LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012"

Transcription

1 Dossier suivi par : S. MELNICZOK : Réf. : MS.LD LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012 (En application de l article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX Tranche de à HT Travaux de maçonnerie (lot 1) et de tubage (lot 2) pour la remise en état de la cheminée de la piscine de Pont-à-Mousson. Marché n 149 Notifié le 19 juin 2012 Attribué à : Lot 1 : PIZZI FILS 39, Grand Rue LIMEY Montant Lot 1 : 9 994,22 HT Travaux de remplacement de joints de carrelages (lot 1) de peinture, de revêtement de sols et de faux plafonds (lot 2) dans la piscine de Pont-à-Mousson. Marché n 162 Notifié le 19 juin 2012 Attribué à : Lot 2 : POLETTI SA- 39, Rue du Saule BLENOD LES PONT-A-MOUSSON Montant : Lot 2 : ,49 HT Tranche de à HT Travaux de remise en état de l escalier de secours sud de la piscine de Pont-à-Mousson. Marché n 166 Notifié le 11 juillet 2012 Attribué à : TRENTIN 252, Rue Henri Dunant PONT-A-MOUSSON Montant : ,99 HT

2 Travaux de fourniture et pose de débimètres AEP à la ZAC d Atton. Marché n 155 Notifié le 29 juin 2012 Attribué à : SADE-CGTH 23, Chemin de la Petite Ile BP METZ CEDEX 2 Montant : ,20 HT Travaux de génie civil pour la pose de 30 conteneurs à déchets ménagers semi-enterrés. Marché n 164 Notifié le 11 juillet 2012 Attribué à : EGE 17, Rue Majorelle LAY SAINT CHRISTOPHE Montant : ,07 HT Tranche de à HT Travaux de mise en valeur par la lumière de la Chapelle Casenove de Maidières. Marché n 132 Notifié le 21 mai 2012 Attribué à : SVT - 6, Route de Nomeny MANONCOURT SUR SEILLE Montant : ,00 HT Travaux de remplacement de vitrage sur un mur rideau de la Médiathèque de Pont-à-Mousson. Marché n 156 Notifié le 14 mai 2012 Attribué à SAS BRAYER 5, Allée des Prunus HEILLECOURT Montant : ,00 HT Travaux de mise aux normes de deux arrêts de bus Place Thiers à Pont-à-Mousson. Marché n 159 Notifié le 30 mai 2012 Attribué à : EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS EST 8, Rue Hubert Curien MAXEVILLE Montant : ,30 HT

3 MARCHE DE SERVICES Tranche de 0 à HT Vérification annuelle des installations électriques de huit bâtiments communautaires pendant 5 ans. Marché n 158 Notifié le 5 juin 2012 Attribué à DEKRA INSPECTION Agence Lorraine Sud, Parc de l Observatoire 10, Rue du Saulnois LAXOU Montant : 1 075,00 HT/an sur 5 ans Nettoyage des vitres intérieures et extérieures de la piscine communautaire de Pont-à- Mousson. Marché n 146 Notifié le 4 janvier 2012 Attribué à : SAS TOUT CLEAN 20, Rue Nationale SPICHEREN Montant 5 529,76 HT /an sur 3 ans Contrat de maintenance du réseau surpressé d eau incendie et d installations techniques à la ZAC d Atton. Marché n 153 Notifié le : 22 août 2012 Attribué à : SAUR 15, Rue des Martyrs de la Résistance MONTIGNY LES METZ Montant 1 850,00 HT /an sur 4 ans Prestations de services d assurances. Marché n 167 Notifié le 5 décembre 2012 Attribué à : Lot 1 : Assurance Responsabilité civile AXA - 6 place du Paradis PONT A MOUSSON - Lot 2 : Assurance protection fonctionnelle AXA - 6 place du Paradis PONT A MOUSSON - Lot 3 :Assurance protection juridique SMACL Avenue Salvadore Allende NIORT - Lot 4 :Assurance Automobile GROUPAMA Grand Est - 30 boulevard de Champagne DIJON - Lot 5 :Assurance des Dommages aux biens SMACL Avenue Salvadore Allende NIORT Montant :Lot 1 : HT/an sur 4 ans Lot 2 : HT/an sur 4 ans Lot 3 : HT/an sur 4 ans Lot 4 : HT/an sur 4 ans Lot 5 : HT HT (option) /an sur 4 ans

