Cadastre rénové, aide à la recherche Eric Gorraz Emmanuelle Combet Archives départementales de la Savoie 244 quai de la Rize 73000 Chambéry 04.79.70.87.70 ad@savoie.fr
Description des documents Les plans (c.f. site internet) : 1. Le plan d assemblage représente l ensemble de la commune avec ses lieux-dits, il montre les limites de sections (A, B, C.). Attention : certains plans ont des sections qui portent une double lettre (AA, AB ). 2. Les plans minutes ou plans parcellaires dit «plans bleus» (correction du cadastre ancien). Il existe pour chaque section un ou plusieurs plans détaillés. Ils indiquent les numéros des parcelles rénovées des propriétés. (Section B, feuille 1 et 2 ou section D, feuille 1 à 4). Les plans sont consultables uniquement sur le site internet des Archives départementales. Les registres (1280W) : 1. Matrices cadastrales grises regroupant, dans la plupart des cas, les comptes classés par ordre alphabétiques des noms de propriétaires = colonne propriétaire primitif. 2. Matrices cadastrales grises regroupant les comptes annulés, classés par ordre numérique (concernent les personnes dont le compte n est plus actif). Chaque matrice comprend pour chaque propriétaire une feuille numérotée comprenant la liste des parcelles bâties puis des parcelles non bâties. On appelle cette feuille un compte. Ceux-ci sont listés en début de volume ce qui permet de retrouver le numéro de compte de chaque propriétaire (classement par ordre alphabétique). Attention : L ordre numérique évolue suivant les différentes mutations opérées = colonne nouveau propriétaire. Les fiches 6008 (1628W) : Ces fiches font le lien entre les numéros de parcelles du cadastre ancien et le cadastre rénové. ATTENTION : ces fiches n existent pas pour toutes les communes. En cas de lacunes, la seule solution est de confronter les plans.
1 2 En haut à gauche, la section et les numéros de parcelles concernés. 1. La 1ère colonne, les nouveaux numéro, présentés par ordre numérique. 2. La 2e colonne, les anciens numéros, présentés dans un ordre aléatoire = Pensez à bien vérifier toutes les colonnes.
Les fiches Modèle R (1627W) : Ces fiches font le lien entre le cadastre ancien et le rénové. En effet, le recto liste des renseignements liés au cadastre ancien et le verso des renseignements liés au cadastre rénové. Elles existent pour chaque commune, pour chaque parcelle et regroupent les renseignements suivants : 1 Au recto : 2 3 1. en haut à gauche, la section et le numéro de la parcelle rénovée ; 2. 1ère colonne, la référence au numéro du plan de l ancien cadastre ; 3. 2e colonne, la référence au folio de la matrice noire ; 4. Au milieu, la contenance.
1 4 2 5 3 Au verso : 1. 2. 3. 4. 5. en haut à gauche, la section et le numéro de la parcelle rénovée ; 1ère colonne, l année ou le compte s est ouvert dans le cadastre rénové ; 2e colonne, le numéro du compte ; 3e colonne, la contenance ; dernière colonne, suivi des modifications (mutations) ; Cette fiche permet de retrouver rapidement un numéro de compte.
Les fiches 3004 (1627W) : Ces fiches renvoies directement aux comptes de la matrice du cadastre rénovée. Au recto : 1. la section et le numéro de la parcelle rénovée ; 2. Le numéro du compte rénové. 1 NB : ces fiches ne mentionnent pas les anciens numéros. 2 Ces fiches ne comportent pas d information au verso. Ces fiches ne pourront être utilisées que si le lecteur à le numéro et la section du cadastre rénové. Ces fiches ne concernent que l arrondissement de Chambéry.
Avertissement : Le versement 1627W est composé de trois fiches différentes : la fiche 3004, la fiche Modèle R et la fiche 6003. Dans ce bordereau, elles sont présentées dans le désordre, par commune, sections et numéros de parcelles. Si les fiches 3004 et Modèle R permettent d effectuer une recherche, la fiche 6003 ne pourra pas être utilisée. En effet, elle correspond à la période du remembrement du cadastre (post rénovation) et certaines sections sont directement concernées : Y et Z. Celles-ci ne permettent pas de faire le lien entre le cadastre rénové et le cadastre ancien. Nous ne conservons aucune archive de cette mise à jour cadastrale. Pour mémoire, les Archives départementales conservent : 1. le cadastre ancien, matrices et plans ; 2. le cadastre rénové, matrices et plans (sauf l arrondissement de Moûtiers). Toutes les recherches relatives aux mises à jour cadastrales effectuées après la rénovation (remembrement, remaniement, cadastre actuel) ne sont pas concernées par cette procédure.
