SCFVE Maison des Etudes Orsay, le 6 mai 2009 Bureau des Conseils Présidence Bât. 300 91405 ORSAY cedex 01.69.15.61.02. 01.69.15.43.32. e-mail : service.conseils@u-psud.fr N/Réf. : MC/CD n 099/09 Relevé de Conclusions Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Réunion du 4 Mai 2009 Châtenay-Malabry I. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 16 MARS 2009 Le CEVU approuve à l unanimité le procès-verbal de la séance du 16 mars 2009, sous réserve d une modification demandée en séance. II. EXAMEN DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION DE LA PEDAGOGIE RELATIVES A L ACCREDITATION DES D.U. (CREATIONS ET RENOUVELLEMENTS) Le CEVU approuve à l unanimité les 40 propositions (17 créations et 23 renouvellements) des D.U., D.I.U. et Magistères pour la rentrée 2009. III. EXAMEN DU PLAN D ACTION «RELATIONS INTERNATIONALES» POUR L ANNEE 2009 Le CEVU approuve à la majorité (2 abstentions, 1 refus de prendre part au vote) le plan d action «Relations Internationales» pour l année 2009. IV. EXAMEN DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION DES RELATIONS INTERNATIONALES (CORI) DU 10 AVRIL 2009 Le CEVU approuve à l unanimité les 17 propositions de bourses d accueil et les 9 propositions d allocations post-doctorales de la Commission des Relations Internationales, réunie le 10 avril 2009. V. PRESENTATION DES INDICATEURS DU PLAN «REUSSITE EN LICENCE» Le CEVU approuve à l unanimité la mise en œuvre du Plan «Réussite en licence», sur les 3 années de Licence, dès la rentrée 2009.
VI. EXAMEN DES PROPOSITIONS DE REPARTITION DU RELIQUAT DE TA ET DU SOLDE DE LA DOTATION «PLAN REUSSITE EN LICENCE» SUITE A L APPEL A PROJETS DU 1 ER AVRIL Le CEVU approuve à l unanimité les propositions de répartition des reliquats de la Taxe d Apprentissage (163 121 ) et du solde de la dotation du Plan «Réussite en Licence» (273 103 ) de la façon suivante : Proposition de répartition des reliquats de TA (148 k ) Composante Projet Montant proposé (k ) UFR des Sciences Sonorisation amphi et matériel de vidéo projection 30 UFR de Pharmacie Complément CROP 2009 salle multimédia 25 UFR de Médecine Equipement d'un amphithéâtre, matériel de capture de ressources numériques 25 UFR des STAPS Réhabilitation et actualisation du dispositif audiovisuel (travaux) 20 UFR Jean Monnet Equipement de la salle libre service (départ Bibliothèque du site d'orsay) 20 IUT d'orsay Cabine de mesure et instrumentation acoustique 28 IUT de Cachan Voir PRL 0 IUT de Sceaux Voir PRL 0 TOTAL 148 Proposition de répartition des reliquats PRL (273 k ) Composante Projet Montant proposé (k ) UFR des Sciences Travaux amphi du L1 40 UFR de Pharmacie Travaux amphi du L1 38 UFR Jean Monnet HCC en Droit, Culture expression méthode, langues (40 k ), informatique divers (10 k ) IUT d'orsay HCC Réussite PRL 30 IUT de Cachan Actions pédagogiques (salles de langue, salles techniques) + Projet "récupération énergie humaine" IUT de Sceaux Cours méthodologie et français, préparation C2i. Matériel vidéo, micro-ordinateurs, chaises et tables. Inter Composantes Campagne 10 clés USB (Y. Calvez) 15 TOTAL 273 VII. OUVERTURE DES SPECIALITES DE MASTER EN CO HABILITATION AVEC DES ETABLISSEMENTS DE LA VAGUE C Le CEVU approuve à l unanimité l ouverture des spécialités de Master en co-habilitation avec des établissements de la vague «C».
VIII. EXAMEN DES DEMANDES DE MODIFICATIONS MINEURES DES MAQUETTES POUR 2009-2010 Le CEVU approuve à l unanimité les demandes de modifications mineures des UFR Droit-Economie-Gestion, Médecine, Pharmacie, Sciences, STAPS et IUT Cachan, pour des maquettes de Licence, Master, Magistère et DU (année 2009/2010). IX. EXAMEN DE L ANNEXE «EVALUATION DES ENSEIGNEMENTS» DE LA CHARTE D UTILISATION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL Le CEVU approuve à l unanimité l annexe «Evaluation des enseignements» de la charte d utilisation des données à caractère personnel. X. EXAMEN D UNE DEMANDE DE CHANGEMENT DE CFA (AFI24 --> LEEM) PORTEE PAR L UFR DE PHARMACIE POUR CERTAINES LICENCES PROFESSIONNELLES Le CEVU approuve à l unanimité la demande de changement de CFA (AFI 24 --> LEEM) portée par l UFR Pharmacie, pour les 2 Licences Professionnelles suivantes : - Qualité de la production des produits pharmaceutiques et cosmétiques - Instrumentation et réactifs de laboratoire XI. EXAMEN DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION FSDIE DU 17 MARS (VALIDATION PAR LE CA DU 23 MARS POUR PERMETTRE LES MANDATEMENTS PAR MR L AGENT COMPTABLE) ET DES RECOURS Le CEVU approuve à la majorité (1 contre, 3 abstentions) les propositions de la Commission FSDIE du 17 mars, déjà validées par le CA du 23 mars. Le CEVU approuve à la majorité (1 refus de prendre part au vote) les deux demandes de recours pour élargissement et complément de fléchage. XII. EXAMEN DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION AIDE SOCIALE INDIVIDUELLE DE L UNIVERSITE DU 26 MARS ET DU 29 AVRIL 2009 Le CEVU approuve à la majorité (1 refus de prendre part au vote) les propositions de la Commission Aide Sociale Individuelle de l Université du 26 mars 2009, afin d aider 12 étudiants, pour un montant total de 5 4. Le CEVU approuve à la majorité (1 refus de prendre part au vote) les propositions de la Commission Aide Sociale Individuelle de l Université du 29 avril 2009, afin d aider 5 étudiants, pour un montant total de 2 3.
