Jeunesse et sports ; Services rattachés au ministre (1990-2002) Répertoire (20030396/1-20030396/53) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2003 1
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INTRODUCTION Référence 20030396/1-20030396/53 Niveau de description fonds Intitulé Jeunesse et sports ; Services rattachés au ministre Date(s) extrême(s) 1990-2002 Présentation du contenu 20030396 art. 1 Loi n 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée 20030396 art. 2-5 Sport et santé, lutte contre le dopage, 1997-2002, projet de loi, affaires de dopage, numéro vert "écoute dopage", médecine du sport 20030396 art. 6-7 Commission d'étude de la politique du sport en France pendant l'occupation, 1998-2000, mise en place, colloque, contribution des membres de la commission 20030396 art. 8-22 Fédérations : relations avec le ministère, correspondance, classement par fédération, 1997-2002 20030396 art. 23 Relations avec les associations, 1997-2001, correspondance 20030396 art. 24 Relations avec les Comités départementaux et régionaux Olympique et Sportif Français, 1999-2001 20030396 art. 25 Relations avec le Comité National Olympique Français, relations avec le Comité International Olympique, 1999-2001 20030396 art. 26 Relations avec les ministères, relations avec les syndicats, 1998-2002 20030396 art. 27-33 Dossiers thématiques, 1997-2002, Centres d'education Populaire et de Sport, Conseil National des Activités Physiques et Sportives, coupe du monde de football 1998, cyclisme, emploi jeunes, Institut National des Sports et de l'education, sportifs de haut niveau, 20030396 art. 34-35 Manifestations sportives, informations, comptes-rendus de réunions, correspondance, 2000-2002 20030396 art. 36-42 Petits dossiers thématiques, 1998-2002 20030396 art. 43 Correspondance thématique, 1997-2002 20030396 art. 44-52 Correspondance départ des Conseillers Techniques et Chargé de mission, 1997-2002, discours de Madame Marie George BUFFET, ministre de la jeunesse et des sports, 1997-2001 20030396 art. 53 Rapports d'inspection, 1990-2000 Sommaire Cabinet de Marie-George Buffet, ministre de la Jeunesse et des Sports de 1997 a 2002. Dossiers de Catherine Blum, conseillère technique "économie du sport". Art 1 : loi n 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée. Art 3-5 : sport et santé, lutte contre le dopage, projet de loi, affaires de dopage, numéro vert, médecine du sport, 1997-2002. Art 6-7 : commission d'étude de la politique du sport en France durant l'occupation : mise en place, colloque, contribution des membres de la commission, 1998-2000. Art 8-22 : fédérations : relations avec le ministère, correspondance, 1997-2002. Art 23 : relations avec les associations, 1997-2001. Art 24 : relations avec les comités départementaux et régionaux olympiques et sportifs francais, 1999-2001. Art 25 : relations avec le comité national olympique et sportif francais, relations avec le comité international olympique, 1999-2001. Art 26 : relations avec les ministères, relations avec les syndicats, 1998-2002. Art 27-33 : dossiers thématiques : centres d'éducation populaire et de sport, conseil 3
national des activités physiques et sportives, coupe du monde de football 1998, cyclisme, emploi jeunes, institut national du sport et de l'éducation physique, sportifs de haut niveau, 1997-2002. Art 34-35 : manifestations sportives, informations, comptes rendus de réunions, correspondance, 2000-2002. Art 44-52 : correspondance départ des conseillers techniques et chargés de mission, 1997-2002, discours de Marie-George Buffet, ministre de la Jeunesse et des Sports, 1997-2001. Art 53 : rapports d'inspection, 1990-2000. Nom du producteur Conseiller technique auprès du ministre ou du secrétaire d'état chargé de la Jeunesse et des Sports Localisation physique Pierrefitte 4
