ANNUAIRE OFFICIEL Page 1

Documents pareils
TITRE IV LES LICENCIÉS

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal.

PROGRAMME D ACTION COMMISSION FÉDÉRALE DÉMARCHE CITOYENNE

FFBB Procès Verbal n 5 MNS/CP Saison 2012/2013 BUREAU FEDERAL. Réunion du 26 Octobre 2012 à Paris

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)

PROJET BUREAU FEDERAL

FFBB Procès-verbal n 15 TBE/CRT Saison 2014/2015 BUREAU FEDERAL. Réunion du 17 Avril 2015 à Paris

Gestion des feuilles de marques électroniques par les structures organisatrices des compétitions

2013/2014. Championnats 11 ans ; 13 ans 15 ans 17 ans. Tableau des âges. Thèmes de jeux jeunes

Dossier de partenariat

FFBB Procès Verbal n 12 FJ/CP Saison 2006/2007 BUREAU FEDERAL. Réunion du 29 Juin 2007 à Saint Jean de Monts

PROCES VERBAL BUREAU LIFBB

Art. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans

P. BONET D. FREMONT F. TAUZIN V. BOURDEAU - F. DECHAUMET R. CLAUDE. La séance est ouverte à 9H40

PROCES VERBAL Bureau n 3 du 09 janvier 2014

Ain Star 3x3 Inscription joueur n 1

BASKET CLUB DE L ETOILE Site Internet :

Date et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse

Trophée National Jeunes règlement

Bureau Fédéral. Mme Marie- Noëlle SERVAGE, M. Philippe LEGNAME.

Labels Ecole de Golf Le LABEL «ECOLE DE GOLF FFGOLF»

Absents excusés : V. Glangetas, S. Gourdon, Th. Godeau, J. Grellier, G. Pestel, A. Pignoux, J.J Provost, F. Torre, M. Martin

Dossier n /2013 : CB Ifs c/ Commission Fédérale de Discipline

SEPTEMBRE 2014 OCTOBRE 2014

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES

FICHE DE RENSEIGNEMENTS SAISON

LOGO MINI VOLLEYADES. ICI!!! Votre Logo sur les autres plaquettes (dossier et revue de presse, dossier d organisation pour les délégations )!!!

E-MARQUE TRAITEMENT DES FICHIERS SAISON 2014/2015

relations publiques CLUB PRESTIGE

HALLE DES SPORTS LE CREUSOT

Orchies, nœud central

VILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE Association. Section.

COACH LIGUE 1 SAISON 2014/2015

Guide utilisateur Application Gestion de club. Accès à l application GESTION DE CLUB. Les étapes :

RÉFORME DES MOINS DE 12 ANS

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE

REUNION DU BUREAU DE LA L.N.B. le 13 octobre Compte-Rendu

tenues de match associez clairement les valeurs de votre entreprise à celles des sharks!

CAHIER DES CHARGES LE CENTRE D ENTRAINEMENT REGIONAL BASEBALL PERMANENT

FFBB Procès Verbal n 4 MNS/CP Saison 2009/2010 COMITE DIRECTEUR. Réunion des 14 et 15 Mai 2010 à Paris

Dossier de parrainage

CLUB SPORTIF UMS BASKET MONTELIMAR DOSSIER SPONSORING PARTENAIRES

Compte-rendu de la réunion de la commission Adultes du 21 janvier 2011

e-marque Traitement des fichiers

COMMISSION DES JEUNES ROYAL STADE WAREMMIEN FOOTBALL CLUB U.R.B.S.F.A. Matricule FB: Royal Stade Waremmien

Présentation des logiciels DECLIC-JUDO

Règlement Intérieur du TCGA

Bilan au 31/12/2011 ACTIF Immobilisations Brut Amortissement Net Total

Commission Nationale Course en ligne / Marathon Compte-rendu Réunion du 31 mars 2013

Certificat de Qualification Professionnelle

ACTIONS (SEPTEMBRE 2011 FEVRIER 2012)

CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI

DISPOSITIF MARKETING & PARTENARIAT SAISON

STATUTS Edition juillet 2013

Ecole Française de MiniBasket

Tutoriel. Création de compte. Auteur: Gérard CANTEGRIL

REGLEMENT INTERIEUR. Adop tés lor s de l As se mblée Généra le E xt raord inair e de la LNV du 2 n ovembre 201 2

LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013

INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL)

Aide aux manifestations sportives

CALENDRIER DES RENCONTRES SPORTIVES DU 13 MARS au 19 Septembre FAIR-PLAY 2010

Assemblée Générale 2011 C.R. des commissions - 141

Dossier Financier 2015

INFORMATIQUE. WinBIZ & Excel. pour la gestion financière d entreprise. Votre partenaire formation continue

Comité Territorial de Rugby de Franche-Comté Comité Départemental du Territoire de Belfort STAGE RUGBY FEMININ

CHALLENGE NATIONAL ÉQUIP ATHLÉ

SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1

Limites d exonération des allocations forfaitaires. Nature de l indemnité 2011

EDUCATEUR FEDERAL. NOM : PRENOM : Certifications : EPREUVES DE CERTIFICATIONS

JE SUIS JEUNE OFFICIEL EN BASKET - BALL

Le premier Coup de Gueule de la saison A la recherche des équipements du volleyeur marquettois.

EXTRAIT du règlement. Challenge Cyclisme CREDIT AGRICOLE CAHIER DES CHARGES

Annuel Règlements 2015 / 2016

un support support incontournable Devenez partenaire

Dossier présentation aux partenaires US AUCAMVILLE HANDBALL

Cahier des Clauses Administratives Particulières

UE 1-1- Appréhension des concepts fondamentaux du droit Matières. UE Appréhension des concepts fondamentaux du droit Matières

Contacts dans l établissement

COMITÉ DÉPARTEMENTAL BASKET-BALL LOIRE

CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES

COMPTE RENDU SPORTIF 2013 ET OBJECTIFS 2014

Mode d Emploi. Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions. Droits d utilisation Informations Générales. 1/. Présentation de Résult Arc

REGLEMENTS DES COMPETITIONS NATIONALES 2014

Votre commission des Jeunes

Ce document a été créé par SIP19 et fourni gracieusement au réseau associatif sportif scolaire de l USEP.

LE CONTRAT D'APPRENTISSAGE POUR LES EMPLOYEURS

Règles Aménagées Tournoi à 3

Étude clients Le marketing par SMS

Livret Jeune Arbitre BASKETBALL CDO 34

BATISSEZ UN PROJET POUR VOTRE CLUB!

Nos touts petits. Alors n hésitez pas à communiquer avec nous.

ENQUETE REGLEMENT SAISON 2013/2014

Titre II Centres de formation des clubs professionnels

Conseil Accompagnement Matériel

E-MARQUE MANUEL UTILISATEUR. Document d accompagnement

NOTE F.F.C. A L ATTENTION DES CLUBS DE BMX

FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd /08/ :12

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet Application à partir de la Saison 2013/2014 -

LIVRET DE FORMATION JEUNE JUGE JEUNE ARBITRE.

Transcription:

ANNUAIRE OFFICIEL Page 1

NOUVELLES ASSOCIATIONS : NOUVELLES ASSOCIATIONS (statistiques officielles saison précédente) Affiliation part FFBB Affiliation part Ligue Régionale (**) Affiliation part Comité Départemental (***) 2016/2017 2017/2018 Gratuite (*) 120,00 0,00 100,00 0,00 10,00 0,00 10,00 (*) hors le montant d un ou deux abonnements UNION D ASSOCIATIONS : L affiliation est gratuite (hors le montant d un abonnement à la revue) REAFFILIATION ASSOCIATION DE 50 LICENCIES OU MOINS (statistiques officielles saison précédente) Affiliation part FFBB Affiliation part Ligue Régionale (**) Affiliation part Comité Départemental (***) 2016/2017 2017/2018 146,00 146,00 110,80 110,80 17,60 17,60 17,60 17,60 2016/2017 2017/2018 ASSOCIATION DE PLUS DE 50 LICENCIES (statistiques officielles saison précédente) 221,60 221,60 Affiliation part FFBB 186,40 186,40 Affiliation part Ligue Régionale (**) 17,60 17,60 Affiliation part Comité Départemental (***) 17,60 17,60 (**) Part complémentaire LR possible (***) Part complémentaire CD possible ANNUAIRE OFFICIEL Page 2