4 Tranche de à HT Etude préalable à l instauration d une tarification incitative du service des déchets ménagers. Marché n 145 Notifié le 30 janvier 2012 Attribué à : SCIC LES 7 VENTS DU CONTENTIN 62 A, Rue Gambetta COUTANCES Montant : ,00 HT Tranche de à HT AMO pour la préparation de la transformation de la Communauté de Communes dans le cadre du schéma départemental de coopération communale. Marché n 160 Notifié le 4 juillet 2012 Attribué à : STRATORIAL FINANCES 58, Cours Becquart Castelbon BP VOIVON Montant : ,00 HT MARCHE DE FOURNITURES : Tranche de à HT Fourniture de combustible (fioul) pour le Domaine de Charmilly à Pont-à-Mousson. Marché n 150 Notifié le 6 mars 2012 Attribué à : THEVENIN-DUCROT DISTRIBUTION 67, Rue de Besançon BP PONTARLIER CEDEX Montant : 5 016, ,96 HT /an sur 3 ans Fourniture sur 3 ans de bacs et de sous-bacs plastiques pour la collecte sélective. Marché n 157 Notifié le 4 juin 2012 Attribué à : TEMACO 240, Rue Louis de Broglie BP AIX EN PROVENCE CEDEX 3 Montant : 6 246,74 HT/an sur 3 ans Fourniture, installation de matériels informatiques et logiciels (lots 1 et 2) et contrat de maintenance informatique (lot 3) Marché n 161 Notifié le 19 juin 2012 Attribué à : Lot 1: AMPLITUDE INFORMATIQUE Immeuble Le Cahn - 17bis, Rue Laurent Bonnevay NANCY

5 Lot 2 : PARTNERS SOLUTION INFORMATIQUE Nancy Porte Sud 2, Rue du Coteau HEILLECOURT Lot 3 : PARTNERS SOLUTION INFORMATIQUE Nancy Porte Sud 2, Rue du Coteau HEILLECOURT Montant : Lot 1 : 6 895,20 HT Lot 2 : 2 894,23 HT Lot 3 : 4 680,00 HT /an sur 3 ans Fourniture de matériel de cardio training et de musculation (4 ème tranche). Marché n 165 Notifié le 21 août 2012 Attribué à : Lot 1 : MULTIFORM ZI du Grand Pont LA ROQUE D ANTHEON Lot 3 : MULTIFORM ZI du Grand Pont LA ROQUE D ANTHEON Montant : Lot 1 : 6 042,50 HT Lot 3 : 1 331,25 HT Tranche de à HT Achat de petites fournitures de bureau pour la Communauté de Communes. Marché n 154 Notifié le 21 mai 2012 Attribué à : SM BUREAU SAS Route de Nancy - Chemin des Tuileries BP SARREGUEMINES CEDEX Montant 8 361, ,61 HT /an sur 3 ans Mission de partenariat avec la SNCF pour la mise en place d un système billettique intermodal. Procédure négociée Marché n 151 Notifié le 16 janvier 2012 Attribué à : Société Nationale des Chemins de Fer Français 34, Rue du Commandant Mouchotte PARIS Montant : ,62 HT Tranche de à HT Fourniture de carburants destinés aux véhicules communautaires et délivrés par station service. Marché n 148 Notifié le 30 janvier 2012 Attribué à : TOTAL RAFFINAGE MARKETING 562, Avenue du Parc de l Ile NANTERRE CEDEX Montant : HT /an sur 3 ans

