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RÉHABILITATION 2 ÈME PHASE DES ATELIERS DE MÉCANIQUE DU SITE DE NICE C.C.T.P (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 6 Plomberie / Chauffage / Climatisation Maître d ouvrage : Observatoire de la Côte d Azur (Établissement Public à Caractère Administratif. Décret 88 384 du 19 avril 1988) Farrokh VAKILI, Directeur Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Observatoire de la Côte d Azur Responsable Patrimoine Immobilier Boulevard de l Observatoire B.P. 4229 06304 NICE Cedex 4 Tel : 04 92 00 31 25 Fax : 04 92 00 31 55 Mail : virgile.sarrazin@oca.eu MAPA N 01 11 EXT S2M Réhabilitation 2 ème Phase des Ateliers de Mécanique du Site de Nice Marché à Procédure Adaptée, passé en application de l article 28 du Code des Marchés Publics. Personnes à contacter : Coordonateur : Jean François NICOLAS 04 92 00 31 54 Mail : jfnicolas@oca.eu Ingénieur Hygiène et Sécurité : Jean François BERNADAC 04 92 00 19 40 mail : jean francois.bernadac@oca.eu Date et heure limites de remise des offres : Lundi 2 avril 2012 à 12h00

S O M M A I R E CHAPITRE 1 GENERALITES... 3 1.1 OBJET... 3 1.2 NORMES, REGLEMENTS ET DOCUMENTS DE REFERENCES... 3 1.3 CLASSIFICATION ENERGETIQUE... 3 1.4 CONDITIONS D ETABLISSEMENT DES PRIX ET REALISATION DES OUVRAGES... 3 1.5 INSTALLATION CHANTIER... 4 1.5.1 L'entrepreneur devra se référer aux documents traitant de ce sujet, en particulier le Cahier des Clauses... 4 1.5.2 Nettoyages... 4 1.6 CLIMATISATION... 4 1.6.1 Unité intérieures... 4 1.6.2 Unité extérieures... 5 1.6.3 Liaisons frigorifiques... 5 1.6.4 Condensats... 5 1.6.5 Liaisons électriques et raccordement électriques... 6 1.6.6 Régulation... 6 1.6.7 Chaise support et console... 6 1.6.8 Essais COPREC... 6 1.6.9 Mise en service... 6 1.6.10 Essais divers... 7 1.7 TRAVAUX DIVERS... 7 1.7.1 Percements et réservations...7 1.7.2 Reprise des enduits... 7 1.7.3 Les rebouchages... 7 CHAPITRE 2 CLAUSES PROPRES AU LOT PLOMBERIE / CHAUFFAGE / CLIMATISATION... 7 2.1 NORMES ET SPECIFICATIONS GENERALES... 7 2.2 CONDITIONS D EXECUTION DES TRAVAUX... 8 2.3 LIAISON AVEC LES AUTRES CORPS D ETAT... 8 2.4 PRESENTATION D ECHANTILLONS... 8 2.5 CONTROLE ET ESSAIS... 8 2.6 RESPONSABILITES DE L ENTREPRENEUR... 8 2.7 REPERAGE... 8 2.8 BASE DE CALCUL... 8 2.9 FRAIS A PREVOIR... 9 2/9

CHAPITRE 1 GENERALITES 1.1 OBJET Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) relatif à la réhabilitation 2 ème phase des ateliers de mécanique du Site de Nice, a pour but de définir les travaux de «plomberie, chauffage et climatisation» à entreprendre pour la rénovation des ateliers. Le chantier sera fait en une tranche : travaux intérieurs. Les travaux du présent lot concernent : la climatisation de 2 locaux ayant pour fonction de l usinage et du montage. 1.2 NORMES, REGLEMENTS ET DOCUMENTS DE REFERENCES Tous les travaux décrits ci après seront exécutés selon les règles de l art, et en particulier, suivant les différents D.T.U correspondant à chaque ouvrage. En l absence de D.T.U, il sera obligatoirement fait référence aux normes françaises existantes. Les procédés et matériaux non traditionnels devront faire l objet de justifications techniques précises (avis technique du C.S.T.B). La mise en œuvre des ouvrages et la qualité des matériaux employés seront conformes aux normes, réglementations et prescriptions techniques en vigueur et notamment : aux cahiers des charges et cahier des clauses spéciales D.T.U A la norme P41 201 à 204 plomberie Au DTU 60.1 travaux plomberie sanitaire Au DTU 60.5 canalisation en cuivre A la norme C5 100 installations électriques A l arrêté du 10.9.70 concernant la protection des bâtiments d habitations contre l incendie A l arrêté du 22.12.75 On peut également noter les normes suivantes sans que cette liste soit limitative : Pour les tuyauteries : normes DIN 164435/316L, NFA 49 147, NFA 49 249, ISO 2037 Aux prescriptions du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) Aux avis techniques et agréments du CSTB Aux documents sur la sécurité des chantiers publiés