Université Paris 1 Ecole de Droit de la Sorbonne Pôle Licence LICENCE 3 DROIT Année 2015/2016 4 PARCOURS DE DROIT 5 DOUBLES LICENCES 2 BI-LICENCES 12, place du Panthéon 75005 Paris Bureau 208A (2 e étage) l3droit@univ-paris1.fr
BIENVENUE EN 3 E ANNEE DE LICENCE DE L ÉCOLE DE DROIT DE LA SORBONNE Une réunion de pré-rentrée aura lieu à l amphi 2A le mercredi 2 septembre de 13h30 à 16h, 12 place du Panthéon - 75005 Paris Vous trouverez dans cette brochure les informations utiles au bon déroulement de votre scolarité à l UFR de droit de Paris 1. Nous vous invitons à consulter régulièrement le site de l UFR, ainsi que vos boîtes Malix préalablement activées. Des informations ponctuelles (annulations de cours, rattrapages, calendriers des examens) vous seront transmises par ce biais : http://www.univ-paris1.fr/ufr/ufr26/ Vous pouvez obtenir des informations sur notre UFR, rubrique FAQ (Foire aux Questions) : http://www.univ-paris1.fr/ufr/ufr26/la-licence/faq/ 2
SOMMAIRE I. CALENDRIER UNIVERSITAIRE 4 A) Calendrier des enseignements B) Calendrier des examens II. INSCRIPTIONS PÉDAGOGIQUES 5 A) Parcours : droit privé, droit indifférencié, droit public droit international et européen B) Doubles licences et bi-licences C) Bonus III. RÉGIME DÉROGATOIRE.9 IV. DÉROULEMENT DES EXAMENS 10 V. CONVENTIONS DE STAGE...11 3
I. CALENDRIER UNIVERSITAIRE (sous réserve de modifications) A) Calendrier des enseignements 1 er semestre : du lundi 14 septembre au samedi 19 décembre Cours : du lundi 14 septembre au samedi 12 décembre TD : du lundi 21 septembre au samedi 19 décembre 2 e semestre : du lundi 18 janvier au samedi 16 avril Les cours et les TD débutent à la même date le lundi 18 janvier B) Calendrier des examens 1 er semestre : du lundi 4 au samedi 16 janvier 2016 2 e semestre : du mercredi 20 au samedi 23 avril 2016 et du lundi 9 au mardi 18 mai 2016 Session 2 : du lundi 13 juin au mardi 5 juillet 2016 Vacances universitaires 2015-2016 TOUSSAINT : du lundi 26 octobre au lundi 2 novembre 2015 au matin. NOEL : du lundi 21 décembre 2015 au lundi 4 janvier 2016 au matin. HIVER : du lundi 29 février au lundi 7 mars 2016 au matin. PÂQUES : du lundi 18 avril au mardi 19 mai inclus puis du lundi 25 avril au lundi 9 mai 2016 au matin. 4
II. INSCRIPTIONS PÉDAGOGIQUES Vous trouverez les plannings de cours et de TD sur le site de l UFR. A) Parcours : droit privé, droit indifférencié, droit public, droit international et européen Les inscriptions pédagogiques se feront via l application «IP Web» : http://ipweb.univ-paris1.fr Pour accéder à votre dossier, vous saisirez l identifiant et le mot de passe de votre compte de messagerie, préalablement activé par vos soins. Vous confirmerez le parcours figurant sur la 1 re page de saisie et procèderez à vos choix de matières (avec et sans TD) pour les deux semestres. Vous choisirez ensuite vos groupes TD du 1 er semestre uniquement (les groupes TD du second semestre seront choisis en décembre). Vous aurez la possibilité de modifier les matières sans TD dans les deux semaines suivant le début de chaque semestre d enseignement (pas de changement autorisé pour les matières à TD). A la fin de votre saisie, vous validerez votre inscription. Vous visualiserez ensuite votre contrat pédagogique et aurez la possibilité de l imprimer. Vos choix ne sont validés que lorsqu ils apparaissent sur votre contrat. Veuillez contrôler ce dernier attentivement. Pendant l ouverture de l application IPWeb, vous pourrez à tout moment modifier votre choix de TD, vos autres TD seront conservés. Si certains groupes TD proposés sont complets, vous ne pourrez pas valider votre inscription. Un message d alerte vous informera que vous devez modifier votre choix de groupe. Le changement de groupe TD ne sera plus autorisé après le début des TD. Choix des langues pour le 1 er et le 2 e semestre : si vous souhaitez faire une autre langue que l anglais ou l espagnol juridique de l UFR de droit, vous choisirez «Autres langues» sur IPWeb. Pour l espagnol juridique, un seul TD vous sera proposé (25 places). Pour procéder à votre inscription à une autre langue, vous vous connecterez à l application du SGEL : https://ent.univ-paris1.fr/reservalang. Les dates d ouverture de l application seront diffusées sur le site du Département des langues : http://www.univ-paris1.fr/ufr/sgel/. Nous vous rappelons que vous devez obligatoirement choisir la même langue au 1 er et au 2 nd semestre. 5
