diplômes liste des CPC c o mmi ssi ons pro fessio n n elle s consul t a t i v e s
MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE DIRECTION GÉNÉRALE DE L ENSEIGNEMENT SCOLAIRE BUREAU DES DIPLÔMES PROFESSIONNELS (DGESCO A2-3) PRÉSENTATION Cette 31 e édition de la «liste des diplômes de l enseignement technologique et professionnel» a été réalisée : - à partir de la BASE CENTRALE DES NOMENCLATURES du Ministère, - par extraction des tables FORMATION-DIPLÔME et CPC/FORMATION-DIPLÔME, gérées au sein de la Direction générale de l enseignement scolaire. Cette édition comprend un rappel de la définition des diplômes professionnels et technologiques, la liste des nouveaux diplômes publiés (depuis la parution de la précédente édition), la liste des diplômes par C.P.C., ainsi qu un index alphabétique mentionnant le code diplôme, l arrêté de création et la C.P.C. gestionnaire. Contacts : Christine REBIÈRE, christine.rebiere@education.gouv.fr Christian WALENTEK, christian.walentek@education.gouv.fr SECRÉTARIAT DES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES 97, rue de Grenelle - 75357 Paris Cedex 07 - Tel : 01 55 55 15 37 COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL
TABLE DES MATIÈRES LES DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL... 5 LISTE DES NOUVEAUX DIPLÔMES PUBLIÉS OU EN COURS DE PUBLICATION... 9 LISTE DES DIPLÔMES PAR C.P.C. ET PAR NIVEAU...13 3 e CPC Métallurgie...15 Sous-commission Travail des métaux Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatismes et informatique Sous-commission Aviation 5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction...23 6 e CPC Chimie, bio-industrie, environnement...27 7 e CPC Alimentation...31 8 e CPC Métiers de la mode et industries connexes...33 10 e CPC Bois et dérivés...35 11 e CPC Transports, logistique, sécurité et autres services...37 12 e CPC Communication graphique et audiovisuel...39 13 e CPC Arts appliqués...41 15 e CPC Commercialisation et distribution...49 16 e CPC Services administratifs et financiers...51 17 e CPC Tourisme, hôtellerie, restauration...53 19 e CPC Coiffure, esthétique et services connexes...55 20 e CPC Secteurs sanitaire et social, médico-social...57 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES...59 Page 5 sur 83
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DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL Les diplômes technologiques et professionnels s'obtiennent par la formation initiale sous statut scolaire ou par apprentissage, ainsi que par la formation professionnelle continue. Par ailleurs, dans le cadre de la validation des acquis de l'expérience (VAE), toute personne engagée depuis au moins trois ans dans la vie active peut également obtenir " tout ou partie d'un diplôme ou d'un titre à finalité professionnelle en faisant valider les acquis de son expérience professionnelle». DIPLÔMES DE NIVEAU V Le certificat d aptitude professionnelle - Articles D 337-1 à D 337-25 du Code de l Éducation. Le certificat d aptitude professionnelle est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification d ouvrier qualifié ou d employé qualifié, dans un métier déterminé. A la rentrée 2014, il existe 193 spécialités de CA.P. (y compris les options). Le brevet d études professionnelles - Articles D 337-26 à D 337-50 du Code de l Éducation. Le brevet d études professionnelles est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification d ouvrier qualifié ou d employé qualifié dans un secteur professionnel. En formation initiale, il peut être délivré au cours du cursus menant au baccalauréat professionnel. A la rentrée 2014, il existe 53 spécialités de B.E.P. (y compris les options). DIPLÔMES DE NIVEAU IV Le baccalauréat technologique - Articles D 336-1 à D 336-48 du Code de l Éducation. Le baccalauréat technologique comprend les séries suivantes : - ST2S (sciences et technologies de la santé et du social) ; - STI2D (sciences et technologies de l industrie et du développement durable) avec 4 spécialités et STD2A (spécialité des Arts appliqués) ; - STL avec 2 spécialités (sciences et technologies de laboratoire) ; - STMG avec 4 spécialités (sciences et technologies du management et de la gestion) ; Page 7 sur 83
