CTSD du 23 janvier 2012

CTSD du 23 janvier 2012 Préparation de la rentrée 2012 Dans le SECOND DEGRE PUBLIC ( 1 er et 2 nd cycles ) 1 CTSD 23-01-12

S O M M A I R E I - Les effectifs P3-4 II - La dotation départementale Moyens enseignement P5-6 1) Les collèges, les ULIS et les SEGPA 2) Les lycées, les lycées professionnels, les EREA, les ULIS III - Les modalités de calcul des DGH P7-9 IV Moyens hors enseignement P10-11 V - Annexes P12 1) Prévisions d effectifs dans les collèges P13 2) Capacités d accueil dans les SEGPA P14 3) Prévisions d effectifs dans les LEGT P15 4) Prévisions d effectifs dans les LP P16 5) Capacité d accueil en EREA P17 6) Répartition des DGH collèges (hors moyens spécifiques) P18 6 bis) Moyens spécifiques en collèges P19 7) Répartition des DGH SEGPA P20 8) Répartition des DGH LEGT P21 9) Répartition des DGH LP et EREA P22 9 bis) Moyens spécifiques dans les LEGT et LP P23 2 CTSD 23-01-12

I Les Effectifs Rentrée 2012 3 CTSD 23-01-12

I - Les effectifs 1/Les collèges La projection académique établie en prenant en compte les taux de passage apparents, laisse entrevoir une hausse des effectifs dans le second degré public plus marquée sur les collèges. S agissant des collèges publics de l académie, l évolution correspond à + 1361 élèves. Le département d Ille et Vilaine quant à lui devrait scolariser 29103 collégiens en 2012. A la rentrée 2011, dans les collèges du département le constat était de 28348 élèves. Soit une variation attendue de plus 755 5 élèves pour la rentrée 2012 en Ille-et et-vilaine. 2/Les SEGPA La capacité d accueil des SEGPA d Ille-et-Vilaine correspond à 1312 élèves pour la rentrée 2012. En 2011, les SEGPA ont accueilli 1158 élèves, pour une capacité d accueil fixée en janvier 2011 à 1296. 3/Les LEGT et l enseignement supérieur en LEGT : Au niveau académique, les effectifs en lycées généraux et technologiques pré-bac devraient augmenter de 872 élèves à la rentrée 2012. Le département d Ille et Vilaine devrait quant à lui scolariser 16374 élèves en 2012. A la rentrée 2011, dans les LEGT, le constat était de 15 925 élèves en pré-bac. Il est donc attendu une hausse de 449 élèves en LEGT Concernant l enseignement supérieur en LEGT, pour la rentrée 2012 il est prévu au niveau académique une augmentation de 265 élèves. En Ille-et-Vilaine, 3609 élèves sont attendus en 2012,contre 3486 au constat 2011. L augmentation prévue est donc de 123 élèves. 4/Les lycées professionnels : Pour l Académie, les LP devraient, à la prochaine rentrée, scolariser 782 élèves de moins. Le département d Ille et Vilaine devrait scolariser 5052 élèves en 2012. A la rentrée 2011, dans les LP, le constat était de 5279 élèves. Il est donc attendu une baisse de 227 élèves en LP 5/ Les EREA : Au niveau départemental, la capacité d accueil des EREA correspond à 256 élèves pour la rentrée 2012. En 2011, les EREA ont accueilli 214 élèves, pour une capacité d accueil fixée en janvier 2011 à 256. 4 CTSD 23-01-12

