ilité Empreinte éc erformance énergétique Plan d a sabilité sociétale de l entreprise Système de mana e du cycle de vie Approche environnementale de l urbanisme Bio écologique Diagnostic de performance énergétique Eco-quartier Haute perfor nsabilité Empreinte écologique Etalement urbain Facteur 4 Responsabilité soc se du cycle de vie Approche environnementale de l urbanisme Bioclimatique Co r écologique Diagnostic de performance énergétique Eco-quartier Eco-respons onsabilité Empreinte écologique Etalement urbain Facteur 4 Responsabilité so erformance énergétique Plan d aménagement et de développement durable Sys sabilité sociétale de l entreprise Système de management environnemental Anal du cycle de vie Approche environnementale de l urbanisme Bioclimatique Haut écologique Diagnostic de performance énergétique Eco-quartier Haute perform ance énergétique Eco-quartier Eco-responsabilité Empreinte écologique Etale Etalement urbain Facteur 4 Responsabilité sociétale de l entreprise Système de énagement et de développement durable Système de management environneme stème de management environnemental Analyse du cycle de vie Approche enviro ementale de l urbanisme Bioclimatique Haute performance énergétique Plan d nce énergétique Eco-quartier Haute performance énergétique Plan d aménage l'abcd l'abcdaire du développement durable 1
l ABCDaire du développement durable
L élaboration d un agenda 21 professionnel constitue l un des engagements inscrits dans la charte des géomètres-experts en faveur du développement et de l aménagement durables signée le 17 septembre 2008 par l Ordre des géomètres-experts et le MEEDDAT, ministère de tutelle de la profession. L OGE entend par cette démarche prospective généraliser la prise en compte du développement durable, dans l ensemble des cabinets, tant sur le plan de la gestion de l entreprise que sur l ensemble des prestations qui composent son activité. Dans ce cadre, il nous a semblé utile de mettre à votre disposition cet abécédaire conçu pour vous accompagner tout au long de cette démarche et nous permettre d adopter un langage commun. Il s agit d une initiative pionnière. Nous sommes en effet la première profession à élaborer un agenda 21, au même titre que les collectivités territoriales et les grandes entreprises. Pierre BIBOLLET Président de l OGE Michel GREUZAT Responsable du projet Agenda 21
Agenda 21 C est une démarche stratégique par laquelle une organisation (collectivité, entreprise, profession ) travaille selon une logique partenariale (acteurs locaux, collectivités territoriales, entreprises, citoyens ) pour élaborer un plan d actions pour le 21 ème siècle visant au développement durable de ses activités sur un territoire.
Développement durable C est un principe qui assure la continuité dans le temps du développement économique et social, dans le respect de l environnement, et sans compromettre les ressources naturelles indispensables à l activité humaine. La politique de «développement durable» d une organisation (entreprise, collectivité, organisation professionnelle ) englobe l ensemble de ses enjeux de responsabilité vis-à-vis de la société. Économie Environnement Durable Social
A ACVAnalyse du cycle de vie Outil utilisé pour évaluer les effets associés à un produit, à un procédé ou à une activité. L ACV fournit des données qui permettent de juger de l impact environnemental des produits et des services et d identifier les améliorations à toutes les étapes du cycle de vie. ADEME Agence de l environnement et de la maîtrise de l énergie Créé en 1990, Il s agit d un établissement public à caractère industriel et commercial placé sous la tutelle des ministères en charge de l écologie, de l énergie, du développement durable et de l aménagement du territoire, de l enseignement supérieur et de la recherche. Il intervient dans les domaines suivants : énergie, air, bruit, déchets et sols, management environnemental.
