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M. Mathieu Verly Fonction Enseignant-chercheur Coordonnées UFR STAPS UNIVERSITE PARIS-NANTERRE 200, Avenue de la République 92001 NANTERRE CEDEX Mail mathieu.verly@u-paris10.fr Structure(s) UFR des Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (STAPS) Disciplines enseignées DROIT DU SPORT Thèmes de recherche Dans la continuité de ma thèse, "La régulation jurisprudentielle du système juridique du sport", mes travaux portent sur l'évolution du droit du sport dans ses différents champs d'application, touchant notamment au spectacle sportif (manifestations sportives, sport professionnel, dopage), à l'emploi sportif ou encore aux sports de nature. Je suis membre du CeRSM (Centre de recherches sur le sport et le mouvement-ea 2931). Curriculum Vitae D o c t e u r e n d r o i t p u b l i c. J'enseigne à l'université depuis 1989, d'abord comme chargé de travaux dirigés dans les facultés de Droit de Valenciennes et de Lille (droit constitutionnel, équipes des Professeurs Gros, Lascombe et Vandendriessche -1989/1996), et en tant que chargé du cours de Finances publiques à la Faculté libre des sciences économiques de Lille (DEUG 2-1993/1996). Je fus aussi chargé d'enseignement à l'ufr STAPS de Lille 2 de 1998 à 2000. De 2000 à 2002, j'ai occupé un poste de contractuel (ATER) à l'ufr STAPS de l'université d'artois. Thèse soutenue en 2003 (sous la direction du Professeur Gros -mention très honorable à l'unanimité et avec les félicitations du jury, la thèse pouvant être reproduite en l'état), j'ai pris mes fonctions de maître de conférences à l ' U F R S T A P S d e N a n t e r r e e n s e p t e m b r e 2 0 0 4. J'ai par ailleurs une expérience professionnelle en dehors de l'université: chargé de mission au Conseil économique et social de la Région Nord-Pas de Calais (1990/1993); chargé de mission au Comité olympique et s p o r t i f d u N o r d ( 1 9 9 6 / 2 0 0 0 ). J'ai également exercé la profession d'avocat pendant 3 ans. Corps MAITRE DE CONFERENCES Informations complémentaires Responsable de la Licence 3 Management du sport (en co-direction) de septembre 2010 à juillet 2015 Membre de la commission pédagogique de la Licence 3 Management du sport Publications & communications Page 3
Propos introductifs à l'intervention des juristes lors de la journée inaugurale de la Chaire de l'unesco «Etude du dopage et analyse des politiques antidopage» attribuée à l'université Paris-Nanterre, 6 juin 2017, Amphi S2 Trafic de produits dopants et notion de substances vénéneuses : le juge d instruction peut ordonner une mesure d expertise du dossier médical d un sportif non mis en examen, Revue juridique et économique du sport-jurisport, Juillet/août 2016, n 166 Le nouveau cadre légal de la relation de travail dans le sport professionnel, Gazette du palais, 9 février 2016, n 6, p. 13 Violences et incivilités: la protection légale de l'arbitre, Jurisport, n 149, janvier 2015, pp. 22-23 Aux origines de la législation antidopage: premiers textes et premiers déboires, 16èmes Carrefours d'histoire du sport, Université Lyon 1, 27 octobre 2014 (communication orale) L'organisation institutionnelle des sports de nature, ou l'impératif de concertation dans la gestion des sites, revue Droit de l'environnement, n 225, juillet/août 2014, pp. 267-273; ég. consultable sur http://www.envitonnement-magazine.fr/article/26659-l-organisation-institutionnelle-des-sports-de-nature/ L arbitre et le joueur en faute : les fondements réglementaires de la décision arbitrale, VIII colloque AC2F Football et recherches, La prise de décision, Université Caen Basse Normandie, 27 mai 2014 (communication orale) Le droit des sports de nature : un horizon élargi, Colloque international La Naturalité en mouvement, Cermosem, 20-21-22 mars 2013, Le Pradel (communication orale) Procédures antidopage dans le sport : la fin justifie-t-elle les moyens?, Colloque international Droits de l Homme et dopage, Université Haute Bretagne Rennes 2, 24-25 mars 2011 (communication orale) L évolution des lois antidopage, chapitre 3 in Les dispositifs antidopage à l épreuve de la critique, (dir. P. Trabal), Rapport du contrat de recherche MILDT-INSERM 02, Equipe Sciences sociales et dopage CeRSM EA 2931, décembre 2010, pp. 105-151 Aspects juridiques de la formation des joueurs professionnels dans les sports collectifs, in Sport et Travail (coord. C. Sobry), L