PROGRAMME BACHELOR LIVRET DE L'ÉTUDIANT. Sommaire

PROGRAMME BACHELOR LIVRET DE L'ÉTUDIANT Sommaire A. LA MISSION DE TELECOM ECOLE DE MANAGEMENT... 3 B. REGLEMENT DES ETUDES DU PROGRAMME BACHELOR... 9 1 CATÉGORIES D'ÉTUDIANTS... 11 2 ORGANISATION DES ETUDES... 13 3 LANGUES... 15 4 STAGES ET EXPERIENCES A CARACTERE PROFESSIONNEL... 15 5 COMPETENCE INTERNATIONALE... 17 6 VALIDATION DES ÉTUDES... 19 7 ÉVALUATION DES ENSEIGNEMENTS... 24 C. CURSUS DE FORMATION... 25 1 LE CYCLE FONDAMENTAL... 27 2 LE CYCLE TERMINAL... 29 D. TEXTES ET REFERENCES REGLEMENTAIRES... 31 1 REGLEMENT INTERIEUR ETUDIANT... 33 2 COMITE DE L ENSEIGNEMENT ET CONSEIL DE DISCIPLINE... 39 3 CHARTE DES COMPORTEMENTS A RISQUE... 44 4 - CHARTE INFORMATIQUE... 46 5 REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE... 48 6 - DROITS ET FRAIS DE SCOLARITE... 50 7- LETTRE D ENGAGEMENT... 51 8 - CONSENTEMENT A LA PRISE DE VUE... 52 E. REPRESENTATION DES ETUDIANTS... 53 F- MISSION HANDICAP... 57 G. CALENDRIER 2014-2015... 59 H. VOS CONTACTS A L'ÉCOLE... 65 I. PLAN DU CAMPUS... 69 J. CONSIGNES SECURITE... 71 1 Livret de l Etudiant

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A. LA MISSION DE TELECOM ECOLE DE MANAGEMENT LES FINALITES ET OBJECTIFS DU PROGRAMME BACHELOR 3 Livret de l Etudiant

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Télécom Ecole de Management, Grande Ecole publique, forme des leaders responsables et innovants, capables d'anticiper et de répondre aux enjeux de notre société dans un environnement multiculturel. La singularité de notre approche réside dans l'intégration des disciplines du management et des technologies de l'information et de la communication dans tous nos programmes d'enseignement et de recherche. 5 Livret de l Etudiant

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Les finalités et les objectifs du de Télécom Ecole de Management Finalités du programme Objectifs B-1 Développer des aptitudes fondamentales tout en formant les futurs cadres à être ouverts, proactifs et capables d utiliser les technologies de l information dans le management Acquérir des clés de compréhension du monde économique, politique et social et de ses grandes évolutions Maîtriser les techniques de base utilisées dans le management des entreprises (comptabilité, marketing, gestion des ressources humaines, droit, etc.) et être capable de les combiner pour créer ou développer des activités économiques Utiliser les outils courants de productivité du domaine des TIC (informatique, réseaux, bases de données) pour améliorer l efficacité des entreprises Utiliser les outils du web 2.0 (réseaux sociaux, etc.) B-2 Etre capable de tirer parti de nouvelles idées et de l innovation et de s adapter au changement dans un environnement compétitif Comprendre les enjeux et processus de l entrepreneuriat Prendre en compte les dimensions éthiques du management des entreprises innovantes Définir son projet professionnel B-3 Avoir la capacité de prévoir, organiser, collaborer au sein de groupes de travail Identifier les différents rôles de chaque participant dans un groupe de travail simple et allouer les tâches, savoir anticiper Faire un planning, construire et gérer un budget simple, arbitrer entre coûts, délais et qualité Prendre en compte la dimension éthique du management B-4 Posséder de réelles capacités de communication interpersonnelle Préparer des documents écrits de qualité professionnelle Communiquer à l oral efficacement dans un contexte professionnel au niveau «middle executive» Etre capable de travailler en anglais B-5 Etre capable de travailler dans un contexte international Etre capable de communiquer dans une seconde langue Comprendre la culture des pays étrangers, correspondant notamment aux langues étudiées 7 Livret de l Etudiant

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B. REGLEMENT DES ETUDES DU PROGRAMME BACHELOR Version 2014-2015 Conforme au Comité de l Enseignement du 15 mai 2014 9 Livret de l Etudiant

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1 CATÉGORIES D'ÉTUDIANTS Les différentes catégories d'étudiants de Télécom Ecole de Management sont les suivantes : Etudiants en formation initiale : Programme Grande Ecole Etudiants en programme spécialisés : Mastère Spécialisé Master of Science Executive MBA Etudiants stagiaires Auditeurs libres Le candidat doit remplir toutes les formalités d inscription, y compris le paiement des frais et droits de scolarité et le cas échéant présenter l original de son diplôme antérieur, pour obtenir le statut d étudiant. Le non-respect de ces formalités dans les délais impartis au 30 novembre entraîne de fait l annulation de l admission à l'école et de tous les résultats éventuellement déjà obtenus par le candidat pour les étudiants primo-entrants et constitue une démission de fait pour les étudiants en cours de scolarité. 1.1 Etudiants en Bachelor Les étudiants en Bachelor sont admis en première année, par concours d'entrée : - après une classe de Terminale de l enseignement secondaire français sanctionnée par l obtention du Baccalauréat ; - après un diplôme sanctionnant la fin du cycle d études secondaires jugé équivalent au Baccalauréat. 1.2 Admission dans le Bachelor des lauréats du service civique Une convention, signée en janvier 2013 entre Télécom Ecole de Management, l Agence du Service Civique et l Institut du Service Civique permet l accueil et le suivi de lauréats de l Institut du Service Civique au sein de Télécom Ecole de Management Télécom Ecole de Management s engage à faciliter l intégration, dans sa formation Bachelor, des jeunes issus du Service Civique et sélectionnés dans le cadre de l Institut du Service Civique. Une procédure d admission spécifique sera proposée pour ces jeunes, après accord du Conseil d école de Télécom Ecole de Management et approbation du Conseil d Administration de l Institut Mines Télécom, au printemps 2013. Télécom Ecole de Management s engage à valoriser, pour l accès à cette formation, la sélection déjà opérée par l Institut du Service Civique. La procédure permettant l intégration, au sein de Télécom Ecole de Management, de lauréats de l Institut sera la suivante : o Au sein de ses lauréats, l Institut du Service Civique identifie des candidats intéressés par le Bachelor de Télécom Ecole de Management. o L institut du Service Civique transmet à Télécom Ecole de Management les dossiers de ces candidats. Ces dossiers seront composés d éléments extraits du dossier de candidature à l Institut du Service Civique et d informations recueillies auprès des 11 Livret de l Etudiant

o o o jurys. Télécom Ecole de Management examine les différents dossiers de candidature et procède à l audition des candidats. Télécom Ecole de Management rend sa décision dans un délai raisonnable au regard du calendrier d inscription universitaire, en informe l Institut du Service Civique et les lauréats concernés Télécom Ecole de Management pourra fixer chaque année un nombre maximum de dossiers à examiner : ce nombre est limité à 10 pour la prochaine session. - Télécom Ecole de Management s engage à réserver chaque année des places aux lauréats de l Institut dans son programme Bachelor, sous réserve de leur admission à l issue de la procédure précisée ci-dessus ; pour la prochaine session, ce nombre sera de 1 ou 2 ; - Télécom Ecole de Management accompagnera ces jeunes tout au long de leur parcours, notamment en proposant des parrains. Télécom Ecole de Management transmettra chaque semestre les relevés de notes des lauréats permettant ainsi à l Institut du Service Civique d avoir un suivi des lauréats en scolarité dans cet établissement. Soutien financier aux lauréats de l Institut du Service Civique Télécom Ecole de Management étudiera avec bienveillance la possibilité de faire bénéficier les lauréats de l Institut du Service Civique d une réduction, voire d une exonération des frais de scolarité ainsi que d une aide financière. 1.3 Étudiants stagiaires Des étudiants stagiaires peuvent être admis en première ou en deuxième année du programme Bachelor, sur décision du directeur de l école. Si, à l issue de leur première année d études, ils ont validé la totalité des enseignements exigés pour le passage en année supérieure, le directeur de l école peut décider leur admission en qualité d étudiants du programme Bachelor, après avis du jury d études. Les étudiants étrangers accueillis à Télécom Ecole de Management dans le cadre d un accord d échange sont considérés comme étudiants stagiaires. 1.4 Auditeurs Libres Des auditeurs libres peuvent être admis, sur décision du directeur de l école, à suivre tout ou partie de l enseignement de formation initiale. Cette admission est subordonnée à la justification d après les diplômes, titres ou études poursuivies, des connaissances nécessaires pour suivre les enseignements dispensés. Les auditeurs libres ne peuvent prétendre à l obtention du diplôme. Il peut leur être établi une attestation faisant apparaître les enseignements suivis et les résultats obtenus. 12 Livret de l Etudiant

2 ORGANISATION DES ETUDES 2.1 Parcours de formation du programme Bachelor Le cursus de formation du programme Bachelor de Télécom Ecole de Management est organisé en deux étapes : - le cycle fondamental (2 ans) ; - le cycle terminal. Le programme Bachelor comporte un parcours unique mais qui comporte des choix (spécialisation, séjour académique à l international, langue vivante) qui permettent aux étudiants d individualiser leurs études. L existence d une multitude de choix possibles impose aux étudiants de réfléchir précisément et de manière active à l organisation de leurs études dès le premier semestre de leur arrivée à l école. En particulier, ils doivent toujours anticiper les éventuelles difficultés afin de les gérer à temps. 2.2 Le cycle fondamental (1 ère et 2 ème années du cursus) Il est consacré à l acquisition des connaissances fondamentales en Management d entreprise, Technologies de l Information et de la Communication, Langues et Sciences Humaines. Ce cycle comprend un stage obligatoire de 8 semaines minimum (se reporter à la section consacrée aux stages). 2.3 Le cycle terminal Il peut être effectué selon deux modalités : - sous forme d un semestre de cours suivi d un stage de fin d études ; - sous forme d un semestre d échange international suivi d un stage de fin d études. Il est consacré à l approfondissement des disciplines abordées dans le cycle fondamental en vue de l insertion professionnelle. Les étudiants peuvent effectuer un semestre en échange académique dans une université étrangère, s ils remplissent les conditions (se reporter à la section consacrée à l'expérience internationale). 2.4 Modalités pédagogiques Les enseignements sont organisés en Unités de Valeur (UV). Les enseignements peuvent comporter : des cours magistraux, des travaux dirigés, des travaux pratiques, des projets et de l enseignement à distance. - Les cours magistraux regroupent l ensemble des étudiants. Ils apportent les connaissances de base d une matière mais aussi des informations essentielles sur son environnement et son interaction avec les autres matières. Ils précisent les limites de son application, donnent aux étudiants les références nécessaires au travail personnel indispensable à l assimilation de la matière. - Les travaux dirigés sont des séances d application et d extension des cours magistraux. Les étudiants sont répartis en groupes permettant une interaction plus grande avec les enseignants. Afin d être en mesure d exploiter l apport des enseignants dans cette activité, les étudiants 13 Livret de l Etudiant

doivent avoir fourni au préalable un travail personnel d acquisition des connaissances présentées lors des cours magistraux. - Les travaux pratiques sont des séances d application des concepts vus en cours ou de prise de contact avec des outils pratiques. Ils accueillent les étudiants par groupes plus ou moins importants en fonction des sujets. Les séances de travaux pratiques sont la finalisation d un travail préparatoire effectué par les étudiants avant la séance. Pour les travaux dirigés et les travaux pratiques, la notation peut être composée d une note pour la partie préparatoire et d une note pour la partie pratique. Les enseignants peuvent ne pas admettre en salle les étudiants qui n ont pas réalisé de façon satisfaisante le travail préparatoire. Les enseignants pourront alors en tenir compte dans la notation du contrôle continu. - Les projets sont des travaux de groupe ou individuels sur un thème pouvant inclure plusieurs matières de la formation. Ils donnent lieu à une recherche d approfondissement bibliographique et méthodologique, des travaux de recherche, une synthèse écrite, et éventuellement une soutenance devant un jury. - L enseignement en ligne comprend les cours à distance ou e-learning. Ces enseignements peuvent être disponibles sur différents supports : Mooc, Spoc, plateforme Moodle Les activités d'enseignement peuvent être complétées par : - des conférences de culture générale ; - des conférences techniques et scientifiques ; - des visites d'entreprises, de laboratoires ou de centres de recherche. En 1 ère et en 2 ème année, il est prévu une demi-journée par semaine réservée aux activités sportives et de développement personnel ou à des enseignements optionnels, le jeudi aprèsmidi. 2.5 Assiduité La participation des étudiants à tous les enseignements est obligatoire. Elle est une condition indispensable pour garantir le maintien d une relation pédagogique de qualité entre les enseignants et les étudiants. Par ailleurs, les étudiants s engagent à respecter strictement les horaires des cours figurant sur leur planning. De même la participation à toutes les activités figurant dans l emploi du temps est obligatoire (amphis de direction, amphis de présentation des entreprises, conférences ) En cas d absence non autorisée à un enseignement, l étudiant présentera un justificatif au service de la scolarité de l école dans les 48 heures ouvrables suivant son retour. Au-delà de cette date limite, aucun justificatif ne sera plus recevable. Liste des absences excusées par l Ecole : - Maladie (Certificat médical ou mail de l infirmière ; copie de l arrêt de travail obligatoire pour les apprentis) - Cas de force majeure (décès dans la famille ) - Convocations officielles (instances administratives, examen ) - Evènements organisés par l Ecole (mail des services administratifs de l école) - Dans la limite de 3 absences par an, en cas de convocation pour un entretien à caractère professionnel (sur présentation du justificatif de l entreprise) Toute absence non excusée entraîne automatiquement la note de 0/20 à l enseignement correspondant si celui-ci est noté, ou une autre sanction pour un enseignement non noté. 14 Livret de l Etudiant

