ÉCONOMIE RECHERCHE ÉCONOMIQUE septembre 1 N 73 Est-il utile de faire financer des investissements supplémentaires dans l UE (dans la zone euro) par des institutions européennes et pas par les budgets des Etats? L analyse consensuelle est que la croissance potentielle de l UE (et de la zone euro) est affaiblie par l insuffisance de l investissement des entreprises et de l investissement public. La proposition de faire financer des investissements supplémentaires par les institutions européennes (UE, émissions de project bonds, BEI ) rencontre donc un fort soutien. Mais pourquoi faut-il faire financer ces investissements supplémentaires par des institutions européennes et pas par les budgets des Etats? La solvabilité de l Europe (de la zone euro) n est que le reflet de la solvabilité des pays européens (des pays de la zone euro). Si l Europe (la zone euro) s endette davantage, ceci doit être équivalent au fait que les Etats membres s endettent davantage, et réciproquement. La solvabilité budgétaire et externe de l UE et de la zone euro est bonne, ce qui lui permet de s endetter davantage. S il y avait parfaite mobilité des capitaux à l intérieur de l Europe (de la zone euro), il serait équivalent de faire s endetter les pays ; mais la crise a fortement réduit cette mobilité : certains pays ont la capacité de s endetter davantage et pas d autres, d où l avantage de l endettement au niveau européen. Rédacteur : Patrick ARTUS
Faiblesse de la croissance potentielle et insuffisance de l investissement dans la zone euro La croissance potentielle de la zone euro est devenue extrêmement faible (graphique 1c), avec à la fois la faiblesse des gains de productivité et le vieillissement démographique (graphiques 1a/1b). L affaiblissement de la croissance potentielle de la zone euro vient de multiples causes : insuffisance de la R&D (tableau 1) ; insuffisance des compétences de la population active (tableau ) ; désindustrialisation (graphique )., Graphique 1a Zone euro : productivité par tête (GA en %, lissée sur les 1 dernières années),, Graphique 1b Zone euro : population de à ans (GA en %, lissée sur les 1 prochaines années), 1,75 1,5 1,75 1,5,, 1,5 1,5,, 1, 1,,,,75,5,75,5 -, -, Sources : Datastream, BCE, NATIXIS,5 98 99 1 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 15,5 Sources : Datastream, Eurostat, NATIXIS -, 98 99 1 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 15 -,,5 Graphique 1c Zone euro : croissance potentielle (volume, GA en %),5 19 Graphique Zone euro : valeur ajoutée et emploi dans le secteur manufacturier (en %) Valeur ajoutée manufacturière (en % du PIB volume) Emploi manufacturier (en % de l'emploi total) 19,, 18 18 1,5 1,5 17 17 1, 1, 1 15 1 15,5,5 1 1 Sources : Datastream, BCE, Eurostat, NATIXIS, 98 99 1 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 15, Sources : Eurostat, NATIXIS 13 98 99 1 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 15 13 Tableau 1 Dépenses totales de R&D (en % du PIB valeur) Royaume- Uni États- Unis 1998 1999 1 3 5 7 8 9 1 11 1 1,7 1,8 1,8 1,8 1,8 1,7 1,7 1,7 1,7 1,8 1,8 1,8 1,8 1,8 1,7,5,5,,,5,,5,5,5,,8,8,7,8,8 Zone euro 1,8 1,8 1,8 1,9 1,9 1,9 1,9 1,8 1,9 1,9,,1,1,1, Suède 3,5 3, 3,9,1, 3,8 3, 3, 3,7 3, 3,7 3, 3, 3, 3, Japon 3, 3, 3, 3,1 3,1 3,1 3,1 3,3 3, 3,5 3,5 3, 3,3 3, 3, Sources : OCDE, Eurostat, NATIXIS Flash 1 73 -
Tableau Enquête PIAAC de l OCDE (13) Pays Moyenne des scores Etats-Unis,9 Zone euro 5,3 Royaume- Uni 7, Japon 9,81 Suède 8, Sources : OCDE, NATIXIS Mais un consensus se dégage pour dire que, surtout depuis la crise, l insuffisance de l investissement (des entreprises et public, graphiques 3a/3b/3c) est aussi une des causes de l affaiblissement des gains de productivité et de la croissance potentielle. Graphique 3a Zone euro : investissement des entreprises (volume, 1 en :1) Graphique 3b Zone euro : capital net productif (volume, en % par an) 15 15,,,, 1 1,, 115 115,, 11 11 1,8 1, 1,8 1, 15 1 Sources : Datastream, Eurostat, NATIXIS 95 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 15 15 1 95 1, 1, 1, Sources : Datastream, OCDE, NATIXIS,8,8 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 Graphique 3c Zone euro : investissement public (en % du PIB valeur) 1, 1, 1, 3, 3,,8,8,,,,,, Sources : Datastream, OCDE, NATIXIS,, 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 Le point qui nous intéresse ici est le suivant : la proposition consensuelle consiste en un accroissement de l investissement dans la zone euro financé par une institution ou un fonds européen : par le budget de l UE (tableau 3), par des émissions de «project bonds» par l UE (tableau ), par des prêts de la BEI (tableau 5). Flash 1 73-3
