CRSA. SÉANCE DU 17 novembre Approbation des PV des séances de la CSOS du 24/03/2016, 07/04/2016, 12/05/2016, 16/06/2016, 07/07/2016

Documents pareils
ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA REGION D ILE DE FRANCE, PREFECTURE DE PARIS NUMERO REG-82 DU 24/05/2011 SOMMAIRE

FERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine EVREUX

Documents à fournir pour une première demande de titre de séjour :

Venir au siège DomusVi à Suresnes

JOURNEES PORTES OUVERTES CFA FRANCILIENS

Instance Supérieure Indépendante pour les Elections

GHUPC Projet de transformation du site Hôtel Dieu. Pr S CHAUSSADE, Dr I. FERRAND

Les services de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines

Contrat Pluriannuel d'objectifs et de Moyens

LISTE DES CENTRES DE VACCINATION FRANCILIENS

Dossier de presse. Octobre

Formations et portes ouvertes de certains lycées De Seine et Marne

1 345 m 2 div. LEVALLOIS PERRET. A LOUER à proximité des Champs Elysées, immeuble en restructuration complète.

Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil

CFA Descartes Marne la Vallée P Monsieur RENAUD, Directeur 4 6 Allée Kepler

Région Sans Film. 11 Décembre Auteur :

Liste des centres effectuant des scanners et des IRM cérébrales en Région parisienne

Document d information dans le cadre de l installation d un cyclotron. à Saint-Louis

Equipe mobile SMES CH Sainte-Anne (Paris)

INSTITUTS DE FORMATION ET DATES DES CONCOURS EN ILE DE FRANCE

Formations et portes ouvertes de certains lycées De Seine et Marne

Lignes de bus desservant la commune d'asnières-sur-seine

Immobilier de bureaux en Plaine de France

LISTE DES MARCHES CONCLUS

Liste des activités réglementées

Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims

ContactS SLV CMCAS des Hauts-de-Seine

MON ESPRIT D'ENTREPRISE

PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE LISTE DES IMMEUBLES DE GRANDE HAUTEUR Octobre 2010

CONGRES HOPITECH AMIENS OCTOBRE 2012

Salons et Portes ouvertes Post Bac Février 2015

DES PROJETS UNF3S INVESTISSEMENT D AVENIR IDEFI TIL 15 JUIN 2015 > 15 SEPTEMBRE DATE DE L APPEL A PROJETS :

Salons et Portes ouvertes Post Bac Mars 2015

Fleuriste en boutique GUIDE PRATIQUE DE L ENTREPRISE

AGENCES D INTERIM CADRES

Masters Banque. des Professionnels. Master : Economie et Finance Internationales. Master : Activités bancaires. entreprises

Attestation de Formation Universitaire «Organisation et gestion d une unité de chirurgie ambulatoire»

Livret du patient Livret du patient

Tableau des garanties Contrats collectifs

Médecine Nucléaire : PET-scan et imagerie hybride

Demande de mise en accessibilité d'un ERP dans une période de trois ans maximum.

CONVENTION CULTURE ET SANTÉ

CHAMPIONNATS DE FRANCE DE CROSS-COUNTRY

PRESENTATION DE

Programme DPC des infirmiers

Mougins. Notre-Dame des Anges. Madrid Howarth. Sévigné. Paul Doumer. Lycée Carnot 1 1A. Cannes. Milton. Charles Schaumann.

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

MA CONSO ALCOOL, CANNABIS, COCAÏNE, ECSTASY, GHB... OÙ FAIRE LE POINT?

GUIDE DES POSTES A POURVOIR EN ALTERNANCE (liste mise à jour régulièrement)

Service d Hématologie clinique et Thérapie cellulaire Bâtiment Médico-Chirurgical - 3 ème et 4 ème étages

SALLES DE REUNION & LIEUX DE RECEPTION

ALPES-MARITIMES LES METIERS DE L'ELECTROTECHNIQUE : DU CAP AU BAC PRO ANTIBES

Liste des titres de formation autorisés par le CNOSF

Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la scintigraphie osseuse et le TEP-SCAN

Master 2 Juriste d'affaires. Master 2 Juriste d'affaires Internationales Master 2 Droit de l'entreprise spécialité Droit des Affaires et Fiscalité

Cergy eric.yalap@keops.fr. ROISSY EN FRANCE m 2

LISTE DES PERSONNES ET ORGANISMES AGREES POUR LA VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES MISE A JOUR AU 1 er janvier 2008

à Mesdames et Messieurs les Agents Comptables Médecins Conseils Régionaux Chef de service Pour information

57 Mme GOURSOLAS Chambre meublée rue S. de Rosmadeuc VANNES Loyer 335 disponible date offr e :

Choisissez le niveau de vos remboursements

Date de parution : 23 janvier 2008 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU STIF

Découvrez L INSTITUT UNIVERSITAIRE DU CANCER DE TOULOUSE

Nous pouvons faire beaucoup ensemble

Quel apport de l imagerie dans les traitements anti-angiogéniques?

