PV N 7 DE LA REUNION DE BUREAU DU JEUDI 26 FEVRIER 2015

PV N 7 SAISON 2014/2015 PV N 7 DE LA REUNION DE BUREAU DU JEUDI 26 FEVRIER 2015 Présents : Invité : M. Jean-Pierre GOMEZ, Président Mme GALLET MM. Alain BLANCHARD - Olivier BLATRIE - Franck CLUZEL - Jeff DUBREUIL - Jean-Paul KLEIN - Joël SCOMPARIN - Alain SERRES - Pierre VACHER MM. Noël GRANGE - Pierre-Olivier CROIZAT - Jean-Pierre MORATEUR - Clément SOURIOUX Excusés : Mmes Géraldine BŒUF - MM Pierre DEPETRIS - Bernard GRANOTIER - Mili SPAHIC - Gérald CHAUVET La séance est ouverte à 19h00. I. PREAMBULE Jean-Pierre GOMEZ Le Président annonce le décès de Serge BRIA, illustre dirigeant du GS CARRIAT BOURG et l un des fondateurs du célèbre Tournoi International du Club. La Ligue du Lyonnais s associe à la tristesse de la famille et leur adresse ses plus sincères condoléances. Le Président revient sur la soirée avec Jean-Pierre SIUTAT, en présence de plus d une soixantaine de personnes. Un des sujets majeurs fut la refonte des Championnats de France Jeunes, notamment avec les championnats U17 dans la lignée de la réforme mise en place cette année sur les Championnats U15. Il a également été abordé la Charte des Officiels. Il faut que la Ligue, les Comités et les Clubs soient solidaires de la Politique Fédérale. Point sur les licences. Les chiffres sont mitigés. Il va falloir en tirer les conclusions et réagir pour maintenir, voire augmenter, le nombre de licenciés dans la Ligue et dans chaque Comité. Olivier BLATRIE est, quant à lui, très pessimiste sur les licenciées féminines. II. TRESORIER GENERAL A l entame du dernier mois budgétaire, la situation est en ligne avec le Budget Prévisionnel. Il faut toutefois rester vigilants car un événement exceptionnel peut toujours intervenir. Il va falloir également anticiper la mise en place de la Ligue Rhône-Alpes-Auvergne en 2020. 1

III. PROPOSITION DE MODIFICATION DES STATUTS Des modifications sont à prévoir dans les Statuts de la Ligue pour anticiper l avenir en vue de la mise en place de la future coordination avec les Alpes et l Auvergne. Une réflexion a été menée entre Mili SPAHIC, François RODRIGUEZ et Clément SOURIOUX. Les Thématiques étudiées sont : - Les Principes Généraux - Les Modes de Scrutins - Les Finances - La Composition du Comité Directeur - La Composition du Bureau Clément SOURIOUX expose les différentes propositions pour débat. Elles seront soumises au Bureau par écrit pour un avis en retour. La validation sera soumise au Comité Directeur du mois de Juin pour une présentation en Assemblée Générale Extraordinaire le 27 juin. IV. SECRETAIRE GENERAL Dans l optique de la mise en place de l e-marque sur les Championnats Régionaux Masculin, il va être proposé aux clubs une nouvelle opération d achat d ordinateurs. Des négociations sont également en cours pour proposer une nouvelle offre de ballons et des maillots réversibles pour les clubs. Une réunion s est tenue sur la refonte des championnats. Une rencontre est programmée le 18 mars avec les Ligues Alpes et Auvergne pour discuter des Championnats Inter-Ligues suite aux nouvelles directives de la Fédération. Il est rappelé que la Ligue du Lyonnais bénéficie de 2 montées en NM3 et 2 montées en NF3. Une réunion sera organisée avec les clubs de RM1 courant avril. V. TROPHEE COUPE DE FRANCE La Ligue du Lyonnais doit qualifier un club en Féminines et un club en Masculins pour le mois de décembre 2015. Tous les clubs peuvent s engager jusqu en NF1 pour les Féminines et jusqu en NM2 pour les Masculins avec possibilité d engager plusieurs équipes pour un même club. Concernant la réception des rencontres, application du Règlement Coupe de France. L Equipe qui reçoit est celle tirée en premier ou celle évoluant au plus bas niveau. Phases Finales le week-end précédent Noël. Les ½ Finales, pourraient se jouer le vendredi soir (voir ci-dessus pour club recevant) et la Finale de qualification serait organisée sur un lieu unique et neutre le dimanche. Les 1ers tours seraient organisés entre clubs de niveaux départementaux et régionaux et les équipes nationales intègreraient la compétition à partir du 2 ème ou 3 ème tour. Une réunion de travail devra être mise en place pour régler le problème des frais d arbitrage et une proposition définitive de l organisation de cette compétition sera faite au Comité Directeur du 12 mars. 2

