Règles pour la prévention des accidents et intoxications lors du traitement thermique des métaux 1. Champ d application Les dispositions de ces règles s appliquent à la construction, l utilisation et l entretien des installations pour le traitement thermique des métaux, ainsi qu à la production de gaz de protection ou de gaz de traitement. 2. Définitions Par traitement thermique des métaux, au sens de ces règles, on entend : la trempe, le revenu, le recuit et les procédés thermochimiques dans les fours à gaz de protection, fours à recuire et installations sous vide bains d huile bains de sels et autres installations de traitement thermique. 3. Généralités 3.1 Sur demande, tous les documents nécessaires à l examen, en matière de technique de sécurité, des installations de traitement thermique des métaux et des installations de production de gaz de protection et de traitement doivent être mis à disposition des instances de contrôle. Champ d'application Définitions Documents pour l examen 2143.f juillet 2002 (3 e édition 1982, révision juillet 2002) 500 exemplaires
Instructions d utilisation et d entretien Ventilation Air frais Fosses Installations de dégraissage Entretien des installations Instruction et surveillance du personnel 3.2 Toutes les données et prescriptions nécessaires à l utilisation et l entretien des installations de traitement thermique des métaux doivent être à disposition de l utilisateur. Elles doivent contenir toutes les indications relatives à la sécurité du travail. 3.3 Les locaux de travail doivent pouvoir être suffisamment ventilés naturellement ou mécaniquement. 3.4 Si l aspiration de l air provoque une dépression notable ou des courants d air gênants, l air aspiré doit être remplacé par de l air frais. Cet air doit pouvoir être réchauffé si nécessaire. 3.5* Les fosses dans lesquelles peuvent s accumuler des gaz, des vapeurs ou des liquides facilement inflammables, doivent pouvoir être ventilées mécaniquement. 3.6 Les installations de dégraissage utilisant à chaud des solvants halogénés doivent être conformes aux dispositions des «Règles concernant les installations de nettoyage dans lesquelles on utilise à chaud des hydrocarbures halogénés» (référence 1419) 3.7 Pendant la durée des travaux de réparation ou de contrôle, les éléments de l installation actionnés électriquement, pneumatiquement, hydrauliquement ou mécaniquement doivent, s ils peuvent présenter un danger, être déclenchés et verrouillés. 3.8 Le personnel doit être instruit, lors de son engagement et à intervalles appropriés, sur les dangers spéciaux des travaux avec les installations à gaz de protection, les gaz utilisés, les substances toxiques et sur les mesures de sécurité nécessaires. Le respect de ces mesures doit être contrôlé. 2 2143.f
3.9* Selon la nécessité, des équipements appropriés de protection individuelle doivent être mis à disposition du personnel. Leur port doit être exigé et contrôlé. 3.10* Des moyens d extinction appropriés doivent être placés dans les locaux de travail à des endroits adéquats. Protection individuelle Moyens d extinction 4.* Installations à gaz de protection et installations sous vide 4.1 Les prescriptions de service concernant les installations doivent être disponibles à proximité immédiate de celles-ci. 4.2* La mise en marche et l arrêt des fours à gaz de protection utilisant des gaz combustibles doivent pouvoir s effectuer en toute sécurité. 4.3 Le gaz de protection ne doit s échapper qu aux endroits prévus dans ce but. 4.3.1* Les gaz combustibles, s ils ne sont pas évacués à l extérieur sans danger, doivent être brûlés à la torche de telle façon que la combustion soit assurée. 4.3.2* Les gaz non combustibles et les gaz nuisibles à la santé, ainsi que les gaz dégagés à la torche, doivent, si nécessaire, être évacués sans danger. 4.4 Les fours dans lesquels les pièces sont refroidies au gaz, doivent être conçus de telle manière que le gaz de refroidissement ne puisse pas être introduit lorsque le four est ouvert. Prescriptions de service Mise en marche et arrêt des fours Echappement de gaz Torche pour gaz combustibles Evacuation des gaz Fours avec refroidissement au gaz * voir aussi remarques 3