Edeline. À Saint-Cloud. Imaginez votre avenir avec nous. Une co-promotion

Liste des établissements et formations concernés par la procédure PassPro post 3 e

Les territoires ruraux prennent leur avenir en main! Des campagnes innovantes au cœur de la métropolisation. Tramway : LIEU DE LA MANIFESTATION

SERVICE SOCIAL EN FAVEUR DES ELEVES

Thérapies ciblées en Onco-Hématologie

X I V e L É G I S L A T U R E JEUDI 17 SEPTEMBRE 2015/N 463

DIU de Cardiologie Interventionnelle Année universitaire Note d information 1 septembre 2014 Enseignement 2 année

!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+#

HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC. Sommaire

PACK SANTE TOUS PAYS 3 NIVEAUX DE GARANTIES AU CHOIX

Université Rennes 2 Université de Rennes 1 Rennes Métropole. Délégation de l Université Laval - Québec. Rennes - 24 au 28 juin 2012.

Chef du service de régulation et d appui

Pensez a faire un bilan Securite sociale aupres du reseau d accompagnement de votre mission locale

Liste des établissements assurant les entretiens de la procédure PassPro post 3 e

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

La recherche en urologie à l hôpital Foch... p.2-4 ACTUALITÉ

Démarrage du prélèvement d organes et de Tissus sur donneurs décédés au Maroc

APRES LE BAC SMS Sciences Médico-Sociales

Dep Cible Lieu interlocuteur Bois Feux Elec Eau coût Transport. Mr Picard paroisse d'achères

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45

Santé Offre collective. une couverture santé adaptée aux besoins de votre entreprise et de vos salariés

LABO EXPRESS - 6, avenue Charles de Gaulle Le Chesnay RCS Versailles SARL au capital de Tél / Fax.

Conférence de presse «Bientôt le nouvel hôpital» - Toulon - Lundi 4 avril Sommaire. 1 > Relever les défis de la santé du futur...

guide du logement étudiant

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ

Formation en Implantologie

MEMENTO DE L ADMINISTRATEUR DE GARDE

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES

L orientation active. à l université en Île-de-France.

FRAIS DE santé. Présentation des garanties et des tarifs. Professions de la Photographie. JANVier 2014

guide Dalo Comment ça marche? mon droit au logement opposable Septembre 2012

Sujets présentés par le Professeur Olivier CUSSENOT

ASSURANCE POUR TOUS PARTOUT DANS LE MONDE

Groupe GUINIER 1823, L EXPERTISE D UN SERVICE GLOBAL. Génie climatique. Construction. Electricité.

Transcription:

CRSA SÉANCE DU 17 novembre 2016 Approbation des PV des séances de la CSOS du 24/03/2016, 07/04/2016, 12/05/2016, 16/06/2016, 07/07/2016 9H15 Renouvellement des membres du Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale de Paris ( TITSS) 9H30 POINT AMBULATOIRE : PDSA 10H15 DOSSIERS D'AUTORISATION PROCEDURE NORMALE N ETABLISSEMENTS OBJET DE LA DEMANDE SITE D'IMPLANTATION RAPPORTEUR AVIS ARS AVIS CSOS - CH MELUN Fusion absorption Fusion des établissements CH MELUN / BRIE COMTE ROBERT 10H30 Traitement du cancer 92 2016 92 026 GIE CHARLEBOURG LA DEFENSE 65 avenue Foch 92250 LA GARENNE COLOMBES Demande à titre exceptionnel l autorisation de pratiquer pour les adultes l activité de traitement du cancer dans le cadre de la curiethérapie haut débit CTRE DE CANCEROLOGIE DE CHARLEBOURG 65 avenue Foch 92250 LA GARENNE COLOMBES Dr Anne-François 75 2016-75-38 S.A MAISON DE CHIRURGIE CLINIQUE TURIN 1 bis-11 rue de Turin Autorisation d exercer l activité de traitement du cancer pour les adultes pour la pratique de la chimiothérapie (8 places) MAISON DE CHIRURGIE CLINIQUE TURIN 9 rue de Turin Dr Marie-Françoise RASPILLER DE DE