- Hôtellerie, remplacé à partir de la rentrée 2015 par la série STHR (sciences et technologies de l hôtellerie et de la restauration) ; - Musique avec 2 options ; - STAV (sciences et technologies de l agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnementterritoires), sous tutelle du ministère de l agriculture ; Il permet des poursuites d études dans l enseignement supérieur, en particulier en BTS. Le baccalauréat professionnel - Articles D 337-51 à D 337-94 du Code de l Éducation. Le baccalauréat professionnel est un diplôme national qui atteste l aptitude de son titulaire à exercer une activité professionnelle hautement qualifiée. Diplôme à finalité professionnelle, il est préparé en trois ans à l issue de la classe de troisième ; il permet aussi des poursuites d études dans l enseignement supérieur court, en particulier en BTS. A la rentrée scolaire 2014, il existe 97 spécialités du baccalauréat professionnel (y compris les options). Le brevet professionnel - Articles D 337-95 à D 337-124 du Code de l Éducation. Le brevet professionnel est un diplôme national qui atteste l acquisition d une haute qualification dans l exercice d une activité professionnelle définie. Le brevet professionnel est un diplôme préparé uniquement en apprentissage ou en formation continue dans le prolongement de la préparation d un diplôme de niveau V dans la spécialité. A la rentrée scolaire 2014, il existe 57 spécialités du brevet professionnel. Le brevet des métiers d art - Articles D 337-125 à D 337-138 du Code de l Éducation Le brevet des métiers d art est un diplôme national qui vise à promouvoir l innovation, à conserver et transmettre les techniques traditionnelles. Il est accessible au titulaire d un CAP du même secteur professionnel. Il permet d accéder à un diplôme de niveau III, le DMA (diplôme des métiers d art). A la rentrée 2014, il existe 27 spécialités du brevet des métiers d art. La mention complémentaire (diplôme de niveau IV ou V) - Articles D 337-139 à D 337-160 du Code de l Éducation La mention complémentaire est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification spécialisée. L accès en formation est accessible à des candidats déjà titulaires d un premier diplôme de l enseignement professionnel ou technologique et, éventuellement, général. A la rentrée 2014, il existe 31 spécialités de mention complémentaire de niveau V et 27 de niveau IV. Page 8 sur 83
DIPLÔMES DE NIVEAU III Le brevet de technicien supérieur Le brevet de technicien supérieur est un diplôme national de l enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur une qualification de technicien supérieur lui permettant d assurer notamment des tâches d encadrement. A la rentrée scolaire 2014, il existe 124 spécialités du brevet de technicien supérieur (y compris les options). Le diplôme des métiers d art Le diplôme des métiers d art est un diplôme national de l enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur des métiers et des techniques traditionnelles. A la rentrée 2014, il existe 27 spécialités du diplôme des métiers d art. DIPLÔME DE NIVEAU I Le diplôme supérieur d'arts appliqués Le diplôme supérieur d arts appliqués est un diplôme national de l enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur une maîtrise artistique lui permettant d exercer dans des secteurs comme la création, la conception, la création industrielle. A la rentrée 2014, il existe 1 spécialité du diplôme supérieur d arts appliqués. Page 9 sur 83
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LISTE DES NOUVEAUX DIPLÔMES PUBLIÉS OU EN COURS DE PUBLICATION Page 11 sur 83
