Sommaire détaillé - Les situations de chantier 101 O Première partie : Les situations de chantier Vous démarrez un chantier... Vous travaillez en coactivité... Vous travaillez chez un client en activité... Vous travaillez chez un particulier... Vous travaillez en hauteur... Vos salariés montent et utilisent des échafaudages de pied... Vos salariés montent et utilisent des échafaudages roulants... Vos salariés montent et utilisent des échafaudages volants motorisés... Vos salariés utilisent des cordes... Vos salariés utilisent des échelles... Vos salariés utilisent des systèmes d arrêt de chutes (harnais de sécurité)... Vous posez des panneaux solaires ou photovoltaïques... Vous travaillez en tranchées... Vous travaillez en atelier... Vous travaillez à proximité de réseaux aériens ou enterrés... Vos salariés travaillent en espaces confinés... Vos salariés effectuent des travaux dans les égouts... Vos salariés peuvent se retrouver en situation de travail isolé... Vous utilisez des grues auxiliaires (grues de chargement)... Vous utilisez des grues à tour... Vous utilisez des grues mobiles... Vous devez organiser la vérification d un de vos appareils de levage... Vous utilisez des plates-formes élévatrices mobiles de personnes (PEMP)... Vos salariés utilisent des engins de chantier... Vos salariés sont exposés aux risques de heurts avec des véhicules et des engins de chantier... Vous utilisez des matériels bruyants... Vous utilisez des matériels vibrants... Vous avez des conducteurs poids lourds... Vous avez des conducteurs de véhicules de service (catégorie véhicules utilitaires légers : VUL)... Vos salariés (non électriciens) fréquentent le risque électrique... Vos salariés sont exposés à des produits chimiques... Vos salariés sont exposés aux poussières d amiante (activités dépannage, maintenance amiante non friable)... Vos salariés déposent une toiture en amiante-ciment... Vos salariés sont exposés aux poussières de bois... Vos salariés sont exposés aux intempéries... FPB.010 FPB.020 FPB.030 FPB.040 FPB.050 FPB.051 FPB.052 FPB.053 FPB.054 FPB.055 FPB.056 FPB.057 FPB.060 FPB.070 FPB.080 FPB.090 FPB.091 FPB.100 FPB.110 FPB.120 FPB.130 FPB.131 FPB.140 FPB.150 FPB.151 FPB.160 FPB.170 FPB.180 FPB.190 FPB.200 FPB.210 FPB.220 FPB.221 FPB.230 FPB.240 Fiches Pratiques Sécurité et Chantiers du BTP - EDITIONS TISSOT - MARS 2010 - O
102 O Sommaire détaillé - Les situations de chantier Vos salariés travaillent par fortes chaleurs (temps caniculaire)... Vos salariés sont exposés au risque routier... Vos salariés travaillent sur route circulée (ou en bordure de chaussée)... Vos salariés sont exposés aux manutentions de charges lourdes... Vous recherchez une aide financière pour vos investissements sécurité... Vous recherchez une aide pour mettre en place une démarche sécurité... Vous recevez des livraisons de matériaux... Vous avez besoin de louer un appareil de levage... Vous accueillez un apprenti... Vous accueillez un nouveau salarié en CDI... Vous accueillez un nouveau salarié en CDD... Vous accueillez un salarié intérimaire... Vous accueillez du personnel féminin... Un de vos salariés est victime d un accident de travail... Un de vos salariés est victime d un accident de trajet... Un de vos salariés fait une déclaration de maladie professionnelle... Un de vos salariés a un problème d alcool... Un de vos salariés a un problème de consommation de drogue... Un de vos salariés fait l objet d un avis d inaptitude suite à AT/MP... Un de vos salariés fait l objet d une inaptitude médicale à son poste non liée à l activité professionnelle... Un de vos salariés revendique le droit de fumer pendant le temps de travail... Vos salariés refusent de respecter les règles de sécurité... Vous organisez les premiers secours en cas d accident... Vous devez mettre en place des installations sanitaires de chantier... Vous avez la visite d un contrôleur du travail... Vous faites l objet d un arrêt de chantier... Vous recevez une mise en demeure de l inspection du travail... Vous recevez une injonction de la CRAM... Vous recevez une convocation devant le TASS... Vous recevez une convocation devant le tribunal correctionnel... Vous souhaitez déléguer vos pouvoirs en matière de sécurité... FPB.241 FPB.250 FPB.251 FPB.260 FPB.270 FPB.280 FPB.290 FPB.300 FPB.310 FPB.320 FPB.321 FPB.322 FPB.330 FPB.340 FPB.350 FPB.360 FPB.370 FPB.371 FPB.380 FPB.390 FPB.400 FPB.410 FPB.420 FPB.430 FPB.440 FPB.450 FPB.460 FPB.470 FPB.480 FPB.490 FPB.500 Fiches Pratiques Sécurité et Chantiers du BTP - EDITIONS TISSOT - MARS 2010 - O
