ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 6 P Inscription maritime quartier du Havre ROUEN, 1995
Avertissement Les archives de ce bureau des Affaires maritimes ont été déposées par le service historique de la Marine en 1972. Un second dépôt complémentaire a été effectué en 1985 (désigné jusqu'à présent sous la cote 2032 W). Le présent répertoire concerne l'ensemble des documents déposés. Il annule le précédent répertoire, par E. Le Maresquier, 1972 (inv. n 247).
Introduction Les archives du quartier des Affaires maritimes du Havre constituent un ensemble très riche, composé d'une part des archives de l'ancienne préfecture maritime du Havre ( 1 ) et d'autre part des archives propres à l'inscription maritime (direction et quartier). L'amalgame est ancien et, pour cette raison, il n'a pas semblé nécessaire de briser l'unité de ce très beau fonds, dont l'état de conservation est remarquable. L'état des archives au versement était le suivant : d'une part, de la correspondance, qui était conservée en caisses ; d'autre part, les matricules des gens de mer et les rôles des bâtiments de commerce ; enfin, des rôles des bâtiments de l'etat et des contrôles du personnel. Ces deux dernières catégories de documents ont été mises à part, car il s'agit de documents bien déterminés, auxquels correspondent deux séries particulières du cadre de classement des archives de la Marine. Tout le reste forme la sous-série 6 P et fait l'objet du présent répertoire. Toutefois, si les matricules et les rôles ne posent aucun problème d'attribution, le partage de la correspondance en fonction de l'origine des documents était très difficile à établir, en raison d'un classement ancien. Il aurait fallu entreprendre une étude approfondie de l'organisation de la Marine au Havre depuis la Révolution, à partir des documents eux-mêmes. Le présent répertoire a été établi de façon discontinue dans le seul souci de mettre rapidement à la disposition des chercheurs ces archives qui constituent une documentation de premier ordre pour tous ceux qui s'intéressent à l'histoire maritime. Pour le classement de ce fonds, je disposais d'un guide constitué par l'étude que Didier Neuville avait consacrée aux archives de la Marine au Havre en 1885 ( 2 ). Neuville avait trouvé alors des archives bien classées et ce classement, entrepris au temps de La Gatinerie, est demeuré inchangé jusqu'à nos jours. Je me suis contenté le plus souvent de le reconstituer, ce qui m'a permis de constater que le fonds avait été remarquablement bien conservé : les pertes sont insignifiantes et ne touchent absolument pas les deux grandes séries des rôles et des matricules ( 3 ). Neuville avait recensé "dans l'hôtel de la Marine de ce port trois dépôts d'archives bien distincts : ceux du secrétariat, de l'inscription maritime et du détail des revues et armements". Ce dernier dépôt renfermait les rôles des bâtiments de l'etat ( 4 ) et ( 1) Lors de la création des préfectures maritimes, par réglement du 7 floréal an VIII, le chef-lieu du deuxième arrondissement fut fixé au Havre. Il fut transféré à Cherbourg par décret du 28 décembre 1812. Comme l'avait remarqué le commandant MASSON D'AUTUME (Répertoire numérique des Archives de la 1ère Région maritime. Série A, commandement de la Marine dans le port de Cherbourg, Paris, 1932, pp. 3-4 et 15-16), il semble bien qu'il y ait eu absence de préfet titulaire du deuxième arrondissement entre le départ de Lescallier, dernier préfet maritime du Havre, et la nomination de Molini comme préfet maritime à Cherbourg. A la page 9 du registre des ordres de 1810 (6 P 4/462), on lit en effet la note suivante : "les ordres, certificats et autres pièces semblables ont, à compter du 1er août, été délivrés par M. le commissaire principal, chef du service" ; celui-ci est toujours le commissaire principal Bernard. En 1811 et 1812, on trouve Fourcroy, commissaire en chef, comme "chef maritime". Les 11 quartiers composant à l'origine le deuxième arrondissement maritime étaient les suivants : Calais, Boulogne, Saint-Valéry-sur-Somme, Dieppe, Fécamp, Le Havre, Rouen, Honfleur, Caen, La Hougue et Cherbourg. En 1809, le deuxième arrondissement ne s'étendait plus au nord que jusqu'à Dieppe. Enfin, en 1815, les deux premiers arrondissements furent réunis pour former le premier arrondissement maritime. ( 2 ) NEUVILLE (Didier), Notes sur les anciennes archives maritimes des ports du Havre, de Honfleur et de Fécamp..., publiées à la suite du Rapport au ministre de la Marine et des Colonies sur les travaux de la Commission supérieure des archives, Paris, 1888 (ministère de la Marine et des Colonies, Commission supérieure des Archives), pp. 43-58. ( 3 ) Certains articles sont même en excédent : ainsi 6 P 5/41. D'autres, qui manquaient au temps de Neuville (op. cit., p. 48), ont été retrouvés depuis, comme 6 P 1/1-2. ( 4 ) Sous-série 1 C 4 des archives de la 1ère Région maritime, en cours de classement. - 2 -
INTRODUCTION vraisemblablement les contrôles, dont Neuville ne parle pas ( 5 ) ; celui de l'inscription maritime, les matricules des gens de mer et les rôles des bâtiments de commerce ( 6 ) ; enfin, les archives du secrétariat regroupaient la correspondance. L'étude de Neuville doit être précisée sur deux points : d'une part, les séries A, C et F, dont il note l'absence au secrétariat, sont certainement celles qu'il mentionne plus loin et qui se rapportent à des documents de l'inscription maritime ; il n'y a pas lieu de penser que ces lettres aient pu être attribuées à d'autres documents, qui auraient disparu ( 7 ). D'autre part, il est certain que plusieurs articles ont été extraits des collections et envoyés à Paris, mais là encore il convient de nuancer les affirmations de Neuville ( 8 ). Plus récemment, certains volumes de correspondance ont abouti aux archives municipales du Havre dans des conditions obscures, lors des différents transferts d'archives consécutifs à la dernière guerre ( 9 ). Une telle dispersion des archives est illogique et préjudiciable aux recherches. Il conviendrait de rassembler matériellement les éléments dispersés que j'ai regroupés de façon idéale dans la sous-série 6 P 9. De la même façon, les matricules du quartier de Honfleur ( 10 ) devront être comprises dans le répertoire des archives de ce quartier, dont l'essentiel est joint aux archives du quartier de Caen. Erik Le Maresquier Conservateur des Archives de la 1ère région maritime 1972 (28 août) ( 5 ) Ces documents seront intégrés dans la série M. ( 6 ) 6 P 5 et 6 P 6. ( 7 ) Op. cit., p. 45, note 1. En fait n'existent plus les séries A et C, qui désignaient une collection de rôles des bâtiments de commerce (rôle de bureau?), F (rôles d'ouvriers), D et W, si ces lettres ont été utilisées, AA et BB. En revanche, ont été ajoutées une série CC (6 P 8/9-15) et une série M (6 P 3/291-295) ; cette dernière lettre avait déjà été utilisée (6 P 4/238-258). Quant à la lettre J, elle apparaît également deux fois (6 P 4/186-211) et (6 P 7/10-57). ( 8 ) Op. cit., p. 45, note 2. En fait, si les registres cotés G 81-85 (correspondance générale du port du Havre, 1763-1788) proviennent bien du fonds du Havre, les volumes C 4/124-127 n'ont aucun rapport direct avec Le Havre. Il s'agit de dépêches concernant les classes de 1789 et 1790. De même les cartons cotés C 4/129, 131, 132 et 136 (mémoires et rapports divers) ne proviennent certainement pas du Havre. Qaunt aux articles cotés C 4/140-147, il s'agit bien de lettres reçues du Havre (cf. Etat sommaire des archives de la Marine... p. 457) et non d'une partie du fonds du Havre. Seul, peut-être, le carton C 4/147 provient-il du Havre. Il renferme une suite de cahiers numérotés contenant l'enregistrement de la correspondance de "M. Renard, commissaire des classes à Honfleur, remplaçant de M. Pessaux à compter du 8 may 1780". Une main moderne a écrit, au crayon, sur la liasse, lettres reçues. Les registres G 81-85 ont été inventoriés par Lucien LECAUDE (Inventaire sommaire de la correspondance du port du Havre, 1763-1789... multigr.). Les documents de l'époque révolutionnaire, conservés aux Archives nationales forment la sous-série GG 3, dont il existe un inventaire dactylographié. Ils ont été compris dans le présent répertoire (6 P 9) avec renvoi à la cote actuelle. ( 9 ) Ils sont aussi compris dans le présent répertoire (6 P 9), à l'exception d'un seul article (lettres écrites à divers fonctionnaires et particuliers, 1774-1782), qui devra être réintégré dans le fonds de l'intendance de la Marine, également conservé aux archives municipales. Les archives de l'inscription maritime du Havre avaient été évacuées une première fois en 1940 par mer et de nouveau en 1944, successivement au Château des Vaux (Eureet-Loir) et au Château de Bois-Himont (Seine-Maritime) ; elles furent réinstallées au quartier au mois de juin 1953 (lettres n 619 et 677, des 8 et 22 juin 1953, du chef du quartier du Havre). ( 10 ) 6 P 5/252-277. Le quartier de Honfleur a été supprimé en 1924. - 3 -
6 P 1 Enregistrement des lois et décrets, des ordres et brevets ( 11) 6 P 1/1-6 Lois et décrets 1-1792-1793 2-1793 3-1793-an III 4-1790-an VI 5 - an VI-an XIII 6 - an XIII-1813 1792-1813 6 P 1/7-10 Ordres et brevets an III-1845 7 - an III-an XI ( 12) 8 - an XI-1816 9-1816-1828 (Invalides) ( 13) 10 - Lois, décrets et ordonnances (f 1-123 v ), 1813-1844 ; "Suite du registre des ordres et brevets" (f 146-205 v ), 1828-1845 ; lettres de nomination d'un médecin et d'un chirurgien (f 232), 1833 (11 ) Les cotes anciennes s'appliquent à l'ensemble des registres de lois et décrets, ordres et brevets et dépêches ministérielles (6 P 2/1-26). On remarquera que la cote 63 a été utilisée deux fois (6 P 1/6 et 6 P 2/25). Le registre 6 P 1/7 contient une liste générale des officiers de la Marine (f 61 v 95) et une liste des Officiers d'administration de la Marine (f 96-114 v ) pour l'an VI. (12 ) Ce registre est endommagé par l'humidité. (13 ) Ce registre (..."Enregistrement des brevets et ordres de service") intéresse surtout les Invalides. A la fin, on lit la mention suivante : "Voyez pour la suite au f 146 du registre 6 P 1/10 des lois et ordonnances, etc". - 4 -
6 P 2 Dépêches ministérielles 6 P 2/1-28 Enregistrement des dépêches ministérielles an III-1844 1 - Lettres de la Commission de la Marine et des Colonies, an III-an VI 2 - Lettres du ministre, an IV (9 ventôse)-an VI (7 ventôse) 3 - an VI (nivôse)-an VII (prairial) 4 - an VII-an VIII ( 14) 5 - an VIII (thermidor)-an IX (thermidor) ( 14) 6 - an IX (thermidor)-an XI (nivôse) (14) 7 - an XI (nivôse)-an XII 8 - an XII (brumaire)-an XIII (nivôse) 9 - an XIII (pluviôse)-1806 (septembre) 10-1806 (septembre)-1807 (novembre) 11-1807 (novembre)-1808 (décembre) 12-1808 (décembre)-1809 (décembre) 13-1809 (décembre)-1810 (octobre) 14-1810 (octobre)-1811 (septembre) 15-1811 (août)-1813 (août) 16-1813 (juin)-1815 (novembre) 16bis - 1815 (septembre)-1817 (avril) 17 - "Enregistrement des lettres ministérielles, exceptées celles timbrées Invalides", 1817 (avril)-1821 (juillet) ( 15) 18 - "Enregistrement des dépêches ministérielles excepté celles de la Direction des Invalides", 1821 (août)-1826 (juillet) (15)? 19-1826 (juin)-1830 (octobre) 20-1830 (octobre)-1832 (octobre) 21 - an VI (fructifor)-an X (floréal) (Invalides) 22 - an X-an XI (Invalides) 23 - an XIII-1808 (Invalides) 24-1808-1810 (juin) 25-1810 (juin)-1814 (juin) (Invalides) 26-1814 (juin)-1823 (novembre) (Invalides et prises) (14 ) Ce registre a été abîmé par l'humidité. (15 ) Voir le registre 6 P 1/9 et pour la période précédente les registres 6 P 2/21-26.