Répertoire (20030396/1-20030396/53) 20030396/1 Loi n 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives : décrets d'application, documents de travail par article, 2000-2001. 2000-2001 20030396/2-20030396/5 Sport et santé, lutte contre le dopage, 1997-2002. 1997 20030396/2 Projet de loi relatif à la protection de la santé des sportifs, et la lutte contre le dopage, présentation, préparation, étude d'impact, exposé des motifs, 1998 Lutte contre le dopage, interventions, dispositif, contrôle, statistiques 1997, Laboratoire National de Dépistage du Dopage, situation et fonctionnement, 1999-2002 Affaires de dopage : affaire Djamel BOURAS (judo) affaire Vincent GUÉRIN (football) mémoires en défense, correspondance, 1998 20030396/3 Numéro vert "écoute-dopage", plaquette de présentation, correspondance, 1999-2000 Contrôles antidopage en France, statistiques 2000, correspondance, 1998-2000 Correspondance, 1999-2002 : Agence internationale indépendante antidopage ; contribution des établissements pharmaceutiques ; dispositif d'alerte médicale, échantillons congelés ; liste des produits dopants ; réactions aux affaires de dopage, réponses ; réactions à l'obligation de présentation d'un certificat médical préalablement à la participation aux compétitions sportives organisées ou agréées par les fédérations sportives, réponses ; suivi biologique des sportifs de hauts niveau ; unités mobiles. 20030396/4 Relations avec les administrés, correspondance, 1998-2001 20030396/5 Médecine du sport, 1999-2002 Recherche sur l'hypoxie, colloque sur la santé du sportif de haut niveau, situation de la médecine du sport, rapport du groupe de travail sur la kinésithérapie du sport en France 1999, correspondance, Sport et santé, 2001-2002 Fondation sport-santé, remarques, réunions, bilan de l'année 2001, projets pour 2002, plaquette, Commission "activités physiques et sportives, santé publique, prévention des conduites dopantes", comptes-rendus de réunions, 2001-2002 20030396/6-20030396/7 Commission d'étude de la politique du sport en France pendant l'occupation, 1998-2000. 1998-2002 20030396/6 Mise en place, membres de la commission, 1998, réunions, 1999-2001, rapport, mars 2002 Colloque "le sport et les français pendant l'occupation, 1940-1944", organisé dans le cadre des 9èmes "carrefours d'histoire du sport" les 2 et 4/11/2000 à Lyon, dossier de présentation, place du ministère dans ce colloque Hommage aux sportifs de France déportés dans les camps de concentration, cérémonie commémorative, 21/04/1999 ; film documentaire consacré au nageur Alfred NAKACHE, déporté à Auschwitz, préparation, 1999-2000 5
20030396/7 Contribution des membres de la commission, correspondance des membres, 1999-2002 20030396/8-20030396/22 Fédérations : relations avec le Ministère, correspondance, classement par fédération, 1997-2002. 1997-2002 20030396/8 Aéromodélisme, aïkido, athlétisme, automobile, aviron 20030396/9 Ball-trap, base-ball, basket-ball, box 20030396/10 Canoë-kayak, club omnisports, cyclotourisme, danse, échec, éducation physique, entraînement physique dans le monde moderne 20030396/11 Equitation, escrime, études et sports sous marins 20030396/12 Football 20030396/13 Foot américain, golf, gymnastique, haltérophilie 20030396/14 Handball, handisport, hockey 20030396/15 Judo, karaté, kick boxing 20030396/16 Lutte, montage et escalade, motocyclisme, natation, parachutisme, pêche, pelote basque, pétanque, plaisanciers 20030396/17 Randonnée pédestre, roller, rugby à XIII 20030396/18 Rugby 20030396/19 Samba, sauvetage et secourisme 20030396/20 Ski, Ski nautique, snowboard, spéléologie 6