par l OPPBTP. NOTA : la liste des documents ci avant n est pas limitative et elle inclut implicitement tous les documents d ordre réglementaires applicable aux travaux du présent lot. 1.3 CLASSIFICATION ENERGETIQUE Pour chaque type de climatiseur, l entreprise privilégiera la classe A, avec toutefois les fourchettes admissibles suivantes. Entre A et D pour les appareils équipés de la technologie «INVERTER» 1.4 CONDITIONS D ETABLISSEMENT DES PRIX ET REALISATION DES OUVRAGES L entrepreneur du présent lot s engage : De par sa proposition de prix à effectuer la réalisation parfaite des ouvrages en application des documents de références et des règles de l art. Il mettra en œuvre tous les moyens techniques, personnels et d encadrement nécessaires au déroulement normal des travaux tous corps d état suivant les délais d exécution impartis. Les conditions d établissement des prix et de la réalisation des ouvrages devront obligatoirement inclure les clauses suivantes : Tous les frais d approvisionnement, de fourniture et de mise en œuvre des matériaux, quelles que soit les difficultés et sujétions inhérentes à l emplacement du chantier. La réfection des ouvrages défectueux constatés, soit en cours d exécution, soit à la réception. La notice technique de chaque matériau authentifié par le fournisseur à remettre au concepteur. Aucun supplément au forfait ne sera admis par omission, l entrepreneur est tenu de prendre connaissance du C.C.T.P. des autres corps d état afin de contrôler, prévoir et compléter tous les travaux lui incombant. 3/9

Les frais résultant d essais prévus dans les documents de référence quels que soient les résultats et conclusions de l organisme de contrôle ou du laboratoire d essais ou analyses. Les échelles, platelages et garde corps nécessaires aux travaux comprenant les montages et démontages avec le repliement. Les protections de quelque nature qu elles soient ainsi que tous les bâchages évitant les détériorations pendant le chantier. Tous les dispositifs réglementaires de protection, sécurité et signalisations pendant la durée du chantier. Le nettoyage permanent du chantier et des abords y compris l enlèvement des déchets et gravois aux décharges publiques. La mise à disposition d engins de levage et manutention dans la mesure où cela correspond en temps et délais à son usage normal par l entreprise de Gros Œuvre (grue, échafaudage). Chaque entreprise devra prévoir dans ses prix les valeurs pour ses goulottes, ses treuils complémentaires, les montes matériaux, et tous dispositifs propres à chacun pour réaliser les travaux. Les frais de chantier seront gérés par le titulaire du présent lot, sans que les maîtres d'ouvrage et d œuvre n'aient à intervenir dans les gestions, répartitions et recouvrements. Il est rappelé qu'en vertu des textes, règlements, l'entrepreneur n'est pas un simple exécutant, mais un technicien responsable. En conséquence, les renseignements et descriptions techniques prévus au présent dossier engagent la responsabilité de l'entrepreneur, si des erreurs ou des dispositions prévues sont non conformes. L'entrepreneur modifiera les prescriptions et en avertira le maître d'œuvre. 1.5 INSTALLATION CHANTIER 1.5.1 L'entrepreneur devra se référer aux documents traitant de ce sujet, en particulier le Cahier des Clauses Techniques Particulières général (C.C.T.P. général) et le plan général de coordination de sécurité. Cf. 1.4 CLAUSES TECHNIQUES GENERALES 1.5.2 Nettoyages Montage de matériaux et descente des déchets. Les prix de l'offre devront toujours comprendre le montage des matériaux neufs ainsi que la descente et l'enlèvement des gravois et déchets, et ce par tous moyens appropriés. 1.6 CLIMATISATION 1.6.1 Unité intérieures Niveau sonore de l installation inférieur ou égal à 35dB(A). Le système mis en œuvre sera de type climatisation système plafonnier Digital INVERTER en pose murale sur console : Fourniture et pose y compris tous les accessoires et dispositifs de fixation et goulottes complémentaires nécessaires au cheminement (coudes, éléments flexibles,..) et ou équivalent. a) Split système réversible TOSHIBA digital INVERTER plafonnier (volume de réfrigérant variable) Réf. : RAV SM 11 03 AT E et ou équivalent Puissance froid : Plage de puissance froid (min max) : Puissance absorbée (froid) : Puissance absorbée (chaud) : Plage de puissance chaud (min max) Alimentation absorbée électrique : Protection électrique : Pression sonore : Cop A +7 C Cop A 7 C Label Energétique (froid) : Label Energétique (chaud) : 10 KW 3 à 11,2 KW 3,51 KW 3,20 KW 3 à 12,5 KW 220 v 25 amp 29dB(A) 3,50 W/W 2,71 W/W C B 4/9