Décharge de pression Soupape de sûreté 4.5* Les fours qui sont exploités sous pression doivent être conçus de telle manière qu on ne puisse les ouvrir qu une fois la surpression annulée. Ils doivent en outre comporter une soupape de sûreté avec décharge sans danger à l extérieur. Interruption d exploitation 4.6 Les fours qui opèrent avec des gaz de protection combustibles doivent, après une interruption du chauffage et de l alimentation en gaz, être remis en marche sans danger. Si la température du four est inférieure à la température d autocombustion du gaz, le four doit, lors d une interruption d exploitation, être purgé automatiquement au moyen d un gaz inerte. Locaux des générateurs de gaz de protection 4.7 Les locaux abritant les générateurs de gaz de protection doivent pouvoir être suffisamment ventilés naturellement ou mécaniquement. Panne d énergie aux générateurs de gaz de protection 4.8 Les générateurs de gaz de protection doivent être équipés d un dispositif mettant l installation hors service sans danger en cas de panne d énergie. Disposition des conduites de gaz 4.9 Toutes les conduites de gaz doivent être visibles, dans la mesure du possible, et protégées des dommages mécaniques. Il faut, si possible, renoncer à l emploi de tuyaux souples. Etiquetage 4.9.1 Les conduites doivent être étiquetées selon le type de gaz. Matériaux 4.9.2 Les conduites et leurs armatures doivent être constituées de matériaux résistant aux substances transportées ainsi qu aux pressions de service. 4 2143.f
4.9.3 L étanchéité de toutes les installations de gaz doit être contrôlée avant la mise en service ainsi qu après chaque réparation. 4.10 Des organes de fermeture fiables doivent être montés sur les conduites de gaz combustibles menant aux générateurs de gaz et aux fours, le plus près possible du consommateur. 4.11 Les liquides inflammables ainsi que les gaz en bouteilles utilisés pour la production de gaz de protection, ne doivent être stockés dans les locaux de travail que dans les quantités nécessaires à l exploitation des installations. 4.12. Les récipients de liquides inflammables ou de gaz raccordés aux générateurs de gaz de protection, ou entreposés dans les locaux de travail, doivent être protégés contre la chaleur et contre le risque de chute. 4.13 L entreposage des liquides inflammables doit être conforme aux dispositions des «Liquides inflammables. Entreposage et manipulation» (référence CFST 1825). 4.14 L entreposage et l utilisation des gaz liquéfiés doivent être conformes aux «Directives concernant les gaz liquéfiés, 1 re et 2 e parties» (références CFST 1941 et 1942). 4.15 Les réparations et les révisions ne peuvent être effectuées que lorsque le four est froid. L amenée de gaz doit tout d abord être coupée et assurée contre toute remise en route intempestive. Lors des travaux dans le four, celui-ci doit être ventilé de Fuites Organes de fermeture Quantités admissibles pour liquides inflammables et gaz Protection contre la chaleur Entreposage de liquides inflammables Gaz liquéfiés Réparations et révisions des installations * voir aussi remarques 5
telle manière qu il ne s y trouve aucune substance nocive en concentration dangereuse pour la santé. Les règles relatives aux travaux exécutés à l intérieur de réservoirs et dans les locaux exigus (référence 1416) sont applicables par analogie. En vue de travaux de soudure sur les installations, les conduites de gaz ou de liquides inflammables doivent être purgées. Huiles 5. Bains d huile 5.1 On ne peut employer que des huiles ayant un point éclair d au moins 30 C supérieur à la température d utilisation du bain. Thermostat de sécurité 5.2* Les bains d huile qui disposent d un chauffage doivent être équipés d un thermostat de sécurité qui, indépendamment de la régulation de la température d utilisation, assure, lorsque la température admissible est atteinte, le déclenchement du chauffage et l enclenchement du refroidissement. Les bains d huile qui ne disposent que d un refroidissement ainsi que ceux qui n ont ni chauffage ni refroidissement, doivent être équipés d un instrument de mesure de la température. Lorsque la température maximum admissible est atteinte, les travaux provoquant une augmentation supplémentaire de la température ne doivent plus être exécutés. Concentrations dangereuses pour la santé 5.3* Si des vapeurs ou brouillards se dégagent des bains en concentrations dangereuses pour la santé, ils doivent pouvoir être captés et refoulés à l extérieur. 6 2143.f
5.4 Les conduites d évacuation doivent être conçues de telle façon que l huile qui s y condense puisse être évacuée. 5.5 Les bains d huile qui sont portés à une température supérieure à la température d ébullition de l eau, ne doivent pas contenir d eau. 5.6 Lors de l emploi d engins de levage motorisés pour l introduction des pièces dans les bains d huile, les pièces doivent pouvoir, en cas de panne d énergie, être introduites aussi rapidement qu il est nécessaire pour éviter une inflammation du bain ou des projections d huile. Condensation d huile dans les conduites d évacuation de l air vicié Formation de mousse Dispositifs de levage 6. Bains de sels 6.1* Au voisinage des bains, des affiches interdisant de manger, boire et fumer doivent être apposées. 6.2 Des lavabos avec eau chaude, savons et moyens de séchage doivent être installés dans les locaux où se trouvent des bains de sels, ou à proximité immédiate. 6.3 Les sels doivent être conservés dans des récipients fermés et entreposés dans un local séparé ou dans une armoire, l un et l autre fermés à clé. On ne doit pas stocker d acides dans le même local. Manger, boire et fumer Lavabos Entreposage des sels Les locaux d entreposage ne doivent être accessibles qu aux seules personnes autorisées. 6.4 Dans les locaux de travail on ne doit stocker, dans des récipients d origine fermant bien, que les quantités de sels nécessaires au déroulement normal du travail. Stockage des sels dans les locaux de travail * voir aussi remarques 7
