Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Sous-direction de la vie et des franchises universitaires ; Bureau étudiants (1949-1970) Répertoire (19771277/1-19771277/27) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977 1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_017459 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
INTRODUCTION Référence 19771277/1-19771277/27 Niveau de description fonds Intitulé Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Sousdirection de la vie et des franchises universitaires ; Bureau étudiants Intitulé F 17 bis 12940 à 12966 Intitulé CENTRES REGIONAUX DES OEUVRES (CRO) 1949-1967 Date(s) extrême(s) 1949-1970 Présentation du contenu Sommaire Art 1-26 Art 1-5, 22-26 : CRO (Centre Régional des oeuvres). CROUS (Centre Régional des oeuvres universitaires et scolaires) : Gestion des restaurants universitaires : Dossiers classés par liste alphabétique des académies : Rapports, PV de séances, demandes de subventions, 1949-1969. Art 6-18 : CROUS : Conseils d administration de chaque académie : PV de séances et arrêtés des conseils 1957-1970. Art 19-21 : CROUS extraits des exercices budgétaires établis au MEN, 1968-1969. Type de classement Classement par département Nom du producteur Bureau des étudiants Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation vie universitaire; restauration collective; oeuvres universitaires; enseignement supérieur; procès-verbal de séance; tutelle 3
Répertoire (19771277/1-19771277/27) 19771277/1 F.17 bis 12940 Correspondance des CRO relative à la gestion des restaurants et cités universitaires, crédits alloués et demandes de subventions supplémentaires, nominations de personnel et créations de postes, réclamations faites par les étudiants et les syndicats d'étudiants, rapports d'inspection etc... Dossiers classés par liste alphabétique des académies : Abidjan 1961 Aix 1949-1957 - Alger 1949-1961, Besançon 1949-1957 Bordeaux 1950-1957, Caen 1949-1963 19771277/2 F.17 bis 12941 idem : Clermont 1949-1963, Dijon 1949-1961, Grenoble 1949-1967, Lille 1950-1958 19771277/3 F.17 bis 12942 idem : Lyon 1949-1967, Montpellier 1950-1960, Nancy 1950-1960, Nantes 1963-1966 19771277/4 F.17 bis 12943 idem : Paris 1949-1967 - Poitiers 1949-1969 19771277/5 F.17 bis 12944 idem : Rennes 1949-1963, Rouen 1962 avec projet de création d'un C.R.O. Strasbourg 1949-1966 et Toulouse 1952-1962 CENTRES REGIONAUX DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES C.R.O.U.S. 1957-1970 19771277/6 F.17 bis 12945 Procès-verbaux des réunions des conseils d'administration du C.R.O.U.S. de chaque académie et arrêtés de ces conseils : Aix 1957-70, Amiens 1960-70, Besançon 1957-1970 19771277/7 F.17 bis 12946 idem : Bordeaux 1958-1969 19771277/8 F.17 bis 12947 idem : Caen 1958-1968 et Clermont 1957-1970 19771277/9 F.17 bis 12948 idem : Dakar 1959-1963 et Dijon 1957-1970 19771277/10 4
F.17 bis 12949 idem : Grenoble 1957-1970 19771277/11 F.17 bis 12950 idem : Lille 1957-1969 19771277/12 F.17 bis 12951 idem : Lyon 1957-1970 19771277/13 F.17 bis 12952 idem : Montpellier 1957-1970 19771277/14 F.17 bis 12953 idem : Nancy 1957-1970 et Nantes 1962-1969 19771277/15 F.17 bis 12954 idem : Nice 1957-1969, Orléans 1962-1969 et Paris 1957 1966 (1ère partie) 19771277/16 F.17 bis 12955 idem : Paris (fin) 1967-1969 et Poitiers 1957-1968 19771277/17 F.17 bis 12956 idem : Rennes 1957-1969 19771277/18 F.17 bis 12957 idem : Rennes 1958-1969 et Rouen 1958-1969 19771277/19 F.17 bis 12958 idem : Strasbourg 1958-1970 et Toulouse 1958-1969 CROUS : extraits des exercices budgétaires de 1968 et 1969 établis au Ministère de l'education Nationale 19771277/20 F.17 bis 12959 Exercice de 1968 : a) subventions accordées aux cités universitaires pendant les vacances scolaires (chap. 40-11, article 2) et justificatifs des frais de fonctionnement : listes des résidents durant les vacances dans les cités universitaires des académies de Aix à Toulouse 5
19771277/21 F.17 bis 12960 b) Répartition des crédits alloués au C.R.O.U.S. par l'education Nationale pour l'exercice de 1968 aux chapitres 36-14 subventions de fonctionnement et 46-11 oeuvres sociales en faveur des étudiants (cités universitaires, restaurants universitaires etc...) justificatifs et devis des aménagements mobiliers et immobiliers 19771277/22 F.17 bis 12961 Exercice de 1969 : répartition des crédits (cf. 1968) CROUS : Restaurants universitaires : gestion et affaires diverses 19771277/23 F.17 bis 12962 Etats des repas, contrats d'agrément passés entre les CROUS et les restaurants, correspondance, rapports sur le prix des marchandises et procès-verbaux de réunions des C.R.O.U.S. (classement par liste alphabétique des académies auxquelles se rattachent des différents CROUS) Aix : 1949 à 68, Alger 1951 à 62, Besançon 1951 à 1969 Bordeaux 1950 à 69, Caen 1951 à 68, Clermont 1962 à 1969, Dijon 1950 à 1969 19771277/24 F.17 bis 12963 idem : Grenoble 1950 à 1969, Lille 1959 à 1970, Limoges 1960 à 1968 et Lyon 1948 à 1969 19771277/25 F.17 bis 12964 idem : Montpellier 1948 à 69, Nancy 1951 à 69, Nantes 1961 à 69, Nice 1950 à 69, Orléans 1966 à 69, Poitiers 1950 à 1969 et Reims 1956 à 1968 19771277/26 F.17 bis 12965 idem : Rennes 1948 à 1969, Strasbourg 1949 à 1969 et Toulouse 1950 à 1968 19771277/27 F.17 bis 12966 idem : Paris 1950 à 1969 6