VI. CNDS Le dossier de la Ligue est en cours de finalisation. Pour la saison prochaine, il faudra envisager de répartir les fonds de frais de fonctionnement sur la professionnalisation et l employabilité, à l instar de la Ligue des Alpes cette année. VII. TOURNOIS INTERNATIONAUX DE JEUNES Tournoi de BELLEGARDE - U16M les 17-18-19 avril 2015 : - France - République Tchèque - Turquie - Grèce Tournoi du GS CARRIAT BOURG - U20F les 19-20-21 juin 2015 : - France - République Tchèque - Russie - Pays Bas Tournoi de SAINT-CHAMOND BASKET VALLEE DU GIER - U18M les 3-4-5 juillet 2015 : - France - Allemagne - Turquie - Lituanie Tournoi de TARARE - U16F les 10-11-12 juillet 2015 : - France - Grande Bretagne - République Tchèque - Belgique 2 stages arbitres FIBA seront organisés sur 2 de ces tournois (ST CHAMOND et BELLEGARDE) VIII. EQUIPES DE FRANCE L Equipe de France Féminine jouera à Roanne le 14 mai - Halle André Vacheresse - contre la Grande- Bretagne et à Villeurbanne le 15 mai - Astroballe - contre la Serbie. Match Serbie/Russie à Villeurbanne le 8 août - Astroballe - et l Equipe de France Masculine jouera le 9 août contre la Russie. IX. ACTIVITE DES COMMISSIONS 9.1 C.R.O. Franck CLUZEL Un problème d effectif d arbitres va se poser pour le week-end de Pâques (4-5 avril 2015) car ça joue en Championnat Régional, en Championnat de France, il y a de nombreux Tournois sans compter les départs en week-end de 3 jours et les fêtes de famille. Il est demandé si la journée de Championnat en Région peut être reportée sur le week-end du 25-26 avril 2015. Cela est difficile d un point de vue organisation. De l aide sera demandée aux Ligues des Alpes et d Auvergne pour la désignation de rencontres dans des clubs limitrophes. 3

Un Accord a été trouvé entre la Ligue et le Camp Tony Parker pour une collaboration et une participation de Benoit MALEGUE sur le Camp. Une réunion de la Commission OTM s est tenue et l examen pratique OTM Championnat de France aura lieu le 28 février à la Ligue. La Commission demande la possibilité de se doter d équipement de communication sans fil pour les tournois et les formations, outre la vidéo, afin de permettre aux arbitres de communiquer entre eux et avec le formateur. Une demande de devis a été faite pour du matériel d occasion. Le Président demande qu un devis détaillé pour du matériel neuf soit présenté au Comité Directeur du 12 mars. Il a été envisagé à la réunion des OTM d étendre l utilisation de l e-marque aux Championnats Régionaux Masculins Seniors dès septembre 2015. Cette décision sera débattue au Comité Directeur du 12 mars. En raison du gel des compétitions et des stages pendant l Euro, il sera à prévoir d organiser le Stage de pré-saison des arbitres (et des entraîneurs) soit le 30 août, soit le 27 septembre, jour de l Open RF1 à Veauche. Le Président demande que les dates de stages arbitres et entraîneurs soient proposées au Comité Directeur du 12 mars. 9.2 SPORTIVE Jean-Paul KLEIN Quelques matchs reportés en raison des intempéries neigeuses. Les rencontres se joueront en majorité le week-end des 7-8 mars. L équipe U20F du CORBAS BC a déclaré forfait pour la rencontre n 22 du 21 février 2015 contre l équipe de l ES GENAS AZIEU. La Commission Sportive a convenu de désigner un Délégué Officiel sur la rencontre RM3 B N 712 : BC UNIEUX EF FEURS, qui aura lieu le Samedi 21 mars 2015 à 20h30 Gymnase Anatole France. Il s agira de Michel ERINTCHEK. Le Président Jean-Pierre GOMEZ souhaite rencontrer le président du BC UNIEUX. 9.3 TECHNIQUE Pierre VACHER Réunion d organisation pour la Finale Régionale du Challenge Benjamins-Benjamines avec Nicolas ASTRUC et Paul PICHON Réunion sur la révision du Statut de l Entraîneur avec Eugène CHAMBON et Clément SOURIOUX (ANNEXE) Vérification des présences sur les différentes journées de pré-saison : 15 entraîneurs absents. Les clubs recevront la pénalité financière prévue au Statut de l Entraîneur. Il semblerait également que 7 entraîneurs n aient pas payé les frais de stage. A vérifier et réclamer la somme due. Réunion de présentation du pôle espoir lundi 2 mars à 19h au Collège Saint-Louis Saint-Bruno. 4