Contact avec la peau 6.5 Les sels ne doivent pas entrer en contact direct avec la peau. Récipients vides 6.6 Les récipients vides, à l exception de ceux qui servent à recueillir les déchets de bains, doivent être lavés à fond à l eau. Pièces à traiter 6.7 On ne doit introduire dans les bains de sels que des pièces propres et sèches. Pièces creuses 6.8* Les pièces creuses doivent être introduites dans le bain de sels de telle manière que l air qui s y trouve puisse s en échapper sans danger. Réchauffage du bain 6.9* Des mesures doivent être prises afin d éviter une éruption lors du réchauffage du bain solidifié. Types de sel 6.10* Les creusets ne doivent être utilisés que pour un seul type de sel, à moins qu ils n aient été nettoyés à fond au préalable. Instruments de travail 6.11 Les instruments de travail qui sont plongés dans le bain de sels ne doivent pas comporter de cavités. Ils doivent toujours être utilisés pour le même type de sel et conservés séparément en tenant compte des différents types de sels. Evacuation des vapeurs et des fumées dangereuses 6.12 Les bains contenant des sels de cyanure doivent être pourvus d une aspiration captant les vapeurs et les fumées à la source et les évacuant sans danger. Pour les autres bains, cette mesure ne doit être prise que si les vapeurs et les fumées peuvent atteindre des concentrations dangereuses pour la santé. 8 2143.f
6.13 Les bains contenant des sels qui peuvent se décomposer doivent être équipés d un dispositif de sécurité contre les températures excessives actionnant le déclenchement obligatoire du chauffage avant que la température de décomposition du sel soit atteinte. 6.14* Les bains de nitrites/nitrates ne doivent pas entrer en contact avec des matières pouvant provoquer des réactions violentes. 6.15 Les pièces traitées dans les bains de cyanure ne doivent pas être trempées directement dans les bains de nitrites/nitrates. 6.16 Les vêtements de travail et les vêtements de ville doivent être rangés dans des compartiments distincts. Dispositif de sécurité contre les températures excessives Matières incompatibles Trempe Vêtements de travail Caisse nationale suisse d assurance en cas d accidents Annexes: Règles relatives aux travaux exécutés à l intérieur de réservoirs et dans les locaux exigus (référence 1416) Règles concernant les installations de nettoyage dans lesquelles on utilise à chaud des hydrocarbures halogénés (référence 1419) Liquides inflammables. Entreposage et manipulation (référence CFST 1825) gaz liquéfiés, 1 re partie (référence CFST 1941) gaz liquéfiés, 2 e partie (référence CFST 1942) * voir aussi remarques 9
Remarques Il existe encore des dispositions touchant le champ d application des présentes règles, qui n ont pas été édictées par la Caisse nationale suisse d assurance en cas d accidents; en particulier: Loi fédérale du 21 mars 1969 sur le commerce des toxiques (Loi sur les toxiques) et les ordonnances y relatives Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux) du 28 octobre 1998 Ordonnance du Conseil fédéral du 19 mars 1938 concernant l installation et l exploitation de récipients sous pression Ordonnance du Conseil fédéral du 7 juillet 1933 sur l établissement, l exploitation et l entretien des installations électriques à courant fort Peuvent être obtenues auprès de: l OFCL (Office fédéral des constructions et de la logistique), diffusion des publications, 3003 Berne. Les prescriptions et règles de l Association Suisse des Electriciens (ASE). Peuvent être obtenues auprès de: l Association suisse des électriciens, Luppmenstrasse 1, 8320 Fehraltdorf Directives gaz 1996 Peuvent être obtenues auprès de: l Association suisse de l industrie du gaz et des eaux, Grütlistrasse 44, 8027 Zurich. Nous supposons qu il a été tenu compte de l état de la technique lors des calculs et de la construction des installations pour le traitement thermique des métaux. 10 2143.f
