CHAMPIONNATS DES JEUNES CHAMPARDENNAIS REGLEMENTS SPORTIFS ET ADMINISTRATIFS

CHAMPIONNATS DES JEUNES CHAMPARDENNAIS REGLEMENTS SPORTIFS ET ADMINISTRATIFS 50

CHAMPIONNAT U17F, U17M I. LES REGLES SPORTIVES Art. 1 : Règles de participation. EQUIPE EN NOM PROPRE DE CLUB : Couleurs de licence autorisées au maximum Types de licence autorisés au maximum 10 dont: Blanc Vert Jaune Orange Rouge Licence C 10 Licence C1 ou C2 3 Licence T 3 Total C1, C2 ou T 5 maximum CTC INTER EQUIPE CLUB PORTEUR : Toute absence de licence pourra être remplacée par la présentation d un document comportant une photo et permettant d identifier l intéressé. Toute personne ne pouvant justifier de son identité ne pourra prendre part à une rencontre. Les équipes d unions ou d ententes sont autorisées suivant les règlements généraux. Les non joueurs possédant la qualité d entraîneur ou d aide entraîneur doivent présenter un certificat médical pour l établissement de leur licence. Tout entraîneur mineur devra être accompagné d un licencié majeur notifié sur la feuille de match, soit en aide entraîneur soit dans la case réservée à cet effet au dos de la feuille. Equipe mineure non accompagnée d un licencié majeur : 25 par manquement. Toute absence de licence ou de non-respect de ces règles sera sanctionnée par un avertissement puis une pénalité financière de 15 par manquement. Tout joueur, entraîneur ou assistant non qualifié inscrit sur la feuille de match = Match perdu par pénalité. Pénalité financière de 32 par manquement. Surclassement masculin : (U14 et U15 masculins pour évoluer en U17) le surclassement doit être mentionné sur la licence avant de jouer un match dans la catégorie supérieure. Championnat régional : U14 et U15 établi par médecin agréé (sur document spécifique bleu) Championnat départemental : U14 établi par médecin agréé (sur document spécifique bleu) Championnat départemental : U15 établi par médecin de famille Surclassement féminin : (U14 et U15 filles pour évoluer en U17) le surclassement doit être mentionné sur la licence avant de jouer un match dans la catégorie supérieure. Championnat régional : U14 et U15 établi par médecin agréé (sur document spécifique bleu) Championnat départemental : U14 et U15 établi par médecin de famille Participation par week-end U17 M et F U15 (G et F) U13 (G et F) (surclassé) 2 rencontres. 2 rencontres. 1 seule rencontre Le week-end s étend du vendredi soir au dimanche soir. 51

Art. 2 : Formules des compétitions. En fonction du nombre d équipes engagées, de la disponibilité des week-ends dont dispose l organisateur (Ligue ou Départements), les formules de compétitions seront adaptées : Championnat Championnat par poules suivi de play-offs croisés Plateaux sélectifs, Plateaux de classements, Toutes adaptations en fonction de la formule mise en place, feront l objet d un règlement particulier qui sera joint aux calendriers des matchs. Art. 3 : Règles de jeu. (Formule championnat) temps de jeu 4 x 10 mn. (2 dernières minutes de la rencontre décomptées) mi-temps 1 x 10 mn. temps-mort 1 ère mi-temps : 2-2 ème mi-temps : 3 ballon taille 7 en U17 G taille 6 en U17F fautes personnelles 5 fautes d équipes 4 par quart temps prolongations X fois 5 mn. temps-mort 1 par prolongation temps entre prolongation 2 mn. Art. 4 : Règles des brûlages et personnalisation. Les clubs ayant plusieurs équipes de même catégorie engagées dans des championnats de niveaux différents, transmettront à l organisateur la liste des 5 joueurs brûlés pour le niveau le plus élevé, au plus tard 48 heures avant le début de la compétition. 5 joueurs du club porteur (IE) pour les CTC. Tout club ayant deux équipes de même catégorie, devant évoluer dans le même championnat, devra transmettre à l organisateur la listes des deux équipes dites «personnalisée», au plus tard 48 heures avant le début de la compétition. En aucun cas un cadet désigné dans une équipe personnalisée ne pourra changer d équipe au cours d une même phase. Les équipes personnalisées en dernière phase devront rester identiques en cas de Week-End Masculin ou Féminin à l exception faite de : - Cas d un (e) joueur (euse) de même catégorie, évoluant dans un championnat de niveau inférieur (joueur (euse) ayant bien progressé (e), problématiques de blessures, se préparer à jouer plusieurs rencontres dans le week-end) - Cas d un (e) joueur (euse) de la catégorie inférieure : il (elle) devra être en règle avec le surclassement nécessaire à sa qualification, et ne pourra disputer de rencontre que dans une seule catégorie sur le même week-end (sauf un (e) joueur (euse) U17 qui peut aussi évoluer en Seniors) Attention, entre deux phases de championnat, ces listes peuvent être réactualisées. Condition de qualification pour le Week-End Masculin ou Féminin : Ne pourront participer au Week-End Masculin ou Féminin avec l équipe qualifiée que les joueurs (euses) ayant disputé (e) un minimum de 40% des rencontres des phases régulières de championnat (exception faite de problématique médicale sur présentation des justificatifs médicaux, et à condition de ne pas avoir disputé (e) de rencontre dans le championnat de niveau supérieur). En cas de prise de licence tardive dans la saison, le pourcentage sera calculé en fonction du nombre de rencontres disputées par l équipe à partir de la date de qualification du joueur. 52