Sommaire détaillé - Les règles pratiques de sécurité dans le BTP Seconde partie : 103 O Chapitre n 01 - Éviter les sanctions liées à l obligation de sécurité Les obligations et responsabilités du Code du travail... Les obligations et responsabilités du Code pénal... «risques causés à autrui»... «atteintes involontaires à la vie d autrui»... «atteintes involontaires à l intégrité physique de la personne sans incapacité de travail»... «atteintes involontaires à l intégrité physique de la personne avec incapacité de travail de moins de 3 mois»... «atteintes involontaires à l intégrité physique de la personne avec incapacité de travail de plus de 3 mois»... Les obligations et pénalités du Code de la Sécurité sociale... Les textes des autorités préfectorales et municipales... Les dispositions contractuelles du maître d ouvrage... FPB.01.010 FPB.01.020 FPB.01.021 FPB.01.022 FPB.01.023 FPB.01.024 FPB.01.025 FPB.01.030 FPB.01.040 FPB.01.050 Chapitre n 02 - Se faire un allié des intervenants prévention et sécurité Le délégué OPPBTP... OPPBTP : les coordonnées des comités régionaux... L aide financière du prêt OPPBTP BTP Banque... Le contrôleur de la CARSAT... CARSAT : les coordonnées des caisses régionales... Les aides financières des CRAM : la convention nationale d objectifs «Bâtiments»... Les aides financières des CRAM : la convention nationale d objectifs «Travaux Publics»... Tableau indicatif des fourchettes de participation des caisses dans le cadre des contrats de prévention... Le socle commun BTP... Le contrat de prévention... Les aides financières simplifiées (AFS)... L AFS BTP nationale «socle commun»... Le médecin du travail... Le médecin du travail : liste des services médicaux BTP... Le médecin du travail : la surveillance médicale renforcée... Le médecin du travail : la surveillance médicale renforcée Liste des travaux à surveiller... Le coordonnateur SPS (Sécurité et protection de la santé)... FPB.02.010 FPB.02.011 FPB.02.012 FPB.02.020 FPB.02.021 FPB.02.022 FPB.02.023 FPB.02.024 FPB.02.025 FPB.02.026 FPB.02.027 FPB.02.028 FPB.02.030 FPB.02.031 FPB.02.032 FPB.02.033 FPB.02.040 Fiches Pratiques Sécurité et Chantiers du BTP - EDITIONS TISSOT - MARS 2010 - O
104 O Sommaire détaillé - Les règles pratiques de sécurité dans le BTP Le contrôleur ou l inspecteur du travail... Les OPJ, gendarmes, policiers... Les OPJ, gendarmes, policiers : du procès-verbal au tribunal... Le FACT (fonds pour l amélioration des conditions de travail)... Modèle de demande d aide financière au FACT... Convention type en matière de FACT conclue entre l ANACT et l entreprise... FPB.02.050 FPB.02.060 FPB.02.061 FPB.02.070 FPB.02.071 FPB.02.072 Chapitre n 03 - S assurer de la formation à la sécurité des opérateurs La formation à la sécurité des nouveaux embauchés... L information des travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité... La formation et la qualification des conducteurs routiers... Tableau récapitulatif des obligations de formation des conducteurs routiers... La formation à la sécurité des salariés exposés à l amiante... Référentiels de formation à la sécurité des salariés exposés à l amiante... La formation à la sécurité des conducteurs d engins de chantier... Modèle d autorisation de conduite d engins de chantier... Liste des engins de chantier visés par la recommandation R. 372 modifiée... Liste des chariots automoteurs de manutention visés par la recommandation R. 389 modifiée... La formation à la sécurité des conducteurs d appareils de levage... Modèle d autorisation de conduite d appareils de levage... Liste des grues à tour visées par la recommandation R. 377 modifiée... Liste des grues mobiles visées par la recommandation R. 383 modifiée... Liste des plates-formes élévatrices mobiles de personnes (PEMP) visées par la recommandation R. 386 modifiée... La formation à la sécurité des monteurs et utilisateurs d échafaudages... Référentiel de compétences des monteurs d échafaudages... Référentiel de compétences des utilisateurs d échafaudages... Modèles d attestations de compétences du monteur et de l utilisateur d échafaudage... Référentiel de compétences du responsable de réception et de maintenance (ou d exploitation) d échafaudage... Attestation de compétences du responsable de réception et de maintenance (ou d exploitation) d échafaudage... La formation à la sécurité des travailleurs sur cordes... Référentiel de compétences des travailleurs sur cordes... La formation à la sécurité des salariés exposés au risque électrique... FPB.03.010 FPB.03.011 FPB.03.020 FPB.03.021 FPB.03.030 FPB.03.031 FPB.03.040 FPB.03.041 FPB.03.042 FPB.03.043 FPB.03.050 FPB.03.051 FPB.03.052 FPB.03.053 FPB.03.054 FPB.03.060 FPB.03.061 FPB.03.062 FPB.03.063 FPB.03.064 FPB.03.065 FPB.03.070 FPB.03.071 FPB.03.080 Fiches Pratiques Sécurité et Chantiers du BTP - EDITIONS TISSOT - MARS 2010 - O
