RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R02-2017-071 PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 16 MAI 2017 1
Sommaire Direction de la mer (DM)) R02-2017-05-12-004 - Arrêté réglementant temporairement le plan d'eau utilisé par la manifestation nautique Challenge Jet Attitu'd Gymkhana individuel du 14 mai 2017 dans la baie du Marin, Plage du bourg (3 pages) DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE R02-2017-05-15-001 - Résiliation AOT de M (2 pages) PREFECTURE MARTINIQUE - DRHM/BRH R02-2017-05-15-003 - arrêté commission de surveillance attaché d'administration d'etat (2 pages) PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC R02-2017-05-15-002 - Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur (6 pages) R02-2017-05-15-004 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté n 09-02802 du 18 août 2009 (modifié par l'arrêté n 09-04737 du 10 décembre 2009) portant création des commissions de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public pour les arrondissements de la Trinité, de Saint-Pierre et du Marin (3 pages) SATPN R02-2017-05-12-005 - Arrêté portant nomination des membres de la commission chargée de la surveillance des épreuves du concours de technicien principal de police technique et scientifique de la PN des 16 et 17 mai 2017 (2 pages) Page 3 Page 7 Page 10 Page 13 Page 20 Page 24 2
Direction de la mer (DM)) R02-2017-05-12-004 Arrêté réglementant temporairement le plan d'eau utilisé par la manifestation nautique Challenge Jet Attitu'd Gymkhana individuel du 14 mai 2017 dans la baie du Arrêté réglementant temporairement le plan d'eau utilisé par la manifestation nautique Challenge Marin, Plage du bourg Jet Attitu'd Gymkhana individuel du 14 mai 2017 dans la baie du Marin, Plage du bourg Direction de la mer (DM)) - R02-2017-05-12-004 - Arrêté réglementant temporairement le plan d'eau utilisé par la manifestation nautique Challenge Jet Attitu'd Gymkhana individuel du 14 mai 2017 dans la baie du Marin, Plage du bourg 3
Direction de la mer (DM)) - R02-2017-05-12-004 - Arrêté réglementant temporairement le plan d'eau utilisé par la manifestation nautique Challenge Jet Attitu'd Gymkhana individuel du 14 mai 2017 dans la baie du Marin, Plage du bourg 4
Direction de la mer (DM)) - R02-2017-05-12-004 - Arrêté réglementant temporairement le plan d'eau utilisé par la manifestation nautique Challenge Jet Attitu'd Gymkhana individuel du 14 mai 2017 dans la baie du Marin, Plage du bourg 5
Direction de la mer (DM)) - R02-2017-05-12-004 - Arrêté réglementant temporairement le plan d'eau utilisé par la manifestation nautique Challenge Jet Attitu'd Gymkhana individuel du 14 mai 2017 dans la baie du Marin, Plage du bourg 6
DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE R02-2017-05-15-001 Résiliation AOT de M Arrêté portant résiliation de l'aot du DPM au bénéfice de Monsieur David URSULE DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE - R02-2017-05-15-001 - Résiliation AOT de M 7
DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE - R02-2017-05-15-001 - Résiliation AOT de M 8
DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE - R02-2017-05-15-001 - Résiliation AOT de M 9
PREFECTURE MARTINIQUE - DRHM/BRH R02-2017-05-15-003 arrêté commission de surveillance attaché d'administration d'etat Surveillance concours attaché d'administration interne, externe et examen professionnel prévu le mardi 16 mai 2017 au palais des congrès de Madiana PREFECTURE MARTINIQUE - DRHM/BRH - R02-2017-05-15-003 - arrêté commission de surveillance attaché d'administration d'etat 10
PREFECTURE MARTINIQUE - DRHM/BRH - R02-2017-05-15-003 - arrêté commission de surveillance attaché d'administration d'etat 11
PREFECTURE MARTINIQUE - DRHM/BRH - R02-2017-05-15-003 - arrêté commission de surveillance attaché d'administration d'etat 12
PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC R02-2017-05-15-002 Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R02-2017-05-15-002 - Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 13
PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R02-2017-05-15-002 - Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 14
PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R02-2017-05-15-002 - Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 15
PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R02-2017-05-15-002 - Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 16
PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R02-2017-05-15-002 - Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 17
PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R02-2017-05-15-002 - Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 18
PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R02-2017-05-15-002 - Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 19
PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC R02-2017-05-15-004 Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté n 09-02802 du 18 août 2009 (modifié par l'arrêté n 09-04737 du 10 décembre 2009) portant création des commissions de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public pour les arrondissements de la Trinité, de Saint-Pierre et du Marin PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R02-2017-05-15-004 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté n 09-02802 du 18 août 2009 (modifié par l'arrêté n 09-04737 du 10 décembre 2009) portant création des commissions de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements 20
PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R02-2017-05-15-004 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté n 09-02802 du 18 août 2009 (modifié par l'arrêté n 09-04737 du 10 décembre 2009) portant création des commissions de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements 21
PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R02-2017-05-15-004 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté n 09-02802 du 18 août 2009 (modifié par l'arrêté n 09-04737 du 10 décembre 2009) portant création des commissions de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements 22
PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R02-2017-05-15-004 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté n 09-02802 du 18 août 2009 (modifié par l'arrêté n 09-04737 du 10 décembre 2009) portant création des commissions de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements 23
SATPN R02-2017-05-12-005 Arrêté portant nomination des membres de la commission chargée de la surveillance des épreuves du concours de technicien principal de police technique et scientifique de la PN des 16 et 17 mai 2017 SATPN - R02-2017-05-12-005 - Arrêté portant nomination des membres de la commission chargée de la surveillance des épreuves du concours de technicien principal de police technique et scientifique de la PN des 16 et 17 mai 2017 24
SATPN - R02-2017-05-12-005 - Arrêté portant nomination des membres de la commission chargée de la surveillance des épreuves du concours de technicien principal de police technique et scientifique de la PN des 16 et 17 mai 2017 25
SATPN - R02-2017-05-12-005 - Arrêté portant nomination des membres de la commission chargée de la surveillance des épreuves du concours de technicien principal de police technique et scientifique de la PN des 16 et 17 mai 2017 26