HORS CLUB CLUB ASSURANCE FAMILLES CATEGORIES 2016/2017 2017/2018 PART LR/CD Options A B avec IJ C/A-C/B LICENCES BASKET 5x5 U7 à U11 10,95 10,95 Joueur Compétition U13 à U15 14,05 14,05 (dont licence entreprise) U17 à Sénior 22,60 22,60 A ou B Joueur Loisir U19 et plus 17,40 17,40 Possible 2,98 8,63 + 0,50 Technicien Officiel Dirigeant EXTENSION LICENCE BASKET 3x3 12,50 12,50 Joueur Compétition U7 à U11 Gratuite Gratuite NON INCLUS Assurance fédérale U13 à U15 Gratuite Gratuite NON LICENCE 5x5 U17 à Sénior Gratuite Gratuite NON mais 1 reversé par FFBB aux CD/LR LICENCE BASKET 5x5 AUTORISATION SECONDAIRE U13 Gratuit Gratuit - AS U15 12,00 12,00 NON mais 4 reversés par FFBB aux CD/LR U17 à Sénior 24,00 24,00 NON mais 8 reversés par FFBB aux CD/LR AS U15 Elite M et F U15 Gratuit Gratuit NON - - - AS U20 M et F U20 Gratuit Gratuit NON AS HN Féminin U20 et moins Gratuit Gratuit NON AS HN Masculin U21 et moins Gratuit Gratuit NON LICENCE BASKET SANTE Basket Santé Découverte Toutes Gratuite Gratuite NON Basket Santé Toutes 50,00 50,00 10 % maxi GRATUIT 0,50 MUTATION C1/C2 LICENCE T U7 à U13 Gratuit Gratuit Possible - - - Joueur U14 à U15 18,00 18,00 Possible - - - U16 à Sénior 35,00 35,00 Possible - - - Dirigeant Gratuit Gratuit Possible - - - Technicien/Officiel 20,50 20,50 Possible - - - LICENCES CONTACT (non compétitives) Contact Avenir Toutes Gratuite Gratuite NON Contact Basket U7 et plus 2,00 2,00 NON Contact Micro Basket U6 et moins Gratuite Gratuite 6,00 (CD) Contact Passion Majeur(es) 2,00 2,00 NON Licence Contact 33-9,00 9,00 NON Licence Contact 33T - 3,00 3,00 NON 0,77 2,97 0,50 Licence Agent Sportif AGTSP 500 500 NON - - - ANNUAIRE OFFICIEL Page 3

(*) Part CD/LR non autorisée Blanc, Vert, Jaune 2016/2017 2017/2018 Blanc, Orange Rouge Vert, Orange Jaune Rouge PROA - PROB - NM1 (joueur, non joueur) Gratuit 1 100 1 180 Gratuit 1 100 1 180 NM2 - NM3 (joueur, non joueur) Gratuit 365 405 Gratuit 365 405 LFB (joueuse, non joueuse) Gratuit 1 100 1 180 Gratuit 1 100 1 180 LF2 (joueuse, non joueuse) Gratuit 735 805 Gratuit 735 805 NF1 (joueuse, non joueuse) Gratuit 560 600 Gratuit 560 600 NF2 - NF3 (joueuse, non joueuse ) Gratuit 323 405 Gratuit 323 405 CF Jeunes (U15/U18 M & F) Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Pré-Nationale M (qualificatif au championnat de France) (joueur, non joueur) et Espoirs PROA/PROB Pré-Nationale F (qualificatif au championnat de France) (joueuse, non joueuse) et Espoirs LFB/LF2 Gratuit 144 154 Gratuit 144 154 Gratuit 144 154 Gratuit 144 154 CORPO (coupes et championnat) Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Régional Seniors/Jeunes M & F (non qualificatif au championnat de France) Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Pré-Régional - Départemental Seniors/jeunes M & F Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit N.B : Le montant du droit s entend hors coût de la licence et hors assurance ANNUAIRE OFFICIEL Page 4