Art. 5 : Classements. A l issue de chaque compétition un classement est établi en tenant compte : du nombre de point du panier avérage particulier Il est attribué : pour une rencontre gagnée 2 pts une rencontre perdue ou perdue par défaut 1 pt. pour une rencontre perdue par pénalité ou par forfait 0 pt. Chaque organisateur d une compétition devra transmettre, régulièrement, aux clubs participants mais également aux autres organisations (comités et ligue), les résultats et classements. RAPPEL : Le site de la LIGUE (www.ligue-ca-basket.com) permet de consulter en permanence et en direct tous les championnats et autres informations. Art. 6 : Traitement du forfait et défaut. Si, à l horaire prévu du match, moins de 5 joueurs se trouvent en tenue, après 16 mn, il sera fait une mise en jeu, puis un arrêt immédiat du match ; un jugement sera alors rendu par la commission sportive organisatrice. Le retard d une équipe ne doit pas excéder 30 mn. Toutefois après ce délai, si l équipe se présente, et que les officiels et l adversaire sont présents, la rencontre doit se jouer. Une équipe déclarant forfait perd par 20 à 0, le match retour se jouera alors sur le terrain de l équipe non forfait. Une équipe perdant 3 rencontres par forfait, est déclarée forfait général. Equipe gagnant par défaut (moins de 2 joueurs) : si son résultat est positif il reste acquis si son résultat est négatif il devient 2 à 0 Abandon de terrain forfait soit 20 à 0 Sanctions des différents forfaits : 1 er forfait de la saison : 50 euros 2 ème forfait de la saison : 100 euros 3 ème forfait = forfait général : 200 euros Forfait dans les 2 dernières journées championnat classique aller/retour : 200 euros Forfait sur tous match play-off : 200 euros Abandon de terrain : 100 euros Forfait sur match retour en déplacement : Pénalité financière + (kms x 3 voit. versé au club adverse). Toutefois, le nombre de voitures pourrait être ramené à 2 en fonction du nombre de joueurs figurant sur la feuille du match aller et étant rentrés sur le terrain (8 joueurs = 2 voitures et + de 8 joueurs = 3 voitures) Art. 7 : Responsable de salle. Pour chaque rencontre, la présence d un responsable de salle est obligatoire. Ses coordonnées devront figurer au dos de la feuille de match. Il devra signer la feuille de match avant le début de la rencontre, resté présent dans la salle et visible des arbitres à proximité de la table de marque. Il sera majeur et licencié au club recevant. Toute absence sera sanctionnée par un avertissement puis une pénalité financière de 30 pour manquement. Art. 8 : Arbitrage. Des arbitres seront désignés par les répartiteurs des comités départementaux ou de la ligue régionale en fonction de leur possibilité. 53

En cas d absence des arbitres désignés ou de non désignation : 1. l association sportive organisatrice doit rechercher si des arbitres officiels dont la licence a été validée pour la saison en cours, n appartenant pas aux associations sportives en présence, sont présents dans la salle. Dans l affirmative, c est celui du niveau de pratique le plus élevé qui est choisi comme arbitre. A rang égal, on procède au tirage au sort. 2. Si aucun arbitre n accepte (ce qui n est pas son devoir si on lui procure les moyens nécessaires), c est l arbitre du niveau de pratique le plus élevé appartenant à l une des associations sportives qui devient l arbitre. 3. Enfin, si les solutions précédentes ne peuvent être appliquées, chaque association sportive présente une personne licenciée joueur et le tirage au sort désigne celle qui doit arbitrer à moins que les deux capitaines s entendent pour désigner amiablement le directeur de jeu. Dans ce cas, la rencontre doit être dirigée par un seul arbitre. 4. Les arbitres (ou l arbitre) ainsi désignés ne peuvent pas faire l objet de réserves. Ils possèdent toutes les prérogatives d un arbitre désigné par la CRO (la CDO). En particulier, l association sportive locale est tenue de mettre à leur disposition tout ce qui est habituellement prévu en la circonstance : vestiaires, feuille de marque, chronomètre, sifflet, etc. II. LES REGLES ADMINISTRATIVES : Art. 1 : Demandes d horaires Après la mise en place des championnats, il sera demandé aux clubs de communiquer à l organisateur les horaires de ces rencontres, renvoyés par retour de courrier. Dans certains cas, l organisateur pourra fixer lui-même les horaires de ces rencontres Dans le cas de poules avec play-off les clubs seront tenus de prévoir les horaires des futures rencontres de 2 ème phase. Art. 2 : Demandes de changement. Tout changement d horaire, date ou lieu de rencontre doit être fait sur le formulaire officiel. Ce formulaire sera identique à tous les organisateurs (Comités Départementaux et Ligue). Suivi de la demande : Après accord verbal des deux clubs : le demandeur transmet le formulaire une fois renseigné au club adverse. il envoie le même jour une copie du formulaire par e-mail à claude.orcin@wanadoo.fr (pour les championnats régionaux) ou au Comité Départemental organisateur de la compétition. le club adverse transmet le formulaire après l avoir daté et signé, par e-mail à claude.orcin@wanadoo.fr (pour les championnats régionaux) ou au Comité Départemental organisateur de la compétition. en cas de non retour de la demande dans les 10 jours le changement sera automatiquement accepté. toute demande doit parvenir acceptée au moins 15 jours avant la nouvelle date. aucun arrangement inférieur à 15 jours ne sera autorisé. la commission sportive d organisation étudiera les cas de force majeur. Tous les changements demandés avant le championnat seront gratuits, en cours de saison ils seront facturés 20. Art. 3 : Transmission des résultats. Tous les résultats devront être transmis au plus tard le dimanche avant 19h00. L organisateur fera parvenir la procédure de saisie et le code spécifique de chaque équipe. La procédure de transmission se fera par internet. «Exceptionnellement» en cas de problème uniquement, ils pourront être téléphonés sur répondeur ou envoyés par mail à la Ligue. Toute omission sera sanctionnée par un avertissement, puis par une pénalité financière de 15 par manquement 54