Par ailleurs, une note de 0/20 comptant pour 50% de la note de contrôle continu ou pour 25% de la note finale sera appliquée à la moyenne de l UV à partir de 2 absences injustifiées. Des contrôles de présence sont effectués. Les observations faites à l occasion de ces contrôles pourront être communiquées au jury statuant sur la scolarité des étudiants. 3 LANGUES Pendant leur formation, les étudiants doivent étudier deux langues, dont l'anglais. Toutefois, les étudiants dont le niveau en anglais n est pas suffisant devront suivre en sus des cours d anglais renforcé. Les enseignements de langues comprennent chaque semestre une UV obligatoire de première langue (l'anglais en règle générale) et une UV obligatoire de deuxième langue. La deuxième langue est à choisir parmi celles proposées sur le campus. Elle est choisie pour la totalité de la scolarité. Toute demande de changement de deuxième langue doit être présentée par l étudiant au Département Langues et Sciences Humaines qui retransmet cette demande avec son avis motivé à la direction de la formation de l'école qui prend alors la décision finale. En fonction des demandes des étudiants et des possibilités de l école, des cours de troisième langue peuvent être organisés. La troisième langue n est pas obligatoire et elle est réservée aux étudiants qui ont déjà un niveau égal au moins à B1 en première et deuxième langue. Tout étudiant qui a demandé et obtenu un cours de troisième langue est tenu de participer aux enseignements e aux travaux de celle-ci. L'UV 3 ème langue fera l'objet d'une notation. Sa validation est obligatoire. Cette dernière sera prise en compte pour la poursuite du parcours de l étudiant. 4 STAGES ET EXPERIENCES A CARACTERE PROFESSIONNEL Les finalités des stages et leurs modalités sont définies par l école, dans leurs grandes lignes dans le présent règlement, et de manière détaillée dans les Guides des Stages. Lien ecampus Stage et Relations entreprise Tout stage donne lieu à une restitution et à une évaluation dont les modalités sont précisées dans les Guides des stages. Les étudiants effectuent des missions concrètes confiées par une entreprise selon une démarche, des délais, des résultats attendus et une rémunération précisés par l entreprise au début du stage. Les étudiants sont responsables de la recherche du stage et de la négociation avec l entreprise des conditions du stage. Le Career Center leur apporte son appui afin d optimiser leur recherche de stage (conseil, aide, CV, présentation à l entretien ). Le sujet et les modalités du stage doivent être validés par la direction de l'école et par signature un aval pédagogique d un enseignant référent. Le stage fait l objet de la signature d une convention de stage, donne lieu à la rédaction d un rapport et fait l objet d une évaluation. 15 Livret de l Etudiant

Une convention signée par l'étudiant, l école et l entreprise définit le sujet, l environnement et les dates de début et de fin de stage. Un stage ne peut être démarré sans que la convention de stage soit signée. Il est précisé qu aucune validation de stage a posteriori ne pourra intervenir. La direction de l'école pourra différer le départ en stage d un étudiant si ses résultats sont insuffisants, et nécessitent qu il reste sur le campus pour stabiliser ses connaissances. Pour être diplômés, les étudiants du programme Bachelor de Télécom Ecole de Management, doivent avoir validé les obligations à caractère professionnel suivantes : 4.1 Stage court de 1 ère année Une mission en entreprise de 8 semaines minimum, en fin de première année. Ce stage doit permettre à l étudiant de découvrir le monde du travail dans une organisation. Cette mission doit être effectuée au sein d une même entité, sur un poste défini par convention et donnera lieu à un rapport écrit ainsi qu à une restitution orale. 4.2 Stage optionnel de 2ème année Les étudiants sont fortement incités à effectuer un deuxième stage, optionnel, entre la 2 ème et la 3 ème année. Ce stage donne lieu à une convention signée par l Ecole. 4.3 Stage professionnel de fin d études ou stage professionnel de longue durée de 6 mois : Ce stage permet la réalisation d'un projet professionnel en menant, au sein d'une équipe, une étude ou une mission particulière sur tout ou partie d un sujet préalablement défini. Il se déroule dans des entreprises privées ou publiques, en France ou à l'étranger. Il donne lieu à rédaction d'un rapport de stage et à soutenance devant un jury. - Le stage doit être effectué au cours du 2 nd semestre et avant la fin de l année scolaire (15 septembre). - Le rapport de stage doit être remis au minimum 15 jours avant la date de soutenance orale au Career Center. - La soutenance de stage doit impérativement avoir lieu à l école dans un délai de 2 mois après la fin du stage et au plus tard le 15 septembre. Pour cela il faut s inscrire impérativement sur le site des Stages. - Le stage donne lieu à une triple notation : note de soutenance orale, par le Jury auquel participent le Conseiller École et le Maître de Stage ; note de rapport écrit par le Conseiller École ; note de rapport écrit et bilan de la mission par le Maître de stage ou Tuteur Entreprise. - Le Conseiller École ou Enseignant référent est un enseignant de l Institut Mines-Télécom, chargé d encadrer l étudiant pendant son stage. - Le Maître de Stage ou Tuteur Entreprise est la personne de l entreprise qui encadre l étudiant sur le terrain de stage. 16 Livret de l Etudiant

Le stage est validé si chacune de ces trois notes est au moins égale à 10/20. - Si le rapport n est pas validé par une moyenne supérieure ou égale à 10, celui-ci doit être refait et à nouveau corrigé par l enseignant référent. - La soutenance avec une note inférieure à 10 doit être refaite. Si la note de rapport écrit et bilan de la mission par le Maître de stage est inférieure à 10, une nouvelle mission doit être effectuée par l étudiant. Cette mission fera à nouveau l objet d un rapport et d une soutenance. 4.4 Stage optionnel Sous réserve qu ils leur permettent d acquérir exclusivement des compétences en cohérence avec leur formation, des stages optionnels peuvent être intégrés dans le cursus des étudiants dans les cas suivants : - Redoublement aménagé : les étudiants en situation de redoublement aménagé peuvent demander à bénéficier d une convention de stage (à temps partiel) si cela est compatible avec les exigences de leur cursus. Cette disposition est soumise à l avis du comité de l enseignement constitué en jury. - Prolongation de scolarité : concernant les stages, les étudiants en prolongation de scolarité (donc non-diplômables) sont assimilés aux étudiants en redoublement aménagé. Ils peuvent demander à bénéficier d une convention de stage qui ne peut aller au-delà de la durée de la prolongation de scolarité autorisée par le jury des études. - Stage complémentaire : les étudiants qui souhaitent réaliser un stage optionnel durant leurs vacances scolaires ou en dehors des heures de formation programmées par l Ecole peuvent demander à bénéficier d une convention de stage (éventuellement à temps partiel). 5 COMPETENCE INTERNATIONALE A la fin de son parcours dans le programme Bachelor de Télécom Ecole de Management, chaque étudiant devra justifier d une réelle compétence internationale. 5.1 Expérience professionnelle ou académique à l étranger (de 2 mois minimum) Pour valider cette obligation, l étudiant aura le choix entre plusieurs voies : 1. Effectuer à l'étranger une (ou des) obligation(s) prévue(s) dans le cadre des stages et expériences à caractère professionnel. 2. Suivre une session universitaire à l étranger, dans le cadre des échanges académiques : l intégration de ces cursus se fait sur la base d une procédure de candidature et de sélection précisée le moment venu aux étudiants par le service international de l école. Dans ce cas de figure, la validation de l obligation internationale intervient après remise au service international, par l étudiant, du relevé de notes officiel obtenu dans l université d accueil, du rapport de fin de séjour et de l attestation de promotion de TEM dûment signé par le coordinateur local. 3. Effectuer un/des séjour(s) dans une école de langue et/ou dans un programme «Summer School». ATTENTION : pour valider l obligation internationale, il faut avoir l aval de l école avant toute inscription dans telle école et/ou tel programme et la durée (ou la cumulation des durées, s il y a plusieurs séjours prévus) doivent étre 17 Livret de l Etudiant

équivalents de 2 mois. L intégration dans une école de langue et/ou un programme «Summer School» se fait sur la base de la même procédure citée ci-dessus, et l étudiant doit déposer le même dossier et respecter les mêmes délais. Les étudiants ne suivant pas cette procédure n obtientront pas la validation de l expérience. Egalement la validation de l obligation internationale intervient après remise au service international, par l étudiant, du relevé de notes officiel obtenu, du rapport de fin de séjour et justificatifs de séjour (billets d avion ou de train, etc.). 4. Il est également possible d effectuer une mission humanitaire à l étranger dans le cadre des activités associatives du campus ; celle-ci sera alors comptabilisée au réel du nombre de mois passés et devra être complétée jusqu à concurrence de 2 mois. Les étudiants pouvant justifier d une expérience professionnelle ou universitaire à l étranger d un semestre minimum en continu depuis le début de leurs études supérieures peuvent demander à l Ecole, la validation de l obligation internationale. Ils devront fournir les éléments justificatifs originaux correspondants. L Ecole se réserve le droit de ne pas autoriser dans le cadre des études, des séjours à l étranger de quelque nature que ce soit (stage, projet, mission humanitaire, échange étudiant, ) dans des pays à risque. En la matière, les avis et recommandations du Ministère Français des Affaires Etrangères et Européenne (MAE) font foi. Aucune convention de stage, ordre de mission, accord ou agrément, ne sera signé par l Ecole avec l entité d accueil et/ou l étudiant(e) pour les pays objets d interdictions et de recommandations au départ. Pour les pays objets de simples restrictions ou limitations d accès et de séjour particulières, les procédures d identification préalables proposées par les Consulats de France devront être réalisées avant le départ. Un extrait de la fiche pays du MAE ainsi que, le cas échéant, la procédure d identification du consulat seront portées à la connaissance de l étudiant(e) et signées préalablement au départ. Pour les autres pays, il appartient à l étudiant(e) de se conformer aux règles de prudence et d éviter les zones de conflits sociaux ou armés, les zones frontalières sensibles, celles à risque naturel permanent, troubles inter-ethniques, et de suivre les avis et instructions des autorités locales. Ces dispositions s appliquent également pour les étudiants de la nationalité du ou des pays à risque lorsqu il s agit de séjours prévus dans le cadre des activités obligatoires de l Ecole et/ou réalisées sous couvert de l Ecole, engageant par là même sa responsabilité. Qu il s agisse d un échange académique, d un stage ou d une expérience à caractère professionnel ou d une mission humanitaire, l étudiant se rendant en séjour à l étranger a l obligation de contracter une assurance responsabilité civile / rapatriement couvrant la totalité de son séjour. Il doit impérativement s assurer d une couverture sociale minimum concernant ses frais de santé. 18 Livret de l Etudiant

5.2 Examen externe de langue Les étudiants devront réussir leur examen externe de langue (EEL), prévu dans le cadre de leur scolarité et avant la fin de la 3 ème année, en obtenant un minimum de 750 points (sur 990) au TOEIC. Pour les aider à remplir cette obligation, TEM propose de prendre en charge une séance par étudiant du test TOEIC qui se déroule dans les locaux de l école, sur le campus d Evry ; les séances ayant traditionnellement lieu en juin et en décembre. Les étudiants ont néanmoins la possibilité de passer ces examens à l extérieur ; les frais étant alors entièrement à leur charge, sans possibilité de remboursement. Toutes les informations sur les Toeic ou TOEFL sur le site d'ets http://www.fr.etsglobal.org La dispense peut être accordée par le Coordinateur Examens Externes, pour les étudiants ayant eu un score au moins égal à ceux figurant ci-dessus, lors d un examen externe en anglais (Toeic, Toefl, IELTS ) effectué au cours de la scolarité à TEM, sur présentation de l attestation. Les étudiants candidats à un départ en séjour académique dans un programme anglophone devront se préoccuper de s inscrire à titre individuel au test TOEFL ou tout autre test demandé par l'université d'accueil, et ceci dès la première année de leur cursus à Télécom Ecole de Management. 5.3 Autres obligations Les étudiants devront participer aux autres manifestations, exercices, etc. prévus à l emploi du temps. En particulier, ils doivent participer aux différentes manifestations, internationales de l Ecole et à l ensemble de séminaires et conférences organisés par l Ecole. 6 VALIDATION DES ÉTUDES 6.1 Contrôle des connaissances Les contrôles de connaissances vérifient à la fois l acquisition des notions de base et la compréhension globale des différentes disciplines enseignées. Les contrôles sont organisés en temps libre ou limité, avec ou sans documentation, sous une forme que l enseignant juge adaptée à la vérification de l atteinte des objectifs fixés. Tous les contrôles donnent lieu à notation. Celle-ci peut prendre en compte les résultats fournis par les étudiants, la démarche mise en œuvre pour atteindre ces résultats, la participation des étudiants au processus de formation, la qualité de fond et de forme des comptes rendus ou rapports. Pour chaque enseignement, la nature des épreuves, les activités auxquelles elles s appliquent ainsi que les coefficients des différents contrôles sont indiqués par la direction de l'école en début d année scolaire. Lorsqu au sein d une même promotion, la notation des étudiants est effectuée par des intervenants différents, la direction de l'école peut faire procéder par les correcteurs à une harmonisation des résultats. 19 Livret de l Etudiant