L engagement inclut 1 et/ou 2 magazines FFBB Engagement Championnat (net+revue) SAISON 2016/2017 SAISON 2017/2018 Engagement Engagement Engagement Engagement R. Busnel TOTAL Championnat Trophée Trophée J. Jaunay (net+revue) Engagement R. Busnel J. Jaunay PRO A 5 000 5 000 5 000 5 000 PRO B 2 600 2 600 2 600 2 600 NM1 1 850 220 2 070 1 850 220 2 070 NM2 1 260 Gratuit 190 1 450 1 260 Gratuit 190 1 450 NM3 750 Gratuit 160 910 750 Gratuit 160 910 LFB 1 815 Gratuit 160 1 975 1 815 Gratuit 160 1 975 LF2 1 015 Gratuit 130 1 145 1 015 Gratuit 130 1 145 NF1 795 Gratuit 120 915 795 Gratuit 120 915 NF2 615 Gratuit 110 725 615 Gratuit 110 725 NF3 590 Gratuit 95 685 590 Gratuit 95 685 PRE-NATIONALE Gratuit Gratuit CHAMPIONNAT U15 ELITE (M et F) 100,00 Gratuit 100 100 Gratuit 100 CHAMPIONNAT U18 ELITE (M et F) 116,00 Gratuit 116 116 Gratuit 116 COUPE DE FRANCE U17 (M et F) 89 Gratuit 89 89 Gratuit 89 COUPE DE FRANCE Séniors (M et F) Gratuit Gratuit NIVEAUX INFERIEURS CF Gratuit Gratuit COUPE CORPO 105 Gratuit 105 105 Gratuit 105 TOTAL ANNUAIRE OFFICIEL Page 5

SAISON 2016/2017 SAISON 2017/2018 ARBITRAGE FFBB LR CD TOTAL ARBITRAGE FFBB LR CD TOTAL LFB 1303,00 150,20 38,40 38,40 1 530,00 1 736,00 150,20 38,40 38,40 1 963,00 LF2 600,00 106,00 34,00 34,00 774,00 600,00 106,00 34,00 34,00 774,00 NF1 323,00 86,00 30,40 30,40 469,80 323,00 86,00 30,40 30,40 469,80 NF2 300,00 81,50 27,75 27,75 437,00 300,00 81,50 27,75 27,75 437,00 NF3 175,00 59,50 20,05 20,05 274,60 180,00 59,50 20,05 20,05 279,60 NM1 1 460,00 250,00 93,50 93,50 1 897,00 1 460,00 250,00 93,50 93,50 1 897,00 NM2 678,00 150,00 41,00 41,00 910,00 678,00 150,00 41,00 41,00 910,00 NM3 325,00 74,00 21,00 21,00 441,00 325,00 74,00 21,00 21,00 441,00 PRO A Voir LNB NON 93 93 186 Voir LNB NON 93 93 186 PRO B Voir LNB NON 93 93 186 Voir LNB NON 93 93 186 Forfaits fédéraux Droits Forfait fédéral Nombre de Contribution Engagements par match matchs de la Total Formation saison TOTAL régulière LFB 1 975,00 1 963,00 11 21 593,00 5 000,00 28 568,00 LF2 1 145,00 774,00 11 8 514,00 1 500,00 11 159,00 NF1 915,00 469,80 11 5 167,80 750,00 6 832,80 NF2 725,00 437,00 11 4 807,00 500,00 6 032,80 NF3 685,00 279,60 11 3 075,60 200,00 3 960,60 NM1 2 070,00 1 897,00 17 32 249,00 34 319,00 NM2 1 450,00 910,00 13 11 830,00 13 280,00 NM3 910,00 441,00 11 4 851,00 5 761,00 PAIEMENT 20 % à l engagement 10 % au 15/09/2017 10 % au 15/10/2017 10 % au 15/11/2017 10 % au 12/12/2017 10 % au 15/01/2017 10 % au 15/02/2017 10 % au 15/03/2017 10 % au 15/04/2017 ANNUAIRE OFFICIEL Page 6