6 P 2 27-1832-1838 28-1838-1844 6 P 2/29-60 Collections de dépêches ministérielles (copies) 29-1853 (incomplète) 30-1854 (id.) 31-1855 (id.) 32-1856 (id.) 33-1857 (id.) 34-1858 (id.) 35-1859 (id.) 36-1861 (id.) 37-1862-1864 (id.) 38-1865-1866 (id.) 39-1820-1859 40-1860-1862 41-1863-1865 42-1866-1868 43-1869-1871 44-1872-1873 45-1874-1875 46-1876-1877 47-1878-1879 48-1880-1881 49-1882-1883 50-1884-1885 51-1886-1887 52-1888-1889 53-1890-1891 54-1892-1893 55-1894-1895 56-1896-1897 57-1898-1899 58-1900-1901 59-1902-1903 60-1902-1905 1820-1905 6 P 2/61-117 Analyses et enregistrement des dépêches ministérielles ( 16) an IV-1906 61 - an IV-an XIII 62 - an IV-an XIII 63 - an IV-an XIII 64 - an VII (16 ) Ancienne série U. Ces registres comportent, pour la période la plus récente, la date d'arrivée et la date de réponse éventuelle, avec le numéro d'ordre de la dépêche qui renvoie à la série suivante. L'enregistrement in extenso que l'on trouve dans les premiers registres est remplacé par la suite par une analyse très succincte. - 6 -
6 P 2 65 - an X 66 - an XIII 67-1806 68-1806 69-1807 70-1807 71-1808 72-1809 73-1810 74-1811 75-1812 76-1813 77-1814 78-1815 79-1816 80-1817 81-1818 82-1819 83-1820 84-1821 85-1822 86-1823 87-1824 88-1825 89-1826 90-1827 91-1828 92-1829 93-1830 94-1831 95-1832 96-1833-1834 97-1835-1837 98-1838-1839 99-1840-1841 100-1842-1843 101-1844-1846 102-1847 103-1848-1850 104-1851-1852 105-1853-1855 106-1856-1858 107-1859-1861 108-1862-1864 109-1865-1867 110-1868-1871 111-1872-1873 112-1874-1881 113-1882-1887 114-1888-1895-7 -
6 P 2 115-1896-1906 116 - "Répertoire des dépêches ministérielles", 1819-1821 117 - Id., 1824-1831 6 P 2/118-356 Originaux et copies des dépêches ministérielles ( 17) Révolution-1959 118 - Révolution et Empire 119 - Id. 120-1811 121-1817 122-1863 123-1866 124-1866 125-1866 126-1872 (I) 127-1872 (II) 128-1872 (III) 129-1873 (I) 130-1873 (II) 131-1873 (III) 132-1874 (1-312) 133-1874 (313-597) 134-1874 (598-900) 135-1875 (1-272) 136-1875 (273-606) 137-1875 (607-883) 138-1876 (1-308) 139-1876 (309-639) 140-1876 (640-988) 141-1877 (1-333) 142-1877 (334-662) 143-1877 (663-970) 144-1878 (1-346) 145-1878 (347-700) 146-1878 (701-1021) 147-1879 (1-348) 148-1879 (349-728) 149-1879 (729-1123) 150-1880 (1-420) 151-1880 (421-759) 152-1880 (760-1132) 153-1881 (1-400) 154-1881 (401-753) 155-1881 (754-1117) 156-1882 (1-342) (17 ) Ancienne série X. A partir du n 120, elles se présentent en volumes reliés. De l'an II à 1871, voir aussi les articles 6 P 9/1-176. Série complète à partir de l'an XIII (6 P 2/118). Cf. NEUVILLE, op. cit., pp. 46-47. Les volumes qui sont conservés aux archives municipales ont été cotés en tête de la sous-série 6 P 9, immédiatement à la suite de ceux qui sont conservés aux Archives nationales. - 8 -
6 P 2 157-1882 (343-699) 158-1882 (700-1065) 159-1883 (1-447) 160-1883 (448-951) 161-1883 (952-1454) 162-1884 (1-504) 163-1884 (505-1004) 164-1884 (1006-1499) 165-1885 (1-546) 166-1885 (547-1075) 167-1885 (1076-1584) 168-1885 169-1886 (1-431) 170-1886 (432-904) 171-1886 (905-1297) 172-1886 173-1887 (1-453) 174-1887 (454-829) 175-1887 (830-1345) 176-1887 177-1888 (1-490) 178-1888 (491-937) 179-1888 (938-1368) 180-1888 181-1889 (1-426) 182-1889 (427-825) 183-1889 (826-1146) 184-1889 185-1890 (1-360) 186-1890 (361-739) 187-1890 (740-1057) 188-1890 189-1891 (1-343) 190-1891 (344-683) 191-1891 (684-958) 192-1891 193-1892 (1-315) 194-1892 (316-635) 195-1892 (636-948) 196-1892 197-1893 (1-316) 198-1893 (317-622) 199-1893 (623-896) 200-1893 201-1894 (1-509) 202-1894 (510-997) 203-1894 204-1895 (1-574) 205-1895 (575-1009) 206-1895 - 9 -
6 P 2 207-1896 (1-425) 208-1896 (426-887) 209-1896 210-1897 (1-416) 211-1897 (417-850) 212-1897 213-1898 (1-454) 214-1898 (455-883) 215-1898 216-1899 (1-494) 217-1899 (495-972) 218-1899 219-1900 (1-612) 220-1900 (613-1187) 221-1901 (1-657) 222-1901 (658-1277) 223-1902 (1-580) 224-1902 (581-1142) 225-1903 (1-577) 226-1903 (578-1194) 227-1904 (1-688) 228-1904 (689-1289) 229-1905 (1-611) 230-1905 (612-1199) 231-1906 (1-610) 232-1906 (611-1202) 233-1907 (1-621) 234-1907 (622-1270) 235-1907 236-1908 (1 e semestre) 237-1908 (2 e semestre) 238-1908 239-1909 (1 e semestre) 240-1909 (2 e semestre) 241-1909 242-1910 (1 e semestre) 243-1910 (2 e semestre) 244-1911 245-1912 246-1913 247-1914 248-1915 249-1916 (1 e semestre) 250-1916 (2 e semestre) 251-1917 (1 e semestre) ( 18) 252-1917 (2 e semestre) (19) 253-1917 (18 ) La reliure porte : "lettres au ministre. 1", 1917. (19) La reliure porte : "lettres au ministre. 2", 1917. - 10 -
6 P 2 254-1918 255-1919 256-1920 (1 e semestre) 257-1920 (2 e semestre) 258-1920 259-1921 (1 e semestre) 260-1921 (2 e semestre) 261-1921 262-1922 (1 e semestre) 263-1922 (2 e semestre) 264-1922 265-1923 (1 e semestre) 266-1923 (2 e semestre) 267-1923 268-1924 (1 e semestre) 269-1924 (2 e semestre) 270-1924 271-1925 272-1926 273-1927 (3 e trimestre) 274-1927 275-1928 (2 e trimestre) 276-1928 277-1929 278-1930 279-1931 280-1932 (1 e semestre) 281-1932 (2 e semestre) 282-1933 (1 e semestre) 283-1933 (2 e semestre) 284-1934 (1 e semestre) 285-1934 (2 e semestre) 286-1935 (1 e semestre) 287-1935 (2 e semestre) 288-1936 (1 e semestre) 289-1936 (2 e semestre) 290-1937 (1 e semestre) 291-1937 (2 e semestre) 292-1938 (1 e semestre) 293-1938 (2 e semestre) 294-1939 (1 e semestre) 295-1939 (2 e semestre) 296-1939-1941 (dépêches ministérielles et circulaires) 297-1940 (1 e trimestre) 298-1940 (2 e, 3 e trimestres) 299-1940 (4 e trimestre) 300-1940-1944 (dépêches ministérielles et circulaires diverses) 301-1941 (dépêches et circulaires : apprentissage, comptabilité, intendance, industries navales) 302-1941 (dépêches et circulaires : pêche maritime, transports maritimes) - 11 -
6 P 2 303-1941(id. : flotte de commerce) 304-1941 (id. : marine marchande, marine militaire, direction, divers) 305-1942 (1 e trimestre) 306-1942 (2 e trimestre) 307-1942 (4 e trimestre) 308-1943 (janvier-avril) 309-1943 (mai-août) 310-1943 (septembre-décem-bre) 311-1944 (janvier-mai) 312-1944 (juin-décembre) 313-1945 (janvier-avril) 314-1945 (mai-août) 315-1945 (septembre-décem-bre) 316-1946 (janvier-avril) 317-1946 (mai-août) 318-1947 (janvier-avril) 319-1947 (mai-août) 320-1947 (septembre-décem-bre) 321-1948 (janvier-mars) 322-1948 (avril-juin) 323-1948 (juillet-septembre) 324-1948 (octobre-décembre) 325-1949 (janvier-avril) 326-1949 (mai-août) 327-1949 (septembre-décem-bre) 328-1950 (janvier-avril) 329-1950 (mai-juillet) 330-1950 (août-décembne) 331-1951 (janvier-avril) 332-1951 (mai-août) 333-1951 (septembre-décembre) 334-1952 (janvier-mars) 335-1952 (avril-juin) 336-1952 (juillet-décembre) 337-1953 (janvier-avril) 338-1953 (mai-août) 339-1953 (septembre-décembre) 340-1954 (janvier-avril) 341-1954 (mai-août) 342-1954 (septembre-décembre) 343-1955 (1 e semestre) 344-1955 (2 e semestre) (dépê-ches ministérielles et ordres du directeur) 345-1956 (1 e trimestre) 346-1956 (2 e trimestre) 347-1956 (3 e trimestre) 348-1957 (janvier-avril) 349-1957 (mai-août) 350-1957 (septembre-décembre) 351-1958 (janvier-avril) 352-1958 (mai-août) - 12 -
6 P 2 353-1958 (septembre-décembre) 354-1959 (janvier-avril) 355-1959 (mai-août) 356-1959 (septembre-décembre) - 13 -
6 P 3 Correspondance à l'arrivée 6 P 3/1-25 Analyse des lettres de divers fonctionnaires et particuliers (20) 1 - an II 2 - an III 3-1806 4-1807 5-1808 6-1808 7-1809 8-1810 9-1811 10-1812 11-1813 ( 21) 12-1814 ( 22) 13-1815 ( 23) 14-1815 15-1816 16-1817 17-1818 18-1819 19-1820 20-1821 21-1822 - 13 - an II-1826 (20 ) Ancienne série V. A partir de 1806, simple enregistrement, très sommaire. Les lettres sont groupées par origine (essentiellement les quartiers). Sont mentionnées la date de réception de la lettre et la date de la réponse. Les lettres qui font l'objet de cet enregistrement sont conservées dans les deux séries suivantes : "lettres des commissaires de l'inscription maritime de Honfleur, Fécamp, Dieppe, Rouen et Le Havre", 1801-1918 (6 P 3/26-181) (ancienne série S) ; "lettres de divers fonctionnaires civils et militaires et de particuliers", 1805-1917 (6 P 3/182-290) (ancienne série N). Trois volumes sont conservés aux archives municipales du Havre. Ils ont été cotés dans la sous-série 6 P 9. (21) "Analyses des lettres reçues des commissaires des quartiers, administrateurs des ports, corps civils et militaires et particuliers pendant l'année 1813". Sur l'index, on lit : "Cherbourg devenu chef-lieu du 2ème arrondissement maritime le 13 février de la présente année". (22 ) "Analyses des lettres reçues du préfet, des commissaires des quartiers...". (23 ) "Analyses des lettres des princes, ministres, dignitaires, gouverneurs et intendants des colonies, du préfet et administrateurs des ports, quartiers...".