2016-75-40 S.A.S CLINIQUE DE L ALMA 166 rue de l Université 75007 PARIS Autorisation d exercer l activité de traitement du cancer pour les adultes pour la pratique de la chimiothérapie (5 places) CLINIQUE DE L ALMA 166 rue de l Université 75007 PARIS Dr Anne COSTAZ DE DE 10H45 EML Médecine nucléaire Autorisation d exploiter un tomographe à émission de positions (TEP-TDM) (par substitution des 2 gammacaméras de l Hôtel Dieu) ET 2016-75-27 28 29 et 30 Autorisation de remplacer et de transférer du bâtiment Achard vers le bâtiment Copernic : -la gamma-caméra GEMS Millenium VG précédemment autorisée le 29/12/2000 installée à l issue de la visite de conformité du 23/01/2004, renouvelée tacitement avec effet du 25/01/2016 -la gamma caméra Symbia T2 Siemens précédemment autorisée le 24/05/2005, installée à l issue de la visite de conformité du 11/12/2007, renouvelé tacitement avec effet du 11/12/2014 SITE COCHIN HU PARIS CENTRE 27 rue du faubourg Saint-Jacques Dr Corinne CHOURAQUI Autorisation de transférer la gamma-caméra GEMS Infinia précédemment autorisée le 24/05/2005 installée à l issue de la visite de conformité du 18/04/2007, renouvelée tacitement avec effet du 19/04/2014 et renouvellement de l autorisation d exploiter ledit équipement 2016-95-007 CENTRE HOSPITALIER RENE DUBOS 6 avenue de l Ile-de-France CS 90079 95300 PONTOISE Autorisation d exploiter un tomographe à émissions de positons (TEP) CENTRE HOSPITALIER RENE DUBOS 6 avenue de l Ile-de-France CS 90079 95300 PONTOISE Dr Sonia MICHAUT 2016 78 08 GIE CENTRE IMAGERIE NUCLEAIRE DES YVELINES RUE Chales Gounod 78200 Mantes-la-Jolie Demande l autorisation d exploiter un tomographe à émissions de positions Rue Charles Gounod (en face du CH François Quesnay) 78200 Mantes-la-Jolie Dr Sylvie WEBER 2016 78 07 GIE CENTRE IMAGERIE NUCLEAIRE DES YVELINES RUE Chales Gounod 78200 Mantes-la-Jolie Demande l autorisation d exploiter une gamma-caméra hybride SPECT-CT Rue Charles Gounod (en face du CH François Quesnay) 78200 Mantes-la-Jolie Dr Sylvie WEBER

11H00 IRM et SCANNER 78 2016 78 06 SAS IMAGERIE EN COUPES DE SAINT QUENTIN (SAS ICSQ) 2 Bis rue Stephenson 78180 Montigny-le-Bretonneux Demande l autorisation d exploitation un second IRM, 1,5T, de type spécialisé ostéo-articulaire CENTRE D IMAGERIE EN COUPES ST QUENTIN 2 bis rue Stephenson 78180 Montigny-le-Bretonneux Frédéric GUENARD DE EGALITE DES VOIX 91 2016 91 012 SARL SIMIF 12 rue du Clos 91130 Ris Orangis Demande l autorisation d exploiter un IRM polyvalent 1,5 Tesla CENTRE D IMAGERIE SIMIF 12 rue du Clos 91130 Ris Orangis Dr Eric BAUDIMENT DE DE 77 2016 77 028 SA CLINIQUE LES FONTAINES 54 boulevard Aristide Briand 77288 MELUN Demande l autorisation d exploiter un IRM 1,5 T CLINIQUE MEDICO-CHIRURGICALE LES FONTAINES 54 boulevard Aristide Briand 77007 MELUN Dr Claude CROIZE DE DE 2016 77 026 SCM RENE SERRA 8 rue des cordeliers Demande l autorisation d exploiter un second scanographe à utilisation médicale Centre d Imagerie René Serra 980 rue Charles de Gaulle 77100 MAREUIL-LES-MEAUX Dr Claude CROIZE DE DE 11H30 93 2016 93 013 SARL CENTRE D IMAGERIE MEDICALE DE DRANCY 17 avenue Henri Barbusse 93700 Drancy Demande l autorisation d exploiter un IRM de puissance 1,5T MAISON DE SANTE DE DRANCY 17-19 Avenue Henri Barbusse 93700 Drancy Carole DELATTRE Retrait par courriel du 08/11/2016 2016 93 15 SA CENTRE MEDICO CHIRURGICAL FLOREAL 40 rue Floreal 93170 Bagnolet Demande l autorisation d exploiter un second IRM CENTRE MEDICO CHIRURGICAL FLOREAL 40 rue Floréal 93170 Bagnolet Dr Hervé JULIAN DE DE 2016 93 012 SARL CIMA 11 avenue de la République 93005 Aulnay-sous-Bois Demande l autorisation d exploiter un second scanographe de Classe 3, 16 barrettes, sur le site de l Hôpital privé de l Est Parisien HOPITAL PRIVE DE L EST PARISIEN Clinique d Aulnay 30 Avenue du 14 juillet 93604 Aulnay-sous-Bois cedex Dr Hervé JULIAN DE DE

