Réutilisation des données Archives de la Manche

Documents pareils
QUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 21

PROTOCOLE DE GESTION DU PANNEAU ELECTRONIQUE D'INFORMATION MUNICIPALE

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 9 du 19 février PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 6

Union des Métiers et des Industries de l Hôtellerie LE PERMIS D EXPLOITATION ET LE PERMIS DE VENTE DE BOISSONS ALCOOLIQUES LA NUIT

DECLARATION PREALABLE A UNE VENTE AU DEBALLAGE DECLARANT

CONSEIL GENERAL DE LA CREUSE Direction des Affaires Générales Service des Marchés Publics

Le ministre de l'intérieur. La ministre des sports, de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative

Conseils pour la conservation, le tri et l élimination des archives communales

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP MONTREVEL EN BRESSE Tél: Fax :

CONSTRUIRE votre solution de sécurité

CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N

de la consultation «innover et simplifier avec les agents publics»

Lcommunales. es archives

VOTRE ACTIVITE. Le vendeur colporteur de presse a un statut spécifique, tant sur le plan social et administratif, que sur le plan fiscal.

DEBITS DE BOISSONS FICHE PRATIQUE R1 LES CATEGORIES DE LICENCES LE PERMIS D'EXPLOITATION LES FORMALITES PREALABLES A L'OUVERTURE.

L EXONÉRATION ou LA DISPENSE de déclaration : Aucune formalité déclarative requise

FORMATION AU PERMIS D EXPLOITATION DE LICENCES CHRD MODULE 2,5 JOURS * Arrêté d agrément du 07 Avril 2014 : NOR INTD A

Code du Patrimoine. Loi du 15 juillet Décembre Archives courantes

Élections municipales de Communes de moins de 1000 habitants

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives

Guide pour la création d une MAM

DÉCLARATION DE LA LISTE DES ASSOCIATIONS MEMBRES

LA TENUE DES ARCHIVES

Université de Lausanne

1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF)

Charte d éthique de la vidéosurveillance

TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS. Janvier 2008

COMMISSIONS DE SECURITE ET D'ACCESSIBILITE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC

DEMANDE D EXPLOITATION D UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT DE TAXI (ADS)

FORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE II 1/7

LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ; CHEF DE L'ETAT ; CHEF DU GOUVERNEMENT ;

Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES

256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)

FORMULAIRE D INSCRIPTION

recueil des actes administratifs

CENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER. S e s s i o n

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

Recommandation pour la gestion des archives

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL

Répertoire numérique de la sous-série 176 J

CERTIFICAT DE SITUATION RELATIVE AUX COTISATIONS

Vu la loi n du 14 avril 1990, modifiée, relative à la monnaie et au crédit, notamment ses articles 44, 47, 142 et 143 à 158;

OFFRE D EMPLOI 68 TECHNICIENS MAINTENANCIERS H/F

DOMICILIATION DES ENTREPRISES ET EXERCICE DE L'ACTIVITE CHEZ SOI

Charte d éthique et d évaluation de la Vidéosurveillance municipale

GUIDE PRATIQUE DE L INDEXEUR : LES PRINCIPES DE L INDEXATION COLLABORATIVE

SYSTEME INFORMATIQUE DES DECHETS INDUSTRIELS ET DANGEREUX «SIDID «Sommaire

MODE D'EMPLOI DU FORMULAIRE ALSH (REEL ou PREVISIONNEL)

ANNUAIRE POUR MARCHANDISES DANGEREUSES HONGRIE. Edité par: L Association Internationale des Conseillers à la Sécurité 2012.

Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 23 février 2011 N identifiant : DE

Liste des activités réglementées

CONSTITUTION DES DOSSIERS DE DEMANDE DE VISA

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU TITRE DE SÉJOUR ÉTUDIANT

Vu le code général des Collectivités Territoriales, articles L , L à 11 et articles R à R sur les archives communales,

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

19, Rue du Lac El Biban - Lac Les Berges du Lac Tél.: contact@haica.tn

Circulaire du 13 avril 2006 relative aux ventes au déballage

COMMUNE DE SALAISE SUR SANNE DEPARTEMENT DE L ISERE

AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2

LES METIERS DES ARCHIVES

PREFET DU BAS-RHIN. Le Préfet de la Région Alsace, Préfet du Bas-Rhin,

ARRETES, DECISIONS ET AVIS

Assistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Texte En date

CONVENTION POUR LE RACCORDEMENT DES INDUSTRIELS DE SAINT-BRIEUC AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT. Mesdames, Messieurs,

Vu le décret présidentiel n du 28 Joumada Ethania 1435 correspondant au 28 avril 2014 portant nomination du Premier ministre;

Tableau d archivage des EPLE

Règlement du concours «SSQauto, la bonne place pour gagner l un des 9 chèques-cadeaux de voyage»

CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel

CHINE 12/06/15 maj. Visa touristique L, Motif : Tourisme, visite familiale (catégorie Q2) ou amis (catégorie L ou S2) Pièces à fournir :

Manuel d archivage. à destination des collectivités territoriales et des groupements de collectivités. Les Archives. de l Indre

CREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION

ACTE DE VENTE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE

LIVRET D ACCUEIL CCAS. des services à la personne. CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de La Verrière. + d infos :

COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS

GUIDE PRATIQUE LES DEBITS DE BOISSONS


MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC. Sommaire

DEMANDE D AGRÉMENT D EXPLOITATION D UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, À TITRE ONÉREUX, DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION

Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique

CLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE

ARRÊTE PREFECTORAL REGLEMENTANT L EXPLOITATION DES TAXIS DANS LE DEPARTEMENT DE LA

Cahier des charges. «Application Internet pour le portail web i2n» Direction du Développement numérique du Territoire

La collecte des archives

L archivage dans les collectivités Les éliminations : mode d emploi

VIE ASSOCIATIVE ORGANISATION D ACTIVITES FACULTATIVES GESTION DE FONDS DANS LES ECOLES

:...2 I.6. :... 2 I.7. :... 2 I.8. :...3 I.9. :... 3 I.10. :... 3 II. 4 II.1.

Phase 1 Entre le 16 janvier et le 4 mars 2012

DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE

Dossier de presse L'archivage électronique

FORMULAIRE D INSCRIPTION

MODULE «Plateforme INSCRIPTIONS en ligne» MyOutDoorBox Mode opératoire

MODULE «Plateforme INSCRIPTIONS en ligne» MyOutDoorBox Mode opératoire

CIRCULAIRE n 2826 DU 03/08/2009

autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.

Direction départementale des territoires NOTE DE PROCEDURE A DESTINATION DES SERVICES INSTRUCTEURS OU SECRETARIATS DE MAIRIE

Transcription:

Réutilisation des données Archives de la Manche Toutes les ressources Police administrative 41 résultats (17ms) Certaines images peuvent être protégées par des droits d'auteurs, en cas de réutilisation des données, merci de nous contacter à cette adresse archives@manche.fr. Vous pouvez également télécharger le formulaire de demande de reproduction et la licence de réutilisation des données ici. 2 Z 360, 1945 Dernière mise à jour le 22 mars 2017 J'accepte > Cartes les conditions d'identité de la licence Je refuse 2 Z 356, 1944 2 Z 354, 1942 2 Z 358, 1946 2 Z 357, 1944 2 Z 359, 1942-1944 Demandes de carte d'identité. 2 Z 351, 1949 2 Z 355, 1943 Registre de naturalisation du commissariat central de police de De 1984 à 1993. 1380 W297, 1984-1993 Police administrative ; Séjour des étrangers, Registre Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Etrangers > Registre de naturalisation du commissariat central de police de Votes par procuration pour l'élection présidentielle de 1995.Année 1995. 1380 W283, 1995 Police administrative ; Election présidentielle, Liste électorale Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Votes par procuration pour l'élection présidentielle de 1995.