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Nouveaux diplômes publiés ou en cours de publication depuis la parution de la liste de 2014 Code Libellé du diplôme CPC 1ère Date arrêté Brevets d'études professionnelles 51032207 M 51032208 M REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA OPTION A PRODUCTIONS GRAPHIQUES (BEP) REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA OPTION B PRODUCTIONS IMPRIMEES (BEP) 12e CPC Comm. graphique et audiovisuel 2016 23/07/2014 12e CPC Comm. graphique et audiovisuel 2016 23/07/2014 Certificats d'aptitude professionnelle 50025436 S FERRONNIER D'ART (CAP) 13e CPC Arts métal métiers connex. 2017 07/01/2015 50022714 S INSTALLATEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT D'AIR (CAP) 5e CPC Second œuvre 2017 xx/xx/xx 50031122 T OPERATEUR / OPERATRICE LOGISTIQUE (CAP) 11e CPC Transp. logis. sécu. autres 2017 02/03/2015 50022005 U PROPRETE DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN - COLLECTE ET RECYCLAGE (CAP) 6e CPC Chimie, bio-indus. environnement 2017 10/03/2015 50024321 S SELLIER HARNACHEUR (CAP) 8e CPC Métiers mode et indus. connexes 2016 29/04/2014 Mentions complémentaires de niveau V 01033605 T COIFFURE COUPE COULEUR (MC NIVEAU V) 19e CPC Coiffure esthét. serv. connex. 2016 23/03/2015 Brevets professionnels 45022109 S ARTS DE LA CUISINE (BP) 17e CPC Tourisme hôtel. restaur. 2017 07/01/2015 45033407 T 45023105 U ARTS DU SERVICE ET COMMERCIALISATION EN RESTAURATION (BP) CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES (BP) 17e CPC Tourisme hôtel. restaur. 2017 07/01/2015 5e CPC Gros œuvre et T.P. 2017 xx/xx/xx 45023213 S COUVREUR (BP) 5e CPC Second œuvre 2017 xx/xx/xx 45023214 S METIERS DE LA PIERRE (BP) 5e CPC Gros œuvre et T.P. 2017 xx/xx/xx Baccalauréats technologiques 43033402 T SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE L'HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION (BAC TECHNO) 17e CPC Tourisme hôtel. restaur. 2018 11/03/2015 Baccalauréats professionnels 40023208 V METIERS ET ARTS DE LA PIERRE (BAC PRO) 5e CPC Gros œuvre et T.P. 2018 xx/xx/xx Mentions complémentaires de niveau IV 01025312 R 01025309 R 01025308 R 01025311 R 01025310 R 01023306 W AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU IV) AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A PISTONS (MC NIVEAU IV) AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A PISTON (MC NIVEAU IV) AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) VENDEUR CONSEIL EN PRODUITS TECHNIQUES POUR L'HABITAT (MC NIVEAU IV) 3e CPC Métallurgie - Aviation 2016 18/02/2015 3e CPC Métallurgie - Aviation 2016 18/02/2015 3e CPC Métallurgie - Aviation 2016 18/02/2015 3e CPC Métallurgie - Aviation 2016 18/02/2015 3e CPC Métallurgie - Aviation 2016 18/02/2015 15e CPC Commercial. et distribution 2016 17/12/2014 Page 13 sur 83
Nouveaux diplômes publiés ou en cours de publication depuis la parution de la liste de 2014 Code Libellé du diplôme CPC 1ère Date arrêté Brevets de technicien supérieur 32031408 T COMPTABILITE ET GESTION (BTS) 16e CPC serv. admin. et financ. 2017 03/11/2014 32032610 T 32032611 T SERVICES INFORMATIQUES AUX ORGANISATIONS OPTION A SOLUTIONS D'INFRASTRUCTURES, SYSTEMES ET RESEAUX (BTS) SERVICES INFORMATIQUES AUX ORGANISATIONS OPTION B SOLUTIONS LOGICIELLES ET APPLICATIONS METIERS (BTS) 16e CPC serv. admin. et financ. 2016 26/04/2011 16e CPC serv. admin. et financ. 2016 26/04/2011 32025517 M SYSTEMES PHOTONIQUES (BTS) 3e CPC Métallurgie - Élec. autom. info xx xx/xx/xx Page 14 sur 83
LISTE DES DIPLÔMES PAR C.P.C. ET PAR NIVEAU Page 15 sur 83
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3 e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires NIVEAU V C.A.P. 500-20101 U CONDUCTEUR D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION (CAP) 30/03/12 2014 500-22406 R AGENT DE MAINTENANCE DES INDUSTRIES DE MATERIAUX DE 03/06/81 1983 CONSTRUCTION ET CONNEXES (CAP) 500-23114 S CERTIFICAT DE PREPOSE AU TIR 26/05/97 1998 Baccalauréat technologique NIVEAU IV 430-20004 M STI2D ENERGIES ET ENVIRONNEMENT (BAC TECHNO) 27/05/10 2013 430-20005 M STI2D INNOVATION TECHNOLOGIQUE ET ECO CONCEPTION 27/05/10 2013 (BAC TECHNO) 430-20006 M STI2D SYSTÈME D'INFORMATION ET NUMERIQUE (BAC TECHNO) Baccalauréat professionnel 27/05/10 2013 400-20102 U PILOTE DE LIGNE DE PRODUCTION (BAC PRO) 30/03/12 2015 Mention complémentaire de niveau IV 010-22001 R AGENT DE CONTROLE NON DESTRUCTIF (MC NIVEAU IV) 09/10/95 1996 B.T.S. NIVEAU III 320-22602 S INDUSTRIES PAPETIERES OPTION PRODUCTION DES PATES, PAPIERS ET CARTONS (BTS) 320-22603 N INDUSTRIES PAPETIERES OPTION TRANSFORMATION DES PAPIERS ET CARTONS (BTS) 28/07/95 1997 A l'étude 28/07/95 1997 A l'étude Sous-commission