Formation «Comptabilité bancaire : opérations classiques» REFERENCE : 201 1. Objectif général Situer l'activité bancaire dans son environnement économique et réglementaire. Identifier les comptes du PCEC utilisés par ces opérations. Traduire ces opérations sous forme de schémas comptables. Appliquer par des exercices et cas pratiques. Identifier les divergences entre référentiels IFRS et français. Illustrer les principales opérations par les états financiers d établissements bancaires. Se préparer à suivre des formations plus spécifiques (titres, dérivés, devises...). 2. Participants Responsables comptables, comptables, informaticiens, organisateurs, équipes projet et auditeurs internes et externes. Commissaires aux comptes et leurs collaborateurs. 3. Connaissances requises Bonne connaissance de la comptabilité générale ou avoir assisté à la formation «bases comptables». 4. Durée 2 jours. 1
5. Supports et moyens pédagogiques Documentation en PowerPoint. Alternance d illustrations et d exercices pratiques. QCU, tests, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis. 6. Animateur Marie Paule DEGEILH. Philippe DARRÉ. Gaëlle AZRIA. Gérard MAROT. Hugues BEAUGRAND. Véronique HAURANT. Antoine SARDI. 7. Langue Français. Anglais. 8. Homologation CNCC 11F0072. 9. Cycle diplômant Oui. 2
JOUR 1 Temps Objectifs pédagogiques Contenu et activités Supports et moyens pédagogiques TOUR DE TABLE 9h00 9h30 Prise de connaissance du groupe et de ses attentes. Tour de table et recueil des attentes. Rappel des objectifs. Paper board. Distribution des supports. PARTIE 1 : INTRODUCTION 9h30 10h30 Situer l'activité bancaire et la placer dans son environnement réglementaire. Distinguer les deux référentiels comptables qui seront utilisés durant la formation. Définir les caractéristiques du PCEC qui sera utilisé durant le séminaire. L'activité bancaire et l organisation de la profession. Les normes comptables (IFRS et françaises). Le plan comptable des établissements de crédit (PCEC). Les états réglementaires (Bafi, Finrep, Corep, Surfi). L organisation comptable et le contrôle interne comptable. Définition d un instrument financier. Présentation du Bilan cumulé des banques françaises en IFRS. Illustration par le bilan consolidé des banques françaises. Définir les objectifs et le contenu du système de reporting. Souligner le rôle de l'organisation comptable et l'importance du contrôle interne. Définir un instrument financier. Illustrer les activités bancaires par le bilan cumulé des banques françaises. 10h30 10h45 Pause café. Objectifs communs à toutes les activités bancaires : PARTIE 2 : LES ACTIVITES BANCAIRES CLASSIQUES Démarche commune à toutes les activités bancaires Aspects techniques et économiques de l activité. 3
Souligner les aspects techniques et économiques des opérations bancaires. Identifier les comptes PCEC utilisés par ces opérations. Traduire ces opérations en schémas comptables. Appliquer par des exercices et cas pratiques. Identifier les divergences entre référentiels IFRS et français. Illustrer ces activités dans les états financiers d établissements bancaires. Principaux comptes du PCEC utilisés pour cette activité. Principes de comptabilisation des opérations dans les référentiels IFRS et français. Illustration par les états financiers consolidés des établissements bancaires français. Exercices et cas pratiques. 10h45 11h45 Voir ci dessus. Les opérations interbancaires et de trésorerie. Les objectifs de la trésorerie d une banque. Le marché interbancaire. Les opérations au jour le jour et à terme. Les taux de référence : Eonia, Euribor. Les opérations en blanc et les opérations de pension. La comptabilisation des opérations de trésorerie. Le calcul des intérêts. Les comptes du PCEC. La traduction de ces opérations dans le bilan des banques françaises. 11h45 12h30 Voir ci dessus. Les crédits à la clientèle. Définition d un crédit. Aspects techniques d un crédit. Prêt à terme. Emprunt à terme. Pension : emprunt. Pension : prêt. Schéma comptable de base. 4