AEU Approche environnementale de l urbanisme A Cette approche a été élaborée par l ADEME. Elle permet d intégrer la dimension environnementale dans les projets urbains. Ses thématiques sont : les choix énergétiques, la gestion des déplacements, l environnement sonore, la gestion des déchets, la gestion de l eau et la diversité biologique et le paysage. Elle se présente comme une démarche d assistance à maîtrise d ouvrage sur l environnement : réalisation d un état des lieux sur les thématiques environnementales, assistance à la conduite de projet et l identification de thématiques ou de problématiques à approfondir. 7
B BBC Bâtiment basse consommation Il consomme, pour le chauffage, l eau chaude sanitaire, l éclairage, les auxiliaires et la climatisation, 50kWh (m 2.an) en énergie primaire, c est-à-dire l énergie présente dans les ressources naturelles comme le charbon ou le pétrole brut (m 2 de shon modulé selon la zone climatique et l altitude). IL est caractérisé par le label BBC. Le bâtiment à énergie positive produit plus d énergie qu il n en consomme. Il pourra être caractérisé par un futur label dit label BEPOS. 8
Bilan carbone C est une évaluation des émissions de gaz à effet de serre, directes ou indirectes, générées par une activité (économique ou non), un territoire ou un individu. La méthode est développée par l ADEME dont l auteur est Jean-Marc Jancovici. Il se distingue de l empreinte écologique par le fait qu il ramène tous les processus physiques dont dépend une activité à des émissions exprimées en équivalent carbone ou en équivalent CO 2 et non en hectares. Bioclimatique La conception bioclimatique d un bâtiment vise à optimiser l utilisation des apports solaires et de la circulation naturelle de l air, limitant ainsi le recours au chauffage et à la climatisation. Elle valorise les avantages du terrain (orientation du bâtiment), l orientation des pièces, les surfaces vitrées, l inertie du bâtiment. B
C Corridor écologique (trame verte et bleue) ou biologique Un corridor écologique est un espace libre d obstacles offrant des possibilités d échanges entre les réservoirs ou les continuum. Il est souvent structuré par des éléments plus ou moins naturels qui augmentent ses capacités de fonctionnement : arbres d alignements, chemin piéton, vallon, cours d eau, haie ou simple lisière. La fonctionnalité d un corridor dépend aussi bien de sa configuration que des capacités locomotrices de chaque espèce. On distingue les corridors constitués : espace étendu permettant le déplacement sans risque ou un espace étroit lié à la présence d une structure de guidage majeur permettant les déplacements ou une matrice paysagère 10
C riche en microstructures et utilisée pour les activités agricoles ou de loisirs. Par ailleurs, la trame verte est un outil d aménagement du territoire, constituée de grands ensembles naturels et de corridors les reliant ou servant d espaces tampons, reposant sur une cartographie à l échelle 1: 5000. Elle est complétée par la trame bleue formée des cours d eau et masses d eau et des bandes végétalisées généralisées le long de ces cours et masses d eau. Ces trames permettent de créer une continuité territoriale. Elles sont pilotées localement en association avec les collectivités locales et en concertation avec les acteurs de terrain, sur une base contractuelle dans un cadre cohérent garanti par l Etat. Ces notions de trames font suite au Grenelle de l Environnement. 11
D DPE Diagnostic de performance énergétique Il s agit d un état des lieux énergétique d un bâtiment. Il prend en compte les éléments de l enveloppe et les équipements techniques et donne lieu à un classement en termes de consommation énergétique et d émissions de gaz à effet de serre conventionnelles. Ce classement (de A le mieux, à G le pire pour le résidentiel, et de A à I pour le tertiaire) figure sur une étiquette énergie et climat. Il est obligatoire pour les bâtiments neufs et pour toute transaction immobilière (location et vente). Ainsi il permet d identifier les consommations prévisionnelles d énergie des logements et des bâtiments mis en vente ou loués. 12
Ecoquartier E Depuis la Conférence de Rio de Janeiro, en 1992, la ville est considérée comme le champ d application privilégié pour concrétiser le développement durable. Privilégiant largement les aspects technicoenvironnementaux, dont ils constituaient une vitrine, certains des premiers écoquartiers visaient le modèle de l autosuffisance énergétique, l autonomie de gestion des eaux pluviales ou de celle des déchets. L image d élitisme social, engendrée par le coût d opérations peu accessibles à des populations modestes, leur est également souvent associée. Ce concept, qui séduit aujourd hui de nombreux acteurs de l aménagement et du cadre de vie, exige de fédérer toutes les énergies pour donner des repères et proposer des méthodes. Tel est l objet du «plan ville durable», initié récemment par le gouvernement, au profit d un changement de paradigme de développement urbain. 13
