LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS de la Ville de LE POULIGUEN Du 1 er janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U

Liste des marchés publics conclus en 2014

Liste des marchés publics conclus en 2014 (Article 133 du code des marchés publics) Conformément à l'article 133, le présent document recense l'ensemble des marchés de services, fournitures et travaux

COMPTE RENDU SOMMAIRE

Direction Générale DG/SP CRS3001 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JANVIER 2004 COMPTE RENDU SOMMAIRE PASSERELLE DU THOUET - SUPERPOSITION DE GESTION Monsieur le Maire est autorisé à signer la

LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014

LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 DCP/MPC N de marché Intitulé 2014PA031E 2014PA037E 2014PA044E 2014PA045E 2014PA050E 2014PA060E 2014PA068E 2014PA070E

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1

COMMUNE DE KOGENHEIM ACTE D ENGAGEMENT

Lot Unique : Enfouissement Réseau Téléphonique COMMUNE DE KOGENHEIM ACTE D ENGAGEMENT Enfouissement du Réseau Téléphonique «Rue de Sermersheim» Maître d ouvrage : COMMUNE DE KOGENHEIM 14, Rue du Maréchal

SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges

SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges Origine du projet et création du SYTEPOL Face à des difficultés d approvisionnement en eau potable constatées sur le Sud- Ouest du Département

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28 JUIN 2011

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28 JUIN 2011 La séance est présidée par Monsieur Christian BATY, Vice-Président DATE DE CONVOCATION 23 JUIN 2011 NOMBRE D ADMINISTRATEURS

Bureau d'études techniques en génie climatique

Bureau d'études techniques en génie climatique Études d'exécution, Maîtrise d'œuvre, Conception, Expertise Bâtiment Sigma 2000 5 Bd Vincent Gâche BP 36204 44262 Nantes Cedex 2 Octobre 2013 Sommaire Notre

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013

LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013 TRAVAUX Intitulé du marché Entreprise retenue Montant Type marché Entretien Voies Ferrées ETF ST PRIEST 486 699,60 HT Date notification du Marché 16.12.2013 Réfection

Calcul de la valeur d un bâtiment

Fiche d application : Calcul de la valeur d un bâtiment Date Modification Version 31 mars 2011 1 29 août 2012 Rajout des valeurs du bâtiment pour l année 2012 1.1 23 mai 2013 Rajout des valeurs du bâtiment

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009

QUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE RC PROFESSIONNELLE ARCHITECTE D INTERIEUR

QUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE RC PROFESSIONNELLE ARCHITECTE D INTERIEUR I IDENTITE DU PROPOSANT Nom : Adresse: Code Postal: Ville: Tél : Fax : Email : N d'inscription (éventuel) : au Registre du

CONTRAT ABONNEMENT - LOCATION ENTRETIEN 10.04A NEOPOST 92747 1 954,70 MACHINE A AFFRANCHIR FROID EQUIPEMENT SERVICE 42230 318,14 05/03/2010

TRANCHE 0-4 000 HT (4 784 TTC) CONTRAT ABONNEMENT - LOCATION ENTRETIEN 10.04A NEOPOST 92747 1 954,70 MACHINE A AFFRANCHIR 10.13A ENTRETIEN PERIODIQUE D'INSTALLATION D'APPAREILS DE CUISSON GAZ DANS DIFFERENTS

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux

Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012

Dossier suivi par : S. MELNICZOK : 03.83.87.87.04 Réf. : MS.LD.150.13 LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012 (En application de l article 133 du

Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)

Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code

Commune de BOURESSE. *** DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL *** Séance du 24 février 2011 ***

Commune de BOURESSE DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 février 2011 L an deux mil onze, le vingt quatre février à dix huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Bouresse, légalement

Marchés notifiés en 2012 pour la Ville de Saint Aubin les Elbeuf

Marché de fournitures inférieur à 20 000 HT Fourniture de copieurs pour les écoles de Saint Aubin les Elbeuf 14/03/12 4 023,60 RICOH 94513 Marchés de fournitures entre 20 000 HT et 89 999 HT MNSC Remise