Tableau 3 Budget de l Union Européenne 1 1 (Mds d par rubrique) Total Crédits d'engagement 1 11 1 13 1-13 1. Croissance durable 3,, 7, 7,1 5, 1a. Compétitivité pour la croissance et l'emploi 1, 13, 1,8 15, 57, 1b. Cohésion pour la croissance et l'emploi 9, 51, 5,8 5,5 7,7. Conservation et gestion des ressources naturelles, 59,9,8 1,3 1,9 dont : Agriculture - dépenses de marché et paiements directs 7,1 7, 8,1 8, 191, 3. Citoyenneté, liberté, sécurité et justice 1,7 1,9,1, 8,1 3a. Liberté, sécurité et justice 1, 1, 1, 1,7 5,3 3b. Citoyenneté,7,7,7,7,8. L'UE en tant que partenaire mondial 7,9 8, 9, 9, 3,9 5. Administration 7,9 8,1 8,5 9,1 33,. Compensation - -, Total crédits d'engagement 11, 1,3 18,1 15,5 583,8 Total Crédits de paiement 1 11 1 13 1-13 Total crédits de paiement 13,3 133,7 11, 13,9 553,3 Cadre financier pluriannuel 1 - de l'union Européenne (En mds ) Total Crédits d'engagement 1 15 1 1-1 1. Croissance intelligente et inclusive,8 7, 8,9,7 dont : cohésion économique, sociale et territoriale 5,5 51,9 53, 155,5. Croissance durable : ressources naturelles 57,8 57, 5, 171, dont : dépenses relatives au marché et paiement directs, 1,8 1, 15,3 3. Sécurité et citoyenneté,,, 7,9. L'Europe dans le monde 9, 9, 9,8 8,9 5. Administration 8, 8,8 8,9, dont : dépenses administratives des institutions 7, 7,1 7, 1,3. Compensations,,,, Total crédits d'engagement 13,3 15, 1, 3,7 Total Crédits de paiement 1 15 1 1-1 Total crédits de paiement 13, 11, 1,1 19,3 Sources : Commission Européenne, NATIXIS Flash 1 73 -
Tableau Emissions de project bonds sur la période 1-1 (millions d euros) Montant Date Espagne - Energie 5 juillet - 13 Royaume-Uni - Energie 39 décembre - 13 Belgique - Transport 578 mars - 1 France - Lignes à haut débit 189 juillet - 1 Allemagne - Transport 17 août - 1 Italie - Transport 18 juillet - 1 Irlande - Transport 5 juillet - 1 France - Transport 15 juillet - 1 Sources : BEI, Commission européenne, NATIXIS Tableau 5 Prêts de la BEI (Mds d ) Prêts de la BEI (décaissements) 7 3 8 9 9 5 1 59 11 59 1 5 13 5 1 7 15 7 1 5,5-9,5 Sources : BEI, Commission Européenne Mais ces institutions européennes ont une solvabilité, une capacité à emprunter qui n est que le reflet de celle des pays européens. Pourquoi alors suggérer des investissements financés par des budgets ou institutions ou dettes européennes et pas par les budgets des pays européens directement? Un «théorème d équivalence» entre la dette européenne et la dette des pays européens Le graphique montre l endettement de l UE, de la Banque Européenne d investissement, de l EFSF-ESM ; les graphiques 5a/5b, les dettes publiques des pays de la zone euro. En théorie : les dettes européennes, la solvabilité des emprunteurs européens (l UE, la BEI, l EFSF-ESM) sont équivalentes aux dettes et à la solvabilité des pays européens ; la capacité d endettement des pays européens est équivalente à celle des emprunteurs européens. Flash 1 73-5
5 5 35 3 5 15 1 5 Graphique Encours de dette (en Mds ) Union européenne (à 8, EFSM) BEI EFSF + ESM Sources : EFSF, ESM, BEI, Commission européenne, NATIXIS 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 5 5 35 3 5 15 1 5 5 15 1 5 35 3 5 15 1 5 Graphique 5a Encours de dettes publiques (en Mds ) Allemagne France Espagne Italie Pays-Bas Belgique Sources : Eurostat, NATIXIS 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 15 Graphique 5b Encours de dettes publiques (en Mds ) Autriche Finlande Portugal Grèce Irlande Sources : Eurostat, NATIXIS 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 15 5 15 1 5 35 3 5 15 1 5 En effet : les emprunteurs européens sont financés par les pays de l UE (cas de l UE) ; ou bien ils sont garantis (EFSF-ESM) ou capitalisés (BEI) par les pays européens (tableau ). Flash 1 73 -