Travail des métaux B.E.P. NIVEAU V 510-20004 M REPRESENTATION INFORMATISEE DE PRODUITS INDUSTRIELS 31/07/09 2011 (BEP) 510-25111 S PRODUCTION MECANIQUE (BEP) 28/07/09 2011 510-25112 S MODELEUR MAQUETTISTE (BEP) 29/06/10 2011 C.A.P. 500-22360 S METIERS DE LA FONDERIE (CAP) 20/03/07 2009 500-22420 S MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) 29/08/91 1993 A l'étude 500-23302 S MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) 15/06/87 1988 A l'étude 500-25108 S INSTRUMENTS COUPANTS ET DE CHIRURGIE (CAP) 21/12/90 1992 500-25123 U DECOLLETAGE : OPERATEUR REGLEUR EN DECOLLETAGE 09/01/90 1991 (CAP) 500-25126 S OUTILLAGES EN OUTILS A DECOUPER ET A EMBOUTIR (CAP) 29/08/91 1993 500-25133 R AGENT VERIFICATEUR D'APPAREILS EXTINCTEURS (CAP) 20/12/96 1998 500-25136 S ARMURERIE (FABRICATION ET REPARATION) (CAP) 16/02/04 2005 500-25421 S MISE EN FORME DES MATERIAUX (CAP) 31/08/88 1989 500-25425 S OUTILLAGES EN MOULES METALLIQUES (CAP) 29/08/91 1993 Page 17 sur 83
3 e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires 500-25435 S REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (CAP) 12/05/09 2011 Mention complémentaire de niveau V 010-25405 S SOUDAGE (MC NIVEAU V) 30/07/02 2003 A l'étude Diplôme de niveau IV NIVEAU IV 420-25404 N TRACEUR EN CONSTRUCTION NAVALE (DIPLOME) 31/07/85 1986 Baccalauréat professionnel 400-20002 N ETUDE ET DEFINITION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BAC PRO) 28/07/99 2001 A l'étude 400-22302 S TRAITEMENTS DE SURFACE (BAC PRO) 28/07/99 2001 400-22303 S FONDERIE (BAC PRO) 30/04/09 2012 400-25005 S PRODUCTIQUE MECANIQUE OPTION DECOLLETAGE (BAC PRO) 03/08/95 1997 400-25006 S MICROTECHNIQUES (BAC PRO) 23/12/03 2006 400-25106 S TECHNICIEN D'USINAGE (BAC PRO) 16/02/04 2006 400-25107 S TECHNICIEN OUTILLEUR (BAC PRO) 16/02/04 2006 400-25108 S TECHNICIEN MODELEUR (BAC PRO) 16/02/04 2006 400-25409 N TECHNICIEN EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BAC PRO) 12/05/09 2012 Mention complémentaire de niveau IV 010-25122 S MAQUETTES ET PROTOTYPES (MC NIVEAU IV) 01/08/02 2003 B.T.S. NIVEAU III 320-20006 N CONCEPTION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BTS) 15/12/04 2007 Rénovation 320-22307 N ETUDE ET REALISATION D'OUTILLAGES DE MISE EN FORME 22/08/90 1992 Rénovation DES MATERIAUX (BTS) 320-22311 M TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION A : TRAITEMENTS 06/08/01 2003 THERMIQUES (BTS) 320-22312 M TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION B : TRAITEMENTS DE 06/08/01 2003 SURFACES (BTS) 320-22313 M FONDERIE(BTS) 09/04/09 2011 Rénovation 320-25001 P ASSISTANCE TECHNIQUE D'INGENIEUR (BTS) 25/03/93 1995 320-25005 N CONCEPTION ET INDUSTRIALISATION EN MICROTECHNIQUES 31/07/03 2005 (BTS) 320-25006 S INDUSTRIALISATION DES PRODUITS MECANIQUES (BTS) 19/07/06 2008 Rénovation 320-25402 S CONSTRUCTION NAVALE (BTS) 31/07/92 1994 Rénovation 320-25408 P CONSTRUCTIONS METALLIQUES (BTS) 31/07/92 1994 320-25409 M MISE EN FORME DES MATERIAUX PAR FORGEAGE (BTS) 03/09/97 1999 Rénovation 320-25410 M CONCEPTION ET REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BTS) 09/04/09 2011 Page 18 sur 83
3 e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics NIVEAU V C.A.P. 500-25211 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION TRACTEURS ET MATERIELS AGRICOLES (CAP) 500-25212 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE MANUTENTION (CAP) 500-25213 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION MATERIELS DE PARCS ET JARDINS (CAP) 500-25214 R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION VEHICULES PARTICULIERS (CAP) 500-25215 R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION VEHICULES INDUSTRIELS (CAP) 500-25216 R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION MOTOCYCLES (CAP) 500-25217 R REPARATION ENTRETIEN DES EMBARCATIONS DE PLAISANCE (CAP) 500-25218 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION A : VOITURES PARTICULIERES (CAP) 500-25219 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION B VEHICULES DE TRANSPORT ROUTIER (CAP) 500-25220 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION C : MOTOCYCLES (CAP) 500-25432 S CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (CAP) 20/03/07 2009 500-25433 S PEINTURE EN CARROSSERIE (CAP) 20/03/07 2009 500-25434 S REPARATION DES CARROSSERIES (CAP) 19/03/07 2009 Mention complémentaire de niveau V 010-25207 R MAINTENANCE DES MOTEURS DIESEL ET DE LEURS 31/07/02 2003 EQUIPEMENTS (MC NIVEAU V) 010-25208 R MAINTENANCE ET CONTROLES DES MATERIELS (MC NIVEAU V) 27/03/06 2007 22/06/04 2006 Rénovation 22/06/04 2006 Rénovation 22/06/04 2006 Rénovation 22/06/04 2006 2015 Remplacé par le n 50025218 22/06/04 2006 2015 Remplacé par le n 50025219 22/06/04 2006 2015 Remplacé par le n 50025220 20/03/07 2009 22/04/14 2016 Remplace le n 50025214 22/04/14 2016 Remplace le n 50025215 22/04/14 2016 Remplace le n 50025216 010-25507 R MAINTENANCE DES SYSTEMES EMBARQUES DE l'automobile (MC NIVEAU V) 09/05/05 2006 NIVEAU IV Baccalauréat professionnel 400-25009 R MAINTENANCE NAUTIQUE (BAC PRO) 17/04/08 2010 400-25207 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : VOITURES PARTICULIERES (BAC PRO) 400-25208 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : VEHICULES INDUSTRIELS (BAC PRO) 400-25210 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : MOTOCYCLES (BAC PRO) 400-25211 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION A AGRICOLES (BAC PRO) 400-25212 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION B TRAVAUX PUBLICS ET MANUTENTION (BAC PRO) 400-25213 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION C PARCS ET JARDINS (BAC PRO) 400-25214 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION A : VOITURES PARTICULIERES (BAC PRO) 05/09/01 2003 2016 Remplacé par le n 40025214 05/09/01 2003 2016 Remplacé par le n 40025215 05/09/01 2003 2016 Remplacé par le n 40025216 19/07/02 2004 Rénovation 19/07/02 2004 Rénovation 19/07/02 2004 Rénovation 19/03/14 2017 Remplace le n 40025207 Page 19 sur 83
3 e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires 400-25215 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION B : VEHICULES DE TRANSPORT ROUTIER (BAC PRO) 400-25216 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION C : MOTOCYCLES (BAC PRO) 400-25408 R REPARATION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 18/04/08 2010 400-25410 S CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 08/04/10 2012 19/03/14 2017 Remplace le n 40025208 19/03/14 2017 Remplace le n 40025210 Diplôme de niveau III NIVEAU III 322-25202 R EXPERT EN AUTOMOBILE (DIPLOME) 31/07/12 2014 B.T.S. 320-25204 R MOTEURS A COMBUSTION INTERNE (BTS) 10/09/79 1981 Rénovation 320-25209 R MAINTENANCE ET APRES-VENTE DES ENGINS DE TRAVAUX 09/12/99 2001 Rénovation PUBLICS ET DE MANUTENTION (BTS) 320-25210 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES 26/06/07 2009 Rénovation PARTICULIERS (BTS) 320-25211 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES INDUSTRIELS 26/06/07 2009 Rénovation (BTS) 320-25212 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION MOTOCYCLES (BTS) 26/06/07 2009 Rénovation 320-25213 M TECHNIQUES ET SERVICES EN MATERIELS AGRICOLES (BTS) 08/04/13 2015 320-25411 M CONCEPTION ET REALISATION DE CARROSSERIE (BTS) 08/04/13 2015 Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique B.E.P. NIVEAU V 510-22707 S FROID ET CONDITIONNEMENT DE L'AIR (BEP) 28/07/09 2011 510-25006 R MAINTENANCE DES PRODUITS ET EQUIPEMENTS 27/07/09 2011 INDUSTRIELS (BEP) 510-25511 S ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS 28/07/09 2011 COMMUNICANTS (BEP) 510-25512 S SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BEP) 28/07/09 2011 C.A.P. 500-25134 U TRANSPORT PAR CABLES ET REMONTEES MECANIQUES (CAP) 21/10/99 2001 500-25521 S METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (CAP) (voir 16/10/07 2009 5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction -Secondœuvre) 500-25523 S PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES ELECTRIQUES (CAP) 22/06/04 2007 Mention complémentaire de niveau V 010-25118 S REALISATION DE CIRCUITS OLEOHYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES (MC NIVEAU V) 30/07/02 2003 Page 20 sur 83