20030396/21 Sports de glace, surf, taekwondo, tennis, tennis de table 20030396/22 Tir, tir à l'arc, triathlon, voile, volley Ball, vol à voile, vol libre 20030396/23 Relations avec les associations, 1997-2001 Association "les Glénans" Association des Maires de France Association française du corps arbitral multisports Association nationale des élus en charge du sport Association nationale des directeurs d'installations et des services des sports Association pour l'information et la recherche sur les équipements de sport et de loisir Association pour la recherche sur l'intervention en sport 1997-2001 20030396/24 Relations avec les Comités départementaux et régionaux Olympique et Sportif Français, 1999-2001 Invitations aux réunions, rencontres, correspondance Création du comité régional olympique et sportif Provence Alpes Côte d'azur, 2001 Situation du Comité Régional Olympique Corse Comité Régional Olympique du Nord-Pas-de-Calais, préoccupations, revendications et doléances, document intitulé "manifestation pour que survivent le sport et son bénévolat" 1999-2001 20030396/25 Relations avec le Comité National Olympique Français : correspondance, réunions, conseils d'administration, 1999-2000 Relations avec le Comité International Olympique, correspondance, 1999-2001 1999-2001 20030396/26 Relations avec les ministères : Agriculture et de la Pêche, Education Nationale, Environnement, Outre-Mer, Tourisme, Transport, 1999-2002 Relations avec les syndicats : SNAPS (syndicat national des activités physiques et sportives), syndicats professionnels de ski et de montagne, syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs, syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public, 1998-2001. 1998-2002 20030396/27-20030396/33 Dossiers thématiques, 1997-2002. 1997-2002 20030396/27 Situation des CREPS (Centres d'education Populaire et de Sport), historique des missions de l'évolution des missions des CREPS, 1999-2001 20030396/28 Comptes économiques du sport, comptes-rendus de réunions, 2000-2001, CNAPS (Conseil national des activités physiques et sportives), 2001, Installation, comptes-rendus de réunions, correspondance 7
20030396/29-20030396/30 Coupe du monde de football 1998, réponses aux propositions de projets, promotion, classement par nom, 1997-1998 20030396/29 de A à K 20030396/30 de L à W Assemblée générale du comité français d'organisation de la coupe du monde de football 1998, en date du 12/04/2002 20030396/31 Cyclisme : Relations avec la société du Tour de France, avec la fédération française de cyclisme, contrôles antidopage, épreuves sportives, 1999-2002 Projet de construction d'un vélodrome couvert à Aubervilliers (93), 1999-2000 20030396/32 Plan national d'action pour l'emploi, emploi jeunes, programme, rapport, rencontres, comptes-rendus de réunions, 1997-2001 Ecole Nationale de Ski et d'alpinisme, déplacement de Mme la Ministre de la jeunesse et des sports, 05/06/2000, situation de l'école, 1999-2002 20030396/33 Subventions publiques aux clubs professionnels, rencontres, correspondance, 1999-2001 INSEP (Institut National des Sports et de l'education), 1997-2002 Réforme de l'insep, situation des médecins de l'insep, situation financière, projet de rénovation de l'insep, rapport d'activités 2000, Sportifs de haut niveau, 1997-2002, emploi, couverture sociale, regroupement annuel du réseau national du sport de haut niveau, actes du colloque du 19, 20 et 21 mai 1999, colloque "santé du sportif de haut niveau" 15-16 juin 2001, allocution d'ouverture, projets de décret relatifs au sport de haut niveau, observations sur les projets, insertion des sportifs de haut niveau 20030396/34-20030396/35 Manifestations sportives, informations, comptes-rendus de réunions, correspondance, 2000-2002. 2000-2002 20030396/34 Jeux Olympiques de Sydney, 2000, Jeux de la francophonie, 2001, Jeux Olympiques de Salt Lake City 2002, 2000-2001 20030396/35 VI Jeux de l'océan Indien, 2002, Championnats du monde d'athlétisme "Paris 2003", 2001, Jeux Olympiques d'hiver de Turin, 2006 20030396/36-20030396/42 Petits dossiers thématiques. 1997-2002 8
