TABLE DES MATIÈRES. I. La comptabilité : une invention ancienne toujours en évolution... 17
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- Clarisse Lanthier
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1 TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 Histoire, définition et rôle de la comptabilité I. La comptabilité : une invention ancienne toujours en évolution A. Les origines antiques de la comptabilité B. La naissance de la comptabilité moderne C. La comptabilité et le développement du capitalisme D. L extension des fonctions de la comptabilité II. La comptabilité comme élément du système d information A. Les définitions de la comptabilité B. La comptabilité au service du droit C. Le système d information comptable (SIC) SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 2 La normalisation et la réglementation comptables I. Les normes comptables et la normalisation A. Les enjeux d une normalisation B. Les réponses de la normalisation comptable II. La normalisation et le droit comptable A. Le droit et la règle comptables B. Les sources du droit comptable III. Les objectifs de la comptabilité et les principes comptables A. L image fidèle B. La régularité et la sincérité C. Les principes comptables fondamentaux IV. Le plan comptable général (PCG) A. Le document de base de la normalisation française B. Le cadre comptable du plan comptable général C. Les règles de codification des comptes SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS
2 CHAPITRE 3 La méthode comptable I. Le bilan A. Définition B. Présentation du bilan II. Les flux A. Définition B. Origine et emploi des ressources C. La partie double D. Le tableau d analyse des flux III. Les comptes A. Définition B. Les comptes et la partie double C. Le solde d un compte et le bilan D. La présentation détaillée des comptes IV. Le résultat de l entreprise A. Les flux générateurs ou non de résultat B. Le résultat obtenu par comparaison des bilans SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 4 Les contrôles comptables I. Le fonctionnement des comptes A. Les comptes de bilan B. Les comptes de gestion II. L enregistrement comptable au journal A. L écriture comptable B. Le contrôle de l écriture comptable III. Le grand-livre A. Présentation et utilité du grand-livre B. Le virement comptable IV. La balance A. Présentation B. La balance comme moyen de contrôle V. Première approche des documents de synthèse A. Le compte de résultat B. Le bilan
3 SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 5 Les opérations d achat et de vente de biens et services I. L enregistrement des factures de vente et d achat de biens et services A. Les documents commerciaux liés aux achats et aux ventes B. Le mécanisme général de la TVA C. L enregistrement des ventes et des achats de biens et services D. Les réductions sur facture de doit II. La comptabilisation des frais accessoires A. Les frais accessoires de vente B. Les frais accessoires d achat III. Les avances et acomptes sur achats et ventes A. Les avances et acomptes sur biens B. Les avances et acomptes sur prestations de services IV. Les ventes et les achats à l étranger A. Les livraisons et les acquisitions intracommunautaires B. Les exportations et les importations CHAPITRE SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS Les avoirs sur achats et ventes et les emballages commerciaux I. Les avoirs sur achats et ventes A. Le rôle des factures d avoir B. Les retours de marchandises et les rectifications d erreurs C. Les rabais, remises et ristournes après facturation D. Les escomptes de règlement II. Les emballages commerciaux A. L acquisition des emballages B. La consignation des emballages C. La déconsignation des emballages D. Les emballages non retournés SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS
4 CHAPITRE 7 Les modalités de règlement et de crédit I. Les moyens de règlement au comptant A. Les règlements par chèque et carte de crédit B. Les règlements par virements et assimilés C. Les règlements en espèces D. Les règlements par l exploitant II. Les moyens de règlement à terme A. Les effets de commerce B. Le traitement comptable des effets de commerce C. Les lettres de change relevé magnétiques III. Les règlements en devises A. Le calcul des gains et pertes de change B. La comptabilisation des gains et pertes de change SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 8 Les opérations de trésorerie I. La gestion des besoins en trésorerie A. L escompte des effets de commerce B. La négociation de la LCR magnétique C. Le CMCC (crédit de mobilisation des créances commerciales) D. La cession ou le nantissement de créances professionnelles E. L affacturage ou le factoring II. Le contrôle du compte «Banque» A. La réciprocité des comptes B. Le rapprochement bancaire SYNTHÈSE APPLICATIONS CHAPITRE 9 Les charges liées au personnel I. Les composantes du bulletin de paie A. Le coût salarial B. Le salaire brut C. Les cotisations salariales et patronales D. Le salaire net
5 II. Le calcul de la paie A. Le plafond de la Sécurité sociale et les tranches B. Le calcul des cotisations C. La présentation d un bulletin de paie D. La réglementation en matière d heures supplémentaires III. La comptabilisation de la paie A. La comptabilisation du salaire brut et des cotisations salariales B. La comptabilisation du paiement des salaires C. La comptabilisation des cotisations patronales IV. Les relations avec les organismes sociaux et l État A. Le paiement des cotisations aux organismes sociaux B. L avance des indemnités par l employeur C. La comptabilisation des aides à l emploi V. La comptabilisation des taxes assises sur les salaires A. La comptabilisation de la taxe sur les salaires B. La comptabilisation des autres taxes assises sur les salaires SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 10 Les opérations d investissement I. Définition et typologie des immobilisations A. La notion d immobilisation B. La typologie des immobilisations II. L acquisition des immobilisations corporelles A. Les éléments du coût d acquisition B. La comptabilisation de l acquisition et de son paiement III. La production d immobilisations corporelles A. Les éléments du coût de production B. La comptabilisation de la production d une immobilisation IV. L approche des immobilisations par composants A. La structure et les composants de première catégorie B. Les composants de deuxième catégorie C. Les pièces de rechange et de sécurité V. L acquisition et la production des immobilisations incorporelles A. Les conditions d inscription à l actif d une immobilisation incorporelle