Art. 4 : Janvier 2017 Transmission des feuilles de match. «E Marque» OBLIGATOIRE dès début 1) Feuille «papier»le club recevant envoie toutes les feuilles. Elles doivent être postées dans les 24 heures ouvrables après la rencontre ou être déposées au siège de l organisateur au plus tard dans les 2 jours après la rencontre. 2) Feuille «E Marque» Le club recevant doit valider la rencontre sur le site de la FFBB dès la fin de celle-ci Tout retard constaté sera sanctionné par un avertissement, puis par une pénalité financière de 25 par feuille hors délai. III. LES REGLEMENTS GENERAUX : En tout état de cause, les règles énumérées précédemment résument les points principaux en condensés des règlements sportifs généraux adaptés à cette catégorie. Pour tous compléments d information ou précision sur un point plus spécifique, vous pourrez vous reporter aux règlements sportifs de la ligue ou du comité organisateur ainsi qu aux règlements généraux de la FFBB. 55

CHAMPIONNAT U15F, U15M I. LES REGLES SPORTIVES DISPOSITIONS PARTICULIERES CONCERNANT LES U15F FILLES: Dans le cadre actuel du développement du basket féminin, des dispositions différentes du règlement ci-dessous pourront être mises en place. Art. 1 : Règles de participation. Couleurs de licence autorisées au maximum Types de licence autorisés au maximum 10 dont: Blanc Vert Jaune Orange Rouge Licence C 10 Licence C1ou C2 3 Licence T 3 Total C1, C2 ou T 5 maximun Toute absence de licence pourra être remplacée par la présentation d un document comportant une photo et permettant d identifier l intéressé. Toute personne ne pouvant justifier de son identité ne pourra prendre part à une rencontre. Les équipes d unions ou d ententes sont autorisées suivant les règlements généraux. Les non joueurs possédant la qualité d entraîneur ou d aide entraîneur doivent présenter un certificat médical pour l établissement de leur licence. Tout entraîneur mineur devra être accompagné d un licencié majeur notifié sur la feuille de match, soit en aide entraîneur soit dans la case réservée à cet effet au dos de la feuille. Equipe mineure non accompagnée d un licencié majeur : 25 par manquement. Toute absence de licence ou de non-respect de ces règles sera sanctionnée par un avertissement puis par une pénalité financière de 15 par manquement. Tout joueur, entraîneur ou assistant non qualifié inscrit sur la feuille de match = Match perdu par pénalité. Pénalité financière de 32 par manquement. Surclassement : (U 12 et U13 M ou F pour évoluer en U15) le surclassement doit être mentionné sur la licence avant de jouer un match dans la catégorie supérieure : championnat régional : établi par médecin agréé (sur document spécifique bleu) championnat départemental : établi par médecin de famille Participation par week-end : 2 rencontres pour les joueurs (euses) U15 Joueur (euse) U13 surclassé (e) 1 seule rencontre quel que soit le Championnat U13 ou U15 Le week-end s étend du vendredi soir au dimanche soir. 56

Art. 2 : Formules des compétitions. En fonction du nombre d équipes engagées, de la disponibilité des week-ends dont dispose l organisateur (Ligue ou Départements), les formules de compétitions seront adaptées : Championnat Championnat par poules suivi de play-offs croisés Plateaux sélectifs, Plateaux de classements, Toutes adaptations en fonction de la formule mise en place, feront l objet d un règlement particulier qui sera joint aux calendriers des matchs. Art. 3 : Règles de jeu. (Pour formule championnat) temps de jeu 4 x 10 mn. (2 dernières minutes de la rencontre décomptées) mi-temps 1 x 10 mn. Temps intermédiaires 2mn. temps-mort 1 ère mi-temps : 2-2 ème mi-temps : 3 ballon taille 7 en U15M - taille 6 en U15F fautes personnelles 5 fautes d équipes 4 par ¼ temps prolongations x.. fois x 3 mn. temps-mort 1 par prolongation temps entre prolongation 1 mn DEFENSE DE ZONE DEMI TERRAIN INTERDITE Sanction pour défense illégale : 1 ère fois : mise en garde du coach 2 ème fois : technique au coach Art. 4 : Adaptation à la compétition mixte Pas de possibilité de mixité dans cette catégorie minimes. Art. 5 : Règles des brûlages et personnalisation. Les clubs ayant plusieurs équipes de même catégorie engagées dans des championnats de niveaux différents, transmettront à l organisateur la liste des 5 joueurs brûlés pour le niveau le plus élevé, au plus tard 48 heures avant le début de la compétition. 5 joueurs du club porteur (IE) pour les CTC. Tout club ayant deux équipes de même catégorie, devant évoluer dans le même championnat, devra transmettre à l organisateur la listes des deux équipes dites «personnalisées», au plus tard 48 heures avant le début de la compétition. En aucun cas un minime désigné dans une équipe personnalisée ne pourra changer d équipe au cours d une même phase. Les équipes personnalisées en dernière phase devront rester identiques en cas de Week-End Masculin ou Féminin à l exception faite de : - Cas d un (e) joueur (euse) de même catégorie, évoluant dans un championnat de niveau inférieur (joueur (euse) ayant bien progressé (e), problématiques de blessures, se préparer à jouer plusieurs rencontres dans le week-end) - Cas d un (e) joueur (euse) de la catégorie inférieure U13 : il (elle) devra être en règle avec le surclassement nécessaire à sa qualification, et ne pourra disputer qu une rencontre dans une seule catégorie sur le même week-end. Attention, entre deux phases de championnat, ces listes peuvent être réactualisées. 57