E Eco-responsabilité L enjeu de l éco-responsabilité pour une entité (administration, entreprise, école, ) est de concilier tous les aspects du développement durable sans que son activité n en soit gênée ou restreinte, mais plutôt renforcée. Repenser ses propres modes de gestion (ses pratiques internes de fonctionnement comme les achats, les consommations d énergie) : c est ainsi qu on peut résumer l éco-responsabilité. Empreinte écologique Elle compare la consommation en ressources renouvelables d un individu avec la capacité biologique de la planète. Elle détermine, pour un individu, la surface nécessaire pour produire les principales ressources consommées par cet individu et pour absorber ses déchets. 14
Etalement urbain E L étalement urbain n est que la dénomination actuelle, à connotation négative, de ce qu on appelait autrefois l expansion urbaine, et de ce qui s appelle aux Etats-Unis l urban sprawl (étalement urbain mettant en scène les figures de l edge city (pôle suburbain) et de l edgeless city (forme urbaine peu dense). On parle de péri-urbanisation (urbanisation continue aux franges des agglomérations), d urbanisation périphérique, de rurbanisation (processus d urbanisation rampante de l espace rural, d imbrication des espaces ruraux et des zones urbaines périphériques, qui s organise autour des noyaux de l habitat rural, sans créer un nouveau tissu continu), de suburbanisation (développement continu de l espace autour des villes, de faubourg, de banlieue. Les formes classiques de cette urbanisation sont le pavillon et le lotissement. 15
F Facteur 4 Il vise à garantir la diminution par quatre dans deux ou trois décennies des consommations d énergie et de matières premières pour le même service afin de permettre de doubler le niveau de vie tout en diminuant par deux les pressions sur l environnement et les ressources. FDES Fiche de description environnementale et sanitaire Elle permet de déclarer les caractéristiques environnementales et sanitaires d un produit de construction selon la norme NF P01-010. Cette norme considère deux types d informations : les données d inventaire du cycle de vie (ICV) et les valeurs des indicateurs d impacts du cycle de vie du produit. Connaître ces informations nécessite de réaliser une analyse du cycle de vie (ACV). La base de données INIES est la base de données nationales de référence sur les caractéristiques environnementales et sanitaires des matériaux et produits de construction. 16
Grenelle II G Le Grenelle Environnement a réuni pendant le second semestre 2007, pour la première fois en France, l Etat, les représentants des associations environnementales, de la société civile, des collectivités locales afin de définir une feuille de route en faveur de l écologie, du développement et de l aménagement durables. Suite à ce Grenelle, une série de lois vient traduire ses engagements dont le Grenelle II. Ce texte Grenelle II vient en complément de la loi Grenelle 1 adoptée en première lecture à l Assemblée Nationale le 21 Octobre 2008 et par le Sénat le 9 février 2009. La centaine d articles qui le compose vise à donner les moyens juridiques, économiques et réglementaires d atteindre les objectifs fixés dans le Grenelle I. Le texte touche les domaines des transports, le code de l urbanisme, le code de l environnement, la santé et l expropriation. 17
H HQE Haute Qualité Environnementale La démarche HQE est une marque déposée le 20 Juin 2003. Les référentiels ont été conçus et développés au sein de l association HQE. Les 14 cibles sont un ensemble de caractéristiques d un bâtiment, de ses équipements (produits et services) et du reste de la parcelle, de l opération de construction ou d adaptation du bâtiment, qui lui confèrent l aptitude à satisfaire les besoins de maîtrise des impacts sur l environnement extérieur et de création d un environnement intérieur confortable et sain. C est une «approche système», qui considère le bâtiment dans toutes ses composantes et sur son cycle de vie. Elle s applique à tous types de bâtiments, aux travaux neufs et à la réhabilitation. Elle se décline également aux opérations d aménagement. 18
H Elle est depuis 2004 complétée par un système d évaluation, la certification. C est l AFNOR qui met en place cette certification : Depuis 2005, la certification «NF Bâtiment Tertiaire Démarche HQE» pour les bureaux et les établissements d enseignement. Depuis 2006, la certification «NF Maison Individuelle Démarche HQE», en cours d élaboration d une certification pour les maisons existantes. Depuis 2008, la certification «NF Logement-Démarche HQE» : pour les opérations immobilières de logements neufs collectifs ou individuels regroupés. 19