6 Adaptation d un système billettique Mifare pour mettre en place un système de billettique interopérable fonctionnant avec des cartes Calypso. Marché n 152 Notifié le 21 mars 2012 Attribué à : VIX TECHNOLOGY Parc Temis 17 bis, Rue Alain Savary BESANÇON Montant : ,00 HT Acquisition de documents imprimés, sonores et multimédias pour les bibliothèques communautaires de Pont-à-Mousson, Blénod les Pont-à-Mousson et Jezainville. Marché n 147 Notifié le 19 janvier 2012 Attribué à : Lot 1 : La librairie PAPIERS CADEAUX - 19, Place Duroc PONT-A-MOUSSON Lot 2 : La librairie l AUTRE RIVE 19, Rue du Pont Mouja NANCY Lot 3 : La librairie LE PREAU 11-13, Rue Taison METZ Lot 4 : La librairie LA PARENTHESE : 19- Cour des Arts NANCY Lot 5 : La société SIREGE Les Comptoirs de Bonneuil 3, Place de l Usine BONNEUIL-LES-EAUX Lot 6 : La librairie LE HALL DU LIVRE 38, Rue Saint-Dizier NANCY Lot 7 : La société CVS 6-8, Rue Gaston Lauriau MONTREUIL Lot 8 : La LIBRAIRIE MUSICALE INTERNATIONALE 2, Rue des Trois Mages MARSEILLE Lot 9 : LE HALL DU LIVRE 38, Rue Saint-Dizier BP NANCY Montant : Lot 1 : HT/an sur 2 ans Lot 2 : HT/an sur 2 ans Lot 3 : HT/an sur 2 ans Lot 4 : HT/an sur 2 ans Lot 5 : HT/an sur 2 ans Lot 6 : HT/an sur 2 ans Lot 7 : HT/an sur 2 ans Lot 8 : HT /an sur 2 ans Lot 9 : HT/an sur 2 ans Tranche de à HT Fourniture de 30 conteneurs semi-enterrés pour déchets ménagers. Marché n 163 Notifié le 12 juillet 2012 Attribué à : TEMACO Parc de la Duranne- 240, Rue Louis de Broglie BP AIX EN PROVENCE Montant : ,99 HT

Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics

Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics Objet date attributaire code postal Montant durée en année N marché

Plus en détail

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2010-213 Aménagement d un local "métiers d art" à Pézenas ENTREPRISE HENRY Plomberie-VMC

Plus en détail

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les

Plus en détail

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE

Plus en détail

Vos interlocuteurs en région

Vos interlocuteurs en région Euler Hermes France Vos interlocuteurs en région Pour un service de proximité Juillet 2015 * Notre savoir au service de votre réussite www.eulerhermes.fr * 23 Délégations Euler Hermes Crédit France DELEGATION

Plus en détail

F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032. Avis d attribution de marché. Travaux

F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032. Avis d attribution de marché. Travaux 1/15 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:250032-2012:text:fr:html F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032 Avis d attribution de marché Travaux Directive 2004/18/CE

Plus en détail

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux : LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre

Plus en détail

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626 Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

BATIMENT COORDONNEES DES C.F.A. DIPLOMES DISPENSES PAR C.F.A. BOUCHES DU RHONE (13)

BATIMENT COORDONNEES DES C.F.A. DIPLOMES DISPENSES PAR C.F.A. BOUCHES DU RHONE (13) BATIMENT BOUCHES DU RHONE (13) C.F.A. BTP MARSEILLE Impasse de la Montre 13011 MARSEILLE Tél : 04.91.87.98.00 Fax : 04.91.87.98.01 Mail : cfabtp.marseille@ccca-btp.fr Site : www.formation-btp-paca.com

Plus en détail

SOLUTIONS CRÉDIT VOS CLIENTS VONT ADORER!

SOLUTIONS CRÉDIT VOS CLIENTS VONT ADORER! SOLUTIONS CRÉDIT VOS CLIENTS VONT ADORER! Franfinance votre accélérateur de ventes 30 AGENCES Pour être toujours à vos côtés Le réseau national Franfinance vous assure un véritable service de proximité.

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

Fournitures et prestations de services. Tranche 20 000 à 49 999,99. Date de notification. Entreprises/Organis mes. Numéro de référence.

Fournitures et prestations de services. Tranche 20 000 à 49 999,99. Date de notification. Entreprises/Organis mes. Numéro de référence. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA REGION LORRAINE PAR LES SOCIETES MANDATAIRES AYANT RECU DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE Fournitures et prestations de services Tranche

Plus en détail

Guide Tourisme et Handicap à Metz Lieux culturels accessibles

Guide Tourisme et Handicap à Metz Lieux culturels accessibles Guide Tourisme et Handicap à Metz Lieux culturels accessibles 2015 SOMMAIRE 1. Centre Pompidou-Metz... 2 2. Musée de la Cour d Or... 3 3. Arsenal... 3 4. Opéra-Théâtre... 4 5. Les Arènes... 4 6. Les Trinitaires...