Localisation : Salle 1 Niveau sonore de l installation, inférieur ou égal à 35dB(A). Le système mis en œuvre sera de type climatisation système plafonnier Digital INVERTER en pose murale sur console : Fourniture et pose y compris tous les accessoires et dispositifs de fixation et goulottes complémentaires nécessaires au cheminement (coudes, éléments flexibles,..) et ou équivalent. b) Split système réversible TOSHIBA digital INVERTER plafonnier Réf. : RAV SM 14 03 AT E et ou équivalent Puissance froid : Plage de puissance froid (min max) : Puissance absorbée (froid) : Puissance absorbée (chaud) : Plage de puissance, chaud (min max) Alimentation absorbée électrique : Protection électrique : Pression sonore : Cop A +7 C Cop A 7 C Label Energétique (froid) : Label Energétique (chaud) : 12,3 KW 3 à 13,2 KW 4,52 KW 4,14 KW 3 à 16 KW 220 v 25 amp 31dB(A) 3,38 W/W 2,61 W/W C B Localisation : Salle 2 1.6.2 Unité extérieures Le matériel proposé par l entreprise sera compatible et de marque usinage homogène. Il intègrera un traitement anticorrosion d usine des ailettes et éventuellement des tubulures cuivre du condensateur. Posé sur dalle béton avec kit de fixation et plots anti vibratiles. Il ne sera pas admis de support à façon. Localisation : Façade Nord Est Cf. plan architecte 1.6.3 Liaisons frigorifiques Liaison entre unités extérieures et intérieures réalisées en tube cuivre qualité frigorifique soigneusement calorifugée et raccords type REFNET. Sections des canalisations déterminées en fonction de l architecture du réseau et des prescriptions spécifique fournisseur. Percements pour passages des canalisations et condensats. Liaison et connexion cuivre frigo calorifuge 5/8 3/8 sous goulotte conforme à la norme EN 12735 1. Ces tubes seront pré isolés par gaine isolante en mousse de polyéthylène, ép.19 mm, revêtue d un film de protection de couleur claire. Chaque liaison frigorifique sera caractérisée par une continuité parfaite de l isolant afin d éviter les points de condensation. La gaine ne contiendra ni FCF, ni HCFC conformément au règlement CE n 2037/2000, marquage indiqué sur la gaine. 1.6.4 Condensats Réseau de condensas avec évacuation sur l extérieure en PVC M1 32. Réalisation de l'ensemble des réseaux d'évacuation des eaux de condensation par "gravité" ou par "pompe de relevage" en PVC. 5/9

Sur le parcours intérieur au bâtiment, l évacuation des condensas sera calorifugée par un isolant constitué de manchons souples en caoutchouc cellulaire, épaisseur 9mm, Classé M1, pré fendus et préencollés sur la longueur de la fermeture de la gaine. La jonction entre 2 tubes d isolant sera effective sur une distance intérieure d au moins 4 m lorsque la canalisation intérieure sera elle même supérieure à 4m. En extérieur comme en intérieur les liaisons frigorifiques, seront réputées plus résistantes que les goulottes exclusivement à usage électrique, notamment en ce qui concerne la résistance UV en pose extérieure. Les évacuations apparentes sous goulottes en parcours dans le bâtiment ou hors goulotte en extérieur devront être particulièrement soignées. Les évacuations des condensas ne seront jamais tolérées en écoulement libre en extérieur. 