Toute activité notée fait l objet d une appréciation individuelle. Lorsque le support du contrôle est un travail de groupe, il peut être tenu compte, par le correcteur, de la contribution de chacun à la production du groupe. La direction de l école prendra toute mesure possible d organisation garantissant de bonnes conditions de travail et la régularité des contrôles de connaissances. Les étudiants doivent présenter au début de chaque session d examen, lors de l émargement, leur carte d étudiant de l année scolaire en cours ou à défaut, une pièce d identité avec photographie. Les étudiants qui ne seront pas en possession d une de ces pièces ne seront pas autorisés à poursuivre leur examen et devront quitter la salle immédiatement. Lors des contrôles en temps limité, les étudiants ne sont pas autorisés à entrer dans la salle plus de 15 minutes après le début de l épreuve. En cas de retard, aucun temps supplémentaire ne sera accordé. Les étudiants ne sont pas autorisés à sortir de la salle lors des contrôles de connaissances durant les 30 premières minutes de l épreuve. Aucune sortie, de quelque nature que ce soit, n est autorisée pour les épreuves de 2 heures ou moins. Lorsqu un étudiant quitte la salle de contrôle avant la fin de celui-ci, il doit impérativement remettre sa copie avec ses nom et prénom, même si celle-ci est vierge, à la personne qui assure la surveillance. Lors des contrôles de connaissances sans document, les étudiants doivent laisser à l entrée de la salle de contrôle tout document ou matériel qui n est pas strictement nécessaire au contrôle. En particulier, les téléphones portables, ordinateurs, tablettes, etc. sont strictement interdits sans autorisation expresse. Quelle que soit la nature du contrôle, les étudiants doivent s assurer qu ils disposent du matériel dont ils ont besoin pour composer. Aucune communication ni échange de matériel entre étudiants n est autorisée pendant les épreuves. Tout étudiant ne respectant pas cette clause verra sa copie frappée de nullité. Les documents écrits, copies, rapports, sont conservés par l enseignant responsable du cours pendant 2 semaines après l affichage des notes. Pendant cette période, les étudiants ont la possibilité de consulter leurs copies et de demander des explications sur leurs résultats à l enseignant. Au-delà de cette période, les notes deviennent définitives. Toute absence non justifiée, ou non autorisée par la direction de l école, à une activité notée entraîne la note 0/20. Tout travail personnel ou de groupe non rendu à la date fixée entraîne automatiquement la note 0/20 pour ce travail. 20 Livret de l Etudiant

6.2 Notation Sauf exception indiquée dans la fiche-programme, chaque UV donne lieu à un contrôle continu et/ou à un contrôle final. Les modalités du contrôle continu et du contrôle final sont notifiées dans les fiches-programmes. Le contrôle continu est constitué de l ensemble des notes et de toute notation que l enseignant juge nécessaire à l évaluation des étudiants. Dans le cas où un module ne donne lieu qu à un contrôle continu, la fiche-programme prévoit en cas de non-validation, l un des deux cas suivants : - soit l organisation d un contrôle (projet, devoir, examen, etc.) qui tiendra lieu de deuxième contrôle final (CF2) et qui remplacera le contrôle continu ; - soit l obligation de recommencer le module lors de sa prochaine session au cas où l organisation d un deuxième contrôle ne serait pas envisageable à cause des modalités pédagogiques du module (par exemple : présence obligatoire). Le contrôle final repose sur la totalité du programme de l UV. Il s agit, selon les cas, d un contrôle de synthèse permettant de mesurer le degré d assimilation et de compréhension du programme par les étudiants ou d un contrôle regroupant plusieurs exercices spécifiques à l UV. Il donne lieu à l attribution d une note unique. Les notes sont transmises à la direction de l école par le responsable de l UV. Les notes sont alors communiquées aux étudiants par voie d affichage après validation par la direction de l'école. En cas de nouvelle correction d un contrôle de connaissances, la nouvelle note transmise par le correcteur à la direction de l école annule et remplace l ancienne note, sans qu aucun recours ne soit possible, même dans le cas où cette note serait inférieure à la précédente. 6.3 Organisation Les années sont composées d'un certain nombre d'unités de Valeur dont la liste figure au chapitre C du présent document. Chaque Unité de Valeur supporte deux sessions d examens (et deux seulement) au cours d une même année d études. Si une note finale d Unité de Valeur est strictement inférieure à 10/20 à l'issue de la première session, l étudiant doit passer obligatoirement à la session suivante le contrôle final 2 pour cette Unité de Valeur. L absence justifiée d un étudiant à l un des contrôles programmés, quel qu il soit, entraîne un report de ses chances sur le contrôle suivant normalement programmé. L absence non justifiée d un étudiant à l un des contrôles programmés, quel qu il soit, entraîne l attribution de la note 0/20 à ce contrôle. La première session d examens comprend : les épreuves du contrôle continu indiquées dans les fiches-programmes des UV (travaux pratiques, études, mémoires, etc.) et le contrôle final 1 (écrit ou oral) programmé en fin de semestre ou à la fin de l enseignement. La deuxième session reprend les résultats du contrôle continu et comporte un contrôle final 2 unique (écrit ou oral). Les contrôles finaux sont programmés soit à la fin du module, soit en fin de semestre en fonction de la date du dernier cours. 21 Livret de l Etudiant

Le calendrier prévisionnel des sessions d examens finaux figure dans le calendrier pédagogique remis aux enseignants et aux étudiants en début d année universitaire, il est également disponible sur ecampus auquel les étudiants doivent régulièrement se référer. Les coefficients de pondération affectés aux différentes épreuves du contrôle continu et du contrôle final de chaque UV sont définis pour l année et figurent dans les fiches-programmes des UV. La note finale d UV après le Contrôle Final 1 est calculée selon la formule : Note finale d UV = moyenne arithmétique (contrôle continu, contrôle final 1) En cas de Contrôle Final 2 : Si à l issue du Contrôle Final 1 l étudiant n a pas validé une UV, il devra obligatoirement se présenter à la session suivante telle qu elle a été programmée par la scolarité. La note de l UV obtenue à l issue du Contrôle Final 2 (contrôle continu et contrôle final 2) sera bloquée à 12/20. 6.4 Validation de l année et passage en année supérieure Une année est validée si toutes les UV qui la composent sont validées. Un étudiant passe en année supérieure s il a validé toutes les UV de l année en cours. Dans le cas contraire, le jury décide de la suite de la scolarité de l étudiant en s appuyant sur les propositions de l école. Quand un étudiant suit une partie du programme Bachelor dans un établissement partenaire, il est soumis au règlement de la scolarité de l établissement partenaire pour la partie du cursus concerné, tout en conservant le statut d étudiant de Télécom Ecole de Management. Ses notes sont transmises à Télécom Ecole de Management pour validation. Le droit au redoublement n'est pas automatique et ne peut intervenir plus d une fois dans le courant de la scolarité ; en cas de parcours manifestement inadapté, la direction de l'école et le jury peuvent décider une réorientation dès la fin de la première année. Une année ne peut être redoublée plus d'une fois. En cas de nouvel échec et sauf cas de force majeure, le jury prononcera l'exclusion de l'étudiant ou la fin de scolarité sans diplôme (avec possibilité de recours dans les 2 mois, comme prévu par le règlement du Jury des Etudes). Si, à titre exceptionnel, un étudiant est autorisé à passer en année supérieure avec des UV non validées, il est tenu de les valider dès l année suivante dans le cadre du calendrier fixé par la direction de l'école : au plus tard en janvier quand il s agit d une UV du premier semestre, au plus tard en juin pour une UV du deuxième semestre. En cas de redoublement d UV, la note obtenue au partiel ou au dossier (si telle est la modalité de validation de l UV précisée dans le livret pédagogique) constitue la note finale de l UV (elle compte pour 100% de la note).cette note sera automatiquement bloquée à 10/20. En cas de mémoire ou de projet à rendre, le même calendrier devra être respecté afin que les travaux puissent être évalués et les notes transmises à la scolarité avant les jurys de l année en cours. 22 Livret de l Etudiant

En cas de redoublement total, l étudiant doit valider toutes ses UV quelles que soient les notes obtenues l'année précédente. Selon la situation de l'étudiant, le jury peut être amené à autoriser la direction de l'école à procéder à des aménagements spécifiques de scolarité qui seront alors notifiés dans un contrat de formation à l'étudiant qui devra s'y conformer. Si un étudiant présente des difficultés personnelles ou de santé l'empêchant de suivre sa scolarité, le jury peut être amené à prononcer une décision de neutralisation d'une année académique ou d'interruption de scolarité. La mesure prononcée peut être reconduite. La neutralisation de scolarité est réservée aux difficultés graves d ordre médical et nécessitent un dossier médical. Le secret médical restera préservé. 6.5 Déontologie et non-respect des règles de vie sur le campus En cas de fraude ou de tentative de fraude lors d'un contrôle de connaissances, la note 0/20 est attribuée. En cas de fragrant délit durant le contrôle, l étudiant est immédiatement exclu du contrôle. Tout étudiant ou groupe d'étudiants convaincu de fraude ou de tentative de fraude lors d'un contrôle, quelle qu en soit la forme, peut être convoqué devant le conseil de discipline qui décide de la sanction, celle-ci pouvant aller jusqu'à l'exclusion de l'école. Le non-respect des règles de bonne conduite sur le campus et ses dépendances, les dégradations d équipements d'enseignement ou de loisirs, les atteintes à l'intégrité, à la sécurité ou à la confidentialité des systèmes et données informatiques de l'école entraîneront le passage en conseil de discipline des étudiants fautifs. Plus généralement, les étudiants devront se conformer au règlement intérieur de l Institut. Tout travail, quel que soit sa nature, convaincu de plagiat 1 se verra attribuer la note de 0/20. Toute récidive de plagiat conduira son ou ses auteurs devant le conseil de discipline. En cas de plagiat dans un travail de groupe, la règle de responsabilité collective sera appliquée : tous les membres du groupe seront sanctionnés de la même manière. 6.6 Durée de scolarité Les étudiants du effectuent normalement leur scolarité complète en 3 ans. A titre exceptionnel, la durée de la scolarité peut être prolongée sur décision du jury après examen des résultats scolaires, Cette prolongation de scolarité ne pourra être accordée aux étudiants ayant bénéficié d un redoublement au cours de leur scolarité. En cas de prolongation de scolarité, l'étudiant est tenu de respecter ses engagements et de valider les obligations indiquées par le jury. Si tel n'était pas le cas, le jury serait amené à constater la démission de fait de l'étudiant à la session suivante. Pendant le prolongation de scolarité, les étudiants restent élèves à Télécom Ecole de Management et doivent s acquitter des frais d inscription (1100 ) et des frais de Sécurité Sociale. 1 Est considéré comme plagiat, toute utilisation, dans un document remis par un élève en tant que travail personnel, de documents ou d extraits de documents imprimés ou électroniques, sans citation claire et explicite des sources, origines et auteurs des documents. 23 Livret de l Etudiant

6.7 Obtention du diplôme Le diplôme est décerné à l étudiant s il a : - validé en totalité les années de sa formation, - validé ses obligations de stages et expériences à caractère professionnel, - validé ses obligations en termes de compétences internationales, et s il est à jour de toutes ses obligations administratives et financières vis-à-vis de l école. Dans tous les autres cas, le jury statue au regard du dossier complet de l étudiant, et peut prononcer une décision de prolongation de scolarité, dans la limite des dispositions de durée de scolarité décrites précédemment. En cas de prolongation les étudiants sont tenus de s'acquitter des frais droits de scolarité demandés pour l'ensemble de l'année académique. Le diplôme n'est effectivement remis aux étudiants que s'ils ont réglé les frais de scolarité et s'ils ont obtenu quitus pour le règlement de leurs factures d'hébergement à la maison des élèves et pour tous les matériels qui leur auraient été confiés pour les besoins de leurs études (informatique, audiovisuel, livres, etc.). La remise des diplômes a lieu au cours du 1 er trimestre de l année civile qui suit la validation du cursus de l étudiant. Seuls peuvent figurer sur la liste des diplômés, et obtenir le Diplôme Bachelor de Télécom Ecole de Management, les étudiants ayant validé l intégralité de leur parcours avant le 30 octobre de l année considérée. Le jury des études arrête la liste définitive des diplômés. 7 ÉVALUATION DES ENSEIGNEMENTS Les UV de chaque semestre font l objet d une évaluation écrite de la part des étudiants. Cette évaluation se fait par voie électronique à la fin de chaque UV ou en fin de semestre. Elle donne un lieu à un rapport remis à la Direction et aux étudiants délégués de promotion. A la fin de chaque semestre une réunion à laquelle participent les parties prenantes ci-dessus permet un échange sur la synthèse des évaluations écrites et, le cas échéant, une remise en perspective des enseignements concernés. Ces évaluations sont ensuite présentées aux organismes d accréditation nationaux et internationaux pour le renouvellement des accréditations internationales. 24 Livret de l Etudiant

C. CURSUS DE FORMATION 2 2 Le contenu de ces rubriques peut faire l'objet de modifications et d'actualisations dont les étudiants seront tenus informés par la direction de l'école. De plus, les contenus détaillés sont disponibles dans le catalogue électronique des cours 25 Livret de l Etudiant

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1 LE CYCLE FONDAMENTAL 1.1 La 1 ère année 1 er semestre, du 9 septembre 2014 au 9 janvier 2015 Liste des Unités de Valeur offertes Durée au 1 er Statut de l UV semestre (heures) ECTS ACC 1201 Introduction à la gestion comptable Obligatoire 24 3 ECO 1201 Microéconomie Obligatoire 18 2 ECO 1209 Introduction à l économie Spécifique 9 0 HUM 1201 Psychologie Obligatoire 15 2 HUM 1202 Sociologie Obligatoire 15 2 HUM 1205 Histoire économique et sociale Obligatoire 12 1 HUM 1209 Introduction aux sciences humaines Obligatoire 12 1 ICT 1201 Atelier multimédia 1 Obligatoire 24 3 INF 1201 Introduction à l informatique Obligatoire 15 2 LAW 1201 Introduction au droit Obligatoire 18 2 MAN 1202 Développement personnel Obligatoire 15 2 MKT 1202 Vendre Obligatoire 18 2 STR 1201 Introduction à l entreprise et ses grandes Obligatoire 24 3 fonctions ENG Langue vivante 1 (LV1 : Anglais) Au choix 33 3 LGA Langue vivante 2 (LV2) Au choix 21 2 LGA Langue vivante 3 (LV3) Facultatif Total à prendre dans le semestre 1 30 2 ème semestre, du 12 janvier 2015 au 5 juin 2015 Liste des Unités de Valeur offertes au Durée 2 ème Statut de l UV semestre (heures) ECTS ECO1201 Microéconomie Obligatoire 18 2 ENT 1201 Introduction à l entrepreneuriat Obligatoire 15 2 FIN 1201 Principes de base de la gestion financière Obligatoire 24 3 HRM 1201 GRH opérationnelle Obligatoire 18 2 ICT 1202 Atelier multimédia 2 Obligatoire 24 3 MAN 1205 Communication d entreprise Obligatoire 18 2 MKT 1201 Fondamentaux du marketing Obligatoire 24 3 MKT 1205 Etudes de marché Obligatoire 18 2 MIS 1201 Système d information pour l'entreprise Obligatoire 15 2 QUA 1201 Mathématiques pour la gestion Obligatoire 18 2 STR 1206 Développement durable et RSE Obligatoire 15 2 ENG Langue vivante 1 (LV1 : Anglais) Obligatoire 33 3 LGA Langue vivante 2 (LV2) Au choix 21 2 LGA Langue vivante 3 (LV3) Facultatif Total à prendre dans le semestre 2 30 TOTAL ANNUEL A PRENDRE B1 60 Obligation additionnelle : Stage en entreprise de 8 semaines en été avec rapport de stage et soutenance orale. 27 Livret de l Etudiant

