Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Sous-direction des enseignements universitaires (1899-1972) Répertoire (19771298/1-19771298/56) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977 1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_017475 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
INTRODUCTION Référence 19771298/1-19771298/56 Niveau de description fonds Intitulé Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Sousdirection des enseignements universitaires Intitulé ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE Intitulé Organisation des études supérieures Intitulé F.17 bis 13358 à 13413 Intitulé Mars 1974 Date(s) extrême(s) 1899-1972 Présentation du contenu Ces documents ont été versés le par les bureaux DGESUP 6 et 7 chargés de l'organisation des enseignements des 2ème et 3ème cycles universitaires 1) les cartons F.17 bis 13358 à 13382 concernent les dossiers de demandes d'équivalences en vue de l'obtention d'un diplôme universitaire ou les demandes de dérogations d'étudiants de droit, médecine, chirurgie dentaire, pharmacie, sciences exactes (1958-1970) 2) les dossiers F.17 bis 13383 à 13407, concernent les demandes de créations ou créations de diplômes, d'établissement (facultés de médecine et sciences, d'écoles nationales de chirurgie dentaire, de collèges universitaires scientifiques et littéraires, d'instituts (1957-1970) 3) les dossiers F.17 bis 13408 à 13413 concernent l'organisation des études supérieures (oenologie, études médicales, réforme de la licence ès-sciences, Ecole des Chartes) Sommaire Art 1-56. Art 1-25 : Diplômes de droit, médecine, pharmacie, chirurgie dentaire, sciences exactes : Demandes d équivalence de diplôme ou de dérogation, correspondance individuelle (organisation des études, contestation de résultats) : Classement par discipline, 1958-1970 Art 26-42 : Création de diplômes (matières et formations diverses), 1899-1972. Art 43-50 : Projets de création de nouveaux établissements d enseignement supérieur : Facultés de médecine (anciennes écoles de médecine et pharmacie), écoles nationales de chirurgie dentaire, facultés de sciences, collèges scientifiques ou littéraires universitaires, instituts, 1950-1969. Art 51-56 : Réforme et organisation des études : Œnologie, études médicales, licence es-sciences (1957-1959), Ecole Nationale des Chartes (élèves, études) : PV de réunion, questionnaires d enquête, décrets et arrêtés, correspondance, 1940-1945 (école des chartes : Elèves) 1951-1972. 3
Nom du producteur Sous-direction des enseignements universitaires (1970-1974) Localisation physique Pierrefitte 4
Répertoire (19771298/1-19771298/56) Demandes d'équivalences et de dérogation 19771298/1 F.17 bis 13358 Dossiers de demandes d'équivalence en vue du doctorat d'etat de médecine, d'étudiants titulaires de diplômes étrangers ou demandes de dérogations d'étudiants dont le statut ne répond plus aux normes fixées par le règlement. Classement chronologique-janvier à juillet 1968 19771298/2 F.17 bis 13359 idem - août à octobre 1968 19771298/3 F.17 bis 13360 idem - novembre à décembre 1968 19771298/4 F.17 bis 13361 idem - janvier à septembre 1968 19771298/5 F.17 bis 13362 idem - octobre à décembre 1968 19771298/6 F.17 bis 13363 idem - janvier à août 1969 19771298/7 F.17 bis 13364 idem - octobre à décembre 1969 19771298/8 F.17 bis 13365 idem - janvier à septembre 1969 19771298/9 F.17 bis 13366 idem - octobre à décembre 1969 19771298/10 F.17 bis 13367 idem - janvier à juillet 1970 19771298/11 5
F.17 bis 13368 idem - août à décembre 1970 19771298/12 F.17 bis 13369 idem - janvier à juillet 1970 19771298/13 F.17 bis 13370 idem - août à décembre 1970 19771298/14 F.17 bis 13371 Correspondance générale concernant les demandes d'équivalence de diplômes étrangers, de postes à l'étranger, de contestations de résultats d'examens programmes, classement chronologique (1958-1959) et (1960-1961) 19771298/15 F.17 bis 13372 idem (1962-1963) (1966-1967) et (1968-1969) 19771298/16 F.17 bis 13373 idem (1969-1970) et (1970-1971) 19771298/17 F.17 bis 13374 Pharmacie, correspondance générale concernant les demandes d'équivalence de diplômes étrangers, contestations de résultats d'examens, postes à l'étranger