1.6.5 Liaisons électriques et raccordement électriques Raccordement électrique du groupe extérieur compris sectionneur et disjoncteur moteur sur unité extérieure et unités intérieures. En liaison avec le lot électricité Les alimentations sont à prévoir depuis les TGBT divisionnaires compris les câbles de raccordement, le câblage régulation compris toutes sujétions de mise en œuvre, chemin de câbles, goulottes etc. 1.6.6 Régulation Raccordement et connexion électrique des appareils avec télécommande non filaire et Fonctions : Sélection mode fonctionnement Sélection vitesse de ventilation Marche/arrêt Mode de programmation hebdomadaire Réglage heure/température Thermostat intégré horloge hebdomadaire intégrée 1.6.7 Chaise support et console Les unités extérieures seront fixées sur des équerres en acier galvanisé laqué, avec kit de fixation et plots antivibratiles. Il ne sera pas admis de support à façon. 1.6.8 Essais COPREC L entreprise réalisera ses essais d autocontrôle conformément aux fiches COPREC. Les essais seront formalisés sur la fiche type et remis au Maître d ouvrage. 1.6.9 Mise en service MISE EN SERVICE Une fois l'installation terminée et éprouvée, un technicien de la marque du matériel assurera la mise en service du matériel en présence de l'installateur. Contrôle des circuits frigorifiques et électriques Complément de charge de fluide frigorigène Mise en route de l'installation Paramétrages Vérification du bon fonctionnement de l'ensemble Conseils d'utilisation des télécommandes GARANTIE 6/9

L'ensemble de la fourniture TOSHIBA ou équivalent bénéficiera d'une garantie pièce de 3 ans et 5 ans pour les compresseurs ainsi que d'une garantie 2 ans main d'œuvre et déplacement dans le cadre d'une mise en service réalisée par le constructeur. 1.6.10 Essais divers le transport du matériel à pied d œuvre et le montage de l installation, la mise en service des installations les essais de fonctionnement et réglages. les percements de murs, cloisons, refends, planchers, et les rebouchages, les essais d étanchéité, les essais thermiques définitifs et réglage ventilation, les fiches d essais COPREC et certificats gaz, les plans de récolement, les notices techniques des matériels installés. 1.7 TRAVAUX DIVERS 1.7.1 Percements et réservations Réservations de toutes les pénétrations et parcours verticaux et horizontaux dans les ouvrages, ouvertures, trappes, trous nécessaires pour l ensemble des réseaux fluides et énergies, ainsi que les feuillures, engravures, façons de pente, à la demande : De l architecte Aucun passage dans les menuiseries bois ne sera accepté. Localisation : Salle 1 et salle 2 1.7.2 Reprise des enduits Tous les enduits seront réalisés à l ancienne à la chaux. Toute utilisation de ciment est prohibée. Percement des murs et rebouchage sur validation du maître d œuvre. Localisation : Salle 1 et salle 2 1.7.3 Les rebouchages Rebouchages de toutes les trémies, réservations, percements et engravures dans les ouvrages en béton ou maçonnerie, après passage des réseaux. Rebouchage des trous d encastrement divers afin de reconstituer un subjectile soigné adéquat à la réception des enduits. Les grilles de ventilations, les pénétrations de dalle des évacuations des EU, les percements seront identifiés clairement sur chantier et mise en réservations afin d être réutilisées ultérieurement. Localisation : Salle 1 et salle 2 Les prestations ci avant pourront être exécutées mécaniquement avec accord de l Architecte IMPORTANT : Aucun déchet ne sera stocké sur place. Tous les déchets seront obligatoirement acheminés en décharge publique. Une attention particulière sera apportée à la propreté du chantier. CHAPITRE 2 CLAUSES PROPRES AU LOT PLOMBERIE / CHAUFFAGE / CLIMATISATION 2.1 NORMES ET SPECIFICATIONS GENERALES Les caractéristiques des matériaux, leur mise en œuvre et leur contrôle devront être conformes aux règlements, normes, documents techniques unifiés, décrets, textes officiels, recommandations avis techniques et agréments en vigueur au moment de l exécution des travaux, et notamment : - Aux cahiers des charges D.T.U. 7/9