6 P 3 22-1823 23-1824 24-1825 25-1826 6 P 3/26-181 Lettres des commissaires de l'inscription maritime de Honfleur, Fécamp, Dieppe, Rouen et Le Havre ( 24 ) 1801-1918 26-1801-1802 27-1804 (Dieppe) 28-1808 29-1809-1810 30-1811 31-1812 32-1813 33-1814 34-1815 35-1816 36-1816 37-1817 38-1817 39-1818 40-1819 41-1820 42-1821 43-1822 44-1823 45-1824 46-1825 47-1826 48-1827 49-1828 50-1829 51-1830 52-1831 53-1832 54-1833 55-1834 56-1835 57-1836 58-1837 59-1838 60-1839 61-1840 62-1841 63-1842 64-1843 65-1844 (2 4) Ancienne série S. A partir du n 35, elles se présentent en volumes reliés. - 14 -
6 P 3 66-1845 67-1846 68-1847 69-1848 70-1849 71-1850 72-1851 73-1852 74-1853 75-1854 76-1855 77-1855 78-1856 79-1856 80-1857 81-1857 82-1858 83-1858 84-1859 85-1859 86-1860 87-1860 88-1861 89-1861 90-1862 91-1862 92-1863 93-1863 94-1864 95-1864 96-1865 97-1865 98-1866 99-1866 100-1867 101-1867 102-1868 103-1869 104-1869 105-1870 106-1870 107-1871 108-1871 109-1872 110-1872 111-1873 112-1873 113-1874 114-1874 115-1875 - 15 -
6 P 3 116-1875 117-1876 118-1876 119-1877 120-1877 121-1878 122-1878 123-1879 124-1879 125-1880 126-1880 127-1881 128-1881 129-1882 130-1882 131-1883 132-1883 133-1884 134-1884 135-1885 136-1885 137-1886 138-1886 139-1887 140-1887 141-1888 142-1888 143-1889 144-1889 145-1890 146-1890 147-1891 148-1891 149-1892 150-1892 151-1893 152-1893 153-1894 154-1894 155-1895 156-1895 157-1896 158-1896 159-1897 160-1897 161-1898 162-1899 163-1900 164-1901 165-1902 - 16 -
6 P 3 166-1903 167-1904 168-1905 169-1906 170-1907 171-1908 172-1909 173-1910 174-1911 175-1912 176-1913 177-1914 178-1915 179-1916 180-1917 181-1918 6 P 3/182-290 Lettres de divers fonctionnaires civils et militaires et de particuliers ( 25) 182-1805 183-1806 184-1807 185-1808 186-1809 187-1810 188-1811 189-1812 190-1813 191-1814 192-1815 193-1817 194-1818 195-1819 196-1820 197-1821 198-1822 199-1823 200-1824 201-1825 202-1826 203-1827 204-1828 205-1829 206-1830 207-1831 208-1832 1805-1917 (25 ) Ancienne série N. En liasses puis en volumes reliés à partir de 6 P 3/192. Trois volumes sont conservés aux archives municipales du Havre. Ils ont été cotés dans la sous-série 6 P 9. - 17 -
6 P 3 209-1833 210-1834 211-1835 212-1836 213-1837 214-1838 215-1839 216-1840 217-1841 218-1842 219-1843 220-1844 221-1845 222-1846 223-1847 224-1848 225-1849 226-1850 227-1851 228-1852 229-1853 230-1854 231-1855 232-1856 233-1857 234-1858 235-1859 236-1860 237-1861 238-1862 239-1863 240-1864 241-1865 242-1866 243-1867 244-1871 245-1872 246-1873 247-1874 248-1875 249-1876 250-1877 251-1878 252-1879 253-1880 254-1881 255-1882 256-1883 257-1884 258-1885 - 18 -
6 P 3 259-1886 260-1887 261-1888 262-1889 263-1890 264-1891 265-1892 266-1893 267-1894 268-1895 269-1896 270-1897 271-1898 272-1899 273-1900 274-1901 275-1902 276-1903 277-1904 278-1905 279-1906 280-1907 281-1908 282-1909 283-1910 284-1911 285-1912 286-1913 287-1914 288-1915 289-1916 290-1917 6 P 3/291-295 Pièces émanant de la préfecture maritime ( 26) 1914-1918 291-1914 292-1915 293-1916 294-1917 295-1918 (26 ) Ancienne série M. - 19 -
6 P 4 Correspondance au départ. Ordres. Délibération du conseil d'administration 6 P 4/1-8 Enregistrement des lettres adressées au ministre, au préfet maritime et au chef du service an V-1817 1 - Lettres au ministre, an V 1bis - Lettres au ministre et au préfet maritime, an VIII (germinal)-an XI (prairial) 2 - Lettres et rapports au préfet maritime, an XI (messidor)-1806 (janvier) (3 registres) 3 - Id., 1806 (février)-1808 (15 juillet) (3 registres) 4 - Id., 1808 (16 juillet)-1810 (4 août) (3 registres) 5 - Lettres et rapports au commis-saire principal (puis commissaire en chef) de la Marine, 1810 (4 août)-1811 (novembre) (2 registres) 6 - Id., 1813 (12 janvier)-1814 (28 mars) 7 - Id., 1814 (29 mars)-1815 (19 juillet) 8 - Id., 1815 (20 juillet)-1817 (30 avril) 6 P 4/9-20 Enregistrement de la correspondance au départ (copie de lettres) an XII-1845 9 - an XII (21 frimaire)-an XIII (2 germinal) 10 - an XIII (2 germinal)-1807 (10 juin) 11-1807 (11 juin)-1809 (28 no-vembre) 12-1809 (29 novembre)-1811 (25 juillet) 13-1811 (26 juillet)-1816 (6 janvier) 14-1816 (3 janvier)-1817 (5 mai) 15 - "Correspondance journalière du service avec les quartiers et avec divers", 1813 (26 octobre)-1816 (18 décembre) 16 - Id., 1816 (18 décembre)-1820 (21 septembre) 17 - "Copie de lettres", 1820 (5 janvier)-1822 (18 février) 18 - Id., 1822 (9 janvier)-1823 (27 décembre) 19 - Id., 1824 (7 janvier)-1827 (14 décembre) 20 - Correspondance avec le mi-nistre, 1824 (11 février)-1845 (1er septembre) - 20 -
6 P 4 6 P 4/21-48 Enregistrement de la correspondance générale du bureau de l'inscription maritime au Havre 1852-1920 21-1852 22-1853 (4 janvier)-1855 (23 février) 23-1855 (24 février)-1856 (28 juillet) 24-1858 (16 janvier)-1859 (30 juin) 25-1859 (1er juillet)-1860 (30 décembre) 26-1861 (1er janvier)-1861 (31 décembre) 27-1862 (1er janvier)-1863 (29 septembre) 28-1863 (30 septembre)-1865 (29 décembre) 29-1866 (1er janvier)-1867 (9 août) 30-1867 (9 août)-1869 (22 avril) 31-1869 (24 avril-20 décembre) 32-1870 (3 janvier)-1871 (22 septembre) 33-1871 (22 septembre)-1874 (7 mars) 34-1874 (10 mars)-1876 (8 septembre) 35-1876 (12 septembre)-1878 (11 février) 36-1878 (12 février)-1879 (21 juin) 37-1879 (23 juin)-1880 (25 mars) 38-1880 (24 mars)-1881 (29 avril) 39-1881 (29 avril)-1882 (12 juin) 40-1882 (12 juin)-1883 (6 décembre) 41-1883 (6 décembre)-1885 (6 juin) 42-1885 (9 juin)-1886 (16 juin) 43-1886 (17 juin)-1887 (21 octobre) 44-1887 (22 octobre)-1889 (15 avril) 45-1889 (15 avril)-1893 (13 juillet) 46-1893 (17 juillet)-1896 (23 janvier) 47 - Correspondance du com-missaire général, 1896 (3 octobre) 48 - Lettres du directeur de l'inscription maritime au ministre, concernant le sous-arrondissement de Dunkerque, 1916 (14 novembre)-1920 (26 octobre) 6 P 4/49-96 Lettres au ministre ( 27) 1861-1918 49-1861 50-1863 51-1872 52-1873 53-1874 54-1875 55-1876 56-1877 57-1878 58-1879 (27 ) Ancienne série Y. Le début de cette série est conservé aux Archives nationales et aux archives munici-pales du Havre (cf. 6 P 9). Les lettres sont classées par sujet : personnel, matériel, colonies, etc. Chaque volume compte une table. Copies et minutes reliées. De 1790 à 1871, voir aussi les articles 6 P 9/180-381. - 21 -
6 P 4 59-1880 60-1881 61-1882 62-1883 63-1884 64-1885 65-1886 66-1887 67-1888 68-1889 69-1890 70-1891 71-1892 72-1893 73-1894 74-1895 75-1896 76-1898 77-1899 78-1900 79-1901 80-1902 81-1903 82-1904 83-1905 84-1906 85-1907 86-1908 87-1909 88-1910 89-1911 90-1912 91-1913 92-1914 93-1915 94-1916 95-1917 96-1918 6 P 4/100-132 Enregistrement "des lettres circulaires aux quartiers composant le deuxième arrondissement maritime" an II-1826 100 - an II 101 - an III 102 - an IV 103 - an V 104 - an VI 105 - an VII 106 - an VIII - 22 -
6 P 4 107 - an IX 108 - an X (minutes) 109 - an X 110 - an XI 111 - an XII 112-1806 113-1807 114-1808 115-1809 116-1810 117-1811 118-1812 119-1813 120-1814 121-1815 122-1816 123-1817 124-1818 125-1819 126-1820 127-1821 128-1822 129-1823 130-1824 131-1825 132-1826 6 P 4/133-159 Enregistrement des "lettres écrites à Cherbourg" ( 28) an IX-1826 133 - an IX (3 vendémiaire-14 pluviôse) 134 - an IX (14 pluviôse-22 prairial) 135 - an X (2 vendémiaire-23 brumaire) 136 - an X (24 brumaire-5ème jour complémentaire) 137 - an XI 138 - an XII 139 - an XIII 140-1806 141-1807 142-1808 143-1809 144-1810 145-1812 146-1813 147-1814 148-1815 149-1816 150-1817 (28 ) Ancienne série P. - 23 -
6 P 4 151-1818 152-1819 153-1820 154-1821 155-1822 156-1823 157-1824 158-1825 159-1826 6 P 4/160-185 Enregistrement des "lettres écrites à Dieppe"( 29) an X-1826 160 - an X (minutes) 161 - an X 162 - an XI 163 - an XI (minutes) 164 - an XII 165 - an XIII 166-1806 167-1807 168-1808 169-1809 170-1810 171-1812 172-1813 173-1814 174-1815 175-1816 176-1817 177-1818 178-1819 179-1820 180-1821 181-1822 182-1823 183-1824 184-1825 185-1826 6 P 4/186-211 Enregistrement des "lettres écrites à Fécamp" ( 30) an X-1826 186 - an X 187 - an X (minutes) 188 - an XI (29 ) Ancienne série K. Le début de cette série est conservé aux Archives nationales (cf. sous-série 6 P 9). De l'an II à l'an VIII, voir les articles 6 P 9/382-387. (30 ) Ancienne série J. Le début de cette série est conservé aux Archives nationales (cf. sous-série 6 P 9). De l'an IV à l'an VIII, voir les articles 6 P 9/388-392. - 24 -
6 P 4 189 - an XII 190 - an XIII 191-1806 192-1807 193-1808 194-1809 195-1810 196-1811 197-1812 198-1813 199-1814 200-1815 201-1816 202-1817 203-1818 204-1819 205-1820 206-1821 207-1822 208-1823 209-1824 210-1825 211-1826 6 P 4/212-237 Enregistrement des "lettres écrites à Honfleur" ( 31) an X-1826 212 - an X (minutes à partir du 3 nivôse) 213 - an X 214 - an XI 215 - an XII 216 - an XIII 217-1806 218-1807 219-1808 220-1809 221-1810 222-1811 223-1812 224-1813 225-1814 226-1815 227-1816 228-1817 229-1818 230-1819 231-1820 (31 ) Ancienne série L. Le début de cette série est conservé aux Archives nationales (cf. sous-série 6 P 9). De l'an II à l'an VIII, voir les articles 6 P 9/393-398. - 25 -
6 P 4 232-1821 233-1822 234-1823 235-1824 236-1825 237-1826 6 P 4/238-258 Enregistrement des "lettres écrites au Havre" ( 32) an X-1825 238 - an X (minutes à partir du 2 nivôse) 239 - an XI 240 - an XII 241 - an XIII 242-1806 243-1808 244-1810 245-1811 246-1812 247-1813 248-1815 249-1816 250-1817 251-1818 252-1819 253-1820 254-1821 255-1822 256-1823 257-1824 258-1825 6 P 4/259-261 Enregistrement des "lettres écrites à Rouen" ( 33) an II-1816 259 - an II 260 - an VI 261-1816 6 P 4/262-289 Enregistrement des "lettres écrites à des particuliers" ( 34) an V-1826 262 - an V 263 - an VI 264 - an VIII (32 ) Ancienne série M. Le début de cette série est conservé aux Archives nationales (cf. sous-série 6 P 9). De l'an II à l'an V, voir les articles 6 P 9/399-404. (33 ) Ancienne série L. Tous les autres registres de cette série, de l'an III et de l'an VII à 1826 sont conservés aux archives municipales du Havre (cf. sous-série 6 P 9). De l'an III à 1816, voir aussi les articles 6 P 9/405-433. (34 ) Ancienne série R. - 26 -
6 P 4 265 - an IX 266 - an X (minutes, à partir du 1 e nivôse) 267 - an X 268 - an X 269 - an XI (minutes, à partir du 8 vendémiaire) 270 - an XI 271 - an XI 272 - an XII 273 - an XIII 274-1806 275-1809 276-1811 277-1812 278-1813 279-1815 280-1816 281-1817 282-1818 283-1819 284-1821 285-1822 286-1823 287-1824 288-1825 289-1826 6 P 4/290-352 Enregistrement des "lettres écrites à divers fonctionnaires et particuliers" (autorités civiles et militaires) ( 35) 290 - an VII 291 - an VIII 292 - an VIII 293-1806 294-1806-1809 (officiers civils et militaires du port) 295-1806 (administrateurs des ports) 296-1806 (corps administratifs et militaires) 297-1807 (administrateurs des ports) 298-1807 (corps administratifs et militaires) 299-1807 (autorités maritimes) 300-1807 (divers) 301-1807 (divers) 302-1808 (administrateurs des ports) 303-1808 (autorités maritimes) 304-1808 (autorités maritimes) 305-1808 (divers) 306-1809 (administrateurs des ports, 2 janvier-29 juin) - 27 - an VII-1826 (35 ) Ancienne série Z. Le début de cette série, de l'an II à l'an XIII et les volumes de 1868 à 1871 sont conservés aux archives municipales du Havre (voir les articles 6 P 9/434-519). A partir de 1827, cette série regroupe pratiquement toute la correspondance, à l'exception des lettres adressées au ministre et des ordres.