2016/2017 2017/2018 TOUTE COMPETITION MASCULINE 2 500 2 500 FIBA EUROPE EUROLEAGUE FEMININE 2 100 2 100 FIBA EUROPE EUROCUP FEMININE 700 700 CATEGORIES 2016/2017 2017/2018 Dérogations Match en semaine non prévu au calendrier (LFB) 300 300 Match en semaine non prévu au calendrier (NM1) 250 250 Changement d horaire championnat Séniors (gratuit jusqu au début du championnat) 80 80 Changement d horaire championnat Jeunes (gratuit jusqu au début du championnat) 50 50 Changement d horaire Coupe de France 16 16 Frais de Réclamation Enregistrement 800 800 Traitée par le HNO : PRO A PRO B Confirmation 200 200 Total 1 000 1 000 Enregistrement 400 400 Traitée par le HNO : NM1 - LFB Confirmation 100 100 Total 500 500 Enregistrement 80 80 Autres niveaux de compétition Confirmation 100 100 Total 180 180 Procédure d urgence et d extrême urgence Montant total à verser en une seule fois Frais de procédure Demande de nouvelle nationalité de basket-ball (règlement FIBA) 800 800 Cautionnement d appel disciplinaire 310 310 Traitement et suivi du dossier disciplinaire 175 175 Droit d appel d une décision administrative 375 375 Frais de dossier Appel 150 150 Appel abusif 250 250 Lettre de sortie 100 100 ANNUAIRE OFFICIEL Page 7

2016/2017 2017/2018 Chambre 65 65 Repas 30 30 Remboursement indemnité kilométrique 0,36 0,36 2016/2017 2017/2018 FRANCE (METROPOLE ET OUTRE MER) 75,60 75,60 ETRANGER 84,70 84,70 ANNUAIRE OFFICIEL Page 8

CATEGORIES 2016/2017 2017/2018 Résultats Non-enregistrement sur internet des résultats dans l heure qui suit la rencontre 50 50 Licences non présentées Licence manquante Séniors 26 26 Licence manquante Jeunes 11 11 Licences non présentées Envoi tardif feuille de marque ou feuille de marque non identifiable ou e-marque 80 80 Non-respect du cahier des charges de l E-Marque (par rencontre) 50 50 Liste de brûlage Non-transmission de la liste des brûlés» /rencontre 50 50 Forfaits sportifs Forfaits simples Championnat de France CF Jeunes 170 170 CF Séniors 500 500 Jeunes 170 170 Equipe Département 170 170 Région Forfaits Coupe de France et Trophée NM3 NM2 NM1 NF3 NF2 NF1 LF2 1 100 1 100 PRO A PRO B Idem forfait Idem forfait championnat championnat LFB Idem forfait Idem forfait championnat championnat Jeunes CF 300 300 Forfait Général Championnat de France NM3 NF2 NF3 900 900 NM2 NF1 1 100 1 100 NM1 LFB LF2 1 300 1 300 Phase 2, Phase 3 ou Finale à 6 NF3 5 000 ou Finales Ultra Marin Phase 2 ou Finale à 4 NF2 5 000 Phase 2 ou Phase 3 ou Forfait phase 2, phase 3 et phase finale Finale à 6 NM3 ou Finales 5 000 Ultra Marin 10 000 Finale à 4 NM2 7 500 NM1 10 000 LFB 10 000 LF2 10 000 NF1 10 000 Forfaits Fédéraux Règlement tardif des échéances du forfait fédéral (par semaine de retard) en NM1, NM2, LFB, LF2, NF1, NF2 100 100 Règlement tardif des échéances du forfait fédéral (par semaine de retard) en NM3 et NF3 50 50 Prélèvement Automatique impayé 50 50 CTC Non-Respect de la convention CTC/Par école de Mini- Basket manquante et par club de la CTC 150 150 Non-Respect de la convention CTC Ecole d arbitrage manquante / par club de la CTC 150 150 ANNUAIRE OFFICIEL Page 9