Condition de qualification pour le Week-End Masculin ou Féminin : Ne pourront participer au Week-End Masculin ou Féminin avec l équipe qualifiée que les joueurs (euses) ayant disputé (e) un minimum de 40% des rencontres des phases régulières de championnat (exception faite de problématique médicale sur présentation des justificatifs médicaux, et à condition de ne pas avoir disputé (e) de rencontre dans le championnat de niveau supérieur). En cas de prise de licence tardive dans la saison, le pourcentage sera calculé en fonction du nombre de rencontres disputées par l équipe à partir de la date de qualification du joueur. Art. 6 : Classements. A l issue de chaque compétition un classement est établi en tenant compte : du nombre de point du panier avérage particulier Il est attribué : pour une rencontre gagnée 2 pts une rencontre perdue ou perdue par défaut 1 pt. pour une rencontre perdue par pénalité ou par forfait 0 pt. Chaque organisateur d une compétition devra transmettre, toutes les 4 journées, aux clubs participants mais également aux autres organisations (comités et ligue), les résultats et classements. RAPPEL : Le site de la LIGUE (www.ligue-ca-basket.com) permet de consulter en permanence et en direct tous les championnats et autres informations. Art. 7 : Traitement du forfait et défaut. Si, à l horaire prévu du match, moins de 5 joueurs se trouvent en tenue, après 16 mn, il sera fait une mise en jeu, puis un arrêt immédiat du match ; un jugement sera alors rendu par la commission sportive organisatrice. Le retard d une équipe ne doit pas excéder 30 mn. Toutefois après ce délai, si l équipe se présente, et que les officiels et l adversaire sont présents, la rencontre doit se jouer. Une équipe déclarant forfait perd par 20 à 0, le match retour se jouera alors sur le terrain de l équipe non forfait. Une équipe perdant 3 rencontres par forfait, est déclarée forfait général. Equipe gagnant par défaut (moins de 2 joueurs) : si son résultat est positif = il reste acquis si son résultat est négatif = il devient 2 à 0 Abandon de terrain = forfait (soit 20 à 0) Sanctions des différents forfaits : 1 er forfait de la saison : 50 euros 2 ème forfait de la saison : 100 euros 3 ème forfait = forfait général : 200 euros Forfait dans les 2 dernières journées championnat classique aller/retour : 200 euros Forfait sur tous matchs play-off : 200 euros Abandon de terrain : 100 euros Forfait sur match retour en déplacement : Pénalité financière + (kms x 3 voit. versé au club adverse). Toutefois, le nombre de voitures pourrait être ramené à 2 en fonction du nombre de joueurs figurant sur la feuille du match aller et étant rentrés sur le terrain (8 joueurs = 2 voitures et + de 8 joueurs = 3 voitures). 58

Art. 8 : Responsable de salle. Pour chaque rencontre, la présence d un responsable de salle est obligatoire. Ses coordonnées devront figurer au dos de la feuille de match. Il devra signer la feuille de match avant le début de la rencontre et rester présent et visible des arbitres à proximité de la table de marque. Il sera majeur et licencié au club recevant. Toute absence sera sanctionnée par un avertissement puis pénalité financière de 30 pour manquement. Art. 9 : Arbitrage. Des arbitres seront désignés par les répartiteurs des comités départementaux ou de la ligue régionale en fonction de leur possibilité. En cas d absence des arbitres désignés ou de non désignation, 1. l association sportive organisatrice doit rechercher si des arbitres officiels dont la licence a été validée pour la saison en cours, n appartenant pas aux associations sportives en présence, sont présents dans la salle. Dans l affirmative, c est celui du niveau de pratique le plus élevé qui est choisi comme arbitre. A rang égal, on procède au tirage au sort. 2. Si aucun arbitre n accepte (ce qui n est pas son devoir si on lui procure les moyens nécessaires), c est l arbitre du niveau de pratique le plus élevé appartenant à l une des associations sportives qui devient l arbitre. 3. Enfin, si les solutions précédentes ne peuvent être appliquées, chaque association sportive présente une personne licenciée joueur et le tirage au sort désigne celle qui doit arbitrer à moins que les deux capitaines s entendent pour désigner amiablement le directeur de jeu. Dans ce cas, la rencontre doit être dirigée par un seul arbitre. 4. Les arbitres (ou l arbitre) ainsi désignés ne peuvent pas faire l objet de réserves. Ils possèdent toutes les prérogatives d un arbitre désigné par la CRO (la CDO). En particulier, l association sportive locale est tenue de mettre à leur disposition tout ce qui est habituellement prévu en la circonstance : vestiaires, feuille de marque, chronomètre, sifflet, etc. II. LES REGLES ADMINISTRATIVES : Art. 1 : Demandes d horaires Après la mise en place des championnats, il sera demandé aux clubs de communiquer à l organisateur les horaires de ses rencontres, renvoyés par retour de courrier. Dans certains cas, l organisateur pourra fixer lui-même les horaires de ces rencontres Dans le cas de poules avec play-off les clubs seront tenus de prévoir les horaires des futures rencontres de 2 ème phase. Art. 2 : Demandes de changement Tout changement d horaire, date ou lieu de rencontre doit être fait sur le formulaire officiel. Ce formulaire sera identique à tous les organisateurs (Comités Départementaux et Ligue). Suivi de la demande : Après accord verbal des deux clubs : le demandeur transmet le formulaire une fois renseigné au club adverse. il envoie le même jour une copie du formulaire par e-mail à claude.orcin@wanadoo.fr (pour les championnats régionaux) ou au Comité Départemental organisateur de la compétition. le club adverse transmet le formulaire après l avoir daté et signé, par e-mail à claude.orcin@wanadoo.fr (pour les championnats régionaux) ou au Comité Départemental organisateur de la compétition. en cas de non retour de la demande dans les 10 jours le changement sera automatiquement accepté. toute demande doit parvenir acceptée au moins 15 jours avant la nouvelle date. aucun arrangement inférieur à 15 jours ne sera autorisé, la commission sportive d organisation étudiera les cas de force majeur. 59