1.2 La 2 ème année 1 er semestre, du 9 septembre 2014 au 9 janvier 2015 Liste des Unités de Valeur Durée offertes au 1 er Statut de l UV semestre (heures) ECTS ACC 2201 Comptabilité 2 Obligatoire 24 3 ECO 2201 Macroéconomie Obligatoire 18 2 INF 2201 Introduction à la programmation Obligatoire 15 2 INF 2201 Tableurs et macros Obligatoire 15 2 LAW 2201 Droit des contrats et du travail Obligatoire 24 3 MAN 2201 Méthodologie du discours Obligatoire 18 2 MAN 2202 Intercultural Management Obligatoire 18 2 MAN 2203 Négociation Obligatoire 18 2 PRO 2201 Projet personnel Obligatoire 9 2 QUA 2201 Statistiques et analyse de données Obligatoire 24 3 STR2202 Business Plan Obligatoire 18 2 ENG Langue vivante 1 (LV1 : Anglais) Obligatoire 33 3 LGA Langue vivante 2 (LV2) Au choix 21 2 LGA Langue vivante 3 (LV3) Facultatif Total à prendre semestre 1 30 2 ème semestre, du 12 janvier 2015 au 5 juin 2015 Liste des Unités de Valeur Durée offertes au 2 ème Statut de l UV semestre (heures) ECTS ACC 2205 Comptabilité de gestion Obligatoire 24 3 FIN 2201 Analyse financière Obligatoire 24 3 HUM 2201 Ethique générale et d entreprise Obligatoire 18 2 HUM 2202 Geopolitics / International Affairs Obligatoire 18 2 LAW 2202 Droit des affaires et de la consommation Obligatoire 24 3 MAN 2204 Innovation et créativité Obligatoire 9 1 MIS 2201 Introduction aux bases de données Obligatoire 18 2 OPM 2201 Gestion de production Obligatoire 24 3 PRO 2201 Projet personnel Obligatoire 9 2 STR 2201 Jeu d entreprise Obligatoire 18 2 TEL 2201 Réseaux pour le management Obligatoire 18 2 ENG Langue vivante 1 (LV1 : Anglais) Obligatoire 33 3 LGA Langue vivante 2 (LV2) Au choix 21 2 LGA Langue vivante 3 (LV3) Facultatif Total à prendre semestre 1 30 TOTAL ANNUEL A PRENDRE B2 60 28 Livret de l Etudiant

2 LE CYCLE TERMINAL La 3 ème et dernière année comporte deux voies au choix : - Business Development, un semestre de cours et projets à Evry, en anglais, et un semestre de stage - International, un semestre de cours en échange international et un semestre de stage. 2.1 Voie «Business Development» 1 er semestre, du 10septembre 2014 au 9 janvier 2015 Liste des Unités de Valeur offertes Durée au 1 er Statut de l UV semestre (heures) ECTS HUM 3201 Facing Tough Challenges : Society and Obligatoire 18 2 Technology HUM 3202 Art History and Digital Art Obligatoire 18 2 ICT 3201 The Knowlegde / Information Society Obligatoire 9 1 ICT 3202 E-Business : Industry Outlook Obligatoire 18 2 ICT 3203 Social Media for Business Obligatoire 18 2 ICT 3204 Current Topics in ICT Obligatoire 18 2 LAW 3201 Internet and ICT Law Obligatoire 18 2 MKT 3201 Digital Marketing Obligatoire 18 2 OPM 3201 E-Logistics and Supply Chain Obligatoire 18 2 PRO 3201 Business Development Project Obligatoire 15 6 STR 3201 Business Plan Obligatoire 18 2 ENG Langue vivante 1 (LV1 : Anglais) Au choix (*) 3 LGA Langue vivante 2 (LV2) Au choix 21 2 LGA Langue vivante 3 (LV3) Facultatif Total à prendre dans le semestre 1 30 (*) sous forme de coaching 2.2 Voie «International» Les étudiants partent pour un programme au choix dans une des universités partenaires de l Ecole. La liste des destinations est publiée au début de l année civile, pour un départ à l automne. Le choix des cours doit être approuvé par l école avant le départ. 2.3 Fin du cycle terminal Séminaire final Il est également prévu un séminaire final pour les étudiants des deux voies pour : Préparer le stage de fin d études Préparer la présentation éventuelle du concours Passerelle 2. Stage de fin d études ITS 3200 stage de fin d études, modalités similaires à celles du stage de fin d études du Programme Grande Ecole (aval ; encadrement ; soutenance et rapport). 29 Livret de l Etudiant

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D. TEXTES ET REFERENCES REGLEMENTAIRES REGLES ET DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ETUDIANTS DE TELECOM ECOLE DE MANAGEMENT Mise à jour : juin 2014 31 Livret de l Etudiant

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1 - REGLEMENT INTERIEUR ETUDIANT Le texte ci-après reprend tous les articles applicables aux étudiants de TELECOM Ecole de Management. Le texte complet est disponible sur ecampus. 1 Introduction et références Le règlement intérieur complète les lois, décrets et règlements se rapportant à l Institut Mines- Télécom et notamment : le décret de transformation de l Institut Télécom en Institut Mines-Télécom, le règlement intérieur de l Institut Mines-Télécom, les arrêtés fixant composition et les modalités de fonctionnement du conseil d administration et des conseils d écoles. Il définit la composition et le fonctionnement du comité de l enseignement et du comité de la recherche. Il précise les conditions d admission des élèves et les régimes de scolarité Il pose les règles générales relatives à la vie scolaire applicables aux étudiants en formation à l école. Références 1 Textes règlementaires et décisions Décret n 2012-279 du 28 février 2012 relatif à l Institut Mines-Télécom Arrêté du 18 avril 2012 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil d école de Télécom école de management. Approbation du conseil d administration de l Institut Mines-Télécom du 5 juillet 2012. Délibération du conseil d école du 11 juin 2012. 2 Conventions Le règlement intérieur prend en compte les conventions signées entre Télécom Ecole de Management et ses partenaires académiques français et étrangers. 2 Dispositions relatives à la vie scolaire applicables aux étudiants 2.1 Dispositions générales Les présentes dispositions relatives à la vie scolaire précisent pour le bon fonctionnement de l Ecole : les mesures d application de la réglementation en matière d hygiène et de sécurité, les règles de fonctionnement de l établissement, la procédure disciplinaire, la nature et l échelle des sanctions. Ces dispositions sont reprises de manière similaire dans le règlement intérieur de Télécom SudParis. Les étudiants en situation de handicap peuvent faire appel au Référent Handicap du campus pour demander des adaptations appropriées à leur état, en liaison avec le secrétariat général et le responsable du programme suivi par l étudiant. 2.2 Domaine d application Les présentes dispositions s appliquent à tous les étudiants inscrits administrativement pour l année en cours en formation, à Télécom Ecole de Management sauf aux doctorants salariés de l Institut Mines-Télécom. Il s applique aussi aux étudiants d autres institutions qui sont en visite ou qui participent à des formations organisées par Télécom Ecole de Management. 33 Livret de l Etudiant

Ces dispositions s appliquent sur la totalité du campus d Evry. Elles s appliquent en particulier dans les locaux du RITS, dans le foyer-détente et dans les résidences de la MAISEL, dans les cas non couverts par le règlement intérieur de la MAISEL. Sont considérés comme étudiants, les personnes admises par Télécom Ecole de Management et qui se sont acquittées de la totalité des droits et frais de scolarité pour l année en cours, fixés pour leur catégorie ou qui en ont été exonérées. Le non-respect de ces formalités au 30 novembre de l année universitaire entraîne une démission de fait. Les modalités de paiement sont décrites dans une note du directeur de l école. 2.3 Comportement, hygiène et sécurité Les étudiants doivent avoir une tenue, une attitude et un comportement corrects au sein de Télécom Ecole de Management. Le respect mutuel est la base des relations entre toutes les personnes présentes sur le campus. En particulier, dans le cadre des dispositions légales en vigueur, les coups et blessures, la diffamation publique, le harcèlement moral et le harcèlement sexuel sont interdits. Le bizutage est également interdit au sein de Télécom Ecole de Management. Les étudiants disposent de la liberté d information et d expression à l égard des questions politiques, économiques, sociales et culturelles. Ils exercent cette liberté à titre individuel et collectif, dans des conditions qui ne portent pas atteinte aux activités d enseignement et de recherche et qui ne troublent pas l ordre public et celui de l établissement. Toute distinction opérée entre les étudiants en raison de leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille, de leur état de santé, de leurs mœurs, de leurs opinions politiques, syndicales ou religieuses, constitue une discrimination sanctionnée par la loi. Les étudiants doivent respecter les moyens matériels mis à leur disposition sur le campus. En cas de dégradation des locaux, des installations ou du matériel, les frais de remise en état sont solidairement à la charge de la ou des personne(s) responsable(s). Les tags, les graffitis, les gravures, etc. sont interdits et sont considérés comme des dégradations. L utilisation des locaux et installations doit se faire conformément à leur destination et à leur disposition. L utilisation des locaux, moyens et installations à des fins personnelles ou associatives est interdite sauf autorisation expresse de la direction de l école. Les étudiants doivent : - respecter la règlementation concernant les substances stupéfiantes et les limitations apportées par la direction de Télécom Ecole de Management à la consommation d alcool et de tabac conformément à la Charte sur les comportements à risques annexée au présent règlement. Il est interdit de produire, vendre, utiliser ou introduire sur le campus des substances ou matériels dangereux. - respecter les consignes de sécurité et de protection, y compris concernant les intrusions de personnes non autorisées. Ces consignes sont publiées. Tout étudiant qui a un motif raisonnable de penser qu une situation présente un danger grave ou imminent pour sa vie ou sa santé, ou celle d autrui, ou qui constate une anomalie dans les installations ou équipements doit immédiatement avertir les personnes mentionnées dans les fiches d information présentes dans chaque salle. Tout accident corporel, même léger, survenu à un étudiant, sur le campus ou au cours de trajets domicile-école doit être porté à la connaissance de l école. (Voir contacts) En cas d absence consécutive à un accident ou pour cause de maladie, l étudiant doit fournir un certificat médical dans les 48 heures au service de la scolarité dont il dépend, sauf en cas de force 34 Livret de l Etudiant

majeure ou impossibilité absolue. Toute absence pour autre cause (familiale, etc.) doit être également signalée dans les meilleurs délais au service de scolarité dont dépend l étudiant. Il est de la responsabilité de l étudiant de fournir et maintenir à jour une adresse où il peut être contacté (SI étudiants). Si un étudiant absent non-excusé ne répond ni aux messages électroniques, ni aux courriers qui lui sont adressés par l école, l école se réserve le droit de s enquérir de sa situation auprès des personnes proches dont l étudiant a donné les coordonnées dans son dossier d inscription. Télécom Ecole de Management n est pas responsable des vols des effets personnels des étudiants. 2.4 Discipline Conformément à l article 29 du décret relatif à l Institut Mines-Télécom, le conseil de discipline est une formation du comité de l enseignement qui délibère sur les sanctions qui peuvent être prises lorsque des étudiants ont enfreint les dispositions du règlement intérieur de l école. Les étudiants qui ont enfreint les dispositions du règlement intérieur encourent un avertissement ou, selon la gravité du manquement, l une des autres sanctions suivantes : le blâme, l exclusion temporaire ou l exclusion définitive. L avertissement et le blâme peuvent être accompagnés de mesures particulières telles que la réalisation d un travail d intérêt général. Le directeur de Télécom Ecole de Management prononce l avertissement pour les étudiants qui relèvent de son autorité. Il prononce les sanctions du blâme, de l exclusion temporaire ou de l exclusion définitive, après avis du conseil de discipline. Ces sanctions s appliquent indépendamment de l engagement de la responsabilité individuelle de l étudiant, y compris sur le plan pénal. Aucune sanction n est décidée sans que l étudiant ait été appelé à se faire entendre, assisté de la personne de son choix. Pour ce faire, l étudiant sera préalablement convoqué par courrier, cette convocation lui rappelant qu il pourra être accompagné de la personne de son choix. Dans l attente du prononcé de la sanction, le directeur de Télécom Ecole de Management peut suspendre un étudiant pour une durée maximale d un mois. Les étudiants sanctionnés peuvent former un recours dans les deux mois suivants la notification de la sanction. Les recours doivent être envoyés au directeur de l école et amener des éléments nouveaux pour pouvoir être déclarés recevables. Outre les sanctions disciplinaires, Télécom Ecole de Management se réserve le droit de porter plainte en justice selon la gravité de l acte. 2.5 Accès aux bâtiments et au campus L accès aux bâtiments de Télécom Ecole de Management et au campus est réglementé, y compris pour les locaux gérés par la Maisel (résidences et foyer-détente). Tout étudiant doit pouvoir justifier à tout moment de son identité et de son appartenance à Télécom Ecole de Management grâce à une carte d étudiant de l année scolaire en cours ou à un badge nominatif qui lui est remis lors de son arrivée. La réglementation des accès et les horaires d accès autorisés sont publiés pour les différents locaux du campus d Evry. Des contrôles d accès particuliers peuvent être mis en place à la diligence de Télécom Ecole de Management. 35 Livret de l Etudiant