ANNUAIRE OFFICIEL Page 10

BAREMES DIVERS Manifestations Dédit Dédit Dédit Dédit du 1 er /01 < 3 mois < 1 mois < 1 semaine > 3 mois >1 mois > 1 semaine 1/16 et 1/8 finales Trophée Coupe de France Masculins 150 300 600 1 000 1/16 et 1/8 finales Trophée Coupe de France Féminines 150 300 600 1 000 1/4 et 1/2 finales Trophée Coupe de France Masculins 150 300 600 1 000 1/4 et 1/2 finales Trophée Coupe de France Féminines 150 300 600 1 000 Tournoi à 3 équipes NM3 150 300 600 1 000 Tournoi à 4 équipes NF3 150 300 600 1 000 1/2 et finale Championnat de France NM3 150 300 600 1 000 1/2 et finale Championnat de France NM2 150 300 600 1 000 1/2 et finale Championnat de France NF2 150 300 600 1 000 1/2 et finale Championnat de France NF3 150 300 600 1 000 1/4 et 1/2 finales Coupe de France U17 M 150 300 600 1 000 1/4 et 1/2 finales Coupe de France U17 F 150 300 600 1 000 1/2 et finales Championnat de France NM U18 Elite A 150 300 600 1 000 1/2 et finales Championnat de France NM U18 Elite B 150 300 600 1 000 1/2 et finales Championnat de France NM U15 Elite A 150 300 600 1 000 1/2 et finales Championnat de France NM U15 Elite B 150 300 600 1 000 1/2 et finales Championnat de France NF U18 Elite A 150 300 600 1 000 1/2 et finales Championnat de France NF U18 Elite B 150 300 600 1 000 1/2 et finales Championnat de France NF U15 Elite A 150 300 600 1 000 1/2 et finales Championnat de France NF U15 Elite B 150 300 600 1 000 DROITS D ENGAGEMENT DROITS D ENGAGEMENT Coupe de France Robert Busnel PRO A 5 000 PRO B 2 600 NM1 800 Autres Divisions Gratuit NON RESPECT REGLES DE PARTICIPATION NON RESPECT REGLES DE PARTICIPATION Non-respect de l obligation Non-respect de l obligation d inscrire au moins 7 d inscrire au moins 8 joueurs sur FDM joueurs sur FDM Non-respect de l obligation d inscrire au moins 9, 10 ou 12 joueurs sur FDM 1 ère infraction Pénalité financière de 50 Pénalité financière de 100 Pénalité financière de 100 2 ème infraction Pénalité financière de 100 Pénalité financière de 200 Pénalité financière de 200 ANNUAIRE OFFICIEL Page 11