Tableau Synthèse des principaux organismes de financement européens Fondements juridiques Capacité de prêt Mandat Actionnaires Soutien aux détenteurs d'obligations UE (MESF, BDP) FESF (juin 1 - juin 13) MES (octobre 1) BEI Organisme supranational institué par le traité UE (TFUE) MESF: milliards - utilisés:, milliard BDP: 5 milliards - utilisés: 13, milliards AMF: pas de montant maximum - utilisés: 1,1 milliards Apporter une assistance financière aux pays connaissant des difficultés financières et économiques afin de promouvoir l'intégration économique et sociale des Etats membres 8 Etats membres de l'ue Budget de l'ue + obligation des EM de fournir des fonds nécessaires pour satisfaire aux obligations légales de l'ue (sans suivre nécessairement la clé de contribution) Budget de l'ue 13 : 13,8 milliards en paiements (15,9 milliards en engagements) Evaluation du crédit Créancier privilégié de fait Pari passu Société anonyme de droit luxembourgeois, fondée sur un accord international milliards Utilisés: 17 milliards Apporter une assistance financière aux pays de la zone euro en difficulté afin de préserver la stabilité financière en Europe 17 Etats membres de la zone euro Garantie explicite, irrévocable et inconditionnelle des membres; responsabilité "solidaire" sauf pour les Etats membres au sein d'un programme qui se sont "retirés". Garanties globales de 7 milliards ; émissions obligataires garanties jusqu'à 15% sur les garanties Institution financière internationale instituée par traité international - organisme multilatéral de crédit 5 milliards Utilisés: 5,3 milliards Apporter une assistance financière aux pays de la zone euro en difficulté afin de préserver la stabilité financière en Europe Institution financière internationale instituée par le traité UE (TFEU, art. 38) - organisme multilatéral de crédit Actuellement: 8 milliards Utilisés: 9 milliards Institution de financement à long terme de l'ue: financer des projets d'investissement solides, essentiellement dans l'ue (9%), afin de promouvoir le développement économique européen et l'intégration 18 Etats membres de la 8 Etats membres de l'ue zone euro Capital social composé de Obligation explicite, capital libéré et de capital irrévocable et appelable. inconditionnelle pour les Obligation explicite, actionnaires de la BEI de irrévocable et payer leur part du capital inconditionnelle de payer la appelable sur demande du part du capital appelable conseil d'administration; sur demande du directeur responsabilité "solidaire". général; responsabilité "solidaire" Capital appelable: 1, Capital appelable: milliards milliards Capital versé et réserves: Capital versé: 8 milliards 55, milliards Créancier privilégié; mais de rang inférieur au Créancier privilégié / Accès FMI/Pari passu pour aux liquidités de la BCE recapitalisation des banques espagnoles Notation (*) AAA/AAA/Aaa/AA+ AA/Aa1/AA+ AAA/Aa1/- AAA/Aaa/AAA (*) DBRS / Fitch / Moody's / S&P Source : Commission européenne Si une institution européenne (UE) accroît ses investissements sans accroître sa dette, c est qu elle est financée par les pays ; si elle accroît sa dette, ceci dégrade la qualité de crédit des pays européens qui soit garantissent soit capitalisent cette institution. On ne voit donc pas a priori la différence entre le financement par les institutions européennes et le financement par les budgets des pays européens. Flash 1 73-7
Pourtant le financement européen d un supplément d investissements est largement préférable Ceci se voit d abord au rating des émetteurs européens et des Etats européens (tableau 7). Pourquoi la meilleure qualité de crédit des émetteurs européens? L Europe (la zone euro) est clairement globalement solvable : budgétairement (graphiques a/b) le déficit public qui stabilise l endettement public (graphique b), compte tenu de la croissance en valeur (graphique c) est de,1% du PIB pour la zone euro ; 3,% du PIB pour l UE à 8 soit, par rapport au déficit public observé (graphique a) une quasi-solvabilité pour la zone euro, une forte solvabilité pour l UE ; extérieurement, le graphique 7a montre la balance courante de l UE et de la zone euro, le graphique 7b leurs dettes ou actifs extérieurs. L excédent extérieur, depuis 11, réduit l