2008 AGI-Information Management Consultants May be used for personal purporses only or by libraries associated to dandelon.com network. CENTRE DE DROIT COMPARÉ ET D HISTOIRE DU DROIT UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES Le Code Napoléon, un ancêtre vénére.? Mélanges offerts à Jacques Vanderlinden SOUS LA DIRECTION DE RÉGINE BEAUTHIER & ISABELLE RORIVE BRUYLANT BRUXELLES 2 0 0 4 UNfV R61T@ ST. OAUEN HQCHSCHULE FUR WIRTSCHAFTS-, RECHTS- UND SOZIALWISSENSCHAFTEN BImmEK
TABLE DES MATIÈRES Liste des souscripteurs............ V Préface, Jacques Vanderlinden : citoyen du monde, par Xavier DIEUX, Professeur à l université Libre de Bruxelles....... XI Introduction, par Régine BEAUTHIER et Isabelle RORIVE, Professeurs à l université Libre de Bruxelles......... 1 Un <( grand fait historique et national n. La commémoration du Code civil dans le livre du centenaire, par Régine BEAUTHIER, Professeur à l Université Libre de Bruxelles......... 7 PREMIÈRE PARTIE L historiographie du Code civil de 1804 L historiographie du Code civil en France, par Jean-Louis HALPÉRIN, Professeur à l École Normale Supérieure de Paris..... 43 Voyage en Italie. Code Napoléon et historiographie : une esquisse inachevée, par Paolo CAPPELLINI, Professeur h l Université de Florence. 61 Le Code Napoléon et son héritage en Pologne, par Biruta LEWASZKIE- WICZ-PETRYKOWSKA, Professeur à l université de Lodz, Juge à la Cour constitutionnelle de Pologne.......... 77 Le Code civil (Code Napoléon) en Allemagne au 19 siècle, par Werner SCHUBERT, Professeur à l université de Kiel....... 101 Conclusions : L historiographie du Code civil de 1804, par Jean-Pierre NANDRIN, Professeur aux Facultés Universitaires Saint-Louis de Bruxelles.............. 127
574 TABLE DES MATIÈRES DEUXIÈME PARTIE L image du Code dans le contexte de la common law L image du Code dans le contexte de la common law en Grande-Bretagne et dans le Commonwealth britannique, par Dafydd BENED WALTERS, Professeur à la Open University....... The Napoleonic civil Code, the common law, and the American uniform commercial Code, par Robert S. SUMMERS, Professeur à la Corne11 Law School............. (( Notre droit civil... )) : quelques remarques sur l interprétation du Code civil français et du Code civil du Bas-Canada au Québec, par Jean-François NIORT, Professeur à l université des Antilles et de la Guyane............... Conclusions : L image du Code dans le contexte de la common law, par Isabelle RORIVE, Professeur à l université Libre de Bruxelles.. 135 157 173 201 TROISIÈME PARTIE Nouveaux codes et ancien droit (XIX siècle et début XX siècle) Résistances et acculturation aux codes. Le Code de 1804 et les actes de la pratique en Belgique, par Fred STEVENS, Professeur à la Katholieke Universiteit Leuven......... Le (( véritable sens )) de l article 2 du Code civil. L ambition du Code civil de remplacer l ancien droit à la lumière de la jurisprudence ((belge )) de la première moitié du 19 siècle, par Régine BEAU- THIER, Professeur à l université Libre de Bruxelles..... Overlapping identities : the Quebec civil Code of 1866, its reception and interpretation, by Brian YOUNG, Professeur à l université de McGill............... Balancing rationality and tradition : The French Code civil and the codification of civil law in the Netherlands, 1798-1838, by Alain WIJFFELS, Professeur à l université Catholique de Louvain... 207 217 259 285 Conclusions : Codification, a new beginning for the nation? The relationship of the Code civil to the old law and to nationalism, by Dirk HEIRBAUT, Professeur à l université de Gand..... 319
TABLE DES MATIÈRES QUATRIÈME PARTIE Le destin de codes récents Lawyer s paradise or paradise lost? The Dutch civil Code of 1992 as an exponent of the 19th century legislative tradition, by Jan M. VAN DUNNÉ, Professeur à 1 Erasmus Universiteit de Rotterdam.. 575 337 Le Code civil du Québec : nouveau code, nouvelle référence, rénovation, par Maurice TANCELIN, Professeur honoraire de l université de Laval............... 363 La codification canonique en quête de son effectivité, par Alain SÉRIAUX, Professeur à l université de Perpignan...... 379 Conclusions : Résistances aux codes, résistances des codes, par Xavier THUNIS, Professeur aux Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix de Namur............ 393 CINQUIÈME PARTIE L idéologie des tentatives contemporaines de codification L idéologie des tentatives contemporaines de codification : l exemple français, par Rémy CABRILLAC, Professeur à l université de Montpellier............... 409 Administrative procedures codes after communism, by D. J. GALLI- GAN, Professeur à l université d Oxford........ 425 Codification of the criminal law in Scotland and England, by Christopher GANE, Professeur à l université d Aberdeen...... 439 L idéologie d un Code civil européen, par Mark VAN HOECKE, Professeur à la Katholieke Universiteit Brussel........ 467 Les aspects idéologiques de la codification du droit international, par Olivier CORTEN, Professeur à l université libre de Bruxelles... 495 Conclusions : L idéologie des tentatives contemporaines de codification, par Gérard TIMSIT, Professeur émérite à l Université de Paris 1 (Panthéon-Sorbonne)............ 52 1
576 TABLE DES MATIÈRES Conclusions générales : La codification à la française, une petite histoire d une grande tradition, par H. Patrick GLENN, Professeur à l université de McGill........... 529 Bio-bibliographie de Jacques Vanderlinden....... 553