Diplôme Universitaire de Langue Appliquée (DULA) : sur IPWeb, choisir l anglais juridique et vous inscrire dans le groupe TD «DULA». Vous trouverez les modalités d inscription sur le site du DULA http://www.univ-paris1.fr/diplomes/dula/inscription/ Les étudiants salariés auront la possibilité de choisir prioritairement leurs TD selon les modalités indiquées dans la note que vous trouverez sous le lien ci-dessous (en application de la charte des étudiants salariés adoptée en mars 2014) http://www.univ-paris1.fr/fileadmin/ufr26/note_02-07-14_etudiants_salari%c3%a9s_- _ufr_26.pdf Si vous remplissez les conditions indiquées dans cette note, vous devrez vous présenter au bureau de la scolarité des L3 le jeudi 3 septembre afin de procéder à votre inscription pédagogique et à vos choix de TDs. Si votre contrat de travail est signé postérieurement à cette date et avant le début des TDs, le 21 septembre, vous devrez aussi vous présenter au bureau afin de modifier votre contrat pédagogique et vos groupes TD (choix plus limités). Si votre contrat de travail est signé durant la 1 ère semaine des TDs (du 21 au 25 septembre), vous pourrez demander à échanger vos TD avec d autres étudiants. Cette modification devra être confirmée par la scolarité des L3. La dernière solution sera de solliciter un régime terminal auprès du directeur du pôle licences (dans les 15 jours suivant le début des cours). Dates d ouverture de l application IPWeb Parcours Dates Horaires Droit indifférencié Vendredi 4 septembre De 9h30 à 23h59 Droit international et européen Lundi 7 septembre De 9h30 à 23h59 Droit public Mardi 8 septembre De 9h30 à 23h59 Droit privé Mercredi 9 et jeudi 10 septembre De 9h30 (le mercredi) à 23h59 (le jeudi) 6
B) Doubles licences et bi-licences Attention : Avant de procéder à vos inscriptions pédagogiques vous devez vérifier que vous êtes inscrits administrativement dans les deux parcours. Les étudiants des doubles licences Droit/Sciences politiques, Droit/Histoire et Droit/Philosophie, effectueront leurs inscriptions pédagogiques via l application IPweb : http://ipweb.univ-paris1.fr : Parcours Dates Horaires Droit/Sciences politiques Vendredi 11 septembre De 9h30 à 12h Droit/Histoire Vendredi 11 septembre De 13h à 16h30 Droit/Philosophie Samedi 12 septembre De 9h à 12h Les étudiants des doubles licences Droit/Économie et Droit/Géographie, effectueront leurs inscriptions pédagogiques au bureau de la scolarité des L3, aux dates suivantes : Parcours Dates Horaires Droit/Économie Mardi 8 septembre Horaires d ouverture du bureau : de 9h30 à Droit/Géographie Mercredi 9 septembre 12h et de 14h à 16h Les inscriptions pédagogiques des étudiants inscrits dans les bi-licences Droit/Histoire de l art et Droit/Gestion seront effectuées par le bureau de la scolarité des L3. Vous pourrez consulter votre contrat pédagogique sur l application suivante : http://ipconsult.univ-paris1.fr/ à compter du mercredi 9 septembre. 7
C) Bonus Choix du bonus Sport : Sur l application RESERVASPORT : https://ent.univ-paris1.fr/reservasport Ouverture de l application - 1 ère vague d ouverture (1 activité) : du jeudi 10 septembre (12h) au vendredi 11 septembre 2015 (22h) - 2 ème vague d ouverture (2 activités en fonction des places disponibles) : du vendredi 18 septembre (12h) au lundi 21 septembre (22h) Début des cours : lundi 14 septembre 2015 Choix du bonus Langue : Sur l application RESERVALANG : https://ent.univ-paris1.fr/reservalang Dates d ouverture de l application sur le site du Département des langues (SGEL) : http://www.univ-paris1.fr/ufr/sgel/. Choix du bonus Activités culturelles : vous rendre au service de la vie étudiante, cour d honneur, 12, place du Panthéon, 75005 Paris. Bonus Culture générale (1 er semestre) Inscription sur IPWeb pour les parcours Droit privé/indifférencié/international/public, Droit-Philosophie, Droit-Histoire et Droit-Sciences politiques. Inscription