Aide à la recherche Le cadastre rénové permet de réaliser des recherches parcellaires sur le bâti et le non bâti. ATTENTION : Les Archives départementales ne conservent pas les matrices rénovées du cadastre de Moûtiers. Pour réaliser des recherches sur cet arrondissement, veuillez vous adresser au centre des impôts de Moûtiers. 1er cas : vous souhaitez poursuivre votre recherche dans le cadastre rénové après le cadastre ancien. NB : Si une trop longue période sépare les deux cadastres, vous n êtes pas sûr de retrouver le nom de la personne dans la liste des comptes. Pour l arrondissement de Chambéry, les fiches 3004 et Modèle R pourront vous aider à retrouver les numéros de comptes. Pour les arrondissements de Moûtiers, Albertville et Saint-Jean-de-Maurienne, vous pouvez consulter le fonds des hypothèques (4Q) et en cas de recherches complexes, contactez votre notaire. 2e cas : vous souhaitez commencer une recherche dans le cadastre rénové avec un numéro de parcelle connu mais pas le nom du propriétaire. Vous devez toujours vérifier l existence d un numéro en consultant les tables de concordances (fiches 6008 ou cahier de concordance, modèle R22) sur le site internet (1628W). Toutes les communes ne disposent pas de fiches ou de tables de concordances ; la seule solution à proposer au lecteur et une confrontation de plans entre le cadastre ancien et le cadastre rénové. Les fiches 3004 et Modèle R permettent de retrouver rapidemment le numéro de compte rénové. 3e cas : vous avez un nom de propriétaire et souhaitez faire une recherche sur le cadastre rénové. NB : Il faut bien vérifier les dates d élaboration du cadastre rénové et voir si la période coïncide avec la recherche. En cas de doute, vérifiez dans la matrice noire du cadastre ancien (cf. liste alphabétique du premier volume) si le nom de propriétaire est bien présent.
EXEMPLE 1 : RECHERCHE DANS LES COMPTES ACTIFS 1 Vous avez terminé votre recherche dans le cadastre ancien pour la commune de Thoiry : vous disposez d un nom, Carron François et du numéro de la parcelle, E638.
Exigence : faire la concordance cadastrale pour avoir le numéro de parcelle le plus récent. Après vérification, le E638 devient E685 (voir fiche 6008). 2 Prendre la matrice rénovée des propriétés bâties et non bâties, correspondant au comptes des propriétaires dont le nom est compris entre la lettre A et D, ici 1280W 973. 3 Au début de cette matrice, recherchez le nom du propriétaire dans la table alphabétique, classé par numéro de comptes : Carron François correspond au compte 76. Si le nom du propriétaire est barré, reportez-vous à la matrice des comptes annulés (cas 2, explicité plus loin). 6 Une fois le compte de François Carron retrouvé, la recherche est exactement la même que dans l ancien cadastre ; quand un numéro de parcelle est barré, il y a mutation et il convient de rechercher le nouveau propriétaire en revenant à chaque fois vers la liste des comptes de la première matrice.
Le recto du folio Le verso du folio
7 Le numéro de compte du nouveau propriétaire est noté dans la colonne «porté à». Attention à l intitulé du compte : le recto concerne le bâti et le verso le non bâti. Exigence : les comptes sont classés par ordre alphabétique de nom de propriétaire, il faut à chaque fois repasser par la table alphabétique des comptes (ici 1280W 973).
EXEMPLE 2 : RECHERCHE DANS LES COMPTES ANNULES 1 Vous avez terminé une recherche dans le cadastre ancien pour la commune de Thoiry : vous avez un nom, Chabert Marius et du numéro de la parcelle E253. Exigence : faire la concordance cadastrale pour avoir le numéro de parcelle le plus récent. Après vérification, le E253 devient E30. 2 Prendre la matrice rénovée des propriétés bâties et non bâties, correspondant aux comptes des propriétaires dont le nom est compris entre la lettre A et D, 1280W 973. 3 Au début de cette matrice recherchez le nom du propriétaire dans la table alphabétique, classé par numéro de comptes : Chabert Marius correspond au compte 93 mais son nom est barré.
5 Se reporter à la matrice des comptes annulés (1280W 975) : NB 1 : les comptes annulés peuvent cohabiter à la fin des comptes des actifs. NB 2 : Les comptes sont classés par ordre numérique. Le recto du folio Le verso du folio
6 Une fois le compte annulé de Chabert Marius retrouvé, la recherche est exactement la même que précédemment ; quand un numéro de parcelle est barré, il y a mutation et il convient de rechercher le nouveau propriétaire. 7 Le numéro de compte du nouveau propriétaire est noté dans la colonne «porté à». Ici n 684. Exigence : il faut à chaque fois repasser par la table alphabétique des comptes pour retrouver le nom du propriétaire. Attention, la recherche peut repartir dans les comptes des actifs.