classement chronologique (1960-1967) 19771298/18 F.17 bis 13375 idem (1968-1969 et (1969-1970) 19771298/19 F.17 bis 13376 idem (1970-1971) 19771298/20 F.17 bis 13377 Sciences, correspondance individuelle sur les équivalences accordées aux diplômes scientifiques et sur les équivalences susceptibles d'être accordées aux élèves de classes préparatoires aux grandes écoles, en vue d'études de médecine et de pharmacie 19771298/21 F.17 bis 13378 Demandes relatives à l'inscription sur la liste des titres admis en équivalence du certificat d'études supérieures (CES) préparatoires de la licence ex-sciences, en vue de l'admission à l'ecole des élèves officiers de la Marine, des élèves officiers mécaniciens de la marine, de l'école nationale d'ingénieurs de constructions aéronautiques, 6
école d'ingénieurs de Marseille et de l'admission en 2ème année de l'école spéciale de mécanique et d'électricité (1961-1966). Droit, demandes d'équivalence en vue du certificat d'aptitude à l'administration des Entreprises (CAAE) 1967 19771298/22 F.17 bis 13379 Droit idem (1968) correspondance générale concernant les demandes d'équivalence d'étudiants étrangers (1968) 19771298/23 F.17 bis 13380 correspondance générale concernant les demandes d'équivalence et transferts de dossiers 1969 et 1970 19771298/24 F.17 bis 13381 Droit, correspondance individuelle concernant les demandes de transferts de dossiers 1969-1970 chirurgie dentaire, correspondance générale concernant les demandes d'équivalence de diplômes étrangers, l'organisation des études, les contestations de résultats d'examens 1960 à 1968 19771298/25 F.17 bis 13382 chirurgie dentaire 1960-1968 correspondance individuelle concernant les demandes d'équivalences d'étudiants titulaires de diplômes étrangers, demandes de dérogations d'étudiants ayant subi /tr d'échecs. Créations de diplômes, instituts, facultés 19771298/26 F.17 bis 13383 créations de certificats d'études supérieures (CES) de sciences. Ancien régime, classement par faculté Aix- Marseille (1959-1967), Besançon (1958-1965) Bordeaux (1907-1962) 19771298/27 F.17 bis 13384 idem - Brest (1966), Caen (1959-1965), Clermont-Ferrand (1959-1966), Dijon (1959-1965) 19771298/28 F.17 bis 13385 idem - Grenoble (1959-1965), Lille (1960-1965) 19771298/29 F.17 bis 13386 idem - Lyon (1959-1965), Montpellier (1959-1966) Nancy (1959-1965) 19771298/30 F.17 bis 13387 idem - Nantes (1963-1965), Nice (1965-1966) Orléans (1962-1966) Orsay (1969) Paris (1959-1964) 7
19771298/31 F.17 bis 13388 idem - Poitiers (1958-1965), Reims (1962-1965) Rennes (1959-1966) 19771298/32 F.17 bis 13389 idem - Rouen (1963-1965) Strasbourg (1959-1963) Toulouse (1959-1964) 19771298/33 F.17 bis 13390 idem - Toutes universités (1958-1961) 19771298/34 F.17 bis 13391 - Création de certificats d'études supérieures en Lettres, droit, sciences (1971-1972) classement par facultés Aix- Marseille au Mans : Aix Marseille I (lettres) Aix Marseille II (sciences) Amiens (droit) Lettres, droit, Angers, Bordeaux I (sciences) Caen (sciences, droit) Chambéry (lettres) Clermont-Ferrand (lettres, sciences) Dijon (droit lettres) Grenoble II (lettres) Le Mans (lettres, sciences, sciences de gestion) Lille à Orléans Lille III (lettres, limoges (lettres sciences) Lyon I (sciences) Lyon II (lettres, sciences de gestion) Mulhouse (lettres sciences) Metz (science Montpellier (sciences de gestion) Nancy II (sciences, lettres, droit) Nantes (lettres, sciences) Nice (Lettres, droit, sciences) Orléans (sciences) 19771298/35 F.17 bis 13392 idem - Paris Paris II (droit) Paris III (langues études théâtrales) Paris V (sciences sociales) Paris VII (sciences humaines) Paris IX (sciences de la gestion) Paris XIII (sciences) 19771298/36 F.17 bis 13393 idem - toutes universités filières nouvelles (1971-1972) : Aix-Marseille (sciences de gestion) sciences humaines) Bordeaux III, Caen (environnement) Lyon II, Montpellier II, Nice (langues) Orléans (sciences) Paris I art, Paris II (sciences de l'information) sciences de gestion) Paris III (langues orientales, sciences humaines) Paris VIII (sciences sociales, sciences politiques, information, urbanisme, cinéma) Rennes (langues celtes) Strasbourg I (environnement) Toulouse II (environnement) Toulouse Le