Plus en détail

L ENGAGEMENT SOLIDAIRE

L ENGAGEMENT SOLIDAIRE 2016, la loi change, pas nos valeurs (Accord National Interprofessionnel) LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ OBLIGATOIRE POUR TOUS LES SALARIÉS EN QUESTIONS LE GUIDE Complémentaire santé obligatoire pour tous les

Plus en détail

CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX

CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX Exécution de prestations de nettoyage de locaux administratifs situés : - site n 1 : 24 rue des Ingrains 36022 CHATEAUROUX - site n 2 : 10 rue d Olmor 36400 LA CHATRE Critères

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES

Plus en détail

2 ème Edition 2014. Entreprises ESPACES. 1er RÉSEAU PARTENAIRE, 61 IMPLANTATIONS EN FRANCE

2 ème Edition 2014. Entreprises ESPACES. 1er RÉSEAU PARTENAIRE, 61 IMPLANTATIONS EN FRANCE 2 ème Edition 2014 1er RÉSEAU PARTENAIRE, 61 IMPLANTATIONS EN FRANCE Bâtiment neuf haute performance environnemental, conception innovante, YWOOD BUSINESS se développera sur 1.220 m² environ en R+2, divisible

Plus en détail

F-Paris: Travaux de construction 2010/S 223-340612 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ. Travaux

F-Paris: Travaux de construction 2010/S 223-340612 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ. Travaux 1/10 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:340612-2010:text:fr:html F-Paris: Travaux de construction 2010/S 223-340612 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ Travaux SECTION I: POUVOIR

Plus en détail

Article 133 du Code des Marchés Publics arrêté du 26 décembre 2007 publié au J.O. du 29/12/07 SERVICE DES MARCHES. Fournitures et services courants

Article 133 du Code des Marchés Publics arrêté du 26 décembre 2007 publié au J.O. du 29/12/07 SERVICE DES MARCHES. Fournitures et services courants ETABLISSEMENT : CROUS d Aix Marseille LISTE DES MARCHÉS PUBLICS CONCLUS EN 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics arrêté du 26 décembre 2007 publié au J.O. du 29/12/07 SERVICE DES MARCHES Fournitures

Plus en détail

BULLETIN DES LOCAUX DISPONIBLES COMMUNAUTE DE COMMUNES D OYONNAX JUILLET 2013

BULLETIN DES LOCAUX DISPONIBLES COMMUNAUTE DE COMMUNES D OYONNAX JUILLET 2013 BULLETIN DES LOCAUX DISPONIBLES COMMUNAUTE DE COMMUNES D OYONNAX JUILLET 2013 Rappel : en grisé figurent les nouveautés Offres à vendre Tènements Industriels Ateliers- Stockage à vendre: - Bellignat PI

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :

Plus en détail

ARSEAA LES MARRONNIERS

ARSEAA LES MARRONNIERS REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE

Plus en détail

FERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX

FERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX FERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX 2013 Montant en Euros SAS SOGEPROM HABITAT Immeuble IDF 3, Place de la Pyramide 92067 PARIS LA DEFENSE CEDEX AMELLER-DUBOIS

Plus en détail

Melle VERCOUTERE à M. REBUFFO M. FONTAN, M. MAYSTRE.

Melle VERCOUTERE à M. REBUFFO M. FONTAN, M. MAYSTRE. Département de la Haute-Garonne Arrondissement de Muret COMMUNE D EAUNES Nombre de Conseillers En exercice : 25 Présents : 21 Procurations : 2 Absents : 2 Votants : 23 Date de convocation : 14 janvier

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente

Plus en détail

Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14

Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 3. ACCES RACCORDEMENT D Identification : -NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 17/10/2013 Version initiale -NOI-RAC-02E V.2.7

Plus en détail

Entreprise de services, Entretient et rénove vos Locaux professionnels et d habitation.