XIII. CONVENTIONS Le CEVU approuve à l unanimité les conventions internationales suivantes : Accord interuniversitaire entre l UPS 11 et l Université du COSTA RICA à San José (Costa Rica) Accord interuniversitaire entre l UPS 11 et l Université de LA HAVANE (Cuba) Accord interuniversitaire entre l UPS 11 et l Université de LOS ANDES à Bogota (Colombie) + acte d accord Accord interuniversitaire entre l UPS 11 et l Ecole Polytechnique d ATHENES (Grèce) Accord interuniversitaire entre l UPS 11 et l Université Nationale du Vietnam à Ho Chi Minh Ville (Vietnam) Convention entre l UPS 11 et la Direction de l Enseignement Supérieur du Qatar relative à la formation d étudiants qatariens (Qatar) Convention interuniversitaire de création d un consortium d appui au Pôle Universitaire Français au Vietnam (PUF) Accord interuniversitaire entre l Observatoire de paris, les Universités Paris 6, Paris 7, Paris-Sud 11 et l Université de Porto (Portugal) dans le cadre de l ED Astronomie et Astrophysique d Ile-de-France Contrat de partenariats et d échanges entre l UPS 11 et le CA de l Université du Missouri- Kansas City (Etats-Unis) Le CEVU approuve à l unanimité les conventions nationales et autres partenariats suivants : Convention entre l UPS 11 et l Association «CASSIOPEE» dans le cadre du Printemps de la Culture Maison des Etudes Protocole d accord entre l UPS 11 et la Mutuelle des Etudiants (LMDE) relative à l installation de stands pendant la période des inscriptions UFR Médecine Avenant n 8 à la convention constitutive du Groupement d Intérêt Public «Fédération Inter-Universitaire Université Médicale Virtuelle Francophone» (GIP FIU-UMVF) (+ programme d activités pour 2009-2012) UFR Sciences Convention d occupation précaire à titre gratuit entre l UPS 11 et l Association «La Confédération Etudiante» Convention d utilisation des locaux à titre précaire gratuit et révocable entre l UPS 11 et l Association Union Université Economie (AUUE) Convention entre l UPS 11 et l Ecole Normale Supérieure de Cachan relative aux modalités pratiques d inscription des étudiants de l ENS Cachan. Convention entre l UPS 11 (CFMI) et l Université Paris 8 permettant à des étudiants de préparer un Diplôme Universitaire de Musicien Intervenant (DUMI) et une licence de musicologie Convention d occupation précaire de locaux entre l UPS 11 et l Association «la K Fet sur Yvette». UFR Pharmacie Convention d occupation précaire à titre gratuit entre l UPS 11 et l Association «PHASOL» (Pharmaciens solidaires) Convention d occupation précaire à titre gratuit entre l UPS 11 et l Association «OFFICINE TEST PARIS Sud 11» IUT Sceaux Convention d exploitation d une cafétéria entre le CROUS de Versailles et l UPS 11
Examen du modèle de convention-type entre l UPS11 et les Associations étudiantes : Le CEVU approuve à l unanimité le principe du forfait téléphonique* accordé aux associations étudiantes domiciliées sur l UPS 11, le montant du forfait étant défini par la composante d accueil (entre 2 et 10 par mois), en fonction de l activité de l association. XIV. QUESTIONS DIVERSES Le CEVU approuve à l unanimité la proposition complémentaire de la Commission «Aide à l acquisition d ordinateurs portables», suite au recours d un étudiant dont le dossier n était pas parvenu au SCFVE (attestation du secrétariat pédagogique), pour un montant de 3. Le CEVU approuve à l unanimité la proposition de tarif «fonds documentaires» pour le CFMI : 10 pour 2008-2009. Le CEVU approuve à l unanimité la demande de domiciliation de l association «Organisation des Critards de Bicêtre» à l UFR Médecine. Le CEVU approuve à l unanimité le financement partiel de l'opération «Aide à l'achat d'un ordinateur portable», à hauteur de 40 000 par le reliquat FSDIE 2007. * Cette disposition sera intégrée à la convention-type régissant les relations Université/Associations Etudiantes.