COMMISSION HAUT NIVEAU CLUBS - CHNC CHNC - Statistiques Non-Respect des obligations liées aux statistiques CHNC - Vidéos Non-Respect des standards de qualité minimum de la vidéo (audio, format et résolution, etc ) Non-Respect de la présence du fichier vidéo dans les 36h suivant la rencontre Absence du fichier vidéo à partir de 48h après la rencontre Non-Présence lors de la réunion de début de saison organisée par la FFBB Envoi des statistiques audelà du délai de 30 minutes En l absence de prise de statistiques, non-reprise des statistiques via la vidéo dans un délai de 48 heures Non connexion en live sur le logiciel statistiques 30 minutes au moins avant le début de la rencontre 2016/2017 2017/2018 500 500 150 150 500 500 150 150 LFB-NM1 150 150 LF2 75 75 LFB-NM1 300 300 LF2 150 150 LFB-NM1 750 750 LF2 500 500 Charte Graphique LFB Absence du sigle LFB sur les documents imprimés 250 250 Absence du sigle LFB sur le parquet et les plexis 250 250 Absence du sigle LFB sur les panneaux d interview 250 250 Absence du sigle LFB sur le site internet 250 250 Absence du sigle LFB sur la billetterie 100 100 Absence du sigle LFB sur les programmes de matchs 100 100 Charte Publicité LFB Non-Respect mise à disposition d invitations VIP ou grand 500 500 public pour partenaire Non-Respect du temps de passage de la visibilité sur les LED 500 500 Non-Respect de la distribution du programme de match officiel 100 100 Charte Tenues de match LFB Non-Présence du logo LFB (par rencontre) 500 500 Non-Respect de la charte graphique et/ou du délai d envoi des BAT 250 250 Non-Respect des dispositions sur les ports de shorts 250 250 Tous accessoires de couleurs différentes des tenues de match 250 250 Tous accessoires non autorisés 250 250 Chaussettes non autorisées 100 100 ANNUAIRE OFFICIEL Page 12

PENALITES AUTOMATIQUES COMMISSION CONTROLE DE GESTION Nature de l obligation Infractions Divisions PRODUCTION DE DOCUMENTS COMPTABLES Non-production à la date prévue règlementairement ou fixée par la Commission Non-production 1 mois après la date prévue règlementairement ou fixée par la Commission LFB/LF2/NM1 NM2/NF1 Autres Divisions LFB/LF2/NM1 NM2/NF1 Autres Divisions PENALITES Financière Budgétaire Sportive Pénalité automatique de 1 500 Pénalité automatique de 750 Pénalité automatique de 500 Pénalité automatique de NON NON 1 500 Pénalité automatique de 750 Pénalité automatique de 500 PENALITES FINANCIERES APPLICABLES AUX CLUBS COMMISSION FEDERALE DU TECHNICIEN PRO A PRO B Espoirs PRO A LFB NM1 LF2/NF1 NM2 Absence de déclaration du staff technique au 01/09/2017 1 500 1 500 1 500 1 500 750 750 250 250 250 Absence au séminaire annuel de revalidation au titre de la formation Entraîneur déclaré non conforme à J-15 de premier match du championnat Entraîneur non conforme par match (dont remplacement et changement non conforme au statut) Absence d entraîneur assistant par match 500 375 375 375 375 NM3/NF3 NF2 1 500 1 000 1 000 500 500 200 400 400 15 000 7 500 1 500 1 500 1 500 325 325 150 150 150 1 000 750 750 750 750 500 200 200 250 500 U15 U18 ANNUAIRE OFFICIEL Page 13

DISPOSITIONS FINANCIERES CHARTE DES OFFICIELS PENALITES FINANCIERES POUR LES CLUBS EN DEBIT DE POINTS Valeur commune Pénalité financière 1,50 Pénalité financière minimale 100 100 Niveau de l équipe première du club ou de la CTC Coefficient Valeur Valeur point arbitre point OTM PROA / PROB / LFB 3,5 5,25 5,25 NM1 / LF2 3,0 4,50 4,50 NM2 / NF1 2,5 3,75 3,75 NM3 2,0 3,00 3,00 NF2 / NF3 2,0 3,00 3,00 Régional Sénior CF Jeunes 1,5 2,25 2,25 Départemental Sénior Régional Jeunes 1,0 1,50 1,50 PENALITES FINANCIERES FORFAITAIRES POUR LES UNIONS EN DEBIT DE POINTS Niveau de l équipe première de l Union Montant LFB 350 NM1 / LF2 300 NM2 / NF1 250 NM3 / NF2 / NF3 200 Régional Sénior / Championnat de France Jeunes 150 INDEMNITES MAXIMUM D ARBITRAGE 2016/2017 2017/2018 Championnats Régionaux Séniors 32 32 Championnats Régionaux Jeunes 25 25 Championnats Inter-Départementaux et Départementaux Séniors 26 26 Championnats Inter-Départementaux et Départementaux Jeunes 20 20 ANNUAIRE OFFICIEL Page 14

