A - IMPLANTATIONS ET RETRAITS DE POSTES PREELEMENTAIRES

Documents pareils
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL. Vu la code de la construction et de l'habitation, et notamment son article R ,

SUBVENTIONS A VERSER AUX COOPERATIVES D'ECOLE CONSEIL MUNICIPAL DE DECEMBRE 2010 SOUS-FONCTION ARTICLE AED

À QUEL MOMENT PUIS-JE PRENDRE MA RETRAITE?

Fournitures et prestations de services. Tranche à ,99. Date de notification. Entreprises/Organis mes. Numéro de référence.

Bilan d'activités DECEMBRE JANVIER. Parce que l architecture et l environnement sont d intérêt public Loi du 3 janvier 1977

FORMATION. Inspection de l'éducation nationale - circonscription de Bergerac EST- Tél. : Ce.ien-bergest@ac-bordeaux.

Convention n 2014-C-DGAF-DSI-0001 relative à la mise en place d une plate-forme commune de maintenance informatique des collèges publics de la Vienne

Circonscription d ARGENTEUIL NORD LIVRET D ACCUEIL DES ENSEIGNANTS DEBUTANTS

LES INTERVENANTS EXTERIEURS GUIDE PRATIQUE ET PRECONISATIONS DEPARTEMENTALES Groupe départemental ARTS/EPS

InscRIPTIons scolaires

FORMATIONS D'INITIATIVE DEPARTEMENTALE. hors R3

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 9 du 19 février PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 6

Circulaire n

SÉNAT PROJET DE LOI. relatif aux conditions de cessation d'activité de maîtres de l'enseignement public ayant exercé dans certains. (Texte définitif.

dalkia REGION EST Pour sa filiale

NOTE DE SERVICE N 2 PLAN DE FORMATION EN CIRCONSCRIPTION 2014/2015

SERVICE SOCIAL EN FAVEUR DES ELEVES

ECOLES ET COLLEGES DES VOSGES EXPEDITEUR : SNUipp88 6 Maison des Associations Quartier La Magdeleine EPINAL Edito :

REGLEMENT DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT

PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE Année scolaire : 2014/2015 Circonscription de LYON 8 ème

COLLOQUE INTERNATIONAL

SEANCE DU 31 JANVIER 2013

PROGRAMMES ET INSTRUCTIONS OFFICIELLES dans l enseignement primaire et secondaire en France BU Éducation - ESPE Besançon

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

... Questionnaire...

Les ressources informatiques de l Institut Catholique de Lille à disposition des étudiants. Modalités pratiques. Luc Douterlungne Septembre 2010

Les services de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines

DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS

Règlement départemental des écoles. Maternelles, élémentaires et primaires. du département des LANDES

HISTOIRES LOGIQUES 1 HISTOIRES LOGIQUES 2. Soixante flèches. La moitié de la hauteur. Guillaume tire à l arc. Il a soixante flèches.

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 décembre 2010

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :

SOLIDARITÉS NUMÉRIQUES

Délibération de l Assemblée Plénière

A/ LES PARTICIPANTS OBLIGATOIRES ) Affectation des néo-titulaires de première année ) Enseignants affectés à titre provisoire...

Préparation de la rentrée 2012 Conférence de presse mardi 17 janvier h00 - Club de la presse - 9 rue Martenot à Rennes

coles

Séance ajournée 28 mai 2013

Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales

BUREAU DU 17 NOVEMBRE 2014 PROCES-VERBAL N 9

Le fonds d amorçage et

Faut-il développer la scolarisation à deux ans?

BASE ELEVES 1er degré

Montant de la participation de la collectivité : - Participation obligatoire pour adhérer à la convention de participation du CDG54 :

N 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin FAIT

Compte rendu de la réunion du CLUB UTILISATEURS CREDIT MANAGEMENT

Dép. 54 Accueil de jour Educatif et Scolaire (A.J.E.S.)

REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE

I - OUVERTURE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 4 MARS H00 EN MAIRIE DE MAULE SALLE DU CONSEIL COMPTE RENDU

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

Bilan de l affectation Année 2010

Bourses de formation continue Erasmus+

Amiens, le 4 février 2015 LE RECTEUR DE L'ACADÉMIE D'AMIENS CHANCELIER DES UNIVERSITÉS. Mesdames et Messieurs les Chefs d'établissement

Charte départementale Accueil et scolarisation des enfants de moins de trois ans

Annexe n 7 : annuaire de la division des écoles (DE)

Assistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Texte En date

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN

BREVET INFORMATIQUE ET INTERNET

Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)

Maurice Louis BOULANGÉ 29 ans

AFTES 15, rue de la Fontaine au Roi PARIS France.

Rentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005

CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER

Inform L3V n 3 Février 2006

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent

Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008

ANNEXE DE L ARRETE N du 07 Mai 2015 D EMPLOIS. Durée hebdo. Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat. N d enregist.

A.Gt M.B

FORMATION ET SUIVI DES PROFESSEURS DES ECOLES STAGIAIRES

Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets.

NOTE D INFORMATION L AGENT TERRITORIAL SPÉCIALISÉ DES ÉCOLES

autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.

Mémento spécial mouvement. SNUipp-FSU Du Lot. Mouvement N oubliez pas : C est par le nombre que nous nous ferons entendre.

Les classes pour l inclusion scolaire (CLIS) en 2010

Hôtel Ambiance 21, Av. Edouard Herriot Limas. Hôtel Campanile 210, rue Georges Mangin Villefranche sur Saône

Banque d outils d aide à l évaluation diagnostique

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AMENAGEMENT

ALPES-MARITIMES LES METIERS DE L'ELECTROTECHNIQUE : DU CAP AU BAC PRO ANTIBES

Conseil d établissement. 7 novembre 2013

COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014

RAPPORT DE TRANSPARENCE

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013

Année scolaire

ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004

CIO de Nogent -sur-marne Portes ouvertes des Lycées Année scolaire BACS Technologiques et BACS Professionnels

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE

N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX MUNICIPAUX.

A.T.S.E.M. -Note de service n du 11 mars 1991 (BO no 1 2 du 21 mars 1991)

UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE

Compte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire

Transcription:

ARRETE PORTANT DECISIONS D IMPLANTATION ET DE RETRAIT D'EMPLOIS D'ENSEIGNANTS DU 1er DEGRE POUR LA RENTREE 2016 VU l'article L 211-1 du Code de l'education VU l'article L 211-8 du Code de l'education VU le décret du 11 juillet 1979 VU la circulaire ministérielle du 03 juillet 2003 Tél : 03.83.93.56.16 REF. à rappeler : ND/DC poste 356.16 VU l'avis du Comité Technique Spécial Départemental en date du 27 janvier 2016 Vu l'avis du Conseil Départemental de l'education Nationale en date du 28 janvier 2016 Monsieur le Recteur, Chancelier des universités de Lorraine A R R E T E Article 1 - Sont autorisées, à compter de la rentrée 2016, les mesures suivantes : A - IMPLANTATIONS ET RETRAITS DE POSTES PREELEMENTAIRES 1) Implantations de postes préélémentaires 1 AUBOUE E.M.PU Iréne JOLIOT-CURIE 1 2 CUTRY E.P.PU LA MARELLE 1 3 JARVILLE-LA-MALGRANGE E.M.PU ERCKMANN-CHATRIAN 1 2) Implantation conditionnelle de poste préélémentaire 1 MONT-SAINT-MARTIN E.M.A Jean MACE 1 3) Retraits de postes préélémentaires 1 AUDUN-LE-ROMAN E.M.PU Francisque POULBOT 1 2 AVRICOURT E.P.PU 1 3 BAYON E.M.PU Françoise DOLTO 1 4 CHAMPENOUX E.M.PU 1 5 CONFLANS-EN-JARNISY E.M.PU Jacques PREVERT 1 6 DAMELEVIERES E.M.PU Jacques PREVERT 1 Page 1 de 7

