-Il est absolument interdit d allumer un feu ouvert en quelque endroit que ce soit sur la propriété et aux alentours.

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Transcription:

Article 1 Arrivée/Départ : Il est recommandé aux locataires d informer de leur heure d arrivée (celle-ci étant prévue entre 17 h et 21 h) le plus tôt possible. Le locataire doit se présenter le jour précisé et aux heures mentionnées sur le contrat de location. En cas d arrivée tardive ou différée, le client doit prévenir le propriétaire par téléphone au 06.70.88.01.83. Il est également demandé de respecter l heure de départ prévue à 10 h dans le contrat de location. Article 2 Responsabilité écologique : -Le gîte se trouvant en bordure d une forêt, l utilisation des barbecues est soumise à l approbation du propriétaire et pourra être interdite en cas de conditions météorologiques défavorables. -Il est absolument interdit d allumer un feu ouvert en quelque endroit que ce soit sur la propriété et aux alentours. -En cas d utilisation de la cheminée intérieure, le nettoyage devra être effectué par le locataire avant son départ. En aucun cas le locataire ne pourra prendre du bois dans la forêt pour le faire brûler dans les cheminées ou sur les barbecues. Mise à disposition de bois pour cheminée (forfait du panier : 15,00 ). Vente de charbon de bois de qualité (15,00 le sac). Aucun barbecue sauvage ne sera autorisé en dehors des espaces réservés à cet effet. -Aucuns papiers ou déchets d aucune sorte ne saurait être laissé dans la forêt et sur le domaine.

Article 3 Séjour/règles concernant le bruit : Le repos et la tranquillité sont prioritaires. Ne rien faire qui de son fait ou du fait de sa famille ou de ses relations, puisse nuire à la tranquillité du voisinage, en évitant les bruits excessifs ou toute autre nuisance, particulièrement le soir. Les parents encourageront leurs enfants à ne pas être trop turbulents dans leurs jeux, afin de ne pas déranger la tranquillité des autres occupants Le silence doit être de rigueur entre 23 h et 8 h. Article 4 Précautions diverses : Toutes commodités sont mises à votre disposition, il vous est demandé de les utiliser au mieux, en veillant à un fonctionnement normal et à une consommation raisonnable. Attention danger pour l installation! Hormis le papier hygiénique, rien d autre ne doit être jeté dans les cuvettes des WC. N utiliser que des produits compatibles avec une fosse septique. Article 5 Aménagement : Il a été conçu pour une utilisation optimum pour la durée et la qualité d accueil, aussi, la literie, mobiliers et objets divers ne devront pas être transportés à l extérieur des logements. Article 6 Casse : Le cas échéant, signalez là durant votre séjour. Informez immédiatement le propriétaire de tout sinistre et des dégradations se produisant dans les lieux loués, même s il n en résulte aucun dommage apparent. En cas de perte ou dégradations d élément du gîte occasionnés par le locataire, le montant de la caution sera minoré du coût de remise en état ou des frais de remplacement sur présentation de justificatifs par le propriétaire, et ce, dans un délai maximum de deux mois. Article 7 Caution : La caution doit être remise par carte bleue ou virement

au moment de la réservation. Celle-ci vous sera restituée dans un délai de 14 jours après vérification de l état du bien loué (intérieur et extérieur). Nous vous invitons vivement à nous faire savoir toute détérioration, casse, ou perte lors de votre départ. Article 8 Conditions d annulation : En cas d annulation de votre réservation, le remboursement se fait à hauteur de 50% du montant de la facture jusqu à une semaine avant l arrivée. Pour bénéficier de ce remboursement, l annulation doit intervenir 7 jours pleins avant l heure locale d arrivée indiquée sur la réservation. Dans le cas contraire, vous ne serez pas remboursé. Par exemple, si l arrivée est prévue un vendredi, vous devez annuler au plus tard le vendredi précédent avant l heure d arrivée indiquée sur la réservation. Article 9 Frais de ménage : Les frais de ménage sont obligatoires et s appliquent en fin de séjour, ceux-ci ne comprennent pas : le rangement des salles, le rangement des chambres, le nettoyage et le rangement de la vaisselle, et le nettoyage et le rangement des cuisines. En effet, ces éléments restent à votre charge pendant le séjour. Article 10 Les usagers sont responsables pécuniairement de toutes les dégradations qu ils pourraient causer par leurs faits et gestes. Ils sont responsables de tous les incidents ou accidents qui pourraient survenir à eux ou aux tiers du fait de leur inobservation du présent règlement, ils devront se conformer aux conditions générales de vente. Article 11 Parkings : Les véhicules devront être stationnés aux emplacements prévus à cet effet et en aucun cas ne seront garés devant les gîtes. Aucun déplacement de véhicule sur le domaine (étangs, bois etc ) n est autorisé. La capacité maximale de véhicules garés dans la cour du gîte est de 3.