6 P 4 307-1809 (id., 1er juillet-30 décembre) 308-1809 (corps administratifs et militaires, 1er janvier-30 juin) 309-1809 (id., 3 juillet-30 décembre) 310-1810 (administrateurs des ports) ( 36) 311-1810 (corps administratifs et militaires) ( 37 ) 312-1810 (officiers civils et militaires) ( 38 ) 313-1810 (autorités maritimes jusqu'au 28 octobre) 314-1810 (id. à partir du 29 octobre) 315-1810 (28 mai)-1812 (25 février) (divers) 316-1811 (autorités civiles jusqu'au 29 juillet) 317-1811 (id. à partir du 29 juillet) 318-1811 (autorités maritimes jusqu'au 16 juillet) 319-1811 (id. à partir du 16 juillet) 320-1812 (administrateurs des ports) 321-1812 (corps civils et militaires) 322-1812 (26 février)-1813 (12 octobre) (divers) ( 39) 323-1813 (corps civils et militaires) 324-1813 (14 octobre)-1817 (14 octobre) ( 40) 325-1813-1814 (administrateurs des ports) 326-1814 (corps civils et militaires, police générale) 327-1815 (administrateurs des ports) 328-1815 (corps civils et militaires) 329-1816 (administrateurs des ports) 330-1816 (corps civils et militaires) 331-1817 (administrateurs des ports) 332-1817 (corps civils et militaires) 333-1817 (15 octobre)-1829 (29 mars) (divers) ( 41) 334-1818 (administrateurs des ports) 335-1818 (corps civils et militaires) 336-1819 (administrateurs des ports) 337-1819 (corps civils et militaires) 338-1820 (administrateurs des ports) 339-1820 (corps civils et militaires) 340-1820-1824 (divers) ( 42) 341-1821 (administrateurs des ports) 342-1821 (corps civils et militaires) 343-1822 (administrateurs des ports) 344-1822 (corps civils et militaires) 345-1823 (administrateurs des ports) 346-1823 (corps civils et militaires) (36 ) Ce registre s'arrête au 31 août. (3 7) Ce registre s'arrête au 31 août. A la page 126, on lit la note suivante : "à compter du 1er septembre, toutes les lettres expédiées aux autorités militaires et civiles ont été transcrites sur le registre tenu précédemment chez M. le commissaire principal". (3 8) Ce registre s'arrête à la fin du mois d'août. (39 ) Ce registre fait suite au registre 6 P 4/315. (40 ) Suite de 6 P 4/322. (41 ) Suite de 6 P 4/324. (42 ) Il s'agit essentiellement de questions de comptabilité. Bien que je n'aie pu l'établir avec certitude, ce registre et les registres 6 P 4/315, 322, 324 et 333 semblent regrouper la correspondance du quartier du Havre de 1810 à 1829. - 28 -
6 P 4 347-1824 (administrateurs des ports) 348-1824 (corps civils et militaires) 349-1825 (administrateurs des ports) 350-1825 (corps civils et militaires) 351-1826 (administrateurs des ports) 352-1826 (corps civils et militaires) 6 P 4/353-440, 534 Lettres écrites à divers fonctionnaires et particuliers (suite) ( 43) 353-1827 354-1828 355-1829 356-1830 357-1831 358-1832 359-1833 360-1834 361-1835 362-1836 363-1837 364-1838 365-1839 366-1840 367-1841 368-1842 369-1843 370-1844 371-1845 372-1846 373-1847 374-1848 375-1849 376-1850 377-1851 378-1852 379-1853 380-1854 381-1855 382-1856 383-1857 384-1858 385-1859 386-1860 387-1861 388-1862 389-1863 1827-1922 (43 ) Copies et minutes reliées. Classées de façon méthodique : préfet maritime, quartiers, autorités civiles et militaires. La table analytique qui accompagnait l'enregistrement précédent a disparu. - 29 -
6 P 4 390-1864 391-1865 392-1866 393-1867 ( 44) 394-1872 395-1873 396-1874 397-1875 398-1876 399-1877 400-1878 401-1879 402-1880 403-1881 404-1882 405-1883 406-1884 407-1885 408-1886 409-1887 410-1888 411-1889 412-1890 413-1891 414-1892 415-1893 416-1894 417-1895 418-1896 419-1897 420-1898 421-1899 422-1900 423-1901 424-1902 425-1903 426-1904 427-1905 428-1906 429-1907 430-1908 431-1909 432-1910 433-1911 434-1912 435-1913 436-1914 437-1915 (44 ) Pour les années 1868-1871, voir les articles 6 P 9/520-523. - 30 -
6 P 4 438-1916 439-1917 440-1918 534-1919-1922 6 P 4/441-477 Enregistrement des ordres ( 45) an II-1903 441 - an II 442 - an III-an VII 443 - an IV-an VII, ordres d'embarquement ("cahier n 1") 444 - an IV-an VII, ordres de débarquement ("cahier n 3") 445 - an IV-an IX, ordres de débarquement et permis d'absence ("cahier n 4") 446 - an VII-an IX, ordres d'embarquement et de débarquement 447 - an VII-an IX, ordres et instructions 448 - an VII 449 - an VII-an XI 450 - an VIII-an X 450bis - an IX (13 vendémiaire)-an XIII (4 vendémiaire), ordres du commissaire principal de Marine au Havre 451 - an IX (20 brumaire-27 thermidor) 452 - an IX (27 thermidor)-an XII (9 vendémiaire) 453 - an XI-an XII 454 - an XII (10 vendémiaire-25 nivôse) 455 - an XII (25 nivôse-26 messidor) 456 - an XII (25 messidor)-an XIII (18 pluviôse) 457 - an XIII (5 vendémiaire)-1811, ordres du commissaire principal de Marine au Havre ( 46) 458 - an XIII (18 pluviôse)-1807 (28 mai) ( 47) 459-1807 (5 juin)-1810 (8 septembre) ( 48) 460-1809, pétitions ( 49) 461-1810, pétitions 462-1810 463-1810 (10 septembre)-1812 (20 janvier) ( 50) 464-1812 (21 janvier)-1812 (1er juillet) 465-1812-1817 ( 51) 466-1812-1817 ( 52) 467-1817-1823 (52) 468-1824-1829 469-1825-1830 470-1830-1835 471-1836-1839 472-1840-1846 (45 ) Ancienne série O. (46 ) Ce registre fait suite au registre 6 P 4/450bis. (47 ) Ce registre fait suite au registre 6 P 4/456. (48 ) Suite du registre précédent. (49 ) Les noms des pétitionnaires sont suivis de l'objet de la requête et de la décision du préfet maritime. (50 ) Suite du 6 P 4/459. (51 ) Ce registre concerne exclusivement les bois de construction. (52 ) Ce registre est pourvu d'une table. - 31 -
6 P 4 473-1847-1857 ( 53) 474-1857 (1er septembre)-1865 475-1866-1882 476-1883-1889 477-1890-1903 6 P 4/478-486 Enregistrement des délibérations du conseil d'administration ( 54) an II-1901 478 - Conseil civil, an II (14 nivôse)-1812 (30 décembre) (table volante) 479 - an IX (28 pluviôse)-an XII (12 germinal) (table chronologique) 480 - an XII (13 germinal)-1809 (21 décembre) (tables chronologique et méthodique) 481-1810 (4 janvier)-1815 (20 octobre) (tables chronologique et méthodique) 482-1815 (6 novembre)-1835 (17 décembre) (table chronologique) 483-1840 (22 avril)-1852 (31 décembre) ( 55) 484-1853 (4 janvier)-1861 (30 décembre) 485-1862 (6 janvier)-1878 (23 avril) 486-1892 (8 janvier)-1901 (19 septembre) 6 P 4/487-517 Correspondance départ 487-1934-1935 488-1935-1936 489-1937-1938 490-1938-1939 491-1939-1940 492-1941 (août-octobre) 493-1943-1944 494-1945 495-1946 (1 e semestre) 496-1946 (2 e semestre) 497-1947 (1er semestre) 498-1947 (2 e semestre) 499-1948 (1 e semestre) 500-1948 (2 e semestre) 501-1949 502-1950 503-1951 504-1952 505-1953 506-1954 (n 1-544) 1934-1959 (53 ) Un ordre du 4 janvier 1858. (54 ) Ancienne série T. Quatre registres de l'an IV à l'an IX sont conservés aux Archives nationales (cf. sous-série 6 P 9). De l'an IV à l'an IX, voir les articles 6 P 9/524-527. (55 ) Ce registre et les suivants sont dépourvus de table. - 32 -
6 P 4 507-1954 (n 545-1113) 508-1955 (1 e semestre) 509-1955 (2 e semestre) 510-1956 (1 e semestre) 511-1956 (2 e semestre) 512-1957 (1 e semestre) 513-1957 (2 e semestre) 514-1958 (1 e semestre) 515-1958 (2 e semestre) 516-1959 (1 e semestre) 517-1959 (2 e semestre) 6 P 4/518-529 Correspondance départ du chef du service des transports maritimes et du délégué du secrétaire général à la Marine marchande 1944-1947 518-1944 (octobre)-1945 (juillet) 519-1945 (août-décembre) 520-1946 (janvier-février) 521-1946 (mars-mai) 522-1946 (juin-juillet) 523-1946 (août-octobre) 524-1946 (novembre-décembre) 525-1947 (janvier-février) 526-1947 (mars-avril) 527-1947 (mai-juin) 528-1947 (juillet-septembre) 529-1947 (octobre-novembre) 6 P 4/530-533 Correspondance départ du chef du service des transports maritimes 530-1948 (janvier-février) 531-1948 (mars-avril) 532-1948 (mai-juin) 533-1948 (juillet-novembre) 1948-33 -
6 P 5 Matricules des gens de mer et bâtiments ( 56) 6 P 5/1-9 1ère série 1 - Capitaines, maîtres, pilotes, 1751-1763 2 - Officiers mariniers et matelots, 1ère partie, 1751-1763 3 - Id., 2ème partie, 1751-1763 4 - Id., 3ème partie, 1751-1763 5 - Volontaires, 1751-1763 6 - Mousses, 1751-1763 7 - Ouvriers, 1751-1763 8 - Matricule des vaisseaux et autres bâtiments, 1751-1763 9 - Gens de mer hors de service, 1751-1763 1751-1763 6 P 5/10-18 2ème série 10 - Capitaines, patrons et pilotes, 1764-1775 11 - Officiers mariniers et matelots, 1ère partie, 1764-1775 12 - Id., 2ème partie, 1764-1775 ( 57) 13 - Novices, 1764-1775 14 - Mousses, 1764-1775 15 - Volontaires, 1764-1775 16 - Vaisseaux et autres bâtiments, 1764-1775 17 - Gens de mer hors de service, 1764-1775 18 - Ouvriers, 1764-1775 1764-1775 6 P 5/19-29 3ème série 1776-1787 (56 ) J'ai tenu à respecter le classement ancien de ce fonds (ancienne série E) (cf. l'état sommaire dressé par NEUVILLE : "Matricule des inscrits, 1751-an XI (?), 58 registres cartonnés, cotés E et numérotés de 1 à 57 avec un numéro 39bis", op. cit., p. 49) sans en distraire les matricules des bâtiments (ces registres apparaissent en italiques dans le répertoire). La cote définitive est suivie de la cote ancienne qui figure au dos de chaque registre et de la numérotation au crayon que l'on trouve à l'intérieur de la plupart des registres ; les restitutions sont données entre parenthèses. (57 ) Voir la table alphabétique de ce registre dans 6 P 5/11. - 34 -
6 P 5 19 - Capitaines, maîtres, patrons, pilotes, 1776-1787 20 - Volontaires, 1776-1787 21 - Officiers mariniers et matelots, 1ère partie, 1776-1785, 1787 22 - Id., 1776-1787 23 - Matelots garde côtes classés ( 58), 1779-1787 24 - Novices, 1779-1785, 1787 25 - Mousses, 1779-1785 26 - Tour de service des gens de mer, 1779-1785 27 - Bâtiments, 1776-1785 28 - Ouvriers, 1777, 1779-1785 29 - Gens de mer hors de service, 1779-1785 6 P 5/30-58 4ème série 1783-an XI 30 - Ouvriers, 1785-1797 31 - Table alphabétique des registres, 1785-1796 32 - Capitaines, maîtres et patrons, 1785-1792 33 - Id., 1785-1796 34 - Officiers, 1786-1796 35 - Volontaires, 1787-1796 36 - Id., 1786-an XI 37 - Aspirants, 1786-an XI 38 - Elèves, an III 39 - Officiers mariniers et matelots, tome 1, 1785-1796 40 - Id., tome II, 1785-1796 41 - Id., 1ère partie, 1785-an XI 42 - Id., 2ème partie, 1785-1798 43 - Id., 3ème partie, 1785-1798 44 - Id., 1785-an XI 45 - Novices réquisitionnaires et conscriptionnaires, an II-an XI 46 - Novices, 1785-an XI 47 - Mousses, 1785-an XI 48 - Id., 1789-1790 49 - Tour de service des gens de mer et ouvriers... pour servir tant sur les bâtiments du roi que dans les ports et arsenaux, 1785-1796 50 - Invalides, 1785-an XI 51 - Bâtiments, 1785-1796 52 - Etrangers. Chirurgiens, 1785-1796 53 - Tables, 1783-an XI 54 - Matelots étrangers, 1785-1792 55 - Ouvriers, 1785-1796 56 - Exempts, an VII-an IX 57 - Hors service, 1785-1796 58 - Id., 1785-1796 6 P 5/59-80 5ème série (58 ) Ordonnance du roi du 3 janvier 1779. - 35 -