Tous les changements demandés avant le championnat seront gratuits, en cours de saison ils seront facturés 20. Art. 3 : Transmission des résultats Tous les résultats devront être transmis au plus tard le dimanche avant 19h00 sur le site FFBB. L organisateur fera parvenir la procédure de saisie et le code spécifique de chaque équipe. La procédure de transmission se fera par minitel, internet ou audiotel. «Exceptionnellement» en cas de problème uniquement, ils pourront être téléphonés sur répondeur ou transmis par mail. Toute omission sera sanctionnée par un avertissement, puis par une pénalité financière de 15 par manquement. Art. 4 : Transmission des feuilles de match. «E Marque» OBLIGATOIRE dès début Janvier 2017 1) Feuille «papier»le club recevant envoie toutes les feuilles. Elles doivent être postées dans les 24 heures ouvrables après la rencontre ou être déposées au siège de l organisateur au plus tard dans les 2 jours après la rencontre. 2) Feuille «E Marque» Le club recevant doit valider la rencontre sur le site de la FFBB dès la fin de celle-ci. Tout retard constaté sera sanctionné par un avertissement, puis par une pénalité financière de 25 par feuille hors délai. III. LES REGLEMENTS GENERAUX : En tout état de cause, les règles énumérées précédemment résument les points principaux en condensés des règlements sportifs généraux adaptés à cette catégorie. Pour tous compléments d information ou précision sur un point plus spécifique, vous pourrez vous reporter aux règlements sportifs de la ligue ou du comité organisateur ainsi qu aux règlements généraux de la FFBB. 60

CHAMPIONNAT U13F et U13M I. LES REGLES SPORTIVES DISPOSITIONS PARTICULIERES CONCERNANT LES U12 et U13 : Dans le cadre actuel du développement du basket féminin, des dispositions différentes du règlement cidessous pourront être mises en place Art. 1 : Règles de participation. Couleurs de licence autorisées au maximum Types de licence autorisés au maximum 10 dont: Blanc Vert Jaune Orange Rouge Licence C 10 Licence C1 ou C2 3 Licence T 3 Total C1, C2 ou T 5 maximun Toute absence de licence pourra être remplacée par la présentation d un document comportant une photo et permettant d identifier l intéressé. Toute personne ne pouvant justifier de son identité ne pourra prendre part à une rencontre. Les équipes d unions ou d ententes sont autorisées suivant les règlements généraux. Les non joueurs possédant la qualité d entraîneur ou d aide entraîneur doivent présenter un certificat médical pour l établissement de leur licence. Tout entraîneur mineur devra être accompagné d un licencié majeur notifié sur la feuille de match, soit en aide entraîneur soit dans la case réservée à cet effet au dos de la feuille. Equipe mineure non accompagnée d un licencié majeur : 25 par manquement. Toute absence de licence ou de non-respect de ces règles sera sanctionnée par un avertissement puis pénalité financière de 15 par manquement. Tout joueur, entraîneur ou assistant non qualifié inscrit sur la feuille de match = Match perdu par pénalité. Pénalité financière de 32 par manquement. Surclassement : (U10 et U11 M et F pour évoluer en U13) le surclassement doit être mentionné sur la licence avant de jouer un match dans la catégorie supérieure. U10 M et F : pas de surclassement possible U11 M et F : championnat régional : établi par médecin agréé (sur document spécifique bleu) championnat départemental : établi par médecin de famille Participation par week-end : 1 rencontre. Le week-end s étend du vendredi soir au dimanche soir. 61

Art. 2 : Formules des compétitions. En fonction du nombre d équipes engagées, de la disponibilité des week-ends dont dispose l organisateur (Ligue ou Départements), les formules de compétitions seront adaptées : Championnat Championnat par poules suivi de play-offs croisés Plateaux sélectifs, Plateaux de classements, Toutes adaptations en fonction de la formule mise en place, feront l objet d un règlement particulier qui sera joint aux calendriers des matchs. Art. 3 : Règles de jeu. (Pour formule championnat) Rencontre en 4 x 4 pour les compétitions départementales mais en 5 x 5 pour la phase régionale temps de jeu 4 x 8 mn. (2 dernières minutes de la rencontre décomptées) mi-temps 1 x 6 mn. Temps intermédiaires 2mn. temps-mort 1 ère mi-temps : 2 2 ème mi-temps : 2 ballon taille 6 fautes personnelles 5 fautes d équipes 4 par ¼ temps prolongations x fois x 3 mn. temps-mort 1 par prolongation temps entre prolongation 1 mn La règle de participation par ¼ temps est libre Les colonnes sur la feuille de marque afin de vérifier les entrées ne sont plus nécessaires. DEFENSE DE ZONE DEMI TERRAIN INTERDITE Sanction pour défense illégale : 1 ère fois : mise en garde du coach 2 ème fois : technique au coach Art. 4 : Adaptation à la compétition mixte Dans le cas de mixité, inscrire sur la feuille de match, derrière le numéro de licence, la lettre «F» pour les filles et «G» pour les garçons. Possibilité d intégrer des filles dans une équipe évoluant en championnat masculin. Par contre, il ne sera pas possible d intégrer des garçons dans un championnat féminin. Art. 5 : Règles des brûlages et personnalisation. Les clubs ayant plusieurs équipes de même catégorie engagées dans des championnats de niveaux différents, transmettront à l organisateur la liste des 5 joueurs brûlés pour le niveau le plus élevé, au plus tard 48 heures avant le début de la compétition. 5 joueurs du club porteur (IE) pour les CTC. Tout club ayant deux équipes de même catégorie, devant évoluer dans le même championnat, devra transmettre à l organisateur la listes des deux équipes dites «personnalisées», au plus tard 48 heures avant le début de la compétition. En aucun cas un(e) benjamin(e) désigné(e) dans une équipe personnalisée ne pourra changer d équipe au cours d une même phase. Les équipes personnalisées en dernière phase devront rester identiques en cas de play-off. 62