II La dotation départementale 2012 5 CTSD 23-01-12

1) Les collèges, ULIS, SEGPA La dotation 2012 pour les collèges est de 33635 heures réparties en 31205 HP et 2430 HSA, soit un taux de 7.22 % d HSA. Pour la rentrée 2011, l enveloppe collèges s élevait à 33217 heures réparties en 30790 HP et (7.31 % d HSA) L enveloppe départementale collèges augmente donc de 24 ETP ( soit 418 heures). 2427 HSA A la dotation collèges, s ajoute une dotation spécifique pour les ULIS qui correspond à ce jour à 378 HP. Une dotation ULIS complémentaire de 5 ETP au niveau académique reste à répartir entre les 4 départements. Pour les SEGPA, la dotation 2012 est de 3101 heures, réparties en 2759 HP et 342 HSA, soit 11.03% d HSA (dont les heures de coordination et de synthèse). Pour la rentrée 2011, l enveloppe SEGPA était de 3101 heures (2759 HP et 342 HSA, 11.03% d HSA) Cette enveloppe est donc stable Pour 2012, les moyens alloués au département d Ille et Vilaine pour le 1 er cycle du Second Degré sont donc au total de 37114 heures réparties en 34342 HP et 2772 HSA. Soit + 24 ETP par rapport à 2011 2) Les LEGT, LP, EREA, ULIS La dotation 2012 pour les lycées d enseignement généraux et technologiques est de 27191 heures, réparties en 24203 heures-poste et 2988 HSA, soit un taux de 10.99 %. En janvier 2011, la dotation allouée au département était de 27015 heures : 24025 HP et 2990 HSA, soit un taux de 11.07 % d HSA. Variation : +11 ETP Pour les lycées professionnels, la dotation 2012 est de 11645 heures (10655 HP + 990 HSA, soit 8.5% d HSA). En janvier 2011, la dotation allouée au département était de 11943 heures (10960 HP et 983 HSA, soit 8.23% d HSA). Variation 17 ETP S agissant des EREA, la dotation 2012 allouée au département est de 794 heures réparties en 686 HP et 108 HSA, soit 13.6% d HSA (y compris les heures de coordination et de synthèse). En 2011, l enveloppe allouée s élevait à 804 heures (696 HP et 108 HSA, 13.43% d HSA) Soit - 10 heures entre 2011 et 2012. Pour l implantation des ULIS en LEGT et LP, le département dispose de 6 ETP, soit +1 par rapport à 2011. 6 CTSD 23-01-12

III Les modalités de calcul des DGH Rentrée 2012 7 CTSD 23-01-12

III - Les modalités de calcul des DGH pour la rentrée 2012 A/ En collèges : elles demeurent identiques à celles de 2011 petits collèges dont l effectif total est inférieur à 300 élèves Le calcul de la DGH correspond au coût de la structure à mettre obligatoirement en place. En effet pour ces établissements, leur taille impose une seule combinaison organisationnelle. Les moyens attribués couvrent très précisément les besoins réglementaires. Ainsi, pour ces collèges, la DGH est calculée comme suit : - cadrage par l IA d une structure divisionnaire - calcul de la DGH au coût de la structure (qui comprend le coût des horaires réglementaires,l UNSS, les langues anciennes) auquel est ajouté un forfait de 17 heures. Le forfait de 17 heures permet de financer les ARE ainsi que les surcoûts optionnels (bilangues, DP3, groupes de langues supplémentaires..) Remarque : Le collège Les Hautes Ourmes de RENNES, est,, cette année, doté à la structure afin de prendre en compte son appartenance au CUCS de RENNES Le Blosne. Pour les collèges en zone d éducation prioritaire Calcul identique à celui appliqué aux collèges de moins de 300 élèves, mais le forfait est de 26 heures. (17 heures + 9 heures) Remarque : les heures d UNSS sont attribuées dans les DGH en fonction du nombre de postes définitifs d enseignants en EPS et ajustés en suite au vu des moyens provisoires implantés. collèges dont l effectif total est supérieur ou égal à 300 élèves Le calcul de la DGH se fait par application d un coefficient H/E aux effectifs prévisionnels par catégorie de collèges (strates de 100 élèves). Pour 2012, les H/E moyens de chaque catégorie de collèges n ont pas été modifiés. Catégories de collèges 6 ème 5ème 4ème 3ème H/E Moyen 2012 Rappel H/E Moyen 2011 300 399 400 499 500 599 600 699 700 et plus 1,240 1,180 1,159 1,129 1,105 1,116 1,073 1,04 1,020 1,007 1,246 1,163 1,14 1,12 1,087 1.260 1.181 1.161 1.131 1.106 1.22 1.15 1.13 1.10 1.08 1.22 1.15 1.13 1.10 1.08 Le pourcentage d HSA appliqué pour le calcul des DGH est de 7.02% (7.11% en 2011), il reste inférieur à celui appliqué à l enveloppe attribuée au département (7.22%). Des échanges HSA HP peuvent toutefois intervenir dans le cadre du dialogue de gestion et dans le respect de l enveloppe départementale, après arbitrage de monsieur l Inspecteur d académie. B/ Les SEGPA 8 CTSD 23-01-12