Des dispositions particulières sont prises pour l accès des étudiants à des locaux spécifiques tels que : salles de travail, médiathèque, salles libre-service informatique et équipements de sport. Les règlements de fonctionnement de ces locaux sont portés à la connaissance des étudiants qui doivent les respecter. 2.6 Informatique et internet Droit à l image Propriété intellectuelle Les étudiants doivent signer et s engager à respecter la Charte informatique et internet définie par la direction de Télécom Ecole de Management. Cette charte est annexée au présent règlement. L école dispose d un système de gestion informatique des étudiants. Les informations collectées et conservées dans ce cadre sont réservées aux personnes habilitées dans l école. En application de la loi, un étudiant a le droit de demander communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations le concernant à s adressant à la direction de l école. La capture photographique, audio ou vidéo et la mise à disposition du public des fichiers numériques issus de ces captures nécessitent l accord préalable de toute personne figurant sur ces fichiers. Il est interdit expressément de procéder à une exploitation des images susceptibles de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation et d utiliser ces images dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe. Les étudiants sont tenus de respecter les règles relatives à la propriété intellectuelle, à la confidentialité et à la déontologie de la recherche, en particulier lorsque l information et les connaissances sont acquises par la participation à des projets menés par les moyens de l école. Ils sont tenus de respecter les engagements de Télécom Ecole de Management envers les tiers en ces domaines. Dans le cadre des enseignements dispensés, Télécom Ecole de Management devra demander aux étudiants leur autorisation préalable et formelle pour diffuser leurs travaux à l extérieur de l école, en particulier sur les sites pédagogiques des enseignements proposés via l extranet. 3 Vie associative 3.1 Dispositions générales La vie associative des étudiants est encouragée car elle participe à la formation et développe le sens des responsabilités et de l organisation. La vie associative des étudiants est animée et coordonnée par un Bureau des Elèves et encadrée par une Commission de la vie étudiante (CVE). La CVE comprend des représentants de Télécom Ecole de Management, de Télécom SudParis et du Secrétariat général commun aux deux écoles. Ses décisions sont soumises à l approbation du directeur de chacune des écoles du campus. Le Bureau des Elèves (BDE) est élu par les étudiants de Télécom Ecole de Management et Télécom SudParis adhérents de l Association du BDE. Le Bureau des Elèves assure en particulier les missions suivantes : représenter les étudiants auprès de la direction de Télécom Ecole de Management, participer à la politique de communication de Télécom Ecole de Management, animer la vie étudiante, développer les clubs et associations, ceux-ci devant être autorisés par le directeur de l Ecole, organiser les services à destination des étudiants. 36 Livret de l Etudiant

Dans le cas où d autres associations représentent des étudiants de formations spécifiques des deux écoles, la CVE prend toute disposition pour assurer la coordination des actions de ces associations avec celles du BDE. Les autres associations étudiantes domiciliées sur le campus doivent être aussi autorisées par la CVE. Des conventions écrites lient le BDE à Télécom Ecole de Management et Télécom SudParis. Les autres associations étudiantes domiciliées sur le campus sont liées par convention au BDE. Le BDE dispose de locaux et de matériels mis à sa disposition, et d une enveloppe annuelle globale unique de moyens financiers qu il répartit, en accord avec la CVE, entre les associations reconnues par la Direction. Le BDE et les autres associations domiciliées sur le campus peuvent organiser des manifestations sur le campus de Télécom Ecole de Management et à l extérieur, à condition de respecter les règles de sécurité et d obtenir l autorisation préalable de la CVE. Les activités associatives ne dispensent pas des obligations de travail académique. Toutefois des dispositions particulières et individuelles peuvent être prises pour tenir compte de certains impératifs de la vie associative sous réserve d une autorisation préalable de la direction de l école d origine des étudiants. L Association des Anciens Elèves de Télécom Ecole de Management et Télécom SudParis (Télécom & Management Alumni) exerce ses activités au sein du campus, en particulier en ce qui concerne l aide aux étudiants, la collaboration au bureau des carrières, ou certaines manifestations. Toutes les associations d étudiants et d anciens étudiants domiciliées sur le campus jouissent de la liberté d expression et de publications ou d affichage sur les panneaux prévus à cet effet dans les limites posées par la loi et la réglementation. Elles sont pénalement responsables des abus éventuels. Les associations doivent être assurées pour leur responsabilité civile. 3.2 Représentation des étudiants à la vie associative Les étudiants décident eux-mêmes des modalités de leur représentation (organisation de Bureau des Elèves et de son élection). La direction de Télécom Ecole de Management organise les élections des représentants des étudiants au conseil d administration de l Institut Mines-Télécom, au conseil d école et au comité de l enseignement. 4. Situations particulières sur d autres sites que le campus d Evry Télécom Ecole de Management peut être amenée à confier, pour des durées plus ou moins longues, la formation de certains de ses étudiants à des organismes extérieurs, français ou étrangers. Bien que devant respecter le règlement intérieur de l organisme d accueil, ces étudiants demeurent sous la responsabilité de leur école d origine et doivent pouvoir répondre à tout instant de leur conduite. D autre part, certaines formations de Télécom Ecole de Management peuvent être assurées sur d autres sites que le campus d Evry. La direction de Télécom Ecole de Management publie, à l intention des étudiants amenés à se rendre sur ces sites, une instruction locale appropriée, si nécessaire. 5. Représentation au sein des institutions 37 Livret de l Etudiant

5.1 Elections Les modalités d élection des représentants des personnels et des étudiants au conseil d école sont définies par une note du directeur de l école après avis du Conseil d Ecole et du Comité de l Enseignement. 5.2 Section permanente Conformément à l article 2 de l arrêté du 18 avril 2012 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil d école, ce dernier est doté d une section permanente. La section permanente comprend 7 membres choisis par le conseil d'école : - 4 choisis parmi ses membres nommés, dont le président du conseil d'école, - 3 choisis parmi ses membres élus : un étudiant, un représentant des personnels d'enseignement et de recherche, un représentant des autres catégories de personnel. La section permanente examine, entre les sessions du conseil, toutes les questions qui lui sont soumises conjointement ou séparément par le président du conseil ou le directeur de l école. La section permanente est présidée par le président du conseil d'école. La section permanente se réunit à la demande de son président ou du directeur de l école, ou d au moins la moitié de ses membres. Le secrétariat de la section permanente est assuré par le directeur de l école. 6. Date d entrée en vigueur et publicité Ce règlement est remis à tous les étudiants au moment de leur arrivée à TELECOM Ecole de Management. S il existe des versions de ce règlement rédigées dans d autres langues, la version française est la seule qui fait foi. 38 Livret de l Etudiant

2 - COMITE DE L ENSEIGNEMENT ET CONSEIL DE DISCIPLINE 2.1 Missions du comité de l enseignement Le comité de l enseignement rend un avis sur les orientations générales de l école en matière de pédagogie et de formation initiale et continue, sur l organisation générale des formations (création, modifications majeures et suppressions d enseignements), et spécialement sur les conditions d admission des élèves et sur les règlements de scolarité. Des membres du comité de l enseignement peuvent être par ailleurs appelés à siéger dans les jurys d études des différentes formations conduisant à un diplôme ou à un titre délivré par l école. 2.2 Composition du comité de l enseignement Le comité de l enseignement comprend 20 membres : 2 membres de droit : Le directeur de l école, qui préside le comité de l enseignement Le directeur-adjoint en charge de la formation, président par délégation, 10 membres nommés, dont : Le doyen du corps professoral, 4 représentants de la direction et des services d enseignement de l école, désignés par le directeur : o 3 membres issus de la direction de la formation, o 1 directeur de département de Télécom Ecole de Management. 4 personnalités qualifiées, désignées par le président du conseil d école sur proposition du directeur de l école : o 1 représentant de Télécom SudParis, o 1 représentant des autres établissements partenaires, o 1 représentant des formations «amont» du Programme Grande Ecole, o 1 représentant de l Institut Mines-Télécom. 1 représentant des anciens élèves de Télécom Ecole de Management, désigné par le président du conseil d école sur proposition du directeur de l école. 8 membres élus, dont : 4 représentants élus des personnels : o 1 professeur/directeur d études, o 2 maîtres de conférence/ingénieurs d études, chargés d enseignement-recherche et chargés d enseignement, o 1 membre des personnels administratifs et de gestion, techniques et de logistique. 4 représentants élus des étudiants, dont : o 2 représentants des étudiants du Programme Grande Ecole, o 1 représentant des mastères spécialisés, des Masters of Science et des MBA, o 1 représentant du. Les représentants des personnels sont élus pour deux ans renouvelables. Les représentants des élèves sont élus pour un an renouvelable. 2.3 Fonctionnement du comité de l enseignement Le comité de l enseignement se réunit au moins une fois par année scolaire. Il se réunit sur convocation de son président. Tout membre peut demander au président la tenue d une réunion exceptionnelle ainsi que l inscription d une question à l ordre du jour. Les membres de droit et les membres nommés empêchés de participer à une réunion de ce comité peuvent donner pouvoir à un autre membre. Nul ne peut recevoir plus d un pouvoir. 39 Livret de l Etudiant

Le président peut inviter à assister aux séances du comité, toute personne dont il juge la présence nécessaire, avec voix consultative. Le comité de l enseignement siège valablement lorsque la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Si le quorum n est pas atteint, le comité est à nouveau convoqué dans un délai de deux semaines. Il peut alors valablement siéger, quel que soit le nombre des membres présents. Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou ayant donné pouvoir. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante. Chaque réunion du comité de l enseignement donne lieu à la rédaction d un compte rendu, envoyé aux membres du comité de l enseignement et au président du conseil d école, et soumis à approbation lors de la séance suivante. Les modalités des règles de fonctionnement du comité de l enseignement sont précisées dans un règlement interne du comité de l enseignement dont toute modification doit être approuvée à la majorité absolue des membres qui le composent. Ce règlement interne comporte notamment les modalités de convocation de réunion (forme de l ordre du jour, délais de convocation et d envoi des documents de travail), les modalités de demande d une réunion exceptionnelle, les modalités de remplacement d un titulaire par un suppléant, le cas échéant, et les modalités de demandes de modification du compte rendu. 2.4 Elections au comité de l enseignement Les dispositions relatives à l organisation et au déroulement des élections des membres élus au comité de l enseignement sont fixées par une note du directeur de l école. 3. Le conseil de discipline Conformément à l article 29 du décret relatif à l Institut Mines-Télécom, le conseil de discipline est une formation du comité de l enseignement qui délibère sur les sanctions qui peuvent être prises lorsque des étudiants ont enfreint les dispositions du règlement intérieur de l école. 3.1 Composition du conseil de discipline Les membres du conseil de discipline sont : Le directeur de l école, qui préside le conseil de discipline Le directeur-adjoint en charge de la formation, président par délégation, 3 représentants de la direction et des services d enseignement de l école au comité de l enseignement, désignés par le directeur de l école, 3 des représentants des personnels élus au comité de l enseignement, Les 3 représentants des élèves élus au comité de l enseignement, Le représentant des anciens élèves au comité de l enseignement, Le représentant de Télécom SudParis. Le président peut inviter à assister au conseil de discipline, toute personne dont il juge la présence utile, avec voix consultative. 3.2 Fonctionnement du conseil de discipline L étudiant convoqué devant le conseil de discipline peut se faire assister d une personne de son choix. Le conseil de discipline siège valablement lorsque la moitié de ses membres au moins sont présents ou représentés. Si le quorum n est pas atteint, le conseil est à nouveau convoqué dans un délai de deux semaines. Il peut alors valablement siéger quel que soit le nombre de membres présents. Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou ayant donné pouvoir. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante. 40 Livret de l Etudiant

Les sanctions disciplinaires et les modalités de décision sont définies dans l article 29 du décret relatif à l Institut Mines-Télécom et précisées dans les dispositions relatives à la vie scolaire du règlement intérieur de l école (voir infra). Les conseils de discipline de Télécom Ecole de Management et de Télécom SudParis peuvent siéger ensemble lorsqu ils ont à connaître de faits impliquant des étudiants des deux écoles pour des faits associés. Les sanctions disciplinaires et les modalités de décision sont définies dans l article 29 du décret relatif à l Institut Mines-Télécom et précisées dans les dispositions relatives à la vie scolaire du présent règlement intérieur (article 6.4). 4. Le comité de la recherche [ ] 5. Conditions d admission et régimes de scolarité Télécom Ecole de Management assure : une formation dite «Programme Grande Ecole» qui conduit à la délivrance du Diplôme d études supérieures de gestion de Télécom Ecole de Management, conférant le grade de master, à l issue d une scolarité dont la durée est comprise entre deux et quatre ans, selon les conditions d admission et les parcours choisis par les étudiants. une formation qui conduit à la délivrance d un Master of Science à l issue d une scolarité dont la durée est comprise entre dix-huit et vingt-quatre mois. une formation qui conduit à la délivrance d un diplôme de Bachelor à l issue d une scolarité dont la durée est de trois ans. une formation qui conduit à la délivrance d un titre de Mastère Spécialisé à l issue d une scolarité dont la durée est comprise entre douze et vingt-quatre mois. une formation qui conduit à la délivrance d un diplôme d Executive Master of Business Administration à l issue d une scolarité dont la durée est de dix-huit mois. une formation par la valorisation des acquis de l expérience (VAE). une formation qui conduit à la délivrance d un diplôme de doctorat, dont la durée est de trois ans. 5.1 Modalités d admission I Admission des étudiants en formation initiale du Programme Grande Ecole [ ] II Admission des étudiants en formation de Master of Science [ ] III Admission des étudiants en formation de Bachelor 1 Etudiants titulaires, pour les candidats titulaires du Baccalauréat ou un titre français ou étranger réputé équivalent : Par la voie de la banque commune d épreuves Atout+3, gérée par l association Atout+3. Les conditions de déroulement de ce concours sont précisées dans son règlement ; le nombre de places offertes par Télécom Ecole de Management dans les différentes filières et catégories et les modalités propres à l école (choix des épreuves et coefficients) sont fixés chaque année par une décision du directeur de l école après avis du comité de l enseignement. 41 Livret de l Etudiant

