facturés à l'opcvm Ces autres frais se décomposent en : commission de surperformance commissions de mouvement Total facturé à l'opcvm au cours du dernier exercice clos 0,32% Frais de fonctionnement et de gestion Ils recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transaction, et le cas échéant, de la commission de surperformance. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse,...) et la commission de mouvement (voir ci-dessous). Les frais de fonctionnement et de gestion incluent notamment les frais de gestion financière, les frais de gestion administrative et comptable, les frais de dépositaire, de conservation et d audit. Coût induit par l achat d OPCVM et/ou de fonds d investissement Certains OPCVM investissent dans d autres OPCVM ou dans des fonds d investissement de droit étranger (OPCVM cibles). L acquisition et la détention d un OPCVM cible (ou d un fonds d investissement) font supporter à l OPCVM acheteur deux types de coûts évalués ici : a) Des commissions de souscription/rachat. Toutefois la part de ces commissions acquises à l OPCVM cible est assimilée à des frais de transaction et n est donc pas comptée ici. b) Des frais facturés directement à l OPCVM cible, qui constituent des coûts indirects pour l OPCVM acheteur. Dans certains cas, l OPCVM acheteur peut négocier des rétrocessions, c est-à-dire des rabais sur certains de ces frais. Ces rabais viennent diminuer le total des frais que l OPCVM acheteur supporte effectivement. Autres frais facturés à l OPCVM D autres frais peuvent être facturés à l OPCVM. Il s agit : a) Des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. b) Des commissions de mouvement. La commission de mouvement est une commission facturée à l OPCVM à chaque opération sur le portefeuille. Le prospectus complet détaille ces commissions. La société de gestion peut en bénéficier dans les conditions prévues en partie A du prospectus simplifié. L'attention de l'investisseur est appelée sur le fait que ces autres frais sont susceptibles de varier fortement d'une année à l'autre et que les chiffres présentés ici sont ceux constatés au cours de l'exercice précédent. Information sur les transactions au cours du dernier exercice clos au 31.12.2009 Les transactions entre la société de gestion pour le compte des OPCVM qu elle gère et les sociétés liées ont représenté sur le total des transactions de cet exercice : Classes d actifs Transactions Actions 19,00% Titres de créance 12,63%