La dotation s opère à la structure sur la base des dispositions fixées par la circulaire N 2006-139 du 29 août 2006, en référence à la grille horaire mentionnée dans ce texte. Le pourcentage d HSA dans les DGH est de 3,5 %. C/ Les LEGT Pour la rentrée 2012 les dotations des LEGT sont calculées comme en 2011 à l aide de l outil G4. Les DGH prennent en compte l ensemble des horaires réglementaires et intègrent pour la rentrée 2012, les nouveaux horaires en terminales générales, en terminales STI2D, STL, STD2A ; les nouveaux horaires en 1ères STMG et ST2S Demeurent inclus dans la DGH les financements pour : - les options lourdes - les options facultatives (langues) de BTS - les heures d UNSS et la coordination EPS - les heures de pondérations - les heures statutaires prévues par le décret de 50 Le pourcentage d HSA appliqué dans les DGH tient compte de la taille et des spécificités des établissements. Des échanges HSA HP peuvent toutefois intervenir dans le cadre du dialogue de gestion et dans le respect de l enveloppe départementale. D/ les LP La méthode de calcul de la DGH, entièrement fondée sur la structure, permet la quantification immédiate du besoin. La rentrée 2012 voit la mise en place de la rénovation de la filière du tertiaire administratif (transformation des Bacs PRO secrétariat et comptabilité en gestion-administration), la rénovation de la filière logistique transport conduite routière et la poursuite de la réforme de la filière sanitaire et sociale. Le pourcentage d HSA appliqué dans les DGH tient compte de la taille et des spécificités des établissements. Des échanges HSA HP peuvent toutefois intervenir dans le cadre du dialogue de gestion et dans le respect de l enveloppe départementale, après arbitrage de monsieur l Inspecteur d académie. E/ les EREA : Les dotations aux EREA sont calculées sur la base de la structure, pour la partie enseignements généraux et adaptés en référence à la grille horaire SEGPA, pour les CAP 2ans en fonction des horaires réglementaires applicables à ce type de formations. 9 CTSD 23-01-12

IV Moyens hors enseignement 10 CTSD 23-01-12

Fonction Direction Le département bénéficie de l attribution d un moyen supplémentaire en collège : un poste de principal adjoint est créé au collège de Cancale. En SEGPA, la suppression d un demi poste de direction est effectuée à la SEGPA de Saint-Aubin d Aubigné. Fonction Education (CPE) La dotation attribuée au département pour la rentrée 2012 est identique à celle allouée pour la rentrée 2011 : 118 ETP Fonction assistance éducative La dotation attribuée au département pour la rentrée 2012 est identique à celle allouée pour la rentrée 2011 : 540.5 ETP Fonction Documentation La dotation attribuée au département pour la rentrée 2012 est identique à celle allouée pour la rentrée 2011 : 100.5 ETP Fonction Infirmières La dotation attribuée au département pour la rentrée 2012 est identique à celle allouée pour la rentrée 2011 : 92 ETP 11 CTSD 23-01-12

V - ANNEXES 12 CTSD 23-01-12

Inspection académique d'ille-et-vilaine Annexe 1 Prévisions effectifs collèges publics R2012 Collèges 6è 5è 4è 3è total BAIN Le Chêne Vert 250 245 186 160 841 BETTON François Truffaut 135 153 133 132 553 BRUZ Pierre Brossolette 176 166 149 153 644 CANCALE René Cassin 106 124 112 107 449 CESSON Bourgchevreuil 137 171 160 186 654 CHARTRES de Fontenay 146 160 161 173 640 CHATEAUBOURG P.O. Malherbe 157 166 128 134 585 CHATEAUGIRON Victor Ségalen 145 164 167 137 613 COMBOURG F.R. de Chateaubriand 172 164 145 128 609 DINARD Le Bocage 140 157 177 174 648 DOL Paul Féval 143 122 129 107 501 FOUGERES Mahatma Gandhi 65 48 49 45 207 FOUGERES Thérèse Pierre 135 139 125 114 513 GUICHEN Noël du Fail 215 192 201 224 832 JANZE Jean Monnet 112 134 92 106 444 LA GUERCHE Les Fontaines 100 73 72 57 302 LA MEZIERE G Tillon 170 151 135 114 570 LE RHEU Georges Brassens 140 143 172 149 604 LIFFRE Martin Luther King 204 163 165 161 693 MAURE du Querpon 125 122 113 101 461 MELESSE Mathurin Méheut 109 85 115 97 406 MONTAUBAN E. Gallois 155 157 114 89 515 MONTFORT Louis Guilloux 200 216 143 191 750 MORDELLES Morvan Lebesque 189 161 171 142 663 NOYAL Jacques Brel 123 140 132 127 522 ORGERES André Récipon 214 220 189 165 788 PACE Françoise Dolto 160 168 174 169 671 PLEINE FOUGERES François Brune 50 50 45 33 178 REDON Beaumont 140 148 133 114 535 REDON Bellevue 125 138 112 96 471 RENNES Anne de Bretagne 182 189 170 171 712 RENNES La Binquenais 73 83 63 67 286 RENNES Les Chalais 78 88 78 96 340 RENNES Cleunay 78 87 91 93 349 RENNES CLG Echange 94 100 80 100 374 RENNES Les Gayeulles 122 113 135 125 495 RENNES CLG Hts Ourmes 99 93 117 98 407 RENNES Le Landry 125 145 143 144 557 RENNES Monbarot 130 126 123 104 483 RENNES Les Ormeaux 120 135 129 108 492 RENNES Clotilde Vautier 95 84 75 65 319 RENNES Emile Zola 150 145 138 150 583 RETIERS La Roche aux Fées 136 142 125 103 506 ROMILLE Jacques Prévert 145 128 104 130 507 ST AUBIN D'AUBIGNE Amand Brionne 130 118 140 84 472 ST AUBIN DU CORMIER Pierre de Dreux 124 112 82 83 401 ST BRICE EN COGLES Angèle Vannier 67 64 51 46 228 ST GEORGES DE RLT de Roquebleue 42 44 20 30 136 ST JACQUES Jean Moulin 84 102 76 78 340 ST MALO Jean Charcot 84 112 108 104 408 ST MALO Chateaubriand 50 52 63 49 214 ST MALO Duguay Trouin 165 131 138 98 532 ST MALO Robert Surcouf 70 69 57 62 258 ST MEEN LE GRAND Camille Guérin 92 90 112 99 393 TINTENIAC Théophile Briant 122 107 107 87 423 TREMBLAY Pierre Perrin 57 56 53 45 211 VERN SUR SEICHE Théodore Monod 122 134 112 103 471 VITRE Gérard de Nerval 135 142 129 128 534 VITRE Les Rochers 95 96 112 74 377 TOTAUX 7504 7527 7030 6609 28670 Autres structures 410 TOTAL 29080 13 CTSD 23-01-12