Le jury d admission du Bachelor fixe les barres d admissibilité et d admission. Les lauréats sont appelés à l école en fonction de leur rang de classement et de leur choix d écoles. Les candidats sont informés de leur admission exclusivement via la procédure APB et devront répondre aux phases d admission selon le calendrier APB. L admission définitive de ces candidats ne peut être prononcée que si le diplôme ou le titre requis pour l admission est obtenu au plus tard à une date fixée par le règlement de concours. 2 Etudiants stagiaires Peuvent être admis comme étudiants stagiaires en première ou en deuxième année de la formation de Bachelor, sur décision du directeur de l école, éventuellement après un examen probatoire, des candidats à l admission comme étudiants ne remplissant pas les conditions exigées au paragraphe 1 ci-dessus mais dont la situation paraît particulièrement digne d intérêt. Si, à l issue de sa première année d études, un étudiant stagiaire obtient des résultats au moins égaux à ceux exigés pour le passage en année supérieure des étudiants titulaires, le directeur de l école, sur avis du jury d admission de la formation de Bachelor, prononce son admission en qualité d étudiant titulaire. Les étudiants issus d une institution partenaire venant suivre un ou plusieurs semestres dans la formation de Bachelor ont le statut d étudiants stagiaires. IV Admission des étudiants en formation de Mastère spécialisé [ ] V Admission des étudiants en formation Executive Master of Business Administation (EMBA) [ ] VI Admission d étudiants en formation de doctorat [ ] VII Admission d étudiants auditeurs libres Des auditeurs libres peuvent être admis, sur décision du directeur de l école à qui ils adressent leur demande, pour suivre tout ou partie d une des formations ci-dessus. Cette admission est subordonnée à la justification, par les diplômes, titres ou certificats acquis, des connaissances suffisantes pour suivre avec profit cet enseignement. Les auditeurs libres ne peuvent prétendre à l obtention du diplôme ou du titre de la formation suivie. Il peut leur être établi une attestation faisant connaître les enseignements suivis et, le cas échéant, les résultats obtenus. VIII - Procédure de validation des acquis de l'expérience (VAE) [ ] 5.2 Jurys d admission Le président de chacun des jurys d admission ci-dessous peut inviter à assister aux séances du jury, avec voix consultative, toute personne dont il juge la présence nécessaire. Les membres empêchés de participer à une réunion du jury peuvent donner pouvoir à un autre membre. Nul ne peut recevoir plus d'un pouvoir. Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou ayant donné pouvoir. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante. Les délibérations des jurys d admission ne sont pas soumises à l obligation de motivation. 42 Livret de l Etudiant

I Jury d admission dans le Programme Grande Ecole [ ] II Jury d admission en formation de Master of Science [ ] III Jury d admission en formation de Bachelor [ ] Le jury d admission sur titres pour les recrutements visés à l article 5.1 paragraphe III ci-dessus est composé ainsi : Le directeur avec comme suppléant le directeur de la Formation, Le responsable du, Le président du comité académique du, Le directeur du Programme Grande Ecole, 4 enseignants-chercheurs nommés par le directeur parmi lesquels au moins un professeur/directeur d études, le directeur du département chargé de l enseignement des langues ou son représentant, un enseignant-chercheur élu au comité de l enseignement, 1 ancien élève du Bachelor. IV Jury d admission en formation de Mastère spécialisé [ ) V Jury d admission en formation d Executive Master of Business Administration (EMBA) [ ] VI Jury de validation des acquis de l'expérience (VAE) [ ] 43 Livret de l Etudiant

3 - CHARTE DES COMPORTEMENTS A RISQUE La loi est une règle de conduite en société qui s impose à tous. Protégeant l individu et la société, elle se situe au carrefour de l intérêt général et de la liberté individuelle. Elle délimite nos droits mais aussi nos devoirs. Elle peut ainsi interdire voire sanctionner certains actes dangereux ou préjudiciables à soi-même ou à la collectivité. 1. Rappel de la réglementation française L'usage illicite de l'une des substances ou plantes classées comme stupéfiants est puni d'un an d'emprisonnement et de 3750 euros d'amende. Les personnes coupables de ce délit encourent également, à titre de peine complémentaire, l'obligation d'accomplir un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants, selon les modalités fixées à l'article 131-35-1 du code pénal. (Code de la santé publique article L3421-1) Est complice d'un crime ou d'un délit la personne qui sciemment, par aide ou assistance, en a facilité la préparation ou la consommation. Est également complice la personne qui par don, promesse, menace, ordre, abus d'autorité ou de pouvoir aura provoqué à une infraction ou donné des instructions pour la commettre. (Code pénal article 121 7) Le fait pour les débitants de boissons de donner à boire à des gens manifestement ivres ou de les recevoir dans leurs établissements est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe. (Code de la santé publique article R3353-2) Même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, le fait de conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,50 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,25 milligramme par litre, sans atteindre les seuils fixés à l'article L. 234-1 est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. (Code de la route article R234-1) est consciente des graves dangers que représentent la consommation d alcool et de drogues pour la santé des étudiants et leur comportement social. A ce titre, les étudiants signataires s'engagent à respecter les dispositions suivantes. 2. Dispositions générales au sein de (faisant référence au règlement intérieur) Le décret 2006-1386 relatif à la lutte contre le tabagisme et l alcoolisme a posé le principe de l interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif sauf dans les emplacements réservés aux fumeurs. Il est, en conséquence, interdit de fumer sur la totalité du campus, y compris lorsqu il est utilisé pour des activités extra-scolaires, avec une tolérance dans les emplacements aménagés à cet effet et identifiés comme tels : Bat A Extrémité (passage pompier) Patio ACE Patio BDA Terrasse Bâtiment de direction 44 Livret de l Etudiant

De même, l ensemble de la MAISEL et du foyer détente est strictement non-fumeur, soirées comprises. Il est interdit de pénétrer ou de demeurer dans l établissement en état d ébriété ou sous l emprise de la drogue. La direction de l école peut demander à toute autorité compétente de constater un état d ébriété et prendre les mesures conservatoires qui s imposent. L introduction de boissons alcoolisées ainsi que leur consommation dans les locaux de TELECOM Ecole de Management est interdite, sauf autorisation écrite du directeur ou de son délégataire. L introduction et la consommation de tout produit illicite, tel que le cannabis notamment, sont également interdites. Le foyer des élèves géré par la MAISEL est placé sous la responsabilité du Bureau des Elèves (BDE). A ce titre, le Président du BDE est titulaire d une Licence 2 n autorisant que la vente d alcool doux de type vin doux, bière et cidre. Toute introduction d alcools forts ainsi que leur consommation dans le foyer détente est strictement interdite. 3. Sanctions applicables (faisant référence au règlement intérieur) Toute personne n ayant pas respecté les dispositions de la présente charte est passible de sanctions pouvant aller jusqu à l exclusion de l Ecole ou de la MAISEL, sans que cela exclut d éventuelles poursuites pénales prévues par la loi. 45 Livret de l Etudiant

4 - CHARTE INFORMATIQUE Direction Informatique et Système d Information - Mise à jour 2011 Charte de bon usage des ressources informatiques par les étudiants et le personnel de Télécom SudParis, Télécom Ecole de Management et le personnel du Secrétariat Général 1. Domaine d'application Cette charte est fondée sur la législation en vigueur, en particulier sur les articles cités en annexe. Elle s'applique à tous les étudiants de Télécom SudParis, Télécom Ecole de Management (en formation initiale, continue ou doctorale, mastères, stagiaires) ainsi qu à tout le personnel qui travaille pour l une des écoles et utilise des ressources informatiques. Les ressources informatiques visées sont : - les ressources de l'établissement, - les ressources auxquelles il est possible d'accéder à partir de l'établissement, - les ressources appartenant à des organismes extérieurs auxquelles les personnes susvisées sont susceptibles d'avoir accès dans le cadre de leur formation ou de leur activité. 2. Conditions d'accès aux ressources informatiques Le droit d'accès aux ressources informatiques est personnel et incessible. Les bénéficiaires d'un mot de passe s'engagent à ne pas le divulguer et à ne pas donner un accès libre à leur compte informatique. Les administrateurs seuls peuvent avoir accès aux comptes personnels et ils sont soumis aux règles particulières citées au paragraphe 7. L'utilisation des ressources informatiques de l'établissement est limitée à des activités de recherche, d'enseignement ou de gestion. Sauf autorisation préalable, ces ressources ne peuvent être utilisées pour des projets faisant l'objet d'un financement extérieur non validé par la Direction de l'établissement. Les étudiants ont accès aux seuls réseaux d'enseignement et de recherche pour lesquels leur est délivré un mot de passe. Ils s'engagent à n'utiliser leurs droits d'accès que dans le cadre exclusif de leurs activités pédagogiques et à ne pas abuser des ressources mises à leur disposition. Les limites d'utilisation sont définies, et peuvent être éventuellement modifiées en cours d'année, par les administrateurs des systèmes informatiques de l'établissement ayant délivré un droit d'accès. L'accès au réseau Renater est interdit à des fins commerciales, personnelles et / ou ludiques. L'utilisateur ne peut en aucun cas, donner accès à titre commercial ou non, rémunéré ou non, au réseau Renater à des tiers. Le droit d'accès est accordé aux étudiants pour la durée de leur formation. Pour les personnels permanents ou mis à disposition, ce droit s'achève à l'occasion de leur départ de l'établissement. Le droit d'accès aux ressources informatiques de l'établissement n'est accordé à un utilisateur qu'à la condition qu'il ait déclaré avoir pris connaissance de cette charte et se soit engagé à la respecter. 3. Confidentialité des informations L'utilisateur des ressources informatiques ne doit pas tenter de lire, copier ou modifier les fichiers appartenant aux autres utilisateurs ou aux systèmes informatiques de l'établissement, sauf dans le cas de fichiers explicitement autorisés. Il lui est interdit de tenter d'intercepter les communications privées entre utilisateurs. 4. Droits de propriété et de licence des logiciels Il est interdit à l'utilisateur des ressources informatiques de réaliser des copies des logiciels mis à sa disposition, sauf ceux du domaine public et d'en faire un usage non conforme aux prescriptions de leurs auteurs ou de la société qui les met à la disposition de l'établissement. Il lui est également interdit d'installer sur les machines mises à sa disposition des logiciels contrefaits ou pour lesquels l'établissement n'aurait pas de licence, ou dans le cas d'une licence multiple, si le nombre de copies autorisées a déjà été atteint. 5. Utilisation des ressources informatiques L'utilisateur de systèmes informatiques s engage : - à ne pas utiliser de comptes autres que ceux pour lesquels il bénéficie d'un droit d'accès, - à ne pas effectuer des manœuvres qui auraient pour but de méprendre les autres utilisateurs sur son identité, - à ne pas tenter de s'approprier ou de déchiffrer le mot de passe d'un autre utilisateur, - à ne pas tenter de limiter ou d'interdire l'accès aux systèmes informatiques d'utilisateurs autorisés. 46 Livret de l Etudiant

L utilisateur du réseau informatique s engage à ne pas effectuer d opérations qui pourraient avoir pour conséquence : - d accéder à des informations privées d autres utilisateurs sur le réseau, - de modifier ou de détruire des informations sur l un des systèmes connectés au réseau, - de nécessiter la mise en œuvre de moyens humains ou techniques supplémentaires pour leur contrôle ou leur destruction. Le volume et la nature des informations échangées sur le réseau doivent être conformes aux règles d'utilisation qui peuvent être édictées par les administrateurs des ressources informatiques de l'établissement. Entre autres, l'utilisateur s'engage à na pas perturber le réseau. D autre part, les deux écoles du campus d Evry étant engagées dans une politique respectueuse de l environnement, les impressions et photocopies sont limitées. 6. Utilisation d INTERNET et de RENATER Tout utilisateur accédant à un des services disponibles sur INTERNET se doit de respecter la législation en vigueur et, en particulier, la charte RENATER le fournisseur d accès de l établissement. Tout utilisateur diffusant de l information par l intermédiaire des forums électroniques ou du Web de l institut s engage à bannir tout attitude et tout comportement violent, xénophobe ou pornographique aussi bien en ce qui concerne les écrits que les images ou les sons. Tout harcèlement ou injure par le biais de voies électroniques est une atteinte au respect de la personne humaine. L'utilisateur s'engage à bannir toute attitude ou tout comportement portant atteinte à l'intimité et à la vie privée de la personne humaine. L'utilisateur s'engage, par la nature de ses communications et quels que soient les outils utilisés, à ne pas porter atteinte à l'image et aux intérêts des écoles. 7. Règles particulières Les ingénieurs systèmes ou enseignants-chercheurs qui, par leur fonction, possèdent des droits plus étendus leur permettant d'avoir accès à des informations confidentielles sont tenus de respecter le secret professionnel et les consignes de sécurité émises par le Service Informatique. Ils doivent s'abstenir de toute intervention susceptible de compromettre la sécurité et le fonctionnement des systèmes informatiques de l'établissement. Seul le Directeur de l'établissement est habilité à lever le secret professionnel. 8. Sanctions applicables Tout utilisateur n'ayant pas respecté les dispositions de la présente charte est passible de sanctions internes à l'établissement pouvant aller jusqu'à la convocation devant le conseil de discipline, sans que cela ne préjuge aucunement d'éventuelles poursuites pénales prévues par la loi. Annexe : Référence des lois et textes réglementaires - Atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données Loi n 92-685 du 22 juillet 1992 - Protection juridique des programmes d ordinateur Loi n 92-597 du 1er juillet 1992 modifiée par la loi n 94-361 du 10 mai 1994 - Atteintes à la personne humaine Chapitre VI, Section I sur l atteinte à la vie privée Chapitre VI, Section V sur les atteintes aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques Chapitre VII sur les atteintes aux mineurs et à la famille - Loi sur la propriété littéraire et artistique Articles L. 335-2 et 335-3 - Loi sur les marques de service et de fabrique Article L. 716-9 - Charte RENATER 47 Livret de l Etudiant