2016 93 014 SA CLINIQUE DE L ESTREE 35 rue d Amiens 93072 Stains Demande l autorisation d exploiter un scanographe sur le site du Centre de consultation des Presles à Epinay-sur-Seine CENTRE DE CONSULTATION DES PRESLES 25 rue du Commandant Louis Boucher 93800 Epinay-sur-Seine Carole DELATTRE Retrait par courriel du 15/11/2016 PAUSE DEJEUNER 13h30 75 IRM 2016-75-37 S.A.S.U CENTRE MEDICAL AUDIENS 74 rue Jean Bleuzen 92170 VANVES Autorisation d exploiter un IRM polyvalent 1,5 Tesla (nouvelle implantation) 7 rue Bergère 75009 PARIS Marie-Françoise RASPILLER 2016-75-16 G.I.E IRM AUBER 9 rue Boudreau 75009 PARIS Autorisation d exploiter un IRM polyvalent 3 Tesla (nouvelle implantation) CENTRE D IMAGERIE site CENTRE DE SANTE AUBER 9 rue Boudreau 75009 PARIS Sophie GRIENENBERGER Sophie PASQUIER DE DE 2016-75-36 SARL IRM PARIS 15 18 boulevard de Grenelle 75015 PARIS Autorisation d exploiter un IRM polyvalent 1,5 Tesla (nouvelle implantation) IRM PARIS 15 18 boulevard de Grenelle 75015 PARIS Dr Corinne CHOURAQUI DE DE 2016-75-19 S.A IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann Autorisation d exploiter un IRM polyvalent 3 Tesla (3ème sur site) IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann Dr Anne COSTAZ DE DE PROCEDURE SIMPLIFIEE 2016-75-17 S.A.S IMAGERIE PARIS CENTRE (IPC) 102 avenue Denfert Rochereau Autorisation de remplacer par un équipement d IRM 3 Tesla, l appareil d imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 1,5 Tesla CENTRE IMAGERIE PARIS CENTRE 102 avenue Denfert Rochereau Dr Corinne CHOURAQUI

2016-75-46 Direction de l Organisation Médicale et des relations avec les Universités Modification des conditions d exécution de l autorisation d exploiter un appareil d IRM délivrée par décision n 15-138 du 02/06/2015 (visant à acquérir un équipement d IRM 3 Tesla à la place d un appareil 1,5 Tesla) HOPITAL TENON HU EST PARISIEN 4 rue de la Chine 75970 PARIS CEDEX 20 Dr Brigitte REYDEL SCANNER PROCEDURE NORMALE 2016-75-04 Direction de l Organisation Médicale et des relations avec les Universités Autorisation de conserver et d exploiter, dans le cadre d une activité exclusivement interventionnelle, le scanner à usage médical de marque GE de modèle Lightspeed VCT 64 HOPITAL EUROPEEN GEORGES POMPIDOU (HEGP) HU Paris Ouest 20 rue Leblanc 75908 PARIS CEDEX 15 Dr Corinne CHOURAQUI 2016-75-24 Autorisation d exploiter un scanner à usage médical dédié à l activité interventionnelle HOPITAL UNIVERSITAIRE PITIE SALPETRIERE 47-83 boulevard de l Hôpital 75651 PARIS CEDEX 13 Dr Brigitte REYDEL 2016-75-32 GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT- JOSEPH (GHPSJ) 185 rue Raymond Losserand Autorisation d exploiter un 3ème scanner à usage médical dédié à l activité interventionnelle GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT- JOSEPH (GHPSJ) 185 rue Raymond Losserand Dr Judith GARCIA-GALATOLA 14H30 94 2016 94 032 DE PARIS 75184 Paris 04 Demande l autorisation d exploiter un quatrième IRM 1,5 T HU HENRI MONDOR site HENRI MONDOR 51 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 94010 CRETEIL Cedex Dr Monique MELLAT 2016 92 023 ASSOCIATION HOPITAL FOCH 40 rue Worth 92151 SURESNES Cedex Demande l autorisation d exploiter un troisième IRM à utilisation médicale 3 Tesla 92 HOPITAL FOCH 40 rue Worth 92151 SURESNES Cedex Dr Roxane BERJAOUI