3 e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires NIVEAU IV B.P. 450-25513 S INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (BP) 03/09/97 1999 Rénovation Baccalauréat professionnel 400-25007 R MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INDUSTRIELS (BAC PRO) 30/05/05 2007 400-25506 P ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS 08/07/03 2006 Rénovation COMMUNICANTS (BAC PRO) 400-25507 R SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BAC PRO) 28/04/05 2007 Rénovation 400-25509 R TECHNICIEN DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT D'AIR (BAC PRO) 03/05/06 2008 Mention complémentaire de niveau IV 010-22703 U TECHNICIEN(NE) DES SERVICES A L'ENERGIE (NIVEAU IV) 22/02/10 2011 010-22704 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION A 20/04/10 2011 ENERGIE ELECTRIQUE (MC NIVEAU IV) (voir 5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de cosntruction -Second-œuvre) 010-22705 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION B 20/04/10 2011 ENERGIE THERMIQUE (MC NIVEAU IV) (voir 5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de cosntruction -Second-œuvre) 010-25002 R TECHNICIEN(NE) ASCENSORISTE (SERVICE ET 24/03/06 2007 MODERNISATION) (MC NIVEAU IV) 010-25123 R MAINTENANCE DES INSTALLATIONS OLEOHYDRAULIQUES ET 01/08/02 2003 PNEUMATIQUES (MC NIVEAU IV) 010-25508 S TECHNICIEN (NE) EN RÉSEAUX ÉLECTRIQUES (NIVEAU IV) 10/02/12 2013 B.T.S. NIVEAU III 320-20108 R CONTROLE INDUSTRIEL ET REGULATION AUTOMATIQUE (BTS) (voir 6 e CPC Chimie, bio-industrie, environnement - Contrôle) 320-20109 M INFORMATIQUE ET RESEAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES SERVICES TECHNIQUES (BTS) 08/09/99 2001 Rénovation 19/07/03 2004 2015 Remplacé par le n 32020112 320-20110 R MAINTENANCE INDUSTRIELLE (BTS) 19/07/05 2007 2015 Remplacé par le n 32025007 320-20111 N CONCEPTION ET REALISATION DES SYSTEMES AUTOMATIQUES (BTS) 320-20112 M SYSTEMES NUMERIQUES OPTION A INFORMATIQUE ET RESEAUX (BTS) 320-22002 R TECHNIQUES PHYSIQUES POUR L'INDUSTRIE ET LE LABORATOIRE (BTS) 320-25007 R MAINTENANCE DES SYSTEMES OPTION A SYSTEMES DE PRODUCTION (BTS) 320-25008 R MAINTENANCE DES SYSTEMES OPTION B SYSTEMES ENERGETIQUES ET FLUIDIQUES (BTS) (voir 5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction 23/06/11 2013 15/11/13 2016 Remplace le n 32020109 12/05/93 1995 26/02/14 2016 Remplace le n 32020110 26/02/14 2016 Remplace le n 32022708 320-25009 R MAINTENANCE DES SYSTEMES OPTION C SYSTEMES EOLIENS 23/02/14 2016 Création (BTS) 320-25511 M GENIE OPTIQUE OPTION : PHOTONIQUE (BTS) 06/08/91 1993 xx Remplacé par le n 32025517 320-25512 M GENIE OPTIQUE OPTION : OPTIQUE INSTRUMENTALE (BTS) 06/08/91 1993 xx Remplacé par le n 32025517 320-25514 M SYSTEMES ELECTRONIQUES (BTS) 23/09/03 2006 2015 Remplacé par le n 32025516 320-25515 R ELECTROTECHNIQUE (BTS) 23/01/06 2008 320-25516 M SYSTEMES NUMERIQUES OPTION B ELECTRONIQUE ET COMMUNICATIONS (BTS) 15/11/13 2016 Remplace le n 32025514 Page 21 sur 83
3 e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires 320-25517 M SYSTEMES PHOTONIQUES (BTS) xx xx Remplace les n 32025511 et n 32025512 Sous-commission Aviation C.A.P. NIVEAU V 500-25304 R MAINTENANCE SUR SYSTEMES D'AERONEFS (CAP) 31/07/02 2004 2015 Remplacé par le n 50025306 500-25305 M AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (CAP) 19/08/13 2016 Remplace le n 50025522 500-25306 M AERONAUTIQUE OPTION SYSTEMES (CAP) 19/08/13 2016 Remplace le n 50025304 500-25307 M AERONAUTIQUE OPTION STRUCTURES (CAP) 19/08/13 2016 Remplace le n 50025430 500-25430 S MECANICIEN CELLULES D'AERONEFS (CAP) 24/10/00 2002 2015 Remplacé par le n 50025307 500-25522 S ELECTRICIEN SYSTEMES D'AERONEFS (CAP) 07/08/03 2005 2015 Remplacé par le n 50025305 Baccalauréat professionnel NIVEAU IV 400-25301 M AERONAUTIQUE OPTION MECANICIEN, SYSTEMES-CELLULE (BAC PRO) 31/07/96 1998 2015 Remplacé par le n 40025303 400-25302 M AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (BAC PRO) 12/04/13 2016 Remplace le n 40025504 400-25303 M AERONAUTIQUE OPTION SYSTEMES (BAC PRO) 12/04/13 2016 Remplace le n 40025301 400-25304 M AERONAUTIQUE OPTION STRUCTURE (BAC PRO) 12/04/13 2016 Remplace le n 40025407 400-25305 M AVIATION GENERALE (BAC PRO) 12/04/13 2016 Création 400-25407 R TECHNICIEN AEROSTRUCTURE (BAC PRO) 19/07/06 