6 P 5 1792-1818 59 - Table alphabétique, an XI-1816 60 - Capitaines, maîtres, pilotes, 1792-1803 61 - Capitaines, pilotes, an XI-1816 62 - Maîtres au petit cabotage et maîtres des bateaux pêcheurs, an XI-1813 63 - Aspirants, an XI-1813 64 - Officiers mariniers et matelots, an XI-1816 65 - Id., 2ème partie, an XI-1816 66 - Novices, an XI-1816 67 - Mousses, an XI-1816 68 - Ouvriers, an XI-1816 69 - Apprentis, ouvriers, an XI-1816 70 - Ouvriers, 1810 71 - Ouvriers non classés, 1812 72 - Ouvriers, 1813-1817 73 - Invalides, an XI-1816 74 - Matricule des bâtiments de commerce, an XI-1816 74bis - Id., 1811-1816 75 - Hors de service, an XI-1816 76 - Absents sans nouvelles, an XI-1816 77 - Ouvriers, an XI-1816 78 - Perceurs, poulieurs, voiliers, 1807-1818 79 - Calfats, 1807-1818 80 - Charpentiers, calfats, voiliers, perceurs, scieurs de long, 1807-1818 6 P 5/81-91 6ème série 1807-1851 81 - Capitaines au long cours et pilotes, 1817-1826 82 - Maîtres au cabotage, 1817-1828 83 - Officiers mariniers et matelots, 1816-1825 84 - Id., 1816-1825 85 - Novices, 1816-1825 86 - Mousses, 1816-1825 87 - Ouvriers, 1816-1825 88 - Scieurs de long, tonneliers en activité et hors de service, 1807-1825 89 - Ouvriers non classés, 1818-1822 90 - Hors de service, 1816-1825 91 - Chirurgiens, 1816-1851 6 P 5/92-105 7ème série 92 - Capitaines au long cours (f 1-300) 93 - Maîtres au cabotage (f 1-163) 94 - Officiers mariniers et matelots (f 1-239) 94bis - Id. (f 1-503) 95 - Id. (f 504-1002) 96 - Id. (f 1003-1389) 97 - Novices (f 1-203) 1825-1850 - 36 -
6 P 5 98 - Id. (f 204-575) 99 - Id. (f 576-956) 100 - Mousses (f 1-203) 101 - Id. (f 204-420) 102 - Ouvriers (f 1-543) 103 - Apprentis ouvriers (f 1-203) 104 - Hors de service (f 1-403) 105 - Table générale 6 P 5/106-158 8ème série 1850-1865 106 - Capitaines au long cours (f 1-598) 107 - Pilotes et matelots lamaneurs 108 - Maîtres au cabotage (f 1-392) 109 - Officiers mariniers et matelots (f 1-542) 110 - Id. (f 543-1084) 111 - Id. (f 1085-1626) 112 - Id. (f 1627-2168) 113 - Id. (f 2169-2699bis) 114 - Id. (f 2700-2999 : syndicat d'octeville ; f 3000-3241 : syndicat d'harfleur) 115 - Id. (f 3242-3575) 116 - Id. (f 1-499 : syndicat du Havre) 117 - Id. (f 500-999 : id.) 118 - Id. (f 1000-1500 : id.) 119 - Id. (f 1501-2002 : id.) 120 - Id. (f 2003-2299 et 2500-2586 : id.) 121 - Id. (f 2587-2699bis : id.) 122 - Id. (f 2720-3431 : id.) 123 - Id. (f 3432-3574 : id.) 124 - Id. (syndicat du Havre, table alphabétique) 124bis : Id. (f 1-72, 2300-2371) 125 - Novices (f 1-500) 126 - Id. (f 501-1000) 127 - Id. (f 1001-1501) 128 - Id. (f 1-400 : syndicat du Havre) 129 - Id. (f 401-521 : id.) 130 - Mousses (f 1-500) 131 - Id. (f 501-1000) 132 - Id. (f 2001-2500) 133 - Id. (table alphabétique) 134 - Id. (f 1-402 : syndicat du Havre) 135 - Id. (f 403-677 : id.) 136 - Id. (f 2101-2128) et novices (f 1051-1076 : syndicat de Tancarville) 137 - Mousses (f 2451-2456) et novices (f 1225-1231 : syndicat d'octeville) 138 - Id. (f 2751-2757) et novices (f 1374-1388 : syndicat de Harfleur) 139 - Novices (table alphabétique) 140 - Mousses (id.) - 37 -
6 P 5 141 - Ouvriers (f 1-399) 142 - Apprentis ouvriers (f 1-202) 143 - Apprentis ouvriers et ouvriers (f 1-399 : syndicat du Havre) 144 - Hors de service (f 1-502) 145 - Id. (f 503-999) 146 - Id. (f 1000-1500) 147 - Id. (f 1-502 : syndicat du Havre) 148 - Id. (f 503-614 : id.) 149 - Id. (f 1000-1024 : syndicat de Tancarville) 150 - Id. (table alphabétique) 151 - Demi-soldiers 152 - Id. 153 - Mécaniciens et chauffeurs inscrits définitifs (f 1-263) 154 - Id. (f 1-263 : syndicat du Havre) 155 - Id. (f 1-96) 156 - Id. (f 1-96 : syndicat du Havre) 157 - Inscrits définitifs (table) 158 - Chirurgiens des navires de commerce, 1846 6 P 5/159-210 9ème série 159 - Capitaines au long cours (depuis le n 403) 159bis - Id. (n 23-402) 160 - Pilotes et aspirants pilotes (f 1-83) 160bis - Aspirants pilotes (n 1-59) 160ter - Id. (n 1-92) 161 - Maîtres au cabotage 162 - Inscrits définitifs (f 1-502) 163 - Id. (f 503-1004) 164 - Id. (f 1005-1504) 165 - Id. (f 1505-2002) 166 - Id. (f 2003-2500) 167 - Id. (f 2501-2990) 168 - Id. (f 2991-3485) 169 - Id. (f 3486-3979) 170 - Id. (f 3980-4001) 171 - Id. (table alphabétique) 172 - Id. (f 1-502) 173 - Id. (f 503-1004) 174 - Id. (f 1005-1504) 175 - Id. (f 1505-1982) 176 - Id. (f 1983-2205) 177 - Id. (f 1983-2480) 178 - Id. (f 2481-2980) 179 - Id. (f 2981-3473) 180 - Id. (f 3474-3965) 181 - Id. (f 5021-5107 : Tancarville) 182 - Id. (f 5021-5107 : syndicat de Tancarville) 183 - Id. (f 5119-5148 : Harfleur) 1865-1883 - 38 -
6 P 5 184 - Id. (f 5119-5147 : syndicat de Harfleur) 185 - Inscrits provisoire (f 1-498) 186 - Id. (f 499-996) 187 - Id. (f 997-1494) 188 - Id. (f 1495-1992) 189 - Id. (f 1993-2486) 190 - Id. (f 2487-2893) 191 - Id. (table alphabétique) 192 - Id. (f 1-498) 193 - Id. (f 499-994) 194 - Id. (f 995-1510) 195 - Id. (f 1511-2006) 196 - Id. (f 2007-2504) 197 - Id. (f 2505-2865) 198 - Id. (f 4981-5039 : Tancarville) 199 - Id. (f 4981-5039 : id.) 200 - Id. (f 5079-5108 : Harfleur) 201 - Id. (f 5079-5108 : id.) 202 - Hors de service (f 1-498) 203 - Id. (f 499-938) 204 - Id. (table alphabétique) 205 - Id. (f 1-498) 206 - Id. (f 499-938) 207 - Id. (f 1001-1069 : Tancarville) 208 - Id. (f 1001-1069 : id.) 209 - Id. (f 1101-1138 : Harfleur) 210 - Id. (f 1101-1138 : id.) 6 P 5/211-314 Le Havre 211 - Capitaines (n 1-293), 1881-1893 211bis - Id. (double) 212 - Id. (n 294-567), 1895-1919 213 - Id. (n 568-745), 1919-1924 214 - Capitaines de la Marine marchande (n 1-130), 1882-1925 215 - Maîtres au cabotage (n 1-50), 1882-1890 216 - Pilotes (n 1-75), 1882-1894 217 - Pilotes et aspirants pilotes (n 1-72, 5-54), 1882-1923 218 - Aspirants pilotes (n 1-69), 1882-1895 219 - Id. (n 1-107, 1-33, 1-8) ; Id. Harfleur (n 1), 1882-1924 220 - Inscrits définitifs (f 1-398) 221 - Id. (f 399-796) 222 - Id. (f 797-1194) 223 - Id. (f 1195-1592) 224 - Id. (f 1593-1989) 225 - Id. (f 1990-2384) 226 - Id. (f 2385-2779) 227 - Id. (f 2780-3171) 228 - Id. (f 3172-3566) 1881-1950 - 39 -
6 P 5 229 - Id. (f 3567-3960) 230 - Id. (f 3961-4160) 231 - Id. (f 4161-4359) 232 - Id. (f 4360-4560) 233 - Id. (f 4560-4759) 234 - Id. (f 4760-4952) 235 - Id. (f 4953-5161) 236 - Id. (f 5162-5241) 237 - Id. (table alphabétique) 238 - Inscrits provisoires (f 1-398, n 1-796), 1883 239 - Id. (f 399-796, n 797-1588), 1883-1886 240 - Id. (f 797-1194, n 1593-2388), 1886-1889 241 - Id. (f 1195-1592, n 2389-3184), 1889-1891 242 - Id. (f 1593-1990, n 3185-3990), 1891-1894 243 - Id. (f 1991-2375, n 3981-4749), 1894-1897 244 - Id. (f 1-398, double de 237) 245 - Id. (f 399-794, double de 239) 246 - Id. (f 795-1194, double de 240) 247-300 - Cotes réservées 301 - Hors de service (f et n 1-398) (registre n 1), 1882 301bis - Id. (f et n 1-398), 1882 302 - Id. (f et n 399-796). Table, 1882-1895 302bis - Id. (f et n 399-429), 1882-1884 302ter - Id. (f et n 399-796), 1882-1895 303 - Id. (f et n 797-1192) (registre n 3), 1895-1903 304 - Id. (f et n 1588-1982) (registre n 5), 1911-1919 305 - Id. (f et n 1983-2399) (registre n 6), 1919-1925 306 - Id. (f et n 2400-2597) (registre n 7), 1923-1927 307 - Id. (f et n 2598-2980) (registre n 8), 1927-1934 308 - Id. (f et n 2981-3370) (registre n 9), 1934-1937 309 - Id. (f et n 3371-3764) (registre n 10), 1937-1943 310 - Id. (f et n 3765-4157) (registre n 11), 1943-1948 311 - Id. (f et n 4158-4355 (registre n 12), 1948-1949 312 - Id. (f et n 4356-4553) (registre n 13), 1949-1950 313 - Id. (f et n 4554-5557) (registre n 14), 1949-1950 314 - Table ( 59) 6 P 5/315-330 Cotes réservées 6 P 5/331-334bis Syndicat de Harfleur 331 - Inscrits définitifs (f 5201-5257, n 1-56), 1883-1901 331bis - Double du précédent 332 - Inscrits provisoires (f 5201-5241, n 1-82), 1884-1901 333 - Id. (f 5201-5241, n 1-82), 1884-1901,? 334 - Hors de service (f 5201-5283, n 1-23), 1882-1898 1882-1901 (59 ) Manque. Repris par le service des affaires maritimes, quartier du Havre. - 40 -
6 P 5 334bis - Double du précédent 6 P 5/335-340 Cotes réservées 6 P 5/341-344bis Syndicat de Tancarville 341 - Inscrits définitifs (f 5001-5147, n 1-147), 1881-1919 341bis - Double du précédent 342 - Id. (n 2537-2601), 1921-1932 343 - Inscrits provisoires (f 5001-5092, n 1-183), 1882-1918 343bis - Double du précédent 344 - Hors de service (f 5001-5071, n 1-71), 1882-1918 344bis - Double du précédent 1881-1932 6 P 5/345-359 Cotes réservées 6 P 5/360-362 Quartier de Honfleur an XI-1826 360 - Officiers mariniers, matelots et ouvriers du préposat de Quillebeuf, an XI-1814 361 - Officiers mariniers et matelots, mousses, novices et hors de service du préposat de Quillebeuf, 1816-1825 362 - Mousses : Quillebeuf, 1826 6 P 5/363-370 Id., 2ème série 1850-1865 363 - Officiers mariniers et matelots (f 2511-2815 : syndicat de Quillebeuf) 364 - Novices (f 850-900 : id.) 365 - Mousses (f 1807-1882 : id.) 366 - Officiers mariniers et matelots (f 1301-1348 : syndicat de Pont- Audemer) 367 - Novices (f 1001-1019 : id.) 368 - Officiers mariniers et matelots (f 2251-2438 : syndicat de Vieux- Port) 369 - Mousses (f 2101-2135 : id.) ; novices (f 1051-1071 : id.) 370 - Apprentis ouvriers (f 301-311) et hors de service (f 1001-1047 : id.) 6 P 5/371-376 Id., 3ème série 1865-1883 371 - Pilotes et aspirants pilotes en activité au 1er janvier 1873 : station de Quillebeuf - 41 -