H HPE/THPE Haute performance énergétique Le label «haute performance énergétique» prévu à l article R.111-20 du code de la construction et de l habitation atteste la conformité des nouveaux bâtiments à un référentiel qui intègre les exigences de la réglementation thermique, le respect d un niveau de performance énergétique globale de ce bâtiment, supérieur à l exigence réglementaire et les modalités minimales de contrôle. Ce label comprend 5 niveaux : HPE 2005 pour les constructions dont les consommations conventionnelles sont inférieures d au moins 10% par rapport à la consommation de référence RT 2005 et pour l habitat au moins 10% par rapport à la consommation maximale autorisée. THPE 2005 pour les constructions dont les consommations conventionnelles sont inférieures d au moins 20% par rapport 20
H à la consommation de référence RT 2005 et pour l habitat moins 20% par rapport à la consommation maximale autorisée. HPE EnR 2005, basé sur les exigences du label HPE 2005 accompagnées d exigences sur l installation d équipements d énergie renouvelable. THPE EnR 2005 pour les constructions dont les consommations conventionnelles sont inférieures d au moins 30% par rapport à la consommation de référence RT 2005 et, pour l habitat, au moins 30% par rapport à la consommation maximale autorisée, accompagné d exigences sur des équipements d énergie renouvelable ou de pompes à chaleur très performantes, préfigurant certaines technologies devant être déployées pour la RT 2010. BBC 2005 : bâtiment basse consommation énergétique (pour le résidentiel sur 50 kwhep/m² en énergie primaire en prenant en compte les consommations de tous les usages ; une «super» performance énergétique de 50 % par rapport à la performance réglementaire pour les bâtiments tertiaires). 21
P PADD Plan d aménagement et de développement durable Il s agit d un document politique exprimant le projet de la collectivité locale en matière de développement économique et social, d environnement et d urbanisme à l horizon de 10 à 20 ans. Il constitue un élément du PLU (plan local d urbanisme). 22
RSE Responsabilité sociétale de l entreprise R La RSE est la déclinaison des principes du développement durable à l échelle de l entreprise. C est une intégration volontaire des préoccupations sociales et écologiques des entreprises dans leurs activités et à leurs relations avec les parties intéressées (fournisseurs, sous-traitants, clients, ). 23
R RT 2005 La réglementation thermique 2005 est applicable pour tout permis de construire déposé après le 01 septembre 2006. Elle s adresse aux constructions neuves (ou extensions de constructions) des bâtiments résidentiels et non résidentiels (tertiaires, bâtiments industriels...). Elle fixe une limite de consommation énergétique de référence (appelée Cepref) à ne pas dépasser. Pour respecter cette exigence, la RT 2005 détermine des «repères» qui sont les niveaux de référence et les exigences minimales, ceci pour tous les matériaux relatifs au bâti et pour les équipements. Elle prend en compte explicitement les déperditions des ponts thermiques. 24
RT 2012 R La réglementation thermique (RT) 2010 imposera une consommation maximale comprise, tous climats confondus, entre 80 et 90 kwh équivalent pétrole par mètre carré et par an (kwh/m²/an), et 35% des nouveaux bâtiments au moins devront atteindre une basse consommation (50 kwh/m²/an). Cette dernière consommation deviendra maximale avec la RT 2012, qui supprimera le chauffage électrique et imposera l eau chaude sanitaire par énergie renouvelable. Le but étant d arriver, avec la RT 2020, à la construction de bâtiments à énergie positive. 25
S Système de management environnemental Composante du système de management global qui inclut la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources pour élaborer, mettre en œuvre, réaliser, passer en revue et maintenir une politique environnementale (NF en ISO 14001, systèmes de management environnemental Spécifications et lignes directrices pour son utilisation AFNOR, 1996). 26
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lité Empreinte éc erformance énergétique Plan d a sabilité sociétale de l entreprise Système de mana du cycle de vie Approche environnementale de l urbanisme Bio écologique Diagnostic de performance énergétique Eco-quartier Haute perfor nsabilité Empreinte écologique Etalement urbain Facteur 4 Responsabilité soc se du cycle de vie Approche environnementale de l urbanisme Bioclimatique Cor r écologique Diagnostic de performance énergétique Eco-quartier Eco-responsa onsabilité Empreinte écologique Etalement urbain Facteur 4 Responsabilité so erformance énergétique Plan d aménagement et de développement durable Sys abilité sociétale de l entreprise Système de management environnemental Analy du cycle de vie Approche environnementale de l urbanisme Bioclimatique Haut écologique Diagnostic de performance énergétique Eco-quartier Haute perform ance énergétique Eco-quartier Eco-responsabilité Empreinte écologique Etale talement urbain Facteur 4 Responsabilité sociétale de l entreprise Système de énagement et de développement durable Système de management environneme tème de management environnemental Analyse du cycle de vie Approche enviro ementale de l urbanisme Bioclimatique Haute performance énergétique Plan d nce énergétique Eco-quartier Haute performance énergétique Plan d aménagem MPRIMÉ SUR PAPIER 100% CERTIFIÉ PEFC / 10-31-1240 Juin 00 8