Dossiers administratifs des maitres nageurs sauveteurs de Querqueville.De 1980 à 1995. 1380 W285, 1980-1995 Police administrative ; Election municipale ; Election cantonale Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Dossiers administratifs des maitres nageurs sauveteurs de Querqueville. Cahier d'adresses des ambassades et des consulats en France. Service des étrangers du commissariat central de police de Année 1990. 1380 W299, 1990 Police administrative ; Séjour des étrangers Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Etrangers > Cahier d'adresses des ambassades et des consulats en France. Service des étrangers du commissariat central de police de Registre des déclarations de pertes des étrangers. Commissariat central de police de De 1987 à 1993. 1380 W298, 1987-1993 Police administrative ; Séjour des étrangers, Registre Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Etrangers > Registre des déclarations de pertes des étrangers. Commissariat central de police de Registre des cartes nationales d'identité du bureau de police de Tourlaville.De 1946 à 1950. 1380 W281, 1946-1950 Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Registre des cartes nationales d'identité du bureau de police de Tourlaville. Registre de vote par procuration du commissariat central de police de Du 29 avril 1981 au 28 février 1983. 1380 W282, 1981-1983 Police administrative ; Election présidentielle, Liste électorale Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Registre de vote par procuration du commissariat central de police de Police administrative relative aux questions d'occupation. - Recensement des librairies ; garages ; marchands divers. Censure des films ; ouvrages impri 1370 W135, 1940-1944 Occupation étrangère ; Police administrative ; Censure Contexte : 1370 W Demandes de passeport (motivées, avec photographie) adressés à la sous-préfecture de 2 Z 257, 1948 Police administrative, Passeport Autorisations d'ouverture de cafés en dehors des horaires réglementaires (avec demandes des commerçants), fermetures d'établissements, ordre de f 2 Z 332, 1946-1947 Débit de boissons ; Police administrative Administration générale et économie > Police > Police administrative > Réglementation des loteries, réunions, manifestations, courses et jeux, débits de boissons, hôtels.. Plan départemental de sécurité. Société Sécuribanque Ouest Centre.De 1993 à 1998. 1380 W300, 1993-1998 Police administrative ; Protection civile Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Protection civile > Plan départemental de sécurité. Société Sécuribanque Ouest Centre. Registre des remises des cartes de séjour et de résidence. Commissariat central de police de Année 1993. 1380 W291, 1993 Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Etrangers > Registre des remises des cartes de séjour et de résidence. Commissariat central de police de

Registre d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ des étrangers. Commissariat Central de police de De 1956 à 1978. 1380 W294, 1956-1978 Central de police de Registre des dossiers de demande de carte de séjour des étrangers du commissariat central de police de Du 5 août 1983 au 30 juin 1989. 1380 W288, 1983-1989 police de Registre d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ des étrangers. Commissariat Central de police de De 1979 à 1988. 1380 W295, 1979-1988 Central de police de Registre des demandes de certificats de résidence algériens. Commissariat central de police de Du 29 septembre 1992 au 2 février 1999. 1380 W293, 1992-1998 Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Etrangers > Registre des demandes de certificats de résidence algériens. Commissariat central de police de Registre des demandes de certificats de résidence algériens. Commissariat central de police de Du 31 juillet 1969 au 28 septembre 1992. 1380 W292, 1969-1992 Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Etrangers > Registre des demandes de certificats de résidence algériens. Commissariat central de police de Registre des visas (outre le registre figurent des demandes de passeports avec photographies). 2 Z 448, 1941-1943 Police administrative, Passeport Deuxième guerre mondiale (1939-1945) > Armistice - occupation (organisation de la France en temps de guerre) > Affaires générales > Police administrative Registre des dossiers de demande de carte de séjour des étrangers du commissariat central de police de Du 8 décembre 1997 au 21 avril 1 1380 W290, 1997-1998 police de Votes par procuration pour les élections municipales et cantonales du 11 mars et 18 mars 2001.Année 2001. 1380 W284, 2001 Police administrative ; Election municipale ; Election cantonale, Liste électorale Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Votes par procuration pour les élections municipales et cantonales du 11 mars et 18 mars 2001. Registre des dossiers de demande de carte de séjour des étrangers du commissariat central de police de Du 10 octobre 1975 au 5 août 1983. 1380 W287, 1975-1983 police de Expulsion d'étrangers : liste de personnes (établie par la police de Cherbourg) à transférer à Laval. 2 Z 163, 1942 Étranger ; Police administrative Deuxième guerre mondiale (1939-1945) > Armistice - occupation (organisation de la France en temps de guerre) > Affaires générales

