DIRECTION DÉPARTEMENTALE D DE LA COHÉSION SOCIALE DU RHÔNE Pôle Vie Associative, Sports, Protection des Usagers Chef de pôle : Florence GIRAUD Service Développement du Sport et de la Vie Associative Chef de service : Michel DÉVRIEUXD Conseillers : Dominique HANOT, Aurélie LATREILLE, Valentine NORÉ, Chloé TALLIEU Secrétariat CNDS : Albane VILLARD COMITÉ DÉPARTEMENTAL OLYMPIQUE SPORTIF DU RHÔNE Président : Jean-Claude JOUANNO
ORDRE DU JOUR Présentation de l équipe CNDS de la DDCS du Rhône Bilan CNDS 2011 et orientations 2012 Le projet sportif des comités départementaux Charte développement durable Point réglementation des APS
CNDS DU RHÔNE BILAN 2011
Chloé TALLIEU Michel DÉVRIEUX Dominique HANOT Aurélie LATREILLE Valentine NORÉ Olympiques Olympiques Olympiques Olympiques Olympiques CYCLISME BOXE AVIRON ATHLETISME BADMINTON FOOTBALL CANOE KAYAK HANDBALL NATATION BASKET-BALL GYMNASTIQUE ESCRIME RUGBY TRIATHLON EQUITATION GOLF HALTEROPHILIE TAEKWONDO HOCKEY SUR GAZON HOCKEY SUR GLACE VOILE TENNIS JUDO VOLLEY-BALL TENNIS DE TABLE LUTTE TIR SKI TIR A L ARC SPORT DE GLACE Non olympiques Non olympiques Non olympiques Non olympiques Non olympiques AÉROMODELISME AIKIDO AAA COURSE D ORIENTATION FOOTBALL AMERICAIN MOTOCYCLISME AÉRONAUTIQUE AIKIDO BUDO RUGBY A XIII Joutes Sauvetage Nautique SPORTS DE TRAÎNEAU BALL- TRAP CYCLOTOURISME SKI NAUTIQUE ROLLER SPORT AUTOMOBILE BASEBALL SOFTBALL Etudes Sports Sous Marins SAUVETAGE SECOURISME BILLARD FULL CONTACT PETANQUE Jeu Provençal BOWLING SPORTS QUILLES KARATE SPORTS DE BOULES DANSE KICK BOXING ECHECS MONTAGNE ESCALADE PECHEURS MUAY THAÏ SQUASH TWIRLING BÂTON PARACHUTISME PLANEUR ULM RANDONNEE PEDESTRE SAVATE BOXE FRANCAISE SPORTS DE CONTACT SPELEOLOGIE VOL A VOILE VOL LIBRE WUSHU Multisports/ Affinitaires Multisports/ Affinitaires Multisports/ Affinitaires Multisports/ Affinitaires Multisports/ Affinitaires CLUBS OMNISPORTS ASPTT FSCF DEFENSE NATIONALE CLUBS ALPINS FRANCAIS UFOLEP EPGV EPMM HANDISPORT POLICE NATIONALE RETRAITE SPORTIVE SPORT ADAPTE SPORT D ENTREPRISE UGSEL UNSS USEP CLUBS UNIVERSITAIRES FSGT LEO LAGRANGE MEDAILLES JEUNESSE SPORTS OMS SPORT UNIVERSITAIRE
1 CNDS DÉVELOPPEMENTD Sur une enveloppe totale de 2 440 656 PSE Clubs 289 050 12% AES Comités 30 400 1% AES Clubs 236 705 10% Développement Comités 444 791 19% PSE Comités 116 695 5% Développement Clubs 1 323 015 54%
1.1. CNDS développement COMITÉS: Répartition hors PSE et AES 2010 2011 Variation Dossiers reçus 62 64 +2 Dossiers instruits 62 64 (100%) +2 Dossiers subventionnés 62 64 (100%) +2 Subventions allouées Moyenne des subventions 337 549 444 791 + 107 242 soit + 31,7% 4 690 5 990 +1 300
1.1. CNDS développement CLUBS : Répartition hors PSE et AES 2010 2011 Variation Dossiers reçus 802 814 +12 Dossiers instruits Dossiers subventionnés 792 Soit 97% 738 74% / reçus 93% / instruits Subventions allouées 1 414 350 1 323 015 91 335 (soit - 6,5%) Moyenne des subventions 1 814 1 740-74
1.1. CNDS développement TOTAL : Répartition hors PSE et AES 2010 2011 Variation Dossiers reçus Comités et clubs 864 878 + 14 Subventions allouées 1 751 899 1 767 806 + 15 907 L enveloppe complémentaire de 35 737 est comprise dans les totaux CNDS avec PSE - EFUS : 2 173 551
1.2. Plan Sport Emploi (PSE) & Emploi à forte Utilité Sociale (EFUS) COMITÉS 2010 2011 Variation En cours 57 116 68 695 + 11 579 (+ 20%) Créés 42 000 Soit 3 postes et 1 demi-poste 48 000 Soit 4 postes + 6 000 (+14 %) soit 1 demi-poste Total 99 116 116 695 + 17 579 (+ 17 %) L augmentation du total des PSE et EFUS en cours s explique par la création importante de postes l année précédente.