Inspection académique d'ille et Vilaine Annexe 2 Capacités d'accueil dans les SEGPA - rentrée 2012 SEGPA 6ème 5ème 4ème 3ème TOTAL eff div eff div eff div at. eff div at. eff div at. La Binquenais RENNES 16 1 16 1 16 1 2 16 1 2 64 4 4 Les Hautes Ourmes RENNES 16 1 16 1 16 1 2 16 1 2 64 4 4 Montbarrot RENNES 16 1 16 1 16 1 2 16 1 2 64 4 4 C. Vautier RENNES 16 1 16 1 16 1 2 24 2 3 72 5 5 BAIN DE BRETAGNE 16 1 32 2 24 2 3 24 2 3 96 7 6 BRUZ 16 1 32 2 32 2 4 16 1 2 96 6 6 DOL DE BRETAGNE 24 1,5 24 1,5 24 2 3 24 2 3 96 7 6 FOUGERES M. Gandhi 32 2 32 2 32 2 4 32 2 4 128 8 8 JANZE 32 2 32 2 32 2 4 24 2 3 120 8 7 MONTFORT 32 2 32 2 32 2 4 32 2 4 128 8 8 REDON Bellevue 16 1 16 1 16 1 2 16 1 2 64 4 4 ST AUBIN D'AUBIGNE 16 1 16 1 16 1 2 16 1 2 64 4 4 ST MALO Duguay Trouin 16 1 16 1 16 1 2 16 1 2 64 4 4 ST MALO R. Surcouf 16 1 16 1 16 1 2 16 1 2 64 4 4 VITRE Gérard de Nerval 32 2 32 2 32 2 4 32 2 4 128 8 8 TOTAL 312 19,5 344 21,5 336 22 42 320 22 40 1312 85 82 14 CTSD 23-01-12

Inspection Académique d'ille et Vilaine Annexe 3 PREVISIONS D'EFFECTIFS DANS LES LEGT - RENTREE 2012 SECONDES PREMIERES TERMINALES Total PRE BAC Autres formations lycées et post bac TOTAL LYCEE JEAN BRITO BAIN DE BRETAGNE 303 260 230 793 793 ANITA CONTI BRUZ 310 291 240 841 841 SEVIGNE CESSON SEVIGNE 405 390 369 1164 1164 CHATEAUBRIAND COMBOURG 210 180 156 546 546 HOTELIER DINARD 60 72 70 202 210 412 JEAN GUEHENNO FOUGERES 280 253 220 753 79 832 RENE CASSIN MONTFORT SUR MEU 340 273 240 853 853 BEAUMONT REDON 228 213 218 659 35 144 838 BREQUIGNY RENNES 575 571 583 1729 35 628 2392 CHATEAUBRIAND RENNES 242 230 233 705 1138 1843 COETLOGON RENNES 0 15 53 68 EMILE ZOLA RENNES 380 354 343 1077 1077 JEAN MACE RENNES 260 289 267 816 117 933 JOLIOT-CURIE RENNES 245 323 280 848 422 1270 PIERRE MENDES FRANCE RENNES 60 80 40 180 137 317 RENE DESCARTES RENNES 405 406 376 1187 128 1315 V et H Bash RENNES 440 415 383 1238 177 1415 JACQUES CARTIER ST MALO 365 328 306 999 61 1060 MAUPERTUIS ST MALO 125 131 134 390 35 87 512 BERTRAND D'ARGENTRE VITRE 420 357 333 1110 101 1211 120 3482 5653 5416 5021 16090 3602 19692 CRF BEAULIEU RENNES 100 100 TOTAL 5653 5416 5021 16190 3602 19792 15 CTSD 23-01-12

