Réunion du 10 octobre 2013 Présentation de la nouvelle nomenclature «achats» : NACRES BCP/ChJ/ amphi 10/10/2013
Sommaire Objectifs Grands traits d évolution Quels changements pour les achats? Planning de mise en œuvre Questions?
Objectifs Une volonté d harmoniser les méthodes de gestion au sein des UMR = 1 seul référentiel La possibilité d établir des comparaisons et des ratios entre établissements au niveau national Un outil de gestion des seuils et d analyse plus affiné, en rapport avec les différentes activités de l établissement Une entrée en vigueur à compter du 1 er janvier 2014.
Grands traits d évolution De NOMADES : une déclinaison «marchés» & par nature d achats à NACRES : une déclinaison thématique & par destination («métier») codification numérique (ex : «11.22») 3 niveaux de définition codification alphanumérique (ex : «AA.11») 4 niveaux de définition Nombre de références Niveaux NOMADES NACRES 1 37 24 2 86 116 3 757 393 4 1.385 Une structure inamovible Des évolutions validées au niveau national
Les thèmes définis dans NACRES GRP A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X LIBELLE APPROVISIONNEMENTS GENERAUX BATIMENTS - INFRASTRUCTURES - ESPACES VERTS COMMUNICATION - CULTURE - DOCUMENTATION TRANSPORT ET HEBERGEMENT DES PERSONNES ETUDES - CONSEILS - ASSURANCES - RESSOURCES HUMAINES FRET / EXPEDITION / TRANSPORT / DEMENAGEMENT GAZ DE LABORATOIRE OU D'ATELIER - CRYOGENIE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL INFORMATIQUE - TELECOMMUNICATIONS - AUDIOVISUEL AMENAGEMENT ET MOBILIER DE LABORATOIRE ELEVAGE ET EXPERIMENTATION ANIMALE MEDICAL MICROSCOPIE - PROFILOMETRIE CHIMIE ET BIOLOGIE OPTO - LASERS - MATERIEL D'OPTIQUE PHYSIQUE NUCLEAIRE ET CORPUSCULAIRE - AUTRES EQUIPEMENTS DE PHYSIQUES EXPERIMENTATION VEGETALE MECANIQUE (ATELIER ET BUREAU D'ETUDE) - AUTOMATIQUE SPECTROMETRIE - SPECTROSCOPIE - RAYONS X ELECTRONIQUE / TEST, ENERGIE, MESURES SCIENCES DE LA TERRE - GEOPHYSIQUE - ASTROPHYSIQUE VIDE ET ULTRA-VIDE : EQUIPEMENTS POUR LA GENERATION, LA MESURE ET LE CONTRÔLE DU VIDE ET DE L'ULTRAVIDE NANOTECHNOLOGIES - MICRO-ELECTRONIQUE DEPENSES HORS ACHATS (VERSION CNRS)
Déclinaison des dépenses : l exemple des ordinateurs - NOMADES 40. SYSTEMES, MATERIELS ET LOGICIELS ET SERVICES INFORMATIQUES niv 1 40.1 MATERIELS ET EQUIPEMENTS INFORMATIQUE ASSEMBLES niv 2 40.11 FOURNITURE MICRO-ORDINATEURS ET STATIONS DE TRAVAIL (petits serveurs d'application) niv 3 40.12 FOURNITURE APPAREILS MOBILES : ORDINATEURS PORTABLES, PDA, TABLETTES,...