Mirail (langue occitane) 19771298/37 F.17 bis 13394 - Création de certificats d'aptitude à l'administration des entreprises (CAARE) correspondances diverses concernant la mise en place et l'organisation au CAAE dans toutes les académies (1955-58) sur les droits à payer (1956-58). Enquête préparatoire concernant le projet de création d'un diplôme d'études économiques appliquées, textes de base portant création et règlement les épreuves du CAAE (1955-59) Divers procès-verbaux et correspondances de la Commission sur la réforme des droits (1954-55 rapports) Demandes de création d'attestations, certificats et diplômes de médecin, classement par académies Aix-Marseille études supérieures complémentaires de diététique et de nutrition (1965), certificat d'endocrinologie et maladies métaboliques (1965), DES d'hygiène scolaire et universitaire (1951) certificat de perfectionnement en médecine générale ou spécialisée Bordeaux, diplôme de médecine tropicale (1961), certificat d'études d'endocrinologie et de maladies métaboliques, (1966) certificat de capacité de rééducation psychomotrice (1960). Lille : diplôme d'éducateur 8
spécialisé de l'enfance inadaptée et certificat d'études médico-sociales psychopédagogiques (1967), certificat d'études d'endocrinologie et de maladies métaboliques (1966). Certificat de capacité de rééducation psychomotrice (1960) Lille, diplôme d'éducateur spécialisé de l'enfance inadaptée et certificat d'études d'endocrinologie et de maladies métaboliques (1966). Lyon certificat d'endocrinologie et de maladies métaboliques études techniques d'audiométrie pratique (1961) Montpellier, études médicales relatives à la préparation juridique du dommage en corporel (1968) audiométrie pratique (1969) certificat d'études d'endocrinologie et de maladies métaboliques (1964) certificat de léprologie (1966), médecine exotique (1962) 19771298/38 F.17 bis 13395 idem - Paris certificat d'études d'endocrinologie et de maladies métaboliques (1964) études d'application d'appareillage en matière d'orthèse et prothèse (1967) certificat de léprologie (1963) projet de création d'un cours de parasitologies (1964) diplôme du médecin colonial (1902) Strasbourg département d'électro-radiologie médicale (1965) sciences physiologiques appliquées au travail (1963), Toulouse certificat d'études d'hydrologie thérapeutique et médicale (1926), attestation d'études supérieures de sciences biologiques (1902) 19771298/39 F.17 bis 13396 - Textes de base instituant les diplômes suivants en sciences exactes par académie, Aix-Marseille chimiste, ingénieur chimiste (1909-1921), brevets de mécanique statistique des fluides turbulents, statistiques (1917-18- 1958) brevet de chimie industrielle médicale, chimie industriel le organique (1958-59), brevet de physique industrielle (1961), brevets de bases scientifiques de l'éclairage (1969) d'électronique (1957-58), brevet d'électricité industrielle, (1900) certificat d'agronomie générale, brevet d'agronomie coloniale (1945) Besançon, brevets de géologie générale, de géologie historique, de minéralogie (1964) diplômes d'électricité appliquée (1903), d'ingénieur-chimiste (1914-1928), des mathématiques de l'ingénieur (1914-1919), brevet de régleur (1914) projet de création d'un C.S.U. à Long le Saunier. Bordeaux, diplôme de la vigue (1959-1960) MPC (1931) Clermont-Ferrand, brevet de chimie agricole (1902) diplômes de mécanique des fluides (1939), de géologiepétrographe (1941-1958), brevet d'électricité industrielle (1899) Dijon industries alimentaires (projet 1953), diplôme de chimie (1952-1960) idem Caen, diplômes d'études d'agronomie d'éducation physique (1931-1936), projet d'une école d'agriculture patronnée par l'université de Californie (1945), diplôme de mécanique des fluides (1930) Grenoble, diplôme de conducteur-électricien (1902-1925), diplôme d'études supérieures techniques (1959) Lille, mathématiques, physique, chimie (1927) diplômes mécanicien, physique, chimiste, géologie (1892-1898), diplômes d'ingénieur-électricien (1902-1911), ingénieur-chimiste (1904-1945), brevet d'études electrotechniques (1894-1899), diplôme de minéralogie (1930-1942), diplôme de mécanique expérimentale (1896-1935), certificat d'aptitude à la radiotélépathie (1924), certificat de capacité d'orthophoniste 19771298/40 F.17 bis 13397 idem - Lyon, nutérologie et sciences climatiques (1959), DES de mathématiques, physique, chimie (1949), DE d'agronomie supérieure (1911-1932), ingénieur chimiste (1910), ingénieur de l'école centrale (1936), brevet d'études d'électrotechnique (1900), diplôme de mathématiques générales (1912), brevets d'études techniques industrielles, zoologie appliquée (1960), brevets universitaires de sciences (1935) Montpellier, ingénieur chimiste (1946), brevet d'études électrotechniques (1912) Nancy, projet d'organisation des laboratoires (1950), diplôme de sciences (1970), d'études coloniales (1903), d'études supérieures aérodynamique (1933), diplôme d'études supérieures agronomiques (1934), relèvement des droits de T.P. (1948). 9
Nantes institut d'odontostomalogie (1960) 19771298/41 F.17 bis 13398 idem - Paris diplômes de géologue-prospecteur (1907), océanographe-physicien (1967), assistant de clinique (1922) assistante scolaire (1923) Poitiers, doctorat de sciences (1967), institut d'action universitaire (1938), chimiste agricole (1896) études agricoles, ingénieur chimiste (1919-1923) Reims, oenologue (1963) Rennes MPC (1920) Toulouse, oenologue (1957), ingénieur électro-chimiste (1935), économie fermière (1921), conducteur électricien (1925), ingénieur-électricien (1921-36), ingénieur chimiste (1906-1909) enlèvement des droits des laboratoires Strasbourg, département interfacultaire de biologie microbienne (1962), ingénieur des industries métallurgiques et minières (1919), microbiologie (1937), méthode statistique (1968), probabilités (1969) MPC (1926) Création d'enseignements en lettres, sciences et techniques, droit Pau à Tours (1971 à 1972) 19771298/42 F.17 bis 13399 Transformation en facultés de médecine de l'école nationale de médecine et de pharmacie correspondances et textes de base, Amiens (1960-1968), Besançon (1950-1968) Caen (1962-1968) 19771298/43 F.17 bis 13400 Création de 10 nouvelles facultés de médecine à Paris (1967-1969) correspondances concernant les difficultés d'inscriptions en année de CPEM (1967 à 1969), rapports, textes de base sur la création de ces 10 facultés et sur le comité de coordination hospitalo-universitaire. 19771298/44 F.17 bis 13401 Création d'écoles nationales de chirurgie dentaire Correspondances, Amiens (1964-67), Bordeaux (1956-1968), Clermont-Ferrand (1969), Lyon (1953-1969) Reims (1964-1970), Rennes (1968) 19771298/45 F.17 bis 13402 Créations de facultés de sciences, correspondances Transformation du Collège scientifique universitaire en faculté des sciences, Amiens (1958-1968) Brest (1957-1961), Limoges (1958-1968), Orléans (1958-1962), création d'une faculté, Paris (1964-69), Rouen (1957-1963) 19771298/46 F.17 bis 13403 Projets de création de collèges universitaires scientifiques et littéraires, correspondances. Classement géographique, Valence (1961-1965), Troyes (1965-1966, Périgueurs (1962), Saint-Lô (1964), Aurillac (1965), Brive, Tulle (1961-1962), Saint-Omer (1964), Annecy (1960-1964), Aix les Bains (1959), Châlon-sur-Saône, Macôn (1964-1965), Belfort (1962-1964), Agen (1960-1964), Demandes de création de collèges universitaires littéraires ou scientifiques, Blois (1960), Bourge (1962) Chantilly (1959), Corse (1962), Fontainebleau (1959), La Rochelle (1964), Niort (1961), Rodez (1961), Tarbes (1965), Toulouse (1967). 10
19771298/47 F.17 bis 13404 Collèges scientifiques universitaires (CSU), listes et fiches signalétiques concernant chaque établissement, le statut des collèges par académie : correspondance générale (1958-1960), notes sur l'organisation de la rentrée des CSU, Chambéry, Orléans (1959) Le Mans, Brest, St-Etienne (1960) Amiens Angers, Limoges, Mulhouse, Perpignan, Rouen, Tours (1958), correspondance concernant l'organisation interne du conseil et les créations des certificats d'etudes Supérieures (CES) dans les CSU d'amiens et de Limoges 19771298/48 F.17 bis 13405 Projets de création d'instituts (1960 à 1962). Liste récapitulative de projets d'instituts refusée en 1960-61 et 1961-62 et par université, Toulouse instituts de radioistopes et d'informatique appliquée, Nantes, institut de médecine sociale et de médecine du travail, Clermont-Ferrand, institut de recherches et d'applications médicales et pharmaceutiques des isotopes radioactifs, Bordeaux, institut de recherches et d'applications des isotopes radioactifs en médecine et pharmacie, Nancy institut universitaire de calcul automatique, Toulouse institut d'informatique appliquée. 