Harmattan, juin 2010, pp. 205-219 Les mutations du cadre juridique de la profession d agent sportif : vers un dispositif enfin efficient?, 4ème colloque international Football et Recherches, Université Paris 11 Orsay, Clairefontaine, 4-5 juin 2009 (communication affichée) La sécurité dans les stades, les supporters-hooligans et la responsabilité des clubs de football, ou la difficile intégration des principes du droit commun dans le pouvoir disciplinaire fédéral, in Science et football - Recherches et connaissances actuelles (coord. B. Zoudji), Presse Universitaires de Valenciennes, mai 2009, pp. 89-100 Une réponse législative à un besoin éthique dans le sport : le régime des centres de formation des clubs de football professionnel en France, Colloque international Ethique et Sports en Europe, Université Haute Bretagne Rennes 2, 15-16-17 avril 2009 (communication orale) Le cadre juridique du suivi médical des sportifs, Juris-Associations, n 406, 15 octobre 2009, Dalloz Protection de la santé des sportifs : défaillance de l organisateur, quelles conséquences?, Juris-Associations, n 406, 15 octobre 2009, Dalloz La réglementation des activités de natation et de baignade, Revue Tourisme et Droit, n 99, juin 2008, Dalloz De l importance du football dans l évolution de la législation sur le sport : l exemple de la sécurité dans les stades, 3ème colloque international Football et Recherches, Faculté des Sciences et Métiers du Sport, Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, 19-20 mai 2008 (communication affichée) L encadrement de sport contre rémunération : un cadre juridique rénové, Juris-Associations, n 378, 1er mai 2008, Dalloz ; et mise à jour in n 383, 15 juillet 2008 Les responsabilités civile et pénale de l organisateur et du pratiquant de sports de nature, Revue Tourisme et Droit, n 90, septembre 2007, Dalloz La formation professionnelle des jeunes sportifs dans les sports collectifs, Colloque international Sport et Travail, Faculté des Sciences du Sport, Université de Lille 2, 10-11-12 décembre 2007 (communication orale) La surveillance sanitaire des sportifs dans la loi du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs, Revue Juridique et Economique du Sport, n 81, décembre 2006 La loi du 1er août 2003 : une profonde réforme du régime juridique des fédérations sportives, Gazette du Palais, n 81/83, 21/23 mars 2004, pp. 2-10 Les effets de la construction européenne sur les réglementations sportives, in Ethique et spectacle sportif (dir. O. Chovaux et C. Coutel), Artois Presse Université, coll. Cultures Sportives, 2003, pp. 109-131 Mis à jour le 08 septembre 2017 Page 4
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Autres interventions Assurances sportives, Jurisassociations n 558, 1er mai 2017, p. 50 Les ONAD (organisations nationales antidopage): différence et répétition, in Recherche compérée en sciences sociales pour l'évaluation des politiques antidopage - Rapport intemédiaire dans le cadre d'un projet soutenu par le Fond pour l'élimination du dopage dans le sport de l'unesco et par le ministère français des sports (dir. P. Trabal), septembre 2015, pp. 29-30 La protection légale des arbitres, AB Info n 97, Bulletin bimensuel du comité territorial de rugby Armagnac-Bigorre, février 2015 Formations au Comité olympique et sportif du Nord : 6 mai 2011 ; 3 décembre 2011 ; 10 mars 2012 ; 2 juin 2012 ; 2 mars 2013 (Le droit associatif ; les responsabilités de l organisateur sportif ; le droit du travail dans le sport) L'arbitrage et la conciliation en matière sportive, Avocats Grand Lille, n 8, janvier 2012 Le droit social du sport professionnel : spécificité sportive ou adaptations du droit commun?, séminaire «Contexte juridique et social des marchés du travail sportif», coordonné par Vérène Chevalier, M2 Sciences de la Société-Mention Sports, UFR SESS-STAPS, Université Paris 12, 15 octobre 2008 La sécurité des équipements sportifs et des pratiquants, Comité olympique et sportif des Yvelines, 25 septembre 2008 Entretien, La syndicalisation des sportifs d'élite en quête de couverture sociale, Francesca Sacco, Le Temps (Genève), 5 juillet 2005 Les conséquences de l arrêt Bosman, Colloque d ouverture du Trophée des grandes écoles Gaz de France - France Télécom «La nouvelle économie et la mondialisation dans l environnement du sport», Lille, 30 mars 2001 Page 6
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