1.2. Plan Sport Emploi (PSE) & Emploi à forte Utilité Sociale (EFUS) CLUBS 2010 2011 Variation En cours 206 810 205 050-1 760 (- 1 %) Créés 96 000 soit 6 postes et 4 demi-postes 84 000 Soit 4 postes et 6 demi-postes - 12 000 (- 1poste) Total 302 810 289 050-13 760 (- 4 %)
1.2. Plan Sport Emploi (PSE) & Emploi à forte Utilité Sociale (EFUS) TOTAL 2010 2011 Variation En cours 263 926 Soit 44 postes 273 745 Soit 48 postes + 9 819 (+ 4 postes) Créés 138 000 soit 9 postes et 5 demi-postes 132 000 Soit 8 postes et 6 demi-postes - 6 000 (- 1 demi-poste) Total 401 926 405 745 (18,6 % de la part territoriale) + 3 819 (+ 0,9 %) A noter : Le montant des crédits déjà engagés pour l emploi pour la Campagne CNDS 2012 est de 285 600.
1.3. Volet Accompagnement Educatif 2011 Dossiers reçus Nombre de modules demandés Nombre de modules subventionnés Subventions demandées Subvention allouée % de subvention / demande 6 COMITES DEPARTEMENTAUX ET 1 LIGUE REGIONALE CLUBS ASSOCIATIONS SPORTIVES SCOLAIRES TOTAUX 7 56 31 94 31 323 65 419 31 210 33 274 39 000 385 636 49 355 473 991 32 600 219 185 15 320 267 105 83,5 % 56,8 % 31,0 % 56,4 %
2 - CNDS ÉQUIPEMENT Une enveloppe régionale : 1 111 363 148 487 pour les jeunes scolarisés (13%) 261 812 pour les habitants des quartiers (23%) Soit un total de 410 229 Une enveloppe nationale : 75 M CA de mai 2011 : 450 000 CA d octobre 2011 : 813 000 Soit un total de 1 223 229
2 - CNDS ÉQUIPEMENT - Enveloppe régionale : 410 299 Jeunes scolarisés : 4 dossiers /13 reçus 21 en attente (148 487 ) Coût total de travaux : 6 646 414 Dépenses subventionnables : 2 302 126 Demandes de subvention : 498 282 Quartiers : 9 dossiers/13 reçus (239 350 ) Coût total de travaux : 919 768 Dépenses subventionnables : 907 443 Demandes de subvention : 249 741 Mise en accessibilité handicapés : 3 dossiers/3 reçus (22 452 ) Coût total de travaux : 47 023 Dépenses subventionnables : 44 926 Demandes de subvention : 22 462
2 - CNDS ÉQUIPEMENT - Enveloppe nationale Conseil d administration de mai 2011 : 1 dossier retenu sur 3 : 450 000 12 807 194 de coût de travaux 8 834 556 de montant subventionnable 1 155 450 de demande de subvention Conseil d administration octobre 2011 : 5 dossiers retenus sur 9 présentés : 813 000 17 619 415 de coût de travaux 12 266 548 de montant subventionnable 2 627 194 de demande de subvention
3. Évolutions CNDS 2012 Le traitement administratif (pas de relance) Les nouvelles thématiques 2012 La notion de projet associatif L élargissement des conventions pluriannuelles de financement à de nouveaux comités.
Double objectif du CNDS Aider au développement de la pratique régulière en club (cohésion sociale) Soutenir particulièrement les projets qui s inscrivent dans une démarche de : développement durable / handicap / jeunes filles et femmes / les adolescents / quartiers en difficulté / zones rurales fragilisées.
La notion de projet Pour les comités départementaux : Animation de réseau Accompagnement des clubs Mutualisation de moyens, coordination d activités Voire implantations de nouveaux accueils
La notion de projet Pour les clubs : - Projet associatif global (activités et projet éducatif fondé sur le respect d une éthique et des valeurs dont la lutte contre les incivilités et les discriminations) OU, pour certains, - Projet Educatif / Sportif / Economique / Social
Enveloppe complémentaire Développement Durable Organisation d événements sportifs locaux Sensibilisation / formation des acteurs Fonctionnement quotidien des associations LABELLISATION des projets exemplaires en commission et financement possible.
Enveloppe complémentaire Formation des jeunes dirigeants Plan «1 000 jeunes bénévoles futurs dirigeants» Appel à projet distinct (janvier) Formations portées par les CDOS (cahier des charges précis) Détection des jeunes avec l aide des comités (licenciés de 16 25 ans) LABELLISATION et financement des projets en commission territoriale
Le projet sportif des comités départementaux Présentation du travail réalisé par le Comité Départemental de Basket-ball du Rhône --------- Par Geneviève BONY, vice-présidente du CDOS du Rhône