19771298/49 F.17 bis 13406 Projets de création d'instituts (1962-1963) - Caen, institut dénommé centre de recherches d'histoire des structures mentales, Clermont-Ferrand, institut de recherches historiques et d'études démographiques, Lille, institut radiotechnique, Lyon, institut de physique nucléaire, Montpellier, instituts de pharmacologie, pharmacodynamie, médecine légale et sociale, école nationale supérieure de l'eau, instituts d'odontologie, stomatologie, cardiologie, Nancy, institut de métallurgie de physique du métal, Nantes, institut de mathématiques appliquées et de mécanique, Poitiers, institut de mécanique des fluides, Rennes, institut de physique moléculaire, Strasbourg, institut de probabilités et de statistiques, Toulouse, centres d'écologie montagnarde, de philosophie, et de théorie générale de Droit. 19771298/50 F.17 bis 13407 Projets de créations d'instituts (1965-1966). Strasbourg, institut de formation de conseillers d'orientation scolaire et professionnelle, Montpellier, transformation de l'institut de pharmacie industrielle en Institut national spécialisé de pharmacie industrielle, Ecole nationale supérieure d'env. Rouen centre de préparation au certificat d'aptitude à l'administration des entreprises, Nancy, centre universitaire international de formation et de recherches dramatiques, Montpellier institut de Linguistique appliquée, Caen, institut de recherches sur les produits sulfurés, Cuyane française, institut de recherches tropicales, Strasbourg, école supérieure d'interprètes et de traducteurs, Lille, institut d'histoire des institutions du Nord de la France, Caen, institut de mathématiques appliquées et de formation de traducteurs, Lille, instituts de recherches économiques, de recherches sur les mécaniques de réaction des carbocycles, de physique corpusculaire Bordeaux, institut de recherches hydrologiques Lille, institut de recherches spécialisées en chimie et en houille, Montpellier, centre d'études supérieures d'archéologie méditerranéenne, Lyon, centre d'étude de dermo-pharmacologie expérimentale clinique et anatomique, Rennes, institut de recherches hautement spécialisées de chimie dans le domaine des matériaux nouveaux pour l'électronique Aix-Marseille, institut de cytologie et de biologie cellulaire, centre d'études néo-helléniques, Lorient, cycle d'études supérieures, Tours, institut de médecine légale et sociale, Mâcon projet de création d'un collège scientifique universitaire Idem - (1966-1967) 11
Clermont-Ferrand, institut de préparation à l'administration des entreprises, Poitiers, diplôme d'études supérieures médiévales du centre d'études supérieures de civilisation médiévale, Orléans, instituts d'études ligériennes de l'histoire des religions, d'archéologie romaine et gallo-romaine d'histoire de la littérature traditionnelle et de la poésie populaire en France, de psychologie appliquée au sport et à l'éducation, Nancy, institut de formation administrative 19771298/51 F.17 bis 13408 Etudes d'oenologie, correspondance générale, textes de base, envois des convocations concernant les études d'eonologie (1951-1964). Organisation des études médicales et scientifiques Enquêtes sur les fonctions hospitalières (1968-69) Réponses à la circulaire du 19 août 1968 relative à l'organisation de stages de formation hospitalière pour les étudiants en médecine dans certains hôpitaux autres que les centres hospitaliers régionaux faisant partie de centres hospitaliers et universitaires. Facultés de Paris et province Besançon, Tours, Paris, Nancy, Rennes, Nantes, Nice, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg, Toulouse Caen, Clermont-Ferrand. 19771298/52 F.17 bis 13409 idem (1968-1969) Angers, Amiens, Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier. idem (1969-1970) Réponses des facultés à la circulaire du 10 avril 1969 relative à la répartition des étudiants hospitaliers et à la mise en place des fonctions hospitalières toutes facultés. 