7 DOMBASLE-SUR-MEURTHE E.M.PU Maurice CAREME 1 8 FLEVILLE-DEVANT-NANCY E.M.PU Jules RENARD 1 9 LUDRES E.M.PU Pierre LOTI 1 10 MOUTIERS E.M.PU Joliot CURIE 1 11 NANCY E.M.PU TROIS MAISONS 1 12 PAGNY-SUR-MOSELLE E.M.PU Gaston AUBIN 1 13 PONT-A-MOUSSON E.M.PU SAINT MARTIN 1 14 PULNOY E.M.PU LES 4 VENTS 1 15 SAULXURES-LES-NANCY E.M.PU Maurice BARRES 1 16 TOUL E.M.PU Gouvion SAINT CYR 1 RPI 54050 17 DOMEVRE-EN-HAYE E.E.PU JAILLON E.E.PU TREMBLECOURT E.M.PU 1 4) Retrait conditionnel de poste préélémentaire 1 VILLERS-LES-NANCY E.M.PU DU PLACIEUX 1 5) Implantations de postes au titre de la scolarisation des enfants de moins de 3 ans 1 HOMECOURT E.M.PU Hélène DEFAUT 0,5 2 LAXOU E.M.PU Victor HUGO 1 3 LONGWY E.P.PU Edouard DREUX 1 4 LUNEVILLE E.M.PU LES CERISIERS 1 5 VANDIERES E.P.PU 1 B - IMPLANTATIONS ET RETRAITS DE POSTES ELEMENTAIRES 1) Implantations de postes élémentaires 1 BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSON E.E.PU Arthur RIMBAUD 1 2 HERSERANGE E.E.PU LANDRIVAUX 1 3 JARNY E.E.PU LANGEVIN WALLON 1 au titre de l'ulis-ecole 4 LIVERDUN E.E.PU Georges BRASSENS 1 5 NANCY E.E.PU SAINT GEORGES 1 6 PAGNY-SUR-MOSELLE E.E.PU Paul BERT 1 7 SAINT-MAX E.E.PU Jules FERRY 1 8 VANDOEUVRE-LES-NANCY E.E.PU Jeanne D'ARC 1 Page 2 de 7

2) Implantations conditionnelles de postes élémentaires 1 JOEUF E.E.PU LES TILLEULS 1 2 MALZEVILLE E.E.PU PASTEUR 1 3 NANCY E.E.PU Jules FERRY 1 RPI 54043 4 ALLAIN E.E.PU 1 MOUTROT E.E.PU OCHEY E.M.PU 1 3) Retraits de postes élémentaires 1 AVRICOURT E.P.PU 1 2 BRIEY E.E.PU Louis PERGAUD 1 3 CHALIGNY E.E.PU BANVOIE 1 4 CHAMPIGNEULLES E.E.PU Jean MOULIN 1 5 CHANTEHEUX E.E.PU 1 6 DIARVILLE E.E.PU 1 7 DOMBASLE-SUR-MEURTHE E.E.PU Paul BERT 1 8 ESSEY-ET-MAIZERAIS E.P.PU 1 9 FAVIERES E.P.PU 1 10 JARVILLE-LA-MALGRANGE E.E.PU Louis MAJORELLE 1 11 JOEUF E.E.PU GENIBOIS 1 12 MEREVILLE E.E.PU 1 13 PEXONNE E.P.PU 1 14 POMPEY E.E.PU JEUYETE 1 15 ROSIERES-AUX-SALINES E.E.PU 1 16 TOUL E.E.PU SAINT EVRE 1 17 TUCQUEGNIEUX E.E.PU Albert LEBRUN 1 18 VAL-ET-CHATILLON E.P.PU 2 19 VEZELISE E.E.PU Marie MARVINGT 1 20 VILLERS-LES-NANCY E.E.PU PLACIEUX 1 RPI 54002 21 ANOUX E.E.PU 1 MAIRY-MAINVILLE E.P.PU RPI 54003 22 ANDERNY E.E.PU 1 SANCY E.E.PU Les élèves seront scolarisés à CIREY- SUR-VEZOUZE Page 3 de 7