Entreprise de services, Entretient et rénove vos Locaux professionnels et d habitation. ATMOSPHERES Entreprise de services, Entretient et rénove vos Locaux professionnels et d habitation. Trois avantages : Maintien de votre patrimoine immobilier. Valorisation de votre image de marque. Respect

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Objet du Marché de maintenance préventive et dépannage des parcs de stationnement du parking du gardon Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés

Plus en détail

Marchés notifiés en 2012 pour la Ville de Saint Aubin les Elbeuf

Marchés notifiés en 2012 pour la Ville de Saint Aubin les Elbeuf Marché de fournitures inférieur à 20 000 HT Fourniture de copieurs pour les écoles de Saint Aubin les Elbeuf 14/03/12 4 023,60 RICOH 94513 Marchés de fournitures entre 20 000 HT et 89 999 HT MNSC Remise

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 14/01605/ST 14/01604/ST 14/01603/ST 14/02301/ST 14/01602/ST 14/02200/ST 14/04000/ST 14/02303/ST 13/04900/ST Peinture Electricité Revêtements sols et murs Pour des Travaux

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : SITE MONTIMARAN SERVICE RADIOLOGIE (objet du marché)

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS de la Ville de LE POULIGUEN Du 1 er janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS de la Ville de LE POULIGUEN Du 1 er janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS de la Ville de LE POULIGUEN Du 1 er janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

Plus en détail

MARCHES DE SERVICE DE 4 000 HT à 19 999,99 HT Objet du marché Lot Désignation des lots Titulaire Code postal + ville

MARCHES DE SERVICE DE 4 000 HT à 19 999,99 HT Objet du marché Lot Désignation des lots Titulaire Code postal + ville MARCHES CONCLUS EN 2010 MARCHES DE SERVICE Objet du marché Lot Désignation des lots Titulaire Code postal + ville Maintenance groupe électrogènes ENERGELEC 13400 AUBAGNE CSPS et contrôle technique pour

Plus en détail

PORTES OUVERTES DES CFA

PORTES OUVERTES DES CFA PORTES OUVERTES DES CFA NOMS DES ETABLISSEMENTS VILLE DATE FORMATIONS CFA DINAH DERYCKE 365 rue Jules Guesde 59650 VILLENEUVE D ASCQ Tél : 03 20 19 66 81 22 mars 2013 23 mars 2013 CAP employé de vente

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 313 347 311 316 312 348 CARRELAGE-FAIENCE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT AIRES DE JEUX : REMPLACEMENT DE JEUX (ECOLE

Plus en détail

PORTES OUVERTES DES CFA

PORTES OUVERTES DES CFA PORTES OUVERTES DES CFA NOMS DES ETABLISSEMENTS CFA DINAH DERYCKE VILLE DATE FORMATIONS 365 rue Jules Guesde 59650 VILLENEUVE Tél : 03 20 19 66 62 / 03 20 19 66 61 / 03 20 19 66 67 ufa.derycke@ac-lille.fr

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX VILLE DE MONTBELIARD Service Administration Générale LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX marché ou date 2014-040

Plus en détail

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2005

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2005 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2005 Département du Calvados Ville d'ifs Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal L'an deux mille cinq Le vingt-sept

Plus en détail

BUREAU DU 17 NOVEMBRE 2014 PROCES-VERBAL N 9

BUREAU DU 17 NOVEMBRE 2014 PROCES-VERBAL N 9 Le jour susdit, les membres du bureau se sont réunis au sein de la salle des commissions du bâtiment administratif de la Communauté de Communauté du Saulnois à CHATEAU-SALINS, sous la présidence de Monsieur

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

ETUDES DE CAS N 1. Equipement logiciel : Gestion commerciale et C.R.M COMMENCE sur 1 Serveur + 3 postes : deux en réseau local, et un à distance.

ETUDES DE CAS N 1. Equipement logiciel : Gestion commerciale et C.R.M COMMENCE sur 1 Serveur + 3 postes : deux en réseau local, et un à distance. ETUDES DE CAS N 1 Devis, Commandes, Livraisons et Facturation Vente et installation de systèmes de sécurité : alarmes, vidéosurveillance, contrôle d'accès, incendies ENVIRONNEMENT DU CLIENT Siège + deux

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure

Plus en détail

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78) Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

Plus en détail

PRÉVENTION DES RISQUES CHAUFFE-EAU. Adoptez les bons réflexes!