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2005

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2005 Département du Calvados Ville d'ifs Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal L'an deux mille cinq Le vingt-sept

RESTRUCTURATION DU SERVICE DE RESTAURATION

CP 12-742 Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE COLBERT A LA CELLE

Dossier de candidature PME/PMI

Dossier de candidature PME/PMI Dossier de candidature PME PMI 1. Carte d identité de votre entreprise (Les parties 1 et 2 de ce document vont nous être utiles pour mieux vous connaître) Nom de l entreprise

CONSEIL MUNICIPAL. Compte rendu de la séance du 26 mars 2012

MAIRIE 1 impasse du Grand Pré - 74650 CHAVANOD Tél. : 04.50.69.10.61 - Fax : 04.50.69.28.30 E-mail : mairie.chavanod@wanadoo.fr CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la séance du 26 mars 2012 L an deux mil

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007. Société EXODIS CNED. EURO-France EDITIONS 1/5

MARCHES DE SERVICES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999,99 HT Marché public de location et de maintenance de matériels de reprographie N 20070502R00 Lot n 3 : Maintenance de trois photocopieurs monochromes

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 23/02/2012 Achat de Plantes Unique ROGEAU SERRES 62150 27/02/2012 Achat Produits Phytosanitaires-Horticole-Graines et Semis Produits Phytosanitaires LHERMITTE 62370 27/02/2012

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ

UN RENDEZ-VOUS PRO? ALLEZ-Y AUSSI AVEC LE VÉLO STAR.

UN RENDEZ-VOUS PRO? ALLEZ-Y AUSSI AVEC LE VÉLO STAR. Pour tout savoir et adhérer dès aujourd hui : www.levelostar.fr LE vélo STAR est le système de vélo en libre-service proposé par Rennes Métropole :

RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012

RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012 FTS Montant HT Montant HT T >=20000

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

MARCHES 2014 VILLE D'ECHIROLLES 31/03/2015 1

ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE DE VOIRIE 13/06/14 SARL DANIEL PERIE 36370 ACHATS ARBRES ET ARBUSTES 27/10/14 PEPINIERE JR CHOLAT - 73000 FOURNITURE DE PRODUITS BOULANGERIE VIENNOISERIE PATISSERIE ET SNACKING

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2013

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2013 L an deux mil treize, le 8 janvier à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s est réuni, en Mairie, Salle des Mariages, sous

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure

Liste des organismes complémentaires en télétransmission avec l'enim mise à jour en mars 2013

Raison Sociale de l'organisme ADREA MUTUELLE ADREA MUTUELLE MUTI AG2R PREVOYANCE AGMUT ALMERYS ALPTIS ASSURANCES APCI APREVA APRI PREVOYANCE APRIA R.S.A - Complémentaire Santé APRIA R.S.A. APRIONIS PREVOYANCE

Responsabilité Civile Professionnelle des Bureaux d Études et Sociétés d Ingénierie Industrielle

Questionnaire proposition d assurance Responsabilité Civile Professionnelle des Bureaux d Études et Sociétés d Ingénierie Industrielle Code de l intermédiaire : Code ORIAS : Affaire nouvelle Avenant n

Séance du conseil municipal du 20 Novembre 2014

Séance du conseil municipal du 20 Novembre 2014 L an deux mil quatorze le vingt novembre à 20 H 30, le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué s est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à

LE CANNET - GRANDE BRETAGNE CANNES - GARE SNCF BALCON D AZUR - MANDELIEU par Cannes La Bocca

0 LE CANNET - GRANDE BRETAGNE Le Cannet Grande Bretagne Mistral Rés. Le Brésil 5 6 7 Les Eucalyptus Les Mirandoles Hôtel de Police Gare Routière de Mandelieu 5 6 6 7 60 St Estival 7 7 Marco Polo Cottage

Le Jatte 6. 7/13 Boulevard Paul-Emile Victor 92200 Neuilly-sur-Seine

Le Jatte 6 Les atouts du site en quelques mots Plusieurs disponibilités à la location, de 340 m² à 535 m² par plateau Des plateaux de 450 m² moyens environ Locaux sécurisés par badge ou digicode Hall d

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul

Mougins. Notre-Dame des Anges. Madrid Howarth. Sévigné. Paul Doumer. Lycée Carnot 1 1A. Cannes. Milton. Charles Schaumann.