Passeports délivrés : - correspondance liée aux demandes faites à la sous-préfecture, télégrammes concernant la délivrance de passeports aux marins 2 Z 361, 1940-1945 Police administrative, Liste nominative ; Passeport ; Télégramme > Passeports Réglementation concernant la vente, la détention et le port d'armes : circulaires ministérielle, arrêté préfectoral, décret, instructions. (concerne essenti 2 Z 341, 1918-1934 Police administrative ; Détention d'armes, Texte officiel Administration générale et économie > Police > Police administrative Registre d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ des étrangers. Commissariat Central de police de De 1988 à 1998. 1380 W296, 1988-1998 Central de police de Registre des dossiers de demande de carte de séjour des étrangers du commissariat central de police de Du 30 juin 1989 au 11 décembre 1 1380 W289, 1989-1997 police de Registre d'inscription des ventes d'armes des 5e et 7e catégories. Commissariat central de police de De 1976 à 1982. 1380 W286, 1976-1982 Police administrative ; Détention d'arme ; Détention d'arme, Registre Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Enquêtes et autorisations administratives > Registre d'inscription des ventes d'armes des 5e et 7e catégories. Commissariat central de police de Rapports de police pour les mois de janvier à avril (inclus) 1945 : - rapports hebdomadaires du commissariat de police de Cherbourg sur l'activité du ser 2 Z 370, 1945 Police administrative ; Collaboration ; Épuration, Liste nominative Administration générale et économie > Police > Questions générales > Rapports périodiques de police et de gendarmerie Correspondance du premier bureau de la sous-préfecture (ordre chronologique) : - Il s'agit essentiellement de police administrative telle que : renseign 2 Z 386, 1946-1949 Police administrative, Statistique ; Note Pigeons voyageurs : - arrêtés préfectoraux (nominatifs) d'autorisations d'ouverture de colombier, avis à la presse, circulaires, instructions sur les lâcher 2 Z 333, 1944-1948 Police administrative ; Colombophilie ; Pigeon voyageur, Arrêté ; Communiqué de presse Administration générale et économie > Police > Police administrative Rapports de police et du service des renseignements généraux à Cherbourg : rapports détaillés et nominatifs sur les évènements ayant eu lieu en 1944 2 Z 369, 1944-1945 Police administrative ; Collaboration ; Épuration, Rapport ; Liste nominative ; Télégramme Administration générale et économie > Police > Questions générales > Rapports périodiques de police et de gendarmerie Travailleurs indigènes musulmans : - correspondance et instructions diverses relatives à la célébration de la fête musulmane de l'aïd El Kébir (1944), de 2 Z 348, 1942-1944 Recensement de population ; Police administrative ; Étranger ; Main d'oeuvre étrangère ; Résistance ; Parachutage ; Nord-africain ; Aïd El Kébir (fête musulmane de l'), Texte officiel ; Télégramme ; Rapport Deuxième guerre mondiale (1939-1945) > Armistice - occupation (organisation de la France en temps de guerre) > Affaires générales > Police administrative

Affaires "réglées" : - Instructions allemandes (relayées par l'admnistration préfectorale) concernant divers sujets tels que la signalisation des commune 2 Z 481, 1942 Territoire occupé ; Autorité d'occupation ; Police administrative ; Travailleur étranger ; Doléance ; Réfugié espagnol, Instruction ; Recensement ; Rapport de police Deuxième guerre mondiale (1939-1945) > Armistice - occupation (organisation de la France en temps de guerre) > Affaires générales