DOSSIER DE SECURITE NATURE DE LA MANIFESTATION :. L organisateur : Fait à, le.
2 RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS Dénomination :.. Adresse :.. Commune : Code Postal :... Tél. :.. Nom du propriétaire :... Nom de l organisateur: Nom de l organisme agréé : Effectif déclaré : Public :.. Personnel :... Classement : Etablissement Recevant du Public Type 1 : Catégorie 2 : Classement autres activités : Type (s) :. 1 Voir annexe 2 2 Voir annexe 1
3 PRESENTATION GENERALE SUCCINCTE DE LA MANIFESTATION Le présent dossier de sécurité concerne l organisation : La manifestation sera : Diurne / Nocturne. Cette manifestation bénéficiera des installations suivantes : Fournir un plan d implantation desdites installations.
4 CONCEPTION DES BATIMENTS Implantation : L ensemble du site réservé à l organisation de cette manifestation sera accessible par les voies suivantes : Fournir un plan de situation, type plan de circulation de la ville avec colorisation de la zone concernée. Isolement : Préciser l existence de bâtiments à moins de 8 mètres : Vis à vis :.. Affectation :... Latéral :. Affectation :... Superposé :.. Affectation :...
5 Construction : Tribunes :. Dimensions : Effectif déclaré :.. Podiums :. Dimensions :... Affectation :.. Type : Tentes: Surface :... Affectation : Type : Chapiteaux :... Surface :... Affectation :.. Type :. Stands :. Surface : Affectation :.. Type :. -Fournir la note de calcul des tribunes, validée par un organisme agréé. -Fournir l extrait du registre de sécurité des tentes ou chapiteaux en cours de validité. -Fournir un plan d implantation des aménagements intérieurs. -Fournir les procès-verbaux de classement au feu desdits aménagements : ossatures,cloisonnements,moquettes,tentures,tissus,panneaux,banderoles.
6 Dégagements ( type PA ): Le public sera reçu dans une enceinte : OUI / NON Type :. Nombre de sorties :. Largeur : Largeur : Largeur : Reporter ces données sur le plan d implantation. Dégagements ( type CTS ) : Tentes : Nombre de sorties : Largeur : Largeur : Largeur : Chapiteaux : Nombre de sorties :.. Largeur : Largeur : Largeur : Reporter ces données sur le plan d implantation. Risques particuliers :....
7 Désenfumage :.. Chauffage :.. Gaz :.. Electricité : Alimentation EDF :. Groupe électrogène : Puissance totale :... Tension utilisée : Eclairage : Normal : Sécurité : Cuisines : Electricité : Puissance : Gaz :. Capacité :.. Stockage : Intérieur / Extérieur Organe de coupure : Moyens de secours intérieurs : Extincteurs : - Eau Pulvérisée de 6 l :... - CO2 de 2 kg :. - Poudre Polyvalente de 6 kg :
8 Système d alarme : Mégaphone :.. Par sonorisation :. Alerte : par téléphone urbain : par téléphone mobile :. Consigne de sécurité : A afficher Plans : A afficher à chaque sortie Service de sécurité : Personnel de sécurité :.. Nombre : Chargé de Sécurité (T 5) : Un chargé de sécurité est obligatoire pour les établissements du type T (exposition à vocation commerciale comportant des stands) dont l effectif du public est supérieur ou égal à 200 personnes (T1) et sera notamment en charge de : - La surveillance dès le début du montage des stands, de l application du règlement de Sécurité et des demandes de la Commissions de Sécurité. - De l information de la Commission de Sécurité. - De veiller au maintien, sans aggravation, du niveau de sécurité de la manifestation, en particulier le maintien en fonction des équipements collectifs de sécurité : extincteurs, alarme, électricité, téléphone d alerte. Exercice :
9 ANNEXE1 EFFECTIF à EVACUER Nbre de dégagements Largeur minimale Articles du (Personnel + public) exprimée en UP règlement 1 à 19 1 1 CO 38 a 1 UP = 0,9 m RdC 2 CO 38 b 2 UP = 1,4 m 1 + 1 acc. s/sol 2 CO 38 b 3 UP = 1,6 m 20 à 50 étage : H < 8 m 1 esc 1 CO 38 b x UP = x * 0,6 m H > 8 m 1 esc + 1 acc. CO 38 b 1 + 1 acc. compartiment. 1 esc + 1 acc. CO 38 b 2 x 1 51 à 100 2 ou 1 x 2 + 1 acc. CO 38 c 101 à 200 2* arrondir centaine > + 1 CO 38 d * si > 200 personnes, dégagement 2 UP. Si 1 dégagement de 1 UP compte soit dans les dégagements soit dans les UP 201 à 300 2 arrondir centaine > + 1 CO 38 d 301 à 400 2 5 CO 38 d 401 à 500 2 6 CO 38 d 501 à 600 3 6 CO 38 d 601 à 700 3 7 CO 38 d 701 à 800 3 8 CO 38 d 801 à 900 3 9 CO 38 d 901 à 1000 3 10 CO 38 d 1001 à 1500 4 11 à 15 CO 38 d 1501 à 2000 5 16 à 20 CO 38 d 2001 à 2500 6 21 à 25 CO 38 d 2501 à 3000 7 26 à 30 CO 38 d 3001 à 3500 8 31 à 35 CO 38 d 3501 à 4000 9 36 à 40 CO 38 d 4001 à 5000 10 ou 11 41 à 50 CO 38 d 5001 à 6000 12 ou 13 51 à 60 CO 38 d 6001 à 7000 14 ou 15 61 à 70 CO 38 d 7001 à 8000 16 ou 17 71 à 80 CO 38 d 8001 à 9000 18 ou 19 81 à 90 CO 38 d 9001 à 10 000 20 ou 21 91 à 100 CO 38 d 10 001 à 12 000 22 à 25 101 à 120 CO 38 d
10 ANNEXE2 T Y P E E T A R R E T E F F E C T I F D U P U B L I C U N I Q U E M E N S S S O L E T A G E T O T A L A v e c R d c J 19-déc-01 structures accueil personnes agées et personnes handicapées 100 L 12-déc-84 A udition, conférence, réunion 100 --- 200 salle de quartier, d'associations 100 --- 200 projection, spectacle, cabaret.. 20 50 M 22-déc-81 M agasins de vente 100 100 200 C en tre co m m erciau x N 21-juin-82 100 100 200 R e s ta u r a n ts O 2 1 -ju in -8 2 --- --- 1 0 0 H o tels P 07-juil-83 20 100 120 D anse jeux R 0 4 -ju in -8 2 E co le m atern elle --- --- 1 0 0 Ecole sans pension 100 100 200 E cole avec pension 20 C olonies avec au plus R +2 30 S 2 3 -m ars-6 5 B ib lio th èq u es - M u sées 1 0 0 C entres de docum entation T 18-nov-87 Expositions - foires 100 100 200 U 2 3 -m ai-8 9 E tab lissem en ts san itaires ---- ---- 2 0 lits, m aiso n s d e retraite ---- ---- 1 0 0 consultants, pouponières V 21-avr-83 100 200 300 C u lte W 21-avr-83 100 100 200 Banques - bureaux PA 0 6 -jan v -8 3 ---- ---- > 3 0 0 Plein air C T S 2 3 -jan v -8 5 ---- ---- > 5 0 C h ap itau x, ten tes et stru ctu res itin éran tes X 0 4 -ju in -8 2 Etablissem ent sportif couvert Piscine 100 100 200 Y 1 2 -ju in -9 5 M usée 100 100 200