Inspection Académique Annexe n 4 d'ille et Vilaine PREVISIONS EFFECTIFS DANS LES LYCEES PROFESSIONNELS - RENTREE 2012 CAP 2 ANS BAC PRO Autres Etablissement 3ème prépa pro CAP 1 an 1 CAP2 2 CAP2 total CAP2 2nde bac pro 1ère bac pro Terminale bac pro total BAC pro MC BMA 1an BMA 2ans 1 BMA 2ans 2 TOTAL LP FCIL ULIS SEP DINARD 24 22 46 90 80 71 241 46 333 ALPHONSE PELLE DOL DE BRETAGNE 29 23 52 21 24 23 68 120 JEAN GUEHENNO FOUGERES 22 22 44 69 69 39 177 221 BEAUMONT REDON 24 39 29 68 76 66 63 205 297 10 BREQUIGNY RENNES 0 124 154 78 356 356 CHARLES TILLON RENNES 48 0 147 118 94 359 407 COETLOGON RENNES 24 24 24 48 285 260 209 754 826 10 JEAN JAURES RENNES 24 12 51 45 96 66 69 63 198 12 12 8 362 10 LOUIS GUILLOUX RENNES 24 36 31 67 175 164 162 501 11 603 10 SEP Mendes France RENNES 36 49 38 87 140 129 116 385 508 10 MAUPERTUIS ST MALO 36 15 12 27 60 44 56 160 223 SEP J. CARTIER ST MALO 0 88 79 70 237 237 10 BEL AIR TINTENIAC 24 29 38 67 67 69 62 198 289 LA CHAMPAGNE VITRE 24 14 10 24 89 87 81 257 14 4 323 Totaux 264 12 332 294 626 1497 1412 1187 4096 57 12 26 12 5105 10 50 16 CTSD 23-01-12

Inspection académique d'ille-et-vilaine Annexe 5 Capacité d'accueil en EREA - RENTREE 2012 SEGPA CAP 2 ANS ETABLISSEMENT 6ème 5ème 4ème 3ème 1 CAP2 2 CAP 2 TOTAL eff div eff div eff div gr eff div gr eff div gr eff div gr eff div gr EREA REDON 16 1 16 1 16 1 2 16 1 2 32 2 4 32 2 4 128 8 12 EREA RENNES 16 1 16 1 16 1 2 16 1 3 32 2 4 32 2 4 128 8 13 32 2 32 2 32 2 4 32 2 5 64 4 8 64 4 8 256 16 25 17 CTSD 23-01-12