6 P 5 372 - Inscrits définitifs (f 997-1249 : syndicat de Quillebeuf) 373 - Inscrits provisoires (f 499-572 : id.) 374 - Hors de service (f 291-531 : id.) 375 - Inscrits provisoires (f 997-1060 : syndicat de Pont-Audemer) 376 - Hors de service (f 361-406 : id.) 6 P 5/377-385 Id., 4ème série 1883-1918 377 - Pilotes et aspirants pilotes (f 401-623) 378 - Inscrits définitifs (f 901-1200 et 2501-2536 : syndicat de Quillebeuf) 379 - Id. (f 1201-1356 : syndicat de Pont-Audemer) 380 - Inscrits provisoires (f 501-696 : syndicat de Quillebeuf) 381 - Id. (f 701-781 : syndicat de Pont-Audemer) 382 - Hors de service (f 501-642 : syndicat de Quillebeuf) 383 - Id. (f 701-781 : syndicat de Pont-Audemer) 384 - Pilotes et aspirants pilotes de la station de Quillebeuf : syndicat de Honfleur, 1917 385 - Inscrits définitifs (f 2537-2601 : syndicat de Quillebeuf, quartier du Havre, ancien quartier de Honfleur), 1918 6 P 5/386-391 Id., 5ème série 1882-1933 386 - Station de Quillebeuf : tables des pilotes, 1882-1911 (f 401-650, n incohérent) et aspirants pilotes, 1882-1910 (f 651-796, n 1-146) 387 - Table des pilotes de Seine, 1916-1925 (n 65-99) et aspirants-pilotes, 1916-1924 (n 15-49) 388 - Syndicat de Pont-Audemer : table des inscrits définitifs, 1882-1919 (f 1201-1356, n 1-147) 389 - Syndicat de Quillebeuf : table des inscrits provisoires, 1882-1929 (f 501-697, n 1-392) 390 - Syndicat de Pont-Audemer : inscrits provisoires, 1882-1933 (f 701-782, n 1-162) 391 - Syndicat de Quillebeuf : table des hors de service, 1882-1932 (f 501-649, n 1-149). Syndicat de Pont-Audemer : table (f 701-781 : n 1-81) 6 P 5/392-400 Cotes réservées 6 P 5/401-418 Agents du service général 401 - N 6-2805 402 - N 2807-4798 403 - N 3500-4279 404 - N 4280-5032 405 - N 5033-5800 406 - N 5201-5600 - 42 -
6 P 5 407 - ( 60) 408 - N 5801-6185 409 - N 6184-6945 410 - N 6946-7657 411 - N 7658-8383 412 - N 8384-9159 413 - N 9160-9888 414 - N 9889-10659 415 - N 10660-11517 416 - N 11518-12305 417 - N 12306-12693 418 - N 12694-12701 (60 ) Manque. Repris par les affaires maritimes, quartier du Havre. - 43 -
6 P 6 Bâtiments de commerce ( 61) 6 P 6/1-600 Rôles des bâtiments de commerce ( 62) 1750-1898 1-1750-1753 2-1754-1756 3-1757-1759 3bis - 1760-1761 4-1762-1764 5-1765-1766 6-1767-1768 7-1769-1770 8-1771-1772 9-1773-1774 10-1775-1776 11-1777-1778 12-1779-1783 13-1784-1785 (tome I : 1784 ; tome II : 1785) 14-1786 15-1787 16-1788 17-1789 18-1790 19-1791 20-1792-1793 21 - an III-an XIII 22 - an XIV-1813 23-1814 24-1814 25-1815 (tome I : n 1-140 ; tome II : n 141-285) 26-1816 27-1817 (1er volume) 28-1817 (2ème volume) 29-1817 (3ème volume) (61 ) Ancienne série B. Cf. NEUVILLE, op. cit., p. 49. (62 ) Les rôles de désarmement des bâtiments de commerce, cotés 6 P 6/1-600 (1750-1898) ont fait l'objet d'une indexation par noms de bateaux et de destinations. - 44 -
6 P 6 30-1817 (4ème volume) 31-1818 (n 1-199) 32-1818 (n 200-333) 33-1820 (n 1-199) 34-1820 (n 200-382) 35-1821 (n 1-199) 36-1821 (n 200-347) 37-1822 (n 1-199) 38-1822 (n 200-354) 39-1823 (n 1-199) 40-1823 (n 200-338) 41-1824 (n 1-149) 42-1824 (n 150-249) 43-1824 (n 250-392) 44-1825 (n 1-150) 45-1825 (n 151-249) 46-1825 (n 250-349) 47-1825 (n 350-439) 48-1826 (n 1-149) 49-1826 (n 150-249) 50-1826 (n 250-349) 51-1826 (n 350-450) 52-1827 (n 1-135) 53-1827 (n 136-265) 54-1827 (n 266-405) 55-1828 (n 1-99) 56-1828 (n 100-199) 57-1828 (n 200-299) 58-1828 (n 300-380) 59-1829 (n 1-100) 60-1829 (n 101-199) 61-1829 (n 200-349) 62-1830 (n 1-120) 63-1830 (n 121-240) 64-1830 (n 241-361) 65-1831 (n 1-114) 66-1831 (n 115-220) 67-1831 (n 221-340) 68-1832 (n 1-120) 69-1832 (n 121-240) 70-1832 (n 241-361) 71-1833 (n 1-110) 72-1833 (n 111-210) 73-1833 (n 211-360) 74-1834 (n 1-130) 75-1834 (n 131-250) 76-1834 (n 251-400) 77-1835 (n 1-117) 78-1835 (n 118-227) 79-1835 (n 228-333) - 45 -
6 P 6 80-1835 (n 334-469) 81-1836 (n 1-100) 82-1836 (n 101-200) 83-1836 (n 201-290) 84-1836 (n 291-433) 85-1837 (n 1-108) 86-1837 (n 109-208) 87-1837 (n 209-308) 88-1837 (n 309-479) 89-1838 (n 1-114) 90-1838 (n 115-230) 91-1838 (n 231-350) 92-1838 (n 351-482) 93-1839 (n 1-109) 94-1839 (n 110-214) 95-1839 (n 215-360) 96-1839 (n 361-539) 97-1840 (n 1-130) 98-1840 (n 131-230) 99-1840 (n 231-330) 100-1840 (n 331-430) 101-1840 (n 431-577) 102-1841 (n 1-90) 103-1841 (n 91-180) 104-1841 (n 181-270) 105-1841 (n 271-360) 106-1841 (n 361-452) 107-1842 (n 1-94) 108-1842 (n 95-179) 109-1842 (n 180-283) 110-1842 (n 284-379) 111-1842 (n 380-475) 112-1843 (n 1-100) 113-1843 (n 101-199) 114-1843 (n 200-300) 115-1843 (n 301-400) 116-1843 (n 401-495) 117-1844 (n 1-99) 118-1844 (n 100-199) 119-1844 (n 200-299) 120-1844 (n 300-399) 121-1844 (n 400-502) 122-1845 (n 1-93) 123-1845 (n 94-186) 124-1845 (n 187-279) 125-1845 (n 280-373) 126-1845 (n 374-467) 127-1845 (n 468-558) 128-1846 (n 1-110) 129-1846 (n 111-208) - 46 -
6 P 6 130-1846 (n 209-308) 131-1846 (n 309-408) 132-1846 (n 409-505) 133-1846 (n 506-601) 134-1847 (n 1-108) 135-1847 (n 109-206) 136-1847 (n 207-310) 137-1847 (n 311-418) 138-1847 (n 419-528) 139-1847 (n 529-636) 140-1847 (n 637-744) 141-1848 (n 1-110) 142-1848 (n 111-220) 143-1848 (n 221-330) 144-1848 (n 331-440) 145-1848 (n 441-546) 146-1849 (n 1-97) 147-1849 (n 98-194) 148-1849 (n 195-291) 149-1849 (n 292-388) 150-1849 (n 389-485) 151-1849 (n 486-582) 152-1850 (n 1-116) 153-1850 (n 117-224) 154-1850 (n 225-345) 155-1850 (n 346-459) 156-1850 (n 460-584) 157-1851 (n 1-114) 158-1851 (n 115-228) 159-1851 (n 229-342) 160-1851 (n 343-456) 161-1851 (n 457-571) 162-1852 (n 1-117) 163-1852 (n 118-234) 164-1852 (n 235-352) 165-1852 (n 353-468) 166-1852 (n 469-585) 167-1852 (n 586-701) 168-1853 (n 1-100) 169-1853 (n 101-200) 170-1853 (n 201-300) 171-1853 (n 301-402) 172-1853 (n 403-504) 173-1853 (n 505-604) 174-1853 (n 605-705) 175-1854 (n 1-105) 176-1854 (n 106-209) 177-1854 (n 210-309) 178-1854 (n 310-419) 179-1854 (n 420-525) - 47 -
6 P 6 180-1854 (n 526-630) 181-1854 (n 631-744) 182-1855 (n 1-100) 183-1855 (n 101-200) 184-1855 (n 201-300) 185-1855 (n 301-400) 186-1855 (n 401-500) 187-1855 (n 501-600) 188-1855 (n 601-700) 189-1855 (n 701-800) 190-1856 (n 1-100) 191-1856 (n 101-200) 192-1856 (n 201-300) 193-1856 (n 301-400) 194-1856 (n 401-500) 195-1856 (n 501-600) 196-1856 (n 601-700) 197-1856 (n 701-794) 198-1856 (n 1-100), rôles de désarmement de bureau 199-1857 (n 1-92) 200-1857 (n 93-184) 201-1857 (n 185-276) 202-1857 (n 277-368) 203-1857 (n 369-460) 204-1857 (n 461-552) 205-1857 (n 553-644) 206-1857 (n 645-736) 207-1857 (n 737-829) 208-1858 (n 1-95) 209-1858 (n 96-190) 210-1858 (n 191-284) 211-1858 (n 285-378) 212-1858 (n 379-472) 213-1858 (n 473-566) 214-1858 (n 567-660) 215-1858 (n 661-756) 216-1858 (n 757-851) 217-1859 (n 1-96) 218-1859 (n 97-192) 219-1859 (n 193-290) 220-1859 (n 291-385) 221-1859 (n 386-482) 222-1859 (n 483-580) 223-1859 (n 581-676) 224-1859 (n 677-770) 225-1859 (n 771-872) 226-1860 (n 1-100) 227-1860 (n 101-200) 228-1860 (n 201-300) 229-1860 (n 301-400) - 48 -
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6 P 6 430-1879 (n 661-734) 431-1880 (n 1-60) 432-1880 (n 61-124) 433-1880 (n 125-196) 434-1880 (n 197-278) 435-1880 (n 279-350) 436-1880 (n 351-420) 437-1880 (n 421-490) 438-1880 (n 491-570) 439-1880 (n 571-640) 440-1880 (n 641-704) 441-1881 (n 1-55) 442-1881 (n 56-118) 443-1881 (n 119-182) 444-1881 (n 183-262) 445-1881 (n 263-338) 446-1881 (n 339-442) 447-1881 (n 443-507) 448-1881 (n 508-590) 449-1881 (n 591-651) 450-1881 (n 652-710) 451-1882 (n 1-53) 452-1882 (n 54-103) 453-1882 (n 104-166) 454-1882 (n 167-230) 455-1882 (n 231-321) 456-1882 (n 322-407) 457-1882 (n 408-474) 458-1882 (n 475-541) 459-1882 (n 542-627) 460-1882 (n 628-687) 461-1883 (n 1-65) 462-1883 (n 66-130) 463-1883 (n 131-195) 464-1883 (n 196-260) 465-1883 (n 261-329) 466-1883 (n 330-395) 467-1883 (n 396-460) 468-1883 (n 461-528) 469-1883 (n 529-592) 470-1883 (n 593-646) 471-1884 (n 1-60) 472-1884 (n 61-120) 473-1884 (n 121-179) 474-1884 (n 180-247) 475-1884 (n 248-321) 476-1884 (n 322-404) 477-1884 (n 405-484) 478-1884 (n 485-544) 479-1884 (n 545-611) - 53 -
6 P 6 480-1884 (n 612-683) 481-1885 (n 1-64) 482-1885 (n 65-128) 483-1885 (n 129-192) 484-1885 (n 193-251) 485-1885 (n 252-315) 486-1885 (n 316-380) 487-1885 (n 381-443) 488-1885 (n 444-508) 489-1885 (n 509-573) 490-1885 (n 574-658) 491-1886 (n 1-75) 492-1886 (n 76-160) 493-1886 (n 161-240) 494-1886 (n 241-320) 495-1886 (n 321-400) 496-1886 (n 401-480) 497-1886 (n 481-560) 498-1886 (n 561-626) 499-1887 (n 1-60) 500-1887 (n 61-105) 501-1887 (n 106-145) 502-1887 (n 146-210) 503-1887 (n 211-265) 504-1887 (n 266-330) 505-1887 (n 331-380) 506-1887 (n 381-460) 507-1887 (n 461-540) 508-1887 (n 541-607) 509-1888 (n 1-59) 510-1888 (n 60-110) 511-1888 (n 111-167) 512-1888 (n 168-236) 513-1888 (n 237-316) 514-1888 (n 317-368) 515-1888 (n 369-429) 516-1888 (n 430-485) 517-1888 (n 486-555) 518-1888 (n 556-620) 519-1889 (n 1-40) 520-1889 (n 41-137) 521-1889 (n 138-191) 522-1889 (n 192-242) 523-1889 (n 243-327) 524-1889 (n 328-380) 525-1889 (n 381-439) 526-1889 (n 440-513) 527-1889 (n 514-578) 528-1889 (n 579-636) 529-1890 (n 1-85) - 54 -
6 P 6 530-1890 (n 86-193) 531-1890 (n 194-305) 532-1890 (n 306-438) 533-1890 (n 439-569) 534-1890 (n 570-676) 535 - Transat. 536-1891 (n 1-90) 537-1891 (n 91-185) 538-1891 (n 186-255) 539-1891 (n 256-374) 540-1891 (n 375-472) 541-1891 (n 473-563) 542-1891 (n 564-639) 543 - Transat. 544-1892 (n 1-84) 545-1892 (n 85-180) 546-1892 (n 181-280) 547-1892 (n 281-382) 548-1892 (n 383-483) 549-1892 (n 484-563) 550-1892 (n 564-626) 551 - Transat. 1. 552 - Transat. 2. 553-1893, transat. 554-1893 (n 1-79) 555-1893 (n 80-192) 556-1893 (n 193-311) 557-1893 (n 312-422) 558-1893 (n 423-531) 559-1893 (n 532-640) 560-1894, transat. 561-1894 (n 1-90) 561bis - 1894 (n 91-200) 562-1894 (n 201-310) 563-1894 (n 311-420) 564-1894 (n 421-540) 565-1894 (n 541-641) 566-1895 (n 1-90) 567-1895 (n 91-180) 568-1895 (n 181-270) 569-1895 (n 271-360) 570-1895 (n 361-450) 571-1895 (n 451-550) 572-1895 (n 551-645) 573-1895, transat. 574-1896 (n 1-100) 575-1896 (n 101-200) 576-1896 (n 201-300) 577-1896 (n 301-410) 578-1896 (n 411-500) - 55 -