Les comptes du PCEC. La comptabilisation des crédits. Les commissions relatives aux crédits : introduction au coût amorti. Prêts hors marché et engagements de prêter à un taux hors marché. Caractéristiques de certains crédits : découverts, cessions de créances professionnelles, affacturage, crédits consortiaux, crédits revolving, crédit bail et locations, engagements de financement et de garantie. La traduction de ces opérations dans le bilan des banques françaises. Traitement des commissions dans le coût amorti. Prêt avec commission selon la méthode du taux nominal et du coût amorti. Crédit amortissable selon la méthode du taux nominal et du coût amorti. Commissions sur crédits. Crédit consortial. Affacturage. Crédit à la consommation. Crédit bail et location. Engagements de financement et de garantie. N. B. Selon la demande des participants. 12h30 14h00 Pause déjeuner. 14h00 14h15 Vérifier, réviser et confirmer les acquis. Synthèse de la séance précédente. Réponse aux questions. Retour sur les points délicats ou mal assimilés. 14h15 15h30 Suite de la séquence précédente. Les crédits à la clientèle (suite). Suite des exercices et cas pratiques. 15h45 17h30 Voir les objectifs communs à toutes les activités bancaires. Les créances douteuses et les dépréciations. Définition selon les différents référentiels. Notion de douteux compromis. Intérêts sur créances douteuses ou dépréciées. Dépréciations et reprises. Reprise liée au passage du temps. Schéma de base PCEC. Créance dépréciée et effet temps (dé actualisation). Créance restructurée. 5
Créances restructurées. Autres provisions. Évaluation collective des pertes en IAS 39. JOUR 2 PARTIE 2 : LES ACTIVITES BANCAIRES CLASSIQUES (SUITE) 9h00 9h30 Vérifier, réviser et confirmer les acquis. Synthèse de la séance précédente. Réponse aux questions. Retour sur les points délicats ou mal assimilés. Quizz/QCU 9h30 10h30 Voir les objectifs communs à toutes les activités bancaires. Les dépôts de la clientèle. Aspects techniques et économiques. Comptabilisation. La traduction de ces opérations dans le bilan des banques françaises. Les comptes du PCEC. Les caractéristiques de certains dépôts : Comptes sur livret, d épargne à régime spécial, comptes à terme, bons de caisse. Les comptes à vue. Compte à terme. Compte d épargne. Commissions sur comptes courants. Bon de caisse. 10h30 10h45 Pause café. 10h45 12h00 Esquisser l activité titres et les services d investissement. L activité titres (Présentation succincte). Définition d un instrument financier. Les services d investissement. L activité pour compte propre. Le plan de comptes pour cette activité. La traduction de ces opérations dans le bilan des banques françaises. L activité titres pour compte de tiers. Schémas comptables de base en fonction de la catégorie du titre en IFRS et en normes françaises. Opérations sur titres pour le compte de la clientèle. Commissions sur titres. 6
12h00 12h30 Voir les objectifs communs à toutes les activités bancaires. 12h30 14h00 Pause déjeuner. 14h00 14h30 Vérifier, réviser et confirmer les acquis. 14h30 15h00 Esquisser les règles de comptabilisation des immobilisations. 15h00 15h30 15h30 15h45 Pause café. 15h45 16h15 16h15 17h00 Définir les règles des provisions et présenter les fonds propres. Systématiser le contenu du horsbilan. Traduire les activités bancaires dans un bilan et un compte de résultat. Les moyens de paiement et les systèmes de règlement. Les moyens de paiement. Les systèmes de paiement. Les commissions sur moyens de paiement. Synthèse de la matinée. Réponse aux questions et retour sur les points insuffisamment assimilés. Les immobilisations (présentation succincte). Les provisions pour risques, fonds propres et divers. Récapitulation du hors bilan (les engagements de financement et de garantie ont déjà été examinés avec les crédits). La formation du résultat. Les états financiers. PARTIE 3 : SYNTHESE ET CONCLUSION Opérations courantes : virement émis ou reçu, encaissement de chèques, émission d un chèque de banque, opérations de caisse. Système de compensation à règlement net. Commissions sur moyens de paiement. Synthèse. Illustrations par les états financiers d établissements bancaires. 7
17h00 17h30 Vérifier et valider des acquis. Synthèse des deux jours. Quiz/QCU. Évaluer la formation. Quiz et correction orale. Questions/réponses. Évaluation de la formation. Fiches d évaluation. 8