2008 2015 Remplacé par le n 40025304 400-25504 M AERONAUTIQUE OPTION MECANICIEN, SYSTEMES-AVIONIQUE (BAC PRO) 31/07/96 1998 2015 Remplacé par le n 40025302 Mention complémentaire de niveau IV 010-25303 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU IV) 30/07/03 2004 2015 Remplacé par le n 01025312 010-25304 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A PISTONS (MC NIVEAU IV) 010-25305 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) 010-25306 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A PISTONS (MC NIVEAU IV) 010-25307 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) 010-25308 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) 010-25309 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A PISTONS (MC NIVEAU IV) 010-25310 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) 010-25311 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A PISTONS (MC NIVEAU IV) 30/07/03 2004 2015 Remplacé par le n 01025309 30/07/03 2004 2015 Remplacé par le n 01025308 #N/A 2004 2015 Remplacé par le n 01025311 30/07/03 2004 2015 Remplacé par le n 01025310 18/02/15 2016 Remplace le n 01025305 18/02/15 2016 Remplace le n 01025304 18/02/15 2016 Remplace le n 01025307 18/02/15 2016 Remplace le n 01025306 Page 22 sur 83
3 e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires 010-25312 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU IV) 18/02/15 2016 Remplace le n 01025303 B.T.S. NIVEAU III 320-25302 M AERONAUTIQUE (BTS) 09/04/09 2011 Page 23 sur 83
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5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires Baccalauréat technologique NIVEAU IV 430-20003 M STI2D ARCHITECTURE ET CONSTRUCTION (BAC TECHNO) 27/05/10 2013 B.T.S. NIVEAU III 320-23103 M GEOLOGIE APPLIQUEE (BTS) 04/09/91 1992 A l'étude Gros-oeuvre et travaux publics B.E.P. NIVEAU V 510-23004 M ETUDES DU BÂTIMENT (BEP) 29/07/09 2011 510-23105 M TOPOGRAPHIE (BEP) 29/07/09 2011 510-23106 S TRAVAUX PUBLICS (BEP) 31/07/09 2011 510-23204 S REALISATIONS DU GROS OEUVRE (BEP) 30/07/09 2011 510-23205 V METIERS D'ART- ART DE LA PIERRE (BEP) 28/01/10 2011 C.A.P. 500-23115 S CONSTRUCTEUR DE ROUTES (CAP) 25/10/02 2004 500-23116 S CONSTRUCTEUR EN CANALISATIONS DES TRAVAUX PUBLICS 25/10/02 2004 (CAP) 500-23117 S CONSTRUCTEUR EN OUVRAGES D'ART (CAP) 25/10/02 2004 500-23118 U CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES 24/03/06 2008 (CAP) 500-23204 S GRAVEUR SUR PIERRE (CAP) 27/09/56 1959 2016 Abrogation 500-23217 S MACON (CAP) 21/08/02 2004 500-23219 S CONSTRUCTEUR EN BETON ARME DU BATIMENT (CAP) 25/10/02 2004 500-23220 S TAILLEUR DE PIERRE (CAP) 06/02/13 2015 500-23221 S MARBRIER DU BATIMENT ET DE LA DECORATION (CAP) 06/02/13 2015 500-23321 S ETANCHEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (CAP) 25/10/02 2004 Mention complémentaire de niveau V 010-22402 S GRAVEUR SUR PIERRE (MC NIVEAU V) 27/09/56 1957 2015 Abrogation B.P. NIVEAU IV 450-23103 U CONDUCTEUR D'ENGINS DE CHANTIER DE TRAVAUX PUBLICS (BP) 450-23105 U CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES (BP) 03/09/97 1998 2016 Remplacé par le n 45023105 xx 2017 Remplace le n 45023103 450-23210 S METIERS DE LA PIERRE (BP) 21/10/99 2001 2016 Remplacé par le n 45023214 450-23212 S MACON (BP) 20/03/07 2009 450-23214 S METIERS DE LA PIERRE (BP) xx 2017 Remplace le n 45023210 450-23301 S ETANCHEITE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (BP) 01/08/97 1998 Page 25 sur 83
5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires B.T. 420-32210 V DESSINATEUR MAQUETTISTE OPTION D : CARTOGRAPHIE (BT) 09/09/80 1983 2015 Abrogation Baccalauréat professionnel 400-23004 P TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION A : ETUDES ET 08/04/08 2010 ECONOMIE (BAC PRO) 400-23005 N TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION B : ASSISTANT 08/04/08 2010 EN ARCHITECTURE (BAC PRO) 400-23102 S TRAVAUX PUBLICS (BAC PRO) 11/07/05 2007 400-23103 P TECHNICIEN GEOMETRE-TOPOGRAPHE (BAC PRO) 20/03/07 2009 400-23202 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : ARTS DE LA PIERRE (BAC PRO) 400-23203 S TECHNICIEN DU BATIMENT : ORGANISATION ET REALISATION DU GROS OEUVRE (BAC PRO) 