Sommaire détaillé - Les règles pratiques de sécurité dans le BTP 105 Q Modèle d habilitation électrique BO/HO... La formation aux premiers secours... Le contenu de la boîte à pharmacie... Le défibrillateur cardiaque... FPB.03.081 FPB.03.090 FPB.03.091 FPB.03.092 Chapitre n 04 - Appliquer facilement les documents de prévention Le document unique d évaluation des risques professionnels... Le document unique d évaluation des risques professionnels : exemples de fiche d évaluation des risques... Le plan de prévention... Le plan de prévention : liste des travaux dangereux... Modèle de plan de prévention... Le protocole de sécurité... Modèle de protocole de sécurité... Le permis feu et la consignation électrique... Modèle de permis de feu... Modèle d attestation de consignation électrique... Le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS) du chantier... Le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS) du chantier : liste des travaux présentant des risques particuliers... Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) du chantier... Modèle de plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)... Le plan de retrait amiante... Modèle de plan de retrait d amiante non friable : dépose de plaques amiante-ciment en couverture... Les délais de conservation des documents de prévention... Documents de prévention : tableau des délais de conservation par l entreprise... Liste des documents de prévention à conserver sur le chantier... La formalisation du prêt et de l utilisation en commun des équipements de travail... Convention de prêt d un échafaudage... Convention d utilisation en commun d un échafaudage... Convention de prêt de matériel... Convention d utilisation en commun d une grue pour approvisionnement de matériaux... Rapport de vérification d un harnais antichute... Rapport de vérification d un échafaudage... FPB.04.010 FPB.04.011 FPB.04.020 FPB.04.021 FPB.04.022 FPB.04.030 FPB.04.031 FPB.04.040 FPB.04.041 FPB.04.042 FPB.04.050 FPB.04.051 FPB.04.060 FPB.04.061 FPB.04.070 FPB.04.071 FPB.04.080 FPB.04.081 FPB.04.082 FPB.04.090 FPB.04.091 FPB.04.092 FPB.04.093 FPB.04.094 FPB.04.095 FPB.04.096 Fiches Pratiques Sécurité et Chantiers du BTP - EDITIONS TISSOT - SEPTEMBRE 2010 - Q
106 P Sommaire détaillé - Les règles pratiques de sécurité dans le BTP Chapitre n 05 - Anticiper les risques professionnels majeurs du BTP Les chutes de hauteur : travail à l échelle et échafaudage sur taquets d échelles... Les chutes de hauteur : travail à la corde... Chutes de hauteur : travail sur échafaudages... Chutes de hauteur : travail sur échafaudages en éventail... Chutes de hauteur : travail sur échafaudages de pied... Chutes de hauteur : procès-verbal de réception d échafaudage... Les statistiques AT des chutes de hauteur dans le BTP... Chute de hauteur : contenu de la notice du fabricant d échafaudages... Le risque routier : généralités... Les règles spécifiques à l utilisation d un VUL (véhicule utilitaire léger)... Les équipements sécurité optionnels d un VUL... La charte route Bâtiment... La charte route Travaux public... Le bruit : VLEP et évaluation du risque... Le bruit : mesures générales de prévention du risque du bruit... Le bruit : mesures particulières de prévention pour les expositions au bruit dépassant 80 db (A) ou 135 db (C) de pression acoustique en crête... Le bruit : mesures particulières de prévention pour les expositions au bruit dépassant 85 db (A) ou 137 db (C) de pression acoustique en crête... Les vibrations... Les vibrations : liste des équipements de travail susceptibles de ne pas respecter les valeurs limites d exposition... Les poussières de bois... Les poussières de bois : notice d entretien d équipements de protection collective... Les