Mouans-Sartoux Tournamy 23 26 200 203 204 205 207 Juyette Val de Mougins CCAS Val de Mougins La Crémaillère Mougins Vaumare Les Cabrières Les Cabrières Blanchisserie 2 12 27 200 205 600 Les Campelières

Dossier de presse. 18 février 2014 Beauvais

Dossier de presse Pose de la Première Pierre de l immeuble de bureaux de la Direction Régionale Picardie de Quille Construction 18 février 2014 Beauvais 1 Communiqué de presse Pose de la Première Pierre

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE SERVICES

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE SERVICES Directive 2004/18/CE. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Commune de Saint-Avé, Mairie Service finances achats durables

Annexe sur la maîtrise de la qualité

Version du 09/07/08 Annexe sur la maîtrise de la qualité La présente annexe précise les modalités d'application, en matière de maîtrise de la qualité, de la circulaire du 7 janvier 2008 fixant les modalités

QUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE DE RESPONSABILITE DES PROFESSIONNELS DE L INGENIERIE

QUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE DE RESPONSABILITE DES PROFESSIONNELS DE L INGENIERIE PROPOSITION D'ASSURANCE DE LA RESPONSABILITE CIVILE DES PROFESSIONNELS DE LA CONSTRUCTION Assurance des responsabilités

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX de 20 000 HT à 90 000 HT Construction local pour une unité de matières de HBM Construction 62 730 24 janvier

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010

Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN. Compte rendu du 20 décembre 2002

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN Compte rendu du 20 décembre 2002 L an deux mil deux et le 20 décembre à 20h30, le Conseil de Communauté de Communes

EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE

CONSEIL GENERAL DE TARNETGARONNE EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE Séance du 15 décembre 2014 CP2014_12_4 id. 1387 L'an deux mille quatorze le quinze décembre, les membres

Contrat d assurance dommage et tous risques chantiers pour les travaux de construction d une salle de restauration scolaire à Troarn

Marché passé en application de l article 28 du Code des Marchés publics MARCHES PUBLICS DE SERVICES COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BOIS ET MARAIS Mairie de Troarn Place Paul Quellec 14 670 TROARN Contrat

MARCHES DE SERVICE DE 4 000 HT à 19 999,99 HT Objet du marché Lot Désignation des lots Titulaire Code postal + ville

MARCHES CONCLUS EN 2010 MARCHES DE SERVICE Objet du marché Lot Désignation des lots Titulaire Code postal + ville Maintenance groupe électrogènes ENERGELEC 13400 AUBAGNE CSPS et contrôle technique pour

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié

CALENDRIER DES STAGES 2014/2015

CALENDRIER DES STAGES NIVEAU MASTER 1 : BAC +4 Stage obligatoire et/ou recommandé par la formation Dauphine propose aussi 40 formations en apprentissage voir la liste sur https://dauphinentreprises.dauphine.fr

Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics

Liste des marchés conclus pour l'année 2011 Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Egal ou supérieur à 20 000 E HT et inférieur à 90 000

Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres

MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres CAHIER DES CLAUSES

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL

Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES Maître d'ouvrage Chantiers réalisés Maître d'oeuvre Travaux effectués Montant HT Construction de 26 logements collectifs et individuels ZAC du Champ de Foire

Commune de HARDINVAST REUNION DU 10 JUILLET 2012

MAIRIE DE HARDINVAST Téléphone 02.33.52.02.16 1 bis rue de la Mairie 50690 HARDINVAST REUNION DU 10 JUILLET 2012 Le dix juillet deux mil douze à dix huit heures trente, le Conseil Municipal légalement