BAREME FEDERAL OFFICIELS 2 3 4 Repas Nuits Nombre Coût unitaire Nombre Prime/ Match Coût unitaire Total Repas + Nuits Indemnité calculée au Km près par un logiciel spécifique Les sommes calculées par le logiciel FBI ne pourront être modifiées par les officiels eux-mêmes. Si problème, faites une réclamation écrite auprès de la FFBB. Dans le cas où 2 rencontres se déroulent le même jour, dans le même lieu, le remboursement s effectue de la façon suivante : - montant du barème pour la première rencontre + montant de la prime de match (si la distance est inférieure ou égale à 100 km) pour le 2 ème jour ou montant de la prime de match pour le 2 ème jour augmentée d une indemnité de nuit de 60 (si la distance est supérieure à 100 km). Ce montant total sera ensuite divisé à parts égales entre les 4 équipes en présence. Officiels Pro A : Si match à 15 heures, arrivée la veille prise en charge d un repas supplémentaire et d une nuit. Total 2 + 3 + 4 ARBITRES PRO A Week-end 600 2 Maxi 35 Club prend en charge 1 nuit + 1 repas / 670 Semaine 600 2 Maxi 35 Club prend en charge 1 nuit + 1 repas / 670 PRO B Week-end 400 3 Maxi 35 1 80 185 585 Semaine 400 3 Maxi 35 1 120 225 625 NM1 Week-end 100 0 0 1 60 60 160 Semaine 190 0 0 1 60 60 250 LFB Week-end 120 0 0 1 60 60 180 Semaine 210 0 0 1 60 60 270 NM2 Week-end 55 1 30 30 85 Semaine 115 1 30 30 145 NM3 Week-end 45 1 30 30 75 Semaine 105 1 30 30 135 Espoirs PRO A Week-end 55 1 30 30 85 Semaine 115 1 30 30 145 LF2 Week-end 55 1 30 30 85 Semaine 115 1 30 30 145 NF1 Week-end 45 1 30 30 75 Semaine 105 1 30 30 135 NF2 Week-end 45 1 30 30 75 Semaine 105 1 30 30 135 NF3 Week-end 35 1 35 Semaine 95 95 Jeunes Week-end 35 35 OTM PROA, PROB, LFB et Coupes d Europe Week-end 45 45 Semaine 55 55 NM1 Week-end 35 35 Semaine 45 45 NM2, LF2, ESP Week-end 30 30 Semaine 40 40 NM3, NF1, NF2, NF3 Week-end 25 25 Semaine 35 35 OBSERVATEURS/COMMISSAIRES/EVALUATEURS Commissaires PROA Week-end 70 Repas pris en charge par club 70 Semaine 70 Repas pris en charge par le club 70 Commissaires PROB Week-end 70 70 Semaine 70 70 COMM/OBS/EVAL HN Week-end 70 1 30 1 110 180 80 > 150 km > 150 km > à 150 30 30 km aller < 150 km < 150 km Championnats de France Week-end 30 1 30 60 ANNUAIRE OFFICIEL Page 15

INDEMNITES OTM ET STATISTICIEN RENCONTRES EQUIPES DE FRANCE EDF Séniors EDF Jeunes Indemnité par rencontre 45 25 3 rencontres ou plus par jour Forfait 110 Forfait 60 Pour les évènements se déroulant sur plusieurs jours : Hébergement et restauration dès lors que l'officiel officie sur plusieurs jours ANNUAIRE OFFICIEL Page 16

ANNUAIRE OFFICIEL Page 17