Interdit de se garer sur les zones engazonnées. Un parking dédié est à votre disposition sur simple demande si le nombre de véhicule est supérieur à 3. Article 12 Clés : Les portes d entrée de chaque gîte sont munies de serrures à clés. Lors de toute sortie du gîte, vous êtes tenus de fermer les lieux. En cas de non-respect de cet article, il vous incombe la responsabilité de tous vols, dégradations et autres dégâts matériels qui feront l objet d une facturation. Pour tous objets appartenant aux résidents, vous serez tenus de faire vous-même votre déclaration à votre assurance et le gîte décline toute responsabilité. Article 13 Ordures ménagères : Des poubelles sont mises à disposition pour les déchets ménagers dans les gîtes. Pour le tri sélectif, vous trouverez des containers pour le verre, les emballages carton plastique métal, et les papiers-journaux, ainsi que les ordures ménagères. Merci de vider vos poubelles lors de votre départ. Article 14 Salon de jardin : Des tables d extérieur et des chaises sont à votre disposition, veillez à les garder en état et à ne pas les déplacer. Article 15 Eau, électricité et chauffage : La fourniture de l eau, de l électricité et du chauffage est comprise dans le prix de la location. Toute consommation d énergie excessive due à une utilisation anormale vous sera facturée. L énergie est précieuse, économisons-la. Article 16 Draps Linge de maison : Sur demande les draps et le linge de maison peuvent-être fourni pour le nombre de personnes occupant le gîte. A savoir: le linge de toilette s élève à un montant de 7,00 par personne, le linge de cuisine, lui, s élève à 2,00 par personne.

Article 17 Consignes aux Fumeurs : Il est strictement interdit de fumer à l intérieur du gîte. Toute infraction à cet article sera sanctionnée par une amende d un montant de 250,00. D autre part, des cendriers sont mis à votre disposition en extérieur (pot et sable) voire panneau signalétique. Article 18 Accès à l étang : L accès à l étang est strictement réservé aux clients du gîte, la baignade y est interdite. L utilisation du matériel flottant (barque, pédalos, canoë etc ) peut se faire sur simple demande préalable auprès de la direction. Tout manquement à cet article sera sanctionné par une amende forfaitaire de 250,00. Article 19 Pêche : L accès à l étang ne vous donne en aucun cas le droit de pratiquer la pêche quel que soit le matériel utilisé. L acte de pêche peut être autorisé sur simple demande auprès de la direction moyennant un forfait de 20,00 par jour et par personne. Le prélèvement de petits poissons type friture est autorisé. La pêche à la carpe et du carnassier est strictement réglementée et la remise à l eau est obligatoire (pêche «no kill»). Article 20 Zones interdites : L accès aux hangars, bâtiments, bureaux, entrepôts et toutes autres zones ne faisant pas partie du gîte loué est strictement interdit. D autre part, il est formellement interdit de monter sur les matériels agricoles ou véhicules (tracteurs, tondeuses, voitures, remorques etc ). Article 21 Personnes supplémentaires : Le gîte est mis à votre disposition pour un nombre de locataire défini au contrat. Un forfait de 30,00 pour toute personne supplémentaire sera facturé en plafonnant au nombre maximum de la capacité du gîte. Les personnes n étant pas inscrites sur le contrat de location ne peuvent en aucun cas loger sur le domaine sous quelque forme qu il soit

(matelas, tentes, voitures, camping-cars etc ). L infraction à cet article entraînera immédiatement l expulsion des personnes concernées. Article 22 La signature du contrat : La signature du contrat de location valide la prise de connaissance du règlement intérieur, et des conditions générales de location. Aucune négociation tarifaire ne sera possible après signature. Le non-respect des consignes de sécurité, des engagements contractuels, du règlement intérieur, donnent droit aux propriétaires du gite à un arrêt immédiat de la location sans remboursement comme il est stipulé dans les conditions générales de location.