DEMANDE DE SUBVENTION 2015

DEMANDE DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATIONS SPORTIVES PIECES A FOURNIR OBLIGATOIREMENT EN MAIRIE AVANT LE : 16 janvier 2015 MAIRIE 16 RUE DE LA BRIERE 44410 LA CHAPELLE DES MARAIS Dossier de présentation de

AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2

DIRECTION GENERALE FINANCES ET GESTION DIRECTION DES PROJETS D EQUIPEMENTS AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2 AVENANT

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013. Article 133 du code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Article 133 du code des s publics Arrêté du 21 juillet 2011 POUVOIR ADJUDICATEUR : Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle 2 allée

MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES

Zone d Activité de la Lande - Saint-Pair-sur-Mer CS 50219 50402 Granville Cedex Tel : 02 33 91 33 91 fax : 02 33 50 63 11 courriel : secretariat@granville.cci.fr MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS ENAC

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS ENAC - Ecole Nationale de l Aviation Civile 1 janvier 2013 au 31 décembre 2013 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux

Marchés de fournitures conclus en 2014

Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés passés de : Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code postal Presse à injecter Babyplast 05/12/2014 Campus Ingénierie Pédagogique 10000 Spectromètre

Appel à concurrence dans le cadre d une procédure adaptée N 65. Fourniture d azote liquide et de matériels de transport et de stockage d azote liquide

Appel à concurrence dans le cadre d une procédure N 65 Fourniture d azote et de matériels de transport et de stockage d azote Année 2010 N 65 Page : 2/12 S O M M A I R E 1. L objet de l appel à concurrence...

Commission des routes, des transports et des bâtiments

.J.0 68 rr'.r=.4-...~ REUNION DU 04 MARS 2011 COMMISSIIONI PERMANE.NTE Conseil Général l'pôle patrimoine logistique Service des bâtiments départementaux Bureau de la gestion administrative et comptable

SEANCE DU 16 DECEMBRE 2009

SEANCE DU 16 DECEMBRE 2009 L an deux mil neuf, le seize décembre à dix huit heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni à la Mairie de Saint-Estèphe, sous la présidence de Mme Michelle SAINTOUT,

LISTE DES MARCHES DE FOURNITURES CONCLUS EN 2014 (application de l'article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES S DE FOURNITURES CONCLUS EN 2014 BUREAU DISTRIBUTEUR OBJET DU DATE DE NOTIFICATION MONTANT HT F140015 DELOSTAL & THIBAULT 92400 COURBEVOIE Achat de carburants routiers - Lot n 1 : Achat de gasoil

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE VILLE DE CLOUANGE. Marché passé selon la procédure adaptée Article 28 du code des Marchés Publics

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE VILLE DE CLOUANGE Marché passé selon la procédure adaptée Article 28 du code des Marchés Publics REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) ********** OPERATION : Marché de Services,

CANNES - HÔTEL DE VILLE LES PINS PARASOLS - LE CANNET

Fiche horaires & itinéraire Cimetière Claus Sud Stade Maillant La Palestre Les Hauts de l Aubarède Les Hauts de l Olivet 11A 12 17 GS Saint Jean 11 11A St Joseph P. Bonnard Les Mirandoles République 11A

PARC DES EXPOSITIONS de la Porte de Versailles

PARC DES EXPOSITIONS de la Porte de Versailles I- LE PARC DES EXPOSITIONS AUJOURD HUI Bien positionné sur les classements internationaux, Paris est une destination phare du tourisme d affaires au niveau

Annexe 1 à l'acte d'engagement. Bordereaux des prix (lot 2)

Annexe 1 à l'acte d'engagement Bordereaux des prix (lot 2) Procédure n MEN-SG-AOO-13066 Fourniture de licences VMware et réalisation de prestations associées couvrant les usages des agents des services

MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1

MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 Le formulaire DC3 est un modèle d acte d engagement qui peut être utilisé

Conditions Générales d Exécution

Conditions Générales d Exécution Prestations de services d'assurances "Flotte automobile et risques annexes" pour le compte de qui il appartiendra dédiées à l Etat et ses opérateurs, aux personnes publiques