Déclinaison des dépenses : l exemple des ordinateurs NACRES I INFORMATIQUE - TELECOMMUNICATIONS - AUDIOVISUEL thème IA INFORMATIQUE : EQUIPEMENTS, CONSOMMABLES ET PIECES DETACHEES POUR L'INFORMATIQUE domaine IA.0 INFORMATIQUE : ORDINATEURS FIXES sous-domaine IA.01 MICRO-ORDINATEURS ET STATIONS DE TRAVAIL FIXES famille Exemples IA.1 IA.11 Ordinateurs de bureau (pc et mac) Autres micro-ordinateurs et stations de travail INFORMATIQUE : APPAREILS MOBILES ORDINATEURS PORTABLES Ordinateurs portables (pc et mac) Batteries pour ordinateurs portables Exemples Autres ordinateurs portables sous-rubrique "libre" IA.12 Exemples AUTRES APPAREILS MOBILES (TABLETTES ET ORDINATEURS ULTRAPORTABLES) Ultra-portables, tablettes, Autres appareils mobiles
Une structure similaire pour les achats scientifiques : achats, maintenance, services GRP M MA MA.0 MA.1 MA.2 MA.3 MA.4 MB MB.0 MB.01 MB.02 MB.03 MB.04 MB.05 MC MC.0 MC.01 MC.02 MC.03 MC.04 LIBELLE MICROSCOPIE - PROFILOMETRIE MICROSCOPIE - PROFILOMETRIE : MATERIEL, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES MICROSCOPIE : MATERIEL ET CONSOMMABLES POUR PREPARATION D'ECHANTILLONS POUR MICROSCOPIE MICROSCOPIE A CHAMP PROCHE ET PROFILOMETRIE A CONTACT : EQUIPEMENTS, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES SPECIFIQUES MICROSCOPIE ELECTRONIQUE ET IONIQUE : EQUIPEMENTS, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES SPECIFIQUES MICROSCOPIE ACOUSTIQUE : EQUIPEMENTS, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES SPECIFIQUES MICROSCOPIE ET PROFILOMETRIE OPTIQUE : EQUIPEMENTS, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES SPECIFIQUES MICROSCOPIE - PROFILOMETRIE : REPARATION ET MAINTENANCE MICROSCOPIE : REPARATION ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS MATERIEL DE PREP. D'ECHANTILLONS PR MICROSCOPIE : REPARATION ET MAINTENANCE MICROSCOPIE A CHAMP PROCHE ET PROFILOMETRIE : REPARATION ET MAINTENANCE MICROSCOPIE ELECTRONIQUE ET IONIQUE : REPARATION ET MAINTENANCE MICROSCOPIE ACOUSTIQUE : REPARATION ET MAINTENANCE DU MATERIEL MICROSCOPIE OPTIQUE : REPARATION ET MAINTENANCE MICROSCOPIE - PROFILOMETRIE : SERVICES D'ANALYSE MICROSCOPIE : SERVICES D'ANALYSE MICROSCOPIE A CHAMP PROCHE ET PROFILOMETRIE A CONTACT : SERVICES D'ANALYSE MICROSCOPIE ELECTRONIQUE ET IONIQUE : SERVICES D'ANALYSE MICROSCOPIE ACOUSTIQUE : SERVICES D'ANALYSE MICROSCOPIE ET PROFILOMETRIE OPTIQUE : SERVICES D'ANALYSE
Nouveaux regroupements d achats Communication Dans NOMADES 1 famille (72) de services Pas de rubriques spécifiques aux achats (ex.: goodies ) Dans NACRES Regroupement dans 1 thème «communicationculture-documentation» 3 domaines dédiés: conception-édition-impression, évènementiel, autres services 40 familles Documentation Maintenance immobilière & travaux Achats répartis dans plusieurs familles: «papier-documentation», «informatique» Achats répartis entre: Travaux: 90 Maintenance: 81 Fournitures: 31 à 34 Regroupement dans 1 thème «communicationculture-documentation» 1 domaine dédié aux documents quel que soit le support 4 domaines liés à la gestion documentaire 1 thème regroupant tous les achats de fournitures (dont fluides), les travaux, la maintenance immobilière et les prestations liées à l immobilier (gardiennage, nettoyage, déchets, contrôles réglementaires)
Certains achats sont re-ventilés selon leur destination : cas du mobilier Dans Nomades : 1 thème «mobilier» (n 25) détaillé par nature de meuble (sièges, tables, cloisons ) Dans NACRES : le mobilier est réparti dans plusieurs thèmes : AA.43 : mobilier de cuisine AA.52 : hôtellerie AB.02 : mobilier de bureau AF.01 : mobilier pédagogique CG.1 : bibliothèques et archivage JA.03 : salles blanches
Quels effets sur la passation des commandes? 1. Sur les marchés en cours : Utilisation des nouveaux codes à compter du 1 e janvier 2014 pour la passation des commandes La structure des contrats dans SIFAC ne change pas (même numéros de marché, contrat)
Quels effets sur la passation des commandes? 2. Sur les achats hors-marchés : Application des seuils selon le nouveau périmètre de chaque famille d achats Rappel des seuils : seuils Règles du CMP De 0 à 15.000 HT Mise en concurrence facultative De 15.000 à 90.000 HT Mise en concurrence obligatoire Publicité facultative Au-delà de 90.000 HT Mise en concurrence et publicité obligatoires Exemple des mobiliers : les seuils qui s appliquaient jusque-là à 1 famille s appliquent indépendamment pour chaque nouvelle famille
Planning de mise en œuvre Dates Actions AMUE Actions Université Octobre 2013 Livraison du mode opératoire de bascule NOMADES/NACRES dans SIFAC Rapprochement par le BCP des marchés en cours, +adaptation de la nomenclatureaux achats d UP7 Intégration des changements de nomenclature et des modes opératoires Décembre 2013 Arrêt des commandes 2013 BASCULE 2013/2014 Janvier 2014 Mise en œuvre de NACRES pour les commandes 2014(accompagnement des gestionnaires par le BCP)