Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme (1969-1987) Répertoire (19930467/1-19930467/34) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1993 1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_022653 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
INTRODUCTION Référence 19930467/1-19930467/34 Niveau de description fonds Intitulé Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme Date(s) extrême(s) 1969-1987 Présentation du contenu Sommaire Dossiers provenant du Centre National de Promoca (Association Professionnelle et Paritaire pour la Formation Professionnelle et la Promotion Sociale des Collaborateurs d Architecte). Art 1-16 : Dossiers généraux, dossiers du CNEPS, bilans d activités, programmes, 1969-1987. Art 17-32. Attestations et diplômes, 1973-1986. Art 33-34 : Formation professionnelle continue : Bilans, budgets, 1984-1986 Nom du producteur Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation promotion sociale; formation professionnelle; architecture; diplôme; budget; rapport d'activité; programme; diplôme; budget; bilan; architecte; formation 3
Répertoire (19930467/1-19930467/34) 1919930467/1-19930467/4 Dossiers généraux 19930467/1 Textes : arrêté du 04 janvier 1969 portant création du CNEPS (Conseil National des Etudes de Promotion Sociale des Collaborateurs d'architectes) ; arrêtés portant nomination des membres au CNEPS (8 juillet 1969), relatif au règlement intérieur, et autres, 1969-1982 Règlement intérieur, statuts de Promoca : textes du 26 octobre 1972, du 30 mai 1980 et du 9 janvier 1981, 1972-1983 19930467/2 CNEPS : rapports généraux d'activités, 1970-1978 ; composition, 1978-1984 ; dossiers des réunions : procès-verbaux, documents de travail, correspondance, 1970-1986 19930467/3 Missions d'informations du CNEPS effectuées auprès des centres PROMOCA : comptes-rendus de missions, rapports, liste des membres des missions, documents, 1974-1986 19930467/4 Correspondance avec les centres PROMOCA, 1979-1985 19930467/5-19930467/14 Activités de PROMOCA 19930467/5-19930467/10 Dossiers des activités de PROMOCA avec n s de référence, répertoriés dans l'ordre chronologique 19930467/5 1973-1976 19930467/6 1977-1978 19930467/7 1979-1980 19930467/8 1981-1983 19930467/9 1984-1985 19930467/10 1986 4
19930467/11-19930467/12 Bilans d'activités générales et des sections régionales 19930467/11 1975-1980 19930467/12 1981-1987 19930467/13-19930467/14 Correspondance avec la tutelle 19930467/13 Ministère de la Culture, 1975-1979 19930467/14 Ministère de l'environnement et du Cadre de Vie, puis de l'equipement, 1980-1986 19930467/15-19930467/16 Programmes 19930467/15 Grilles-programmes des centres régionaux (Béziers, Bordeaux, Brest, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Lille, Lyon, Marseille, Nice, Nancy, Nanterre, Nantes, Rennes, Rouen, Toulouse, Tours et Versailles), 1982-1986 19930467/16 Plaquettes sur les stages, programmes de formation professionnelle continue ; gestion des centres (Midi- Pyrénées, Normandie, Nord-Pas-de-Calais, Grand-Ouest, Ouest et Nord, Pays de la Loire-Bordeaux, Bretagne, Lille, Nantes), 1984-1985 19930467/17-19930467/32 Attestations et diplômes 19930467/17 Attestations de critère d'accès aux stages délivrées par les centres PROMOCA (Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Marseille, Nancy, Pays de la Loire, Rennes, Rouen, Toulouse, Versailles), propositions d'attribution d'attestations de fin de stage, 1983-1986 19930467/18-19930467/20 Commission d'évaluation et de constat : procès-verbaux de propositions aux sanctions prévues (brevets, DPLG) 19930467/18 1973-1978 19930467/19 5
1979 1982 19930467/20 1983-1986 19930467/21-19930467/27 Propositions des jurys de 3ème degré, par centres : procès-verbaux de délibération de jurys, décisions de composition de jurys 19930467/21 Grenoble, Versailles, 1973-1974 Grenoble, Lyon, Nanterre, Versailles, 1975 19930467/22 Bordeaux, Bretagne, Dijon, Lyon, Marseille, Nanterre, Nantes, Rouen, Versailles, 1977 19930467/23 Béziers, Bretagne, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Lille, Marseille, Nancy, Nanterre, Nantes, Rennes, Rouen, Toulouse, Versailles, 1976-1979 19930467/24 Béziers, Bordeaux, Grenoble, Lyon, Marseille, Nancy, Nanterre, Rennes, Rouen, Versailles, 1980 19930467/25 Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Lyon, Toulouse, Versailles, 1981 Béziers, Dijon, Grenoble, Marseille, Nanterre, Nantes, Rennes, Rouen, Tours, Versailles, 1982 19930467/26 Bordeaux, Marseille, Nancy, Nanterre, Rouen, Toulouse, Versailles, 1983 Béziers, Clermont-Ferrand, Lille, Lyon, Nanterre, Versailles, 1984 19930467/27 Dijon, Grenoble, Marseille, Nancy, Nanterre, Nantes, Rennes, Toulouse, Versailles, 1985 Bordeaux, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lille, Marseille-Nice, Nanterre, Nantes, Rouen, Versailles, 1986 19930467/28-19930467/30 Diplômes délivrés par l'etat (1er degré : brevet de collaborateur d'architecte ; 2ème degré : brevet supérieur de collaborateur d'architecte ; 3ème degré : diplôme d'architecte) 19930467/28 1972-1980 19930467/29 1981-1983, liste des stagiaires diplômés parue au Journal Officiel, 1972-1986 19930467/30 6
1984, liste et dossiers des stagiaires sous convention de 3ème degré, 1984 19930467/31 Homologation du brevet et du brevet supérieur de collaborateur d'architecte : dossier-type à établir en vue de l'homologation des 1er et 2ème degrés ; procédure d'admission par convention aux 1er et 2ème degrés ; réunions de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technique ; courrier, 1980-1981 Divers : dossiers "Estrampes" (Toulouse), "Strouk" (Béziers), 1980-1984 19930467/32 Courrier des centres PROMOCA, 1986 19930467/33-19930467/34 Formation professionnelle continue 19930467/33 Bilan formation professionnelle continue, 1985 ; programmes de stage, 1985-1986 ; budget des centres PROMOCA, 1986 19930467/34 Bilan et budget de formation professionnelle continue des centres Auvergne, Bourgogne, Provence-Côte d'azur, Rhône-Alpes, 1984-1985 7