PRÉVENTION DES RISQUES CHAUFFE-EAU. Adoptez les bons réflexes! PRÉVENTION DES RISQUES CHAUFFE-EAU Adoptez les bons réflexes! La gamme de chauffe-eau Atlantic P R O T E C T I O N D Y N A M I Q U E P R O T E C T I O N P R O T E C T I O N P R O T E C T D Y N A M I O

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES

CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES ENTRE : PICAUD La commune de TREGONNEAU, représentée par le Maire Jean-Luc (ou son représentant). ET : Mme/M, ci-dessous désigné(e) sous le terme «l occupant» Il est

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG

Plus en détail

Marché Public en procédure adaptée Solution dématérialisée d envoi et de réception de fax et de sms CAHIER DES CHARGES ET DES CLAUSES TECHNIQUES

Marché Public en procédure adaptée Solution dématérialisée d envoi et de réception de fax et de sms CAHIER DES CHARGES ET DES CLAUSES TECHNIQUES GROUPEMENT DE COMMANDES CA54, CA55, CA88, CRAL, ALPA-IS4A, LQV Marché Public en procédure adaptée Solution dématérialisée d envoi et de réception de fax et de sms CAHIER DES CHARGES ET DES CLAUSES TECHNIQUES

Plus en détail

Portage de cadres. Quels profils sont concernés par le portage salarial? contact@portage-de-cadres.fr. http://www.portage-de-cadres.

Portage de cadres. Quels profils sont concernés par le portage salarial? contact@portage-de-cadres.fr. http://www.portage-de-cadres. Portage de cadres Devenons n 1 du portage salarial ensemble Quels profils sont concernés par le portage salarial? L indépendant souhaitant se libérer des contraintes administratives, comptables et fiscales

Plus en détail

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François

Plus en détail

Au niveau des recettes :

Au niveau des recettes : Extrait du bulletin communal de décembre 2013 Au cours de sa séance du 23 octobre 2013, le conseil communal a examiné et approuvé à l unanimité la seconde modification budgétaire de l année. 1. Budget

Plus en détail

Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010)

Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010) Département des finances, des institutions et de la sécurité Service cantonal des contributions Section des personnes physiques Departement für Finanzen, Institutionen und Sicherheit Kantonale Steuerverwaltung

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/4 et 3//4 3/055/ A386 4//3 TRAVAUX DE "POINT A TEMPS" COLAS SUD OUEST 3/056/ 3/056/ A379 A4004 6/0/4 MISSION D ASSISTANCE JURIDIQUE Assistance juridique générale en matière fiscale 7/0/4

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ

Plus en détail

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N ********** P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ACTE

Plus en détail

Conditions générales SOUSCRIPTION EN LIGNE DES CONTRATS MULTIRISQUES AUTOMOBILE ET ASSURANCE DU CONDUCTEUR

Conditions générales SOUSCRIPTION EN LIGNE DES CONTRATS MULTIRISQUES AUTOMOBILE ET ASSURANCE DU CONDUCTEUR Conditions générales SOUSCRIPTION EN LIGNE DES CONTRATS MULTIRISQUES AUTOMOBILE ET ASSURANCE DU CONDUCTEUR SOMMAIRE 1 ère PARTIE - INFORMATIONS LÉGALES 3 2 ème PARTIE - CHAMP D APPLICATION DES CONDITIONS

Plus en détail

mise à jour: septembre 2015 COMMENTAIRES

mise à jour: septembre 2015 COMMENTAIRES mise à jour: septembre 215 rrouvez le dail de toutes ces annonces sur notre prix/ GRENAY ZI GRENAY TERRAIN INDUSTRIEL ancienne gare d'heyrieux A3848 5 ST PIERRE DE CHANDIEU TERRAIN INDUSTRIEL A BATIR ENTREE

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28 JUIN 2011

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28 JUIN 2011 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28 JUIN 2011 La séance est présidée par Monsieur Christian BATY, Vice-Président DATE DE CONVOCATION 23 JUIN 2011 NOMBRE D ADMINISTRATEURS

Plus en détail

LISTE DES MARCHES DE FOURNITURES CONCLUS EN 2014 (application de l'article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES DE FOURNITURES CONCLUS EN 2014 (application de l'article 133 du code des marchés publics) LISTE DES S DE FOURNITURES CONCLUS EN 2014 BUREAU DISTRIBUTEUR OBJET DU DATE DE NOTIFICATION MONTANT HT F140015 DELOSTAL & THIBAULT 92400 COURBEVOIE Achat de carburants routiers - Lot n 1 : Achat de gasoil

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013. Article 133 du code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013. Article 133 du code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Article 133 du code des s publics Arrêté du 21 juillet 2011 POUVOIR ADJUDICATEUR : Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle 2 allée