poussières de bois : modèle de fiche d exposition... Les poussières de bois : modèle d attestation d exposition... L amiante : généralités... L amiante : dispositions communes à toutes les activités... L amiante : dispositions spécifiques aux activités de confinement ou de retrait de l amiante... L amiante : dispositions spécifiques aux activités et interventions sur des matériaux susceptibles d émettre des fibres d amiante... Les produits chimiques : explications préalables... Les produits chimiques : l employeur peut éliminer ou réduire le risque d exposition à un agent chimique dangereux... Les produits chimiques : l employeur gère un risque (agents chimiques dangereux)... FPB.05.010 FPB.05.011 FPB.05.012 FPB.05.013 FPB.05.014 FPB.05.015 FPB.05.016 FPB.05.017 FPB.05.020 FPB.05.021 FPB.05.022 FPB.05.023 FPB.05.024 FPB.05.030 FPB.05.031 FPB.05.032 FPB.05.033 FPB.05.040 FPB.05.041 FPB.05.050 FPB.05.051 FPB.05.052 FPB.05.053 FPB.05.060 FPB.05.061 FPB.05.062 FPB.05.063 FPB.05.070 FPB.05.071 FPB.05.072 Fiches Pratiques Sécurité et Chantiers du BTP - EDITIONS TISSOT - JUIN 2010 - P
Sommaire détaillé - Les règles pratiques de sécurité dans le BTP 107 P Les produits chimiques : l employeur gère un risque aggravé (agents chimiques très dangereux)... Les produits chimiques : ce qu il faut savoir du règlement REACH... Modèle de notice d information générale sur le risque chimique... L étiquetage évolue... La fiche de données de sécurité (FDS)... Les manutentions manuelles de charges... L utilisation des engins de chantier... L utilisation des engins de chantier : la qualification des conducteurs... Le registre de sécurité... L utilisation des appareils de levage : état des lieux... L utilisation des appareils de levage : les principales règles... L utilisation des appareils de levage : les vérifications... L utilisation des appareils de levage : la qualification des conducteurs... Le carnet de maintenance des appareils de levage... Les intempéries... La proximité des réseaux souterrains ou aériens... La proximité des réseaux souterrains ou aériens : la demande de renseignements de la maîtrise d ouvrage... La proximité des réseaux souterrains ou aériens : la déclaration d intention de commencement de travaux (DICT)... Les éboulements de terrain... Le plomb : généralités... Le plomb : mesures de prévention... Le plomb : notice d information... La silice : généralités... La silice : les mesures de prévention... La silice : notice d information (à remettre à chaque salarié affecté à des travaux l exposant au risque «silice»)... Risque biologique : généralités... Risque biologique : grippe aviaire plan de continuité... Risque biologique : légionellose... Risque biologique : leptospirose... Risque biologique : le point sur les vaccinations... FPB.05.073 FPB.05.074 FPB.05.075 FPB.05.076 FPB.05.077 FPB.05.080 FPB.05.090 FPB.05.091 FPB.05.092 FPB.05.100 FPB.05.101 FPB.05.102 FPB.05.103 FPB.05.104 FPB.05.110 FPB.05.120 FPB.05.121 FPB.05.122 FPB.05.130 FPB.05.140 FPB.05.141 FPB.05.142 FPB.05.150 FPB.05.151 FPB.05.152 FPB.05.160 FPB.05.161 FPB.05.162 FPB.05.163 FPB.05.164 Chapitre n 06 - Adapter la prévention des risques à l entreprise Choix et utilisation des équipements de travail : généralités... Choix et utilisation des équipements de travail : machines... Choix et utilisation des équipements de travail : matériels... Choix et utilisation des équipements de travail : outils... FPB.06.010 FPB.06.011 FPB.06.012 FPB.06.013 Fiches Pratiques Sécurité et Chantiers du BTP - EDITIONS TISSOT - JUIN 2010 - P
108 P Sommaire détaillé - Les règles pratiques de sécurité dans le BTP Choix et utilisation des équipements de travail : vérifications... Choix et utilisation des produits et matériaux... Choix et utilisation des protections collectives... Choix et utilisation des équipements de protection individuelle (EPI)... Choix et utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) : casques... Choix et utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) : chaussures de sécurité... Choix et utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) : lunettes de sécurité... Choix et utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) : gants... Choix et utilisation des équipements de protection individuelle : masques de protection des voies respiratoires... Choix et utilisation des équipements de protection individuelle : protections auditives... Choix et utilisation des équipements de protection individuelle : systèmes d arrêt de chute... Choix et utilisation des vêtements de travail... Mise en place des hébergements de chantier... Mise en place des hébergements de chantier : tableau récapitulatif... Choix et utilisation des moyens de lutte contre les incendies... FPB.06.014 FPB.06.020 FPB.06.030 FPB.06.040 FPB.06.041 FPB.06.042 FPB.06.043 FPB.06.044 FPB.06.045 FPB.06.046 FPB.06.047 FPB.06.050 FPB.06.060 FPB.06.061 FPB.06.070 Chapitre n 07 - Faire respecter les règles de sécurité par les salariés L obligation de sécurité des salariés... Le règlement intérieur... Modèle de règlement intérieur Bâtiment... Modèle de règlement intérieur Travaux Publics... L interdiction générale de fumer sur les lieux de travail... Cas particulier : l usage du tabac sur les chantiers... Note de service relative à l interdiction de fumer dans les locaux à usage collectif... Note de service relative à l usage du tabac sur les chantiers... Le contrôle des conduites addictives (alcool, drogues)... Le contrôle des conduites addictives : note de service «alcool»... Le contrôle des conduites addictives : note de service «drogues»... L organigramme «prévention»... Les délégations de pouvoir... Modèle de délégation de pouvoir à un personnel de l encadrement technique ou administratif... Modèle de délégation de pouvoir à un conducteur de travaux, un chargé d affaires... FPB.07.010 FPB.07.020 FPB.07.021 FPB.07.022 FPB.07.030 FPB.07.031 FPB.07.032 FPB.07.033 FPB.07.040 FPB.07.041 FPB.07.042 FPB.07.050 FPB.07.060 FPB.07.061 FPB.07.062 Fiches Pratiques Sécurité et Chantiers du BTP - EDITIONS TISSOT - JUIN 2010 - P
Sommaire détaillé - Les règles pratiques de sécurité dans le BTP 109 P Modèle de délégation de pouvoir à un chef de chantier... Délégation de pouvoir : exemple d organigramme... Faire respecter votre plan de prévention du risque routier... Note de service relative au contrôle des permis de conduire des conducteurs de véhicule de l entreprise... Note de service relative à l usage des téléphones portables en voiture... Notice relative au suivi et à l entretien des véhicules de l entreprise... Le port effectif des équipements de protection individuelle (EPI)... Note de service sur le port des EPI... Modèle de lettre d avertissement pour non-port d EPI... FPB.07.063 FPB.07.064 FPB.07.070 FPB.07.071 FPB.07.072 FPB.07.073 FPB.07.080 FPB.07.081 FPB.07.082 Chapitre n 08 - Gérer les accidents du travail et les maladies professionnelles Les critères de définition d un accident du travail... Les critères de définition de la maladie professionnelle... Les critères de définition d un accident de trajet... Les statistiques générales des accidents de trajet du BTP... La procédure de reconnaissance d un accident du travail... La déclaration d accident du travail... La reconnaissance du caractère professionnel de l accident du travail... Les statistiques générales des accidents du travail du BTP... La procédure de reconnaissance d une maladie professionnelle... La déclaration de la maladie professionnelle... La reconnaissance de la maladie professionnelle : principe... La reconnaissance de la maladie professionnelle : saisine du comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)... Les statistiques des maladies professionnelles du BTP... Le contentieux suite à accident du travail/maladie professionnelle... Le contentieux général de la Sécurité sociale en matière d accident du travail/maladie professionnelle... Le contentieux technique de la Sécurité sociale/ contentieux de l incapacité permanente... Le contentieux technique de la Sécurité sociale/ contentieux de la tarification AT/MP... Le contentieux de l expertise médicale... La faute inexcusable de l employeur... Conséquences de la faute inexcusable et procédure de reconnaissance... Assurance contre la faute inexcusable... Les visites médicales de reprise après AT/MP... La gestion des salariés inaptes suite à un AT/MP... La gestion des salariés inaptes hors AT/MP... FPB.08.010 FPB.08.020 FPB.08.030 FPB.08.031 FPB.08.040 FPB.08.041 FPB.08.042 FPB.08.043 FPB.08.050 FPB.08.051 FPB.08.052 FPB.08.053 FPB.08.054 FPB.08.060 FPB.08.061 FPB.08.062 FPB.08.063 FPB.08.064 FPB.08.070 FPB.08.071 FPB.08.072 FPB.08.080 FPB.08.090 FPB.08.100 Fiches Pratiques Sécurité et Chantiers du BTP - EDITIONS TISSOT - JUIN 2010 - P