endettement extérieur. Union européenne Tableau 7 Ratings d agence sur la dette à long terme BEI EFSF ESM Allemagne France Espagne Italie S&P AA+ AAA AA - AAAu AAu BBB BBBu Moody's Aaa Aaa Aa1 Aa1 Aaa Aa1 Baa Baa FITCH AAA AAA AA+ AAA AAA AA+ BBB+ BBB+ Pays-Bas Belgique Autriche Portugal Irlande Grèce Finlande S&P AA+u Aau AA+ Bbu A- B AAA Moody's Aaa Aa3 Aaa Ba1 Baa1 Caa1 Aaa FITCH AAA AA AAA BB+ A- B AAA Sources : Bloomberg, BEI, Commission européenne, NATIXIS Graphique a Déficit public (en % du PIB valeur) Graphique b Dette publique (en % du PIB valeur) Zone euro Union européenne (8 pays) 1 Zone euro Union européenne (8 pays) 1-1 - -1-9 9 8 8 - - -5-5 - - Sources : Eurostat, AMECO, NATIXIS -7-7 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 7 7 Sources : Eurostat, AMECO, NATIXIS 5 5 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 Flash 1 73-8
8 Graphique c PIB en valeur (GA en %) Zone euro Union Européenne (UE8) 8 Graphique 7a Balance courante (en % du PIB valeur) Zone euro Union européenne (UE8) 3 3 - - - - 1 1 - - -1-1 -8-8 - - Sources : Datastream, Eurostat, NATIXIS -1 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 15-1 Sources : Datastream, NATIXIS 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 15 Graphique 7b Dette* extérieure nette (en % du PIB valeur) -1 - - -5 - -7 Union européenne (UE8) Zone euro (*) Négatif = dette -1 - - -5 - -7-8 Sources : Datastream, Eurostat, BCE, NATIXIS -9 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 15-8 -9 Il est donc normal de faire financer des investissements supplémentaires par un emprunteur solvable, la zone euro ou l UE. Nous avons vu plus haut l équivalence en théorie entre la solvabilité de l Europe et celle des pays membres. Mais cette équivalence n est vraie que s il y a parfaite mobilité des capitaux entre les pays européens. Dans ce cas, chaque pays peut financer un supplément d investissement, et, s il manque d épargne, peut l emprunter auprès des autres pays. Ceci était le cas avant la crise : les pays périphériques manquaient d épargne, mais leurs investissements étaient financés sans difficulté par les excès d épargne des pays du Nord (graphiques 8a/8b/8c). 9 3 Graphique 8a Balance courante (en % du PIB valeur) Allemagne France Italie Espagne Portugal 9 3 5 5 Graphique 8b Avoirs ou dettes extérieurs nets (en % du PIB valeur) Allemagne France Espagne Italie Portugal 5 5-5 -5 - - -5-5 -9-9 -75-75 -1 Sources : Datastream, Eurostat, NATIXIS -15 98 99 1 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 15-1 -15-1 -1 Sources : Datastream, Bdf, Eurostat, NATIXIS -15-15 98 99 1 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 15 Flash 1 73-9
Graphique 8c Taux d'intérêt à 1 ans sur les emprunts d'etat (en %) 18 1 1 1 1 8 Sources : Datastream, NATIXIS Allemagne France Espagne Italie Portugal 98 99 1 3 5 7 8 9 1 11 1 13 1 15 18 1 1 1 1 8 Ce n est plus le cas aujourd hui : le recul de la mobilité internationale des capitaux à l intérieur de la zone euro implique que certains pays ne peuvent pas financer un supplément d investissement, parce qu ils manquent d épargne domestique et parce qu ils ne peuvent pas s endetter auprès des autres pays. Il est alors préférable que l Europe globalement finance les investissements nouveaux : les emprunteurs européens organisent internement la mobilité des capitaux (ils émettent et chaque pays contribue au service de la dette) sans passer par les marchés des capitaux. Synthèse : ce que l Europe s apprête à faire a du sens L Europe s apprête : à financer un supplément d investissement ; le recul de l investissement privé et public joue un rôle dans celui de la croissance potentielle ; à utiliser des emprunteurs européens et non les budgets des Etats pour financer ce supplément d investissements. S il y avait parfaite mobilité des capitaux entre les pays européens, le financement par les Etats ou par l Europe serait complètement équivalent. Mais la baisse de la mobilité des capitaux implique que certains pays ont un accès limité à l endettement. Il est alors préférable que l Europe s endette à la place de ces pays et que ceux-ci contribuent au service de la dette européenne. Flash 1 73-1
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