Plus en détail

LE SIGNAC. 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 92230 GENNEVILLIERS 6 584 m² de bureaux divisibles à partir de 290 m². Contact :

LE SIGNAC. 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 92230 GENNEVILLIERS 6 584 m² de bureaux divisibles à partir de 290 m². Contact : LE SIGNAC 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 92230 GENNEVILLIERS 6 584 m² de bureaux divisibles à partir de 290 m² Contact : Christophe Dejeune E: cdejeune@savills.fr DL: +33 (0) 1 44 51 17 57 M : +33 (0) 6

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

Sélection réalisée pour

Sélection réalisée pour Marie CHARRA Ligne directe : +33(0)1 47 59 17 26 marie.charra@bnpparibas.com Sélection réalisée pour Votre Recherche Le 15 Décembre 2010 Proposition 1 Surface Location* Vente* Description 704 Avenue ROGER

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2013-004

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2013-004 Communauté de communes CHAUNY-TERGNIER 57 Bd Gambetta - BP 20086 02 301 CHAUNY Cedex TEL. : 03.23.39.94.94. FAX 03.23.39.20.36 Email : direction@ccct.fr UDirection Générale RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Plus en détail

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130 Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du

Plus en détail

Observatoire de la MEF

Observatoire de la MEF 2013 Observatoire de la MEF Cité des métiers du Grand Beauvaisis 36, Avenue Salvador Allende Village Mykonos Bâtiment G 60000 Beauvais 03 60 56 60 60 www.mef-beauvaisis.fr SOMMAIRE 1/Définition du secteur

Plus en détail

Les prestations devront respecter la norme NFS 61933 édition 2011, avec ses évolutions.

Les prestations devront respecter la norme NFS 61933 édition 2011, avec ses évolutions. MARCHE PUBLIC CAHIER DES CHARGES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACTE D ENGAGEMENT Pouvoir adjudicateur : Commune de Saint Martin de Crau, BP 50001 13558 Saint Martin de Crau cedex. 04 90 47 17 29

Plus en détail

Décision N 04/2014. Département de la Haute-Corse République Française COMMUNE DE L ILE ROUSSE Décision

Décision N 04/2014. Département de la Haute-Corse République Française COMMUNE DE L ILE ROUSSE Décision N 04/2014 Réfection des façades du Centre de Dialyse, quartier Ginaparo Vu la Délibération du Conseil Municipal du 30 avril 2014, Vu les crédits budgétaires disponibles sur l exercice 2014, à savoir le

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR 1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 27 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers

Plus en détail

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT

Plus en détail

Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics)

Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Marchés de TRAVAUX Tranche de 5 150 000 HT et plus Construction d une

Plus en détail

Cycle 2 : la Location Meublée

Cycle 2 : la Location Meublée Programme de la matinée 1. La Location Meublée, un outil patrimonial d optimisation - du revenu du dirigeant - de la retraite - de la fiscalité du patrimoine immobilier - de l ISF 2. Conseiller efficacement

Plus en détail

MARCHES DE SERVICES 2007

MARCHES DE SERVICES 2007 MARCHES DE SERVICES 2007 Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Adresse Montant 4000 HT à 19 999,99 HT Mission de coordination SPS Acquisition / Amélioration du 33 Bd A. France 03/05/2007

Plus en détail

Studios de Paris. Une nouvelle génération de studios

Studios de Paris. Une nouvelle génération de studios Cinéma Télévision Cinéma & Télévision Une nouvelle génération de studios 9 Studios de tournages de 600 m² à 2 000 m² Euro Media France est l opérateur des, situés au cœur de la Cité du Cinéma (pôle cinématographique

Plus en détail

F.I.C. n 2010/TDM01. Objet : Rubrique TDM - Tri des Déchets Ménagers. Evolution des exigences de la rubrique

F.I.C. n 2010/TDM01. Objet : Rubrique TDM - Tri des Déchets Ménagers. Evolution des exigences de la rubrique F.I.C. n 2010/TDM01 Fiche d interprétation et / ou complément au référentiel (Ancienne appellation «Jurisprudence technique») Objet : Rubrique TDM - Tri des Déchets Ménagers Evolution des exigences de

Plus en détail

4 914 m 2 div. Direction Grands Comptes - 01 56 885 885. jerome.vincent-genod@keops.fr. 9 387 m 2 div.