RPI 54007 23 BAROCHES (LES) E.E.PU 1 BAROCHES (LES) E.E.PU GENAVILLE LANTEFONTAINE E.M.PU CENTRE LUBEY E.E.PU RPI 54020 24 EMBERMENIL E.E.PU LEINTREY E.P.PU 1 XOUSSE E.E.PU RPI 54023 25 HERIMENIL E.P.PU 1 REHAINVILLER E.P.PU RPI 54052 26 BAINVILLE-AUX-MIROIRS E.E.PU GRIPPORT E.M.PU LEBEUVILLE E.P.PU 1 RPI 54068 27 BEUVEILLE E.P.PU DES PAQUIS PIERREPONT E.P.PU DU FAYEL 1 4) Retraits conditionnels de postes élémentaires 1 NANCY E.E.PU LA FONTAINE 1 2 NANCY E.E.ES Marcel LEROY 1 3 NEUVES MAISONS E.E.PU Louise MICHEL 1 5) Implantations de postes dans le cadre du dispositif "Plus de maîtres que de classes" 1 CIREY-SUR-VEZOUZE E.E.PU 1 2 JARNY E.P.PU Jules FERRY 1 3 LONGLAVILLE E.E.PU Paul DOUMER 1 4 MONT-SAINT-MARTIN E.E.PU Albert IEHLEN 1 6) Implantations de postes UPE2A en élémentaire n localités école/établissement nb de postes observati ons 1 LONGWY E.E.PU ALBERT 1ER 1 2 NANCY Circonscription NANCY 2 1 7) Implantation conditionnelle de poste UPE2A en élémentaire E.E.A ECOLE APPLICATION DU 1 ESSEY-LES-NANCY 1 CENTRE Page 4 de 7

C - IMPLANTATIONS ET RETRAITS DE POSTES SPECIALISES ET RESEAUX D'AIDE 1) Implantations de postes ULIS-Ecole 1 DOMMARTIN-LES-TOUL E.E.PU Jules FERRY 1 2 SAINT-MAX E.E.PU Victor HUGO 1 3 VANDOEUVRE-LES-NANCY E.E.PU CHARMOIS 1 2) Implantations de postes E (Regroupement d'adaptation) 1 BRIEY E.E.PU Louis PERGAUD 1 2 LUNEVILLE E.P.PU Hubert MONNAIS 1 3 VILLERUPT E.P.PU JOLIOT CURIE 1 3) Implantation de poste G (rééducateur) 1 TOMBLAINE E.M.PU Elisabeth et Robert BADINTER 1 4) Transfert de poste spécialisé (ULIS - Ecole) n localité écoles nb de poste observations 1 NANCY E.E.PU SAINT GEORGES 2 NANCY E.E.A BRACONNOT Transfert d'un poste ULIS-Ecole de l'école Saint-Georges à l'école Braconnot 5) Implantations de postes spécialisés ou particuliers n localités Etablissements nb de postes observations 1 LUNEVILLE SESSAD 0,5 2 NANCY D.S.D.E.N. 54 0,5 Formateur au numérique 3 TOUL Circonscription de TOUL 1 Poste de conseiller pédagogique 4 HERSERANGE Circonscription de LONGWY 1 0,5 Poste de conseiller pédagogique 5 HERSERANGE Circonscription de LONGWY 2 0,5 Poste de conseiller pédagogique 6 SAINT-NICOLAS-DE-PORT Collège SAINT-EXUPERY 1 Poste enseignant référent 7 VEZELISE Collège Robert GEANT 1 Poste enseignant référent D - REGROUPEMENTS PEDAGOGIQUES 1) Dissolution d'un Regroupement Pédagogique Intercommunal Concentré n localités écoles observations 1 AVRICOURT E.P.PU 2 BASLIEUX E.P.PU Les élèves seront scolarisés au sein du RPI RECHICOURT - AVRICOURT (57) Page 5 de 7