au bureau de la scolarité des L3 pour les doubles-cursus Droit-Economie et Droit- Géographie. Le cours aura lieu le mardi de 16h à 17h30, amphi 2A. Pas de bonus Culture générale pour les bi-licences Droit-Histoire de l art et Droit-Gestion Bonus Histoire du temps présent (2 e semestre) Mêmes modalités d inscription que le bonus Culture générale du 1 er semestre. Le cours aura lieu le mercredi de 18h30 à 20h, Amphi 2B Toute inscription pédagogique après le vendredi 9 octobre 2015 entraînera la défaillance pour les examens des matières à TD du 1 er semestre 2015/2016 (en application de l article V.3 du règlement de contrôle des connaissances) 8
III. RÉGIME DÉROGATOIRE Le régime terminal peut être demandé pour un semestre ou une année et obligatoirement pour toutes les matières. Vous devrez déposer au bureau de la scolarité des L3 un courrier motivé à l attention du Directeur de l UFR de droit, auquel vous joindrez un contrat de travail (ou toute autre pièce) justifiant votre demande. Le régime terminal n est pas autorisé pour effectuer un stage. Il est préférable de faire votre demande en début de semestre. Si vous sollicitez un passage en contrôle terminal en cours de semestre, l accord n aura pas d effet rétroactif et ne pourra effacer une défaillance préalablement établie. 9
IV. DÉROULEMENT DES EXAMENS Le planning des examens sera consultable sur notre site. La durée des épreuves en session 1 est de : 3h pour les matières à TD (épreuve écrite) 1h pour les matières sans TD (épreuve écrite ou orale) Avant chaque session d examen, il vous appartient de vérifier que vous êtes autorisé(e) à composer (règlement des droits d inscription effectué, régularisation des statuts de boursier, livres de bibliothèque restitués, etc.). Après les délibérations du jury, les résultats sont visibles sur votre E.N.T (Environnement Numérique de Travail). Le relevé de notes du 1 er semestre puis de l année est à retirer au bureau de la scolarité des L3 (pas d envoi par courrier). Une consultation des copies pour les matières à TD est organisée après chaque période d examens (excepté pour la session 2). Si vous constatez une erreur matérielle, vous pouvez déposer un recours au plus tard 2 mois après la publication des résultats. Fraudes et peines encourues Nous vous rappelons que pendant les examens, vous ne devez pas : - communiquer avec les autres étudiants ou avec l extérieur - utiliser des documents ou matériels non autorisés pendant l épreuve - utiliser votre téléphone portable, etc. Une fraude commise peut entraîner la nullité de l examen et faire l objet d une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu à l interdiction définitive d inscription et d examen. INFORMATIONS ANNEXES ATTENTION : Le système AJAC n existe pas pour les L3/M1 et les L1/L3. Aucune exception ne sera accordée. RAPPEL POUR LES ETUDIANTS BOURSIERS Avant la fin du 1 er semestre, vous téléchargerez sur le site du service des bourses de Paris 1, l attestation d assiduité que deux de vos chargés de TD devront signer. Nous apposerons un cachet sur l attestation que vous adresserez ensuite au service des bourses de Paris 1 à Tolbiac. 10
V. CONVENTIONS DE STAGE Les missions qui vous seront confiées lors de votre stage doivent obligatoirement être en rapport avec le droit. La durée totale d un stage, effectué dans une même entreprise, ne peut excéder 6 mois consécutifs par année d enseignement, y compris une prolongation éventuelle par avenant. Le stage doit se dérouler en dehors des périodes d enseignement (article X du règlement de contrôle des connaissances de la licence en droit). Vous devez compléter votre convention de stage en ligne sur votre espace ENT, application «Pstage». Vous déposerez les 3 exemplaires originaux de la convention (signés par l entreprise et par vousmême) au bureau de la scolarité des L3, 15 jours avant le début de votre stage. Procédure et informations sur notre site : http://www.univ-paris1.fr/ufr/ufr26/stages/ Le règlement de contrôle des connaissances de notre UFR est consultable à l adresse suivante : http://www.univ-paris1.fr/ufr/ufr26/reglement-du-controle-des-connaissances-et-maquettesdes-licences/ 11