Art. 6 : Classements. A l issue de chaque compétition un classement est établi en tenant compte : du nombre de point du panier avérage particulier Il est attribué : pour une rencontre gagnée 2 pts une rencontre perdue ou perdue par défaut 1 pt. pour une rencontre perdue par pénalité ou par forfait 0 pt. Chaque organisateur d une compétition devra transmettre, toutes les 4 journées, aux clubs participants mais également aux autres organisations (comités et ligue), les résultats et classements. RAPPEL : Le site de la LIGUE (www.ligue-ca-basket.com) permet de consulter en permanence et en direct tous les championnats et autres informations. Art. 7 : Traitement du forfait et défaut. Si, à l horaire prévu du match, moins de 5 joueurs se trouvent en tenue, après 16 mn, il sera fait une mise en jeu, puis un arrêt immédiat du match ; un jugement sera alors rendu par la commission sportive organisatrice. Le retard d une équipe ne doit pas excéder 30 mn. Toutefois après ce délai, si l équipe se présente, et que les officiels et l adversaire sont présents, la rencontre doit se jouer. Une équipe déclarant forfait perd par 20 à 0, le match retour se jouera alors sur le terrain de l équipe non forfait. Une équipe perdant 3 rencontres par forfait, est déclarée forfait général. Equipe gagnant par défaut (moins de 2 joueurs) : si son résultat est positif = il reste acquis si son résultat est négatif = il devient 2 à 0 Abandon de terrain = forfait (soit 20 à 0) Sanctions des différents forfaits : 1 er forfait de la saison : 50 euros 2 ème forfait de la saison : 100 euros 3 ème forfait = forfait général : 200 euros Forfait dans les 2 dernières journées championnat classique aller/retour : 200 euros Forfait sur tous matchs play-off : 200 euros Abandon de terrain : 100 euros Forfait sur match retour en déplacement : Pénalité financière + (kms x 3 voit. versé au club adverse). Toutefois, le nombre de voitures pourrait être ramené à 2 en fonction du nombre de joueurs figurant sur la feuille du match aller et étant rentrés sur le terrain (8 joueurs = 2 voitures et + de 8 joueurs = 3 voitures) Art. 8 : Responsable de salle. Pour chaque rencontre, la présence d un responsable de salle est obligatoire. Ses coordonnées devront figurer au dos de la feuille de match. Il devra signer la feuille de match avant le début de la rencontre et rester présent et visible des arbitres à proximité de la table de marque. Il sera majeur et licencié au club recevant. Toute absence sera sanctionnée par un avertissement puis d une pénalité financière de 30 pour manquement. 63

Art. 9 : Arbitrage. Des arbitres seront désignés par les répartiteurs des comités départementaux ou de la ligue régionale en fonction de leur possibilité. En cas d absence des arbitres désignés ou de non désignation, 1. l association sportive organisatrice doit rechercher si des arbitres officiels dont la licence a été validée pour la saison en cours, n appartenant pas aux associations sportives en présence, sont présents dans la salle. Dans l affirmative, c est celui du niveau de pratique le plus élevé qui est choisi comme arbitre. A rang égal, on procède au tirage au sort. 2. Si aucun arbitre n accepte (ce qui n est pas son devoir si on lui procure les moyens nécessaires), c est l arbitre du niveau de pratique le plus élevé appartenant à l une des associations sportives qui devient l arbitre. 3. Enfin, si les solutions précédentes ne peuvent être appliquées, chaque association sportive présente une personne licenciée joueur et le tirage au sort désigne celle qui doit arbitrer à moins que les deux capitaines s entendent pour désigner amiablement le directeur de jeu. Dans ce cas, la rencontre doit être dirigée par un seul arbitre. 4. Les arbitres (ou l arbitre) ainsi désignés ne peuvent pas faire l objet de réserves. Ils possèdent toutes les prérogatives d un arbitre désigné par la CRO (la CDO). En particulier, l association sportive locale est tenue de mettre à leur disposition tout ce qui est habituellement prévu en la circonstance : vestiaires, feuille de marque, chronomètre, sifflet, etc. II. LES REGLES ADMINISTRATIVES : Art. 1 : Demandes d horaires Après la mise en place des championnats, il sera demandé aux clubs de communiquer à l organisateur les horaires de ses rencontres, renvoyés par retour de courrier. Dans certains cas, l organisateur pourra fixer lui-même les horaires de ces rencontres Dans le cas de poules avec play-off les clubs seront tenus de prévoir les horaires des futures rencontres de 2 ème phase. Art. 2 : Demandes de changement. Tout changement d horaire, date ou lieu de rencontre doit être fait sur le formulaire officiel. Ce formulaire sera identique à tous les organisateurs (Comités Départementaux et Ligue). Suivi de la demande : Après accord verbal des deux clubs : le demandeur transmet le formulaire une fois renseigné au club adverse. il envoie le même jour une copie du formulaire par e-mail à claude.orcin@wanadoo.fr (pour les championnats régionaux) ou au Comité Départemental organisateur de la compétition. le club adverse transmet le formulaire après l avoir daté et signé, par e-mail à claude.orcin@wanadoo.fr (pour les championnats régionaux) ou au Comité Départemental organisateur de la compétition. en cas de non retour de la demande dans les 10 jours le changement sera automatiquement accepté. toute demande doit parvenir acceptée au moins 15 jours avant la nouvelle date. aucun arrangement inférieur à 15 jours ne sera autorisé, la commission sportive d organisation étudiera les cas de force majeur. Tous les changements demandés avant le championnat seront gratuits, en cours de saison ils seront facturés 20. 64