6 P 6 579-1896 (n 501-580) 580-1896 (n 581-655) 581-1896, transat. 582-1897 (n 1-79) 583-1897 (n 80-159) 584-1897 (n 160-249) 585-1897 (n 250-350) 586-1897 (n 351-443) 587-1897 (n 444-529) 588-1897 (n 530-623) 589-1897, transat. 1 590-1897, transat. 1 591-1898 (n 1-70) 592-1898 (n 71-130) 593-1898 (n 131-232) 594-1898 (n 351-435) 595-1898 (n 436-527) 596-1898 (n 528-627) 597-1898 (n 0 76-151) 598-1898 (n 0 253-349) 599 - Transat. 1 600 - Transat. 2 6 P 6/601-679 Rôles des bâtiments appartenant à la Compagnie générale transatlantique 1899-1931 601-1899 (n 266-589) 602-1900 (n 1-413) 603-1900 (n 451-573) 604-1901 (n 1-284) 605-1901 (n 334-557) 606-1902 (n 215-376) 607-1902 (n 394-550) 608-1903 (n 73-308) 609-1903 (n 325-523) 610-1904 (n 27-270) 611-1904 (n 242-540) 611bis - 1904 (n 346-558) 612-1905 (n 22-237) 613-1906 (n 29-87) 614-1906 (n 179-481) 615-1907 (n 52-162) 616-1907 (n 186-547) 617-1908 (n 15-239) 618-1908 (n 279-534) 619-1909 (n 2-246) 620-1909 (n 299-482) 621-1910 (n 2-86) 622-1910 (n 191-306) - 56 -
6 P 6 623-1910 (n 313-481) 624-1911 (n 8-145) 625-1911 (n 220-286) 626-1911 (n 317-474) 627-1912 (n 5-158) 628-1912 (n 196-245) 629-1912 (n 257-415) 630-1913 (n 5-95) 631-1913 (n 110-289) 632-1913 (n 323-477) 633-1914 (n 1-121) 634-1914 (n 29-252) 635-1914 (n 147-348) 636-1914 (n 352-487) 637-1915 (n 18-82) 638-1915 (n 89-326) 639-1917 (n 1-279) 640-1918 (n 41-321) 641-1919 (n 10-228) 642-1919 (n 281-372) 643-1920 (n 1-120) 644-1920 (n 129-310) 645-1920 (n 317-413) 646-1921 (n 1-146) 647-1921 (n 152-273) 648-1921 (n 274-410) 649-1921 (n 420-496) 650-1922 (n 1-190) 651-1922 (n 191-335) 652-1922 (n 339-470) 653-1922 (n 477-520) 654-1923 (n 1-111) 655-1923 (n 125-302) 656-1923 (n 307-470) 657-1924 (n 11-118) 658-1924 (n 125-361) 659-1924 (n 378-476) 660-1924 (n 480-512) 661-1925 (n 1-101) 662-1925 (n 103-219) 663-1925 (n 220-324) 664-1925 (n 338-524) 665-1926 (n 6-69) 665bis - 1926 (n 75-132) 666-1926 (n 162-277) 667-1926 (n 301-470) 668-1927 (n 7-75) 669-1927 (n 85-236) 669bis - 1927 (n 240-351) 670-1927 (n 380-479) - 57 -
6 P 6 671-1928 (n 5-65) 671bis - 1928 (n 66-102) 672-1928 (n 104-283) 673-1928 (n 287-418) 674-1928 (n 436-491) 675-1929 (n 2-47) 676-1929 (n 54-67) 676bis - 1929 (n 73-214) 677-1929 (n 219-331) 677bis - 1929 (n 351-468) 678-1930 (n 94-281) 679-1931 (n 133-234) 6 P 6/680-847 Rôles d'armement à la pêche et à la plaisance 680-1899 (n 1-75) 681-1899 (n 152-251) 682-1899 (n 252-357) 683-1899 (n 358-441) 684-1899 (n 442-520) 685-1899 (n 521-611) 686-1900 (n 1-85) 687-1900 (n 86-174) 688-1900 (n 175-254) 689-1900 (n 255-342) 690-1900 (n 343-428) 691-1900 (n 429-507) 692-1900 (n 508-595) 693-1901 (n 2-80) 694-1901 (n 81-170) 695-1901 (n 171-249) 696-1901 (n 250-338) 697-1901 (n 339-427) 698-1901 (n 428-500) 699-1901 (n 501-581) 700-1904 (n 1-66) 701-1904 (n 67-139) 702-1904 (n 140-200) 703-1904 (n 201-275) 704-1904 (n 276-327) 705-1904 (n 328-409) 706-1904 (n 410-487) 707-1904 (n 488-568) 708-1905 (n 1-64) 709-1905 (n 65-123) 710-1905 (n 124-185) 711-1905 (n 186-280) 712-1905 (n 281-354) 713-1905 (n 355-432) 714-1905 (n 433-500) 1899-1929 - 58 -
6 P 6 715-1905 (n 501-581) 716-1906 (n 1-64) 717-1906 (n 65-150) 718-1906 (n 151-217) 719-1906 (n 218-288) 720-1906 (n 289-325) 721-1906 (n 326-363) 722-1906 (n 364-411) 723-1906 (n 412-486) 724-1907 (n 1-70) 725-1907 (n 71-135) 726-1907 (n 136-211) 727-1907 (n 212-282) 728-1907 (n 283-366) 729-1907 (n 367-430) 730-1907 (n 431-500) 731-1907 (n 501-567) 732-1908 (n 1-75) 733-1908 (n 76-140) 734-1908 (n 141-220) 735-1908 (n 221-300) 736-1908 (n 301-388) 737-1908 (n 389-470) 738-1908 (n 471-564) 739-1909 (n 1-75) 740-1909 (n 76-130) 741-1909 (n 151-220) 742-1909 (n 221-320) 743-1909 (n 321-410) 744-1909 (n 411-498) 745-1910 (n 1-60) 746-1910 (n 61-133) 747-1910 (n 134-219) 748-1910 (n 220-300) 749-1910 (n 401-494) 750-1911 (n 1-98) 751-1911 (n 99-199) 752-1911 (n 200-290) 753-1911 (n 290-400) 754-1911 (n 401-491) 755-1912 (n 1-80) 756-1912 (n 81-160) 757-1912 (n 161-235) 758-1912 (n 236-300) 759-1912 (n 301-377) 760-1912 (n 378-469) 761-1913 (n 1-92) 762-1913 (n 93-187) 763-1913 (n 188-269) 764-1913 (n 270-361) - 59 -
6 P 6 765-1913 (n 362-450) 766-1913 (n 451-541) 767-1914 (n 1-100) 768-1914 (n 101-200) 769-1914 (n 201-309) 770-1914 (n 310-429) 771-1914 (n 430-532) 772-1915 (n 1-100) 773-1915 (n 101-200) 774-1915 (n 201-300) 775-1915 (n 301-385) 776-1916 (n 1-82) 777-1916 (n 83-179) 778-1916 (n 180-290) 779-1917 (n 2-95) 780-1917 (n 96-200) 781-1917 (n 201-321) 782-1918 (n 1-115) 783-1918 (n 116-245) 784-1918 (n 246-340) 785-1919 (n 1-76) 786-1919 (n 77-194) 787-1919 (n 195-314) 788-1919 (n 315-388) 789-1920 (n 1-99) 790-1920 (n 100-214) 791-1920 (n 216-306) 792-1920 (n 307-366) 793-1920 (n 367-441) 794-1921 (n 1-68) 795-1921 (n 69-213) 796-1921 (n 214-358) 797-1921 (n 359-448) 798-1921 (n 449-526) 799-1922 (n 1-70) 800-1922 (n 71-165) 801-1922 (n 166-282) 802-1922 (n 283-377) 803-1922 (n 379-475) 804-1922 (n 476-550) 805-1923 (n 1-76) 806-1923 (n 77-154) 807-1923 (n 155-280) 808-1923 (n 281-366) 809-1923 (n 435-496) 810-1924 (n 1-62) 811-1924 (n 63-165) 812-1924 (n 166-270) 813-1924 (n 271-366) 814-1924 (n 367-418) - 60 -
6 P 6 815-1924 (n 419-469) 816-1924 (n 470-537) 817-1925 (n 1-50) 818-1925 (n 51-123) 819-1925 (n 124-215) 820-1925 (n 216-325) 821-1925 (n 326-399) 822-1925 (n 400-456) 823-1925 (n 477-533) 824-1926 (n 1-85) 825-1926 (n 86-191) 826-1926 (n 192-298) 827-1926 (n 300-410) 828-1926 (n 411-500) 829-1927 (n 1-55) 830-1927 (n 56-139) 831-1927 (n 140-217) 832-1927 (n 218-321) 833-1927 (n 322-417) 834-1927 (n 418-493) 835-1928 (n 1-76) 836-1928 (n 77-145) 837-1928 (n 146-235) 838-1928 (n 236-328) 839-1928 (n 330-412) 840-1928 (n 413-512) 841-1929 (n 1-68) 842-1929 (n 69-122) 843-1929 (n 123-200) 844-1929 (n 201-299) 845-1929 (n 300-372) 846-1929 (n 373-432) 847-1929 (n 433-494) - 61 -
6 P 7 Armement et désarmement. Registres d'entrée et de sortie des bâtiments de commerce 6 P 7/1-2 Enregistrement des désarmements ( 63) 1730-1840 1-1730-1739 ( 64) 2-1836-1840 6 P 7/3 Livre de recettes ( 65) 1730-1739 6 P 7/4-9 Répertoires d'armement ( 66) 1764-1840 4-1764-1777 ( 67) 5-1778-1788 6-1789-1807 7-1808-1812 8-1830-1835 9-1836-1840 6 P 7/10-57 Registres d'entrée et de sortie des bâtiments de commerce ( 68) 1819-1871 10 - Bâtiments sortis (grand commerce), 1819-1822 (63 ) Ancienne série H. (64 ) "Invalides de la Marine. Amirauté du Havre de Grâce. Second registre de recette six deniers pour livre aux désarmements des bastimens marchands qui naviguerent au mois, au voyage et a la part". (65 ) "Id.". Premier registre de recette six deniers pour livre aux armemens des bastimens marchands qui navigueront au mois, au voyage et a la part". (66 ) Ancienne série G. (67 ) "Invalides de la Marine. Amirauté du Havre. Premier registre de recette : armements". (68 ) Ancienne série J. J'ai respecté le classement original de cette série dans l'ordre chronologique unique, en précisant pour chaque registre, la nature de la navigation : long cours (grand commerce) ou cabotage. Cet enregistrement peut suppléer, dans certaine mesure, les lacunes des répertoires d'armement et de désarmement pour les recherches dans les rôles d'équipage (sous-série 6 P 6). - 62 -
6 P 7 11 - Bâtiments entrés (id.), 1819-1822 12 - Id. (cabotage), 1821-1822 13 - Bâtiments entrés et sortis (cabotage), 1823-1824 14 - Id. (grand commerce), 1823-1825 15 - Bâtiments sortis (grand commerce), 1823-1825 16 - Bâtiments entrés et sortis (cabotage), 1824 17 - Id., 1825 18 - Id., 1826 19 - Bâtiments entrés (grand commerce), 1826-1827 20 - Bâtiments sortis (id.), 1826-1827 21 - Bâtiments entrés et sortis (cabotage), 1827 22 - Id., 1828 23 - Bâtiments français entrés et sortis (grand commerce), 1828 24 - Id., 1829-1830 25 - Bâtiments entrés et sortis (cabotage), 1830 26 - Bâtiments étrangers entrés et sortis (grand commerce), 1830-1831 27 - Bâtiments français entrés et sortis (id.), 1831-1832 28 - Bâtiments français entrés (id.), 1833-1837 29 - Bâtiments français sortis (id.), 1833-1837 30 - Bâtiments entrés et sortis (cabotage), 1834-1835 31 - Id., 1836 32 - Id., 1837 33 - Id., 1838 34 - Avis d'armement et de départ des bâtiments de commerce pour les colonies, 1838-1845 35 - Bâtiments entrés et sortis (grand commerce), 1838-1842 (mai) 36 - Id. (cabotage), 1840 37 - Id., 1841 38 - Id., 1842 39 - Id. (grand commerce), 1842 (juin)-1844 ; id. (cabotage), 1865 (janvierjuillet) 40 - Id. (cabotage), 1843 41 - Id., 1844 42 - Id., 1845 43 - Id. (grand commerce), 1845-1847 44 - Id. (cabotage), 1846 45 - Avis d'armement et de départ des bâtiments de commerce pour les colonies ( 69) 46 - Bâtiments entrés et sortis (cabotage), 1847 (janvier-mai) 47 - Id., 1847 48 - Id., 1848 49 - Id., 1849 50 - Id., 1853 51 - Id., 1854-1857 (juin) 52 - Avis d'armement et de départ des bâtiments de commerce pour les colonies ( 70) 53 - Bâtiments à destination ou venant des colonies, 1855-1859 (69 ) Suite du registre 6 P 7/34. (70 ) Suite du registre 6 P 7/45. - 63 -
6 P 7 54 - Bâtiments entrés et sortis (cabotage), 1857-1865 (janvier) ( 71) 55 - Arrivée des bâtiments de commerce venant des colonies, 1862-1864 56 - Id., 1866-1871 57 - Avis d'armement et de départ des bâtiments de commerce pour les colonies, 1865-1867 6 P 7/58-64 Répertoires d'armement et de désarmement ( 72) 1877-1901 58-1877-1881 59-1882-1884 60-1885-1887 61-1888-1890 62-1891-1894 63-1895-1897 64-1898-1901 (71 ) Pour la suite, 1865 (janvier-juillet), voir le registre 6 P 7/39. (72 ) Les registres suivants se présentent sous forme de tables alphabétiques, par nom de navire. - 64 -
6 P 8 Documents divers 6 P 8/1-2 Matricule des bateaux de plaisance 1-1850-1867 ( 73) 2-1873-1906 1850-1906 6 P 8/3-5 Registres d'ordre de la commission de surveillance des bateaux à vapeur 1865-1900 3-1865-1874 ( 74) 4-1874-1880 5-1895-1900 6 P 8/6-8 Commission de surveillance des bateaux à vapeur. Registres des épreuves d'appareils à vapeur 1893-1907 6-1893-1897 7-1898-1902 8-1903-1907 6 P 8/9-14 Bris et naufrages. Liquidations de sauvetages ( 75) 1858-1911 9-1858-1862 10-1863-1867 11-1871-1873 12-1874-1879 13-1880-1888 14-1899-1911 (73 ) Ce registre était coté anciennement E 96 (cf. sous-série 6 P 5, p. 34). (74 ) Ce registre porte le n 2. (75 ) Ancienne série CC. Cette série intéresse tous les quartiers du sous-arrondissement. - 65 -