2) Modification d'un Regroupement Pédagogique Intercommunal Dispersé n localités écoles observations RPI 54050 1 DOMEVRE-EN-HAYE E.E.PU 2 JAILLON E.E.PU 3 TREMBLECOURT E.M.PU La commune de JAILLON quitte le RPID E - AUTRES MESURES 1) Implantations de postes de brigadiers aide aux ZIL 1 AUBOUE E.M.PU Iréne JOLIOT-CURIE 1 2 BRIEY E.E.PU Louis PERGAUD 1 3 CONFLANS-EN-JARNISY E.M.PU Jacques PREVERT 1 4 CRUSNES E.E.PU CITES 1 5 ESSEY-LES-NANCY E.E.A ECOLE APPLICATION DU CENTRE 1 6 ESSEY-LES-NANCY E.E.PU MOUZIMPRE 1 7 HOMECOURT E.M.PU Louise MICHEL 1 8 LAY-SAINT-CHRISTOPHE E.E.PU Antony HANRY 1 Poste fléché allemand 9 MANCIEULLES E.P.PU Hervé BAZIN 1 10 NANCY E.E.PU STANISLAS 1 Poste fléché allemand 11 TOMBLAINE E.E.PU BROSSOLETTE 1 12 VANDOEUVRE-LES-NANCY E.M.PU Jeanne D'ARC 1 13 VANDOEUVRE-LES-NANCY E.M.PU EUROPE NATIONS 1 14 VANDOEUVRE-LES-NANCY E.E.PU BRABOIS 1 RPI 54007 15 BAROCHES (LES) E.E.PU BAROCHES (LES) E.E.PU GENAVILLE LANTEFONTAINE E.M.PU CENTRE LUBEY E.E.PU 1 2) Transformation des postes de remplaçants Les 132 postes de remplançants ZIL (Zone d'intervention Localisée) sont transformés en postes de remplaçants BAAZ (Brigadiers Aide aux ZIL). Page 6 de 7

3) Changements de rattachement administratif Un poste de Brigade Aide aux ZIL de l'école élémentaire Louise MICHEL de LONGUYON rattaché à l'école élémentaire de COLMEY Un poste de Brigade Aide aux ZIL de l'école primaire Centre de REHON rattaché à l'école primaire Georges SAND de MORFONTAINE Un poste de Brigade Aide aux ZIL de l'école maternelle Brossolette de TOMBLAINE rattaché à l'école élémentaire Brossolette de TOMBLAINE Un poste de Brigade Aide aux ZIL de l'école élémentaire Antony HANRY de LAY-SAINT-CHRISTOPHE rattaché à l'école primaire Des Marronniers de FAULX 4) Ecoles spécifiques Les Classes à Horaires Aménagés Musique (C.H.A.M.) implantées à l'école Didion-Raugraff à Nancy sont transférées à l'école Alfred Mézières à Nancy selon le déroulé suivant : CE1 pour la rentrée 2016, CE2 pour la rentrée 2017, CM1 pour la rentrée 2018, CM2 pour la rentrée 2019. Les élèves ayant commencé un cursus C.H.A.M. le termineront dans l'école où ils l'ont commencé. F - TRANSFORMATIONS, FERMETURES, OUVERTURES OU FUSIONS D'ECOLES 1) Fermeture d'école n localité école observations 1 VAL-ET-CHATILLON E.P.PU Article 2 Monsieur le Secrétaire Général de la Direction des services départementaux de l éducation nationale de Meurthe-et-Moselle est chargé de l application du présent arrêté. Nancy, le 4 février 2016 POUR LE RECTEUR, ET PAR DELEGATION, LE DIRECTEUR ACADEMIQUE DES SERVICES DE L EDUCATION NATIONALE, DIRECTEUR DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE DE MEURTHE-ET-MOSELLE Signé Jean-Luc STRUGAREK Page 7 de 7