Art. 3 : Transmission des résultats. Tous les résultats devront être transmis au plus tard le dimanche avant 19h00 sur le site de la FFBB. L organisateur fera parvenir la procédure de saisie et le code spécifique de chaque équipe. La procédure de transmission se fera par internet. «Exceptionnellement» en cas de problème uniquement, ils pourront être téléphonés sur répondeur ou envoyés par mail à la Ligue. Toute omission sera sanctionnée par un avertissement, puis d une pénalité financière de 15 par manquement Art. 4 : Transmission des feuilles de match. «E Marque» OBLIGATOIRE dès début Janvier 2017 1) Feuille «papier» Le club recevant envoie toutes les feuilles. Elles doivent être postées dans les 24 heures ouvrables après la rencontre ou être déposées au siège de l organisateur au plus tard dans les 2 jours après la rencontre. 2) Feuille «E Marque» le club recevant doit valider la rencontre sur le site de la FFBB dès la fin de celle-ci 3) Tout retard constaté sera sanctionné par un avertissement, puis d une pénalité financière de 25 par feuille hors délai. III. LES REGLEMENTS GENERAUX : En tout état de cause, les règles énumérées précédemment résument les points principaux en condensés des règlements sportifs généraux adaptés à cette catégorie. Pour tous compléments d information ou précision sur un point plus spécifique, vous pourrez vous reporter aux règlements sportifs de la ligue ou du comité organisateur ainsi qu aux règlements généraux de la FFBB. 65

CHAMPIONNAT U11F, U11M ET MIXTES NB : Cette catégorie est du ressort des Comités Départementaux en termes d organisation sportive. Aussi les indications ci-dessous ne sont que des orientations de règlement. Chaque organisateur adaptera les règlements à sa formule I. LES REGLES SPORTIVES Art. 1 : Règles de participation. Couleurs de licence autorisées au maximum Types de licence autorisés au maximum 10 dont: Blanc Vert Jaune Orange Rouge Licence C 10 Licence C1ou C2 3 Licence T 3 Total C1, C2 ou T 5 maximun Toute absence de licence pourra être remplacée par la présentation d un document comportant une photo et permettant d identifier l intéressé. Toute personne ne pouvant justifier de son identité ne pourra prendre part à une rencontre. Les équipes d unions ou d ententes sont autorisées suivant les règlements généraux. Les non joueurs possédant la qualité d entraîneur ou d aide entraîneur doivent présenter un certificat médical pour l établissement de leur licence. Tout entraîneur mineur devra être accompagné d un licencié majeur notifié sur la feuille de match, soit en aide entraîneur soit dans la case réservée à cet effet au dos de la feuille. Equipe mineure non accompagnée d un licencié majeur : 25 par manquement. Toute absence de licence ou de non-respect de ces règles sera sanctionnée par un avertissement puis d une pénalité financière de 15 par manquement. Tout joueur, entraîneur ou assistant non qualifié inscrit sur la feuille de match = match perdu par pénalité. Pénalité financière de 32 par manquement. Surclassement : (U08 et U09 M et F pour évoluer en U11) le surclassement doit être mentionné sur la licence avant de jouer un match dans la catégorie supérieure. U08 ( M et F): pas de surclassement possible. U09 (M et F) : championnat régional : pas de surclassement possible championnat départemental : établi par médecin de famille Participation par week-end : 1 rencontre. Le week-end s étend du vendredi soir au dimanche soir. 66

Art. 2 : Formules des compétitions. En fonction du nombre d équipes engagées, de la disponibilité des week-ends dont dispose l organisateur (Ligue ou Départements), les formules de compétitions seront adaptées : Championnat Championnat par poules suivi de play-offs croisés Plateaux sélectifs, Plateaux de classements, Toutes adaptations en fonction de la formule mise en place, feront l objet d un règlement particulier qui sera joint aux calendriers des matchs. Art. 3 : Règles de jeu. (Pour formule championnat) Rencontre en 4 x 4 temps de jeu 4 x 6 mn.. (2 dernières minutes de la rencontre décomptées) mi-temps 1 x 6 mn. Temps intermédiaires 2mn. temps-mort 1 ère mi-temps : 2 2 ème mi-temps : 2 ballon taille 5 fautes personnelles 5 fautes d équipes 4 par ¼ temps prolongations x fois x 2 mn. temps-mort 1 par prolongation temps entre prolongation 1 mn DEFENSE DE ZONE INTERDITE Sanction pour défense illégale : 1 ère fois : mise en garde du coach 2 ème fois : technique au coach Art. 4 : Adaptation à la compétition mixte Dans le cas de mixité, inscrire sur la feuille de match, derrière le numéro de licence, la lettre «F» pour les filles et «G» pour les garçons. Les dispositions de mixité seront à prendre par l organisateur des compétitions Art. 5 : Règles des brûlages et personnalisation. Tout club ayant deux équipes de même catégorie, devant évoluer dans le même championnat, devra transmettre à l organisateur la listes des deux équipes dites «personnalisées», au plus tard 48 heures avant le début de la compétition. En aucun cas un(e) U08 ou U09 désigné(e) dans une équipe personnalisée ne pourra changer d équipe au cours d une même phase. Les équipes personnalisées en dernière phase devront rester identiques en cas de play-off. Art. 6 : Classements. A l issue de chaque compétition un classement est établi en tenant compte : du nombre de point du panier avérage particulier Il est attribué : pour une rencontre gagnée 2 pts une rencontre perdue ou perdue par défaut 1 pt. pour une rencontre perdue par pénalité ou par forfait 0 pt. 67