2016 92 015 SA CLINIQUE LES MARTINETS 97 avenue Albert Premier 92500 RUEIL MALMAISON Demande l autorisation d exploiter un IRM 1,5 T CLINIQUE LES MARTINETS 97 avenue Albert Premier 92500 RUEIL MALMAISON Julien LEGRAND DE DE 2016 92 016 SCM ANGIOSCAN 25 avenue de la Providence 92160 ANTONY Demande l autorisation d exploiter un troisième IRM 1,5 T SCM ANGIOSCAN 25 avenue de la Providence 92160 ANTONY Dr Brigitte JEANBLANC DE DE 2016 92 017 ASSOCIATION HOPITAL AMERICAIN 63 boulevard Victor Hugo 92200 NEUILLY-SUR-SEINE Demande l autorisation d exploiter un second IRM 3T HOPITAL AMERICAIN DE PARIS 63 Boulevard Victor Hugo BP 109 92202 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex Julien LEGRAND DE DE 2016 92 019 GIE GIMOP Groupement d Intérêt Economique d Imagerie de l Ouest Parisien 3 place de Silly 92210 SAINT CLOUD Demande l autorisation d exploiter un IRM à utilisation médicale 1,5 Tesla CENTRE HOSPITALIER DES 4 VILLES site SAINT CLOUD 3 Place Silly 92211 ST CLOUD Cedex Roxane BERJAOUI DE DE 2016 92 025 SARL LE SCAN SERVICE INTERCLINIQUE 48 rue du colonel Fabien 92160 ANTONY Demande l autorisation d exploiter un deuxième IRM à utilisation médicale 1,5 Tesla SARL SCAN SERVICE INTERCLINIQUE D IMAGERIE 48 rue du colonel Fabien 92160 ANTONY Dr Brigitte JEANBLANC DE DE 15H15 PROCEDURE ALLEGEE SSR ET PSYCHIATRIE 2016-78-11 Cessionnaire : ASSOCIATION L ELAN RETROUVE 23 Rue de la Rochefoucauld 75009 Paris Cédant : SANTE FAMILLE CHEMIN DE FER FRANÇAIS 190 Avenue de Clichy 75017 Paris L Association demande la confirmation, suite à cession, à son profit, des autorisations d exercer les autorisations suivantes, actuellement détenues par la Sante Famille Chemin de Fer Français : -autorisation d exercer l activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) indifférenciés avec la mention complémentaire «affections liées aux conduites addictives» en hospitalisation complète et en hospitalisation partielle de jour, -autorisation d exercer l activité de psychiatrie générale en hospitalisation complète et en hospitalisation partielle de jour, Sur le site du Centre spécialisé Gilbert Raby, 2 Avenue du Maréchal Joffre, 78250 Meulan-en-Yvelines CENTRE SPECIALISE GILBERT RABY 2 Avenue du Maréchal Joffre 78250 Meulan-en-Yvelines Dr Sylvie WEBER

SSR S.A.S CLINEA 115 rue de la Santé 75013 PARIS 2016-75-13 adresse postale : 12 rue Jean Jaurès CS 100 32 92813 PUTEAUX CEDEX S.A.S CLINIQUE DU PARC DE BELLEVILLE 115 rue de la Santé 75013 PARIS Confirmation, suite à cession au profit de la SAS CLINEA, de l autorisation d exercer l activité de soins de suite et réadaptation indifférenciés en hospitalisation complète et en hospitalisation de jour avec les mentions complémentaires suivantes : - affections de l appareil locomoteur en hospitalisation complète et en hospitalisation de jour - Affections du système nerveux en hospitalisation complète et en hospitalisation de jour - Affections de la personne âgée poly-pathologique dépendante ou à risque de dépendance en hospitalisation complète et en hospitalisation de jour CLINIQUE DU PARC BELLEVILLE 104-106 rue des Couronnes 75020 PARIS Dr Brigitte REYDEL IRC 2016 77 027 Cessionnaire : SA DIAVERUM MONTEREAU EX :SODETIR 2 parking de la faïencerie 77130 MONTEREAU-FAULT-YONNE Cédant : SAS ALFADIAL 38 avenue Franklin Roosevelt 77210 AVON Cessionnaire : Confirmation, suite à cession au profit de la SA DIAVERUM MONTEREAU EX : SODETIR des autorisations Centre d Hémodialyse Diaverum d exercer l activité de traitement de l insuffisance rénale chronique (IRC) dans le cadre de la dialyse à 2 parking de la Faïencerie domicile par hémodialyse et de l autodialyse simple et assistée détenues par la SAS ALFADIAL sur le site de 77130 MONTEREAU-FAULT-YONNE l UNITE DAUTODIALYSE ALFADIAL Cédant : Unité d Autodialyse Alfadial 38 avenue Franklin Roosevelt 77210 AVON Dr Claude CROIZE EML 2016 92 012 SCM PHOTON 16 rue Pasteur 92064 SAINT-CLOUD Demande le renouvellement de l autorisation d exploiter une gamma-caméra CLINIQUE CHIRURGICALE DU VAL D OR 14 rue Pasteur 92064 SAINT-CLOUD Anne FRANCOIS-GEORGES Mme Aurélia COUTY-GIRARD