Inspection académique d'ille et Vilaine Annexe 6 DGH COLLEGES PUBLICS POUR LA RENTREE 2012 Hors moyens spécifiques Prév effectifs DGH quantitative COLLEGES R2012 HP HSA DGH BAIN DE BRETAGNE Le Chêne Vert 841 838,00 64,00 902,00 BETTON François Truffaut 553 576,00 44,00 620,00 BRUZ Pierre Brossolette 644 657,00 50,00 707,00 CANCALE René Cassin 449 478,00 36,00 514,00 CESSON SEVIGNE Bourgchevreuil 654 668,00 50,00 718,00 CHARTRES DE BGNE de Fontenay 640 655,00 49,00 704,00 CHATEAUBOURG P.O. Malherbe 585 610,00 46,00 656,00 CHATEAUGIRON Victor Ségalen 613 625,00 47,00 672,00 COMBOURG F.R. de Chateaubriand 609 621,00 47,00 668,00 DINARD Le Bocage 648 663,00 50,00 713,00 DOL DE BRETAGNE Paul Féval 501 612,00 46,00 658,00 FOUGERES M Gandhi 207 263,00 20,00 283,00 FOUGERES Thérèse Pierre 513 535,00 40,00 575,00 GUICHEN Noël du Fail 832 834,00 63,00 897,00 JANZE Jean Monnet 444 472,00 36,00 508,00 LA GUERCHE DE BGNE Les Fontaines 302 341,00 26,00 367,00 LA MEZIERE G. Tillon 570 595,00 45,00 640,00 LE RHEU Georges Brassens 604 618,00 47,00 665,00 LIFFRE Martin Luther King 693 709,00 54,00 763,00 MAURE DE BRETAGNE du Querpon 461 492,00 37,00 529,00 MELESSE Mathurin Méheut 406 435,00 33,00 468,00 MONTAUBAN DE BGNE E. Gallois 515 536,00 40,00 576,00 MONTFORT SUR MEU Louis Guilloux 750 748,00 57,00 805,00 MORDELLES Morvan Lebesque 663 678,00 51,00 729,00 NOYAL SUR VILAINE Jacques Brel 522 545,00 41,00 586,00 ORGERES André Récipon 788 786,00 59,00 845,00 PACE Françoise Dolto 671 686,00 52,00 738,00 PLEINE FOUGERES François Brune 178 235,00 17,00 252,00 REDON Beaumont 535 558,00 42,00 600,00 REDON Bellevue 471 501,00 38,00 539,00 RENNES Anne de Bretagne 712 711,00 54,00 765,00 RENNES La Binquenais 286 372,00 28,00 400,00 RENNES Les Chalais 340 384,00 29,00 413,00 RENNES Cleunay 349 394,00 30,00 424,00 RENNES Echange 374 421,00 32,00 453,00 RENNES Les Gayeulles 495 529,00 40,00 569,00 RENNES Les Hautes Ourmes 407 471,50 36,00 507,50 RENNES Le Landry 557 581,00 44,00 625,00 RENNES Montbarrot 483 609,00 46,00 655,00 RENNES Les Ormeaux 492 524,00 40,00 564,00 RENNES C Vautier 319 359,00 27,00 386,00 RENNES Emile Zola 583 610,00 46,00 656,00 RETIERS La Roche aux Fées 506 527,00 40,00 567,00 ROMILLE Jacques Prévert 507 530,00 40,00 570,00 ST AUBIN D'AUBIGNE Amand Brionne 472 504,00 38,00 542,00 ST AUBIN DU CORMIER Pierre de Dreux 401 427,00 32,00 459,00 ST BRICE EN COGLES Angèle Vannier 228 284,50 21,00 305,50 ST GEORGES DE RLT de Roquebleue 136 179,00 13,00 192,00 ST JACQUES Jean Moulin 340 381,00 29,00 410,00 ST MALO Jean Charcot 408 434,00 33,00 467,00 ST MALO Chateaubriand 214 261,50 19,00 280,50 ST MALO Duguay Trouin 532 556,00 42,00 598,00 ST MALO Robert Surcouf 258 410,50 26,00 436,50 ST MEEN LE GRAND Camille Guérin 393 445,00 33,00 478,00 TINTENIAC Théophile Briant 423 451,00 34,00 485,00 TREMBLAY Pierre Perrin 211 232,00 17,00 249,00 VERN SUR SEICHE T Monod 471 501,00 38,00 539,00 VITRE Gérard de Nerval 534 557,00 42,00 599,00 VITRE Les Rochers Sévigné 377 425,00 32,00 457,00 TOTAL 28670 30641,00 2308,00 32949,00 18 CTSD 23-01-12