6 B. L acquisition d immobilisations incorporelles C. L inscription de frais en immobilisations incorporelles D. Les immobilisations incorporelles générées en interne SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 11 La comptabilisation des déclarations de TVA I. Les différents régimes de TVA A. Le mécanisme général de la TVA B. Les régimes d imposition à la TVA II. Le régime du réel normal A. Le calcul de la TVA à décaisser B. Les obligations déclaratives C. La comptabilisation de la déclaration et du paiement D. Le crédit de TVA III. Le régime du réel simplifié A. Les acomptes et la TVA réellement due B. La chronologie des différentes opérations C. La comptabilisation des acomptes D. La régularisation annuelle SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 12 Les opérations sur titres I. La classification des titres A. La classification juridique B. La classification comptable II. L acquisition des titres A. Le coût d acquisition des titres B. La comptabilisation de l acquisition III. Les revenus des titres A. Les règles générales B. Les intérêts d obligations payés à l acquisition IV. Les cessions de valeurs mobilières de placement A. Le gain ou la perte de cession B. La comptabilisation de la cession
7 SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 13 Les opérations de financement I. Les besoins et les modes de financement A. Les besoins de financement B. Les modes de financement II. Le financement par les capitaux propres A. L entreprise individuelle B. Les sociétés III. Le financement par les subventions A. Les subventions d équilibre B. Les subventions d exploitation C. Les subventions d investissement IV. Le financement par emprunt bancaire A. La souscription d un emprunt bancaire B. Le service des emprunts V. Le financement par contrat de location-financement A. L utilisation du bien pendant la durée du contrat B. La levée d option en fin de contrat SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 14 Les principes d évaluation à l inventaire I. L évaluation des actifs et passifs à l inventaire A. L exercice comptable B. La notion d inventaire C. Les opérations d inventaire D. La valeur des actifs en fin d exercice II. Les variations des stocks A. L évaluation des stocks à l inventaire B. La comptabilisation des stocks C. Les conséquences sur le compte de résultat
8 SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 15 Les amortissements I. La notion d amortissement A. Définition B. L utilisation déterminable par l entité II. Les modalités d amortissement A. La durée d utilisation de l actif B. La base amortissable C. Les modes comptables d amortissement D. Les modes fiscaux d amortissement III. Le plan d amortissement A. L élaboration du plan d amortissement B. Les modifications du plan d amortissement IV. La comptabilisation des amortissements A. La comptabilisation des amortissements économiques B. La comptabilisation des amortissements dérogatoires SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 16 Les dépréciations I. Définition des dépréciations II. La dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles A. Les modalités d évaluation des dépréciations B. La comptabilisation des dépréciations C. Le cas des immobilisations amortissables III. La dépréciation des stocks A. Les modalités d évaluation des stocks B. La comptabilisation des dépréciations IV. La dépréciation des créances A. Les modalités d évaluation des créances B. Le suivi des dépréciations des créances
9 V. La dépréciation des titres A. La valeur d inventaire des titres B. Le calcul et le suivi des dépréciations C. La comptabilisation des dépréciations SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 17 Les provisions I. Les provisions dans la définition des passifs A. Les différents passifs B. La définition et le rôle d une provision II. Les provisions pour risques A. Les provisions pour litiges B. La provision pour garanties données aux clients C. Les autres provisions pour risques III. Les provisions pour charges A. Les provisions pour restructurations B. Les provisions pour gros entretien ou grandes révisions C. Les autres provisions pour charges SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 18 Les régularisations d inventaire I. L ajustement des charges et des produits A. Le rattachement des charges et des produits à l exercice comptable B. Les charges à payer et les produits à recevoir C. Les charges et produits constatés d avance D. L étalement des charges inscrites au bilan E. Les quotes-parts de subventions d investissement rapportées au résultat II. La prise en compte des variations de change A. Les écarts de conversion B. La provision pour pertes de change
10 III. Les sorties d immobilisations A. Les sorties d immobilisations incorporelles et corporelles B. Les cessions d immobilisations financières SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 19 Le passage d un exercice à l autre I. La clôture et la réouverture des comptes A. Des comptes de gestion au résultat de l exercice B. La clôture des comptes C. La réouverture des comptes II. L affectation du résultat A. L affectation du résultat de l entreprise individuelle B. L affectation du résultat des sociétés SYNTHÈSE APPLICATIONS CHAPITRE 20 L organisation pratique de la comptabilité I. Les pièces comptables et la preuve A. Les contraintes légales d établissement et de conservation des pièces comptables B. La dématérialisation des supports d information II. Le système classique et le système centralisateur A. Le système classique B. Le système centralisateur III. Les comptabilités informatisées A. Les obligations légales B. L organisation comptable C. Le périmètre de contrôle D. L informatique dans la pratique SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS
11 CHAPITRE 21 Les documents de synthèse I. Les règles générales d établissement des documents de synthèse A. Les obligations comptables B. Les seuils de présentation des documents C. Les obligations fiscales II. Les documents de fin d exercice A. Le bilan B. Le compte de résultat C. L annexe SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS Index
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