2016 92 010 Cessionnaire : GROUPEMENT D INTERET ECONOMIQUE D IMAGERIE DE LOUEST PARISIEN (GIE GIMOP) 3 place de Silly 92210 SAINT CLOUD Confirmation suite à cession au profit du GIE GIMOP de l autorisation d exploiter un scanographe à usage médical actuellement détenu par le CENTRE HOSPITALIER QUATRE VILLES sur le site de Saint Cloud Cessionnaire : GROUPEMENT D INTERET ECONOMIQUE D IMAGERIE DE LOUEST PARISIEN (GIE GIMOP) 3 place de Silly 92210 SAINT CLOUD DR R. BERJAOUI Cédant : CENTRE HOSPITALIER DES QUATRE VILLES 3 place de Silly 92210 SAINT-CLOUD Cédant : CENTRE HOSPITALIER DES QUATRE VILLES site Saint Cloud 3 place Silly 92210 SAINT CLOUD 2016-75-14 Autorisation de remplacer le scanner à usage médical de marque Siemens Somatom Sensation 64 HOPITAL SAINT-ANTOINE HU EST PARISIEN 184 rue du faubourg Saint-Antoine 75571 PARIS CEDEX 12 Dr Brigitte REYDEL 2016-75-15 Autorisation de remplacer le scanner à usage médical DE MARQUE Philips Brilliance CT 64 HOPITAL TENON HU EST PARISIEN 4 rue de la Chine 75970 PARIS CEDEX 20 Dr Brigitte REYDEL 2016-75-09 SCM ATLAS CLINIQUE DU SPORT 36 boulevard Saint-Marcel 75005 PARIS Autorisation de remplacer le scanner à usage médical GE Optima CT 660 SITE CLINIQUE PARIS V 36 boulevard Saint-Marcel 75005 PARIS Sophie GRIENENBERGER 2016-75-12 G.I.E GROUPEMENT RADIOLOGIQUE HOCHE 31 avenue Hoche Autorisation de remplacer le scanner à usage médical de marque GE Discovery CT 750 HD INSTITUT DE RADIOLOGIE HOCHE- SCANNER HOCHE 31 avenue Hoche Dr RASPILLER 2016-75-18 S.A.S IMAGERIE PARIS CENTRE (IPC) 102 avenue Denfert Rochereau Autorisation de remplacer le scanner à usage médical de classe 3 CENTRE IMAGERIE PARIS CENTRE 102 avenue Denfert Rochereau Dr Corinne CHOURAQUI

2016-75-20 CENTRE HOSPITALIER SAINTE- ANNE 1 rue Cabanis 75674 PARIS CEDEX 14 Autorisation de remplacer le scanner à usage médical de classe 3, 64 barrettes, de marque GE modèle Lightspeed VCT CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE 1 rue Cabanis 75674 PARIS CEDEX 14 Dr Brigitte GUIRAUDIE 2016-75-22 S.A.S CENTRE MEDICO- CHIRURGICAL BIZET 21-23 rue Georges Bizet 75016 PARIS Autorisation de remplacer le scanner à usage médical de classe 3 Siemens Edge CLINIQUE BIZET 21-23 rue Georges Bizet 75016 PARIS Dr Corinne CHOURAQUI 2016-75-26 G.I.E SCANNER DU XIII EME 8 place de l Abbé Georges Hénocque 75013 PARIS Autorisation de remplacer le scanner à usage médical de classe 3 de marque Philips Brilliance CT64 SITE HOPITAL PRIVE DES PEUPLIERS 8 place de l Abbé Georges Hénocque 75013 PARIS Dr Anne COSTAZ 2016-75-31 Autorisation de remplacer le scanner à usage médical de marque Siemens Somatom Définition SITE COCHIN HU Paris Centre 27 rue du faubourg Saint-Jacques Dr Corinne CHOURAQUI 2016-75-33 SARL CENTRE D IMAGERIE MEDICALE NUMERISEE (CIMN) 105 boulevard Malesherbes Autorisation de remplacer le scanner à usage médical Discovery CT750 HD GE CENTRE D IMAGERIE MEDICALE NUMERISEE (CIMN) 105 boulevard Malesherbes Dr Anne COSTAZ 2016-75-35 S.A.S SCANNER MONT-LOUIS 8/10 rue de la Folie Regnault 75011 PARIS Autorisation de remplacer le scanner à usage médical de classe 3 GE Optima CT660 CENTRE SCANNER MONT-LOUIS 8/10 rue de la Folie Regnault 75011 PARIS Dr Brigitte REYDEL 2016-75-39 MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS 62 rue Jeanne d Arc 75640 PARIS cedex 13 Autorisation de remplacer le scanner à usage médical Discovery CT de classe 3 (64 barrettes) INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS 42 boulevard Jourdan Dr Judith GARCIA-GALATOLA 2016-75-10 S.A IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann Autorisation de remplacer par un équipement d IRM 1,5 Tesla, l appareil d imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 1,5 Tesla de marque GE MR 450W CENTRE IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann Dr Anne COSTAZ 2016-75-11 S.A IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann Autorisation de remplacer, par un équipement d IRM 1,5 Tesla, l appareil d imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 1,5 Tesla de marque GE MR 450W CENTRE IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann Dr Anne COSTAZ