Inspection académique d'ille-et-vilaine MOYENS SPECIFIQUES - collèges PUBLICS Annexe 6 bis 1) Accompagner le handicap MOYENS 4) Accompagne rles élèves malades Nombre heures d'élèves MOYENS Nombre année heures d'élèves Dispositifs COLLEGES année ULIS Pontchaillou 12,00 Annexes médicales BAIN Le chêne vert 23,00 G. Régnier 19,50 FOUGERES T.Pierre 23,00 Hôpital Sud 15,00 MONTAUBAN E.Gallois 23,00 Rey Leroux 45,00 REDON Beaumont 23,00 hôpital de jour St Malo 9,00 (malentendants) RENNES La Binquenais 12,00 TOTAL Annexes médicales 100,50 40 Heures données en hse 23,00 SAPAD RENNES Cleunay (20x36 heures) 20,00 (enfants précoces) RENNES Echange 23,00 TOTAL dispositifs 120,50 40 RENNES Les Gayeulles 23,00 RENNES Le Landry 23,00 5) Situations particulières (2 divisions) RENNNES Montbarrot 46,00 (malvoyants) RENNES Les Ormeaux 12,00 Parcours particuliers ST MALO Charcot 23,00 23,00 Section Collège MOYENS heures ST MALO Chateaubriand année ST MALO Dugay Trouin 23,00 Section francoaméricaine Collège Montbarrot RENNES 30,00 ST MALO Surcouf 23,00 Section Internationale Chinois Collège Zola RENNES 12,00 VITRE G. de Nerval 23,00 TOTAL 42,00 TOTAL ULIS 369,00 172 Dyslexie ST MALO Chateaubriand 6,00 Décharges départementales TOTAL ULIS 375,00 172 Décharges Site de rattachement 2) Accompagner les publics en Education prioritaire - CUCS ELVE Collège Les Ormeaux RENNES 14,00 MOYENS Arts et culture Collège Cleunay RENNES 16,00 Dispositifs COLLEGES heures Référent MDPH Collège Paul Féval DOL 18,00 ECLAIR ST MALO Surcouf 62,00 dans la DGH TOTAL 48,00 Forfait RRS DOL P Féval 9,00 dans la DGH RENNES Montbarrot 9,00 dans la DGH HEURES EN ETP RENNES Binquenais 9,00 dans la DGH TOTAL 1 063,50 61 ST MALO Surcouf 9,00 dans la DGH CUCS RENNES Hautes Ourmes 39,00 dans la DGH TOTAL 137,00 dans la DGH 3) Favoriser les publics les plus fragiles CLA FLE moyens pérennes FLE moyens non pérennes MOYENS heures année Nombre d'élèves RENNES Les Chalais 22,00 RENNES Echange 25,00 RENNES Les Hautes Ourmes 25,00 RENNES Montbarrot 25,00 RENNES C. Vautier 25,00 TOTAL CLA 122,00 83 FOUGERES T.Pierre 9,00 REDON Bellevue 9,00 RENNES La Binquenais 5,00 ST MALO Surcouf 9,00 VITRE G. de Nerval 9,00 TOTAL FLE 41,00 63 Heures provisionnées pour accueil ponctuel d'élèves en cours d'année (données en 30,00 hse 30x36 heures) Classes relais REDON Bellevue 23,00 RENNES Les Chalais 23,00 ST MALO Chateaubriand 23,00 TOTAL Classes relais 69,00 15 Gens du voyage FOUGERES M.Gandhi 9,00 RENNES Les Gayeulles 23,00 ST JACQUES DE LA LANDE 9,00 TOTAL Gens du voyage 41,00 22 Internat de respiration St Aubin du Cormier 15,00 15 Internat éducatif TREMBLAY P.Perrin 23,00 19 CTSD 23-01-12 TOTAL 341,00 198

Inspection académique d'ille et Vilaine Annexe 7 Répartition des DGH dans les SEGPA pour la rentrée 2012 (non compris les heures de coordination et de synthèse) SEGPA Capacité Nombre de Nombre DGH R.2012 d'accueil divisions d'ateliers HP HSA TOTAL RENNES La Binquenais 64 4 4 125,00 4,50 129,50 RENNES Les Hautes-Ourmes 64 4 4 125,00 4,50 129,50 RENNES Montbarrot 64 4 4 125,00 4,50 129,50 RENNES C Vautier 72 5 5 155,50 5,50 161,00 BAIN DE BRETAGNE 96 7 6 207,00 7,50 214,50 BRUZ 96 6 6 182,50 6,50 189,00 DOL DE BRETAGNE 96 7 6 207,75 7,50 215,25 FOUGERES M. GANDHI 128 8 8 250,00 9,00 259,00 JANZE 120 8 7 238,50 8,50 247,00 MONTFORT 128 8 8 250,00 9,00 259,00 REDON Bellevue 64 4 4 125,00 4,50 129,50 ST AUBIN D'AUBIGNE 64 4 4 125,00 4,50 129,50 ST MALO Duguay Trouin 64 4 4 125,00 4,50 129,50 ST MALO Robert Surcouf 64 4 4 125,00 4,50 129,50 VITRE Gérard de Nerval 128 8 8 250,00 9,00 259,00 TOTAL 1312 85 82 2616,25 94,00 2710,25 20 CTSD 23-01-12

