LA COMMUNE ET L ÉNERGIE Marianne Duquesne avec la collaboration d'isabelle Callens
Colophon La commune et l énergie Marianne Duquesne (Conseiller à l UVCW) Isabelle Callens (Directeur Public Affairs & Communication chez ORES) pour la coordination des contributions suivantes : L intercommunale comme opérateur technique La gestion des réseaux : Nicolas De Coster et Corry Eglem La gestion de l éclairage public : Cécile Peremans, Nicolas De Coster et Yves Markey Zoom sur les tarifs de distribution d électricité et de gaz : Christophe Courcelle Les véhicules électriques et au gaz : Nicolas De Coster et Hayri Uluç Vers des réseaux plus intelligents : Nicolas De Coster et Hayri Uluç Illustration (cartes des G.R.D.) : Jonathan Legros Éditions Politeia s.a., Bruxelles D/2015/8132/11 ISSN 2406-3576 ISBN 978-2-509-02336-0 NUR 820 Imprimé en Belgique Politeia s.a. Boulevard de l Empereur 34 1000 Bruxelles Tél. 02 289 26 10 Fax 02 289 26 19 info@politeia.be www.politeia.be Aucune partie de cette publication ne peut être dupliquée et/ou publiée au moyen d impression, photocopie, microfilm ou de quelque autre manière que ce soit sans autorisation écrite préalable de l éditeur. Cette brochure a été imprimée sur Circle en 90 g/m 2. En choisissant Circle plutôt qu un papier non recyclé, l impact environnemental a été réduit à hauteur de : 59 kg de matières envoyées en décharge, 11 kg de CO 2 (équivalant à 110 km parcourus en voiture moyenne européenne), 1.146 litres d eau, 108 kwh d énergie et 95 kg de bois.
BIOGRAPHIE DE L AUTEUR Marianne Duquesne Ingénieur civil architecte, titulaire d un master complémentaire en urbanisme et aménagement du territoire au cours duquel elle a réalisé une étude sur l éclairage public communal, Marianne Duquesne est conseiller au sein de la cellule énergie de l UVCW depuis 2008, après avoir officié durant plusieurs années dans la formation continuée pour le secteur de la construction. Elle est l auteur de plusieurs guides pratiques relatifs à la construction durable, à la maîtrise énergétique et à la performance énergétique des bâtiments. - 3 -
TABLE DES MATIÈRES BIOGRAPHIE DE L AUTEUR 3 TABLE DES MATIÈRES 5 PRÉFACE 9 INTRODUCTION Les communes et l énergie, quand commence l histoire? 11 1. La sécurité d abord : l éclairage des rues 11 2. L apparition du gaz de ville et de l électricité : l époque des concessions 12 3. La naissance des intercommunales 13 4. L extension des réseaux 14 5. La libéralisation du marché de l énergie 15 PARTIE 1. À quels enjeux énergétiques sont confrontées les communes? 19 1. Les enjeux européens 19 1.1. La lutte contre les changements climatiques 19 1.2. La sécurité d approvisionnement énergétique 20 1.3. Les mesures réglementaires 21 1.4. Les mesures volontaires 24 2. Les enjeux fédéraux 25 3. Les enjeux régionaux 26 PARTIE 2. Quels sont les acteurs de l énergie? Quels sont leurs rôles et comment ont-ils évolué? 29 1. Introduction : les acteurs publics locaux 29 2. La commune, gestionnaire et consommatrice d énergie 30 2.1. L équipe énergie 31 2.2. Les bâtiments 32-5 -
2.3. L éclairage public 35 2.4. Les véhicules communaux 36 3. La commune et son rôle de sensibilisation, de contrôle et de promotion 37 3.1. Le rôle de sensibilisation 37 3.2. Le contrôle des exigences P.E.B. 38 3.3. Le rôle de promotion 42 4. L intercommunale comme opérateur technique 43 4.1. La gestion des réseaux 47 4.2. La gestion de l éclairage public 49 4.3. La facture d électricité et de gaz du ménage wallon : zoom sur les tarifs des réseaux d électricité et de gaz naturel 56 5. La commune et le G.R.D. : quelles interactions? 66 PARTIE 3. L avenir 69 1. Les énergies renouvelables 69 1.1. L énergie solaire 71 1.2. Les pompes à chaleur 72 1.3. La biomasse et les réseaux de chaleur 73 1.4. L hydro-électricité 74 1.5. L énergie éolienne 75 2. Les véhicules électriques et au gaz naturel 76 2.1. Pourquoi développer des carburants alternatifs? 76 2.2. Quelles infrastructures et quels usages pour les carburants alternatifs? 77 2.3. Les carburants alternatifs constituent-ils un bon investissement? 79 2.4. Pourquoi le marché se développe-t-il si lentement? 80 3. Vers des réseaux plus intelligents 82 3.1. Des réseaux et compteurs intelligents (smart) : pourquoi? Comment? 82 3.2. Qu est-ce que le smart grid? 83 3.3. Quels sont les objectifs poursuivis par la mise en place du smart grid? 83 3.4. Pourquoi le smart grid est-il une nécessité? 84 3.5. Qu est-ce qu un smart meter? 84 3.6. Quels sont les objectifs poursuivis par la mise en place du smart meter? 84-6 -
3.7. Pourquoi le smart meter est-il une nécessité? 85 3.8. La Wallonie est-elle prête pour le smart grid et le smart meter? 86 BIBLIOGRAPHIE SOURCES 87 1. Sites Internet 87 2. Ouvrages et publications diverses 87 3. Législation 88 4. Articles de revue et rapports 89-7 -
PRÉFACE L énergie est partout dans notre société. Son utilisation est tellement évidente, aisée et même invisible lorsqu il s agit d électricité : qui prend le temps de s interroger sur son origine, son acheminement, sa gestion? L énergie est un domaine vaste dans lequel les pouvoirs locaux s impliquent à bien des niveaux depuis des décennies. Cette réalité est méconnue. Il est vrai qu aucune publication n avait jusqu à aujourd hui abordé les multiples connexions entre les pouvoirs locaux et l énergie. Le présent ouvrage a pour objectif de combler ce vide en faisant le tour de la question. Pour le rédiger, l Union des Villes et Communes de Wallonie, l association qui représente e.a. les 262 villes et communes de Wallonie, ainsi que de nombreuses intercommunales, et Ores, l opérateur de réseaux de distribution d énergie sur le territoire de 197 communes wallonnes, ont uni leur force. Nous tenons d ailleurs à remercier les différents membres du personnel d Ores, dont les noms figurent en deuxième de couverture, qui se sont attelés à la rédaction de certains chapitres, ainsi que Madame Isabelle Callens, directeur Public Affairs et Communication chez Ores, qui a notamment coordonné leur intervention. La commune et l énergie inaugure la collection «Énergie» des Indispensables des pouvoirs locaux et en constitue l ouvrage faîtier. Nous espérons que le large panorama dressé dans ce premier ouvrage suscitera chez vous, lecteur, l envie d approfondir vos connaissances dans d autres publications de la collection ; les suivantes seront notamment consacrées spécifiquement à la législation sur la performance énergétique des bâtiments (P.E.B.) ou encore aux réseaux intelligents (smart grids). Bonne lecture! Marianne DUQUESNE Conseiller à la Cellule Énergie Tom DE SCHUTTER Directeur du département Développement territorial - 9 -