2016-75-23 S.A.S CENTRE MEDICO- CHIRURGICAL BIZET 21-23 rue Georges Bizet 75016 PARIS Autorisation de remplacer l appareil d imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 1,5 Tesla Aera Siemens CLINIQUE BIZET 21-23 rue Georges Bizet 75016 PARIS Dr Corinne CHOURAQUI 2016-75-25 S.A.S SIM DES PEUPLIERS 8 place de l Abbé Georges Hénocque 75013 PARIS Autorisation de remplacer l appareil d imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 1,5 Tesla SITE HOPITAL PRIVE DES PEUPLIERS 8 place de l Abbé Georges Hénocque 75013 PARIS Dr Anne COSTAZ 2016-75-34 S.A CENTRE D IMAGERIE NOUVELLE 105 boulevard Malesherbes Autorisation de remplacer l appareil d imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 1,5 Tesla CENTRE D IMAGERIE MEDICALE NUMERISEE (CIMN) 105 boulevard Malesherbes Dr Anne COSTAZ 2016 77 049 CH MEAUX Demande l autorisation de procéder au remplacement du scanner CH de Meaux site ST Faron 6 R - RUE SAINT FIACRE 77100 MEAUX Dr V. HAZEBROUCQ 2016 77 025 SARL IRM DU CENTRE SEINE-ET- MARNE 2 rue Jules Lefevre 77220 TOURNAN-EN-BRIE Demande l autorisation de procéder au remplacement de l IRM CENTRE IRM SEINE ET MARNE TOURNAN 2 rue Jules Lefebvre 77220 TOURNAN-EN-BRIE 2016 78 05 CENTRE DE RADIOLOGIE ET DE TRAITEMENT DES TUMEURS (CRTT) 7 Avenue de Villacoublay 92360 Meudon la Forêt Demande l autorisation de procéder au remplacement de l IRM CENTRE DE RADIOLOGIE ET DE TRAITEMENT DES TUMEURS DE VERSAILLES 7 Bis rue Porte de Buc 78000 Versailles Dr Hung DO CAO 2016 78 09 GIE EUROCHIPS YVELINES NORD 9 bis Rue Saint-Germain 78560 Le-Port-Marly Demande l autorisation de procéder au remplacement du tomographe à émissions de positions (TEP) CENTRE HOSPITALIER PRIVE DE L EUROPE 9 BIS Rue de Saint-Germain 78560 Le-Port-Marly Marie-France PLAZANET 2016 78 10 SAR EUROPE SANTE 9 bis Rue Saint-Germain 78560 Le-Port-Marly Demande l autorisation de procéder au remplacement de la gamma caméra, CENTRE HOSPITALIER PRIVE DE L EUROPE 9 BIS Rue de Saint-Germain 78560 Le-Port-Marly Marie-France PLAZANET 2016 92 018 ASSOCIATION HOPITAL AMERICAIN DE PARIS 63 Boulevard Victor Hugo BP 109 92202 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex Demande l autorisation de procéder au remplacement de l IRM HOPITAL AMERICAIN DE PARIS 63 Boulevard Victor Hugo BP 109 92202 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex Julien LEGRAND