Normes disponibles auprès de: Switec, Bürglistrasse 29, 8400 Winterthour Les prescriptions de base de ces règles sont également respectées lorsque les normes suivantes sont utilisées: EN 746-1 Equipements thermiques industriels Partie 1: Prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels EN 746-2 Equipements thermiques industriels Partie 2: Prescritions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles EN 746-3 Equipements thermiques industriels Partie 3: Prescriptions de sécurité pour la génération et l utilisation des gaz atmosphère EN 746-4 Equipements thermiques industriels Partie 4: Prescriptions particulières de sécurité pour les équipements thermiques de galvanisation à chaud EN 746-5 Equipements thermiques industriels Partie 5: Prescriptions particulières de sécurité pour les équipements thermiques à bain de sel pren 746-6 Equipements thermiques industriels Partie 6: Conditions particulières de sécurité pour les équipements de thermiques de traitement en phase liquide pren 746-7 Equipements thermiques industriels Partie 7: Conditions particulières de sécurité pour les équipements thermiques sous vide EN 746-8 Equipements thermiques industriels Partie 8: Prescriptions particulières de sécurité pour les équipements de trempe 11
Commentaires aux Règles pour la prévention des accidents et intoxication lors du traitement thermique des métaux 2143.f mars 1982 Les commentaires expliquent ou montrent par des exemples comment les objectifs de sécurité, exposés dans les règles, peuvent être réalisés. D autres solutions que celles proposées par les exemples peuvent également être adoptées, pour autant que l objectif de sécurité soit également atteint. 13
3.5 Fosses On entend par là plus particulièrement les fosses accessibles. 3.9 Protection individuelle Exemples d équipements de protection appropriés contre la chaleur, les éclaboussures, les substances caustiques et les substances nuisibles à la santé: casque, écran facial résistant à la chaleur, lunettes avec protection latérale, protection respiratoire, gants à manchettes et chaussures de sécurité. 3.10 Moyens d extinction Moyens d extinction appropriés: extincteurs à gaz carbonique, à halon et à poudre, ou couvertures anti-feu. 4. Installations à gaz de protection et installations sous vide Par installations à gaz de protection et sous vide on entend les fours ainsi que les générateurs pour tous les gaz de protection ou de traitement. 4.2 Mise en marche et arrêt des fours Lors de la mise en marche des fours il faut veiller, par exemple, à ce que le gaz de protection ne puisse être introduit que si la température des fours garantit l auto-allumage du gaz utilisé ou seulement si les fours ont été au préalable purgés au moyen d un gaz inerte. L arrêt des fours en toute sécurité peut être obtenu, par exemple, au moyen d une combustion contrôlée, en purgeant avec un gaz inerte ou en faisant le vide dans les chambres des fours. 14 2143.f
4.3.1 Torche pour gaz combustibles La combustion des gaz est assurée si, en raison du type des fours ou du mode d exploitation, l autoallumage se produit ou bien si l allumage est assuré par un dispositif tel que veilleuse ou spirale incandescente. 4.3.2 Evacuation des gaz La nécessité de l évacuation des gaz dépend, dans un cas donné, de la quantité de gaz présent et des dimensions du local, le critère décisif étant les concentrations de gaz atteintes. 4.5 Décharge de pression, Soupape du sûreté Par fours exploités sous pression on entend ceux dans lesquels le gaz de protection n est pas brûlé à la torche ou évacué sans danger pendant l exploitation. 5.2 Thermostat de sécurité Le refroidissement de l huile peut être assuré, par exemple, par circulation forcée ou par refroidissement à l air ou à l eau. 5.3 Concentrations dangereuses pour la santé Les vapeurs et brouillards peuvent être évacués au moyen d une hotte à tirage naturel ou par aspiration. 6.1 Manger, boire et fumer Exemples d affiches appropriées: références 1498, 1729/1 et 1729/9. 15
6.8 Pièces creuses L air peut, par exemple, s échapper sans danger des cavités (trous borgnes, perçages, tubes, etc.) si l on introduit les pièces lentement avec l ouverture vers le haut. 6.9 Réchauffage du bain Les éruptions peuvent être évitées: 1. en diminuant la quantité de sel de telle façon que le niveau du bain se trouve à coup sûr dans la zone de chauffage pour les creusets chauffés depuis l extérieur; 2. en introduisant dans le sel en fusion un fer conique, la pointe touchant le fond et le cône dépassant le niveau du bain. 6.10 Types de sels Au sens de ces règles, il y a notamment les types de sels suivants: d une part, les cyanures/chlorures et, d autre part, les nitrates/nitrites. 6.14 Matières incompatibles Exemples de telles matières: matières organiques (huiles) chiffons de nettoyage et métaux tels que magnésium ou alliages de magnésium. 16 2143.f