29/07/98 1999 2017 Remplacé par le n 40023208 03/09/97 1998 400-23208 V METIERS ET ARTS DE LA PIERRE (BAC PRO) xx 2018 Remplace le n 40023202 B.M.A. 401-23201 S GRAVURE SUR PIERRE (BMA) 06/11/13 2016 Création B.T.S. NIVEAU III 320-23010 P ETUDES ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION (BTS) 07/09/00 2002 320-23012 M BATIMENT (BTS) 23/06/11 2013 320-23106 N GEOMETRE TOPOGRAPHE (BTS) 03/09/97 1999 Rénovation 320-23107 S TRAVAUX PUBLICS (BTS) 23/06/11 2013 320-23203 P ENVELOPPE DU BATIMENT : FACADES-ETANCHEITE (BTS) 22/04/94 1996 Rénovation Second-œuvre B.E.P. NIVEAU V 510-22403 M METIERS D'ART- VERRE OPTION METIERS DE L'ENSEIGNE ET 18/02/10 2011 DE LA SIGNALETIQUE (BEP) 510-22705 R MAINTENANCE DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET 30/07/09 2011 CLIMATIQUES (BEP) 510-22706 S INSTALLATION DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET 30/07/09 2011 CLIMATIQUES (BEP) 510-23305 S AMENAGEMENT-FINITION (BEP) 31/07/09 2011 510-23306 S MENUISERIE ALUMINIUM-VERRRE (BEP) 29/07/09 2011 510-25405 S REALISATION D'OUVRAGES DE METALLERIE DU BÂTIMENT (BEP) 30/07/09 2011 C.A.P. 500-22706 S FROID ET CLIMATISATION (CAP) 24/07/89 1991 2016 Remplacé par le n 50022714 500-22713 S INSTALLATEUR THERMIQUE (CAP) 01/08/02 2004 500-22714 S INSTALLATEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT D'AIR (CAP) xx 2017 Remplace le n 50022706 500-23002 R MAINTENANCE DE BATIMENTS DE COLLECTIVITES (CAP) 06/06/90 1991 A l'étude 500-23218 S COUVREUR (CAP) 21/08/02 2004 Page 26 sur 83
5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires 500-23302 S MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) 15/06/87 1988 (voir 3 e CPC Métallurgie - Sous-commission Travail des métaux) 500-23311 V STAFFEUR ORNEMANISTE (CAP) (voir 13e CPC Arts appliqués - 05/03/93 1995 Environnement) 500-23317 S INSTALLATEUR SANITAIRE (CAP) 01/08/02 2004 500-23318 S CARRELEUR MOSAISTE (CAP) 01/08/02 2004 500-23319 S PEINTRE-APPLICATEUR DE REVETEMENT (CAP) 21/08/02 2004 500-23320 S SOLIER-MOQUETTISTE (CAP) 21/08/02 2004 500-23322 S MENUISIER ALUMINIUM-VERRE 25/10/02 2004 500-23323 S PLATRIER-PLAQUISTE (CAP) 25/10/02 2004 500-25431 S SERRURIER METALLIER (CAP) 01/08/02 2004 500-25521 S METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (CAP) 16/10/07 2009 Mention complémentaire de niveau V 010-22701 T MAINTENANCE EN EQUIPEMENT THERMIQUE INDIVIDUEL (MC 09/09/94 1995 A l'étude NIVEAU V) 010-23202 S ZINGUERIE (MC NIVEAU V) 09/08/89 1990 010-23302 S PLAQUISTE (MC NIVEAU V) 07/07/93 1994 B.P. NIVEAU IV 450-22703 S MONTEUR DEPANNEUR EN FROID ET CLIMATISATION (BP) 18/06/99 2001 2015 Remplacé par le n 45022710 450-22704 S GAZ OPTION A : TRANSPORT DU GAZ (BP) 27/07/99 2000 A l'étude 450-22705 S GAZ OPTION B : DISTRIBUTION DU GAZ (BP) 27/07/99 2000 A l'étude 450-22708 S MONTEUR EN INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE (BP) 03/09/97 1999 2015 Remplacé par le n 45022709 450-22709 S MONTEUR EN INSTALLATIONS DU GENIE CLIMATIQUE ET SANITAIRE 450-22710 S INSTALLATEUR, DEPANNEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT D'AIR (BP) 14/03/14 2016 Remplace les n 45022708 et 45023311 12/03/14 2016 Remplace le n 45022703 450-23209 M METIERS DE LA PISCINE (BP) 21/10/97 1999 450-23211 S COUVREUR (BP) 08/08/00 2002 2016 Remplacé par le n 45023213 450-23213 S COUVREUR (BP) xx 2017 Remplace le n 45023211 450-23308 S CARRELAGE MOSAIQUE (BP) 03/09/97 1998 450-23309 S CONSTRUCTION D'OUVRAGES DU BATIMENT EN ALUMINIUM, VERRE ET MATERIAUX DE SYNTHESE (BP) 03/09/97 1999 2015 Remplacé par le n 45023313 450-23310 S PLATRERIE-PLAQUE (BP) 03/09/97 1998 Rénovaton 450-23311 S EQUIPEMENTS SANITAIRES (BP) 27/07/99 2001 2015 Remplacé par le n 45022709 450-23312 S PEINTURE REVETEMENTS (BP) 21/10/99 2001 Rénovation 450-23313 S MENUISIER ALUMINIUM-VERRE 12/03/14 2016 Remplace le n 45023309 450-25410 S SERRURERIE-METALLERIE (BP) 03/09/97 1999 2015 Remplacé par le n 45025411 450-25411 S METALLIER (BP) 12/03/14 2016 Remplace le n 45025410 450-25513 S INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (BP) (voir 3 e 03/09/97 1999 Rénovation CPC Métallurgie Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique) Page 27 sur 83