20030396/36 Activités physiques et sportives, 2001 Bénévolat, 1999-2001 Cadres techniques, 1999-2002 Centre Jean-Franco de Chamonix, 1999-2000 Centre technique national de Claire-fontaine, Centres de formation, 1998-2002 Circuit automobile de Magny-Cours, 2001 20030396/37 Colloque "sports-entreprises", du 6 avril 2000 Colloque à Orvieto (Italie), les 11-13 octobre 2000 : les situations respectives des femmes et des hommes : statistiques pertinentes Confejes (conférence des ministres de la jeunesse et des sports des pays ayant le français en partage), 2001 Conventions d'objectifs, 2000-2001 Coupon sport, 1998-2000 Dégâts de la tempête de 1999, bilan, 2000 Directeurs techniques nationaux, 1999-2002 20030396/38 Ecole interarmées des sports de Fontainebleau, 1998-2001 Ecole Nationale d'equitation, 2000-2002 Educateurs sportifs, 2001 Emploi des étrangers à titre permanent, Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur Fiscalité, financement des clubs, régime fiscal des arbitres, 1998-2000 Fonds de mutualisation, 1999-2000 Fonds Fernand Sastre, 2000-2001 20030396/39 Fonds national pour le développement du sport, 2000-2002 Formation et qualification, 1999-2002 GIP SEPO (groupement d'intérêt public "sport d'élite et préparation olympique") 1999-2001 Handicapés Institut des métiers du sport Musée du sport, 1998-2000 Observatoire national des métiers de l'animation et du sport, 2001 Politique de la ville, 1998 20030396/40 Politique générale du Ministère, 1999-2001 Profession sport, 1997-1998 Schéma de services collectifs du sport Sécurité sur les lieux de sport, 1999-2002 20030396/41 Site sportif de haut niveau de l'ile-de-vaires-sur-marne (77), présentation et étude du projet, 2001 9
Sport et aveni Sport et entreprises, 1998-2000 Sport et télévision, 2000-2002 20030396/42 Stade de France, 1997-1999 Statut des fédérations, 2000-2001 Union nationale des clubs universitaires, 1997-2001 Union nationale du sport scolaire, 1998-2002 Vie associative 20030396/43 Correspondance thématique : litiges et difficultés, le sport en Seine Saint Denis, la violence dans le sport, retransmission médiatique, la kinésithérapie du sport, 1998-2001. 1998-2001 20030396/44-20030396/52 Correspondance départ des Conseillers Techniques et Chargé de mission, 1997-2002. 1997-2002 20030396/44 Serge MESONES, Chargé de mission "sports" : du 26/06/1997 au 11/05/2000 au 03/01/2002 20030396/45 Catherine BLUM, Conseillère Technique "sports" : du 28/01/1999 au 12/02/2002 20030396/46 Jean POCZOBUT et Joël DELPLANQUE, Conseillers Techniques "sports" : du 19/06/1997 au 25/11/1999 20030396/47 Alain MOUCHEL, Conseiller Technique "sports" : du 08/09/1999 au 26/04/2000 20030396/48 Alain MOUCHEL, Conseiller Technique "sports" : du 27/04/2000 au 07/02/2001 20030396/49 Jacques DONZEL, Conseiller Technique "sports" : du 06/12/1999 au 05/04/2001 20030396/50 Jacques DONZEL, Conseiller Technique "sports" : du 09/04/2001 au 02/05/2002 20030396/51 Maurice PICHON : du 06/02/2001 au 29/04/2002 20030396/52 Minutier chronologique des fax du 03/04/2001 au 10/04/2002 Discours de Madame Marie George BUFFET, ministre de la jeunesse et des sports, 1997-2001 20030396/53 10
Rapports d'inspection. 1990, 1998-2000 1990 Le lycée climatique de Font-Romeu, analyse critique de la situation actuelle et propositions pour l'avenir, élaboré par MM Blondeau, Chazeau, Grospeillet, Mallet, 06/04/1990 1998 Etude d'impact concernant les seuils de passage du statut associatif en sociétés anonymes, établie par M. Jacques DONZEL, inspecteur général, 08/1998 1999 Fédération française d'échecs établi par Mme Laure RECA, chargée de mission d'inspection générale, 07/1999 2000 Faits de bizutage pratiqués au sein du pôle espoir de rugby de la cité scolaire Jolimont de Toulouse établi par M Georges TETAZ, inspecteur général, 09/2000 Le CREPS de la Réunion établi par M. Jean-Marie LHONEN, inspecteur général, 09/2000 Organisation de la Direction Technique Nationale de la fédération française des sports de glace, établi par M. Claude SIBERT, inspecteur général, 10/2000 11