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RENNES, le 4 décembre 2016 LIGUE OUEST 994/05/IA Agrément n 04 35S 123 du ministère de la Jeunesse et des Sports N SIRET : 438 044 257 00022 Commission sportive NOTE D ORGANISATION CHAMPIONNAT de PÉTANQUE en DOUBLETTES «hommes» et «femmes» de la LIGUE OUEST (Saison 2016-2017) Samedi 4 mars 2017 - INDRET (44) Annexe 1 : Plan d accès 1. GÉNÉRALITÉS Le championnat de pétanque par «doublettes hommes et femmes» de la ligue Ouest de la FCD sera organisé le Samedi 4 mars 2017 par l ASC INDRET à la salle de pétanque Jean Sève à DCNs INDRET, route du Bac à LA MONTAGNE (Loire-Atlantique). Ce championnat (ouvert aux joueurs et joueuses de la Ligue) servira d épreuve qualificative pour le championnat national FCD. Les équipes qualifiées auront un droit d'engagement fixé par la note d'organisation du national. 2. ORGANISATION TECHNIQUE a) Club Organisateur : ASC INDRET - section pétanque. b) Conseiller technique : Alain MARIN Mail : alainmarin08@hotmail.fr - Mobile : 06 42 65 25 65 c) Règlement général : Cette compétition est ouverte à tous les clubs de la ligue Ouest de la FCD, l'appartenance à une section pétanque n'est pas obligatoire. Chaque club peut engager plusieurs équipes dans ce championnat. La phase finale du championnat national FCD est prévue à AGAY (83) du 6 au 8 mai 2017. Formule : 3 matches de qualification puis tableaux A et B ou suivant le nombre d équipes engagées. Composition des équipes : suivant le règlement particulier, chaque doublette hommes ou femmes doit être composée au minimum de 1 joueur (se) appartenant au ministère de la Défense ou assimilé (retraité de la Défense, époux (se), descendant direct ou réserviste) La composition des équipes telle que définie dans le formulaire d engagement ne pourra être modifiée par la suite sauf en cas d indisponibilité d un joueur (se) au dernier moment. Dans ce cas, le remplaçant jouera en lieu et place du joueur absent. FÉDÉRATION des CLUBS de la DÉFENSE - LIGUE OUEST 2, rue maréchal Gallieni - 35200 RENNES Secrétariat - Activités Culturelles et Formation : 02 23 35 20 30 - Activités Sportives et Communication : 02 23 35 22 62 Télécopie : 02 23 35 23 77 mailto : secretariat@ligueouest-fcd.fr - www.ligueouest-fcd.fr

Aucun changement de composition ne sera admis après le début de la compétition. d) Arbitrage : conseiller technique ligue. e) Horaires : début de la compétition à 8h45. f) Équipement : boulodrome équipé de 8 terrains délimités et de sanitaires. g) Tenues : une tenue particulière n est pas exigée, cependant elle devra être uniforme pour le championnat national. h) Récompenses : La remise des récompenses aura lieu à l issue de la compétition. 3. DISPOSITIONS LOGISTIQUES a) Transport : à la charge des clubs. b) Accueil : À partir de 7h45 à la salle Jean Sève, DCNs INDRET, route du Bac à LA MONTAGNE (44) c) Restauration : Un déjeuner est prévu par le club organisateur. Renseigner le nombre de personnes sur le formulaire d engagement. Le coût du repas des joueurs est pris en charge par la Ligue Ouest. Le club organisateur fera parvenir au secrétariat de la ligue Ouest la facture de la restauration. Les autres personnes (accompagnateurs, chauffeurs etc..) s acquitteront du prix du repas auprès du responsable du club recevant. d) Santé : Le soutien santé de la manifestation sera assuré conformément au règlement médical de la FCD appendice 4 et organisé pour que les éventuelles victimes soient secourues dans les délais au plus identiques à ceux que supporteraient les accidentés de la voie publique. En cas d'incident, il sera fait appel au dispositif de secours civil (Pompiers ou SAMU). e) Pot de clôture : il sera organisé par le club recevant à l issue de la proclamation des résultats. 4. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES a) Licences et documents : Chaque joueur devra être en possession de sa licence FCD 2016-2017 précisant l'aptitude médicale à la pratique de la pétanque ou du sport en compétition. A défaut, un certificat médical de non contre-indication à la pratique de ce sport en compétition doit être détenu par chaque club. Ce document ou une photocopie devra pouvoir être présenté lors du contrôle administratif des équipes. Un contrôle sera fait avant le début du tournoi, si un joueur ne peut présenter sa licence, celuici ne pourra pas jouer. b) Engagement : Les engagements se feront exclusivement à l aide de SYGEMA avant le 15 février 2017 terme de rigueur. Droits d inscription : 10 par doublette, ce droit d inscription inclus uniquement la compétition ligue. Le règlement se fera à l issue de la compétition sur facture adressée aux clubs participants par le trésorier de la ligue Ouest

NB : Les équipes qualifiées pour le championnat national auront à acquitter un droit d'engagement fixé par la note d'organisation à paraître ultérieurement. c) Financement : Les frais d organisation seront pris en charge par la ligue Ouest. Le club organisateur fera parvenir au secrétariat de la ligue Ouest, les différentes factures pour paiement ou remboursement. Les factures devront être libellées à l ordre de la ligue Ouest FCD. d) Assurance : La licence FCD couvre les risques dans les conditions du contrat y compris au cours des transports (véhicules inscrits sur le registre de sorties des véhicules du club.) e) Compte-rendu Le compte rendu de ce tournoi sera adressé à ligue Ouest par le CTS. f) Droit d image : Tout participant autorise expressément la FCD et ses partenaires à utiliser les images (fixes ou audiovisuelles prises à l occasion de la rencontre de pétanque et sur lesquelles il pourrait apparaître), à des fins publicitaires, promotionnelles et d information concernant les activités de la FCD pour la durée la plus longue prévue par la loi. 5. DÉVELOPPEMENT DURABLE Dans le cadre de la charte du développement durable de la FCD l objectif est de développer les «bonnes pratiques» d où l obligation : - favoriser l utilisation des transports collectifs et les modes de déplacement ou le covoiturage ; - lutter contre la pollution sonore et visuelle lors des manifestations ; - nettoyer et rendre propres les sites en organisant la collecte des déchets ; - promouvoir une gestion moderne et nouvelle des déchets produits. Destinataires (par courriel) : - Président de la Ligue Ouest - Président de la commission sportive de la Ligue - Membres du comité directeur de la Ligue - Trésorier général de la Ligue - Présidents des clubs LO/FCD - Conseiller Technique Sportif pétanque de la Ligue Gérard HAUSE Président de la commission sportive de la ligue Ouest

ANNEXE 1 : PLAN D ACCÈS