Pierre VACHER et Jean-Pierre MORATEUR reviennent ensuite sur les différents stages de sélection qui se sont tenus pendant les vacances d hiver et ils s inquiètent du niveau de la génération des garçons. Jean-Pierre MORATEUR déplore l absence des Comités et de la Ligue dans les écoles et les terrains extérieurs des «quartiers» pour détecter des potentiels. En filles, les générations sont plus intéressantes car il y a des joueuses avec de la taille et du physique. Des joueuses de Haut Niveau, Alix DUCHET et Ana TADIC, issues du Lyonnais et de l INSEP sont venues sur les stages rencontrer les jeunes filles. 9.4 COMMUNICATION Olivier BLATRIE Il est demandé aux membres du Bureau de réfléchir aux thèmes qui seront abordés lors de l Assemblée Générale du 27 juin à Andrézieux. Patrice DUMONT, journaliste sportif, co-animera l Assemblée Générale de la Ligue avec Olivier BLATRIE. Jean-Pierre MORATEUR soumet l idée de faire venir des internationaux français issus du Pôle Lyonnais. Fin de séance à 22h15 Jean-Pierre GOMEZ Président de la LRLBB Joël SCOMPARIN Secrétaire Général 5

STATUT REGIONAL DE L ENTRAINEUR SENIOR ET JEUNES SAISON 2014 2015 Ce statut sera pleinement applicable aux championnats de jeunes à partir de 2016/2017 DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 1 Ce Statut Régional de l Entraineur est en cohérence avec le Statut de l Entraineur Fédéral adopté par le Comité Directeur de la FFBB. ARTICLE 2 Le présent statut s adresse aux Entraîneurs de Basket-ball et aux associations affiliées à la FFBB désirant pratiquer le sport en compétition dans les championnats régionaux seniors et jeunes masculins ou féminins Toutefois, pour les championnats régionaux qualificatifs pour le Championnat de France, l exigence du diplôme Certificat de Qualification Professionnel (CQP) doit être respectée pour permettre l accession en Championnat de France. ARTICLE 3 Les niveaux de qualification sont les suivants : U7-U11 (animateur Mini-Basket) U13-U20 (Initiateur) CQP P1 Entraineur Jeune CQP DE DES Les cartes jusitifant du diplôme U7-U11, U13-U20 sont délivrées par le CTS à la fin de la formation, à condition que le stagiaire ait satisfait aux conditions de présence et d évaluation. Les cartes correspondant aux CQP1 et CQP2, DE et DES sont délivrées par la Direction Technique du Basket National (DTBN). Seul, le Ministère compétent est habilité à délivrer les divers diplômes d Etat. ARTICLE 4 La FFBB pourra accorder le CQP 1 aux ressortissants étrangers qui en feront la demande et qui pourront apporter la preuve de leur qualification. Les entraîneurs étrangers désirant s engager avec un groupement sportif doivent satisfaire aux mêmes exigences de diplôme que les entraîneurs français. ARTICLE 5 L organisme gérant est une commission composée : du Président de la Commission Technique du CTS responsable de la formation des Cadres