5 REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE Mise à jour 2014 Heures d ouverture Lundi au Vendredi : 9h-20h30 Pendant les vacances scolaires : Lundi au vendredi : 9h-12h30 et 14h-17h30 La médiathèque sera fermée entre Noël et le Nouvel An. D autres périodes de fermeture seront affichées sur la porte d entrée et annoncées sur le site web. Conditions d accès 1. La médiathèque est réservée : Aux étudiants, enseignants, doctorants, stagiaires inscrits aux programmes des deux écoles Aux étudiants de l ENSIEE inscrits à la VAP de l école d ingénieurs Au Personnel administratif des deux écoles et du secrétariat général. 1. L accès et la consultation sur place des documents sont ouverts à ces personnes et ne nécessitent pas d inscription. Les droits sont ouverts dès l arrivée sur le campus, par les services informatiques. 2. La présentation de la carte d étudiant sera obligatoire au moment d un emprunt de document. 3. Certains documents sont exclus du prêt et peuvent être consultés uniquement sur place : Les périodiques les usuels (encyclopédies, dictionnaires, annuaires professionnels) Inscription à titre individuel pour le prêt L inscription est valable pendant toute la scolarité. 1. Pour emprunter, l usager doit présenter : Sa carte d étudiant 2. Tout changement de statut, de domicile, de téléphone, doit être signalé. Règlement pour le prêt 1. Le prêt n est consenti qu aux usagers inscrits. 2. Le prêt est autorisé uniquement à titre individuel et sous la responsabilité de l emprunteur. 3. L étudiant inscrit peut emprunter 5 documents durant 21 jours. 4. D autres droits sont définis pour les doctorants ou enseignants-chercheurs. Le détail des droits au prêt est précisé sur la plaquette remise le jour de l inscription. Les supports empruntables sont : des ouvrages des Cds. 5. Le prêt est renouvelable en ligne à partir du site web, ou en médiathèque 48 Livret de l Etudiant

6. En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la Médiathèque se réserve le droit de prendre toutes dispositions pour assurer le retour des documents (rappels écrits, téléphoniques, ou par mail, suspension de droit au prêt). 7. En cas de perte ou de détérioration d un document, l emprunteur doit assurer son remplacement ou le remboursement de sa valeur (Prix Public TTC). 8. Vous pouvez retourner les ouvrages en dehors des horaires d ouverture dans la boîte retour à l extérieur de la Médiathèque Droits de reproduction des documents La Médiathèque respecte la législation en vigueur sur la reproduction des documents et celle relative aux droits d auteurs. Aussi elle dégage sa responsabilité de toute infraction aux règles annoncées dans le document accessible sur le site web de la Médiathèque. Comportement des usagers 1. Les lecteurs sont tenus de respecter le calme à l intérieur des locaux afin de respecter la tranquillité et le travail d autrui, sous peine d une exclusion. 2. Il est interdit de fumer, manger, boire ( eau autorisée) et d utiliser un Les usagers de la Médiathèque doivent ranger les documents utilisés à leur place ou les remettre au personnel. 3. Le vol ou la détérioration des documents entraînera l exclusion de la Médiathèque. 4. Tout manquement à ces règles sera suivi de sanctions. Ressources de la bibliothèque 1. La Médiathèque est abonnée à diverses ressources électroniques et attire l attention sur le bon usage des téléchargements d articles ou d études de marché. Il est important de lire attentivement le résumé avant de télécharger le PDF, ne pas télécharger plusieurs fois le même document. 2. Les ressources de la Médiathèque sont disponibles sur le site web de la médiathèque à l adresse : http://mediatheque.tem-tsp.eu/, via l ENT ou sur le site de Télécom SudParis. 3. Vous pouvez envoyer des messages à la Médiathèque directement à partir du site (poser une question, réserver le prêt d un livre, suggérer un achat, déposer une demande de document archivé ). 4. Matériel disponible : - 12 ordinateurs de dernière génération, tous connectés à Internet - 9 tablettes et liseuses proposées au prêt pendant trois semaines. Charte de bon usage des ressources informatiques par les étudiants et le personnel de Télécom SudParis, Télécom Ecole de Management et le personnel du Secrétariat Général 49 Livret de l Etudiant

6 - DROITS ET FRAIS DE SCOLARITE Comme stipulé dans le Règlement Intérieur applicable aux étudiants de Télécom Ecole de Management, sont considérés comme étudiants de Télécom Ecole de Management les personnes admises par Télécom Ecole de Management, qui sont régulièrement inscrites et qui se sont acquittées des droits et frais de scolarité fixés pour leur catégorie ou qui en ont été exonérés par l école. Ces personnes doivent être en situation régulière sur le territoire français. o Sont exonérés de droit les étudiants boursiers de l Institut Mines-Télécom sur critères sociaux, étudiants du Programme Grande Ecole. o D autres types d exonérations, partielles ou totales, peuvent être accordés par le Directeur de Télécom Ecole de Management, dans le cas d échanges payants par exemple, de partenariats internationaux, ou dans des situations particulières. o Enfin, le montant des frais de scolarité des cas particuliers d étudiants en prolongation de scolarité est fixé par le Directeur de Télécom Ecole de Management Rentrée au 1 er semestre Les étudiants doivent remettre leur dossier d inscription ou de réinscription accompagné du règlement des frais de scolarité à la date fixée par le service social / inscription. Sans règlement de leur situation au 30 novembre, ils sont considérés comme démissionnaires de fait et l accès aux enseignements et services de l école leur sera refusé. Rentrée au 2 ème semestre Les étudiants doivent régler l ensemble des formalités administratives au cours du mois qui suit la rentrée. Au-delà, ils sont considérés comme démissionnaires de fait et l accès aux enseignements et services de l école leur sera refusé. 50 Livret de l Etudiant

7- LETTRE D ENGAGEMENT Direction de la Formation Je soussigné (e),.., E N G A G E ME N T étudiant (e) entrant à pour suivre un des programmes suivant : [ ] [ ] Programme Grande Ecole [ ] Programme Master of science [ ] Programme Mastère spécialisé ayant pris connaissance de l'ensemble des règles, consignes et dispositifs en vigueur à Télécom Ecole de Management, et regroupés dans le document de référence intitulé "Recueil des règles et dispositions applicables aux étudiants de ", m'engage expressément : A m'y conformer en toutes circonstances sur le fond et sur la forme ; A respecter tous les interlocuteurs en toutes circonstances ; A développer la capacité de travail adéquate pour mener à bien mes études ; A ne porter atteinte, d'aucune manière que ce soit, à l'image de l'ecole et de l'institut tant en interne qu'en externe. Fait à Evry, le Signature de l'étudiant (e) (Précédée de la mention "lu et approuvé") 51 Livret de l Etudiant

8 - CONSENTEMENT A LA PRISE DE VUE (Formulaire Institut Mines-Télécom) Je, soussigné(e) Nom, Prénom : Ecole / Société / Programme et promotion / Fonction : Adresse : Adresse email : Tél : autorise l Institut Mines-Télécom, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, constitué sous la forme d un grand établissement créé par le décret n 2012-279 du 28 février 2012, et ses écoles, à utiliser mon image sur ses supports de communication (supports écrits - plaquettes, panneaux, affiches, articles de presse - supports audiovisuels et électroniques sites Internet réseaux sociaux). Il est précisé que ces utilisations seront exclusivement faites dans un but non lucratif, et à vocation de formation et/ou d information. Il est également interdit expressément de procéder à une exploitation des images susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, et d utiliser ces mêmes images dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe. Cette autorisation est incessible et révocable à tout moment. Je pose par ailleurs les conditions suivantes aux utilisations autorisées ci-dessus : Fait à, le Signature précédée de la mention «lu et approuvé» : 52 Livret de l Etudiant

E. REPRESENTATION DES ETUDIANTS 53 Livret de l Etudiant

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I Instances institutionnelles Des élections sont organisées chaque année, début novembre en général, pour élire les représentants des étudiants dans les instances institutionnelles suivantes : - Conseil d administration de l Institut Mines-Télécom : il gère l établissement public ; il délibère sur le budget, les axes stratégiques d IT et des écoles, l évolution des règles de gestion, les frais de scolarité, bourses, les dossiers d'investissement, les schémas immobiliers... 3 représentants des «écoles internes» : Télécom ParisTech, Télécom Bretagne, Télécom Ecole de Management et Télécom SudParis. - Conseil d Ecole : délibère sur le plan de développement de l'école, le budget, les évolutions des cursus, la pédagogie, la recherche etc. au moins un représentant du programme Grande Ecole sur les quatre représentants des étudiants. - Comité de l enseignement : rend un avis sur les orientations générales de l école en matière de pédagogie, sur l organisation générale des formations et spécialement sur les conditions d admission et les règlements de scolarité, etc. Le conseil de discipline est une formation du comité de l enseignement. 2 représentants du programme Grande Ecole. Compétences visées : connaissance du système éducatif, du cadre juridique de l enseignement supérieur Sens de l initiative, réactivité, capacité d écoute II Vie scolaire Des délégués sont élus, chaque début d année, pour représenter les étudiants lors des réunions avec l administration, et en particulier lors des réunions d évaluation des enseignements. o o 1 ère année : 2 délégués sont élus. L élection a lieu lors en amphi, vote à main levée. 2 ème année : 2 délégués sont élus. L élection a lieu en amphi, vote à main levée. III Vie associative Des étudiants sont élus pour organiser la vie associative du campus et échanger régulièrement sur ces sujets avec les Directions des écoles et la Commission Vie étudiante du campus. Les étudiants décident eux-mêmes des modalités de leur représentation au sein du Bureau des Elèves et mettent en œuvre l organisation de ces élections. Il existe un BDE unique sur le campus, composé à la fois des étudiants de Télécom Ecole de Management et de Télécom SudParis. Le(la) président(e) du BDE est l interlocuteur(trice) privilégié(e) des écoles. Il (elle) bénéficie d une formation spécifique. 55 Livret de l Etudiant

IV RITS Le Restaurant de l Institut Télécom SudParis est une association loi 1901 dirigée par un Conseil d Administration composé d un représentant des étudiants (1 titulaire + 1 suppléant). Chaque année, un administrateur étudiant est élu par le BDE pour un mandat d un an. Ce conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des biens et affaires du RITS. Il se réunit au moins une fois par trimestre. Le bureau est chargé d'exécuter les décisions du conseil et d'appliquer le règlement intérieur. Les étudiants élus membres du bureau (vice-président, secrétaire, secrétaire adjoint) bénéficient d une formation spécifique. V MAISEL La Maisel SudParis est une association loi 1901 dirigée par un Conseil d Administration composé entre autres, du Président du Bureau des Elèves (membre de droit) et de 6 étudiants élus parmi les étudiants adhérents. Chaque année, 3 administrateurs étudiants sont élus pour un mandat de 2 ans non renouvelable. Ce conseil d administration a tous pouvoirs pour assurer la gestion des activités de l association, ainsi que des biens, des moyens et des équipements mis à la disposition de la Maisel (y compris la gestion du foyer détente qui est dans le périmètre de ces équipements). Chaque début d année, le Conseil d Administration désigne en son sein les membres du bureau qui travailleront avec le Président : 2 vice-présidents (dont un étudiant), un secrétaire, et éventuellement un secrétaire adjoint, un trésorier et si nécessaire un trésorier adjoint. Les étudiants élus et membres du bureau (vice-président, secrétaire, secrétaire adjoint) bénéficient d une formation spécifique. 56 Livret de l Etudiant

F- MISSION HANDICAP 57 Livret de l Etudiant

1 DIVERSITE ET HANDICAP Télécom Ecole de Management a la volonté d'accueillir tous les jeunes avec un même degré d'exigence et d'ambition. Cela s'inscrit dans un souhait de changer le regard de la société, en particulier sur les personnes en situation de handicap. Dans cet esprit, l'école propose aux étudiants en situation de handicap ou dont l'état de santé nécessite des aménagements particuliers, de poursuivre leurs études en leur offrant un encadrement personnalisé et une adaptation des rythmes et modes d'enseignement si besoin. La présence d'une infirmière à temps plein sur le campus permet une prise en charge individualisée. Pour cela il faut remplir, dès la rentrée, des documents dont une fiche de liaison et une demande écrite auprès du Directeur de la formation. Vous pouvez consulter la démarche à suivre en téléchargeant la procédure d'aménagement pédagogique sur le site Web de l école, à adresser à Maryse COMBANAIRE, référente Handicap de Télécom Ecole de Management? Par la suite, l'infirmière rencontre les étudiants pour faire le point sur leur situation. 2 AIDES FINANCIERES Vous pouvez bénéficier d'aides financières pour vous accompagner dans vos études et lors de la mise en place d'aménagements spécifiques liés à votre handicap. Pour cela, téléchargez et remplissez le dossier de demande de financement Passerelle. 3 ACCESSIBILITE Depuis 2011, le campus bénéficie d infrastructures conformes aux normes d accessibilité, permettant aux personnes en situation de handicap de se déplacer librement au sein du campus. Télécom Ecole de Management rénove régulièrement ses infrastructures pour accueillir au mieux des étudiants en situation de handicap. 4 REFERENT HANDICAP Pour plus d informations contactez - Maryse Combanaire, déléguée aux affaires sociales et règlementaires, référente Handicap de l école maryse.combanaire@telecom-em.eu 01 60 76 40 21 - Michèle Grandjean, l'infirmière de l'école, et référente Handicap du campus michele.grandjean@tem-tsp.eu - 01 60 76 43 73 58 Livret de l Etudiant