6 P 8 6 P 8/15 Epaves 1903-1911 6 P 8/16-21 Propositions de récompenses pour faits de sauvetage 16-1893-1896 17-1897-1901 18-1901-1905 19-1905-1909 20-1909-1913 21-1913-1917 1893-1917 6 P 8/22-23 Enregistrement des actes de l'état civil 22-1831-1839 23-1839-1843 1831-1843 6 P 8/24-26 Cotes réservées 6 P 8/27-47 Etats des versements à la caisse des dépôts et consignations au titre de la cotisation pour une pension de retraite 27 - Livret 76 N, n 1-250 28 - Id., n 251-500 29 - Id., n 501-750 30 - Id., n 751-1000 31 - Id., n 1001-1250 32 - Id., n 1251-1500 33 - Id., n 1501-1750 34 - Id., n 1751-1949 35 - Id., n 1950-2168 36 - Id., n 2169-2369 37 - Id., n 2370-2567 38 - Id., n 2568-2807 39 - Id., n 2808-3005 40 - Id., n 3006-3203 41 - Id., n 3204-3297 42 - Id., n 3385-3490 43 - Id., n 4800-44 - Table de concordance, 76 N 3-3490 45 - Table des noms, n matricule et n de livret classé au n du matricule 46 - Id., n 1-844 47 - Table dans l'ordre alphabétique des noms indiquant le n matricule et le n du livret - 66 -
6 P 9 Dépêches ministérielles, correspondance, délibérations du conseil d'administration ( 76) 6 P 9/1-176 Dépêches ministérielles 1 - an II 2 - an II 3 - an II (A.N. Marine, GG 3/66) 4 - an II-an III (Id., GG 3/67) 5 - an III (Id., GG 3/68) 6 - an III (Id., GG 3/69) 7 - an III (Id., GG 3/70) 8 - an III (Id., GG 3/71) 9 - an III 10 - an III 11 - an III 12 - an II-an IV (A.N. Marine, GG 3/72) 13 - an IV (Id., GG 3/73) 14 - an IV (Id., GG 3/74) 15 - an IV 16 - an IV 17 - an V 18 - an V 19 - an VI 20 - an VI 21 - an VII 22 - an VII 23 - an VIII 24 - an VIII 25 - an IX 26 - an IX an II-1871 (76 ) Ont été cotés dans cette sous-série les documents provenant du fonds du Havre actuellement dispersés entre les Archives nationales (fonds Marine) et les archives municipales du Havre (cf. l'introduction générale, p. 1). Ceux qui sont conservés aux Archives nationales sont suivis de la cote de la sous-série GG 3, dans laquelle ils ont été classés. Tous les autres articles sont conservés aux archives municipales du Havre. La succession du classement à l'intérieur de la présente sous-série suit l'ordre du répertoire (sous-série 6 P 2, 6 P 3 et 6 P 4). - 67 -
6 P 9 27 - an IX 28 - an IX 29 - an X 30 - an X 31 - an XI 32 - an XI 33 - an XII 34 - an XII 35 - an XIII 36 - an XIII 37 - an XIV-1806 38-1806 39-1807 (I) 40-1807 (II) 41-1808 (I) 42-1808 (II) 43-1809 (I) 44-1809 (II) 45-1810 (I) 46-1810 (II) 47-1811 48-1812 (I) 49-1812 (II) 50-1813 (I) 51-1813 (II) 52-1814 (I) 53-1814 (II) 54-1815 (I) 55-1815 (II) 56-1816 (I) 57-1816 (II) 58-1817 59-1818 (I) 60-1818 (II) 61-1819 (I) 62-1819 (II) 63-1820 (I) 64-1820 (II) 65-1821 (I) 66-1821 (II) 67-1822 68-1823 69-1824 70-1825 (I) 71-1825 (II) 72-1826 (I) 73-1826 (II) 74-1827 (I) 75-1827 (II) 76-1828 (I) - 68 -
6 P 9 77-1828 (II) 78-1829 (I) 79-1829 (II) 80-1830 (I) 81-1830 (II) 82-1831 (I) 83-1831 (II) 84-1832 (I) 85-1832 (II) 86-1833 (I) 87-1833 (II) 88-1834 (I) 89-1834 (II) 90-1835 (I) 91-1835 (II) 92-1836 (I) 93-1836 (II) 94-1837 (I) 95-1837 (II) 96-1838 (I) 97-1838 (II) 98-1839 (I) 99-1839 (II) 100-1840 (I) 101-1840 (II) 102-1841 (I) 103-1841 (II) 104-1842 (I) 105-1842 (II) 106-1843 (I) 107-1843 (II) 108-1844 (I) 109-1844 (II) 110-1845 (I) 111-1845 (II) 112-1846 (I) 113-1846 (II) 114-1846 (III) 115-1847 (I) 116-1847 (II) 117-1848 (I) 118-1848 (II) 119-1849 (I) 120-1849 (II) 121-1850 (I) 122-1850 (II) 123-1851 (I) 124-1851 (II) 125-1852 (I) 126-1852 (II) - 69 -
6 P 9 127-1852 (III) 128-1853 (I) 129-1853 (II) 130-1854 (I) 131-1854 (II) 132-1855 (I) 133-1855 (II) 134-1856 (I) 135-1856 (II) 136-1856 (III) 137-1857 (I) 138-1857 (II) 139-1857 (III) 140-1858 (I) 141-1858 (II) 142-1858 (III) 143-1859 (I) 144-1859 (II) 145-1859 (III) 146-1860 (I) 147-1860 (II) 148-1860 (III) 149-1861 (I) 150-1861 (II) 151-1861 (III) 152-1862 (I) 153-1862 (II) 154-1862 (III) 155-1863 (I) 156-1863 (II) 157-1864 (I) 158-1864 (II) 159-1864 (III) 160-1865 (I) 161-1865 (II) 162-1865 (III) 163-1867 (I) 164-1867 (II) 165-1867 (III) 166-1868 (I) 167-1868 (II) 168-1868 (III) 169-1869 (I) 170-1869 (II) 171-1869 (III) 172-1870 (I) 173-1870 (II) 174-1871 (I) 175-1871 (II) 176-1871 (III) - 70 -
6 P 9 6 P 9/177-179 Lettres de divers fonctionnaires civils et militaires et de particuliers 177-1868 178-1869 179-1870 1868-1870 6 P 9/180-381 Lettres au ministre 180-1790 (A.N. Marine, GG 3/1) 181-1791 (Id., GG 3/2) 182-1792 (Id., GG 3/3) 183 - an II (Id., GG 3/4) 184 - an II (Id., GG 3/5) ( 77) 185 - an II (Id., GG 3/6) 186 - an II (Id., GG 3/7) 187 - an II (Id., GG 3/8) 188 - an III (Id., GG 3/13) 189 - an III (Id., GG 3/14) 190 - an III (Id., GG 3/15) 191 - an III (Id., GG 3/16) 192 - an III (Id., GG 3/17) 193 - an IV (Id., GG 3/21) 194 - an IV (Id., GG 3/22) 195 - an IV (Id., GG 3/23) 196 - an IV ((Id., GG 3/24) 197 - an IV (Id., GG 3/25) 198 - an IV (Id., GG 3/26) 199 - an IV (Id., GG 3/27) 200 - an IV (Id., GG 3/28) 201 - an IV (Id., GG 3/29) 202 - an IV-an V (Id., GG 3/30) 203 - an V (Id., GG 3/34) 204 - an V (Id., GG 3/35) 205 - an V (Id., GG 3/36) 206 - an V (Id., GG 3/37) 207 - an V (Id., GG 3/38) 208 - an VI (Id., GG 3/43) 209 - an VI (Id., GG 3/44) 210 - an VI (Id., GG 3/45) 211 - an VI (Id., GG 3/46) 212 - an VI (Id., GG 3/47) 213 - an VII (Id., GG 3/51) 214 - an VII (Id., GG 3/52) 215 - an VII (Id., GG 3/53) 216 - an VII (Id., GG 3/54) 1790-1871 (77 ) Cet article comprend également un cahier volant d'enregistrement des ordres pour l'an II. - 71 -
6 P 9 217 - an VII (Id., GG 3/55) 218 - an VII (Id., GG 3/56) 219 - an VII (Id., GG 3/57) 220 - an VII (Id., GG 3/58) 221 - an VIII (Id., GG 3/62) 222 - an X 223 - an X 224 - an X 225 - an XI 226 - an XI 227 - an XI 228 - an XII 229 - an XIII 230-1806 231-1806 232-1806 233-1806 234-1807 235-1807 236-1807 237-1807 238-1807 239-1808 240-1808 241-1808 242-1808 243-1808 244-1809 245-1809 246-1809 247-1809 248-1809 249-1809 250-1810 251-1810 252-1810 253-1810 254-1810 255-1810 256-1811 257-1811 258-1812 259-1812 260-1812 261-1812 262-1812 263-1812 264-1812 265-1812 266-1812 - 72 -
6 P 9 267-1813 268-1813 269-1813 270-1813 271-1813 272-1813 273-1813 274-1813 275-1814 276-1814 277-1814 278-1814 279-1814 280-1814 281-1814 282-1815 283-1815 284-1815 285-1815 286-1815 287-1815 288-1816 289-1816 290-1816 291-1816 292-1816 293-1816 294-1816 295-1817 296-1817 297-1817 298-1817 299-1817 300-1817 301-1817 302-1818 303-1818 304-1818 305-1818 306-1818 307-1819 308-1819 309-1819 310-1819 311-1820 312-1820 313-1820 314-1820 315-1821 316-1821 - 73 -
6 P 9 317-1821 318-1821 319-1822 320-1822 321-1822 322-1822 323-1823 324-1823 325-1823 326-1823 327-1824 328-1824 329-1824 330-1824 331-1824 332-1825 333-1825 334-1825 335-1825 336-1826 337-1826 338-1826 339-1826 340-1827 341-1828 342-1829 343-1830 344-1831 345-1832 346-1833 347-1834 348-1835 349-1836 350-1837 351-1838 352-1839 353-1840 354-1841 355-1842 356-1843 357-1844 358-1845 359-1846 360-1847 361-1848 362-1849 363-1850 364-1851 365-1853 366-1854 - 74 -
6 P 9 367-1855 368-1856 369-1857 370-1858 371-1859 372-1860 373-1862 374-1864 375-1865 376-1866 377-1867 378-1868 379-1869 380-1870 381-1871 6 P 9/382-387 Lettres écrites à Dieppe 382 - an II-an III (A.N. Marine, GG 3/12) 383 - an III-an IV (Id., GG 3/20) 384 - an V (Id., GG 3/41) 385 - an VI (Id., GG 3/49) 386 - an VII (Id., GG 3/60) 387 - an VIII (Id., GG 3/64) an II-an VIII 6 P 9/388-392 Lettres écrites à Fécamp 388 - an IV (A.N. Marine, GG 3/33) 389 - an V (Id., GG 3/42) 390 - an VI (Id., GG 3/50) 391 - an VII (Id., GG 3/61) 392 - an VIII (Id., GG 3/65) an IV-an VIII 6 P 9/393-398 Lettres écrites à Honfleur 393 - an II-an III (A.N. Marine, GG 3/11) 394 - an III-an IV (Id., GG 3/19) 395 - an V (Id., GG 3/40) 396 - an VI (Id., GG 3/48) 397 - an VII (Id., GG 3/59) 398 - an VIII (Id., GG 3/63) an II-an VIII 6 P 9/399-404 Lettres écrites au Havre 399 - an II (A.N. Marine, GG 3/9) 400 - an II (Id., GG 3/10) an II-an V - 75 -
6 P 9 401 - an II-an III (Id., GG 3/18) 402 - an IV (Id., GG 3/31) 403 - an IV-an V (Id., GG 3/32) 404 - an IV-an V (Id., GG 3/39) 6 P 9/405-433 Lettres écrites à Rouen 405 - an III 406 - an VII 407 - an VIII 408 - an IX 409 - an X 410 - an X 411 - an XI 412 - an XII 413 - an XIII 414-1806 415-1807 416-1808 417-1809 418-1810 419-1811 420-1812 421-1813 422-1814 423-1815 424-1817 425-1818 426-1819 427-1820 428-1821 429-1822 430-1823 431-1824 432-1825 433-1826 an III-1826 6 P 9/434-523 Lettres écrites à divers fonctionnaires et particuliers 434 - Epoque révolutionnaire 435 - Epoque révolutionnaire 436 - Epoque révolutionnaire 437 - an II 438 - an II 439 - an II 440 - an II 441 - an II-an III 442 - an III 443 - an III an II-1871-76 -
6 P 9 444 - an III 445 - an III 446 - an IV 447 - an IV 448 - an IV 449 - an IV 450 - an IV 451 - an IV 452 - an V 453 - an V 454 - an V 455 - an V 456 - an V 457 - an V 458 - an V 459 - an VI 460 - an VI 461 - an VI 462 - an VI 463 - an VI 464 - an VI 465 - an VII 466 - an VII 467 - an VII 468 - an VII 469 - an VII 470 - an VIII 471 - an VIII 472 - an VIII 473 - an VIII 474 - an VIII 475 - an IX 476 - an IX 477 - an IX 478 - an IX 479 - an IX 480 - an IX 481 - an IX 482 - an IX 483 - an IX 484 - an IX 485 - an IX 486 - an IX 487 - an IX 488 - an IX 489 - an X 490 - an X 491 - an X 492 - an X 493 - an X - 77 -
6 P 9 494 - an X 495 - an X 496 - an X 497 - an X 498 - an X 499 - an X 500 - an X 501 - an X 502 - an X 503 - an XI 504 - an XI 505 - an XI 506 - an XI 507 - an XI 508 - an XII 509 - an XII 510 - an XII 511 - an XII 512 - an XII 513 - an XII 514 - an XII 515 - an XII 516 - an XII 517 - an XIII 518 - an XIII 519 - an XIII 520-1868 521-1869 522-1870 523-1871 6 P 9/524-527 Délibérations du conseil d'administration an IV-an IX 524 - an IV-an V (A.N. Marine, GG 3/75) 525 - an V (Id., GG 3/76) 526 - an VI-an VII (Id., GG 3/77) 527 - an VII-an IX (Id., GG 3/78) - 78 -
Table des matières AVERTISSEMENT... p. 1 INTRODUCTION... p. 2 REPERTOIRE NUMERIQUE - Enregistrement des lois et décrets, des ordres et brevets (6 P 1)... p. 4 - Dépêches ministérielles (6 P 2)... p. 5 - Correspondance à l'arrivée (6 P 3)... p. 13 - Correspondance au départ. Ordres. Délibération du conseil d'administration (6 P 4)... p. 20 - Matricules des gens de mer et bâtiments (6 P 5)... p. 34 - Rôles des bâtiments de commerce (6 P 6)... p. 44 - Armement et désarmement. Registres d'entrée et de sortie des bâtiments de commerce (6 P 7)... p. 62 - Documents divers (6 P 8)... p. 65 - Dépêches ministérielles, correspondance, délibérations du conseil d'administration (6 P 9)... p. 67