de Membres élus L ENTRAINEUR ET LE GROUPEMENT SPORTIF ARTICLE 6 L entraîneur est autorisé à s engager avec un groupement sportif affilié à la FFBB en conformité avec les dispositions du présent statut. 6.1 - Il ne peut signer deux ou plusieurs engagements ayant effet simultanément dans des groupements sportifs différents à l exception de ceux établis dans le cadre d un contrat de travail à caractère sportif. Dans ce cas là, les photocopies des deux contrats de travail, établis par les deux groupements sportifs, devront être jointes aux feuilles d engagement des équipes encadrées. Cette mesure ne peut s appliquer à deux groupements sportifs évoluant dans la même division et ne peut être prétexte à report de match. 6.2 - L entraineur ne peut compter pour plusieurs équipes du même Groupement sportif à l exception d un entraîneur titulaire d un DE, dans le cadre d un contrat de travail à caractère sportif établi soit par un Groupement sportif ou par une Collectivité territoriale qui met l employé(e) à la disposition du Groupement sportif. Dans ces deux cas, la photocopie du contrat de travail, établi par l une ou l autre entité devra être jointe aux feuilles d engagement des équipes encadrées. 6.3 - Les paragraphes 6.1 et 6.2 ne sont pas cumulables. 6.4 - Chaque cas visé par un contrat de travail sera étudié par la commission compétente. Dans le cas où l entraîneur ne peut assumer les rencontres des 2 équipes couvertes, il pourra être remplacé uniquement par un entraîneur en cours de formation. ARTICLE 7 L entraîneur est chargé, sous l autorité du Président, de différentes missions d ordre technique comprenant au minimum : Préparation à la compétition et conduite en jeu de l équipe. Formation des joueurs(euses). Formation des cadres dans l association. ARTICLE 8 Les équipes évoluant en championnat RM1, RF1 ou U20 devront être encadrées par un entraineur titulaire, au minimum, du CQP. Les équipes évoluant en championnat RM2, et RF2 devront être encadrées par un entraineur titulaire, au minimum, de la formation CQP P.1. Les équipes évoluant en championnat RM3 et RF3 devront être encadrées par un entraineur titulaire, au minimum, de la formation U13-U20. Les équipes évoluant en championnat régional de jeune masculin comme féminin doivent être encadrées par un entraineur titulaire d une formation parmi celles délivrées par la Fédération, la Ligue ou les Comités à destination des entraineurs : - U7-U11 - U13-U20 - CQP 1 - CQP 2 - DE - DES

ARTICLE 9 En application de la loi, les entraineurs titulaires de la formation U13-U20 et de l entraineur jeune et de l entraineur régional ne peuvent exercer que bénévolement. Ils peuvent être remboursés de leurs débours. Les Entraîneurs Titulaires d un Diplôme D Etat (DE) e t C Q P peuvent exercer contre rémunération dans le respect de la législation sociale et fiscale en vigueur. L ENTRAINEUR ET LA LIGUE REGIONALE DU LYONNAIS ARTICLE 10 L Entraîneur, après consultation du Président de son association, doit répondre aux sollicitations qui lui seraient faites pour participer à la formation des cadres régionaux ou départementaux. ARTICLE 11 La Ligue Régionale organise et dirige des stages de formation d entraîneur. Lors de l engagement d équipe en championnat régional, l Entraîneur doit être en mesure de présenter une photocopie de sa carte validée. La ligue du LYONNAIS organise une journée de pré saison destinée à tous les entraineurs évoluant en championnat régional maculins et féminins (jeunes et seniors); la journée est OBLIGATOIRE pour être autorisé à couvrir l équipe pendant la saison. Dans le cas contraire, le groupement sportif concerné s exposera à l application des sanctions prévues dans l article 17. L ENTRAINEUR, LA LIGUE ET LA FFBB ARTICLE 12 Les équipes des groupements sportifs accédant au championnat national s e n i o r doivent être titulaires du CQP au minimum. Dans le cas contraire, elles ne pourront pas être engagées en championnat de France par la Ligue dont elles dépendent. Cette dernière devra procéder au préalable à la vérification. LE GROUPEMENT SPORTIF ET LA LIGUE ARTICLE 13 Pour les équipes évoluant en championnat régional, POSSIBILITE DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS ET DE FIDELITE AU CLUB AU TRAVERS D UN DOSSIER, et éventuellement d un entretien. Les modalités de la procédure sont disponibles sur le formulaire suivant. ARTICLE 14 Les Entraîneurs doivent figurer es-qualité sur la feuille de marque. Pour les championnats RM1 et RF1, conformément au statut fédéral de l entraineur, la qualité d entraineurjoueur est interdite. Pour les championnats seniors, la qualité d Entraîneur-Joueur étant autorisée, ce dernier pourra être suppléé par un Entraîneur adjoint qui devra, au minimum, être en cours de formation lors de la saison en cours et avoir