2016 92 020 CENTRE D IMAGERIE MEDICALE DE L OUEST PARISIEN (CIMOP) 16 rue Pasteur 92064 SAINT-CLOUD Demande l autorisation de procéder au remplacement Du scanographe à usage médical CENTRE D IMAGERIE DE L OUEST PARISIEN 16 rue Pasteur 92210 SAINT CLOUD Roxane BERJAOUI 2016 92 021 CENTRE D IMAGERIE MEDICALE DE L OUEST PARISIEN (CIMOP) 16 rue Pasteur 92064 SAINT-CLOUD Demande l autorisation de procéder au remplacement de l IRM CENTRE D IMAGERIE DE L OUEST PARISIEN 16 rue Pasteur 92210 SAINT CLOUD Roaxane BERJAOUI 2016 92 022 FONDATION CURIE Demande l autorisation de procéder au remplacement de la gamma-caméra CLCC RENE HUGUENIN INSTITUT CURIE 35 rue Dailly 92210 ST CLOUD Dr Brigitte JEANBLANC 2016 93 008 SARL IMAGERIE LIVRY VAUBAN 135 avenue Vauban 93190 Livry Gargan Demande l autorisation de procéder au transfert du scanographe actuellement installé au Centre d imagerie médicale (135 rue Vauban à Livry Gargan) vers un nouveau bâtiment contigu à la Clinique Vauban (au 68 Avenue Gambetta à Livry Gargan) Ancien site : CENTRE D IMAGERIE MEDICALE 135 rue Vauban 93190 Livry-Gargan Nouveau site : CENTRE D IMAGERIE MEDICALE 68 avenue Gambetta 93190 Livry-Gargan Dr Hervé JULIAN 2016 93 009 SARL CIMA 11 avenue de la République 93005 Aulnay-sous-Bois Demande l autorisation de procéder au remplacement du scanographe HOPITAL PRIVE DE L EST PARISIEN Clinique d Aulnay 30 Avenue du 14 juillet 93604 Aulnay-sous-Bois cedex Dr Hervé JULIAN 2016 93 010 2016 93 016 SARL CIMA 11 avenue de la République 93005 Aulnay-sous-Bois CENTRE HOSPITALIER DE SAINT DENIS 2 rue du Docteur Delafontaine 93205 Saint-Denis Cedex Demande l autorisation de procéder au remplacement d'un IRM Demande l autorisation de procéder au remplacement du scanographe HOPITAL PRIVE DE L EST PARISIEN Clinique d Aulnay 30 Avenue du 14 juillet 93604 Aulnay-sous-Bois cedex CENTRE HOSPITALIER GENERAL DELAFONTAINE 2 rue du docteur Delafontaine 93205 Saint-Denis Cedex Dr Hervé JULIAN Dr Hervé JULIAN 2016 94 030 DE PARIS 75184 Paris 04 Demande l autorisation de procéder au remplacement du tomographe par émission de positons (TEP) HU HENRI MONDOR site HENRI MONDOR 51 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 94010 CRETEIL Cedex Delphine JOYON 2016 94 033 DE PARIS 75184 Paris 04 Demande l autorisation de procéder au remplacement de l IRM 3 Tesla HU PARIS SUD site KREMLIN BICETRE 78 avenue du Général Leclerc 94275 KREMLIN-BICETRE Jean-Claude VICTORIEN

16 94 031 DE PARIS 75184 Paris 04 Demande l autorisation de procéder au remplacement du scanographe à utilisation médicale HU HENRI MONDOR site HENRI MONDOR 51 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 94010 CRETEIL Cedex Delphine JOYON 2016-95-004 SARL ISOGAMMA PLUS 1 avenue Charles Péguy 95200 SARCELLES Autorisation de remplacer une gamma-caméra précédemment CENTRE DE SCINTIGRAPHIE PARIS NORD 1 avenue Charles Péguy 95200 SARCELLES Dr Laure KERVADEC Tanguy CHOLIN 2016-95-005 SARL ISOGAMMA PLUS 1 avenue Charles Péguy 95200 SARCELLES Autorisation de remplacer une gamma-caméra hybride double tête (SPECT-CT) Autorisation de remplacer une gamma-caméra double tête SPECT précédemment autorisée le 20/04/2004, renouvelée tacitement avec effet du 20/07/2014 CENTRE DE MEDECINE NUCLEAIRE D EAUBONNE 28 rue du Docteur Roux 95200 EAUBONNE Dr Laure KERVADEC Tanguy CHOLIN 2016-95-006 S.A S.T.S 1 avenue Charles Péguy 95200 SARCELLES Autorisation de remplacer un scanner à usage médical Optima CT660 CENTRE D IMAGERIE PARIS NORD 1 avenue Charles Péguy 95200 SARCELLES Dr Laure KERVADEC