G. CALENDRIER 2014-2015 Sous réserve de modifications 59 Livret de l Etudiant

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CALENDRIER ACADEMIQUE 2014-2015 Version 7 juillet 2014 Tenez-vous au courant des modifications éventuelles en ligne sur ecampus! DEBUT ET FIN DES COURS : EM1 EM2 EM3 majeures au semestre EM3 Majeures en alternance 1 er semestre 2 ème semestre Mardi 9 septembre 2014 - vendredi 9 janvier 2015 Lundi 12 janvier 2015- vendredi 5 juin 2015 Lundi 15 septembre 2014 - vendredi 23 janvier Lundi 26 janvier 2015- vendredi 12 juin 2015 2015 Mercredi 17 septembre 2014 - vendredi 16 lundi 2 février 2015 - mardi 30 juin 2015 * janvier 2015 Mercredi 17 septembre 2014 - vendredi 11 septembre 2015 Bachelor 1 ère annee Mardi 9 septembre 2014 - vendredi 9 janvier 2015 Bachelor 2 ème annee Mardi 9 septembre 2014 - vendredi 9 janvier 2015 Bachelor 3 ème annee Mercredi 10 septembre 2014 - vendredi 9 janvier 2015 Mastères Spécialisés EM Master of Science 1A Master of Science 2A Summer Program Lundi 29 septembre 2014 - vendredi 16 janvier 2015 Cours de français du 9 au 26 septembre Mercredi 17 septembre 2014 - vendredi 16 janvier 2015 Winter School TEM - TSP Du lundi 1/12 au vendredi 12/12/14 E MBA Dès Octobre 2014 * les stages des étudiants 3A en majeure au 2 ème semestre doivent être terminés le 30 janvier 2015. Lundi 12 janvier 2015- vendredi 5 juin 2015 Lundi 12 janvier 2015- vendredi 5 juin 2015 Lundi 12 janvier 2015- vendredi 5 juin 2015 lundi 2 février 2015 - mardi 30 juin 2015 lundi 2 février 2015 - mardi 30 juin 2015 lundi 2 février 2015 - mardi 30 juin 2015 * du lundi 22/06/15 au 17/07/15 CONSEILS D ECOLE et COMITES DE L ENSEIGNEMENT Conseil d Ecole Comité de l Enseignement Règlements et organisation automne Novembre 2014 9 octobre 2014 printemps Fin mai 2015 7 mai 2015 JURYS DES ETUDES (salle F209 ou DIR 306) Dates Objet principal PGE Bachelor Mastere S MSc EMBA 10 septembre 2014 Validation rattrapages Diplomation Apprentis 9h30 12h30 6 novembre 2014 Diplomation/prolongations de scolarité 9h30 12h30 14h 15h 15h 16h 12 Mars 2015 Validation semestre 9h30 12h30 14h 15h30 15h30 16h30 16h30 17h30 8 juillet 2015 Validation année 9h30 12h30 14h 15h30 15h30 16h30 16h30 17h30 9 septembre 2015 Validation rattrapages - Diplomation Apprentis 9h30 12h30 61 Livret de l Etudiant

VACANCES SCOLAIRES (sauf étudiants en stage) : Toussaint (sauf Msc 1ère année et 3A) lundi 27 octobre au dimanche 2 novembre 2014 inclus pont du 11 novembre lundi 10 et mardi 11 novembre 2014 Noël lundi 22 décembre 2014 au dimanche 4 janvier 2015 inclus Hiver lundi 23 février au vendredi 27 février 2015 inclus Pâques lundi 6 avril 2015 Printemps lundi 27 avril au vendredi 1 er mai 2015 inclus Pont du 1 er mai inclus dans les vacances de Printemps Pont du 8 mai vendredi 8 mai Pont de l ascension jeudi 14 mai et vendredi 15 mai Lundi de pentecôte le 25 mai 2015 VIE DES ECOLES et SEMAINES COMMUNES Semaine d intégration et WEI... du lundi 1 er au 8 septembre 2014 y compris retour du WEI Départ WEI le vendredi 18h Journée académique... le 11 septembre 2014 Forum entreprises TEM TSP... 23 octobre 2014 Journée professionnelle... voir BDE Semaine du Handicap... les après midi des mardi 25 et mercredi 26 novembre 2014 Semaine Management de l Innovation (semaine transversale) du 3 au 7 novembre 2014 Challenge Projet d entreprendre... Présentation le 13 février 2015 après-midi Démarrage le vendredi 27 mars 2015 PM semaine du 30 mars au 3 avril 2015 Téléthon... 5 et 6 décembre 2014 Global Village... 20 novembre 2014 Campagne BDE... les 5 et 6 février 2015 Forum des Télécommunications... 12 février 2015 Week-end Ski... du 14 au 17 mars 2015 Remise des diplômes... février 2015 (à confirmer) Journée Portes Ouvertes... janvier 2015 Oraux TEM... du 11 au 23 mai 2015 pour les Bachelor,... Du 1 er juin au 4 juillet pour le PGE SEMAINES D EXAMEN : EM1 1 er semestre du lundi 5 au vendredi 9 janvier 2015 EM1 2 ème semestre du lundi 25 mai au vendredi 5 juin 2015 EM2 généralement à la fin de chaque période de 3 semaines 2 ème session d examens EM (rattrapages) du 24 au 28 août 2015 AMPHI D INFORMATION : EM1 et Direction... vendredi 10 octobre 2014 à 10h45 (élection des délégués - lancement promo - international et video sécurité, campus délocalisé)... Lundi 17 novembre 2014 à 17h (présentation VIE, en commun avec EM2 et TSP)... Lundi 15 décembre 2014 à 17h (infos direction + stages + apprentissage)... Lundi 9 février 2015 à 17h (spécial apprentissage présence du CFA)... Lundi 11 mai 2015 à 17h (infos direction + départs à l international EM2 2S) EM2 EM et Direction :... Lundi 29 septembre 2014 à 17h (élections délégués - départ intern. EM22S et 3A - TEMA)... Jeudi 13 novembre 2014 matin Présentation des V2A (ouverture de la base du 20 au... 28 novembre)... Lundi 17 novembre 2013 à 17h (présentation VIE avec EM1 et TSP)... Vendredi 12 décembre 2014 après midi : Présentation des majeures y/c international... Lundi 2 février 2015 après-midi :Présentation stages AE - EM3 APP... Lundi 9 février 2015 à 17h (spécial apprentissage présence du CFA) EM2 AN et Direction :... Lundi 6 octobre 2014 à 17h (élections délégués)... Semaine du 2 février 2015 Mastères toutes filières... lundi 3 novembre 2014 à 17h Msc toutes filières... lundi 3 novembre 2014 à 16h 62 Livret de l Etudiant

Bachelor 1 :... Mardi 16 décembre 2014 à 14h30 (amphi de présentation des stages) Bachelor 2... Mercredi 5 novembre 2014 14h30 (amphi présentation départs international)... Mercredi 13 mai 2015 10h30 (amphi de présentation des stages de 3 ème année) Bachelor 3... Automne 2014 date à définir (amphi présentation du concours interne) REUNION COORDINATEURS et DIRECTION ECOLE : Directeurs de programmes & les coordinateurs à définir en fonction des besoins : les coordinateurs sollicitent les directeurs des programme EVALUATION ORALE DES COURS : Ouverture de la base aux étudiants à la fin de chaque module L évaluation doit avoir lieu : - avant la fin février pour les cours de 1 ère et 2 ème année su 1 er semestre, avant fin juin pour les cours du 2nd semestre, - avant la fin des cours pour les majeures. Ces évaluations seront fixées ultérieurement en lien avec la scolarité et les directions de programme EXAMENS DE LANGUES : 1 er semestre 2 ème semestre TOEIC 4 décembre 2014 matin 5 juin 2015 TOIEC BRIDGE 2 juin 2015 SOUTENANCES de STAGES par journées entières (mastères et 3 ème année) 2014 2015 Lundi 26 & Mardi 27 janvier Jeudi 12 février Lundi 22 & Mardi 23 juin Lundi 8 et mardi 9 septembre Lundi 15 et mardi 16 septembre Jeudi 25 & Vend. 26 septembre Mardi 14 octobre Mardi 09 décembre Lundi 7 & mardi 8 septembre Lundi 14 & mardi 15 septembre Lundi 21 & mardi 22 septembre Lundi 28 & mardi 29 septembre Mardi 13 octobre Mardi 15 décembre (sous réserve) 63 Livret de l Etudiant

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H. VOS CONTACTS A L'ÉCOLE 65 Livret de l Etudiant

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VOS CONTACTS Direction de l Etablissement Bureau Téléphone Mél Jacky AKOKA Directeur de Télécom Ecole de Management Dir 101 01 60 76 43 32 jacky.akoka@telecom-em.eu Catherine MONTAIGNE Assistante de Direction Dir 102 01 60 76 46 35 catherine.montaigne@telecom-em.eu Direction de la Formation Bureau Téléphone Mél Olivier EPINETTE Directeur adjoint Directeur de la Formation Dir 104 01 60 76 47 52 olivier.epinette@telecom-em.eu Carine RADZIETA Assistante de Direction Dir 102 01 60 75 42 18 carine.radzieta@telecom-em.eu Affaires sociales et réglementaires Membre de la Commission Vie Etudiante Maryse COMBANAIRE Dir 109 01 60 76 40 21 maryse.combanaire@telecom-em.eu Direction des Programmes X Dir 104-105 01 60 76 45 99 Aline SALIERNO Programme Grande Ecole Dir 103 01 60 76 42 28 aline.salierno@telecom-em.eu Olivier EPINETTE Programmes Spécialisés et Master of Science Dir 104 01 60 76 47 52 olivier.epinette@telecom-em.eu Admissions Inscriptions - Scolarités Valérie DOUCET Responsable Dir 111 01 60 76 45 14 valerie.doucet@telecom-em.eu Gina CUSTOS Chargée des Inscriptions Dir 113-114 01 60 76 40 25 gina.custos@telecom-em.eu Marie-Hélène MANAI dossiers et inscriptions Anne-Laure BUHOT Bachelor et MS Chargée des Bourses, Chargée des admissions Dir 115-116 01 60 76 40 28 marie-helene.manai@telecom-em.eu Dir 113-114 01 60 76 46 22 anne-laure.buhot@telecom-em.eu Isabelle TOUFFET admissions MSc et Pass World Chargée des Dir 113-114 01 60 76 45 98 isabelle.touffet@telecom-em.eu Denise AMANN Responsable Scolarité Programme Grande Ecole 2 ème année Dir 110 01 60 76 46 99 denise.amann@telecom-em.eu Ana TORRES Chargée du Dir 110 01 60 76 43 24 anna.piechowicz@telecom-em.eu Béatrice NOUAILLETAS Marie-Christine FLORENTIN Chargée Programme Grande Ecole 1 ère année Chargée du Programme Grande Ecole 3 ème année Dir 110 01 60 76 46 56 beatrice.nouailletas@telecom-em.eu Dir 110 01 60 76 46 98 marie-christine.florentin@telecom-em.eu Charlotte GUY Chargée des Masters of Sciences et Parcours Spécifique English Track Dir 110 01 60 76 41 48 charlotte.guy@telecom-em.eu Marie de TORRES Apprentissage Mastères Spécialisés et Apprentis Dir 115 01 60 76 40 87 marie.detorres@telecom-em.eu Evelyne LE MAOUT Responsable Dir 04 01 60 76 42 29 evelyne.le_maout@telecom-em.eu 67 Livret de l Etudiant

Maud SECQUEVILLE Assistante de gestion Dir 05 01 60 76 42 75 maud.secqueville@telecom-em.eu Relations Entreprises/Career Center Joëlle ELLIOT Responsable A07 01 60 76 41 39 joelle.elliot@telecom-em.eu Marie IERARDI Chargée du Career Center A07 01 60 76 41 27 marie.ierardi@telecom-em.eu Pierrette TATO Chargée du Career Center A07 01 60 76 42 54 pierrette.tato@telecom-em.eu Affaires Internationales Chris WERT Directeur A07 01 60 76 47 28 chris.wert@telecom-em.eu Isabel Marie MORGAN Echanges Internationaux A07 01 60 76 42 44 isabel-mary.morgan@telecom-em.eu Isabelle ETIENNE-BUGNOT Assistante International A07 01 60 76 41 05 isabelle.etienne-bugnot@telecom-em.eu XX Assistante International A07 01 60 76 43 31 Infirmerie Assistante sociale Michèle GRANDJEAN Infirmière INFIR04 01 60 76 43 73 michele.grandjean@tem-tsp.eu Marie-Sophie SÉMÉTÉ Assistante sociale Permanence à Evry chaque mardi INFIR04 01 45 81 73 86 01 60 76 43 74 marie-sophie.semete@mines-telecom.fr Accueil, Ressources Campus et Sécurité Elisabeth NIGAGLIONI Coordinatrice Vie Etudiante Dir 02 01 60 76 42 41 elisabeth.nigaglioni@tem-tsp.eu Pôle Promotion et développement des formations Florence MOLARD Responsable Dir 105 01 60 76 43 56 florence.molard@telecom-em.eu Kian SHAHMAEI Responsable Promotion Formation initiale Dir 107 01 66 76 43 36 kian.shahmaei@telecom-em.eu Autres contacts utiles : Accueil 01 60 76 40 40 Sécurité (Vigiles) 01 60 76 35 17 ou 35 18 Restaurant 01 60 76 43 61 MAISEL 01 60 76 40 70 Sites utiles de : http://www.telecom-em.eu/ Site de l école http://ecampus.tem-tsp.eu/ ecampus Plateforme pédagogique Moodle 68 Livret de l Etudiant

I. PLAN DU CAMPUS 69 Livret de l Etudiant

70 Livret de l Etudiant

J. CONSIGNES SECURITE 71 Livret de l Etudiant

72 Livret de l Etudiant