19771298/53 F.17 bis 13410 idem (1970-1971 et 1971-1972) réponses des facultés à la circulaire du 10 mars 1970 relative à la répartition des étudiants hospitaliers et à la mise en place des fonctions hospitalières. Enquête du 12 novembre 1970 sur les inscriptions d'étudiants en médecine et la répartition des postes offerts. Sectorisation des études médicales (1964-1970). Projets de création de départements au centre hospitalier et universitaire de Paris. Demandes présentées à partir de 1963 décret n 68-1041 du 27 novembre 1968 portant création de 10 facultés de médecine dans l'académie de Paris et textes subséquents. Projets de décret portant création de 10 facultés de médecine. Ces projets précisent les principaux hôpitaux dans lesquels sera dispersé l'enseignement hospitalier. Projet de sectorisation en vue de l'aménagement des études. médicales dans la région parisienne, réunions, préparations, communiqués 1968 19771298/54 F.17 bis 13411 hôpitaux agréés. Commission Tripartite arrêtée complétant la liste des établissements de la métropole et d'outre-mer, habilités à recevoir des internes nommés au concours et dispensés des stages afférents aux 5ème et 6ème années d'études médicales. Ancien régime 1960-63, nouveau régime 1967 arrêtés des 29 novembre 1966 et 27 janvier 1967 fixant la liste des établissements hospitaliers dont les internes sont dispersés de stages, respectivement à Paris et en province, textes subséquents (correspondances, circulaires d'enquêtes, réponses des facultés), commission interministérielle chargée d'étudier les questions intéressant le ministère de l'education nationale et le ministère des Affaires sociales, procès-verbaux de la réunion du 15 décembre 1967 sur les hôpitaux dont, le internes nommés au concours sont dispensés de stage pratique et de stages de 5ème année Textes législatifs et correspondance le toutes les facultés de médecine. Propositions à Strasbourg et du ministère des Affaires sociales au sujet des stages (1968). 12
Réformes des études de médecine. Comité interministériel d'études de problèmes de l'enseignement médical de la structure hospitalière et de l'action sanitaire et sociale (1964-1967). Groupe de travail sur "l'étudiant en médecine à l'hôpital, aujourd'hui et demain" (1964-66). Rapports des principaux professeurs chargés de l'enseignement médical en France au sujet de l'enseignement médical et des réformes à y apporter, données générales sur les centres hospitaliers universitaires de chaque faculté, questionnaires relatifs aux stages hospitaliers des étudiants en médecine Commissions spécialisées en Sciences ; commission spécialisée en physique moléculaire, optique, accoustique (1964) rapport des acousticiens, analyse numérique, rapport d'un laboratoire de calcul numérique (1964), création d'un institut d'informatique appliquée à Toulouse (1964), propositions de M. KUNTZMANN concernant les mathématiques appliquées (1969). Rapport de la commission d'implantation des calculatrices (1964) 19771298/55 F.17 bis 13412 Commission de la réforme de licence es-sciences (1957-1959) Procès-verbaux de réunions, textes de base réglementant la licence ès-sciences, convocations, listes des membres de la Commission, correspondance générale concernant la licence ès-sciences, et les questions à soumettre à la réunion Commission consultative permanente des études scientifiques (1958-1961), rapports de l'enseignement supérieur concernant les disciplines scientifiques dans l'enseignement du second degré. Procès-verbaux, réforme de la propédeutique et des licences de biologie, chimie, questions pouvant être soumises à la Commission, classement interne par faculté et chronologique. 19771298/56 F.17 bis 13413 Ecole nationale des Chartes Ecole nationale des Chartes (1950-1968) affaires individuelles correspondances d'élèves sur des réclamations après refus de leur thèse, demandes de disponibilités etc... Affaires générales : conssur l'organisation des études, des examens (écrits et oraux) idem. Originaux d'arrêtés nommant des élèves de l'école (1940-1941 et 1964-1965) en qualité d'élèves stagiairesoriginaux, d'arrêtés décernant le diplôme final d'archiviste paléographe (1945-1964). 13