Inspection académique d'ille et Vilaine Annexe 8 REPARTITION DES DGH DANS LES LEGT PUBLICS POUR LA RENTREE 2012 (Y COMPRIS MOYENS SPECIFIQUES) EFFECTIFS DGH LYCEES HP HSA DGH LGT JEAN BRITO BAIN DE BRETAGNE 793 870,00 75,50 945,50 LGT ANITA CONTI BRUZ 841 933,50 98,00 1031,50 LGT SEVIGNE CESSON SEVIGNE 1164 1252,00 139,00 1391,00 LGT CHATEAUBRIAND COMBOURG 546 624,00 58,00 682,00 LPO HOTELIER DINARD 412 685,00 160,50 845,50 LGT JEAN GUEHENNO FOUGERES 832 1092,00 95,00 1187,00 LGT RENE CASSIN MONTFORT/MEU 853 964,50 89,50 1054,00 LGT BEAUMONT REDON 838 1130,50 132,50 1263,00 LGT BREQUIGNY RENNES 2392 3207,00 479,00 3686,00 LG CHATEAUBRIAND RENNES 1843 1612,00 390,50 2002,50 SEL COETLOGON RENNES 68 111,50 10,50 122,00 LGT EMILE ZOLA RENNES 1077 1118,00 117,50 1235,50 LGT JEAN MACE RENNES 933 1142,00 127,00 1269,00 LGT JOLIOT-CURIE RENNES 1270 1812,50 224,00 2036,50 LT MENDES FRANCE RENNES 317 605,50 49,00 654,50 LGT RENE DESCARTES RENNES 1315 1448,00 170,00 1618,00 LGT V et H Bash RENNES 1415 1608,50 179,00 1787,50 LPO JACQUES CARTIER ST MALO 1060 1218,00 113,00 1331,00 LGT MAUPERTUIS ST MALO 512 790,50 73,50 864,00 LGT B. D'ARGENTRE VITRE 1211 1385,00 162,50 1547,50 CRF BEAULIEU RENNES 100 313,50 16,50 330,00 TOTAL 19792 23923,50 2960,00 26883,50 21 CTSD 23-01-12

Inspection académique d'ille et Vilaine Annexe 9 REPARTITION DES DGH DANS LES LP PUBLICS RENTREE 2012 (y compris ULIS) EFFECTIFS DGH LYCEES PROFESSIONNELS HP HSA DGH SEP DINARD 333 627,50 93,50 721,00 ALPHONSE PELLE DOL DE BRETAGNE 120 315,00 20,00 335,00 JEAN GUEHENNO FOUGERES 221 464,50 40,50 505,00 BEAUMONT REDON (1) 307 669,50 58,00 727,50 BREQUIGNY RENNES 356 553,00 48,00 601,00 CHARLES TILLON RENNES 407 781,50 50,00 831,50 COETLOGON RENNES (1) 836 1640,50 104,50 1745,00 JEAN JAURES RENNES 372 866,00 65,00 931,00 LOUIS GUILLOUX RENNES (1) 613 1195,00 90,00 1285,00 MENDES France RENNES (1) 518 1145,00 73,00 1218,00 MAUPERTUIS ST MALO 223 465,00 35,00 500,00 SEP J. CARTIER ST MALO (1) 247 399,50 30,00 429,50 BEL AIR TINTENIAC 289 734,50 55,50 790,00 LA CHAMPAGNE VITRE 323 716,50 45,50 762,00 TOTAL 5165 10573,00 808,50 11381,50 (1) dont ULIS REPARTITION DES MOYENS DANS LES EREA PUBLICS POUR LA RENTREE 2012 DGH EREA effectifs HP HSA DGH EREA REDON 103 331,00 34,50 365,50 EREA RENNES 118 346,50 45,00 391,50 TOTAL 221 677,50 79,50 757,00 22 CTSD 23-01-12

Inspection académique d'ille-et-vilaine Annexe 9 bis MOYENS SPECIFIQUES - LYCEES PUBLICS En LEGT MOYENS en heures Sections particulières LEGT années ABIBAC RENNES Chateaubriand 66,00 dans la DGH BACHIBAC RENNES Descartes 15,00 dans la DGH Section internationale RENNES V et H Basch 34,50 dans la DGH TOTAL LEGT 115,50 Equivalent en ETP 6,5 ETP En LP MOYENS en heures Sections particulières LP années Cadets de la République DOL 25,00 MOYENS en heures Dispositifs spécifiques LP années ULIS REDON Beaumont 23,00 dans la DGH ST MALO Jcartier 23,00 dans la DGH RENNES L.Guilloux 23,00 dans la DGH RENNES Coëtlogon 23,00 dans la DGH RENNES Mendes France 23,00 dans la DGH Dispositif malentendants RENNES Coëtlogon 25,50 dans la DGH TOTAL 140,50 TOTAL LP 165,50 Equivalent en ETP 9,5 ETP 23 CTSD 23-01-12