participé à la journée de pré-saison. ARTICLE 15 L Entraîneur titulaire du CQP 1 ou le DE qui compte pour le Statut National ne peut compter pour le Statut Régional (sauf dans le cadre de l article 6). ARTICLE 16 Sauf cas de force majeure soumis à la Commission Technique Régionale : 16.1- Les groupements sportifs participant aux championnats régionaux doivent faire connaître les noms de leurs Entraîneurs. La date limite de déclaration des Entraîneurs équipes seniors et jeunes est celle de l engagement de l équipe dans le championnat de Ligue. 16.2- Les groupements sportifs renouvelant leurs entraîneurs en cours de saison doivent informer sans délai la Ligue et pourvoir à son remplacement par un entraîneur dûment qualifié et diplômé par rapport au niveau de jeu où évolue l équipe concernée. De la même manière, le second et ultime remplacement de l entraineur devra être communiqué à la Ligue Régionale sans délai. En cas d absence d information de la Ligue avant la rencontre suivant ledit remplacement, il sera appliqué une pénalité financière de 15 et l équipe sera considérée comme avoir utilisée un joker. ARTICLE 17 17.1 Les groupements sportifs seront régulièrement contrôlés par la Commission Technique, responsable de la vérification et du respect du Statut de l Entraîneur Régional. Le non respect de ce Statut entraînera les pénalités suivantes : Pénalité Financière de 150 si e groupement sportif n est pas en conformité avec le présent statut lors de la première journée du championnat. 1 point de pénalité sur le classement final s il n est pas en conformité avec le présent statut à la fin des rencontres ALLER. 2 points de pénalité sur le classement final s il n est pas en conformité avec le présent statut au terme du championnat. Pour les championnats seniors, le groupement sportif accédant sera dérogataire une saison, et une seule, pour se mettre en conformité avec le niveau auquel il vient d accéder, mais devra respecter les dispositions du niveau auquel il évoluait la saison précédente. 17.2 Tout remplacement définitif, pour la saison en cours, de l entraîneur inscrit en début de saison, devra respecter les règles suivantes : Le remplaçant devra posséder un diplôme du niveau correspondant au niveau de pratique. Il devra avoir participé à la journée de pré-saison ou participer, selon les propositions de la Commission Technique Régionale, à une action équivalente d une journée. 3 propositions seront faites sur des dates différentes. En cas de refus ou de non participation, une pénalité de 2 points sera actée à la fin des matchs de championnat, pour non respect du Statut de l Entraîneur Régional. 17.3 Chaque club a droit à 3 «jokers» pour remplacer, en cours de championnat, un entraîneur absent de manière temporaire ou définitive. Chaque «joker» utilisé devra être signalé à la Ligue par écrit (courrier, fax ou mail) avant le déroulement de la rencontre (y compris le jour même) sinon, une pénalité financière de 15 sera appliquée. Au-delà, le club se verra signifier les pénalités suivantes : - Utilisation de 4 jokers = pénalité financière de 50

- Utilisation de 5 jokers = pénalité financière de 150 - Utilisation de 6 jokers = pénalité sportive d un point de retrait au classement de l équipe concernée. Un point sera retiré à chaque utilisation de joker au-delà de 5. Le «joker» doit être licencié. ; il doit être titulaire du diplôme d entraîneur correspondant ou suivre une formation d entraineur. ARTICLE 18 Le contrôle du Statut de l Entraîneur reste de la responsabilité de la Ligue du Lyonnais par le biais des membres de la Commission Technique Régionale gérant l application de ce Statut. ARTICLE 19 Tous les cas non prévus seront soumis au Bureau de la Ligue Régionale qui jugera en dernier ressort. STATUT REGIONAL RAPPEL : Pour RM2 - RM3 - RF2 - RF3, possibilité d apprécier la fidélisation et la compétence d un Entraîneur en constituant un dossier (lettre de motivation, cursus sportif) à transmettre à la LIGUE et à soutenir éventuellement devant une Commission Régionale compétente avant le démarrage du Championnat. Cette éventualité n est valable qu une saison et ne peut être reconductible. JOURNEE DE PRE SAISON Les entraîneurs évoluant en championnat régional masculin comme féminin, seniors et jeunes devront obligatoirement participer à une journée de pré- saison. En cas d absence dûment justifiée à cette journée de pré-saison, obligation sera faite de participer à un stage de rattrapage avant la fin des matches aller, sinon il sera fait application de la pénalité financière pour absence à la journée de pré-saison dont le montant est indiqué dans les dispositions financières de la Ligue Régionale du Lyonnais (250 ). TABLEAU RECAPITULATIF DIPLOME/NIVEAU