Chaque organisateur d une compétition devra transmettre, toutes les 4 journées, aux clubs participants mais également aux autres organisations (comités et ligue), les résultats et classements. RAPPEL : Le site de la LIGUE (www.ligue-ca-basket.com) permet de consulter en permanence et en direct tous les championnats et autres informations. Art. 7 : Traitement du forfait et défaut. Si, à l horaire prévu du match, moins de 5 joueurs se trouvent en tenue, après 16 mn, il sera fait une mise en jeu, puis un arrêt immédiat du match ; un jugement sera alors rendu par la commission sportive organisatrice. Le retard d une équipe ne doit pas excéder 30 mn. Toutefois après ce délai, si l équipe se présente, et que les officiels et l adversaire sont présents, la rencontre doit se jouer. Une équipe déclarant forfait perd par 20 à 0, le match retour se jouera alors sur le terrain de l équipe non forfait. Une équipe perdant 3 rencontres par forfait, est déclarée forfait général. Equipe gagnant par défaut (moins de 2 joueurs) : si son résultat est positif = il reste acquis si son résultat est négatif = il devient 2 à 0 Abandon de terrain = forfait (soit 20 à 0) Sanctions des différents forfaits : 1 er forfait de la saison : 50 euros 2 ème forfait de la saison : 100 euros 3 ème forfait = forfait général : 200 euros Forfait dans les 2 dernières journées championnat classique aller/retour : 200 euros Forfait sur tous matchs play-off : 200 euros Abandon de terrain : 100 euros Forfait sur match retour en déplacement : Pénalité financière + (kms x 3 voit. versé au club adverse). Toutefois, le nombre de voitures pourrait être ramené à 2 en fonction du nombre de joueurs figurant sur la feuille du match aller et étant rentrés sur le terrain (8 joueurs = 2 voitures et + de 8 joueurs = 3 voitures) Art. 8 : Responsable de salle. Pour chaque rencontre, la présence d un responsable de salle est obligatoire. Ses coordonnées devront figurer au dos de la feuille de match. Il devra signer la feuille de match avant le début de la rencontre et rester présent et visible des arbitres à proximité de la table de marque. Il sera majeur et licencié au club recevant. Toute absence sera sanctionnée par un avertissement puis d une pénalité financière de 30 pour manquement. Art. 9 : Arbitrage. IL n y aura pas de désignation d arbitre pour cette catégorie. L arbitrage devra être assuré par les stagiaires en formation du club recevant. En cas d absence d arbitres en formation, les rencontres devront se dérouler. En cas d absence des arbitres désignés ou de non désignation, 1. l association sportive organisatrice doit rechercher si des arbitres officiels dont la licence a été validée pour la saison en cours, n appartenant pas aux associations sportives en présence, sont présents dans la salle. Dans l affirmative, c est celui du niveau de pratique le plus élevé qui est choisi comme arbitre. A rang égal, on procède au tirage au sort. 2. Si aucun arbitre n accepte (ce qui n est pas son devoir si on lui procure les moyens nécessaires), c est l arbitre du niveau de pratique le plus élevé appartenant à l une des associations sportives qui devient l arbitre. 68

3. Enfin, si les solutions précédentes ne peuvent être appliquées, chaque association sportive présente une personne licenciée joueur et le tirage au sort désigne celle qui doit arbitrer à moins que les deux capitaines s entendent pour désigner amiablement le directeur de jeu. Dans ce cas, la rencontre doit être dirigée par un seul arbitre. 4. Les arbitres (ou l arbitre) ainsi désignés ne peuvent pas faire l objet de réserves. Ils possèdent toutes les prérogatives d un arbitre désigné par la CRO (la CDO). En particulier, l association sportive locale est tenue de mettre à leur disposition tout ce qui est habituellement prévu en la circonstance : vestiaires, feuille de marque, chronomètre, sifflet, etc. II. LES REGLES ADMINISTRATIVES : Art. 1 : Demandes d horaires Après la mise en place des championnats, il sera demandé aux clubs de communiquer à l organisateur les horaires de ses rencontres, renvoyés par retour de courrier. Dans certains cas, l organisateur pourra fixer lui-même les horaires de ces rencontres Dans le cas de poules avec play-off les clubs seront tenus de prévoir les horaires des futures rencontres de 2 ème phase. Art. 2 : Demandes de changement. Tout changement d horaire, date ou lieu de rencontre doit être fait sur le formulaire officiel. Ce formulaire sera identique à tous les organisateurs (Comités Départementaux et Ligue). Suivi de la demande : Après accord verbal des deux clubs : le demandeur transmet le formulaire une fois renseigné au club adverse. il envoie le même jour une copie du formulaire par e-mail à claude.orcin@wanadoo.fr (pour les championnats régionaux) ou au Comité Départemental organisateur de la compétition. le club adverse transmet le formulaire après l avoir daté et signé, par e-mail à claude.orcin@wanadoo.fr (pour les championnats régionaux) ou au Comité Départemental organisateur de la compétition. en cas de non retour de la demande dans les 10 jours le changement sera automatiquement accepté. toute demande doit parvenir acceptée au moins 15 jours avant la nouvelle date. aucun arrangement inférieur à 15 jours ne sera autorisé, la commission sportive d organisation étudiera les cas de force majeur. Tous les changements demandés avant le championnat seront gratuits, en cours de saison ils seront facturés 20 Art. 3 : Transmission des résultats. Tous les résultats devront être transmis au plus tard le dimanche avant 19h00 sur le site de la FFBB. L organisateur fera parvenir la procédure de saisie et le code spécifique de chaque équipe. La procédure de transmission se fera par internet. «Exceptionnellement» en cas de problème uniquement, ils pourront être téléphonés sur répondeur ou envoyés par mail. Toute omission sera sanctionnée par un avertissement, puis d une pénalité financière de 15 par manquement Art. 4 : Transmission des feuilles de match. Le club recevant envoie toutes les feuilles de match. Elles doivent être postées dans les 24 heures ouvrables après la rencontre ou être déposées au siège de l organisateur au plus tard dans les 2 jours après la rencontre. 69

Tout retard constaté sera sanctionné par un avertissement, puis d une pénalité financière de 25 par feuille hors délai. III. LES REGLEMENTS GENERAUX : En tout état de cause, les règles énumérées précédemment résument les points principaux en condensés des règlements sportifs généraux adaptés à cette catégorie. Pour tous compléments d information ou précision sur un point plus spécifique, vous pourrez vous reporter aux règlements sportifs de la ligue ou du comité organisateur ainsi qu aux règlements généraux de la FFBB. 70