4 914 m 2 div. Direction Grands Comptes - 01 56 885 885. jerome.vincent-genod@keops.fr. 9 387 m 2 div. 4 ème trimestre 2007 Les 54 offres présentées dans cette édition constituent une sélection d opportunités d implantation sur votre secteur, ainsi qu un premier regard sur le marché de l immobilier d entreprise.

Plus en détail

Rayonnages pour picking avec passarelles

Rayonnages pour picking avec passarelles Rayonnages pour picking avec passarelles 2 Rayonnages pour picking avec passarelles www.mecalux.fr La mise à profit maximum de l espace des magasins requiert des solutions permettant l accès aux niveaux

Plus en détail

Studios de Paris. Une nouvelle génération de studios

Studios de Paris. Une nouvelle génération de studios Cinéma Télévision Cinéma & Télévision Une nouvelle génération de studios 9 Studios de tournage de 600 m² à 2 000 m² Idéalement situé à Saint-Denis, à seulement 10 minutes de Paris et 15 minutes de l aéroport

Plus en détail

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

Clôture des inscriptions 18 JANVIER 2013

Clôture des inscriptions 18 JANVIER 2013 Clôture des inscriptions 18 JANVIER 2013 Règlement et inscriptions sur les sites de vos CROUS et du CNOUS, sur www.culture.cnous.fr et dans les services culturels des CROUS AIX MARSEILLE 31 avenue Jules

Plus en détail

À QUEL MOMENT PUIS-JE PRENDRE MA RETRAITE?

À QUEL MOMENT PUIS-JE PRENDRE MA RETRAITE? Bien que notre objectif soit de diffuser des informations exactes nous ne pouvons garantir le résultat, les sujets traités faisant l objet de modifications légales fréquentes. Les informations contenues

Plus en détail

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de

Plus en détail

Conditions générales SOUSCRIPTION EN LIGNE DU CONTRAT D ASSURANCE HABITATION

Conditions générales SOUSCRIPTION EN LIGNE DU CONTRAT D ASSURANCE HABITATION Conditions générales SOUSCRIPTION EN LIGNE DU CONTRAT D ASSURANCE HABITATION SOMMAIRE 1 ère PARTIE - INFORMATIONS LÉGALES 3 2 ème PARTIE - CHAMP D APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALESDE SOUSCRIPTION EN

Plus en détail

Parc Valentine Vallée Verte

Parc Valentine Vallée Verte Le Bourbon 10.300 m² de bureaux neufs à louer Parc Valentine Vallée Verte un parc d affaires unique Au cœur d un parc d affaires unique Choisissez pour votre entreprise des bureaux dans un bâtiment historique

Plus en détail

Direction départementale Des territoires de l'orne - 1 -

Direction départementale Des territoires de l'orne - 1 - Direction départementale Des territoires de l'orne Service Habitat Construction Bureau Constructions Durables Et accessibilité Cité administrative place du Général Bonet, BP 537 61007 Alençon cedex Travaux

Plus en détail

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE

Plus en détail

PRÉFET DU VAL D OISE LISTE DES CENTRES AGRÉÉS POUR LES STAGES DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE

PRÉFET DU VAL D OISE LISTE DES CENTRES AGRÉÉS POUR LES STAGES DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE DIRECTION DE L ACCUEIL DU PUBLIC, DE L IMMIGRATION ET DE LA CITOYENNETE Bureau de la citoyenneté et des professions réglementées PRÉFET DU VAL D OISE LISTE DES CENTRES AGRÉÉS POUR LES STAGES DE SENSIBILISATION

Plus en détail

Ecole maternelle Polangis (dite Jougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 )

Ecole maternelle Polangis (dite Jougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 ) Ecole maternelle Polangis (dite ougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 ) 12 avenue oseph ougla ment initial OCAISATION POSSIBIITE D'ACCES POSSIBES REAISES DEPUIS 2009 ACCESSIBIITE Stationnement Pas

Plus en détail

ENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement?

ENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement? ENTRETIEN & RÉPARATIONS Qui paie quoi dans votre logement? Qui paie quoi dans votre logement? Peinture, papier peint sur murs et plafonds Peinture sur les portes palières et huisseries L entrée Un évier

Plus en détail