Les ouvrages devront également être conformes aux prescriptions particulières du fabricant dans le cas de produits non traditionnels. Au cas où certains de ces textes seraient modifiés après passage de la commande et pendant la période d exécution, l entrepreneur devra le signaler par écrit au Maître d Œuvre qui prendra la décision d appliquer ou non la modification compte tenu de ses conséquences sur les prix et sur le déroulement de l exécution. 2.2 CONDITIONS D EXECUTION DES TRAVAUX Dessins et repérages : L Entrepreneur établira les plans et détails d exécution des ouvrages. Il établira les plans ou nomenclatures quantitatives de repérage des ouvrages et précisera s'il y a lieu, les dimensions afin d'assurer une bonne coordination avec le lot Menuiserie de prévoir en temps utile les approvisionnements. 2.3 LIAISON AVEC LES AUTRES CORPS D ETAT Du fait de sa qualification, il appartient à l entreprise de prévoir le détail des sujétions, fournitures et ouvrages nécessaires à la réalisation de son marché. Pour cela, elle prendra connaissance des travaux des autres corps d état. L entrepreneur devra travailler en coordination et en liaison avec les autres corps d état. Il devra prévenir les autres corps d état et se mettre en rapport avec eux par écrit, chaque fois que ses travaux concerneront les leurs, faute de quoi, les réfections ou remises en état résultant du fait de fausses manœuvres lui seraient intégralement imputées. Il sera tenu de vérifier les passages qui lui auront été réservés sur sa demande et sera responsable des erreurs qui se révéleraient tardivement et nécessiteraient des travaux supplémentaires. 2.4 PRESENTATION D ECHANTILLONS Avant commande de fabrication, l'entrepreneur présentera les matériels nécessaires au Maître d œuvre. 2.5 CONTROLE ET ESSAIS L entrepreneur aura obligation de fournir en cours de travaux et à la demande du Maitre d œuvre, tous les échantillons ou pièces afin de les soumettre aux essais et contrôle de laboratoire. Toutes les pièces ou ensemble jugés défectueux seront immédiatement déposés et remplacés, la charge financière de ces travaux incombera au présent lot. 2.6 RESPONSABILITES DE L ENTREPRENEUR L entrepreneur doit une installation en parfait état de fonctionnement, essais et réglages compris, tous les éléments constitutifs de l installation et moyens sont à sa charge, notamment la main d œuvre, les transports et l outillage. L'Entrepreneur demeura responsable de tous les accidents qui pourraient résulter de la fabrication ou la mise en œuvre des ouvrages dont il a la charge, ainsi que les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par suite de ces accidents. Il aura à sa charge les travaux des autres corps d'état qui seraient rendus nécessaires par la révision ou la réparation des ouvrages. S'il apparaît pendant la période d'après vente une défectuosité dont la répartition incombe à l'entrepreneur et si celuici néglige d'y remédier dans le délai fixé par le Maître de l'ouvrage, l'ouvrage sera remis en état d'office aux frais de l'entrepreneur. 2.7 REPERAGE Des plaques inaltérables solidement fixées doivent repérer de manière lisible : Les organes importants ayants une affectation déterminée, les circuits principaux, les vannes de commande et d isolement. Les appareils parallèles individualisés par des numéros tels que pompes, réservoirs 2.8 BASE DE CALCUL Condition de base : 8/9

Température extérieure de base hiver à prendre en compte : 6 C Température extérieure de base été : 35 C (35%HR) Température des locaux : Température de base hiver : 20 C +/ 1 Température de base été : 7 C en dessous de la température extérieure 2.9 FRAIS A PREVOIR Les entreprises soumissionnaires auront à prévoir, l ensemble des frais d étude et de dépenses de fourniture et main d œuvre nécessaires pour la réalisation et la terminaison complète des travaux. Les entreprises auront à leur charge les frais de manutention du matériel et l enlèvement des déchets. La protection des matériels contre les salissures et les chocs légers est également à prévoir. La réalisation d éléments d installation témoins et leurs modifications et réfections éventuelles sont à la charge des entreprises De même, l entreprise fera son affaire des frais de brevet et des essais de laboratoire qui pourraient être demandés par le maître d œuvre pour certains matériels. 9/9