REGLEMENT DE CANDIDATURE MARCHE DE TRAVAUX. Construction modulaire d un pôle intercommunal. Lieu-dit les Vots 54113 BLENOD LES TOUL

Maîtrise d ouvrage : Syndicat de construction du Pôle Intercommunal Scolaire Périscolaire Culturel Sportif de BLÉNOD-lès-TOUL SCPI - Mairie de Blénod les Toul 1, Chemin des plantes 54113 Blénod les Toul

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Listes de fournitures du secondaire pour la rentrée 2015-2016

Listes de fournitures du secondaire pour la rentrée 2015-2016 Classe de 6 ème - Un paquet de pinceaux (gros, moyens, petit) Classe de 5 ème - Un paquet de pinceaux (gros, moyens, petits) Classe de 4 ème

Les membres de notre équipe ont une formation et une expérience professionnelle reconnues dans les domaines de la construction et de l hôtellerie.

QUI SOMMES-NOUS? NOTRE AGENCE Nous sommes une société d assistance à Maîtrise d Ouvrage spécialisée en hôtellerie de luxe. Depuis 2004, ACPH est une société leader dans la gestion de projets et le management

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

graphisme & web design

graphisme & web design ART GALLERY Jean Martin / E-commerce Il s agit d une marque de produits gastronomiques provençaux. Elle propose toutes sortes de plats cuisinés, de recettes de cuisine et coffrets

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012

Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat

Intermédiaires de commerce non spécialisé. Echantillon : 1263 Données : 2014

Intermédiaires de commerce non spécialisé Echantillon : 1263 Données : 2014 Recettes encaissées 45263 Débours 3 Honoraires rétrocédés 325 Montant net recettes 44935 Achats 0.4 Salaires nets 0.2 Charges

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET DECENNALE DES CONTRACTANTS GENERAUX IDENTITE DU PROPOSANT

: 04.93.80.71.98 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET DECENNALE DES CONTRACTANTS GENERAUX IDENTITE DU PROPOSANT Nom ou dénomination commerciale :.. Forme Juridique :... Adresse

Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics)

Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Marchés de TRAVAUX Tranche de 5 150 000 HT et plus Construction d une

N MAPA 05-2014 Marché de Fourniture de combustibles Bois-Energie Marché à bons de commandes (art 77 du code des marchés publics)

N MAPA 05-2014 Marché de Fourniture de combustibles Bois-Energie Marché à bons de commandes (art 77 du code des marchés publics) CHAUDIERE BOIS ENERGIE DE L HOTEL D ENTREPRISES Procédure adaptée art 28

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130

Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE

ANNEXES 207 LISTE 208 Politiques ANNEXES 209 ETAT 210 Politiques de réduction des coûts du camionnage en Afrique sub-saharienne FICHE VEHICULE TYPE PE VEHICULE! NOMBRE ANNEXES 211 PRIX ET TAXATION DES

Cahier des Clauses Administratives Particulières

MARCHES PRIVES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES FONDATION IMAGINE 24, Boulevard de Montparnasse 75015 PARIS MARCHE DE CONDUITE, D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE SUR LE BATIMENT DE LA FONDATION IMAGINE

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011 Etaient présents ou représentés : JAN. DESREAC. REHEL. SAMSON. LUCAS. LHERMITTE. MENARD MA. BOURSEUL. ROUVRAIS (proc. à MENARD MA). BOURGET. BERTON

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE INTERCOMMUNAL

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHAMPTOCEAU REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VENDREDI 17 DECEMBRE 2010 18 heures 00 L An Deux Mille Dix, le 17 décembre 2010 à dix huit heures, le Conseil de la Communauté

PRESENTATION SOCIETE GENERALE D INGENIERIE THERMIQUE ET ELECTRIQUE

D INGENIERIE THERMIQUE ET ELECTRIQUE PRESENTATION SOCIETE GENERALE D INGENIERIE THERMIQUE 71, Rue AL Fourat Résidences les 2 Palmiers App N Maârif Casablanca Tel : 212 (0) 522 25 27 90 / Fax : 212 (0)